I Abonnement dieudosphere.com : Conditions générales d`utilisation

Transcription

I
Abonnement dieudosphere.com : Conditions générales
d’utilisation et de vente.
II Boutique dieudosphere.com : Conditions générales
III Vidéo à la demande : Conditions générales
I Abonnement dieudosphere.com : Conditions générales
Abonnement
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1/ Préambule
2/ Les offres d’abonnement et de réabonnement
3/ Modalités de souscription
4/ Prix et modalités de paiement
5/ Le paiement sécurisé
6/ Durée du contrat et renouvellement
7/ Accès
8/ Responsabilité
9/ Propriété intellectuelle, droits d’auteurs et protection des bases de données
10/ Marque déposées
11/ Informations nominatives
12/ Mineurs
13/ Textes applicables et juridiction
14/ Service clientèle
15/ Equipement nécessaire pour l’accès aux programmes sur le service
1/ Préambule
La Société E-QUENELLE , http://www.dieudosphere.com/, société SASU au capital de 1000
euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Chartres sous le numéro B
538 951 641, ayant son siège social 1, route des volaillers 28410 Saint Lubin de La Haye
propose un service d'abonnement et de réabonnement à son contenu informatique de vidéos
sur http://dieudosphere.com/espace-abonnement.html, des fonctionnalités de site internet et
d'autres produits et services quand vous visitez ou achetez sur le site internet
dieudosphere.com selon les conditions générales d’utilisation et de vente (ci-après
dénommées les CGUV), à l'exclusion de tout autre document ou condition. Tout abonnement
ou réabonnement, commande de produits ou de services souscrits depuis le Site
http://www.dieudosphere.com/ implique l'adhésion entière et sans réserve du souscripteur aux
CGUV.
E-QUENELLE se réservent la possibilité de modifier à tout moment les CGUV. Les
nouvelles conditions générales d’utilisation et de vente seront, le cas échéant, portées à la
connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes
réalisées postérieurement à la modification. Les CGUV en langue française en cours de
validité sont accessibles à tout moment sur le Site.
2/ Les offres d'abonnement et de réabonnement
Offre Intégrale
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Formule Intégrale pendant 1 an soit 58,80 euros l’année. (paiement Carte Bancaire)
Formule Intégrale 58,80 euros l’année. (paiement par chèque ou virement)
Les offres de réabonnement
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Réabonnement par carte bancaire 58.80 euros par an. (paiement par Carte Bancaire)
Les offres d'abonnement à l'étranger
International
Offre Intégrale
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Formule Intégrale pendant 1 an soit 58,80 euros l’année. (paiement Carte Bancaire)
Formule Intégrale 58,80 euros l’année. (paiement par chèque ou virement)
Les offres de réabonnement
Réabonnement par carte bancaire 58.80 euros par an. (paiement par Carte Bancaire)
Les offres en vigueur sont celles affichées sur le Site au jour de l'enregistrement de la
commande, E-QUENELLE se réservant le droit de les modifier à tout moment.
Les offres de réabonnement sont ouvertes exclusivement aux personnes ayant déjà été
abonnées à http://dieudosphere.com/espace-abonnement.html.
Un abonnement ou un réabonnement individuel à http://dieudosphere.com/espaceabonnement.html donne un droit d'accès à la partie abonné du site dieudosphere.com pour la
durée de l'abonnement ou du réabonnement. Pour bénéficier de ce droit d'accès, l'abonnement
ou le réabonnement doit avoir été souscrit à titre individuel. Chaque abonnement ou
réabonnement individuel à http://dieudosphere.com/espace-abonnement.html donne droit à un,
et un seul, accès à la partie abonné. Pour accéder à http://dieudosphere.com/espaceabonnement.html du site http://www.dieudosphere.com, l'abonné devra indiquer une adresse
mail et mot de passe valide sur l'adresse http://dieudosphere.com/espace-abonnement.html.
Après le premier contrat d'abonnement souscrit via le http://dieudosphere.com/espaceabonnement.html l'abonné sera invité par e-mail à se réabonner.
