Publication Babillard - Novembre - Décembre 2015 - Sainte

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Municipalité de
Sainte-Perpétue
366 Principale Sud, local 201
418-359-2966
Une belle et grande famille…
Publication novembre – décembre 2015
Ce journal est une initiative du Comité de la famille
MOT DU MAIRE
Rapport du maire sur la situation financière
de la Municipalité de Sainte-Perpétue
au 2 novembre 2015
Conformément aux dispositions de l’article 955 du Code municipal du Québec, je me dois de déposer mon
rapport sur la situation financière de la Municipalité de Sainte-Perpétue.
Rapport du vérificateur et états financiers
Au 31 décembre 2014, les états financiers indiquent que les actifs financiers nets de la municipalité sont
établis à 964 040,00$ comparativement à 1 217 692,00$ au 31 décembre 2013 soit une diminution de l’actif
de 253 652,00$ pour un passif de 1 196 221,00$ comparativement à 1 340 139,00$ au 31 décembre 2013 Le
surplus accumulé au 31 décembre 2014 était de 448 543,00$ tel que présenté par notre firme comptable.
Selon le rapport des opérations financières daté de ce jour, l’année financière 2015 devrait se terminer
avec un excédent des revenus sur les dépenses.
Outre les dépenses de fonctionnement générales dans l’administration, voirie, déneigement, service
incendie, hygiène du milieu et loisirs, il y a eu :
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Habits de pompiers (Bunker)
Revêtement de la toiture du complexe municipal
Prolongement de l’aqueduc et des égouts de la rue des Bouleaux Est
Refonte du plan et des règlements d’urbanisme
Mise en place d’un jardin communautaire
Plan d’aménagement forestier du lot de la municipalité. Phase 1.
Réparation du pavage dans les rues et les rangs, changement de ponceaux, réparation des
fissures, épandages de calcium et de gravier
Orientations générales du prochain budget
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Terminer la refonte du plan et des règlements d’urbanisme
Exécuter les actions du nouveau schéma de couverture de risque en sécurité incendie
Amélioration et entretien des chemins municipaux
Pavage dans les rangs et les rues
Terminer la phase 2 du plan d’aménagement du lot de la municipalité
Préparer les plans et devis pour la subvention de la taxe d’accise
Préparer les plans et devis pour la subvention du plan d’intervention infrastructure rurale locale.
(PIIRL)
Débroussaillage des fossés dans les rangs
Liste des contrats comportant une dépense de plus de 25 000,00$
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CAMPOR
Jacques Bois
Ent Florent Chouinard,
Vidange des fosses septiques
Contrat vidange & récupération
Location Pelle et Gravier
42 491,00$
58 888,00$
37 086,00$
Les taxes sont incluses dans les montants.
La rémunération et allocation de dépenses accordées aux élus
Conformément à la Loi sur le traitement des élus municipaux, je vous informe que, pour l’année 2015, la
Municipalité a versé un montant de 12 044,04$ au maire à titre de rémunération et un montant de 6 022,08$
à titre d’allocation de dépenses ce qui représente un montant de 10,47$ par citoyen pour l’année. La
somme provenant de la MRC L’Islet est de 169,29$ pour chaque réunion en raison de 10 réunions par année
et de 67,71$ pour chaque rencontre de travail en raison de 4 rencontres par année.
Chaque conseiller a reçu un montant de 4 014,72$ à titre de rémunération et un montant de 2 007,36$ à
titre d’allocation de dépenses ce qui représente un montant de 3,49$ par citoyen pour l’année.
Depuis 9 ans que je suis en fonction au poste de Maire; je peux vous confirmer que la situation financière
de votre municipalité est en très bonne santé. Tous les membres du conseil ont comme but principal de
bien administrer et gérer les dépenses au meilleur coût possible tout en fournissant à chaque citoyen des
services et une qualité de vie acceptable en tenant compte des moyens financiers de chacun.
Céline Avoine, maire
INFORMATIONS MUNICIPALES
-
Les prochaines séances du conseil municipal se tiendront le 7 décembre et le 12 janvier 2016
-
Prenez note que le dernier paiement de taxe était le 1ier octobre dernier. Si vous n’avez pas encore
terminé de faire les versements, communiquez avec nous pour prendre arrangement.
Nomination des conseillers sur différents comités
Caroline Caron
Politique familiale, MADA, Loisirs
Yan Chouinard
Parc Industriel, Loisirs
Guylaine Cloutier
Office Municipal d’habitation, Politique familiale, MADA, Transport
Adapté L’Islet-Sud
Claude Daigle
Parc Industriel
Pierre Harton
Service Incendie, Responsable Voirie et déneigement, Responsable
incendie pour mise en commun du service MRC de L’Islet
Stéphanie Lizotte
Régie Intermunicipale de Gestion des Déchets de L’Islet-Sud, Comité
action de la Fabrique, Chemin Saint-Rémi
RÉSUMÉS PROCÈS-VERBAUX
À une séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue lundi le 3 août 2015 à 19 : 30 heures sont
présents Mesdames Guylaine Cloutier, Caroline Caron, Messieurs Pierre Harton, Claude Daigle, Yan
Chouinard tous conseillers formant le quorum sous la présidence de Madame Céline Avoine, maire.
La conseillère Stéphanie Lizotte est absente et nous a confirmé son absence.
179-08-2015 Lecture et adoption de l’ordre du jour
Proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par la conseillère Caroline Caron et résolu que l’ordre du
jour soit adopté.
180-08-2015 Lecture et adoption du procès-verbal
Proposé par la conseillère Caroline Caron, appuyé par le conseiller Claude Daigle et résolu que le procèsverbal du 6 juillet soit adopté.
181-08-2015 Affectation du surplus accumulé non affecté
Proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu d’affecter le surplus
accumulé non affecté pour les carrières et sablières. Ainsi qu’un montant d’intérêts reçus sur le fond réservé
pour le matériel incendie.
