HUISHOUDELIJK REGLEMENT - Belgian Cane Corso Club

REGLEMENT INTERIEUR
BELGIAN CANE CORSO CLUB ASBL
Article 1:
Ce règlement intérieur règle les affaires qui ne sont pas prévues dans les statuts du Belgian
Cane Corso Club (nommé ‘B.C.C.C.’) et clarifient les point importants pour les membres.
AFFILIATION
Article 2:
2.1. L’association compte des membres effectifs, membres adhérents et des jeunes
membres. La plénitude de l’association comprend le droit de vote à l’Assemblée Générale qui
appartient uniquement aux membres effectifs mais pas aux adhérents ou jeunes membres.
Les membres effectifs, adhérents et les jeunes peuvent utiliser tous les services qui leur sont
offert pour l’association.
2.2. Les membres effectifs sont des personnes âgées de plus de 18 ans. Pour être accepté
comme membre effectif, il faut au moins être membre adhérent pendant 24 mois sans
interruption. La demande de candidature doit se faire par courrier ou par mail auprès du
Conseil d’Administration avec le souhait de devenir membre effectif.
2.3. Les membres adhérents sont des nouveaux membres de l’association, aussi des
personnes naturelles âgées de plus de 18 ans. La demande de candidature se fait en
remplissant le formulaire d’affiliation et en l’envoyant par courrier ou par mail au Conseil
d’Administration. Les membres adhérents n’ont aucun droit de vote à l’Assemblée Générale.
Ils peuvent assister à l’Assemblée Générale sans droit au vote décisif. Ils ont seulement les
droits et les obligations qui leur sont accordées par le règlement intérieur de l’association.
Après une période de 24 mois minimum, ils peuvent soumettre une demande au Conseil
d’Administration, par écrit ou par e-mail, avec le désir de devenir un membre effectif.
2.4. Les jeunes membres peuvent être acceptés avec l’autorisation de leur parent ou d’un
tuteur. La demande de candidature se fait par courrier ou par mail auprès du Conseil
d’Administration. Ils n’ont aucun droit de vote et payent des frais d’affiliation réduits. Ils ont
seulement les droits et les obligations qui leur sont accordées par le règlement intérieur de
l’association. Un jeune membre devient un membre adhérent l’année suivant l’année où il a
atteint l’âge de 18 ans.
Article 3:
3.1. Pour être membre de l’association, la personne concernée est obligée de remplir les
conditions suivantes:
a. payer les frais d’affiliation chaque année;
b. accepter et honorer les statuts et le règlement intérieur de l’association et de l’URCSH et
la FCI;
c. ne pas nuire aux intérêts de l’association ou d’un des ses organismes;
d. ne pas être membre d’association active dans la cynologie, quand celle-ci n’est pas
reconnue par l’URCSH et la FCI;
3.2. L’acceptation de membres effectifs, de membres adhérents et de jeunes membres se
fait par le vote à la majorité (= la moitié plus une voix, abstinence et voix non valables ne
sont pas comptées) des voix du Conseil d’Administration, pour lequel au moins la moitié des
administrateurs doivent être présents ou représentés (statuts, article 17.4.). Par vote de
voix identiques, ce sera le vote du président ou de l’administrateur qui le remplace qui sera
décisive. En cas de refus, le Conseil d’Administration n’est pas obligé d’en donner la raison.
L’affiliation des membres effectifs, des adhérents et des jeunes membres débute le jours
suivant leur acceptation.
3.3. Les nouveaux membres qui sont acceptés après le 30 juin, payeront la moitié des frais
d’inscription pour le reste de l’année en cours.
3.4. Par non acceptation, le membre sera prévenu par courrier ou par mail. Les raisons d’un
refus d’une acceptation peuvent être les suivantes:
a. le non respect des statuts et du règlement interne ainsi que les décisions de leurs
organismes;
b. être membre d’une association cynologique qui n’est pas affiliée à l’URCSH et la FCI;
c. porter préjudice aux intérêts de l’association ou un de ses organismes;
d. les droits de citoyen ont été retirés par la justice Belge ou étrangère;
e. problèmes d’ordre juridique d’un degré assez sérieux pour nuire à la réputation de
l’association;
f. malgré plusieurs avertissements écrits, ne pas respecter les obligations financières et/ou
administratives vis à vis de l’association;
g. avoir un comportement, des gestes ou des mots qui peuvent nuire aux intérêts et au bon
fonctionnement de l’association;
h. la reproduction avec un chien ou d’un chien qui n’a pas de pédigrée validé par la FCI;
i. le soutien de pratiques de reproduction de chiens qui n’ont pas été reproduits selon les
conditions de la FCI.