3/ Modalités de souscription
La validation par le client de sa commande vaut acceptation des présentes conditions
générales, pleinement et sans réserve. Pour valider sa commande, le client doit cliquer sur le
bouton « valider » à l'issue de la commande. Un accusé de réception lui sera adressé par
retour à l'adresse e-mail renseignée dans le formulaire de commande, reprenant les
informations contractuelles, notamment le montant exact facturé et les modalités de la
commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de la commande par E-QUENELLE et
valide la transaction.
E-QUENELLE se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel
existerait un litige de paiement relatif à une offre commercialisée par E-QUENELLE, sans
que celui-ci puisse prétendre à une quelconque indemnité à quelque titre que ce soit.
Le client reconnaît que les données enregistrées sur le site constituent la preuve de la
transaction (type d'abonnement et date de souscription), et les données enregistrées par le
système de paiement décrit ci-après, la preuve de la transaction financière.
Les prix en vigueur des différentes offres d'abonnement et de réabonnement sont ceux
affichés sur le Site au jour de l'enregistrement de la commande, E-QUENELLE se réservant le
droit de les modifier à tout moment. Ils sont indiqués en euros, toutes taxes et participation
aux frais de traitement compris. Toutes les commandes sont payables en euros. Les offres
promotionnelles ne sont valables que pour la durée de validité de l'offre concernée. Les
promotions en cours ne sont pas cumulables entre elles. Elles ne peuvent être échangées
contre leur valeur monétaire ou être remboursées en partie ou dans leur totalité. Passé le délai
indiqué, la réduction sera définitivement perdue.
Le règlement de votre abonnement s'effectue :
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- soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues
(Ecard bleue)
- Soit par virement
- soit par chèque bancaire
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque
domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.
La mise à l’encaissement est réalisée à la réception du chèque
Afin de permettre au E-QUENELLE de gérer au mieux votre commande, le chèque sera à
envoyer à : E-QUENELLE service abonnement, dans les 3 jours ouvrés suivant votre
validation de commande :
N'oubliez pas d'indiquer votre numéro de commande au dos du chèque (un email de
confirmation vous aura été envoyé) : L’adresse est la suivante :
E-QUENELLE
1 route des volaillers
28410 Saint Lubin de la Haye France
En cas de paiement par virement (dans les 3 jours ouvrés suivant votre validation de
commande) : N'oubliez pas d'indiquer votre numéro de commande dans le sujet de votre
virement (un email de confirmation vous a été envoyé)
5/ Le paiement sécurisé
Vous pouvez régler en toute sécurité par carte bancaire. Pour concrétiser la souscription de
votre abonnement, vous êtes convié à nous communiquer votre numéro de carte et sa date de
validité. Vous êtes dès lors connecté à des serveurs d'autorisation destinés à valider les
données fournies pour éviter toute fraude. Pour ce faire, le serveur utilise un mode crypté et
toutes les informations sont codées, interdisant de fait toute propagation de l'information en
clair sur le Web. Plus généralement, les données confidentielles sont alors transmises à notre
prestataire, qui assure la gestion de nos abonnements.
6/ Durée du contrat et renouvellement
La durée ainsi que les conditions de renouvellement de chaque offre d'abonnement ou de
réabonnement sont mentionnées dans la clause intitulée : « Les offres d’abonnement ou de
réabonnement »
7/ Accès
L’accès à http://dieudosphere.com/espace-abonnement.html est immédiat après la validation
définitive du paiement.
E-QUENELLE déclinant toute responsabilité en cas de défaut de connexion causé par un
dysfonctionnement total ou partiel de l’hébergeur du site et/ou en cas de problème lié au
réseau de l’utilisateur ou de sa mauvaise utilisation.
Sauf abonnement souscrit pour une durée déterminée et/ou dispositions contraires dans l'offre
souscrite, le client peut interrompre son abonnement à tout moment par lettre recommandé
avec demande d'accusé de réception, à l'adresse suivante :
E-QUENELLE, service abonnement-résiliation, 1 route des volaillers 28410 Saint Lubin de la
Haye.