182-08-2015 Signature des documents du Groupement Forestier
Proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que Marie-Claude
Chouinard, directrice générale de la Municipalité Sainte-Perpétue soit autorisée à signer en notre nom et
pour notre compte dans le cadre de la mise en valeur des forêts privées telle qu’elle est définie dans la Loi
sur les forêts (L.R.Q., chapitre F-4.1) et dans les règlements afférents, ainsi que dans toute autre loi ou
règlement qui y fait référence. Le conseiller Yan Chouinard s’abstient de cette décision.
183-08-2015 Comité de la famille et des Loisirs - Pompiers
Proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que la
Municipalité de Sainte-Perpétue autorise les pompiers à utiliser les équipements incendies lors des feux
d’artifices et du feu de joie le 8 août prochain pour la journée familiale.
184-08-2015 Comité de la famille et des Loisirs génératrice
Proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que la
Municipalité autorise l’emprunt de la génératrice, advenant le cas qu’ils ne puissent pas faire installer à
temps des prises de courant supplémentaires pour la journée familiale du 8 août prochain.
185-08-2015 Comité de la famille et des Loisirs gâteau
Proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que la
Municipalité défrayera le coût du gâteau qui sera servi lors de la journée familiale du 8 août prochain.
186-08-2015 SPDI demande de modification concernant la grandeur des terrains du Parc Industriel
Proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu que suite à
la demande du comité de Ste-Perpétue Développement Industriel Inc. pour faire modifier la grandeur des
deux terrains situés après celui de Construction et Rénovation Martin Pelletier à un minimum de 100 X 250
pieds, le conseil procèdera à la modification si possible lors des nouveaux règlements d’urbanisme qui
devraient être en vigueur en 2016 ou avant si nous ne pouvons inclure la modification aux nouveaux
règlements.
187-08-2015 SPDI demande d’aide financière la préparation de terrain dans le Parc Industriel
Il est résolu à l’unanimité des membres présents que le conseil défrayera la préparation de deux terrains
dans le Parc Industriel au terme de 50/50 avec le comité du SPDI. Le coût devrait être d’un maximum de
10 000.00$ pour la municipalité et 10 000.00$ pour le comité du SPDI.
188-08-2015 Demande de partage des données du portail de gestion des matières résiduelles (GMR) de
RECYC-QUÉBEC avec la MRC de L’Islet
Considérant qu’en vertu de l’alinéa 2 de l’article 53.23 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), la
MRC de L’Islet doit procéder à la révision de son Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR);
Considérant qu’il serait plus efficient si la MRC de L’Islet avait directement accès aux informations de la
municipalité et aux données inscrites au portail GMR de RECYC-QUÉBEC afin de compléter le PGMR;
Considérant le caractère confidentiel des données appartenant à chacune des municipalités et
contenues sur le portail GMR de RECYC-QUÉBEC;
Considérant le caractère essentiel des informations nécessaires afin de compléter le Plan de gestion des
matières résiduelles; En conséquence il est proposé par le conseiller Claude Daigle appuyé par la
conseillère Caroline Caron et résolu à l’unanimité que RECYC-QUÉBEC soit autorisé à donner accès à la
MRC de L’Islet aux donnés provenant des municipalités qui sont inscrites au portail GMR de RECYC-QUÉBEC.
189-08-2015 Colloque de zone ADMQ
Proposé par le conseiller Pierre Harton appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que la directrice
générale de la Municipalité puisse participer au colloque de la zone Beauce Côte-Sud se tenant les 9 et
10 septembre 2015 à l’Hôtel Le Manoir du Lac-Etchemin.
190-08-2015 Pompiers de Sainte-Perpétue jeux Festiparc Montmagny
Il est résolu à l’unanimité des membres présents que le conseil municipal paiera les frais d’inscription ainsi
que l’eau, POWERADE et barres tendres pour la compétition des pompiers dans le cadre du Festiparc de
Montmagny se tenant le 8 août 2015.
191-08-2015 Demande auprès du Ministère des Transports pour réduction limite de vitesse
Considérant que la traverse pour les écoliers se situe en haut de la côte de l’Église ;
Considérant qu’à cet endroit la limite de vitesse est de 50km actuellement;
Considérant qu’il y a danger pour les enfants qui traverse la route Principale;
Il est proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que la
Municipalité de Sainte-Perpétue demande au Ministère des Transports de réduire la limite de vitesse à 30km
dans le secteur du village, qu’une pancarte avec clignotant soit installée pour avertir les automobilistes
qu’il y a une traverse d’écolier.
192-08-2015 Achat de 2 batteries et d’une boite de patch pour le défibrillateur
Proposé par la conseillère Caroline Caron, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu de faire
l’achat de 2 Batteries et 1 boîte de patch pour 10 paires pour le défibrillateur.
193-08-2015 Autorisation demande de soumission pour le pavage de diverses rues
Proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu d’autoriser la
directrice générale à demander des soumissions pour le pavage de diverses rues aux entreprises suivantes
: Pavage Réparation Francoeur, Construction HDF et Construction BML.
194-08-2015 Autorisation pour demande de soumission pour plan d’intervention
Proposé par la conseillère Caroline Caron, appuyé par le conseiller Claude Daigle et résolu d’autoriser la
directrice générale à demander des soumissions pour la modification du plan d’intervention pour la
programmation des travaux pour la taxe d’accise.
195-08-2015 Acceptation des comptes
Proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que les comptes
suivants soient et sont adoptés et que nous avons les crédits nécessaires pour acquitter ces montants.