Article 4:
4.1. L’affiliation avec le B.C.C.C. est accessible pour tous ceux qui sont intéressés en Cane
Corso, répondant aux conditions décrites dans l’article 3.1. Cela concernent les propriétaires
et les non propriétaires d’un Cane Corso, avec ou sans pédigrée.
Participer à des jugements, comme par exemple des expos, des journées pour les jeunes et
veterans et les raduno sont uniquement réservés aux chiens qui ont un pédigrée. Les
promenades, les journées familiales et toutes autres réunions sont accessibles aussi bien
aux Cane Corsos avec ou sans pédigrée.
4.2. Il n’est pas autorisé aux membres de B.C.C.C. de reproduire sans pédigrée reconnu par
le FCI. Comme association officielle de la race, nous sommes obligés de respecter le
règlement de la Société Royale de Saint-Hubert (SRSH), qui stipule formellement que
seulement un pédigrée peut être délivré à une adresse où l’on reproduit uniquement avec
des chiens ayant un pédigrée.
Les membres qui ne respectent pas cette règle seront sanctionnés d’un blâme, jusqu’à
l’exclusion de l’association avec une mention au SRSH si cela se répète plusieurs fois.
4.3. Les membres qui ont un Cane Corso sans pédigrée, qui pensent que leur chien peut être
reproduit, peuvent s’inscrire au Registre Initial de Saint-Hubert (RISH). La marche à suivre
de cette procédure se trouve dans la section V, 19.0’ du règlement généalogique
d’identification des chiens LOSH. Nous vous informons que cette procédure doit être
terminée avant le début de la reproduction d’un chien.
Article 5:
5.1. Les nouveaux membres payent la cotisation avec leur demande d’inscription. S’ils n’ont
pas payé dans les 45 jours après leur demande, le Conseil d’Administration peut rejeter leur
demande d’inscription.
5.2. Un membre qui na pas payé le jour de l’Assemblée Générale Statutaire sera prié de
démissionner. S’il ne sait pas prouver qu’il a payé ses frais d’affiliation, il ne pourra pas
participer à la réunion.
5.3. Un membre effectif qui ne paye pas ses frais d’affiliation à l’Assemblée Générale
Statutaire perd automatiquement son statut de membre effectif et il deviendra un membre
adhérent pour une période d’un an à partir du 1er janvier, et ceci avec payement pour au plus
tard la fin de l’année en cours. Après cette année et s’il a payé à temps ses frais d’affiliation,
il pourra à nouveau avoir le statut de membre effectif.
Article 6:
6.1. Chaque membre peut démissionner de l’association par courrier adressé au secrétaire
du Conseil d’Administration. Quand l’affiliation d’un membre se termine dans le cours de
l’année de l’association, il devra payer son inscription pour toute l’année. Ce n’est donc pas
possible de récupérer une partie du montant déjà payé d’un membre qui annule son
affiliation. Un membre qui ne paye pas ses frais d’inscription sera prié de démissioner. La
période de régularisation est mentionnée dans les articles 5.2 et 5.3.
6.2. Les sanctions possibles qui peuvent être imposées à un membre sont le blâme, la
suspension et l’exclusion. Les raisons qui peuvent amener à ces décisions sont les mêmes
que le refus d’un membre et elles sont décrites dans l’article 3.4. Il sera tenu compte de la
gravité de l’infraction pour déterminer la sanction.
6.3. Le blâme et la suspension peuvent être décidé par le Conseil d’Administration.
L’exclusion de membres sont décidé lors de l’Assemblée Générale par une majorité de 2/3
des voix des membres présentes et représentées.
