archives de la ville de Saint-Omer

Transcription

INVENTAIRE DES ARCHIVES
COMMUNALES DE
SAINT OMER
PREFACE
A part les Comptes des Argentiers, les Registres de Délibérations Echevinales et des
Corps de Métiers, les Archives Communales dont le catalogue suit, étaient jusqu’en Mars
1929 demeurées en vrac, pêle mêle, confondues. Si, pour une partie, des paquets avaient été
faits, il l’avaient été sans classement, sans ordre et ce fatras de dix ou douze mètres cubes de
paperasses inutilisables, était inutile.
Des pièces provenant du Fond Ecclésiastique s’y étaient glissées. J’en ai donc
entrepris la mise en ordre, dont Mr DELIGNY mon bibliothécaire adjoint, a bien voulu faire
le relevé. Ces documents sont d’importance inégale. Il en est peu, qui soient complétement à
négliger.
Le chercheur qui voudrait faire l’histoire de l’administration financière de St Omer
dans les détails, trouverait ainsi rassemblés tous les éléments de son enquète. Dans le riche
dépôt de St Omer, il a déjà beaucoup puisé. Raison de plus de mettre en lumière ce qui reste à
glaner.
Le 25 Septembre 1930
Georges DELAMOTTE
Ce répertoire des Archives Communales de St Omer est le complément de l’Inventaire
achevé par Jacques Augustin HAUSOULIEU et Charles François Marie BOULET, le 27
Septembre 1788. Ceux-ci avaient laissé de côté les documents qui étaient dans la Chambre de
l’Argenterie et du Greffe, les jugeant vraisemblablement de médiocre intérêt.
Monsieur DE LAUWEREYNS en aborda le classement, mais en vue de ses recherches
personnelles. En tous cas, lors de son départ des archives, rien n’était mis en ordre encore. Un
empaquetage pêle mêle accrut encore le désordre que la Grande Guerre et le voyage de
Bordeaux rendirent aussi complet que possible. Il importait qu’il prit fin.
Une copie a été envoyée à la Bibliothèque Nationale, où elle a été cataloguée aux
Nouveaux Acquets Français N° 12227. Don 6072.
Registre des Délibérations n°5 (ancien Ms 1437)
Le citoyen DUBOIS remet au Conseil, la liste des Papiers, Titres et Registres qui se
trouvent dans les Greffes de Police, des Vierskaires et celui pour les Crimes.
Toutes ces Archives doivent être déplacées, un grand nombre d’elles ne sont bonnes
qu’à faire des cartouches. En conséquence, il est procédé à la conservation ou non
conservation d’icelles, ainsi qu’il suit :
Dans le Greffe de Police à conserver : les Registres de 1416 jusqu’à 1789, Registres
aux hypothèques de 1610 à 1625, ceux aux délibérations de Deniers et liasses de Procés
Verbaux, aussi de distribution de Deniers depuis l’an 1740, ceux et les liasses de prisées de
grains ; liasses de comptes de Régie et Ventes forcées depuis 1740 ; liasses des Procés
Verbaux des ventes par décrets.
A conserver jusqu’à rembours, la liasse des ventes d’Office de mesureurs, brouetteurs,
etc…
A déposer au bureau des actes civils, les procés verbaux modernes de publications de
Mariages et d’Enterrements d’Hollandais et Anglais.
A déposer au Bureau de Police et de Sureté Générale, nombres d’exemplaires
imprimés de différents réglements pour le Corps de Métiers.
Dans le Greffe de Police à envoyer à l’Arsenal pour faire des cartouches : les registres
des Audiences du Petit Auditoire, ceux aux statuts et réglements des Corps de Métiers, ceux
aux réceptions des Bourgeois, ceux aux réceptions à la Maîtrise, les anciens comptes des
Escauwages des chemins, liasses d’enquêtes sommaires, liasses des requêtes et plaicts pour
bâtir maisons, liasses de requêtes pour habiter la ville, idem pour être reçu bourgeois, liasses
d’arrêts et ordonnances des ci-devants Rois.
Dans le Greffe pour le Crime à envoyer à l’Arsenal : les anciens procés criminels de
différents siècles, ceux des dernières années ayant été remis au Tribunal.
Dans le Greffe des Vierskaires à conserver depuis 1700, les minutes des ventes depuis
1400 et les minutes des inventaires. A envoyer à l’Arsenal, les registres d’enregistrement de
saisies et arrêts, et il sera fait un rapport sur différents papiers et des sacs remplis d’iceux,
trouvés dans les maisons mortuaires, et qu’on a déposé audit Greffe.
Fait le 22 Messidor an II (10 Juin 1794)
Archives Municipales transportées aux Archives
Départementales en 1889 :
(d’après Mémoires de la Société des Antiquaires de la Morinie, T 27 p 189-190)
1 – Registres du Siège échevinal :
1 Reg : Contrats de mariage
15 Reg : Testaments (lacunes)
5 Reg : Séparations, interdictions
4 Reg : Curatelles, décrets de testaments
8 Reg : Saisines, hypothèques
25 Reg : Causes nouvelles et vieilles
10 Reg : Audiences
58 Reg : Sentences
2 Reg : Cautionnements
2 Reg : Distributions
1 Reg : Ecrous
1695 à 1709
1486 à 1751
1717 à 1790
1639 à 1749
1615 à 1689
1609 à 1787
1687 à 1790
1489 à 1790
1750 à 1790
1718 à 1763
1762 à 1791
2 – Chambre des Orphelins :
1 Reg : Biens
6 Reg : Tutelles
1 Reg : Hypothèques
2 Reg : Répertoire des hypothèques
1 Reg : Dépôts au coffre
1 Reg : Présentations
2 Reg : Audiences
1 Reg : Sentences
3 Reg : Curatelles, émancipations
1295
1724 à 1790
1782 à 1785
1720 à l’an II
1759 à 1777
1731 à 1747
1708 à 1745
1728 à 1739
1740 à 1790
Ces archives ont en partie été détruites par incendie en 1915, lors de la Première
Guerre Mondiale.
Aux Archives Départementales du Pas de Calais à Dainville, il reste toutefois, dans la
série 15 B :
8 Reg de Testaments
1486 à 1704
5 Reg de Contrats
1695 à 1790
4 Reg d’Hypothèques
1615 à 1716
2 Reg de Tutelles et Curatelles
1639 à 1708
1 Reg de Distributions
1758 à 1763
23 Reg de Causes Civiles
1608 à 1667
69 Reg d’Audiences Civiles
1687 à 1789
28 Reg de Sentences
1469 à 1790
1 Reg de Cautions
1774 à 1790
1 Reg de Prisons
1762 à 1791
Le Fonds des Vierschaires ( 87 Registres et 236 Liasses) a brûlé.
Comptes des Argentiers de Saint Omer
Les comptes commencent et se terminent tous les ans à la Chandeleur (02 Février), et
présentent deux parties : la recette et la dépense, qui sont divisées par chapitres.
La recette comprend les rentes héritières, les louages, les droits de hallage et d’étalage,
la cense du petit poids, les droits de cauchie, de fouich, l’aunage des toiles, l’issue, la recette
des nouveaux bourgeois, celle des nouveaux apprentis des trois métiers, la value des amendes
et fourfaitures, les droits de la hanse, les droits d’entrée sur les vins, les deniers empruntés,
l’assise du grain, la recette commune, celle sur les tisserands étrangers, et les assises diverses.
Les dépenses sont divisées ainsi : rentes héritières, rentes viagères, aides au roi,
traitements des magistrats et employés de la ville, pensions foraines, vins et cires délivrés à
l’échevinage, draps des sergents et autres officiers de ville, voyages et messageries à pied et à
cheval, rentes viagères rachetées, dons aux arbalétriers et archers, franche fête, le caltre et
eswart des draps, pauvres prisonniers, cateux d’orphelins, le guet, dépense de bouche, dons et
courtoisie en l’honneur de la ville, prêts au Comte d’Artois, dépenses communes, perte de
monnaie, vins pris par le Prince, ouvrages de la ville.
- 1412–13 : Andrieu de Morcamp, écuyer et Julien Le May, éc. microfilmé IRHT illisible
- 1413-14 : idem
microfilmé IRHT illisible
- 1414-15 : idem
MANQUE
- 1415-16 : Andrieu de Morcamp, écuyer et Julien Le May, éc. microfilmé IRHT
- 1415-17 : idem
- 1417-18 : idem
- 1418-19 : idem
- 1419-20 : Jacques de la Tannerie et Aleaume de Longprey
microfilmé IRHT
- 1420-21 : Andrieu de Morcamp et Nicole de Wissocq
microfilmé IRHT
- 1421-22 : Andrieu de Morcamp et Pierre de Mussem
microfilmé IRHT
- 1422-23 : idem
- 1423-24 : idem
- 1424-25 : idem
- 1425-26 : idem
- 1426-27 : Pierre de Mussem et Jacques le Rende
MANQUE
- 1427-28 : idem
MANQUE
- 1428-29 : idem
MANQUE
- 1429-30 : idem
MANQUE
- 1430-31 : idem
- 1431-32 : idem
- 1432-33 : idem
- 1433-34 : idem
- 1434-35 : Pierre de Mussem
microfilmé IRHT
- 1435-36 : idem
microfilmé IRHT
- 1436-37 : Alleaume de Rebecques
- 1437-38 : idem
- 1438-39 : idem
- 1439-40 : idem
- 1440-41 : idem
- 1441-42 : idem
- 1442-43 : idem
- 1443-44 : idem
- 1444-45 : idem
- 1445-46 : idem
- 1446-47 : idem
- 1447-48 : Clay le Hap : 2 pages constatées partiellement déchirées le 13/02/1991
- 1448-49 : idem
mauvais état
- 1449-50 : idem
mauvais état
- 1450-51 : idem
mauvais état
- 1451-52 : idem
mauvais état
- 1452-53 : idem
- 1453-54 : idem
- 1454-55 : idem
- 1455-56 : idem
- 1456-57 : idem
- 1457-58 : idem
- 1458-59 : Jehan Flourens
mauvais état
- 1459-60 : idem
- 1461-62 : idem
- 1462-63 : idem
- 1463-64 : idem
- 1464-65 : Lambert de la Neuve Rue
- 1465-66 : idem
- 1466-67 : idem
- 1467-68 : idem
mauvais état
- 1468-69 : idem
- 1469-70 : idem
- 1471-72 : idem
- 1472-73 : idem
- 1473-74 : Lambert de la Neuve Rue
- 1474-75 : idem
- 1475-76 : idem
- 1476-77 : idem
- 1477-78 : idem
- 1478-79 : Jehan de Mussem
- 1479-80 : idem
- 1480-81 : idem
registre en double
- 1481-82 : idem
registre en double
- 1482-83 : Jehan Eglé
registre en double
- 1483-84 : Sire Jacques de Rebecques, écuyer
registre en double
- 1484-85 : idem
registre en double
- 1485-86 : idem
- 1486-87 : Lambert d’Eperlecques
- 1487-88 : Jehan Pollart
- 1488-89 : Nicaise Labitte
- 1489-90 : idem
mauvais état
- 1490-91 : Nicolas le Boullenguiez
registre en double
mauvais état
- 1491-92 : Nicaise Labitte
registre en double
- 1492-93 : idem
- 1493-94 : idem
- 1494-95 : Gilles Travers
- 1495-96 : idem
- 1496-97 : idem
- 1497-98 : idem
- 1498-99 : idem
- 1499-00 : Sire Jacques de Rebecques, écuyer, ancien mayeur
- 1500-01 : idem
MANQUE
- 1501-02 : idem
- 1502-03 : idem
- 1503-04 : idem
- 1504-05 : idem
- 1505-06 : idem
- 1506-07 : idem
- 1507-08 : idem
MANQUE
- 1508-09 : Robert Walleheys
- 1509-10 : idem
MANQUE
- 1510-11 : Robert Walleheys
- 1511-12 : idem
- 1512-13 : idem
- 1513-14 : idem
- 1514-15 : Robert d’Ablain
- 1515-16 : idem
- 1516-17 : idem
- 1517-18 : idem
- 1518-19 : idem
- 1519-20 : idem
MANQUE
- 1520-21 : idem
- 1521-22 : Nicolas Slingues
- 1522-23 : idem
- 1523-24 : idem
MANQUE
- 1524-25 : idem
MANQUE
- 1525-26 : idem
MANQUE
- 1526-27 : Antoine Coquillan
- 1527-28 : idem
- 1528-29 : idem
- 1529-30 : idem
- 1530-31 : idem
- 1531-32 : idem
- 1532-33 : idem
- 1533-34 : Nicolas Slingues
- 1534-35 : idem
- 1535-36 : idem
- 1536-37 : Robert Baron
- 1537-38 : idem
MANQUE
- 1538-39 : Louis Leclercq
- 1539-40 : idem
- 1540-41 : idem
mauvais état
très mauvais état
mauvais état
mauvais état
- 1541-42 : idem
- 1542-43 : idem
- 1543-44 : idem
- 1544-45 : Jehan le Rethère
- 1545-46 : idem
- 1546-47 : idem
- 1547-48 : Pierre Dubois
- 1548-49 : idem
- 1549-50 : idem
- 1550-51 : idem
- 1551-52 : idem
- 1552-53 : idem
- 1553-54 : Jehan Slinghes
- 1554-55 : idem
- 1555-56 : idem
- 1556-57 : Georges Gaultran
- 1557-58 : idem
- 1558-59 : idem
- 1559-60 : Bernard du Choquel
- 1560-61 : Bernard du Choquel
- 1561-62 : Nicole Gavelle
- 1562-63 : Allard Ogier
- 1563-64 : idem
- 1564-65 : idem
- 1565-66 : idem
- 1566-67 : idem
- 1567-68 : idem
- 1568-69 : idem
- 1569-70 : idem
- 1570-71 : Philippe Leporcq
- 1571-72 : idem
- 1572-73 : idem
- 1573-74 : idem
- 1574-75 : idem
- 1575-76 : idem
- 1576-77 : Jehan de Balinghem
- 1577-78 : idem
- 1578-79 : idem
- 1579-80 : Jehan Willem
- 1580-81 : idem
- 1581-82 : idem
- 1582-83 : idem
- 1583-84 : idem
- 1584-85 : Denis de Wavrans
- 1585-86 : idem
- 1586-87 : idem
- 1587-88 : idem
- 1588-89 : idem
- 1589-90 : idem
- 1590-91 : Nicolas Michiels
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
mauvais état
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
registre en double
MANQUE
- 1591-92 : idem
- 1592-93 : idem
- 1593-94 : idem
- 1594-95 : idem
- 1595-96 : idem
- 1596-97 : idem
- 1597-98 : idem
- 1598-99 : idem
- 1599-00 : Jacques Vanderwestine
- 1600-01 : idem
- 1601-02 : idem
- 1602-03 : idem
- 1603-04 : idem
- 1604-05 : idem
- 1605-06 : Jehan Hanon
- 1606-07 : idem
- 1607-08 : idem
- 1608-09 : idem
- 1609-10 : idem
- 1610-11 : Jehan Coels
- 1611-12 : idem
- 1612-13 : idem
- 1613-14 : Philippe de Penin
- 1614-15 : idem
- 1615-16 : idem
- 1616-17 : idem
- 1617-18 : idem
- 1618-19 : idem
- 1619-20 : Jehan Liot le jeune
- 1620-21 : idem
- 1621-22 : idem
- 1622-23 : idem
- 1623-24 : idem
- 1624-25 : idem
- 1625-26 : Jacques Thieulier
- 1626-27 : idem
- 1627-28 : idem
- 1628-29 : idem
- 1629-30 : idem
- 1630-31 : idem
- 1631-32 : Josse du Cigne
- 1632-33 : idem
- 1633-34 : idem
- 1634-35 : idem
- 1635-36 : idem
- 1636-37 : idem
- 1637-38 : Adrien de Wavrans
- 1638-39 : idem
- 1639-40 : idem
- 1640-41 : idem
mauvais état
MANQUE
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
MANQUE
- 1641-42 : idem
- 1642-43 : idem
- 1643-44 : Antoine Le Wittre
- 1644-45 : idem
- 1645-46 : idem
- 1646-47 : idem
- 1647-48 : idem
- 1648-49 : idem
- 1649-50 : idem
- 1650-51 : idem
- 1651-52 : idem
- 1652-53 : idem
- 1653-54 : idem
- 1654-55 : idem
- 1655-56 : idem
- 1656-57 : idem
- 1657-58 : idem
- 1658-59 : idem
- 1659-60 : idem
- 1660-61 : Antoine le Wittre
- 1661-62 : idem
- 1662-63 : idem
- 1663-64 : idem
- 1664-65 : Jean Lamaury
- 1665-66 : idem
- 1666-67 : idem
- 1667-68 : idem
- 1668-69 : idem
- 1669-70 : idem
- 1670-71 : idem
- 1671-72 : idem
- 1672-73 : idem
- 1673-74 : idem
- 1674-75 : idem
- 1675-76 : idem
- 1676-77 : idem
- 1677-78 : idem
- 1678-79 : idem
- 1679-80 : idem
- 1680-81 : idem
- 1681-82 : idem
- 1682-83 : André Roels
- 1683-84 : idem
- 1684-85 : idem
- 1685-86 : idem
- 1686-87 : idem
- 1687-88 : idem
- 1688-89 : idem
- 1689-90 : idem
- 1690-91 : idem
mauvais état
mauvais état
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
mauvais état
MANQUE
MANQUE
MANQUE
très mauvais état
MANQUE
- 1691-92 : idem
très mauvais état
- 1692-93 : idem
- 1693-94 : Louis Duriez
mauvais état
- 1694-95 : idem
- 1695-96 : idem
- 1696-97 : idem
MANQUE
- 1697-98 : idem
MANQUE
- 1698-99 : idem
MANQUE
- 1699-00 : idem
MANQUE
- 1700-01 : idem
- 1701-02 : idem
- 1702-03 : idem
- 1703-04 : idem
MANQUE
- 1704-05 : idem
MANQUE
- 1705-06 : idem
MANQUE
- 1706-07 : idem
- 1707-08 : idem
- 1708-09 : Jacques Duriez, puis Jacques Gaverlot
- 1709-10 : idem
- 1710-11 : Jacques Duriez, puis Jacques Gaverlot
MANQUE
- 1711-12 : idem
MANQUE
- 1712-13 : idem
MANQUE
- 1713-14 : idem
- 1714-15 : idem
- 1715-16 : idem avec le compte partiel de Gaverlot du 04 Dec 1715 au 22 Mai 1716
- 1716-17 : Antoine Jérome Titelouze
- 1717-18 : idem
MANQUE
- 1718-19 : idem
MANQUE
- 1719-20 : idem
MANQUE
- 1720-21 : idem
MANQUE
- 1721-22 : idem
MANQUE
- 1722-23 : idem
MANQUE
- 1723-24 : idem
- 1724-25 : idem
- 1725-26 : idem
- 1726-27 : idem
- 1727-28 : idem
- 1728-29 : idem
- 1729-30 : idem
- 1730-31 : idem
- 1731-32 : idem
- 1732-33 : idem
- 1733-34 : idem
- 1734-35 : idem
- 1735-36 : idem
- 1736-37 : idem
- 1737-38 : idem
- 1738-39 : idem
- 1739-40 : idem
MANQUE
- 1740-41 : idem
- 1741-42 : idem
- 1742-43 : idem
- 1743-44 : idem
- 1744-45 : idem
- 1745-46 : idem
- 1746-47 : Jacques Hubert Hémart
- 1747-48 : idem
- 1748-49 : idem
- 1749-50 : idem
- 1750-51 : idem
- 1751-52 : idem
- 1752-53 : idem
- 1753-54 : idem
- 1754-55 : idem
- 1755-56 : idem
- 1756-57 : idem
- 1757-58 : idem
- 1758-59 : idem
- 1759-60 : idem
- 1760-61 : Jacques Hubert Hémart
- 1761-62 : idem
- 1762-63 : idem
- 1763-64 : idem
- An 1 à III : Elisabeth de Hanon veuve L. Senlecq
- An IV : Caron
- An VIII : Caron
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
)
)
)
1 registre
Observations : Les Registres de Comptes de l’Argentier ont subis une grave dégradation par
l’eau entre 1945 et 1975, puisque le chanoine COOLEN a daté au crayon : « les registres non
abimés ne pouvant toucher les registres abimés par l’eau ».