8/ Responsabilité
E-QUENELLE réalise ses prestations dans le cadre des contrats d'abonnement et de
réabonnement conformément à la réglementation française en vigueur. La responsabilité de EQUENELLE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation d'un autre pays.
E-QUENELLE ne peut garantir en aucun cas que les services proposés ne subiront aucune
interruption. L'obligation de fourniture de E-QUENELLE se limite à une obligation de
moyen.
E-QUENELLE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, de
force majeure, de dysfonctionnement, perturbation ou grève totale ou partielle de moyens de
transport et/ou de télécommunications. E-QUENELLE n'encourra aucune responsabilité pour
tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de
chance, dommages ou frais.
De même, les informations que le client obtient dans le cadre des services proposés par EQUENELLE, que ce soit, sur le site, par courrier électronique ou sous forme de courrier, ne
donnent droit à aucune garantie de E-QUENELLE. Toutes les informations et données
diffusées par E-QUENELLE sont fournies à titre d'information et/ou de divertissement. La
fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil
spécifique dans le but d’établir un projet personnel. E-QUENELLE ni aucun de ses
partenaires ne sauraient être tenus pour responsables d'un quelconque dommage, direct ou
indirect, pouvant résulter d'erreurs, d'omissions ou de retards dans la transmission desdites
informations.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas
contractuels. En conséquence, la responsabilité de E-QUENELLE ne saurait être engagée en
cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
9/ Propriété intellectuelle, droit d’auteur et protection des
bases de données
Tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services dieudosphere.com, tels que
les vidéos, les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les morceaux de
musique, les téléchargements numériques, et les compilations de données, est la propriété de
E-QUENELLE ou des PRODUCTIONS DE LA PLUME ou de ses partenaires, et est protégé
par le droit français et international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des
bases de données.
Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu de
tout Service dieudosphere.com sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous
ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte
ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie
substantielle d'un quelconque Service dieudosphere.com, sans notre accord express et écrit.
Vous ne devez pas non plus créer et/ou publier vos propres bases de données qui
comporteraient des parties substantielles (ex : nos prix et nos listes de produits) d'un Service
dieudosphere.com sans notre accord express et écrit. À ce titre et conformément aux
dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un
usage privé
10/ Marques déposées
Les graphiques, logos, en-têtes de page, boutons, scripts et noms de services inclus ou rendus
disponibles à travers un Service dieudosphere.com sont des marques ou visuels de EQUENELLE ou des PRODUCTIONS DE LA PLUME ou de ses partenaires. Les marques et
visuels E-QUENELLE ou des PRODUCTIONS DE LA PLUME ou de ses partenaires ne
peuvent pas être utilisés pour des produits ou services qui n'appartiennent pas à EQUENELLE ou au PRODUCTIONS DE LA PLUME ou à ses partenaires, ou d'une
quelconque manière qui pourrait provoquer une confusion parmi les clients, ou d'une
quelconque manière qui dénigre ou discrédite E-QUENELLE ou LES PRODUCTIONS DE
LA PLUME ou ses partenaires. Toutes les autres marques qui n'appartiennent pas à EQUENELLE ou au PRODUCTIONS DE LA PLUME ou à ses partenaires et qui apparaissent
sur un quelconque Service dieudosphere.com sont la propriété de leurs propriétaires
respectifs, qui peuvent, ou non, être affiliés, liés ou parrainés par E-QUENELLE.
E-QUENELLE s'engage à ce que toutes les informations personnelles concernant le client
contenues dans le formulaire de souscription soient considérées comme des informations
confidentielles et ne soient utilisées qu'à des fins de transaction et, le cas échéant, à des fins
d'information sur l'offre souscrite ou sur le produit qui en est l'objet. Conformément à la loi
informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification
et d'opposition aux données personnelles le concernant.
Vous êtes susceptibles de recevoir des informations sur les spectacles, événements et offres
commerciales de nos sociétés.
Cookies stockant des informations relatives à la navigation d'un visiteur
Lors de votre visite sur le site, le Grand Lyon peut enregistrer des cookies sur votre
ordinateur.
Ils stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous
avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.).
Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est identique à celle de
votre session.
12/ Mineurs
Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez
utiliser un Service dieudopshere.com que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur.