Aucune sanction ne peut être décidée sans que le membre concerné n’aie la possibilité de se
justifier et de se défendre. Le membre concerné peut aller en appel contre sa sanction, ou
par l’Assemblée Générale ou si nécessaire par le conseil cynologique de l’URCSH, ou
directement par les administrateurs de l’URCSH. Chaque sanction décidée doivent être
communiquée et confirmée par courrier recommandé.
6.4. L’affiliation se termine automatiquement suite au décès d’un membre.
6.5. Les membres ayant démissioné ou ayant été exclu n’ont plus aucune part du patrimoine
de l’association et ils ne peuvent pas récupérer leurs frais d’inscription ou leurs
investissements.
Article 7:
7.1. Aussi bien les membres effectifs que les adhérents et les jeunes peuvent profiter de tous
les services offerts par l’association.
Ces services sont entre autres:
- participer à des séminaires et des démonstrations;
- réductions aux évènements comme expos, journée des jeunes chiens et vétérans, les
raduno;
- magazine digital du club, pour lesquels les membres peuvent participer à son élaboration
en envoyant des articles, des photos, des comptes-rendus, etc.;
- participer à des concours de photographie mensuels;
- placer des annonces qui répondent aux conditions requises;
- chiots: annoncer les saillies et les naissances dans un élevage;
- les reproducteurs affiliés au B.C.C.C. seront publiés sur la page destinée sur le site.
7.2. Les membres effectifs et les adhérents ont le droit de poser leur candidature pour une
place dans la commission qui est appelée par le Conseil d’Administration (commission de
rédaction, commission d’évènements, commission internationale ...). L’acceptation se fait
par vote à majorité de voix des membres du Conseil d’Administration présents.
7.3. Les membres effectifs peuvent se présenter pour être élus par le Conseil
d’Adminstration à l’Assemblée Générale, quand la candidaturei est soutenu par au moins 10
membres effectifs (sauf le membre candidat) qui ont signé sa demande de candidature.
Chaque nouvelle candidature doit être , par écrit au secrétaire de l’association, au moins 30
jours avant l’Assemblée Générale pendant laquelle les électtios auront lieu (statuts, article
14).
7.4. Seulement les membres effectifs ont le droit de vote à l’Assemblée Générale.
Un membre effectif peut légalement se faire représenter par un autre membre effectif en lui
donnant procuration par écrit. Un membre effectif ne peut représenter qu’un seul autre
membre effectif.
7.5. Les membres adhérents peuvent y être invités mais ils n’ont aucun droit de vote.
7.6. Les membres effectifs peuvent ajouter un point à l’agenda de l’Assemblée Générale, ils
sont obligés d’en faire la demande par écrit au secrétaire, au plus tard 5 jours avant la date
de l’Assemblée Générale. Une suite favorable sera donnée à leur demande si au moins 1/20
des membres effectifs introduit une demande pour le même point dans l’agenda.
7.7. Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée chaque fois qu’ 1/5 des
membres effectifs en font la demande au Conseil d’Administration par courrier recommandé
en mentionnant les points à traiter de l’agenda. Dans ce cas, le Conseil d’Administration est
obligé de faire une Assemblée Générale dans les 21 jours après cette demande, en
mentionnant les poinst de l’agenda demandés. L’Assemblée Générale a lieu au plus tard le
40ème jour après la demande.
7.8. Tous les membres effectifs peuvent, au siège de l’association, consulter le registre des
membres effectifs ainsi que les notes et les décisions ou la comptabilité de l’Assemblée
Générale, même s’ils n’ont pas la fonction d’administrateur ou qu’ils ont un mandat pour leur
compte.
Article 8:
Chaque membre (ci-après dénommé ‘éleveur’) a la possibilité d’annoncer une saillir à partir
du moment où elle a eu lieu. Si plus tard apparait que la chienne est pas enceinte, l'éleveur
est tenu de signaler au B.C.C.C., qui supprimera l’annonce afin d'informer les membres
correctement. L'éleveur qui choisit d’annoncer une saillie doit fournir les informations
suivantes à la B.C.C.C.:
- Date de la saillie
- Noms complets + n° pedigree des parents
- Date de naissance des parents
- Un scan ou photo du pedigree des parents
- Les évtl. résultats (officiels) de santé des parents
- Les évtl. titres (officiels) champion des parents
- Date prévue de naissance de la portée
Ces informations doivent être envoyées à [email protected]. L’annonce de la saillie
sera publié sur le site de B.C.C.C.