196-08-2015 Levée de la séance
Proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par la conseillère Caroline Caron et résolu que la séance
soit levée à 21 : 40 heures. À une séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue mardi le 8
septembre 2015 à 19 : 30 heures sont présents Mesdames Guylaine Cloutier, Caroline Caron et Messieurs
Pierre Harton, Claude Daigle, Yan Chouinard tous conseillers formant le quorum sous la présidence de
Madame Céline Avoine, maire.
La conseillère Stéphanie Lizotte est absente et nous a confirmé son absence.
197-09-2015 Lecture et adoption de l’ordre du jour
Proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé par le conseiller Claude Daigle et résolu que l’ordre du jour
soit adopté.
198-09-2015 Lecture et adoption du procès-verbal
Proposé par la conseillère Caroline Caron appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que le procèsverbal du 3 août soit adopté.
199-09-2015 Résultat de l’ouverture de soumission pour le pavage des rues/rangs
Considérant que nous avions divers pavage à faire dans les rangs et rues; Considérant que nous avions
demandé des soumissions à 3 entreprises de pavage; Il est proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé
par le conseiller Claude Daigle et résolu que la soumission de Construction H.D.F. soit retenue pour divers
pavage.
200-09-2015 Résultat de l’ouverture de soumission pour le sel à déglacer (hiver)
Considérant que nous avons demandé des soumissions à 2 fournisseurs de sel de déglaçage;
Il est proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que la
soumission de Sel Warwick soit retenue pour le sel de déglaçage.
201-09-2015 Transfert du surplus accumulé non affecté pour le paiement des diverses réparations de pavage
Proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par la conseillère Caroline Caron et résolu de faire un
transfert du surplus accumulé non affecté pour le paiement des diverses réparations de pavage.
202-09-2015 Refinancement d’emprunt
Proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que le conseil
municipal désire refinancer un montant de 266 695 $ au lieu d’un montant de 331 700 $ relatif à un emprunt
échéant le 16 février 2016, qu’un montant de 65 005.00$ à même les fonds généraux soit engager sur le
paiement du refinancement de 331 700.00$. Que se refinancement soit négocié en même temps que le
refinancement pour le 28 juin 2016 prochain au montant de 219 879 $ au lieu d’un montant de 259 000$. Qu’un
montant de 39 121.00$ à même les fonds généraux soit engagé sur le paiement du refinancement de
259 000.00$. Que s’il y a des frais d’escomptes ceux-ci seront assumés à même le fond général de la
municipalité.
203-09-2015 Autorisation signature du contrat de transport et cueillette des ordures et de la récupération
avec Monsieur Jacques Bois pour la période du 1 er janvier 2016 au 31 décembre 2018
Considérant que la Municipalité de Sainte-Perpétue avait délégué sa compétence pour la demande de
soumission à la Régie Intermunicipale de Gestion des Déchets de l’Islet Sud; Considérant que suite à
l’ouverture des soumissions le plus bas soumissionnaire était Monsieur Jacques Bois; Il est proposé par la
conseillère Caroline Caron, appuyé par le conseiller Claude Daigle et résolu d’autoriser la signature du contrat
de transport et cueillette des ordures et de la récupération avec Monsieur Jacques Bois pour la période du 1er
janvier 2016 au 31 décembre 2018. Que Madame Céline Avoine, maire et Madame Marie-Claude
Chouinard, directrice générale secrétaire-trésorière soient autorisées pour et au nom de la Municipalité de
Sainte-Perpétue à signer le contrat avec Monsieur Jacques Bois.
204-08-2015 Résolution pour formation d’un comité avec la municipalité de Tourville pour mise en
commun des services incendies
Considérant que les deux conseils municipaux de Tourville et de Sainte-Perpétue se sont rencontrés pour
une mise en commun des services incendie; Considérant qu’il y aurait lieu de former un comité de 6
personnes (3 représentants par municipalité) pour évaluer et faire des recommandations aux conseils
municipaux pour la mise en commun des services incendie; Considérant que le comité formé demande à
la MRC de L’Islet les ressources nécessaires pour aider le comité à analyser la situation et faire les
recommandations envisageables; Il est proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par le conseiller
Yan Chouinard et résolu que Daniel Robichaud, directeur incendie, Marie-Claude Chouinard, directrice
générale et Guylaine Cloutier, conseillère soient nommées pour siéger sur le comité et qu’une demande
soit faite à la MRC pour obtenir les ressources nécessaires pour analyser la situation et apporter les
recommandations pour la mise en commun auprès des deux conseils municipaux.
205-08-2015 Taux d’augmentation du contrat avec PG Solutions
Proposé par la conseillère Caroline Caron, appuyé par le conseiller Claude Daigle et résolu que le conseil
municipal accepte le prochain contrat de soutien de PG Solutions et ce selon le tarif majoré de 3% tel que
proposé dans leur lettre du 27 août dernier.
Concernant la demande de déneigement du coin de la Traverse Terrebonne à l’érablière de Claude
Pelletier cette demande sera étudiée en séance de travail.
206-09-2015 Transport scolaire zone à risque
Proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu de défrayer
le coût du transport scolaire du matin et du soir dans la zone à risque tel que définie dans la résolution
54-03-2006.
207-09-2015 Fermeture de garderie
Proposé par le conseiller Yan Chouinard, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu de faire un crédit de
taxes pour la fermeture de la garderie située au 18, Avenue Pellerin.
208-09-2015 Brunch des nouveaux arrivants – Comité de la famille
Il est résolu à la majorité que le comité de la famille poursuivre leur initiative d’accueillir les nouveaux
arrivants par un brunch qui aura lieu, dimanche le 13 septembre 2015 à l’Hôtel Central à compter de 11 h.