13/ Textes applicables - Juridiction
Les CGUV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront
seuls compétents.
Pour toute information, question ou conseil, le service clientèle E-QUENELLE peut être
contacté :
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- par courrier : E-QUENELLE, service abonnements, 1 route des volaillers 28410
Saint Lubin de la Haye,
- par téléphone : 02 37 43 40 04 les lundis mardis jeudis et vendredis de 10h00 à 17h.
(hors période de fermeture)
- par e-mail grâce à l’adresse mail indiquée dans la rubrique « contact » du site
dieudosphere.com
15/ Equipement nécessaire pour l’accès aux Programmes
sur le service.
L'accès aux Programmes s'effectue à partir du Service situé à l'adresse :
http://www.dieudosphere.com/espace-abonnement.html
Une connexion internet haut débit ainsi qu’un matériel récent est nécessaire à la bonne marche de ce
service. Le logiciel Flash player dans sa dernière version est également nécessaire pour la lecture des
vidéos présentes sur le site.
II Boutique dieudosphere.com : Conditions générales
BOUTIQUE
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1/ Préambule
2/ Tarifs
3/ Commande, Douane et délai
4/ Disponibilité
5/ Livraison, Frais, Délais, Douanes
6/ Généralités
7/ Réserves
8/ Paiement
9/ Remboursement et retour
10/ Droit de rétractation
12/ Propriété intellectuelle, droits d’auteurs et protection des bases de données
13/ Responsabilité
14/ Garantie
15/ Mineurs
16/ Droit applicable, juridiction
1/ Préambule
La société E-QUENELLE société SASU au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre
du commerce et des sociétés de Chartres sous le numéro B 538 951 641, ayant son siège social
1, route des volaillers 28410 Saint Lubin de La Haye fournit des produits et services quand
vous visitez ou achetez sur le site internet dieudosphere.com. E-QUENELLE, fournit ces
biens et service selon les conditions définies dans cette page.
E-QUENELLE se réserve la possibilité de modifier à tout moment les CGUV. Les nouvelles
conditions générales d’utilisation et de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance
du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées
postérieurement à la modification. Les CGUV en langue française en cours de validité sont
accessibles à tout moment sur le Site.
Il est préalablement précisé que les produits sont vendus neufs.
2/ Tarifs
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux
frais de traitement et d'expédition. E-QUENELLE se réserve le droit de modifier ses prix à
tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de
votre validation de commandes. Jusqu’à encaissement complet du prix, les produits
demeurent la propriété de E-QUENELLE.
Les produits et services vendus sur http://www.dieudosphere.com/ sont réservés aux
particuliers.
3/ Commande
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Sur Internet : http://www.dieudosphere.com/
Par courrier : E-QUENELLE 1 route des volaillers 28410 Saint Lubin de la Haye
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales
d’utilisation et de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre
commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales d’utilisation et de vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par E-QUENELLE constituent la preuve de
l'ensemble des transactions passées par E-QUENELLE et ses clients.
4/ Disponibilité
E-QUENELLE est un détaillant et n'a pas vocation à vendre en quantités importantes les
produits proposés. En conséquence, E-QUENELLE se réserve de le droit de refuser les
commandes d'un même produit en quantité importante et ce dès 3 articles identiques.
5/ Livraison
Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des
stocks disponibles, hors opérations promotionnelles mentionnées comme telle sur les sites.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous
vous en informerons par mail. Votre commande sera alors automatiquement annulée et vous
serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité.
Les remboursements des produits seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard
dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé.
Le remboursement s'effectuera sur proposition E-QUENELLE par crédit sur son compte
bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à
l'adresse de facturation ou par virement.
Les avantages obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du
produit accompagnée d’un remboursement dudit produit
Frais et délais de livraison en France métropolitaine et Monaco
Nos produits sont livrés entre 3 et 7 jours ouvrés environ (hors période de fermeture du
service envois)
Consultez nos frais de livraison dans votre panier
En fonction du poids de votre commande, et de la destination, les colis seront livrés :
- En lettre suivi et lettre max
- Collissimo
- Coli international
Frais, douane et délais de livraison hors de France métropolitaine
E-QUENELLE expédie des commandes dans la quasi-totalité du monde. Toutefois l’acheteur
prend conscience qu’aucun frais de douanes ne pourra être facturé à la société EQUENELLE, l’acheteur est responsable des coûts pouvant en résulter.