Article 9:
Chaque membre (ci-après dénommé ‘éleveur’) est tenu de déclarer la naissance de chaque
portée à son nom, dans une période de deux semaines après la naissance des chiots,
indiquant les informations suivantes:
- Noms complets + n° pedigree de parents
- Date de naissance des parents
- Un scan ou photo du pedigree des parents
- Les évtl. résultats (officiels) de santé des parents
- Les évtl. titres (officiels) champion des parents
- Date de naissance de la portée
- Nombre de mâles et de femelles dans la portée
Ces informations doivent être envoyées à [email protected]. L’annonce de la
naissance sera publié sur le site de B.C.C.C.
Article 10:
Chaque membre a le droit d’annoncer un Cane Corso à l’adoption sur le site de B.C.C.C.
Puisque nous voulons éviter une abondance de races mixtes ce service est uniquement
disponible pour les Cane Corso avec pedigree. Nous vous demandons de nous envoyer les
informations suivantes à [email protected]
- Nom + date de naissance du chien
- Les noms des parents du chien
- N° pedigree et puce du chien
- Si possible, un scan ou photo du pedigree du chien
- Description du caractère du chien
- Raison d’adoption
- Maximum 2 photos du chien
- Stérilisée / non stérilisée
- Nom du propriétaire et éleveur
- Peut / ne peut pas avec enfants (évtl. à partir de ... ans) - Peut / ne peut pas avec des
autres chiens (males/femelles) - Peut / ne peut pas avec des chats - + toute information
supplémentaire.
La plupart de ces informations sont uniquement que pour le Conseil d'Administration. Les
informations seront annoncé sur le site sont donc limité à:
- Nom, âge et la description du caractère du chien
-
Photos du chien
Raison d’adoption
Stérilisé / non stérilisée
La liste peut / ne peut pas + éventuellement des informations supplémentaires
Contact info du propriétaire
Article 11:
Chaque membre doit présenter son Cane Corso male (en possession d'un pedigree),
disponible pour saillir. Comme Conseil d'Administration notre tâche n’est pas de jugerons les
qualités des mâles respectifs, mais nous demandons à nos membres de décider eux-mêmes
sur le sens ou non-sens de cette presentation, en tenant compte de la santé, l'apparence et
le caractère du chien, où l'on peut se demander ce que le chien pourrait ajouter à la race.
S'il vous plaît envoyez nous les informations suivantes à [email protected]:
- Nom complet du chien (comme écrit sur son pédigrée)
- N° pedigree
- Nom du propriétaire et éleveur
- Scan ou photo du pédigrée
- Les évtl. résultats (officiels) de santé
- Les évtl. titres (officiels) champion
- Deux photos (de bon qualité) du chien, frontal et profil
Article 12:
Chaque membre a le droit d’annoncer son champion à la ‘galerie de champion’ sur le site de
B.C.C.C. Les chiens qui ont gagné un titre de champion (complet) en Belgique, aux Pays-Bas,
l'Allemagne ou le Luxembourg sont admissibles à l'inclusion dans cette galerie. Titres de
champion international, jeune champion, champion vétéran et des titres tels que Belgian
Winner, Winner, Benelux Winner etc. seront mentionnés, mais il y a besoin d’un titre complet
dans min. un des pays mentionnés ci-dessus.
S'il vous plaît envoyez nous les informations suivantes à [email protected]:
- Nom complet du chien
- N° pedigree
- Nom du propriétaire et éleveur
- Scan ou photo du pédigrée
- Scan ou photo du titre(s) de champion
- Deux photos claires du chien, de bonne qualité
Article 13:
Le B.C.C.C. organisera un concours de photo mensuel. A la fin de chaque mois, le thème sera
publié et nous invitons nos membres à nous envoyer leurs photos préférées (une entrée par
membre). Ces images apparaissent pendant un mois dans un album sur la page Facebook de
Belgian Cane Corso Club, où les membres et les non membres peuvent donner un ‘like’. Les
12 photos avec le plus ‘likes’, le mois suivant obtiendra une place sur la page du site. A la fin
de l'année, l'émetteur de la photo qui a obtenu le plus ‘likes’ au cours de cette année, le
B.C.C.C. récompensés par un petit cadeau.