----------------------------------------------------
Comptes des Deniers Patrimoniaux
Ces comptes commencent le 1er Août de chaque année et vont jusqu’au 31 Juillet de
l’année suivante. Ils sont la continuation des Comptes des Argentiers.
- 1764-65 : Thomas Joseph Lenglart
- 1765-66 : Antoine Lecomte Thomassin, syndic receveur
- 1766-67 : idem
- 1767-68 : idem
- 1768-69 : idem
- 1769-70 : idem
MANQUE
- 1771-72 : idem
- 1777-78 : idem
- 1780-81 : idem
- 1781-82 : idem
- 1783-84 : idem
- 1785-86 : idem
- 1789-90 : Veuve Lecomte Thomassin
- 1791-92 : J F H Senlecq
2 registres
------------------------------------------------------
Comptes et Budgets de la Ville
-
Registre 1 : An IX à 1817.
Registre 2 : 1818 à 1834.
Registre 3 : 1835 à 1860.
Registre 4 : 1861 à 1870.
Registre 5 : 1871 à 1880.
Registre 6 : 1870 à 1880.
Registre 7 : 1881 à 1890.
Registre 8 : 1881 à 1893.
Registre 9 : 1894 à 1905.
Registre 10 : 1906 à 1916.
Registre 11 : 1917 à 1926.
Registre 12 : 1927 à 1936.
-------------------------------------------------------
Perception Municipale
Livres de comptes ouverts à chacun des services municipaux, ou livres de détail des
recettes, de 1936 à 1954 inclus : soit 14 Registres.
-------------------------------------------------------
Mandats
Un Registre relié en parchemin : Mandats – Patente : 1806 à 1823.
Comptes des Octrois
Recettes des octrois servants à l’entretien de la ville, des rivières, du guet, des casernes
et de l’état major. Comptes des dépenses.
- 1764-65 : Thomas Joseph Lenglart, argentier
- 1765-66 : Antoine Lecomte Thomassin
- 1766-67 : idem
- 1767-68 : Antoine Lecomte Thomassin
- 1768-69 : idem
- 1769-70 : idem
- 1770-71 : idem
- 1771-72 : idem
- 1772-73 : idem
- 1773-74 : idem
- 1774-75 : idem
- 1775-76 : idem
- 1776-77 : idem
- 1778-79 : idem
- 1782-83 : idem
- 1786-87 : idem
- 1789-90 : idem
Comptes sur les Grains et Farines
Comptes de l’impôt sur les grains et farines sortant de St Omer, à 2 sols la rasière.
- un dossier unique de 1658 à 1664 – 2 comptes par an.
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Rentes de la Ville
- Liasse I :
- 1635 à 1709
- 1670
- 1635 à 1683
- sans date
(fortifications)
- sans date
- 1633
- 1682
- 1717
- 1721
- 1721
- sans date
- 1720
- 1721
- 1721
- 1699
- 1720
- 1719
- sans date
- Liasse II :
(sur les brays)
- 1687
- 1719
- 1719
- sans date
(Etat Major)
- 1718
- sans date
(Etat Major)
- XVII è Siècle
- sans date
(sur les brays)
- 1720
- 1638-1655
- sans date
- 1721
- 1723
- 1724
- 1724
- 1730
- 1727
- 1727
- 1478
(sur le halage du pain)
Comptes des Casernes
Comptes des recettes : 6 deniers sur chaque lot de vin et 6 sols sur chaque tonneau de
bière vendus à St Omer, Arques, Tournehem et Fauquembergues.
Comptes des dépenses : solde des soldats du Magistrat et réparation des casernes.
- 1674-75 : Eustache Joseph Hanon
- 1675-76 : idem
- 1676-77 : idem
- 1677-78 : idem
- 1678-79 : idem
- 1679-80 : idem
- 1680 : idem
- 1681 : idem
mauvais état
- 1682 : idem
- 1683 : idem
- 1684 : Adrien Roels
- 1685 : idem
- 1686 : idem
- 1687 : idem
- 1688 : idem
- 1688-89 : idem
- 1689-90 : idem
- 1690-91 : idem
- 1691-92 : idem
- 1691 : idem
- 1692-93 : idem
- 1693-94 : Louis Duriez
- 1695 : idem
- 1696 : idem
- 1697 : idem
- 1698 : idem
- 1699 : idem
- 1700 : idem
- 1701 : idem
- 1702 : idem
- 1703 : idem
- 1704 : idem
- 1705 : idem
- 1706 : idem
- 1707 : idem
- 1708 : idem
- 1709 : idem
- 1710 : Jacques Duriez
- 1711 : idem
- 1712 : idem
- 1713 : idem
- 1714 : idem
- 1715 : idem
- 1716 : A. J. Titelouze
- 1717 : idem
- 1718 : idem
- 1719 : idem
- 1720 : idem
- 1721 : idem
- 1722 : idem
- 1723 : idem
- 1724 : idem
- 1725 : idem
- 1726 : idem
- 1727 : idem
- 1728 : idem
- 1729 : idem
- 1730 : idem
relié avec parchemin
relié avec parchemin antiphonaire
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
- 1731 : idem
- 1732 : idem
- 1733 : idem
- 1734 : idem
- 1735 : idem
- 1736 : idem
- 1737 : idem
- 1738 : idem
- 1739 : idem
- 1740 : idem
- 1741 : idem
- 1742 : idem
- 1743 : idem
- 1744 : idem
- 1745 : idem
- 1746 : idem
- 1747 : idem
- 1748 : idem
- 1749 : idem
- 1750 : idem
- 1751 : idem
- 1752 : idem
- 1753 : idem
- 1754 : idem
- 1755 : idem
- 1756 : idem
- 1757 : idem
- 1758 : idem
- 1759 : idem
- 1760 : idem
- 1761 : idem
- 1762 : idem
- 1763 : idem
- 1764 : idem
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
MANQUE
Muniments des Casernes
Pièces justificatives des Comptes des Casernes.
- Liasse I : 1674 à 1682 et 1675 à 1676.
- Liasse II : 1676 et 1677
- Liasse III : 1678 à 1682
- Liasse IV : 1683 à 1685
- Liasse V : 1687 à 1690
- Liasse VI : 1693 à 1695 et 1697 à 1698.
- Liasse VII : 1699, 1701 à 1703.
- Liasse VIII : 1704, 1705, et 1812.
Comptes de la Garde
La garde était un service militaire auquel était astreint le bourgeois de Saint Omer , à
qui était confié le mandat de garder et défendre sa ville. On trouve :
Comptes des recettes : 12 sols pour chaque lot de vin, et de 6 sols pour chaque tonneau
de bière.
Comptes des dépenses : solde des soldats du corps de garde, achat de chandelles et de
charbon.
- Liasse I :
+ 1580 : Jean Bonvoisin
+ 1581 : idem
+ 1582 : idem
+ 1583 : idem
+ 1584 : idem
+ 1585 : idem
+ 1586 : Denis de Wavrans
+ 1587 : idem
+ 1588 : idem
+ 1589 : idem
+ 1590 : idem
+ 1591 : idem
+ 1593 : Nicolas Michiels
+ 1594 : idem
+ 1595 : idem
+ 1596 : idem
+ 1597 : idem
+ 1598 : idem
+ 1599 : idem
- Liasse II :
+ 1600 : Jacques Vanderwoestine
+ 1601 : idem
+ 1602 : idem
+ 1603 : idem
+ 1604 : Jehan Hanon
+ 1605 : idem
+ 1606 : idem
+ 1607 : idem
+ 1608 : idem
+ 1609 : idem
+ 1610 : idem
+ 1611 : Jehan Coels
+ 1612 : idem
+ 1613 : idem
2 exemplaires
+ 1614 : Jehan Coels et Philippe de Penin
+ 1615 : Philippe de Penin
+ 1616 : idem
+ 1617 : idem
+ 1618 : idem
2 exemplaires
2 exemplaires
2 exemplaires
2 exemplaires
2 exemplaires
- Liasse III :
+ 1620 : Jehan Liot
+ 1621 : idem
+ 1622 : idem
+ 1623 : idem
+ 1624 : idem
+ 1625 : idem
+ 1626 : Jacques Thieuillier
+ 1627 : idem
+ 1628 : idem
+ 1629 : idem
+ 1630 : idem
+ 1631 : idem
+ 1632 : Josse du Cygne
+ 1633 : idem
2 exemplaires
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
2 comptes et supplément
avec supplément
- Liasse IV :
+ 1635 : idem
+ 1636 : idem
+ 1637 : idem
+ 1638 : Adrien de Wavrans
+ 1639 : idem
+ 1640 : idem
+ 1641 : idem
+ 1642 : idem
+ 1643 : idem
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
- Liasse V :
+ 1644 : Antoine le Wittre
+ 1645 : idem
+ 1646 : idem
+ 1647 : idem
+ 1648 : idem
+ 1649 : idem
+ 1650 : idem
+ 1651 : idem
+ 1652 : idem
avec supplément
avec supplément
avec supplément
- Liasse VI :
+ 1653 : idem
+ 1654 : idem
+ 1655 : idem
avec supplément
+ 1656 : idem
+ 1658 : idem
+ 1659 : idem
avec supplément
avec supplément
avec supplément
- Liasse VII :
+ 1666 : Jean Lamoury
+ 1667 : idem
+ 1668 : idem
+ 1669 : idem
+ 1670 : idem
+ 1671 : idem
+ 1676 : idem
+ 1677 : idem
+ 1678 : idem
+ 1679 : idem
+ 1680 : idem
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
avec supplément
Supplément de la Garde
Suite des Comptes de la Garde
- Liasse VIII : 1580 à 1646.
- Liasse IX : 1647 à 1662.
- Liasse X : 1663 à 1669.
- Liasse XI : 1670 à 1674.
- Liasse XII : 1675 à 1723.
Vins de la Garde
Recette des vins de toutes de fermes de l’impôt de la garde.
- Liasse XIII :
+ 1586 : Denis de Wavrans, argentier
+ 1588 : idem
+ 1589 : idem
+ 1590 : idem
+ 1591 : Nicolas Michiels, argentier
+ 1592 : idem
+ 1593 : idem
+ 1594 : idem
+ 1595 : idem
+ 1596 : idem
+ 1597 : idem
+ 1598 : idem
+ 1599 : idem
+ 1600 : Jacques Van der Woestine
+ 1601 : idem
+ 1602 : idem
+ 1610 : Jean Hanon
+ 1611 : Jean Coels
+ 1612 : idem
+ 1613 : idem
+ 1615 : idem
+ 1616 : idem
+ 1617 : idem
+ 1618 : idem
+ 1619 : idem
+ 1620 : Jean Liot
+ 1621 : idem
+ 1622 : idem
+ 1623 : idem
+ 1624 : idem
+ 1625 : idem
+ 1627 : idem
+ 1628 : idem
+ 1629 : idem
+ 1630 : idem
- Liasse XIV :
+ 1633 : idem
+ 1634 : idem
+ 1635 : idem
+ 1636 : idem
+ 1637 : idem
+ 1638 : Adrien de Wavrans
+ 1639 : idem
+ 1640 : idem
+ 1641 : idem
+ 1642 : idem
+ 1643 : idem
+ 1644 à 1670 : Charles Desmons
+ 1671 à 1674 : Hubert Bourgeois
+ 1675 à 1677 : Eustache Joseph Hanon, greffier.
Comptes des Amendes de la Garde
Amendes dues par les gardes pour avoir fauté (pas de réponse à l’appel de leur nom,
absence à la garde sans motif …)
- Liasse XV : 1607 à 1622
- Liasse XVI : 1623 à 1628
- Liasse XVII : 1629 à 1635
Rôles des Montres et Acquis
servis sur le compte de la garde
Listes des gens d’armes. Rôle des compagnons retenus pour la garde.
1 – 1582 et 1583
1584 et 1585
5 registres : Sept 1582 – Oct 1582 – Nov 1582
Mai 1583 – Juin 1583
Juillet à Décembre 1584 – Janvier 1585 – Mars à Nov 1585
Etat de Jean Bonvoisin, receveur de l’impôt de la Garde, des
deniers dus pour les chandelles 1581 à 1586
Rôles des soldats 1586 et 1587, plus le compte de 1587, pour
l’impôt de 12 deniers sur chacun lot de vin.
2 – 1588 – 1589 – 1592 – 1593 – 1594
3 – 1595 – 1596 – 1587 – 1598 – 1599 – 1600
4 – 1601 – 1604 – 1605 – 1606 – 1607
5 – 1608 – 1609 – 1610 – 1611 – 1612
6 – 1621 – 1622 – 1623 – 1624 – 1625 – 1626
7 – 1627 – 1628 – 1629 – 1630 – 1631 – 1632 – 1633 – 1634 – 1635 – 1636 – 1637
8 – 1638 – 1639 – 1640 – 1641 – 1642 – 1643 – 1644
9 – 1645 – 1646 – 1647 – 1649 – 1650 – 1651 – 1652 – 1653 – 1654 – 1655 – 1656- 1658 –
1659 – 1660 – 1661 – 1662 – 1664 – 1665
10 – 1666 – 1667 – 1668 – 1669 – 1670 – 1671 – 1672 – 1673 – 1674 – 1677 – 1682 – 1683
1684 – 1698 – 1705 – 1707 – 1789
Place Militaire de Saint Omer
- Paquet n°1 : Correspondance de la Place de Saint Omer
- Registre 1 : 1er Vendémiaire au 13 Messidor an IX
- Registre 2 : 1er Messidor au 22 Prairial an X.