Les délais suivant les régions du monde peuvent atteindre 3 semaines à un mois suivant la
destination.
Consultez nos frais de livraison dans votre panier
En fonction du poids de votre commande, et de la destination, les colis seront livrés :
- En lettre suivi et lettre max
- Collissimo
- Coli international
6/ Généralités
Les produits achetés sont livrés en France métropolitaine, Corse, Monaco, dans les DOMTOM, Union Européenne, et dans les pays du monde ayant un service postal.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus
de commande. Un délai de 3 à 7 jours en France métropolitaine, Corse, Monaco, dans les
DOM-TOM et Union Européenne, à partir du paiement intégral de la commande est à prévoir
(hors délai spécifique lié à la fermeture annuel de la boutique et hors délai spécifique notifié
lors de la commande, par exemple lors d’une précommande d’un produit)
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des dates de
livraison différentes, la date de livraison est basée sur la date la plus éloignée. E-QUENELLE
se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions.
En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception du chèque.
En cas de paiement par virement, la commande ne sera traitée qu’à réception du virement.
7/ Réserves
Vous devez notifier au transporteur et à E-QUENELLE toutes réserves sur le produit livré
(par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...).
En cas de panne constatée au déballage du produit ou dans le cas où le colis livré (en France)
serait abîmé, vous devez contacter sous 10 jours le service clientèle afin qu'une étiquette-colis
préaffranchie vous soit adressée afin que le produit soit échangé ou remboursé selon les cas.
Puis, en fonction des cas définis à l'article 13.1 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des
conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article."
8/ Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue :
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- soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, cartes bleues (Ecard bleue)
- Soit par virement
- soit par chèque bancaire
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée
en France métropolitaine ou à Monaco.
La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque
Afin de permettre à E-QUENELLE de gérer au mieux votre commande, le chèque sera à
envoyer à : E-QUENELLE dans les 3 jours ouvrés suivant votre validation de commande, EQUENELLE se réserve le droit d’annuler une commande ne respectant pas ce délai, l’adresse
est la suivante :
E-QUENELLE
1 route des volaillers
28410 SAINT LUBIN DE LA HAYE
N'oubliez pas d'indiquer votre numéro de commande au dos de votre chèque (un email de
confirmation vous aura été envoyé)
En cas de paiement par virement :
Afin de permettre à E-QUENELLE de gérer au mieux votre commande, le virement sera à
envoyer à : E-QUENELLE dans les 3 jours ouvrés suivant votre validation de commande, EQUENELLE se réserve le droit d’annuler une commande ne respectant pas ce délai
N'oubliez pas d'indiquer votre numéro de commande dans le sujet de votre virement (un email
de confirmation vous aura été envoyé)
9/ Remboursement, retour produit
Retour produit
Si vous retournez un article à E-QUENELLE sans utiliser de suivi de colis, et que celui-ci
n'arrive pas à destination, il se peut que vous ne soyez pas éligible à une réclamation.
Livres, vêtements, accessoires,
Les livres, vêtements, accessoires achetés auprès de dieudosphere.com ne peuvent pas être
retournés après la durée légale de rétractation soit 7 jours.
CD, DVD
Les CD, DVD, expédiés par E-QUENELLE ne peuvent pas être retournés après la durée
légale de rétractation soit 7 jours et dans leur emballage d'origine, non descellé.
Veuillez noter que les coffrets doivent nous être retournés en intégralité, et non seulement le
DVD défectueux, endommagé ou non conforme.
10/ Droit de rétractation
10.1 - Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours
à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de EQUENELLE sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits
achetés et les frais d’envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires...)
permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture
d'achat pour une gestion optimisée.
10.2 - Produits exclus du droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour
les enregistrements audio, vidéo descellés, décellophanés par le client. Ne peuvent également
prétendre à l'échange ou au remboursement les produits soldés.