S'il vous plaît envoyez nous les informations suivantes à [email protected].
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Article 14
Le président
- Le président est responsable de la direction de l'association. Il est donc chargé de la
direction générale et dirige les organismes du Conseil dans l’association.
- Il favorise la représentation des intérêts et le bon êtat des affaires au sein de l'association.
- Il dirige, excepté ce qui est décrit dans l’article 18.2 dans les statuts, les réunions des
membres du Conseil et l’Assemblée Générale. Il laisse respecter, pendant les réunions les
statuts et le règlement intérieur de l’association et les fait respecter aussi hors des réunions.
- Il détermine l'ordre de la gestion des affaires réunion et maintient l'ordre à la réunion.
- Il signe avec le secrétaire toutes les lettres sortantes importantes de l’association.
- Il participe à la coordination entre les différentes commissions et fait son compte-rendu aux
autres membres du Conseil.
- Il est responsable du contrôle et réglage du fonctionnement quotidien du club.
- Il est également observateur des activités sportives et administratives du club et en est
finalement responsable.
- Le président est l’image du club et s’occupe des contacts extérieurs et des contrats
éventuels.
Article 15
Le secrétaire
- Le secrétaire est chargé d’épauler le président, par exemple en préparant les réunions du
conseil et il est la source d’informations du président.
- Le secrétaire s’occupe de la correspondance de l’association, signe les lettres sortantes
approuvées et signées par le président.
- Il rédige des notes pour l’Assemblée Générale et des réunions du Conseil, comme décrit
dans l’article 23 des statuts. Il envoie au plus vite les procès-verbaux en projet d’une réunion
aux membres après la réunion et il programme les points de la prochaine réunion du conseil.
Il signe le procès-verbal après avoir exposé, éventuellement modifiée, ainsi qu'un autre
membre du Conseil.
- En consultation avec le président, il s’occupe de l’ordre de l’agenda et toutes les annexes
pour l’Assemblée Générale et les réunions du Conseil et il les envoie à temps.
– Il fait l’annonce pendant chaque réunion des membres, de chaque courrier reçu.
Les courriers destinés au Conseil mais reçu par un membre sont envoyés ou donnés au
secrétaire.
- Il garde une mise à jour claire des archives, où une copie sera gardée de chaque courrier
entrant ou sortant, des comptes rendus de toutes les réunions, de tous documents
importants pour l’association.
- Il s’occupe de la mise à jour régulière, continuelle et précise du registre de tous les
membres du club, où sont mentionnés les noms, adresses, et types de membres.
Ce registre peut être consulté par tous les membres effectifs auprès du secrétaire.
- Il rédige le compte-rendu annuel qui sera lu et approuvé au Conseil d’Administration.
- Le Conseil d’Administration peut décider de confier une partie des tâches du secrétaire à un
autre membre du Conseil, ou à un membre hors du Conseil et sous surveillance et
responsabilité du secrétaire, et sous approbation du Conseil.
Article 16
Le trésorier
- Le trésorier est responsable de l’administration financière du club.
- Mise à jour et actualisation de la comptabilité. La comptabilité comprend entre autres: la
gestion des dépenses et des revenus, le contrôle les payements faits à temps, l’élaboration
du compte annuel et les transactions financières.
- Le compte annuel est fait à temps et sera publié après approbation du Conseil
d’Administration et conformément à l’article 26 des statuts.
- Le trésorier est chargé d’effectuer dans les délais les payements, débit comme crédit. Le
trésorier demande aux créditeurs de payer à temps. D’un autre côté, il doit suivre les
payeurs tardifs pour les faire payer leur dette.
- Le trésorier entretient des contacts en vue de transactions financières dans et hors du club
(entre autres avec les banques, les sponsors etc.…).
- Il relie le club en face de la banque, avec les co-signatures du président et/ou du secrétaire.
Le trésorier est la seule personne dans l’association qui peut effectuer des transactions dans
la comptabilité. Il est autorisé à faire toutes les dépenses nécessaires dans la marge du
budget décidée et approuvée par le Conseil d’Administration.