- Registre 3 : 2 Vendémiaire an VII au 9 Brumaire an XII.
- Registre 4 : 4 Vendémiaire au 30 Fructidor an ??
- Registre 5 : 8 Pluviose an VI au 4 Vendémiaire an VII.
Sommier d’ordres et d’ordres expédiés du :
- 3 Vendémiaire an III et durant l’an IV.
- L’an V jusqu’à Pluviose an V.
- Paquet n°3 : Registre journal de service de la Place de Saint Omer
- Registre 1 : du 5 Nivose an X au 6 Floréal an IX.
- Registre 2 : du 6 Floréal an XI au 20 Décembre 1808.
Copies de lettres du Commandant
- Registre 1 : du 13 Germinal an XII au 26 Février 1806.
- Registre 2 : du 20 Août 1810 au 16 Avril 1812.
- Registre 3 : du 20 Avril 1812 au 29 Juillet 1813.
- Registre 4 : de 1806 à 1813.
- Registre 5 : du 11 Prairial an XI au 29 Nivôse an XII.
- Registre 6 : du 26 Vendémiaire an VII au 28 Pluviose ;
- Registre 7 : du 22 Juillet 1808 au 29 Avril 1809.
- Registre 8 : du 20 Mai 1807 au 20 Juillet 1808.
- Registre 9 : du 10 Avril 1809 au 17 Août 1810.
- Registre 10 : du 26 Février 1806 au 18 Mai 1807.
- Registre 11 : du 28 Nivôse an XII au 11 Germinal.
- Registre 1 : du 12 Mars 1815 au 23 Mars 1820.
- Registre 2 : du 11 Juin 1823 au 23 Août 1827.
- Paquet n°6 : Ordres de la Place de Saint Omer
- 2 Registres de 1823 à 1826.
- Registres de 1826 à 1838.
- Registre 1 : du 27 Aoüt 1827 au 9 Mars 1831.
- Registre 2 : du 9 Mars 1831 à Décembre 1843.
- Registre 1 : Correspondance, ordres de la Place : 1885.
-
Registre 2 : Ordres de service de la brigade et de la sous-intendance militaire 18851886.
Registre 3 : Gendarmerie 1809.
Registre 4 : Journal de l’Etat Major et des ordres et décisions : juin, juillet, août 1809.
- Paquet n°10 : Notes de service de la Place de Saint Omer
- Registre 1 : du 1er Mai 1884 au 3 Décembre 1885.
- Registre 2 : du 26 Juillet 1886 au 28 Septembre 1887.
- Registre 3 : cahier de rapports du 10 Août 1906 au 29 Juin suivant.
- Registre 1 : Ordres généraux de la division en 1827.
- Registre 2 : Correspondance de la Place en 1827.
- Paquet n°12 : Simulacre du Siège du Camp de Saint Omer.
- 1827 : 239 pièces
- Paquet n°13 : Correspondance sous le 1er Empire et Ordres : 164 pièces.
- Paquet n°14 : Camp de Saint Omer : 1826 - 1829
6 Registres et 42 pièces
- Paquet n°15 : Correspondance sous la Restauration : 464 pièces
- Paquet n°16 : Correspondance sous Louis Philippe
- Paquet n°17 : Correspondance sous la 2ème République et le Second Empire
- 2ème République : 303 pièces
- Second Empire : 36 pièces.
- Paquet n°18 : Correspondance en 1870 et 1871 : 758 pièces.
- Paquet n°19 : Place de Saint Omer
- Champ de tir de Thérouanne et des Bruyères en 1903, et manœuvres : 20 pièces
- Documents relatifs aus Cent Jours : 29 pièces.
- Paquet n°20 : Ordres Généraux de la Place de Saint Omer
- Registre 1 : 1871 à 1880.
- Registre 2 : 1880 à 1888.
- Registre 3 : 1889 à 1896.
Engagements et Enrôlements aux armées
1 - Enrôlements volontaires
- Registre 1 : de l’an VI à an VII.
- Registre 2 : de 1813 à 1818.
2 – Engagements aux armées
-
Registre 1 :
Registre 2 :
Registre 3 :
Registre 4 :
Registre 5 :
Registre 6 :
Registre 7 :
Registre 8 :
Registre 9 :
Registre 10 :
Registre 11 :
Registre 12 :
Registre 13 :
Registre 14 :
Registre 15 :
Registre 16 :
Registre 17 :
Registre 18 :
Registre 19 :
Registre 20 :
Registre 21 :
Registre 22 :
Registre 23 :
Registre 24 :
Registre 25 :
Registre 26 :
an VII à XIV et 1806
1809 à 1814 : armée de terre
1876 à 1882 : armée de mer
1911 à 1915 : armées de terre et mer
1914 à 1918 : armées de terre et mer
Tables des engagements de 1849 à 1861 inclus.
3 – Recensement des jeunes gens par classe : 1823 à 1925 inclus
23 Registres
plus : 1 Registre de tables alphabétiques (classes 1816 à 1837 inclus)
1 Registre de «
«
« (classes 1838 à 1879 inclus)
1 Registre de «
«
« (classes 1890 à 1904 inclus)
Comptes des Pâtures Communes
La ville de Saint Omer louait de nombreuses pâtures, surtout dans les marais. Les
registres se décomposent en 2 parties :
- Recettes : Droits reçus pour les vaches, chevaux, juments et poulains mis en pâture
commune à Saint Omer, Haut Pont, La Madeleine et au Lart.
+ 20 sols pour chaque bête à cornes.
+ 40 sols pour les bêtes chevalines.
De plus sont comptabilisées, la location de pâtures, de maison et
d’étables, ainsi que la vente d’arbres.
- Dépenses : Curage des fossés, relevage des digues, location de bateaux, rentes et
entretien des moulins.
- 1613 à 1620 : Ch Desplancques
- 1620 à 1624 : idem
- 1624 à 1626 : idem
- 1626 à 1628 : idem
- 1628 à 1630 : idem
- 1630 à 1634 : idem
- 1634 à 1636 : idem
- 1636 à 1642 : Jacques de Clety
- 1643 à 1650 : idem
- 1650 à 1657 : idem
- 1657 à 1670 : idem
- 1670 à 1675 : idem
- 1675 à 1684 : idem
- 1700 à 1709 : idem
- 1710 à 1719 : idem
MANQUE
- 1730 à 1740 : idem
- 1740 à 1750 : idem
- 1760 à 1769 : idem
- 1769 à 1780 : idem
- 1783 : Jacques Joseph Dufour
- 1785 : idem
- 1786 : idem
- 1792 : Elisabeth Hanon veuve Senlecq
- An IV et An V : V. Caron )
- An V
) 6 registres
- An VII
)
mauvais état
Muniments des Pâtures Communes
Pièces Justificatives concernant les recettes et dépenses.
- Liasse I: 1590 – 1592 – 1593 – 1594 – 1595 – 1598 – 1599 – 1600.
- Liasse II : 1600 – 1603 – 1604 – 1606 – 1608 – 1609 – 1610 – 1611 – 1612.
- Liasse III : 1613 – 1614 – 1615 – 1616 – 1617 – 1619 – 1620.
- Liasse IV : 1621 – 1622 – 1623 – 1624 – 1625 – 1626 – 1627 – 1628.
- Liasse V : 1630 – 1631 – 1633 – 1634 – 1635 – 1636 – 1637 – 1638.
- Liasse VI : 1644 – 1647 – 1648 – 1650 – 1651 – 1652 – 1653 – 1654 – 1655 – 1656 – 1658
- 1659 – 1660.
- Liasse VII : 1660 – 1661 à 1668, 1655, 1668 à 1672, 1673, 1674.
- Liasse VIII : 1676 – 1676 à 1681 – 1677 – 1678 – 1683.
- Liasse IX : 1683 et 1684 – 1680 à 1688.
- Liasse X : 1690 et 1691 – 1690 à 1699 – 1694 et 1695 – 1694 – 1696 et 1697.
- Liasse XI : 1700 – 1701 – 1700 à 1714 – 1702 et 1703.
- Liasse XII : 1706 et 1707 – 1708 à 1710.
- Liasse XIII : 1708 à 1714 – 1710 à 1712 – 1711 à 1714 - 1712 et 1713.
- Liasse XIV : 1712 et 1713 – 1713 – 1714 et 1715 – 1714 à 1728.
- Liasse XV : 1716 à 1718 – 1718 – 1719.
- Liasse XVI : 1719 à 1724 – 1720 et 1721.
- Liasse XVII : 1722 à 1726 – 1724 à 1730.
- Liasse XVIII : 1724 à 1728 – 1729 à 1731.
- Liasse XIX : 1729 à 1732 – 1731 à 1745.
- Liasse XX : 1735 à 1746 – 1740 à 1743 – 1741 à 1751.
- Liasse XXI : 1741 à 1749 – 1741 à 1761 – 1743 à 1749.
- Liasse XXII : 1742 à 1750 – 1744 à 1752.
- Liasse XXIII : 1748 à 1751 – 1750 à 1753.
- Liasse XXIV : 1750 et 1751 – 1750 à 1754 – 1751 à 1756 – 1752 à 1754.
- Liasse XXV : 1752 à 1772 – 1754 et 1755 – 1756 et 1757.
- Liasse XXVI : 1756 à 1760 – 1756 à 1767.
- Liasse XXVII : 1758 et 1759 – 1760 à 1762.
- Liasse XXVIII : 1760 à 1767 – 1762 à 1764 – 1761 à 1763.
- Liasse XXIX : 1762 à 1765 – 1765 à 1777.
- Liasse XXX : 1766 à 1768 – 1768 à 1776.
- Liasse XXXI : 1769 à 1779 – 1770.
- Liasse XXXII : 1772 – 1775 – 1776 – 1778 et 1779.
- Liasse XXXIII : 1780 – 1781 – 1782 – 1784 – 1787.
- Liasse XXXIV : divers.
Etats d’Artois – Assemblées Générales
1 – Liasses : 1680 à 1695 et 1701 à 1724
2 – Liasses : 1725 à 1740
3 – Liasses : 1740 à 1766
4 – Registre : 1694 à 1703
5 – Registre : 1704 à 1708
6 – Registre : 1709 à 1712
7 – Registre : 1713 à 1718
8 – Registre : 1719 à 1723
9 – Registre : 1724 à 1733
10 – Registre : 1738 à 1745 (incomplet – manque 1744 – 1745)
11 – Registre : 1746 à 1758
12 – Registre : 1759 à 1768
13 – Registre : 1769 à 1774
14 – Registre : 1775 à 1780
15 – Registre : 1781 à 1788
Ville de Saint Omer aux Etats d’Artois
- 1ère Série : 25 Liasses
- 2ème Série : 15 Liasses
- 3ème Série : 5 Liasses
de
de
de
1504 à 1569
1568 à 1592
1593 à 1597
très mauvais état
- 4ème Série :
- 5ème Série :
- 6ème Série :
- 7ème Série :
- 8ème Série :
5 Liasses
22 Liasses
10 Liasses
15 Liasses
28 Liasses
de
de
de
de
de
1598 à 1602
1603 à 1627
1628 à 1640
1641 à 1655
1656 à 1711
Délibérations du Magistrat
- Reg A
1 – Reg B
2 – Reg C
- Reg E
- Reg F
- Reg G
3 – Reg H
- Reg I
- Reg K
4 – Reg L
5 – Reg M
6 – Reg N
- Reg O
7 – Reg P
8 – Reg Q
- Reg R
- Reg S
- Reg T
9 – Reg V
10 – Reg W
11 – Reg X
12 – Reg Y
13 – Reg Z
- Reg AA
14 – Reg BB
15 – Reg CC
- Reg DD
16 – Reg EE
17 – Reg FF
- Reg GG
- Reg HH
- Reg II
- Reg KK
- Reg LL
- Reg MM
- Reg NN
- Reg OO
18 – Reg PP
1445 à 1447
1448 à 1472
1447 à 1472
1480 à 1485
1489 à 1517
1517 à 1541
1544 à 1550
1550 à 1564
1564 à 1581
1581 à 1588
1588 à 1601
1601 à 1607
1607 à 1614
1611 à 1620
1621 à 1626
1626 à 1631
1631 à 1636
1636 à 1638
1638 à 1641
1642 à 1643
1644 à 1646
1647 à 1649
1650 à 1651
1652 à 1654
1655 à 1656
1657 à 1658
1659 à 1665
1665 à 1672
1673 à 1677
1677 à 1686
1687 à 1696
1696 à 1710
1698 à 1713
1710 à 1719
1713 à 1724
1719 à 1725
1725 à 1750
1750 à 1765
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
MANQUE
19 – Reg
20 – R Notables A
21 – R Notables B
1765 à 1788
1765 à 1766
1767 à 1781
- Extraits des Délibérations pour la levée des gens de guerre :
+ un dossier de 1481 à 1635.
- Table des Délibérations du Registre P :
+ un registre de 1611 à 1621.
- Délibérations des Mayeur et eschevins de la ville de St Omer : Ms 1437
2 Janvier 1782 au 26/03/1792
- Délibérations des Magistrats : Ms 1438
16 Janvier 1788 au 12 Septembre 1792
- Délibérations du Bureau Municipal : 22 avril 1790 au 23 Juin 1792
Délibérations du Conseil Municipal
-
-
-
Délibérations du Bureau Municipal : 22/04/1792 – 26/05/1792
Délibérations du Conseil Général : + 03/04/1792 – 26/05/1793
+ 27/05/1793 – 26 Ventose II
+ 26 Ventose II – 13 Germinal III
+ 14 Germinal III – 27 Pluviose IV.
Délibérations de l’Administration Municipale :
+ 1er Ventose IV – 17 Brumaire V
+ 21 Brumaire V – 17 Floréal V
+ 23 Floréal V – 26 Fructidor V
+ 1er Vendemiaire VI – 30 Ventose VI
+ 1er Germinal VI – 27 Fructidor VI
+ 1er Vendémaire VII – 30 Ventose VII
+ 7 Germinal VII – 30 Fructidor VII
+ 1er Vendémiaire VIII – 8 Ventose VIII
+ 10 Ventose VIII – 15 Prairial VIII
Délibérations du Conseil Municipal : 21 Messidor VIII – 10 Pluviose XI.
Délibérations du Conseil Municipal : 76 Registres du 22 Pluviose XI au 13 Février
1946.
Table des Délibérations, Avis et propositions du Conseil Municipal de la ville de Saint
Omer, divisés par année à partir du 21 Messidor An VIII jusqu’à Août 1832.