10..3 - Adresse de retour :
E-QUENELLE 1 route des volaillers 28410 Saint Lubin de la Haye
Pour toute information, question ou conseil, le service clientèle E-QUENELLE peut être
contacté :
- par courrier : E-QUENELLE, service client, 1 route des volaillers 28410 Saint Lubin de la
Haye France.
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- par téléphone : 02 37 43 40 04 les lundis mardis jeudis et vendredis de 10 heures à
17h00.
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Par e-mail grâce à l’adresse mail indiquée dans la rubrique « contact »
bases de données
E-QUENELLE ou LES PRODUCTIONS DE LA PLUME ou ses partenaires, et est protégé
bases de données.
substantielle d'un quelconque Service dieudosphere.com, sans notre accord exprès et écrit.
usage privé
13/ Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes
applicables en France. La responsabilité de E-QUENELLE ne saurait être engagée en cas de
non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction
d'un produit...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités
d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas
contractuels. En conséquence, la responsabilité de E-QUENELLE ne saurait être engagée en
cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
14/ Garantie
Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au
contrat, nous vous remboursons ou nous vous échangeons les produits apparemment
défectueux ou ne correspondant pas à votre commande.
Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec
l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, ...).
Vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés et ce conformément aux
dispositions légales
15/ Mineurs
16/ Textes applicables - Juridiction
Les CGUV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront
seuls compétents.
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande
et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à
ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur
gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également
conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et
ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous
proposons et les informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux
informations personnelles vous concernant et détenues par ( adresse du site), demander leur
modification ou leur suppression par l’envoi d’un courrier à (adresse électronique) ou par
courrier à E-QUENELLE 1 route des volaillers 28410 SAINT LUBIN DE LA HAYE, en
nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Ainsi,
vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises
à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes,
équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la
conservation est interdite ». Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande
doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature
et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors
adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
ordinateur.
votre session.
III Vidéo à la demande dieudosphere.com : Conditions
générales d’utilisation et de vente.
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1/ Préambule
2/ Evolution des conditions générales d’utilisations et de vente
3/ Equipement nécessaire pour l’accès aux programmes sur le service
4/ Inscription au service
5/ Description des modes d’achats
7/ Propriété intellectuelle, droit d’auteur et protection des bases de données
8/ Droit applicable - juridiction
9/ Mineurs
1/ Préambule
La société E-QUENELLE société SASU au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre
du commerce et des sociétés de Chartres sous le numéro B 538 951 641, ayant son siège
social 1, route des volaillers 28410 Saint Lubin de La Haye édite le Service de Vidéo à La
Demande accessible sur le site de http://dieudosphere.com à l’adresse
http://dieudosphere.com./vod.html et vous propose via ce Service la possibilité d'acheter des
programmes audiovisuels selon les conditions définies ci-dessous (ci-après, « les programmes
»)
Le ou les Programme(s) proposé(s) sur le Service peuvent être achetés dans les conditions et
tarifs tels que :
- La Location (en streaming) ;
Nos Programmes et leurs prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Service.
Pour accéder aux Programmes, vous devez avoir au préalable créé un compte auprès de,
http://dieudosphere.com. La prise de connaissance et l’acceptation expresse des présentes
Conditions Générales d'Utilisation et de Vente du Service est obligatoire ; elle intervient soit
au moment de la création de votre compte client soit au moment de votre commande.
Vous déclarez avoir la capacité d'accepter les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente
présentées ci-après, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Toutefois, dans l'hypothèse où vous seriez une personne physique mineure, vous déclarez et
reconnaissez avoir recueilli l'autorisation auprès de vos parents ou du (ou des) titulaire(s) de
l'autorité parentale vous concernant pour vous inscrire et acheter des Programmes. Le (ou les)
titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garant(s) du respect de l'ensemble des
dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente, lors de vos achats
sur le Service.
C'est pourquoi, les parents (ou titulaires de l'autorité parentale) sont invités à surveiller
l'utilisation faite par leurs enfants des Programmes et à garder présent à l'esprit que les
Programmes sont destinés à toucher un large public et qu'en leur qualité de tuteur légal il est
de la responsabilité des parents de déterminer quel Programme est ou non approprié pour
leur(s) enfant(s) et de surveiller l'utilisation qu'ils en font.