209-09-2015 Comité des Loisirs
Il est résolu à l’unanimité de continuer la tonte de pelouse sur le terrain de l’O.T.J. jusqu’à la fin de
l’automne. Pour l’an prochain, se sera à voir avec le comité des Loisirs s’il se procure un nouveau tracteur
tondeuse ou si la municipalité continue la tonte. Un citoyen porte à notre attention qu’il manque un piquet
à la clôture à droite du bâtiment, donc il faudrait aviser le comité des Loisirs de voir à redresser la clôture.
210-09-2015 Demande de la propriétaire du 281, Avenue de la Piscine
Considérant la demande de la propriétaire du 281, Avenue de la Piscine qui demande la permission de
remplir avec la terre de son terrain le côté droit de sa maison en bordure de la rue des Champs afin de
l’égaliser; Considérant qu’il y a possibilité de construction sur le terrain en face sur la rue des Champs et
que se remplissage pourrait occasionner une accumulation d’eau; Par conséquent, il est résolu à
l’unanimité de refuser la demande de la propriétaire du 281, Avenue de la Piscine et de lui demander de
mettre sa terre à la limite de sa propriété sans toucher le fossé et la rue des Champs.
211-09-2015
Affectation du surplus accumulé non affecté pour fond réservé emprunt combiné
Proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé la conseillère Guylaine Cloutier et résolu d’affecter le surplus
accumulé non affecté dans le fond réservé pour emprunt combiné.
212-09-2015
Pancarte 911 de la cie Kalitec
Proposé par le conseiller Claude Daigle appuyé la conseiller Pierre Harton et résolu de procéder à la
commande des pancartes indiquant les numéros de porte pour les besoins du 911 dans les secteurs où
elles ne sont pas encore posées. Il est également proposé d’affecter le surplus accumulé non affecté.
213-09-2015
Permis de gravière auprès du Ministère des Ressources Naturelles
Proposé par le conseiller Yan Chouinard appuyé la conseillère Caroline Caron et résolu de faire la
demande d’un permis auprès du Ministère des Ressources Naturelles afin de prélever du gravier pour la
réparation d’une partie du fond du rang Taché Est. Demander également s’il est possible d’en prendre
dans cette gravière pour le transporter dans un autre rang, tel que le chemin du fond du rang Terrebonne,
puisque ce sont 2 rangs non-verbalisés.
214-09-2015 Acceptation des comptes :
Proposé par le conseiller Pierre Harton, appuyé par le conseiller Claude Daigle et résolu que les comptes
suivants soient et sont adoptés et que nous avons les crédits nécessaires pour acquitter ces montants.
215-09-2015 Levée de la séance
Proposé par la conseillère Guylaine Cloutier appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que la
séance soit levée à 21 h 55.
À une séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue lundi le 5 octobre 2015 à 19 : 30 heures sont
présents Mesdames Guylaine Cloutier, Stéphanie Lizotte, Caroline Caron, Messieurs Pierre Harton, Claude
Daigle, Yan Chouinard tous conseillers formant le quorum sous la présidence de Madame Céline Avoine,
maire.
216-10-2015 Lecture et adoption de l’ordre du jour
Proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que l’ordre
du jour soit adopté.
217-10-2015 Lecture et adoption du procès-verbal
Proposé par le conseiller Claude Daigle, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que le procèsverbal du 8 septembre soit adopté.
Présentation de l’état des revenus et dépenses au 30 septembre 2015.
218-10-2015 Dépôt du rapport annuel sur la gestion de l’eau potable
Il est proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que le
conseil accepte le rapport annuel sur la gestion de l’eau potable.
219-10-2015 Subvention accordée pour l’amélioration du réseau routier
Que le conseil approuve les dépenses pour les travaux exécutés sur le ou les chemins, conformément aux
exigences du ministère des Transports.
Que les travaux ont été exécutés conformément aux présentes dépenses sur la ou les routes dont la gestion
incombe à la municipalité et que le dossier de vérification a été constitué.
Il est proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par le conseiller Yan Chouinard que la directrice
générale soit mandaté pour signer le document dûment complété pour la subvention accordée pour
l’amélioration du réseau routier.
220-10-2015 Soumission pour 2 pneus d’hiver pour le pick-up 2001
Considérant que nous avons reçu deux soumissions pour 2 pneus d’hiver pour le pickup 2001.
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que la
soumission du garage Bourgault soit acceptée pour l’achat de 2 pneus d’hiver pour le pick-up 2001 de la
municipalité.
221-10-2015 Autorisation demande de soumission pour l’entretien d’hiver des cours du Complexe
municipal, Garage municipal, Caserne incendie, SAQ, cour du côté Nord de l’Église ainsi que du trottoir
pour la période de 2015-2016
Considérant que lors d’une réunion de travail les membres du conseil municipal ont convenu de demander
des soumissions pour l’entretien d’hiver des cours du Complexe municipal, Garage municipal, Caserne
incendie, SAQ, cour du côté Nord de l’Église ainsi que du trottoir pour la période de 2015-2016.
Considérant que la demande de soumission a été transmise à 4 entrepreneurs locaux.
Il est résolu à l’unanimité d’entériner la décision de la demande de soumission, pour être ouverte le 19
octobre prochain.
222-10-2015 Demande prolongement des assurances du comité des Loisirs
Il est résolu à l’unanimité que la Municipalité de Sainte-Perpétue assumera les frais d’assurance du comité
des Loisirs comme assuré additionnel pour la prochaine année.
223-10-2015 Fin de l’entente d’aide mutuelle pour la protection incendie de la Ville de Saint-Pamphile
Il est résolu à l’unanimité que le conseil municipal de Sainte-Perpétue accepte le droit de retrait de la Ville
de Saint-Pamphile à l’entente d’aide mutuelle pour la protection incendie approuvée par le Ministère des
Affaires municipales en date du 14 janvier 1992, et ce, effectif au 14 janvier 2016.
Que le conseil municipal de Saint-Perpétue demande à la MRC de L’Islet d’intervenir dans ce dossier car
celui-ci concerne le schéma de couverture de risque en sécurité incendie.