- Il est obligé de conserver chaque donnée comptable.
Article 17
17.1. L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de minimum 3
membres et maximum 9 administrateurs, qui sont membres de l’association. Le nombre
d’administrateurs doit être inférieur au nombre de membres effectifs de l'Assemblée
Générale. Au moins 2/3 des membres seront forcément des éleveurs actifs, d’anciens
éleveurs ou personnes dont la connaissance de la race Cane Corso est reconnue par le
Conseil d’Administration.
17.2. Le Conseil d’Administration se réunit autant de fois que c’est nécessaire. Les réunions
sont organisées par le secrétaire ou le président.
17.3. Les administrateurs n’étant pas nommés dans le Conseil d’Administration, ont pour
tâche d’aider les autres administrateurs dans l’exécution de leur fonction.
17.4. Le mode de nomination, les fins de fonctions et l’exclusion des administrateurs sont
décrits dans les articles 14 et 15 des statuts. L’organisation du Conseil d’Administration est
décrite dans l’article 17 des statuts, les compétences des administrateurs sont décrites dans
l’article 16 des statuts.
17.5. Comme décrit dans l’article 13 des statuts, les administrateurs sont nommés pour une
période de 4 ans et qui comprend une prochaine élection des membres prévue en 2020,
l’ordre de sortie des administrateurs est décidé par le Conseil d’Administration, en tenant
compte de situation actuelle des administrateurs dans l'association. Ci-dessous un exemple
pour préciser:
En 2020, les administrateurs 1 et 4 sont sortants et peuvent être réélus
En 2022, les administrateurs 2, 3 et 5 sont sortants et peuvent être réélus
En 2024, les administrateurs 1 et 4 sont sortants et peuvent être réélus
Cela se répète tout les 2 ans. Nous répétons que ceci n'est qu'un exemple de l'ordre et que
l'ordre sera décidée par le Conseil d'Administration.
17.6. Administrateurs sortants peuvent être réélus, sauf ils ne sont pas candidat à
l'Assemblée Générale.
17.7. Les membres intérimaires sont seulement nommés pour le reste de la durée du
mandat.
17.8. Chaque membre qui sort du Conseil est obligé dans les 2 semaines après la fin de
l’affiliation en tant que membre du Conseil, de rendre à son successeur, ou à un autre
membre du Conseil désigné par le Conseil, tous documents ou objets appartenant à
l’association. Le Conseil peut prolonger ce délai.
L’ASSEMBLEE GENERALE
Article 18
18.1. L’Assemblée Générale est composée de membres effectifs (les membres adhérents
peuvent être invités mais n’ont aucun droit de vote) et a lieu au moins une fois par an par le
président ou le secrétaire, pour l’approbation des comptes de l’année passée et le budget de
l’année à venir. Le Conseil d’Administration décide de la date et du lieu. Cette réunion est
aussi appelée 'Assemblée Générale Statutaire'.
18.2. D’autres réunions peuvent être organisées par le Conseil d’Administration comme
décrit dans l’article 20.2 des statuts. Cette réunion peut aussi être appelée 'Assemblée
Générale Extraordinaire'.
18.3. L’Assemblée Générale est annoncée par écrit ou par email, au moins 15 jours avant la
réunion. La lettre de convocation qui mentionne le lieu, le jour et l’heure de la réunion,
contient l’agenda établi par le Conseil d’Administration. Les membres effectifs peuvent
ajouter un point à l’agenda de l’Assemblée Générale, dans les conditions énoncées à l'article
7.6.
18.4. A l’Assemblée Générale, des points supplémentaires peuvent seulement être traités et
décidés avec tous les membres effectifs présents ou représentés.
18.5. Sauf si la loi des statuts le prévoit autrement (articles 21 et 22 des statuts),
l’Assemblée Générale est valable si le nombre de membres présents ou représentés est
atteint. Les décisions sont prises par majorité simple (= la moitié plus 1).
18.6. Les voix non valables (signées, pas claires, ou qui contiennent autre chose que le nom
du candidat ou un oui/non) et les abstentions ne sont pas comptés. A l'exception de la
modification des statuts et la modification de l'objet de l'Association, les retenues et les voix
non valables sont considérées comme contre-voix.