2/ Evolution des Conditions générales d’utilisation et de
vente
E-QUENELLE peut faire évoluer librement à tout moment les Conditions Générales
d'Utilisation et de Vente afin de les adapter aux évolutions des Supports et/ou de leur
exploitation. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de
prendre connaissance de leur dernière version disponible en permanence en ligne sur le
Service. Vous êtes libre ensuite de ne pas acheter le(s) Programme(s) si les Conditions
Générales d'Utilisation et de Vente ne vous conviennent pas.
Nous vous informons qu'à tout moment E-QUENELLE peut modifier, interrompre
temporairement ou définitivement un (ou des) Support(s), et ce, sans avoir à vous en informer
au préalable. E-QUENELLE ne prend aucun engagement de maintenir un accès permanent et
ininterrompu aux Supports.
3/ Equipement nécessaire pour l’accès aux Programmes
sur le service.
L'accès aux Programmes s'effectue à partir du Service situé à l'adresse :
http://dieudosphere.com./vod.html. Une connexion internet haut débit ainsi qu’un matériel
récent est nécessaire à la bonne marche de ce service. Le logiciel Flash player dans sa dernière
version est également nécessaire pour la lecture des vidéos présentes sur le site.
4/ Inscription au Service
L'achat d'un ou plusieurs Programme(s) est conditionné par l’existence d’un compte auprès de
http://dieudosphere.com (ci-après, " le Compte ").
L’existence de ce compte, pour la création duquel vous serez amené à communiquer une
adresse email, permettra au niveau du Service, de vous identifier, d'acheter des Programmes,
de suivre vos commandes, d’accéder à votre vidéothèque etc.
Pour créer votre Compte, vous devez remplir le formulaire d'inscription accessible sur le
Service que vous vous engagez à remplir correctement (informations non erronées).
Toutefois, si vous disposez déjà d’un compte http://dieudosphere.com créé dans un autre
espace et à une autre occasion que l’utilisation du Service, vous pouvez vous identifier via ce
compte.
Un récapitulatif de votre inscription et de la création de votre Compte vous sera envoyé à
l'adresse électronique que vous aurez indiquée dans le formulaire d'inscription.
Vous reconnaissez avoir l'entière responsabilité de la conservation du caractère confidentiel
de ces codes d'accès.
Vous êtes seul responsable de l'utilisation de votre Compte. Toute connexion ou transmission
de données effectuée en utilisant le Service sera réputée avoir été effectuée par vous-même et
sous votre responsabilité exclusive. Vous êtes également responsable de l'usage par vousmême ou par tout tiers quel qu'il soit. Si vous vous apercevez qu'une utilisation frauduleuse de
votre mot de passe a été effectuée, vous vous engagez à informer immédiatement EQUENELLE de l'utilisation non autorisée de votre Compte.
5/ Description du mode d’achat
Vous avez la possibilité d'acheter des Programmes selon cette modalite :
- La location, en streaming, à savoir respectivement la diffusion de contenu audio ou vidéo en
continu sans possibilité de téléchargement du Programme sur le disque dur de votre terminal.
Dans ces hypothèses, le nombre de visualisations sur le terminal de réception est illimité
pendant une période de 48 heures à compter du premier lancement de lecture du Programme.
L'achat d’un Programme via le streaming étant à livraison et à exécution immédiate, vous ne
pourrez donc pas bénéficier du droit de rétractation ou demander un quelconque
remboursement.
Les Prix des Programmes sont définis sur les pages où ceux-ci sont présentés. Les modalités
de paiement des Programmes sont définies à l'article 8 des présentes Conditions Générales
d’Utilisation et de Vente.
– Procédure de commande
La commande se déroule en plusieurs étapes :
1 - le choix du ou des Programme(s)
2 – la création de votre compte ou identification sur le Service si vous possédez déjà un
compte ;
3 – la saisie des informations bancaires ou la validation d’informations bancaires saisies
précédemment et présentes dans votre compte ;
4 - la validation de votre commande ;
5 – l’envoi d’un courrier électronique de confirmation adressé à l’adresse électronique de
référence dans votre profil ;
6 – l’accès au Programme dans l’espace vidéo.