224-10-2015 Demande de l’école secondaire La Rencontre
Il est résolu à l’unanimité que la Municipalité de Sainte-Perpétue fasse un don pour le transport des activités
parascolaires des élèves à l’école secondaire La Rencontre.
Les membres du conseil donnent leur compte rendu.
225-10-2015 0.75$ par habitant accordé à la Fondation de l’Hôtel-Dieu de Lévis pour un centre régional
intégré de cancérologie (CRIC)
Il est résolu à l’unanimité que le conseil municipal accordera à la Fondation de l’Hôtel-Dieu de Lévis pour
un centre régional intégré de cancérologie (CRIC) un montant de 0.75$ par habitant pendant une période
de 5 ans.
226-10-2015 Soutien financier pour la poursuite des ateliers « Cuisinons entre petits bedons »
Considérant que le conseil municipal a reçu une demande d’aide financière de la part de la chargée de
projet « Cuisinons entre petits bedons » pour défrayer un montant de 200.00$ pour l’utilisation du propane
pour les cuisinières à gaz à la Salle du Centenaire;
Considérant que les ateliers de 2 heures seront approximativement au nombre de deux par mois, pour les
mois d’octobre, novembre, février, mars, avril, mai et juin;
Considérant que le conseil municipal demande que les plats préparés par les enfants soient des plats plus
élaborés que les années antérieures;
Considérant que le conseil municipal demande à la responsable de vérifier auprès du programme Active
Toi s’il serait possible d’obtenir une subvention;
Il est résolu à la majorité que le conseil municipal de Sainte-Perpétue défrayera le montant de 200.00$ à
moins que nous ayons la confirmation qu’une subvention de la part du programme Active Toi soit
accordée.
La conseillère Stéphanie Lizotte se retire de cette décision.
227-10-2015 Déneigement du coin de la Traverse Terrebonne jusqu’à la propriété de Claude Pelletier
Considérant que le conseil municipal a étudié la demande et la pétition des propriétaires qui désirent
obtenir le déneigement du coin de la traverse du rang Terrebonne jusqu’à la propriété de Claude Pelletier;
Considérant que suite à cette étude le conseil fera un essai pour la prochaine période hivernale;
Considérant que suite à cet essai les membres du conseil analyseront les coûts de la poursuite de cet
entretien dans les prochaines années;
Considérant que toute correspondance ou plainte seront transmises aux responsables de la pétition pour
l’ouverture de cette partie de la route;
Considérant que la Municipalité effectuera le déneigement des rangs et des rues au complet avant le
déneigement du chemin concerné et ce, après chacune des bordées ou tempête de neige;
Il est résolu à l’unanimité que le conseil municipal déneigera cet hiver cette partie de route et procédera
à l’analyse du dossier pour les années subséquentes.
228-10-2015 Entériner bris chez le résident portant le matricule 4813-05-1866
Proposé par la conseillère Guylaine Cloutier, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que la
Municipalité de Sainte-Perpétue assumera la facture de Construction HDF pour le bris d’asphalte
occasionné par nos employés lors de travaux de bris d’aqueduc.
229-10-2015 Entériner frais de déplacement pour le Chemin Saint-Rémi
Il est résolu à l’unanimité que la Municipalité de Sainte-Perpétue remboursera les frais de déplacement
ainsi que ceux des repas aux participants de la rencontre du 16 octobre pour le Chemin Saint-Rémi.
230-10-2015 25 voyages de gravier pour réparation chemin en allant au Lac Sainte-Anne
Considérant qu’il y aurait un besoin de gravier sur le chemin en allant vers le Lac Sainte-Anne;
Considérant que ce chemin est utilisé par la Compagnie Bois de Sciage Lafontaine pour leurs travaux en
forêt; Considérant que plusieurs personnes utilisent ce chemin; Il est résolu à l’unanimité que le conseil
municipal fasse une demande à la Compagnie Bois de Sciage Lafontaine pour obtenir des voyages de
gravier de leur gravière en collaboration avec la municipalité pour la réparation dudit chemin. Que si la
réponse de la Compagnie Bois de Sciage Lafontaine est négative, que la municipalité prenne les 25
voyages de gravier de Daniel/Normand Chouinard.
231-10-2015 Réparation du véhicule d’urgence du service incendie
Il est résolu à l’unanimité de faire effectuer la réparation du véhicule d’urgence du service incendie.
232-10-2015 Acceptation des comptes :
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu que les
comptes suivants soient et sont adoptés et que nous avons les crédits nécessaires pour acquitter ces
montants.
233-10-2015 Levée de la séance
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par le conseiller Yan Chouinard et résolu que la
séance soit levée à 22 :10 heures.
234-10-2015 Soumission de Armand Pelletier & Fils retenue pour l’entretien des cours du Complexe
municipal, Garage municipal, Caserne incendie, SAQ, côté Nord de l’Eglise et trottoir.
Il est résolu à l’unanimité que la soumission d’Armand Pelletier & Fils soit retenue pour l’entretien des cours
du Complexe municipal, Garage municipal, Caserne incendie, SAQ, côté Nord de l’Eglise et trottoir pour
une période de 1 an.
235-10-2015 Retrait des constats d’infraction du matricule 4813-15-4208 à la cour municipale
Considérant que le propriétaire du matricule 4813-15 4208 à commis des infractions au niveau des
règlements d’urbanismes de la Municipalité de Sainte-Perpétue; Considérant que le propriétaire à trois
constats d’infraction; Considérant que la date d’.infraction est le 4 août 2015; Considérant que les constats
d’infraction ont été émis le 7 août 2015; Considérant que le propriétaire s’est conformé aux règlements
d’urbanismes après avoir reçu les constats d’infractions; Il est résolu à l’unanimité que le conseil municipal
retire les constats d’infraction numéros CAE150054-CAE150043-CAE150032 à la cour municipale parce que
le propriétaire s’est conformé aux règlements d’urbanismes.