Arrêtés du Maire
23 Registres du 15 Prairial VIII au 23 Juin 1941.
Correspondance du Magistrat
- Liasse 1 : 1423 à 1508 : 450 pièces
n° 1 à 450
- Liasse 2 : 1508 à 1519 : 450 pièces
n° 451 à 900
- Liasse 3 : 1519 à 1521 : 300 pièces
n° 901 à 1200
- Liasse 4 : 1521 à 1525 : 322 pièces
n° 1201 à 1522
- Liasse 5 : 1525 à 1549 : 373 pièces
n° 1523 à 1895
- Liasse 6 : 1550 à 1553 : 349 pièces
n° 1896 à 2245
- Liasse 7 : 1554 à 1558 : 509 pièces
n° 2246 à 2754
- Liasse 8 : 1559 à 1564 : 423 pièces
n° 2755 à 3177
- Liasse 9 : 1565 à 1572 : 374 pièces
n° 3178 à 3551
- Liasse 10 : 1572 à 1574 : Dossier A :
1575 à 1576 : Dossier B :
132 pièces
113 pièces
- Liasse 11 : 1577
169 pièces
- Liasse 12 : 1578
Dossier A :
Dossier B :
80 pièces
175 pièces
- Liasse 13 : 1578
276 pièces
- Liasse 14 : 1579
372 pièces
- Liasse 15 : 1580
258 pièces
- Liasse 16 : 1581 :
1582 :
Dossier A :
Dossier B :
165 pièces
199 pièces
- Liasse 17 : 1583 :
1584-1586
Dossier A :
Dossier B :
117 pièces
298 pièces
- Liasse 18 : 1586 :
1587 :
Dossier A :
Dossier B :
192 pièces
249 pièces
- Liasse 19 : 1588 :
1589 :
Dossier A :
Dossier B :
204 pièces
324 pièces
- Liasse 20 : 1590 :
1591 :
1592 :
Dossier A :
Dossier B :
Dossier C :
186 pièces
108 pièces
111 pièces
- Liasse 21 : 1593 :
1594 :
Dossier A :
Dossier B :
116 pièces
214 pièces
- Liasse 22 : 1595 :
333 pièces
- Liasse 23 : 1596 :
228 pièces
- Liasse 24 : 1597 :
392 pièces
- Liasse 25 : 1598 :
1598 :
1599 :
Dossier A :
Dossier B :
Dossier C :
208 pièces
106 pièces
197 pièces
- Liasse 26 : 1600 :
1601 :
Dossier A :
Dossier B :
228 pièces
80 pièces
- Liasse 27 : 1602-1603
1604 :
Dossier A :
Dossier B :
204 pièces
112 pièces
- Liasse 28 : 1605 :
1606 :
1607 :
Dossier A :
Dossier B :
Dossier C :
89 pièces
101 pièces
104 pièces
- Liasse 29 : 1608 :
1609 :
Dossier A
Dossier B :
89 pièces
219 pièces
- Liasse 30 : 1610 :
1611 :
Dossier A :
Dossier B :
210 pièces
113 pièces
- Liasse 31 : 1612 :
1613 :
1614 :
Dossier A :
Dossier B :
Dossier C :
66 pièces
106 pièces
154 pièces
- Liasse 32 : 1615 :
221 pièces
- Liasse 33 : 1616 :
171 pièces
- Liasse 34 : 1617 :
194 pièces
- Liasse 35 : 1618 :
151 pièces
- Liasse 36 : 1619 :
222 pièces
- Liasse 37 : 1620 :
1621 :
Dossier A :
Dossier B :
- Liasse 38 : 1622 :
119 pièces
127 pièces
145 pièces
- Liasse 39 : 1623 :
1624 :
Dossier A :
Dossier B :
238 pièces
127 pièces
- Liasse 40 : 1625 :
1626 :
Dossier A :
Dossier B :
163 pièces
163 pièces
- Liasse 41 : 1627 :
319 pièces
- Liasse 42 : 1628 :
208 pièces
- Liasse 43 : 1629 :
1630 :
Dossier A :
Dossier B :
116 pièces
180 pièces
- Liasse 44 : 1631 :
221 pièces
- Liasse 45 : 1632 :
290 pièces
- Liasse 46 : 1633 :
1634 :
Dossier A :
Dossier B :
- Liasse 47 : 1635 :
- Liasse 48 : 1636 :
1637 :
187 pièces
173 pièces
297 pièces
Dossier A :
Dossier B :
173 pièces
16 pièces
- Liasse 49 : 1638 :
290 pièces
- Liasse 50 : 1639 :
300 pièces (1 à 300)
- Liasse 51 : 1639 :
240 pièces (301 à 540)
- Liasse 52 : 1640 :
338 pièces
- Liasse 53 : 1641 :
433 pièces
- Liasse 54 : 1642 :
275 pièces
- Liasse 55 : 1643 :
200 pièces
- Liasse 56 : 1644 :
1645 :
- Liasse 57 : 1646 :
Dossier A :
Dossier B :
216 pièces
133 pièces
234 pièces
- Liasse 58 : 1647 :
1648 :
Dossier A :
Dossier B :
166 pièces
114 pièces
- Liasse 59 : 1649 :
166 pièces
- Liasse 60 : 1650 :
195 pièces
- Liasse 61 : 1651 :
150 pièces
- Liasse 62 : 1652 :
261 pièces
- Liasse 63 : 1653 :
162 pièces
- Liasse 64 : 1654 :
175 pièces
- Liasse 65 : 1655 :
225 pièces
- Liasse 66 : 1656 :
175 pièces
- Liasse 67 : 1657 :
240 pièces
- Liasse 68 : 1658 :
177 pièces
- Liasse 69 : 1659 :
177 pièces
- Liasse 70 : 1660 :
1661 :
Dossier A :
Dossier B :
118 pièces
88 pièces
- Liasse 71 : 1662 :
1663 :
1664 :
Dossier A :
Dossier B :
Dossier C :
103 pièces
72 pièces
79 pièces
- Liasse 72 : 1665 :
1666 :
Dossier A :
Dossier B :
94 pièces
130 pièces
- Liasse 73 : 1667 :
1668 :
Dossier A :
Dossier B :
157 pièces
142 pièces
- Liasse 74 : 1669 :
1670 :
Dossier A :
Dossier B :
104 pièces
154 pièces
- Liasse 75 : 1671 :
1672 :
Dossier A :
Dossier B :
131 pièces
142 pièces
- Liasse 76 : 1673 :
1674 :
Dossier A :
Dossier B :
178 pièces
97 pièces
- Liasse 77 : 1675 :
248 pièces
- Liasse 78 : 1676 :
223 pièces
- Liasse 79 : 1677 :
366 pièces
- Liasse 80 : 1678 :
288 pièces
- Liasse 81 : 1679 :
341 pièces
- Liasse 82 : 1680 :
289 pièces
- Liasse 83 : 1681 :
248 pièces
- Liasse 84 : 1682 : pièces 1 à 223
223 pièces
- Liasse 85 : 1683 : pièces 1 à 317
317 pièces
- Liasse 86 : 1684 :
164 pièces
- Liasse 87 : 1685 :
172 pièces
- Liasse 88 : 1686 :
210 pièces
- Liasse 89 : 1687 :
167 pièces
- Liasse 90 : 1688 :
1689 :
Dossier A :
Dossier B :
77 pièces
82 pièces
- Liasse 91 : 1690 :
1691 :
Dossier A :
Dossier B :
117 pièces
106 pièces
- Liasse 92 : 1692 :
1693 :
Dossier A :
Dossier B :
99 pièces
165 pièces
- Liasse 93 : 1694 :
276 pièces
- Liasse 94 : 1695 :
202 pièces
- Liasse 95 : 1696 :
202 pièces
- Liasse 96 : 1697 :
163 pièces
- Liasse 97 : 1698 :
152 pièces
- Liasse 98 : 1699 :
171 pièces
- Liasse 99 : 1700 :
152 pièces
- Liasse 100 : 1701 :
138 pièces
- Liasse 101 : 1702 :
1703 :
Dossier A :
Dossier B :
81 pièces
125 pièces
- Liasse 102 : 1704 :
1705 :
Dossier A :
Dossier B :
98 pièces
103 pièces
- Liasse 103 : 1706 :
1707 :
Dossier A :
Dossier B :
133 pièces
96 pièces
- Liasse 104 : 1708 :
n° 1 à 158
158 pièces (mauvais état)
- Liasse 105 : 1709 :
n° 1 à 193
193 pièces
- Liasse 106 : 1710 :
n° 1 à 192
188 pièces (mauvais état)
- Liasse 107 : 1711 :
n° 1 à 201
211 pièces
- Liasse 108 : 1712 :
n° 1 à 159
157 pièces (manque 3 et 157)
- Liasse 108b :1713 :
n° 1 à 89
87 pièces (manque 46 et 61)
- Liasse 109 : 1714 :
n° 1 à 92
91 pièces (manque 6)
- Liasse 109b :1715 :
n° 1 à 94
85 pièces (manque 2, 4, 5, 13, 38, 40, 41,
82 et 88)
- Liasse 110 : 1716 :
n° 1 à 149
143 pièces (manque 31, 37, 56, 66, 85, 86)
très mauvais état
- Liasse 110b :1717 :
n° 1 à 63
59 pièces (manque 13, 15, 16, 40)
- Liasse 111 : 1718 :
1719 :
n°1 à 64 :
n°1 à 82 :
62 pièces (manque 19-45)
78 pièces (manque 4-19-24-33)
- Liasse 112 : 1720 :
n°1 à 119
116 pièces (manque 47-69-96)
- Liasse 112 bis : 1721 :
n°1 à 58
56 pièces (manque 15-21)
- Liasse 113 : 1722 :
n°1 à 163
- Liasse 114 : 1723 :
n°1 à 133
129 pièces (manque 6-8-66-104-105)
- Liasse 115 : 1724 :
n°1 à 161
150 pièces (manq 6à11,13-17-22-33-141)
- Liasse 116 : 1725 :
n°1 à 193
190 pièces (manque 12-21-123)
- Liasse 117 : 1726 :
n°1 à 191
191 pièces
- Liasse 118 : 1727 :
n°1 à 157
- Liasse 119 : 1728 :
n°1 à 162
- Liasse 120 : 1729 :
n°1 à 158 :
148 piéces (manque 8-10-23-33-50-51-6778-133-139)
- Liasse 120 bis : 1730
n°1 à 45 :
40 pièces (manque 3-15-18-19-20) très
mauvais état : EXCLU de communication
- Liasse 121 : 1731 :
n°1 à 217
194 pièces (manque 1à5-14-20à24-28-3033à35-37-38-40-42-73-79-104-166)
- Liasse 122 : 1732 :
n°1 à 148
140 pièces (manque 7-8-13-20-22-23-6973)
- Liasse 123 : 1733 :
n°1 à 216
200 pièces (manque 4-5-7-8-12-16-25-3031-36-37-57-66-68-69-109)
- Liasse 124 : 1734 :
n°19 à 263
240 pièces (manque 48-51-62-115-206230)
- Liasse 125 : 1735 :
n°1 à 238
227 pièces (manque 2-18-20-24-27-30-3498-110-119-159)
- Liasse 126 : 1736 :
n°1 à 162
- Liasse 127 : 1737 :
n°1 à 181
- Liasse 128 : 1738 :
n°1 à 194
176 pièces (manque 7à9-12à15-17à19-4446-49-67-68-87-93-114-166)
- Liasse 129 : 1739 :
n°1 à 207
201 pièces (manque 2à5-9-10-12)
- Liasse 130 : 1740 :
n°1 à 166
157 pièces (manque 4-7-19-20-82-96-120129-161)
- Liasse 131 : 1741 :
n°1 à 122
111 pièces (manque 4-8à11-13-41-45-5486-104-114)
- Liasse 131 bis : 1742 :
n°1 à 137
130 pièces (manque 26-27-50-83-96-97105)
- Liasse 132 : 1743 :
n°1 à 179
174 pièces (manque 53-106-121-125-129)
- Liasse 133 : 1744 :
n°1 à 178
172 pièces (manque 2-7-9-112-120-124159)
- Liasse 134 : 1745 :
n°1 à 138
126 pièces (manque 25-57-98à104-122123-137)
- Liasse 134 bis : 1746 :
n°3 à 122
113 pièces (manque 31-37-76-83-96-97112)
- Liasse 135 : 1747 :
n°1 à 98
92 pièces (manque 8-9-38-44-84-89)
- Liasse 135 bis : 1748 :
n°1 à 116
112 pièces (manque 49-57-60-65)
- Liasse 136 : 1749 :
n°1 à 152
139 pièces (manque 21-25-40à42-44-4564-76-77-86-122-144)
- Liasse 137 : 1750 :
n°
123 pièces
- Liasse 137 bis : 1751 :
143 pièces
- Liasse 138 : 1752 :
174 pièces
- Liasse 139 : 1753 :
125 pièces
- Liasse 140 : 1754 :
192 pièces
- Liasse 141 : 1755 :
127 pièces
- Liasse 142 : 1756 :
174 pièces
- Liasse 143 : 1757 :
171 pièces
- Liasse 144 : 1758 :
225 pièces
- Liasse 145 : 1759 :
272 pièces
- Liasse 146 : 1760 :
266 pièces
- Liasse 147 : 1761 :
229 pièces
- Liasse 148 : 1762 (2p), 1770 (2p), 1771 (1p), 1777 (1p), 1782 (2p), 1786 (1p), 1787 (1p),
1791 (1p).
- Inventaires par J. de PAS :
- Ms 1770 : Tables alphabétiques
+ 1 cahier
de A à Cachets
+ 5 boîtes de fiches de Abbeville à Boulogne
de cadeaux à Fiennes
de Eau à Luxembourg
de lances à protestation
de Rambures à Zoene
N.B. Les fiches de la première boîte ne semblent pas faire double emploi avec le
cahier.
- Ms 1771 et 1773 : Analyse succintes – Classeurs de fiches.
+ 1771 : table chronologique de 1535 à 1581 (pièces n°1583 à 5200)
+ 1773 : table chronologique de 1464 à 1535 (pièces n°1 à 1582)
de 1581 à 1589 (pièces n°5201 à 6670)
de 1595 à 1598 (pièces n° 1 à 318)
N.B. On notera que la référence à 1464 est illusoire puisque la 4ème fiche est déjà datée
de 1506.
-
Ms 1773 bis : extraits succincts de correspondance – Fiches en une seule boïte.
De 1464 à 1517 - (fiches numérotées de 1 à 640)
- Ms 1774 : Transcriptions partielles, quelquefois assez longues, de lettres.
Classeurs de fiches.
- n°1 de 1522 à 1563, pages 1 à 500 (pièces 1381 à 2942)
- n°4 de 1582 à 1589, pages 1501 à 2010 (pièces 5281 à 6670)
Fait double emploi avec Ms 1771 et 1773, en utilisant les même numéros de
pièces, mais beaucoup plus détaillé.
Correspondance Municipale
Rapports de Police – Pétitions
A - Liasses:
- Liasse 1 : An I à IV.
- Liasse 2 : An V.
- Liasse 3 : An VI.
- Liasse 4 : An VII.
- Liasse 5 : An VIII.
- Liasse 6 : An IX.
- Liasse 7 : An X et XI.
- Liasse 8 : An XII.
- Liasse 9 : An XIII.
- Liasse 10 : An XIV.
- Liasse 11 : 1807-1808.
- Liasse 12 : 1809.
- Liasse 13 : 1810-1811.
- Liasse 14 : 1812-1813.
- Liasse 15 : 1814-1815-1816.
- Liasse 16 : 1817-1818-1819.
- Liasse 17 : 1820-1821.
- Liasse 18 : 1822-1823.
- Liasse 19 : 1824-1825.
- Liasse 20 : 1826.
- Liasse 21 : 1827-1828-1829.
- Liasse 22 : 1830 à 1852.
- Ms 1436 : Correspondance du 4 Prairial V au 4 Thermidor VI.
B – Registres :
1 - 17 Messidor au 12 Fructidor VIII.
2 – 10 Thermidor VII au 29 Prairial IX.
3 – Ier Messidor IX au 7 Floreal XI.
4 – 15 Floreal XI au 22 Pluviose XII.
5 – 22 Pluviose XIII au 10 Nivose XIV.
6 – 02 Janvier 1806 au 21 Février 1807.
7 – 23 Février 1807 au 06 Juillet 1808.
8 – 07 Juillet 1808 au 26 Décembre 1809.
9 – 28 Décembre 1809 au 11 Juin 1811.
10 – 12 Juin 1811 au 31 Décembre 1812.
11 – 02 Janvier 1813 au 30 Mai 1815.
12 – 30 Mai 1815 au 18 Décembre 1816.
13 – 19 Décembre 1816 au 23 Juillet 1818.
14 – 24 Juillet 1818 au 14 Février 1820.
15 – 16 Février 1820 au 10 Décembre 1821.
16 – 11 Décembre 1821 au 11 Juillet 1823.
17 – 15 Juillet 1823 au 14 Décembre 1824.
18 – 15 Décembre 1824 au 20 Novembre 1826.
19 – 21 Novembre 1826 au 31 Octobre 1828.
20 – 03 Novembre 1828 au 29 Octobre 1830.
21 – 30 Octobre 1830 au 10 Avril 1832.
22 – 11 Avril 1832 au 17 Août 1833.
23 – 01 Août 1833 au 30 Octobre 1834.
24 – 31 Octobre 1834 au 31 Mai 1836.
25 – 31 Mai 1836 au 23 Septembre 1837.
26 – 25 Septembre 1837 au 01 Mars 1839.
27 – 02 Mars 1839 au 31 Décembre 1840.
28 – 02 Janvier 1841 au 30 Avril 1842.
29 – 01 Septembre 1842 au 06 Avril 1844.
30 – 08 Avril 1844 au 09 Avril 1846.
31 – 07 Avril 1846 au 24 Septembre 1847.
32 – 25 Septembre 1847 au 09 Septembre 1848.
33 – 11 Septembre 1848 au 08 Avril 1851.
34 – 09 Avril 1851 au 06 Avril 1853.
35 – 08 Août 1853 au 08 Mai 1856.
36 – 09 Mai 1856 au 13 Avril 1860.
37 – 10 Avril 1860 au 31 Juillet 1863.