Si la commande n’est pas validée ou ne peut pas l’être en raison d’un paiement rejeté, celle-ci
sera considérée comme annulée et les étapes 5 et 6 ci-dessus n’auront pas lieu.
La date de paiement en ligne sera retenue comme date de validation de la commande.
Disponibilité des Programmes
Nos offres de Programmes et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Service. EQUENELLE se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer des Programmes (ainsi que les
supports sur lesquels ils sont disponibles) sur le Service étant entendu que tous les
Programmes ne sont pas nécessairement accessibles sur l’ensemble des supports.
Les Prix des Programmes sont disponibles sur les pages dédiées aux Programmes sur le
Service et sont indiqués en euros TTC.
Tout changement du taux de TVA sera automatiquement et immédiatement répercuté sur le
prix des Programmes.
E-QUENELLE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à
appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande,
sous réserve de disponibilité à cette date.
Les modes de paiements disponibles sur le Service sont les suivants :
- Carte bancaire
L’internaute achète le Programme via le système carte bancaire
Ce système de paiement est accessible aux joueurs détenteurs de cartes bancaires CB, Visa ou
Eurocard/Mastercard.
Lors du paiement par carte bancaire, vous devrez indiquer le numéro de votre carte bancaire,
sa date d'expiration et le cryptogramme visuel figurant au dos de votre carte.
Ces informations seront conservées dans les informations relatives à votre compte afin que
vous n’ayez pas à les ressaisir intégralement à l’occasion de chaque acte d’achat. Nous
oeuvrons pour protéger vos informations personnelles lors des transferts et utilisons des
logiciels SSL (Secure Sockets Layer Software) qui cryptent les informations que vous entrez
avant qu'elles nous soient envoyées.
Nous maintenons des mesures de sécurité physiques, électroniques et des procédures en
rapport avec la collecte, la conservation et la communication d'informations personnelles de
clients. Nos procédures de sécurité pourraient nous amener à vous demander une justification
de votre identité afin que nous puissions vous communiquer vos informations personnelles.
Il est important de vous protéger contre l'accès non autorisé à votre mot de passe et à votre
ordinateur. Si vous partagez un ordinateur, vous devez donc vous déconnecter après chaque
utilisation.
Une fois que les organismes bancaires partenaires ont donné l'autorisation de paiement par
carte bancaire, votre compte bancaire sera immédiatement débité. Le Programme acheté
figurera désormais dans l’espace vidéo de votre compte, pendant la durée de visualisation
autorisée.
Tout achat d’une vidéo à la demande ne pourra être remboursé.
bases de données
E-QUENELLE ou LES PRODUCTIONS DE LA PLUME ou ses partenaires, et est protégé
bases de données.
substantielle d'un quelconque Service dieudosphere.com, sans notre accord express et écrit.
usage privé
8/ Droit applicable - juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue
française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9/ Mineurs
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande
et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à
ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur
gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également
conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et
ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous
proposons et les informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux
informations personnelles vous concernant et détenues par http://www.dieudosphere.com/,
demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un courrier à l'adresse indiquée
dans la rubrique contact du site Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à
tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par
http://www.dieudosphere.com/, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un
courrier à l'adresse indiquée dans la rubrique contact du site ou parcourrier à E-QUENELLE, 1 route
des volaillers, 28410 SAINT LUBIN DE LA HAYE, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et
si possible votre référence client. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient
rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont
inexactes , incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication
ou la conservation est interdite. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit
être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser
l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un
délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
ou par courrier à E-QUENELLE, 1 route des volaillers, 28410 SAINT LUBIN DE LA
HAYE, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et si possible votre référence
client. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées,
clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes ,
incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la
conservation est interdite. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit
être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et
préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors
adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
ordinateur.
votre session.

I Abonnement dieudosphere.com : Conditions générales d`utilisation

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