236-10-2015 Autorisation de creuser fossé dans le rang Taché Est
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par le conseiller Pierre Harton et résolu à la majorité
d’autoriser le creusage de fossé dans le rang Taché Est par Les entreprises Florent Chouinard sur une
distance de 1200 pieds.
Le conseiller Claude Daigle se retire de cette décision.
237-10-2015 Levée de la séance
Proposé par la conseillère Stéphanie Lizotte, appuyé par la conseillère Guylaine Cloutier et résolu que la
séance soit levée à 20 : 20 heures.
MAISON DE LA FAMILLE DE LA MRC DE L’ISLET
DÉCOREZ POUR NOËL SANS VOUS RUINER!
par Ariane Lacasse
Au Dépano-Meubles, nous avons tout ce qu’il vous faut pour décorer votre maison pour le temps
des fêtes, à l’intérieur comme à l’extérieur! Lumières, guirlandes, boules de toutes les couleurs, de
tout pour le sapin de Noël et plus encore! Vous trouverez tout ce que vous cherchez à prix
vraiment avantageux!
Nous sommes présentement à la recherche de personnes en bonne condition physique qui
seraient intéressées à rendre service de manière bénévole au Dépano-Meubles, pour les
cueillettes et les livraisons de meubles. Nous donnons bien sûr une compensation pour l’essence.
Nous tenons à nous excuser auprès de nos fidèles clients de ne pouvoir assurer pleinement le
service de cueillettes et livraisons en ce moment! Appelez-nous quand même si vous avez des
meubles en bon état à donner, si vous n’êtes pas en mesure de nous les apporter, nous mettrons
votre nom sur la liste d’attente et nous vous assurons qu’il y aura un suivi dès le moment où des
bénévoles seront disponibles pour nous aider!
N’oubliez pas que le Dépano-Meubles de la Maison de la Famille de la MRC de L’Islet est ouvert
à toute la population, peu importe votre situation! Nous vous accueillerons toujours avec le
sourire! Prenez note que nous serons fermés pour la période des Fêtes du 19 décembre au 4
janvier. Nous vous souhaitons à tous un Joyeux Noël et une bonne année 2016!
Appelez-nous au 418-598-2012 pour plus de renseignements ou visitez le www.maisonfamillemrclislet.com
Dépano-Meubles, 77-B ave. De Gaspé Est, St-Jean-Port-Joli
Heures d’ouverture :
Lundi : fermé
Mardi et mercredi : 10h à 17h
Jeudi et vendredi : 10h à 18h
Samedi : 10h à 16h
Dimanche : fermé
Maison de la Famille de la MRC de L’Islet
Cuisines collectives, des places sont disponibles au sein des groupes
par Isabelle Bourgault
Mme Annie Bois, animatrice des cuisines collectives de Tourville et Mme
Raymonde Bourgault, animatrice du groupe de St-Pamphile pour la Maison de la Famille de la MRC de L’Islet,
désirent faire savoir à la population que des places sont disponibles au sein des différents groupes.
Comment se déroule la cuisine collective ? Les participants choisissent ensemble des recettes, dressent la
liste d’épicerie et font les achats. Ensuite, ils concoctent collectivement leurs mets, assaisonnés d’humour
et de fierté.
La cuisine collective est un lieu privilégié. Les valeurs suivantes y sont partagées : la solidarité, la démocratie,
l’équité, la justice sociale, l’autonomie, le respect, la dignité, la prise en charge individuelle et collective.
Le tout se fait dans une démarche de fierté, de dignité, d’entraide et d'humour. Si vous avez un faible
revenu, habitez Tourville, Ste-Perpétue, St-Pamphile, St-Adalbert, St-Omer, Ste-Félicité ou St-Marcel et avez
envie de faire partie d’un de ces groupes, contactez Mme Bourgault au 418-356-3737 #104.
Bienvenue à tous MÊME AUX HOMMES!
Fête des nouveaux arrivants de Sainte-Perpétue
par Lysiane Mercier
Le 13 septembre dernier, le comité de la Politique familiale, organisait un
brunch à l’Hôtel Central pour fêter leurs 18 nouvelles familles
nouvellement
installées dans la municipalité au courant de l’année
2014. Lors de ce brunch des paniers cadeaux avec des produits
d’érable ont été offerts aux personnes présentes et ceux qui n’ont pas eu la chance d’y assister ont reçu
ou recevrons dans les prochains jours un petit présent.
Le comité de la Politique familiale tient à remercier Madame Pascale Lamarre de l’Hôtel Central pour
l’excellent brunch et les nouveaux arrivants pour leur participation.
Programme des activités du Cercle des Fermières de Sainte-Perpétue
Décembre 2015 – Janvier 2016
1er décembre 2015 « Souper de Noël » :
Salle de l’Âge d’Or
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Ordre du jour
Concours du mois (cartes de Noël)
Travaux du mois
Activités de Noël et souper
5 janvier 2016 à 13 h 00 :
Salle de l’Âge d’Or
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Ordre du jour
Atelier (pantoufles en tissu)
Présentation du « Comité Communications »
Concours du mois (muffins)
Travaux du mois
Bibliothèque municipale – Nouveautés
Romans
Titre
 Une justice à la dérive
 Il suffit d’une seconde
 Une autre histoire de famille tomes 1-2-3
 Blackberry Island tomes 1-2-3
 L’accro du shopping à Hollywood
 De mères en filles tomes 1-2-3
 La plantation
 Les roses de Somerset
 Les secrétaires tome 1
 Est-tu au régime? Moi non plus !