Edits et déclarations du Roy
Registres de déclarations du Roi et du Parlement concernant la vie municipale, la vie
ecclésiastique, les successions et les testaments.
1 – 1703 à 1746
2 – 1771 à 1779
3 – 1790 à 1792
17 – 1690 à 1698 (Registre aux placards royaux)
Suppliques et Remontrances au Magistrat
Liasses de requêtes au Magistrat pour obtenir un Office.
1 – Liasse A – 1616 – 100 pièces
- Liasse B – 1618 – 85 pièces
2 – Liasse C – sans date – 170 pièces
- Liasse D – sans date – 19 pièces
- Liasse E – 1635-36 - 20 pièces
Renouvellement de la Loi et aux Causes
1 A –b-c
1B
Eg
2
Fg
3
Rm
4
Gm
5
Em
6
Cm
7
Hm
8
Km
:
:
:
:
:
:
:
:
:
1307 – 1313
1313 – 1320
1319 – 1324
1325 – 1328
1331 – 1340
1343 – 1354
1355 – 1375
1376 – 1413
1478 – 1589
9
10
11
12
13
Lm
:
:
:
:
:
1529 – 1631
1590 – 1719
1623 – 1649 (liasse)
1650 – 1780 (liasse)
1719 – 1788
Registre aux usages
14 – Registre des usages et cérémonies dans les différents évènements, commençant en 1771.
Reg non côté – Recueil de formules, ayant dû servir à la confection des lettres et sentences
qu’entrainaient les procédures des cours de justice des Pays Bas, Conseil d’Artois, Conseil
des Flandres à Lille, Grand Conseil à Malines, etc, etc. (16ème siècle).
Statuts de Police
15 – Reg 1693 – 1713
16 – Reg 1754 – 1787
Voirie
1 – Droits de Voirie : 1880 – 1924
2 registres
2 – Voirie Urbaine, autorisations de travaux :
- Registre 1 : 1864 – 1865
- Registre 2 : 1865 – 1867
- Registre 3 : 1867 – 1874
- Registre 4 : 1874 – 1880
- Registre 5 : 1880 – 1888
- Registre 6 : 1888 – 1895
- Registre 7 : 1923 – 1953
3 – Voirie Urbaine :
- Recensements – Droits: 1905 – 1947 : une liasse de 41 pièces.
- Courriers divers : 1919 – 1933 : une liasse de 11 pièces.
Listes Electorales
1 – Listes électorales de 1884 à 1914 (manque 1888) : 30 registres.
2 – Listes électorales de 1919 à 1938 : 20 registres.
3 – Listes électorales de 1939 à 1949 : liasses non reliées.
Dénombrement de la Population
22 registres, comprenant les années suivantes :
1820 – 1829 – 1841 – 1846 – 1851 (2 registres) – 1856 – 1866 – 1872 – 1877 – 1881 – 1886
– 1891 – 1896 – 1901 - 1906 – 1911 – 1921 – 1926 – 1931 – 1936 – 1946 (recensement).
Comptes des Fortifications
Les recettes consistent en un impôt de 6 deniers sur chaque lot de vin fraye acheté par
les ecclésiastiques et les nobles, et de 12 deniers sur chaque lot de vin fraye acheté par les
manans et habitants de St Omer ; un impôt de 6 deniers à la rasière de sel, de 12 deniers à la
rasière de charbon et de 12 sols au tonneau de bière.
Les dépenses consistent en rentes, bourse des pauvres, entretien des ports et surtout
entretien des ouvrages de fortification (charpente, maçonnerie, ferronnerie).
Registres :
-
Reg 1582 à 1585
Reg 1586 à 1591
Reg 1593 à 1604
Reg 1605 à 1612
Reg 1613 à 1617
Reg 1618 à 1622
Reg 1623 à 1628
Reg 1629 à 1636
Reg 1637 à 1642
Reg 1643 à 1648
Reg 1649 à 1654
Reg 1655 à 1660
Reg 1661 à 1666
Reg 1667 à 1671
Reg 1682 à 1694
Reg 1694 à 1695
Reg 1695 à 1707
Reg 1707 à 1719
Reg 1718 à 1720
Reg 1721
Reg 1722
Reg 1723
mauvais état
mauvais état
-
Reg 1724
Reg 1725
Reg 1726
Reg 1727
Reg 1728
Reg 1729
Reg 1730
Reg 1731
Reg 1732
Reg 1733
Reg 1734
Reg 1735
Reg 1736
Reg 1737
Reg 1738
Reg 1739
Reg 1740
Reg 1741
Reg 1742
Reg 1743
Reg 1746
Reg 1747
Reg 1748
Reg 1749
Reg 1750
Reg 1751
Reg 1752
Reg 1753
Reg 1754
Reg 1755
Reg 1756
Reg 1757
Reg 1758
Reg 1759
Reg 1760
Reg 1761
Reg 1762
Reg 1763
Reg 1764
Reg 1765
Reg 1790
Dossiers en liasses :
1 – 1521, 1522, 1565, 1574, 1577.
2 – 1614, 1629, 1630, 1631, 1632, 1633.
3 – 1634, 1635, 1636, 1637, 1638.
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
4 – 1640, 1643, 1645, 1646, 1649, 1650, 1651, 1657.
5 – 1660, 1664, 1665, 1666, 1669.
Muniments des Fortifications
Pièces justificatives des Comptes des Fortifications.
-
Liasse I : 1550 à 1553, 1562 à 1563, 1565 à 1595, 1567 et 1569.
-
Liasse II : 1582 à 1590, 1591.
-
Liasse III : 1592, 1593 à 1595, 1596, 1597, 1598 à 1599.
-
Liasse IV : 1601 à 1604.
-
Liasse V : 1605, 1608, 1609 et 1610.
-
Liasse VI : 1612 à 1614.
-
Liasse VII : 1615 à 1618.
-
Liasse VIII : 1617 à 1620.
-
Liasse IX : 1620 à 1623.
-
Liasse X : 1622, 1623, 1624-1628, 1625.
-
Liasse XI : 1624, 1625, 1626 et 1627.
-
Liasse XII : 1627, 1631 et 1632.
-
Liasse XIII : 1628, 1629, 1630.
-
Liasse XIV : 1631, 1632, 1634.
-
Liasse XV : 1635.
-
Liasse XVI : 1636, 1637, 1638.
-
Liasse XVII : 1641, 1642, 1639-1643, 1644, 1645.
-
Liasse XVIII : 1643 – 1661, 1646, 1642 – 1648.
-
Liasse XIX : 1650, 1651, 1652, 1653, 1654.
-
Liasse XX : 1655, 1656, 1657, 1659.
-
Liasse XXI : 1660, 1661, 1662, 1663.
-
Liasse XXII : 1662, 1663, 1664, 1665, 1666, 1667.
-
Liasse XXIII : 1668, 1669, 1669-1670, 1670.
-
Liasse XXIV : 1671, 1672, 1673.
-
Liasse XXV : 1674, 1675, 1676, 1677, 1678, 1679.
-
Liasse XXVI : 1680, 1681, 1684, 1688, 1691, 1692, 1693, 1694, 1697, 1699.
-
Liasse XXVII : 1703, 1704, 1705, 1708, 1709, 1710, 1711, 1712, 1715, 1716, 1718,
1719, 1721, 1722.
-
Liasse XXVIII : 1716-1727, 1723, 1724, 1725, 1733, 1744, 1745, 1746, 1755.
-
Liasse XXIX : 1770, 1771, 1772, 1775, 1778, 1779, 1780, 1781, 1784, 1786, 1787,
1788.
-
Liasse XXX : 1678 (réparations après siége de 1677).
Vins des Fortifications
-
Liasse 1 : 1585, 1587 à 1635.
-
Liasse 2 : 1636 à 1672, 1674 à 1677.
Comptes de l’Etat Major
-
Les Comptes se divisent en recettes et dépenses :
Recettes : 7 sols 6 deniers au tonneau de bière vendu en ville et banlieu, et dans les
Comtés de Arques, Fauquembergues et Tournehem.
Dépenses : rentes héritières, fournitures, loyers et réfections des maisons de l’Etat
Major.
- Paquet 1 : 13 registres de 1681 à 1693.
Adrien ROELS
- Paquet 2 : 13 registres
- 1695,
- 1699
mauvais état
Louis DURIEZ
-
1700
1701
1702
1703
1704 à 1710.
mauvais état
mauvais état
mauvais état
mauvais état
Les registres suivants sont annuels et ne sont plus en paquet. On trouve :
- 1711 à 1716
Jacques DURIEZ
- 1717 à 1752
Antoine Jérome TITELOUZE
- 1753 à 1764
Jacques Hubert HENART
Muniments des Comptes de l’Etat Major
Pièces justificatives des Comptes de l’Etat Major.
-
Liasse I : 1662, 1677, 1684, 1701, 1702, 1703, 1706, 1708, 1709, 1710, 1711.
-
Liasse II : 1713, 1715, 1718, 1719, 1720, 1721, 1722, 1723, 1724, 1726, 1727, 1728,
1729.
Comptes du Prêt de la Garnison
- Registre 1 :
- Registre 2 :
- Registre 3 :
- Registre 4 :
- Registre 5 :
1714
1714 – 1717
1744 – 1763
1790 – 1791
1714 : Comptes des rentes assignées sur l’aide d’Artois et les domaines
de Saint Omer.
- Registre 6 :
1780
Comptes du Guet
Le guet était une garde de nuit. L’impôt du guet était payés par ceux qui ne pouvaient
faire le guet : ecclésiastiques, femmes, vieillards, défaillant au guet.
- Liasse 1 :
- 1573
- 1574
- 1576
- 1577
– 1578
– 1579
- 1580
Jehan DE LE CROEUSE
Guillaume VAN DER STRAETEN
- 1581
- 1582
- 1583
- 1584
- 1585
- 1586
- 1587
- 1588
- 1589
- 1590
- 1591
- Liasse 2 :
- Liasse 3 :
- Liasse 4 :
(2 comptes)
(2 comptes)
- 1592
- 1593
- 1594
- 1595
- 1596
- 1597
- 1598
- 1599
- 1600
- 1601
- 1602
- 1603
- 1604
- 1605
- 1606
- 1607
- 1608
- 1609
- 1610
- 1611
- 1612
- 1613
- 1614
- 1615
- 1616
- 1617
- 1618
- 1619
- 1620
- 1621
- 1622
- 1623
- 1624
- 1625
- 1626
- 1627
(2 comptes)
(2 comptes)
Jean DEROEUDDERE
Jacques DE SAULTY
Antoine DE SENICOURT
Antoine DE SENICOURT
- 1628
- 1629
- 1630
- 1631
- 1632
- 1633
- 1634
- 1635
- 1636
- 1637
- Liasse 5 :
- Liasse 6 :
- 1638
- 1639
- 1640
- 1641
- 1642
- 1643
- 1644
- 1645
- 1646
- 1647
- 1648
- 1649
- 1650
- 1651
- 1652
- 1653
Joachim TORILLON
Jacques GARBE
Simon DE CLATRE
Simon DE CLATRE
Guillaume RICHEBE
- Liasse 7 :
- 1654
- 1655
- 1656
- 1657
- 1658
- 1659
- 1660
- 1661
- 1662
- 1663
- 1664
- 1665
Guillaume RICHEBE
- Liasse 8 :
- 1666
- 1667
- 1668
- 1669
- 1670
- 1671
- 1672
- 1673
Guillaume RICHEBE
Antoine DENIS
Louis DE LA CAURYE
- 1674
- 1675
- 1676
- 1677
- Liasse 9 :
- 1678
- 1679
- 1680
- 1681
- 1682
- 1683
- 1684
- 1685
- 1686
- 1687
- 1688
- 1689
- 1690
- 1691
- 1692
- 1693
- 1694
- 1695
- 1696
- 1698
- 1699
Louis DE LA CAURYE
Veuve Louis DE LA CAURYE
Simon LAMOURY
Liévin OGIER
Liévin OGIER
(2 comptes)
- Liasse 10 : - 1700
- 1701
- 1702
- 1703
- 1704
- 1705
- 1706
- 1707
- 1708
- 1709
- 1711
- 1712
- 1713
- 1714
- 1715
- 1716
- 1717
- 1718
- 1719
- 1720
Liévin OGIER
- Liasse 11 : - 1721
- 1722
Jean François HURACHE
Jean François HURACHE
- 1723
- 1724
- 1725
- 1726
- 1727
- 1728
- 1729
- 1730
- 1731
- 1732
- 1733
- 1736
- 1749
- 1759
- 1764
Philippe FASQUEL (2 comptes)
Pierre François SAVARY
Muniments des Comptes du Guet
Pièces justificatives des Comptes du Guet
-
Liasse I : 1580 à 1591, 1611, 1613 à 1615, 1616 à 1618, 1619, 1620.
-
Liasse II : 1621 à 1624, 1627, 1628-1629, 1630-1631, 1631-1632, 1633, 1634, 1640,
1641, 1643.
-
Liasse III : 1644 à 1651, 1656, 1665, 1666, 1671, 1672.
-
Liasse IV : 1673 à 1680, 1691, 1693 à 1699.
-
Liasse V : 1700 à 1708, 1710 à 1712.
-
Liasse VI : 1716 à 1730.
-
-
Liasse VIII : 1742 à 1752.
-
Liasse IX : 1749 à 1763.
Rôles du Guet
Cahiers contenant les rôles des différentes connétablies en ville et dans les faubourgs,
avec renouvellement à la Chandeleur, et liste de noms pour chaque rue ou place.
Il existait 8 connétablies : Grand Marché, Lizelle, Bouchier, Grosse Rue, rue St Bertin
bas, rue du Brusle, Tanneurs, Haut Pont.
-
Liasse I : 1560 à 1567, 1561 à 1582, 1570 à 1576, 1577 à 1579, 1580 à 1583.
-
Liasse II : 1583 à 1586, 1587, 1588 à 1589, 1591, 1592, 1594, 1600.
-
Liasse III : 1600–1623 , 1601–1602, 1602, 1603-1604, 1604-1605, 1606-1607.
-
Liasse IV : 1608-1610, 1611 à 1614.
-
Liasse V : 1615, 1617 à 1619.
-
Liasse VI : 1620 à 1623, 1622 à 1632.
-
-
Liasse VIII : 1628 à 1633, 1630 à 1639.
-
Liasse IX : 1634 à 1640.
-
Liasse X : 1648 à 1650, 1651, 1652, 1654 à 1656.
-
Liasse XI : 1658 à 1663.
-
Liasse XII : 1663 à 1665, 1667 à 1670.
-
Liasse XIII : 1671, 1673, 1674, 1676, 1679, 1679-1686, 1680-1686.
-
Liasse XIV : 1681 à 1686, 1689 (+ un acte de 1759).
-
Liasse XV : 1701 à 1703, 1713, 1724.
Comptes des Brays
Les sacs de brays étaient des sacs d’orge servant à la fabrication de la bière. Il existait
un impôt de 6 sols au sac de brays, servant à l’entretien des fortifications de la ville. Les
cahiers de comptes sont annuels et commencent à la Chandeleur.
-
Liasse I : 1642, 1644 (2 comptes), 1645 (2 comptes), 1646 (2 comptes).
-
Liasse II : 1647 (4 comptes), 1648, 1649, 1650 (2 comptes), 1651, 1652 (3 comptes).
-
Liasse III : 1653 (2 comptes), 1654 (3 comptes), 1655 (2 comptes) 1656 (2 comptes),
1657 (2 comptes).
-
Liasse IV : 1658, 1659 (2 comptes), 1660 (2 comptes), 1662 (2 comptes), 1663, 1664
(2 comptes), 1667 (3 comptes).
-
Liasse V : 1669 (2 comptes), 1670 (2 comptes), 1671 (2 comptes), 1672, 1673 (4
comptes).
-
Liasse VI : 1674 (4 comptes), 1675 (2 comptes), 1676.
-
Liasse VII : 1677, 1678 (2 comptes), 1679, 1680, 1681, 1683, 1684, 1685.
-
Liasse VIII : 1694, 1695, 1695-1696, 1696-1697, 1698, 1699, 1700.
-
Liasse IX : 1701 à 1710.
-
Liasse X : 1647-1648, 1649-1650, 1681, 1681, 1685, 1686, 1687, 1688, 1689, 1690,
1691, 1692.
-
Registres : de1711 à 1760, il existe 51 registres annuels sans interruption, dont
plusieurs en mauvais état.
Muniments des Brays
Pièces justificatives des Comptes des Brays.
-
Liasse I : 1625, 1636 à 1643, 1644, 1645, 1646, 1647.
-
Liasse II : 1648, 1649, 1650, 1651, 1652, 1653, 1654.
-
Liasse III : 1655, 1656, 1657, 1658, 1659, 1660.