18.7. Les décisions de l’Assemblée Générale sont annoncées aux membres par le magazine
digital du club.
COMMUNICATION
Article 19
19.1. Le Conseil décide que les membres de l’association recevront au moins 3 fois par an un
magazine digital du club.
19.2. Le Conseil nommera aussi bien un commission de rédaction francophone et
néerlandophone, provenant d’un membre du Conseil et au moins 2 membres qui ne sont pas
membres du Conseil d'Administration.
19.3. Le Conseil décide la forme et la conception du magazine après consultation avec la
commission de rédaction.
19.4. La commission de rédaction décide du contenu du magazine. Elle décide avec la
majorité des voix sur la publication d’articles et d’autres sujets. En cas d’égalité de voix il
sera décidé du placement l’article.
19.5. Le magazine du club est élaboré par les membres. Leur participation dans la forme des
comptes rendus, de la création des articles, etc. est aussi très appréciée.
Si la publication d’un article réalisé par un membre est refusée, on lui renverra dans les 2
mois la copie de son article en lui expliquant la raison du refus. Si le membre concerné ne
peut pas accepter ce refus, il peut s’adresser par écrit au Conseil.
Le Conseil décide au plus vite dans sa prochaine réunion et fait part de sa décision, par écrit,
au comité de rédaction et au membre qui a écrit l’article. Si le Conseil décide de publier
l’article, le comité de rédaction est obligé de publier l’article. Il sera mentionné dans la
publication que la publication se fait sous la responsabilité du Conseil.
19.6. Le tarif de publication est décidé par le Conseil qui décide aussi de la publication des
annonces.
19.7. Le Conseil décide que dans le futur, un magazine annuel sous format papier sera créé.
Le forme et la conception seront décidées par le Conseil en consultation avec la commission
de rédaction, en tenant compte du budget disponible.
COMMISSIONS
Article 20
Les membres de la commission comme décrit dans l’article 7.2. seront nommés par le
Conseil. Ils peuvent, à tout moment, être exclus et licencié par le Conseil.
Une commission présentée par le Conseil peut aussi à tout moment être levée par le Conseil.
COMPENSATION
Article 21
21.1. Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement mais reçoivent une
compensation pour les services rendus, avec l’accord de l’Assemblée Générale, selon le
budget.
21.2. Services rendus signifient: frais de séjour et de voyage, frais de téléphonie et
d’internet. Le conseil décide des montants maximum à payer.
21.3. Pour les voyages de plusieurs jours à l’étranger, il faut demander à l’avance l’accord du
Conseil.
21.4. Les frais doivent être déclarés par écrit dans l’année où ils ont été faits.
Le trésorier n’effectuera pas le payement qu’après l’accord du président, ou, s’il s’agit du
président lui-même ou un membre qui n’est pas administrateur, d’un administrateur qui est
le plus apte à décider et qui signera aussi l’accord.
21.5. Le Conseil peut décider, que cet article s’appliquera également aux membres de la
commission et d'autres qui auront fait des dépenses sur ordre du Conseil.
DISCIPLINE
Article 22
Pendant une réunion, le président (ou l’administrateur qui le remplace) peut, après avoir fait
plusieurs remarques, interdire à un membre qui a un langage vulgaire ou un comportement
douteux, d’intervenir durant le reste de la réunion. Si cet incident se répète, le président (ou
l’administrateur qui le remplace) peut lui interdire d’assister au suivi de la réunion.
DIVERS
Article 23
23.1. Le règlement intérieur est fait par le Conseil d’Administration. Sans être en conflit avec
les prescriptions prévues par la loi ou les statuts, toutes dispositions peuvent être prises
concernant l’application des statuts et l’arrangement des affaires sociales dans l’association
en général. Les modifications du règlement intérieur seront établies par le Conseil
d'Administration, mais doivent aussi être présentées à l’Assemblée Générale et approuvées
avec 2/3 de majorité des voix des membres effectifs présents ou représentés.
23.2. Pour les cas qui ne sont pas prévus par la loi, les statuts ou le règlement d’intérieur, le
Conseil d’Administration décidera et il soumettre responsabilité de sa décision lors de
l’Assemblée Générale.