 Bad boys tomes 1-2
 La vie sucrée de Juliette Gagnon tome 3
 1967 tome 2
 La promesse des Gélinas tome 2
 Le chant des fées
 L’intervention des ailes
 Miss Patrouille
 Aux délices de Miss Caprice
 Les sept sœurs tome 1
 Les amants du presbytère
 Crème glacée et désenchantement
Auteur (e)
Claire Bergeron
Chantale Côté
Claudie Durand
Susan Mallery
Sophie Kinsella
Debbie Macomber
Leila Meacham
Leila Meacham
Marylène Pion
Catherine Bourgault
Valérie Auclair
Nathalie Roy
Jean-Pierre Charland
France Lorrain
Alessandro Casa
Sue Monk Kidd
Francine Gauthier
Evelyne Gauthier
Lucinda Riley
Marie-Bernadette Dupuy
Annie Dubreuil
Romans fantastiques
Titre
 L’épreuve ou Le labyrinthe tomes 1-2-3-4
Auteur (e)
Jasmes Dasher
Suspenses
Titre
 Millénium tome 4
 Partie sans dire adieu
 Un long retour
 Le choix Janson
Jeunesse
Titre
 Camille est en colère
 Caillou : Parfois les mamans se fâchent
 Caillou : Non, j’ai dit non!
 Princesse Sofia : Jeux royaux
 Mater le magnifique
 Paw Patrol : Tout là-haut
 Barbie en super princesse
 Raiponce et les bijoux de la couronne
 Lance et compte : Les débuts tomes 9-10-11-12
Auteur (e)
Stieg Larsson
Ann Rule
Louise Penny
Robert Ludlum
Biographies et cas vécus
Titre
 Pauline et moi
Auteur (e)
Louise Portal
Heures d’ouverture – horaire régulière
Mardi 13 h 00 à 15 h 00 – Jeudi 13 h00 à 15 h 00 et 18 h 30 à 20 h 00


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La bibliothèque accepte les dons de livre, magazines, casse-tête pour enfants et adultes et films en VHS ou DVD. Vous pouvez
laisser vos dons à la porte de la bibliothèque ou bien nous contacter pour que nous passions les chercher.
La bibliothèque recrute toujours de nouveaux bénévoles adultes ou jeunes (à partir de la 5e année du primaire). Si vous êtes
intéressés à vous impliquer, passez nous voir à la bibliothèque ou bien contactez-nous.
La bibliothèque offre un accès gratuit à l’ordinateur et à internet haute vitesse pendant les heures d’ouverture. Des cours
d’informatique et d’accès à internet sont également offerts par L’ABC des Hauts Plateaux selon la demande. Contactez-nous
pour connaître la sélection de cours et l’horaire ou pour vous inscrire.
Louiselle Robichaud, responsable 418 359-3833
Relevé 24 – Frais de garde d’enfants
Terrain de jeux 2015
Si votre enfant a fait partie du service de garde du terrain de jeux 2015 et que vous n’avez
toujours pas reçu votre relevé 24 pour les frais de garde, veuillez découper et compléter le
document ci-dessous. Vous pouvez apporter le document au bureau municipal sur les heures
d’ouverture.
Nom de famille et prénom de chacun des enfants ainsi que leur date de naissance :
Nom, prénom et adresse de la personne qui a payé les frais de garde :
Numéro d’assurance sociale de la personne qui a payé les frais de garde :
Pour toutes questions, communiquez avec Madame Sophie Bernier au 418 359-3300.
Surveillant (e) de Patinoire
Le Comité des Loisirs de Sainte-Perpétue est à la recherche d’une personne pour occuper le
poste de surveillant(e) de la patinoire durant la période hivernale, soit du 13 décembre 2015 au
09 Avril 2016.
La personne choisie devra s’assurer du bon fonctionnement, de la propreté et de l’ouverture de
la bâtisse de l’O.T.J. ainsi que du magasin.
Principales tâches :
Faire respecter les règlements et assurer la sécurité des lieux et des patineurs.
Procéder à l’ouverture et la fermeture de la bâtisse des Loisirs.
Assurer la vente des produits offerts au magasin.
Replacer le mobilier.
Ramasser les déchets et les mettre aux poubelles.
Vider les poubelles et les transporter au bord de la route au moment de la cueillette.
Déposer les produits recyclables dans les bacs prévus à cet effet.
Balayer le plancher et passer la vadrouille au besoin.
Essuyer le mobilier, les tablettes de fenêtre, etc.
Laver les lavabos, l’abreuvoir ainsi que les toilettes.
Remplir les distributeurs de papier, de savon, etc.
Rédiger les rapports de tout incident survenu sur la patinoire.
Effectuer des tâches connexes (mise en fonction du système de son, de la cafetière,
etc.).
 Faire une tournée d’inspection avant de quitter les lieux : éteindre les lumières et les
appareils électriques, verrouiller la porte, etc.

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Exigences et conditions de travail :
Expérience de travail : Aucune.
Compétences recherchées : Être disponible, responsable, propre, bon contact avec les gens,
ponctuel, formation en premiers soins un atout.
Salaire offert : 10,55$/heure.
Nombre d’heures par semaine : Variable selon les conditions climatiques et activités sur place.
Durée : Environ 20 semaines.
Pour postuler :
Faire parvenir votre candidature par la poste au Comité des Loisirs, 15 Rue des Loisirs,
Sainte-Perpétue, G0R 3Z0, ou par courriel à [email protected]
Préposé(e) à l’entretien de la patinoire
extérieure et de l’anneau de glace
Le Comité des Loisirs de Sainte-Perpétue est à la recherche d’une personne pour occuper le
poste de préposé(e) de patinoire extérieure ainsi que de l’anneau de glace durant la période
hivernale, soit du 13 décembre 2015 au 09 Avril 2016.
La personne choisie devra effectuer la préparation ainsi que l’entretien de la patinoire extérieure
et de l’anneau de glace.