-
Liasse IV : 1661, 1662, 1663, 1664, 1666.
-
Liasse V : 1667, 1669, 1671.
-
Liasse VI : 1672, 1673, 1674, 1675.
-
Liasse VII : 1676, 1677, 1678, 1679, 1680.
-
Liasse VIII : 1682, 1683, 1684, 1686, 1687, 1689, 1690.
-
Liasse IX : 1691, 1695, 1696, 1697, 1699, 1700.
-
Liasse X : 1705, 1709, 1710, 1711, 1712, 1719.
-
Liasse XI : 1723, 1724, 1725, 1729.
Rentes sur les Brays
-
Liasse I : 1614, 1618, 1724, 1626, 1643, 1650, 1651, 1650-1670, 1665, 1673, 16811682, 1682-1684, 1625-1677, 1698, 1701-1702.
-
Liasse II : 1704, 1706-1708, 1706-1707, 1707-1708, 1711, 1715, 1715-1716, 1718,
1719-1720, 1721, 1724.
Cave
Comptes et états de la distribution des vins mis au cellier de la ville de St Omer.
Comptes des achats de vins.
- Liasse I :
- Liasse II :
- 1580 :
- 1593 :
- 1594 :
- 1595 :
- 1596 :
- 1599 :
- 1600 :
- 1601-27 :
- 1602 :
- 1603 :
- 1604-30 :
- 1606 :
- 1605-12
- 1607 :
- 1608 :
- 1609 :
- 1610 :
- 1611
- 1612 :
- 1613 :
- 1614 :
- 1615 :
- 1616 :
- 1617 :
- 1618 :
- 1619 :
- 1620-24 :
Mathieu LEHEUWE
Hectoire TAVERNIER
«
«
«
«
Héritiers TAVERNIER
Josse CARTON
«
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«
Adolph MARMIN
«
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«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
Adolph MARMIN
«
«
«
- 1620-29 :
- 1630-35 :
- 1636 :
Adolph MARMIN
«
«
«
Jean de COUBRONNE
pièces justificatives
muniments
avec muniments
«
«
«
avec muniments
avec muniments
avec muniments
avec muniments
avec muniments
- 1637 :
- 1638-50 :
Guillaume MEURIN
Jean de COUBRONNE
- Liasse III : - 1651 :
- 1653 :
- 1655 :
- 1656 :
- 1657 :
- 1658 :
- 1659-62 :
- 1663 :
- 1648-69 :
- 1670-74 :
Jean de COUBRONNE
«
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«
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«
«
«
- Liasse IV : - 1675-96 :
- 1676-78 :
- 1679-81 :
- 1682 :
- 1683 :
- 1684 :
- 1685-87 :
- 1688 :
- 1689 :
- 1690 :
Jean de COUBRONNE
«
«
«
«
«
«
«
«
Antoine LEPRETRE
«
«
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«
«
«
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«
- Liasse V :
Antoine LEPRETRE
avec muniments
François de la COUPELLE
«
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«
avec muniments
Robert MAMETZ
«
«
«
«
«
«
- 1691-94 :
- 1696 :
- 1697-00 :
- 1701-03 :
- 1704-06 :
- Liasse VI : - 1707-12 :
- 1713 :
- 1714-15 :
- 1716-17 :
- 1718-19 :
- 1719-20 :
Robert MAMETZ
«
«
«
Veuve Robert MAMETZ
Antoine DEMAIN
Veuve Antoine DEMAIN
«
«
«
«
- Liasse VII : - 1720 :
- 1721 :
- 1722-23 :
- 1724 :
- 1725-26 :
- 1717-43 :
- 1727-35 :
- 1736-37 :
- 1738-40 :
- 1742 :
- 1744 :
- 1745 :
Veuve Antoine DEMAIN
«
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Charles GUGELOT
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«
Michel REVILLON
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avec muniments
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avec muniments
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avec muniments
avec muniments
«
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«
avec muniments
avec muniments
avec muniments
avec muniments
avec muniments
avec muniments
avec muniments
avec muniments
- 1746 :
- Liasse VIII :- 1746 :
- 1748-50 :
- 1751-52 :
- 1754 :
- 1755-56 :
- 1757 :
- 1758-59 :
- 1760 :
- 1762-63 :
«
«
«
Jacques CARON
«
«
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«
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«
Veuve CARON
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«
avec muniments
avec muniments
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«
«
avec muniments
avec muniments
avec muniments
- Liasse IX : Droits de Halage – 1677 à 1689
- Liasse X : Bieres anglaises – 1604 à 1632
Issues
Le droit d’issue était un impôt frappant toute translation de propriété d’un bourgeois à
un non bourgeois. Il frappe la fortune exportée, les successions qui passent aux étrangers, les
biens des bourgeois allant s’établir aillieurs.
- Liasse 1 : 15ème siècle
- 1401-1402 :
- 1414-1415 :
- 1420-1421 :
- 1421-1422 :
- 1427-1428 :
- 1429-1430 :
- 1443-1444 :
- 1444-1445 :
- 1449-1450 :
- 1450-1451 :
- 1451-1452 :
- 1453-1454 :
- 1454-1455 :
- 1455-1456 :
- 1456-1457 :
- 1457-1458 :
- 1458-1459 :
- 1459-1460 :
- 1460-1461 :
- 1468-1469 :
- 1491-1492 :
-
Jehan de SAINTE AUDEGONDE
Tassart de MORCAMP
Gilbert de REXPOEDE et Perret de MORCAMP
«
«
«
«
Jacques de le DESVERNE
Baudin ORE et Jean DUVAL
Gilles STATBOM
Baudin BOURGOIS
Gilles STATBOM
Baudin BOURGOIS
Gilles STATBOM
« «
Baudin BOURGOIS et David d’ARDRES
Gilles STATBOM
David d’ARDRES
Gilles STATBOM
David d’ARDRES et Pierre LAMBERT
Hue DOLLEHAIN et Guillaume de LONGPRE
Edmond DEULE et Guillaume HUELLE
«
«
«
«
«
Copies de pièces
Liasse 2 : 16ème siècle
- 1514-1515 :
Jehan BRETON
- 1515-1516 :
- 1516-1517 :
- 1517-1518 :
- 1521-1522 :
- 1524-1525 :
- 1526-1527 :
- 1528-1529 :
- 1529-1530 :
- 1530-1531 :
- 1531-1532 :
- 1535-1536 :
- 1538-1539 :
- 1549-1550 :
- 1550-1551 :
- 1551-1552 :
- 1552-1553 :
- 1553-1554 :
- 1554-1555 :
- 1555-1556 :
- 1556-1557 :
- 1557-1558 :
- 1558-1559 :
- 1558-1560 :
- 1560-1561 :
- 1562-1563 :
- 1563-1564 :
- 1564-1565 :
- 1566-1567 :
- 1568-1569 :
- 1573-1574 :
- 1575-1576 :
- 1576-1577 :
- 1577-1578 :
- 1578-1579 :
- 1579-1580 :
- 1580-1581 :
- 1581-1582 :
- 1582-1583 :
- 1585-1586 :
- 1587-1588 :
- 1588-1589 :
- 1589-1590 :
- 1590-1591 :
- 1591-1592 :
- 1592-1593 :
- 1593-1594 :
- 1594-1595 :
- 1595-1596 :
- 1596-1597 :
- 1597-1598 :
Alleaumes DE MUSSEM
«
«
Jacques de REBECQUES
Antoine DEULE
Jacques de REBECQUES
David d’AUDENFORT
Jehan SLINGHE
Antoine DU MES
Jehan SLINGHE
Jehan COSTART
Denis de BERSACQUE
(extrait)
Jehan de LYANNE
Pierre BEUGIN
Jehan de LYANNE
Pierre BEUGIN
Jehan DE LYANNE
Pierre BEUGIN
Jacques de HEUCHIN
Pierre BEUGIN
Louis de SALPERWICK
Nicolas de CORNEHUSE
Hercule de REVERSE
Pierre BEUGIN
Pierre BEUGIN
Jacques PRUVOT
Jehan de LYANNE
Pierre BEUGIN
Armand HIELLE
Georges GAULTRAN
Jehan LOUCHART
Georges GAULTRAN
Jehan LOUCHART
Pierre PIGOUCHE
Georges GAULTRAN
Joseph de le HELLE
Georges GAULTRAN
Jehan LOUCHART
Claude ANDRIEU
Claude LEGRAND
Adolph de le HELLE
Guillaume de CANTELEU
Jehan LOUCHART
Hugues de HAUTECLOCQUE
Alexandre LEGRAND
Enguerrand de WAVRANS
Alexandre LEGRAND
Gerard CORNILLE
Alexandre LEGRAND
Gerard CORNILLE
- 1598-1599 :
Nicolas CASTELAIN
- 1600-1601 :
- 1601-1602 :
- 1602-1603 :
- 1603-1604 :
- 1604-1605 :
- 1605-1606 :
- 1606-1607 :
- 1607-1608 :
- 1608-1609 :
- 1609-1610 :
- 1610-1611 :
- 1611-1612 :
- 1612-1613 :
- 1613-1614 :
- 1614-1615 :
- 1615-1616 :
- 1616-1617 :
- 1617-1618 :
- 1618-1619 :
1600 – 1619
Nicolas CASTELAIN
Jehan COELS
Charles de BRIGODDE
Nicolas CASTELAIN
Charles de BRIGODDE
Franchois DELATTRE
Georges de HAFFREINGHE (avec muniments)
Franchois DELATTRE
Jacques DUCLERC, Sr de Hassinghem
Georges de HAFFREINGHE
Franchois DELATTRE
Jehan LIOT
(avec muniments)
(avec muniments)
Jacques DUCLERC
(avec muniments)
Charles de BRIGODDE
(avec muniments)
Jehan LIOT
Jacques DUCLERC
(avec muniments)
Jehan LIOT
(avec muniments)
- 1619-1620 :
- 1620-1621 :
- 1621-1622 :
- 1622-1623 :
- 1623-1624 :
- 1624-1625 :
- 1625-1626 :
- 1626-1627 :
- 1627-1628 :
1619 – 1628
Jehan COELS
Jehan LIOT
Antoine DUBOIS
Jehan LIOT
Jehan COELS
Antoine DUBOIS
Jehan COELS
Jehan COELS
Antoine d’HAFFREINGHE
- 1629-1630 :
- 1630-1631 :
- 1631-1632 :
- 1632-1633 :
- 1633-1634 :
- 1634-1635 :
1629 – 1635
Lamoral DELATTRE
Jehan LIOT
Jacques d’HAFFREINGHE
Pierre d’HAFFREINGHE
Robert de BONVOISIN
- 1635-1636 :
- 1636-1637 :
- 1637-1638 :
- 1638-1639 :
1635 – 1656
Robert de BONVOISIN
Robert de BONVOISIN
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
- 1639-1640 :
- 1640-1641 :
- 1641-1642 :
- 1642-1643 :
- 1643-1644 :
- 1644-1645 :
- 1645-1646 :
- 1646-1647 :
- 1647-1648 :
- 1648-1649 :
- 1649-1650 :
- 1650-1651 :
- 1651-1652 :
- 1652-1653 :
- 1653-1654 :
- 1654-1655 :
- 1655-1656 :
- 1657 :
- 1658 :
- 1659 :
- 1660 :
- 1661 :
- 1662 :
- 1663 :
- 1664 :
- 1665 :
- 1666 :
- 1667 :
- 1668 :
- 1669 :
- 1670 :
- 1671 :
- 1672 :
- 1673 :
- 1674 :
- 1675 :
- 1677 :
- 1678 :
- 1679 :
- 1680 :
- 1681 :
- 1682 :
- 1683 :
- 1684 :
- 1685 :
- 1686 :
- 1687 :
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Jacques d’HAFFREINGHE
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Jehan DELATTRE
Jehan de COPPEHEN
Denis CARRE
Jacques LIOT
Louis LIOT
Jacques LIOT
Louis LIOT
Jehan DELATTRE
Josse DUBOIS
Allard PARISIS
Josse DUBOIS
Josse DUBOIS
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
(avec muniments)
1657 – 1699
Louis de WOORM
Inghelbert Van den BOSSCHE
Jehan de WOORM
(avec muniments)
Louis VISSERISSE
Jehan de WOORM
(avec muniments)
Allard PARISIS
Jehan Baptiste DELATTRE, Sr de la Brique d’Or
«
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François SERGEANT
Jehan de WOORM
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Eustache DUBOIS
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Inglebert Van den BOSSCHE
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Eustache DUBOIS
(avec muniments)
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«
«
Albert COCHETEUR
«
«
«
Jehan de WOORM
(avec muniments)
“
“
“
Eustache DUBOIS
Albert COCHETEUR
“
“
“
Jehan de CROISILLES
Jehan Louis HANON
Jehan de CROISILLES
(avec muniments)
Jacques Bertin d’HAVERLOIS
- 1688 :
- 1689 :
- 1690 :
- 1691 :
- 1692 :
- 1693 :
- 1694 :
- 1695 :
- 1696 :
- 1697 :
- 1698 :
- 1699 :
- 1700 :
- 1701 :
- 1702 :
- 1703 :
- 1704 :
- 1705 :
- 1706 :
- 1707 :
- 1709 :
- 1710 :
- 1711 :
- 1712 :
- 1713 :
- 1714 :
- 1715 :
- 1716 :
- 1717 :
- 1718 :
- 1719 :
- 1720 – 1723 :
- 1721 :
- 1722 :
- 1723 :
- 1724 :
- 1725 :
- 1726 :
- 1727 :
- 1728 :
- 1729 :
- 1730 :
- 1731 :
- 1732 :
- 1733 :
- 1734 :
- 1735 :
Jehan de CROISILLES
(avec muniments)
Jean Baptiste ROGIER, Sr d’Hondauville
Jacques BERTIN
(avec muniments)
Dominique de la DIENNEE
Edouard Jacques DORESMIEUX (avec muniments)
Alexandre DESCAMPS
«
«
«
«
Jacques DESFOSSE
«
«
«
Dominique de la DIENNEE (avec muniments)
François DUVAL
«
«
«
1700 – 1741
Dominique de la DIENNEE (avec muniments)
François DUVAL
Dominique de la DIENNEE
Robert LE VASSEUR, Sr de Bambecque (avec muniments)
«
«
«
«
«
«
«
«
«
Jehan CARDON
(avec muniments)
Jehan François WAZIN
Liber DELATTRE
Charles Robert de WYSERY
(avec muniments)
«
«
«
«
«
«
«
«
Alex Robert DESCAMPS
(avec muniments)
Jacques Augustin de CROISILLES
Jean Baptiste de France
(extraits et muniments)
«
«
«
«
François JUBERT
le lieutenant de mayeur
«
«
«
«
(avec muniments)
«
«
«
«
«
«
«
«
François JUBERT
(avec muniments)
Pierre BURET
«
«
«
Maximilien DELFORGE
(avec muniments)
- 1736 :
- 1737 :
- 1738 :
- 1739 :
- 1740 :
- 1741 :
Pierre BURET
«
«
«
Charles Robert de WYSSERY
Jean François Dominique TITELOUZE (avec muniments)
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
- Liasse 9 : 18ème siécle
- 1741 :
- 1742 :
- 1743 :
- 1744 :
- 1745 :
- 1746 :
- 1747 :
- 1749 :
- 1750 :
- 1751 :
- 1752 :
- 1753 :
- 1754 :
- 1755 :
- 1756 :
- 1757 :
- 1758 :
- 1758 :
- 1759 :
- 1760 :
- 1761 :
- 1762 :
1741 – 1762
Laurent Joseph CUVELIER
(avec muniments)
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
(avec muniments)
«
«
«
«
Jacques Joseph TAHON
«
«
«
«
de WYSSERY de Bonvoisin
François Joseph d’AUDENFORT
Joseph ENLART, sieur du Valdin
Jacques Joseph DUFOUR
(avec muniments)
P. Fr. de WANZIN, Sr de Wirquin
«
«
«
«
«
(avec muniments)
«
«
«
«
«
«
«
«
Antoine Joseph Ignace PELET
«
«
«
Philippe FASQUES
«
«
«
«
«
Louis Jh LE FRANCOIS, Sr du Faitel (avec muniments)
«
«
«
«
«
«
«
«
J. L. Jh de WYSSERY, Sr de Bonvoisin.
- 1763 :
- 1764 :
- 1765 :
- 1766 :
- 1767 :
- 1768 :
- 1769 :
- 1770 :
- 1771 :
- 1772 :
- 1773 :
- 1774 :
- 1776 :
- 1777 :
- 1778 :
- 1779 :
1763 – 1788
J. L . Jh de WYSSERY
Antoine Joseph Iggnace PELET
P. Fr. de WANZIN, Sr de Wirquin
Ch. Henri Grégoire THELLIER
«
«
«
«
«
J. L . Jh de WYSSERY
«
«
«
«
Max. L. Jh DEPAN, Sr de Wisques
«
«
«
«
«
J. L. Jh de WYSSERY
«
«
«
«
Ch. Benoit Jh CUVELIER
«
«
«
«
«
«
«
«
Alexandre Louis MUCHEMBLED
«
«
«
«
«
(avec muniments)
(avec muniments)
«
«
«
(avec muniments)
«
«
«
(avec muniments)
(avec muniments)
«
«
«
«
«
«
(avec muniments)
«
«
«
- 1780 :
- 1781 :
- 1782 :
- 1783 :
- 1784 :
- 1785 :
- 1786 :
- 1787 :
- 1788 :
«
«
«
«
«
Ls Jh LE FRANCOIS, Sr du Faitel
«
«
«
«
«
«
«
«
«
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«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
P ; Ls Fr de LAURETAN
premier échevin
«
«
«
(avec muniments)
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
(avec muniments)
(avec muniments)
Procès
- Liasse I :
- 1463 :
- 1494 :
- 1495 :
- 1500 :
- 1504 :
- 1530 :
- 1533 :
- 1551 :
- 1603 :
- 1605 :
- 1608 :
- 1609 :
- 1609 :
- 1610 :
- Liasse II :
- 1616 :
- 1623 :
- 1623 :
- 1628-34 :
- 1630 :
- 1635-44:
- Liasse III : - 1640 :
- 1648 :
- 1650-57 :
- 1651 :
- 1653 :
- 1655 :
- 1657 :
- 1660 :
La Ville contre les Gantois
Magistrat contre Jehan LE BORGNE
Magistrat ct Procureur Général au Quartier de St Omer
Mgt ct Pierre PIERS pour ouvrage au Hâvre de Gravelines
Mgt ct ceux de Langle à propos du transport du blé
Prisée de terre Regnault
Devant le Grand Conseil de l’Empereur au sujet du droit
d’exemption d’impôt de l’Ordre des Mendiants.