Principales tâches :
 Effectuer la préparation de la patinoire et de l’anneau de glace.
 Effectuer l’entretien de la patinoire et de l’anneau de glace.
 Voir à ce que la patinoire ainsi que l’anneau de glace soient déneigées pour les heures
d’ouverture.
 Arroser la patinoire et l’anneau de glace au besoin.
 Évaluer la qualité de la glace et y apporter les retouches nécessaires.
 Vérifier les filets des buts.
 Vérifier l’état des bandes et informer la personne responsable de tout problème.
 L’intérieur de la patinoire devra être déneigé manuellement près des bandes.
 Dégager l’entrée de la bâtisse des loisirs.
 Maintenir la propreté des lieux à l’extérieur de la bâtisse des loisirs.
Exigences et conditions de travail :
Expérience de travail : Aucune
Compétences recherchées : personne responsable, autonome, disponible et en bonne forme
physique.
Salaire offert : 12$/heure
Nombre d’heures par semaine : Variable selon les conditions climatiques
Durée : Environ 20 semaines
Pour postuler :
Faire parvenir votre candidature par la poste au Comité des Loisirs, 15 Rue des Loisirs, SaintePerpétue, G0R 3Z0, ou par courriel à [email protected]
ESPACE JEUX
Sudoku – Niveau Facile 1
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Mots Cachés Enfant 2
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Barbe – Boule – Cadeau – Enfant – Hiver – Lutin –
Neige – Sapin
Sudoku – Niveau Difficile 1
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www.e-sudoku.fr
www.toupty.com
www.famili.fr
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Sources :
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Image à relier 3
ESPACE JEUX – RÉPONSES
Sudoku – Niveau Facile
Mots Cachés Enfant
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Barbe – Boule – Cadeau – Enfant – Hiver – Lutin –
Neige – Sapin
Réponse : Joyeux Noël et une bonne année
Sudoku – Niveau Difficile
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Image à relier
MESSSAGES DES ORGANISMES
Vous êtes une personne Malentendante ou Sourde ?
Un nouveau service vous est offert :
Une intervenante pour la défense des droits des personnes ayant une limitation auditive de la région
Chaudière-Appalaches est en mesure de vous aider et vous accompagner lors d’une
problématique de :

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


Divorce
Violence
Plainte
Discrimination
Divers sujets visant à faire valoir et défendre les droits de la personne concernée
Le service consiste également à sensibiliser les organisations pour améliorer les services pour les
personnes ayant une limitation auditive.
Un service 100% gratuit et 100% confidentiel.
N’hésitez pas à communiquer avec l’intervenante pour plus d’informations.
Audrey Grenier
Intervenante pour la défense des droits
des personnes ayant une limitation auditive
de la région Chaudière-Appalaches
Coordonnées :
7292, boulevard Guillaume-Couture
Lévis (Québec) G6V 7A3
Cellulaire (texte) : 581-984-6539
Télécopieur : 418-837-5569
Skype/ooVoo : servicedesdroits
BINGOS :
Club de l’Âge d’Or : 2 et 30 déc. 2015, 27 janv. 2016
La Fabrique : 25 nov et 23 déc. 2015, 20 janv 2016
Tournoi de Poker au profit du Comité des Loisirs de Sainte-Perpétue
Dimanche 22 novembre 2015 à 10 h 00 à l’O.T.J.
Inscription auprès des membres du Comité des Loisirs, sur place la journée du
Tournoi ou via le Facebook du Comité des Loisirs de Sainte-Perpétue.
Vous traversez des moments difficiles?
Vous avez besoin de parler?
Appelez-nous. Nous sommes là pour vous écouter !
TEL-ÉCOUTE DU LITTORAL est un service d’écoute téléphonique anonyme et confidentiel,
Ouvert du lundi au vendredi de 18h00 à 3h00 du matin,
Samedi et dimanche de midi à 3h00 du matin.
Lévis et autres provenances: 418-838-4095
Bellechasse, L’Islet, Lotbinière, Montmagny et Nouvelle-Beauce :
1 877-559-4095 (sans frais)
Décembre 2015
Dimanche
Lundi
Mardi
Mercredi
1
2
Bibliothèque
13h00 – 15h00
6
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Conseil
19 h 30
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Joyeux Noël !
Bibliothèque
13h00 – 15h00
Fabrique
30
Bibliothèque
13h00 – 15h00
Récup.
Soirée dansante
Âge d’Or - 20 h
Bibliothèque
13h00 – 15h00
18h30 – 20h00
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Samedi
5
Bibliothèque
13h00 – 15h00
18h30 – 20h00
16
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Déchets
27
10
Bibliothèque
13h00 – 15h00
Récup.
20
Âge d’Or
9
Vendredi
4
Bibliothèque
13h00 – 15h00
18h30 – 20h00
Bibliothèque
13h00 – 15h00
Déchets
13
Jeudi
3
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Âge d’Or
Janvier 2016
Dimanche
3
Lundi
4
Déchets
10
11
Mardi
5
Mercredi
6
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Vendredi
Samedi
1
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15
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22
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29
30
Bibliothèque
13h00 – 15h00
18h30 – 20h00
Bibliothèque
13h00 – 15h00
12
Jeudi
13
14
Biblio. 13h – 15h
17
18
Déchets
24
Souper & Soirée
Âge d’Or -16 h
31
25
Récup.
Bibliothèque
13h00 – 15h00
18h30 – 20h00
Conseil
19 h 30
Récup.
19
20
Bibliothèque
13h00 – 15h00
26
Bibliothèque
13h00 – 15h00
21
Fabrique
27
Bibliothèque
13h00 – 15h00
18h30 – 20h00
28
Âge d’Or
Bibliothèque
13h00 – 15h00
18h30 – 20h00