Mgt ct brasseurs refusant l’impôt.
Jean DU MORTIER pour la maison du Moulinet .
Le patit bailli ct Fr. GODART.
Mgt ct le fermier du péage de Bapaume.
de HOCQUINGHEM admis à rentrer à St Omer.
Transport d’une rente sur la maison du Cygne.
Gouverneur de Gravelines ct Mg de St Omer au sujet du droit de
tonlieu.
Antoine BRUSSET, capitaine de Gravelines ct Mgt
Lettre à de VINCQ, Sr de la Motte
affaire de transfert de Vimy.
PIGOUCHE ct le Sr de Nieppes en Tilques.
Mgt appelant ct Adrien VAN ALSTEN, marchand.
Ville ct ses fermiers.
Jean MARCIL ct Robert HAVERLOY, greffier de la ville.
Melle de TRAMECOURT, abbesse de Clairmarais, qui a fait
transport d’un moulin à cheval,.rue du Poirier.
Ville ct St Bertin au sujet de la rivière Aa.
Mgt ct l’abbaye au sujet de la rivière Aa.
Mgt ct le Sr de CROMBECQUE, bailli de Richebourg.
Mgt ct le lieutenant général et le procureur du Bailliage de St
Omer, sur l’impôt de 18 sols au sacs de brays.
Requête chanoine Waten DREACK pour une propriété acquise à
la Belle Fontaine à St Martin au Laert.
Mgt ct Chanoine Henri de WACHTENDOUCQ.
- 1662 :
- 1662 :
- 1662 :
- 1663 :
- Liasse IV : - 1670 :
- 1675 :
- 1675 :
- 1677 :
- 1678 :
- 1678 :
- 1678 :
- 1679 :
- 1679 :
- 1680 :
- 1680 :
- 1680 :
- 1680 :
- 1680 :
- Liasse V :
- 1681 :
- 1681 :
- 1682 :
- 1682 :
- 1682 :
- 1682 :
- 1682 :
- 1682-88 :
- 1683 :
- 1685 :
- Liasse VI : - 1683 :
- 1683 :
- 1683 :
- 1683 :
- 1684 :
- 1684 :
- 1685 :
- 1685 :
- 1685 :
- 1686 :
- 1686 :
- 1687:
- 1688 :
Echevinage ct l’empereur qui avait abattu l’oiseau et prétendait
être exempt du guet.
Mgt ct Vast de POIX, écuyer du Sr de Scatenbourg.
Mgt ct Jean FOURNEL.
Recette des 16 deniers à la razière pour tous grains sauf l’avoine.
Mgt appelant du Conseil d’Artois qui l’a condamné à une
amende.
Mgt ct Catherine GOLTRAN.
Mgt ct St Bertin
Mgt ct MARIENCOURT, fermier du braudrain
Magistrat ct fermier des impôts sur les vins
Magistrat ct Abbé de St Bertin
Mgt ct le Sr de MARIGNA, lieutenant civil et criminel du
bailliage de St Omer
Martin TOUZART ct le Procureur de la ville.
Mgt ct l’abbé COCUD refusant de payer l’impôt de 4 sols au
tonneau de bière.
Magistrat ct Josse TABARY, fermier.
Magistrat ct le Dr de RAVELINGHEM.
Procès du fermier de l’impôt des brays ct le Magistrat.
L’Ordre de St Lazare ct le Mgt à propos de la Maladrerie.
Sire DAMAN, religieux de St Bertin ct Magistrat.
Mgt et Jacques STEVEN ct les chanoines de Loverdragt à
propos de la barque journalière.
Magistrat ct les religieuses de Ste Marguerite.
Magistrat ct le Magistrat de Gravelines.
Magistrat ct les habitants de Blendecques.
Magistrat ct le domaine pour le droit de péage.
Procès pour les orphelins Pierre JOBARD.
Sr d’AUDINCTHUN ct Magistrat.
Magistrat ct de HOSTON, Sr de Traseny.
Magistrat ct Messire François JUILLET.
Magistrat ct Peronne BURETTE.
Ville et Banlieue. Rentes et hypothèques.
Magistrat ct Jean Baptiste POGART.
Magistrat ct le fermier de l’impôt sur les brays.
Jacques STEVEN ct le chanoine de Louverdraecq.
François DENIS ct Florent NOVELT, fermier des grains.
Magistrat ct les officiers du Bailliage.
Mgt au sujet du testament de Mtre CUVELIER, non
enregistré.
Magistrat ct le Sr de la CRESSONNIERE.
Melle de CAMBERNY ct les Jésuites.
Mgt ct les religieuses du Soleil et de Ste Catherine.
Magistrat ct St Bertin.
Magistrat ct le Sr de BERNE, médecin.
Magistrat ct le Sr MAURET et Gérard ROLLAND.
- 1688 :
- 1688 :
- 1689 :
- 1691 :
Magistrat ct les Dames de Blendecques.
Magistrat ct le fermier du vin.
Magistrat au sujet de la barque journalière.
Procureur de ville ct J.P. SOUDAIN.
- Liasse VII : - 1692 :
- 1693 :
- 1694 :
- 1695 :
- 1695 :
- 1696 :
- 1696 :
- 1696 :
- 1696 :
- 1696 :
- 1697 :
- 1698-01 :
- 1698 :
- 1698 :
- 1699 :
- 1699 :
- 1699 :
- 1699 :
Mgt ct Antoine MALFAIT, receveur de l’église de Salperwick
Le petit bailli ct Louis de CROIX, Sr de Gourgoure.
Magistrat ct Eloy DUFOSSE.
Magistrat ct Marie DUVAL.
Magistrat ct le chanoine MARSILLE.
Magistrat ct Jean DESCAMPS.
Magistrat ct St Bertin et les habitants de Wizernes.
Magistrat ct Pierre CARTON.
Magistrat ct Jean Baptiste PAGART, avocat.
Magistrat ct le Sr GRATIGNY, fermier du domaine.
Mgt ct Charles Jérome DU RIETZ, Comte de Willerval.
Magistrat ct Michel DU SOUCHIER, peintre.
Magistrat ct Nicolas de RICHEBE.
Magistrat ct le Sr de RUBEMPRE.
Magistrat ct Jean Baptiste PAGART, avocat.
Mgt ct Jean DUMONT, tuteur des enfants de Al. CHIFFLART.
Magistrat ct Jean Baptiste PAGART.
Magistrat ct Denis DERNIS.
- Liasse VIII :- 1699 :
- 1699 :
- 1699 :
- 1700 :
- 16 et 17è :
- 15 au 18è :
- sans date :
Magistrat ct Nicolas RICHEBE et Jean DAMART.
Mgt ct le Sr de RUBEMPRE et le Chapitre de St Omer.
Magistrat ct Bernardine ALEXANDRE.
Magistrat ct Euax et Forêts.
Liasse de papiers sur la juridiction contentieuse.
Juridiction de St Omer.
Le clergé prétend que le lieu ordinaire de l’Assemblée des Etats
n’est pas dans la Salle échevinale.
Le petit bailli ct Jacques THUILLIER, brasseur.
Magistrat ct le fermierdu grand poids du Roi.
Magistrat ct le bailliage, au sujet de la juridiction pour 2
maisons du Comte de ROEULX.
- 1702 :
- 1704 :
- 1704 :
- Liasse IX : - 1705 :
- 1706 :
- 1706-12 :
- 1707 :
- 1708 :
- 1708 :
- 1710 :
- 1713 :
- 1714-16 :
- 1716 :
Magistrat ct GUERLAN, bourgeois de St Omer.
Magistrat ct Jacqueline BIGAND.
Requêtes concernant le droit d’issues .
Mgt ct Dominique de GUISNES, Comte de Nieurlet (droit
d’issues)
Le receveur des pâtures communes ct le Sr MARIGNA,
locataire d’herbages à la Limbane.
Magistrat et l’Abbaye de St Bertin devant le Conseil d’Artois
ct Pierre LIMOZIN.
Chapitre ct le Sr de BOYAVAL.
Marguerite HOUIN ct Magistrat.
Sur la vente de biens.
Table des pauvres de Ste Marguerite ct Barbe DELANNOY.
- Liasse X :
- 1718 :
- 1718 :
- 1718 :
- 1723-28 :
- 1723-38 :
Magistrat ct héritiers du doyen DESLIONS (droit d’issues).
CASTELAIN, bourgeois ct le Magistrat.
Papiers Pierre François GONTRAN.
Magistrat ct J. PETIT , procureur au Bailliage.
Le petit bailli CHEVREUIL ct divers.
- 1729 :
- 1730 :
- 1731 :
Magistrat ct PETIT procureur du Roi (cas d’usure ct 2 bgs)
HERBERT, brasseur ct Bailliage et Wierskieres.
Magistrat ct Jacques DEHENNE, marchand à Aire, caution de
DANNEL, adjudicataire des 12 sols 6 deniers à la tonne de bière
Magistrat ct les habitants de Houlle et Moulle au sujet de ponts
sur la rivière.
Magistrat ct le curé de Wizernes pour injures envers le
commissaire de l’escauwage.
Magistrat ct COCHETEUR.
Maitre ENLART, syndic de ville, pour Nicolas VANDESMET
ct le Chapitre.
Magistrat des villes d’Artois ct les officiers de l’élection de cette
province.
Madame DAVERY ct le Magistrat .
Magistrat ct les barsseurs.
Vente DELANNOY par FRAYS.
Magistrat ct le Sr HERPIN.
Magistrat ct DELOLNE, bénéficier du cabaret du Lion d’or.
- 1731 :
- 1734 :
- 1735 :
- 1736 :
- 1737-44 :
- 1739 :
- 1740 :
- 1746 :
- 1747 :
- 1750 :
- Liasse XI : - 1758 :
- 1760 :
- 1762 :
- 1762 :
- 1765 :
- 1765 :
Magistrat ct bouchers.
Magistrat ct le Prince de RUBENPRE.
Mgt ct LEBRUN, caution de la ferme de Bertin DELAHAYE
Magistrat ct Dominique LEBRUN.
Magistrat ct veuve CARON.
Mgt ct ceux de Blendecques pour réparation d’un pont sur l’Aa
- Liasse XII : - 1766 :
Jacques Antoine BAUDRYct Sr HURET, adjudicataire des
fourrages.
Magistrat ct FERTEL (barque de St Omer à Bergues).
Magistrat ct Antoine DAMBRICOURT et le Sr BUTEZ,
adjudicataires du coche d’eau de St Omer à Dunkerque.
Magistrat ct Jacques DURIEZ et Hubert VANDALLE.
- 1770 :
- 1773 :
- 1775 :
- Liasse XIII :- 1777 :
- 1780 :
- 1781 :
- 1781 :
Suppressions des Confréries des Arbalétriers.
Mgt ct Melle MICHAUX, femme COLIN, caution de HERPIN.
Maîtres tanneurs ct LENGAGNE.
LECOMTE THOMASSIN, receveur de ville ct VAN DEN
BOSSCHE.
- 1783 :
Adjudication de la barque.
- 1783 :
Magistrat ct Marie Anne BOURGEOIS.
- 1789 :
Magistrat ct Procureur du Roi et Dames de Blendecques
- 1789 :
Prétentions du procureur du Roi du Bailliage d’Aire pour
paiement de fournitures.
- Répertoire des procès indécis des archives.
- Déclaration des sacs de procès des magistrats de 1492 à 1637 : MANQUE
- Liasse XIV : Pièces éparpillées, Procès divers.
- Liasse XV : Piéces éparpillées, Procès divers.
Procès entre l’Echevinage et le Bailliage
Voir le Manuscrit 873 : Ce manuscrit contient les principales pièces des procès entre
les officiers du Bailliage et les Mayeur et échevins des Ville et Châtellenie de Saint Omer sur
leurs prétentions à la juridiction de haute, moyenne et basse justice.
Ce recueil renferme beaucoup de faits intéressants pour l’histoire de Flandre et
d’Artois et la ville de Saint Omer.
Dans les archives, il existe 7 dossiers ayant trait au même procès.
Commissions à parties
Enquêtes, commissions inquisitoires entre deux parties, avant un procès.
- Liasse I :
- 1639 :
- 1640 :
- 1641 :
- 1642 :
- 1643 :
- 1644 :
- 1645 :
- 1646 :
- 1651 :
- 1653 :
- 1654 :
- 1655 :
- 1656 :
- 1657 :
Enquête par devant les échevins de Bergues : Veuve de COUPY
et Christophe VAN DEN BAESEL.
Pierre DUGARDIN ct le Capitaine LAHAUT.
Nicolas TAFFIN ct Jacques DEPIN et Jean COLPART.
Jean HAUWELL ct François BUTZEL et François COUSIN
(relâchement de prisonniers anglais)
Enquête ct la veuve DUMONT.
François PAILLART et sa femme à l’encontre des Pères Jésuites
de Saint Omer.
Dame de HAULTGREVE ct la Dame de BRIARS.
Jean DU CHOCQUEL ct Adrien CAMPION.
Le père capucin Wisques de CAMBRAI certifie que le Sr de le
MOTTE, avant de mourir, a demandé à être inhumé dans la
chapelle des Dominicains.
Enquêtes sur le différend entre Jean Baptiste DELATTRE et le
Résident du Roi d’Angleterre en France entre le Mestre de
Camp, Mr de BASSECOURT et un autre.
Jean de PAN requiert Marguerite LESCUYER de dire que
Charles VAN MERSTRAETEN avait résidé dans sa maison.
de WITTE ct François BERAT devant les échevins de Bergues
sur les franchises des bateliers.
Enquêtes : DUBUISSON contre le Sr MAES – Jean de SAINS
ct François THIBAUT et Pierre HALLEWYN.
Procès de HANNINCQ ct Jean VAN DER HEVE par devant
l’échevinage de Bergues – Jacques ROBERT ct Pierre COLLEN
devant le magistrat d’Ypres – Jean DUBUISSON ct Jean
- 1658 :
- 1660 :
- 1661 :
- 1662 :
- 1663 :
- Liasse II :
ZUDPEENE
Procès : Marie POUILLE ct Guillaume SOILLIART.
Jean MOLARD ct Jean BECQUART
Procès entre Guillaume VERNHULLE tuteur des enfants Jean
HANON ct Charles VAN DE CAPELLE.
Jacques HAFFREINGUE ct Marie LECOCQ
B. STEMPLE ct DESCORNIQUET – Hubert BOURGEOIS ct
Pasquier COLLAIGNE.
André THOR ct Antoine PICQ – Jean GALLIOT ct Castien de
QUINDT – du CALLOY ct Alléonore DEVIAN.
- 1663-1700 : Procès d’Antoine CHEVREUIL, petit bailli – Appel des
VASSEUR ct Jacques DESPLANQUES.
- 1664-66 : Jean LEUS ct Jean THESSIER.
- 1667 :
PELET ct Pierre VAN DEN MAKER, GODART frères –
François BRIGODE requête d’Adrien VAULORE de
Lederzeele – Jean CADET, François LOUIS ct François
AUBERT – Jacques VAN BOGUERT ct Pierre MEAUX.
- 1668 :
Procès ct Alexandre COCHART, apothicaire – Jacques
MARECHAL ct François FONTAINE – Evêque de Bruges ct
François de BEAUDE – Nicolas SAISON ct Jean OUTREAU.
- 1669 :
Clémence LEBOURG ct PAGART – La Comtesse de Wavrans
Pierre de BOISJEUMONT et Alexandre CAFARD – Van den
BOSSCHE ct PAILLE – Gertrude COCHET ct le Magistrat de
Saint Omer.
- 1670 :
Martin NORMAND ct Pierre< MOREL et BODART.
- 1670 :
Marquis de Lisbourg et Marquis d’Hesdigneul ct François
VAN DER STRATEN.
- 1704-06 : Procès du Sr de RUBEMPRE ct de CUYPER.
Registres aux Causes ou du Lundi
Procès entre particuliers passés devant les eschevins et se déroulant tous les lundis.
1:
2:
3:
4:
5:
6:
7:
8:
9:
10 :
11 :
12 :
13 :
14 :
1414 à 1415
1422 à 1424
1427 à 1429
1430 à 1434
1436 à 1437
1441 à 1442
1442 à 1443
1447 à 1448
1450 à 1451
1451 à 1452
1454 à 1455
1457 à 1458
1460 à 1462
1462 à 1464
15 :
16 :
17 :
18 :
19 :
20 :
21 :
22 :
23 :
24 :
25 :
1464 à 1465
1466 à 1467
1467 à 1469
1470 à 1472
1472 à 1473
1518 à 1522
1522 à 1525
1528 à 1531
1538 à 1540
1544 à 1545
1546 à 1548
Tribunal du District
Nombreuses pièces de procès et de procédure devant le Tribunal de District de Saint
Omer, entre 1791 et 1811.
- Liasse 1 : 1791 et 1793. Actes d’écrou – Arrêt au corps – Décret d’ajournement Assignation – Signification de jugement – Interrogatoire.
Dossier CHIFFLART (1791) – Dossier Auguste Joseph MAILLY, maréchal de France
(1793).
- Liasse 2 : 1791 – Divers procès et jugements – Procès contre le curé de Bléquin, le vicaire
de Norrent, le curé de Blendecques.
- Liasse 3 : 1791 – Procés de LAURETAN – Faillite THUMEREL – Succession
DUCHATEAU – Vol à Serques – Vol à Rety.
- Liasse 4 : 1791 – Succession Bruno DERYCK – Vol de dentelle – Vol à Salperwick dans
maison de campagnede St Bertin.
- Liasse 5 : 1791 et 92 – Nomination d’experts – Vol à Wandonne chez le Sr de DION.
- Liasse 6 : 1791 – Vol à l’abbaye de Blendecques – Forêt de Rihoult – Bois de l’hermitage à
Blendecques – Faillite de Jacques Anselme Marie BOUDET.
- Liasse 7 : 1791 et 92 – Vve Pierre Ignace de BEAUSSART, demeurante à St Martin
d’Hardinghen – Divers procès.
- Liasse 8 : 1792 et 93 – Procès devant le Tribunal de Cassation.
- Liasse 9 : 1792 et An 2 – Divers procès – Meutre au village de Heuringhem.
- Liasse 10 : 1793 et An 2 - Divers Procès.
- Liasse 11 : 1793 et An 2 – Faux assignats de 200 Livres – Faux bons de viande – Procés de
Célestine Jh DANIETZ de Béthune.
- Liasse 12 : 1793 et An 2 – Faux assignats de 300 Livres – Adjudication de maison à Aire.
- Liasse 13 : 1794 à 1811 – Divers Procès – Vol dans l’église de Metz en Couture.
- Liasse 14 : 1794 et An 3 – Piéces du Pocès de Nicolas Henri GODFROY, Maximilien Jh
BASSECOURT, Louis Jh LEFEBVRE, François SAVARY et Auguste SAVOY,
Prévenus de malversation dans la vente de biens d’émigrés.
- Liasse 15 : 1791 – Divers Procès.
- Liasse 16 : 1790 à 1811 – Divers Procès.
Chambre des Orphelins
- Liasse I :
- dossier 3
1786 2 pièces
mineurs MOREL
- dossier 6
1786 3 pièces
mineurs BARBIER
Autorisation de verser à la caisse de la ville les sommes dont on ne connaît pas
les ayants-droit.
- dossier 7
1788 2 pièces
mineurs BOCQUET
- dossier 8
1718 2 pièces
mineurs François LE VASSEUR
- dossier 9
1720 4 pièces
mineurs DRINCBIER
- dossier 10 1723 3 pièces
rente de FONTENILLE
mineur FAVEAU
mineur STAPPE
mineur Inglebert LEPORCQ
- dossier 16 1732 1 pièce
mineur Catherine LEMORE
mineur Thomas Joseph BARBIER
mineur Françoise Geneviève FERONT
mineur MARONVAL
mineur BARON
- dossier 21-221736 3 pièces
mineur LANOSE
mineur HENDRICQ
- dossier 24 1737 enfant de Jeanne Françoise LOYE et J.B. BABELAR
mineurs BEHAGUE
mineurs Guillaume de GAUSER
mineurs VANDALLE
mineurs PRUVOST
Sieur Giran DORNE
Marie Anne BESNIER
mineurs GARDEZ
mineurs François PRUVOST
mineurs CHEVREUIL
- dossier 43 1741 manque
mineurs DELAHAYE
mineurs SOINE
- Liasse II :
- dossier 50
- dossier 53
- dossier 63
1750 8 pièces
1755 1 pièce
1726 3 pièces
mineurs Pierre Joseph COURTOIS
Testament de Marie Fr. LECOINTE
Marie Antoinette ALLIAUME, idiote
- dossier 67
1751 22 pièces
Succession Joseph LECOIGNE, greffier
- Liasse III :
- dossier 68
1751 8 pièces relatives à VARLET, expatrié, en faveur de qui
LIBOREL frère et sœur accordent hypothèque.
- dossier 79
1752 mineur Fr. CLEMENT reçoit hypothèque de BAILLY,
femme CLEMENT (2 pièces)
- dossier 90
1745 mineurs THOMAS en faveur de qui ARELART donne
hypothèque (1 pièce)
- dossier 94
1745 Rente au profit des époux GUISLAIN- HAUSSOULIER
(2 pièces)
- dossier 98-102
1626 Etat des rentes sur le quart du roi dans les grandes fermes
de la ville (2 pièces)
- dossier 102
1778 Interdite VANDERDRICK reçoit hypothèque de Jean
Baptiste BISMEL (2 pièces)
- dossier 103
1778 La mineure MATTON tient hypothèque de son tuteur.
(2 pièces)
- dossier 104
1777 Le Sr GAILLON, avocat, pour sureté de 4000 Livres,
obtient hypothèque sur Mme de BERNASTRE, dame de
Wirquin (4 pièces).
- dossier 108
1790 Rente constituée par P.Fr. FRANCOIS, tuteur des
enfants TOURNAY (2 pièces)
- dossier 109
1790 Rente de Dominique Nicolas CHAPELET au profit de la
fille VANDENBOSSCHE (2 pièces)
- dossier 110
1786 Rente de Nicolas VERROUST au profit de Chrétien
MARENT-BERNARD (2 pièces)
- dossier 111
1787 Rente par MALBRANCQ (2 pièces)
- dossier 112
1776 BARTHELEMY engage ses biens pour une rente au
profit de POHIER (2 pièces)
- dossier 120
1778 Rente au profit des mineurs HOVELT (3 pièces)
- dossier 190
1776 Rente en faveur de BOULART (2 pièces)
- dossier 239
1770 Pièce concernant les mineurs LOISEL (3 pièces)
- dossier XVII-XVIIIè
20 pièces
- Liasse III :
- dossier 91-97
XVIIè Rentes sur les 3 Etats, dont quelques particuliers ont reçu
des décharges (97 pièces).
- Registre IV :
Registre inventaire du 13 Mars 1770 des biens et rentes de la Chambre des Orphelins,
fait par Maître Claude Henri Grégoire THULLIER, avocat, échevin, ci-devant commissaire de
cette chambre et passé par lui à son successeur Me J.F. CREPIN, avocat qui doit administrer
conjointement avec Me François BOUBERT, échevin, autre commissaire.
Registre papier avec couverture en parchemin, de 111 feuillets.
Fondations VANOST et autres
- Liasse I :
1 – Compte Mathias DESMONS
29 Mars 1619 à 29 Mars 1620
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Compte Jacques GALLIOT
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Compte François SCHOLTE
1 – Compte J. P. PAGART
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«
- Liasse II :
3 – Compte J. P. PAGART
1 – Compte André de RAISMES
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5«
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- Liasse III :
6 – Compte André de RAISMES
Compte Jacques du RIETZ
Compte André de RAISMES
1 – Compte Jacq Ant LEFEBVRE
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3«
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- Liasse IV : Muniments
- 1614 :
8 pièces
- 1616 :
6 pièces
- 1623 :
23 pièces
- 1625 :
16 pièces
- 1625 :
25 pièces
- 1629-1632 : 6 liasses
- 1623-1624 : 1 liasse
- 1628 :
2 liasses
- 1631-1633 : 4 liasses
- 1635 :
21 pièces
- 1635-1658 : 25 pièces
«
« 1622 «
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« 1623 «
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« 1624 «
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« 1625 «
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« 1626 «
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« 1628 «
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« 1629 «
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« 1630 «
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« 1631 «
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« 1632 «
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« 1633 «
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« 1634 «
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« 1635 «
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« 1636 «
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« 1638 «
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« 1653 «
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« 1655 «
: 1669 – 1674
: 1674 – 1679
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1623
1624
1625
1626
1627
1629
1630 (en double)
1631 « «
1632 « «
1633 « «
1634 « «
1635 « «
1636 « «
1637 « «
1638 « «
1653
1655
1666
: 1679 – 1683
: 1695 – 1697
: 1698 – 1701
: 1702 – 1703
: 1704 – 1706
: 1707 – 1709
: 1710 – 1713
: 1712 - 1715
: 1714 – 1718
: 1719 – 1729
: 1730 – 1732
: 1741 – 1745
1773
(en double)
(en double)
- Liasse V : Muniments
- 1648-1665 : 15 pièces
- 1643-1654 : 130 pièces
- 1657-1667 : 57 pièces
- 1656-1662 : 13 pièces
- 1658-1669 : 171 pièces
- 1662-1666 : 191 pièces
- Liasse VI : Muniments : 1670 - 1695
- Liasse VII : Muniments : 1695 - 1773
- Liasse VIII : Mandats du XVIIIè siècle.
- Liasse IX : Mandats du XVIIIè siècle.
- Registre 10 : Fondation VAN OST : 1769 –1770.
Compte rendu des biens.
- Registre 11 : Fondation VAN OST – CARDON – DELELOE : 1749 - 1764
Registre d’échéance des biens.
- Registre 12 : Fondation VAN OST : 1746 – 1768.
Compte rendu des biens.
- Registre 13 : Registre d’échéances des bourses de la fondation : 1779 – 1794.
- Registre 14 : Fondation VAN OST : 03 Décembre 1805
Cueilloir des biens de la Bourse Commune des Pauvres et de la Fondation.
- Registre 15 : Fondation Josse CARRE et Marguerite LEGRAND : 1768 – 1774.
Cueilloir de la Fondation.
- Registre 16 : Fondation Damoiselle de RENTY : 1768 – 1774.
Cueilloir des rentes.
- Registre 17 : Fondation Isabelle CARRE : 1768 – 1774.
Cueilloir des rentes.
- Registre 18 : Fondation DUBUR DELALOE : 1740 – 1789.
- Registre 19 : Fondation L. de BERSACQUE : 1771 - 1793
- Registre 20 : Livre de caisse des pauvres : an VIII.
- Registre 21 : Cueilloir des rentes de la Cathédrale de St Omer : 1787 – 1789.
- Registre 22 : Rentes à liquider par le Gouvernement (Bourses) : 1600 à 1700.
- Registre 23 : Comptes du Receveur de la Confrérie de Jésus Flagelé, dans l’église Saint
Sépulcre : 1792 – 93.
- Registre 24 : Comptes du Receveur de la Confrèrie des Trépassés dans l’église Saint
Sépulcre : 1792 – 93.
- Registre 25 : Comptes des Receveurs pour les revenus de la Fondation Josse CARRE en
l’église Saint Sépulcre – Années 1768 à 1773 et 1792 à 1797 – Biens à Moulle,
Wisernes, Recques, Serques, Wavrans, Wardrecques, Tournehem, Boisdinghem,
Quelmes.
- Registre 26 : Comptes des Receveurs pour les Tables des Pauvres de l’église Saint Jean
Baptiste – 1776 à 1793 et 1798.
- Registre 27 : Comptes des Receveurs pour les revenus de la Fondation de Melle de RENTY
en l’église de Saint Sépulcre – 1768 à 1771.
- Registre 28 : Comptes des Receveurs pour la Confrérie du Saint Viatique en l’église de
Sainte Aldegonde – 1778 à 1782.
- Registre 29 : Comptes des Receveurs pour les revenus de l’ église Saint Denis – 1735 à
1738, 1739 à 1744, 1745 à 1764, 1749, 1756.
- Registre 30 : Comptes du Receveur pour le produit des chaises de l’église Saint Denis 1713 à 1736.
- Registre 31 : Comptes des Receveurs de la Cathédrale – 1790, 91, 92, 93.
- Registre 32 : Comptes des Receveurs pour la Fondation de BERSACQUES en l’église
Cathédrale – 1785, 89, 90, 92.
- Registre 33 : Comptes irréguliers des Receveurs pour la Chapelle Sainte Elisabeth du Haut
Pont – 1766 à 1793.
- Registre 34 : Comptes des Receveurs pour la Fondation des Catéchismes du Diocèse de
Saint Omer – 1784 à 1790 (marché de terre de Sailly en Ostrevent).
- Registre 35 : Comptes des Receveurs pour diverses fondations :
- VANCAESTER : 1778, 79, 80, 81 à 85, 95.
- THERY : 1790 et 91.
- MORIONVAL : 1783 à 1793.
- LOOCK : 1790.
- Registre 36 : Comptes des Receveurs pour les pauvres de l’église Saint Martin – 1778 à 91.
- Registre 37 : Comptes des Receveurs de la Bourse Commune des Pauvres
- Saint Michel : 1607 à 1611.
-
Bourse Commune des Pauvres : 1610 à 1613, 1613 à 1615, 1615 à 1617, 1617 à 1619,
1611 à 1616, 1771 et 1772, 1793 et 1798.
Charité des Pasteurs
Fondation créée par Monsgr François de VALBELLE, évêque de St Omer, par son
testament du 06/11/1727, envers les curés des 6 paroisses de la ville, pour les pauvres de leur
paroisse. Les 4 grandes paroisses recevront les ¾ du leg et les 2 plus petites paroisses ne
recevront qu’un quart à elles deux.
Une autre fondation a été créée par Melle HENDRICQ – PIPELART en faveur des
pauvres étudiants.
1 – Comptes de 1711 à 1748 : 36 pièces
(une boite)
2 – Fondation PIPELART et HENDRICQ : 59 pièces
(une boite)
3 – Cueilloirs et comptes des propriétés : 152 pièces
(une boite)
4 – Muniments des Comptes du 17ème siècle : 520 pièces
(2 boites)
5 – Pièces diverses des 16è, 17è et 18è siècles : 115 pièces
(une boite)
6 – Pièces diverses «
«
«
« : 118 pièces
(une boite)
7 – Registre de comptes du XVIIIè siècle (Fondation de Valbelle) (une boite)
Bourse Commune des pauvres
XVIè – XVIIè et XVIIIè siècles
- Liasse A :
Statuts de Saint Omer
2 pièces
Bruges – 1619
1 pièce
Arras – 1535
2 pièces
Ypres – 1625
1 pièces
Ordonnances des Archiducs (vagabondage) : 13 Juillet 1599
22 pièces
- Liasse B :
Demandes de secours
1631 –1632
Distribution
1631 – 1633
Rôle des pauvres
1636 – 1637
Déclaration des pauvres mendiants par Connétablerie (St Sépulcre) – 18è siècle
- Liasse C :
Déclaration des lettres de rente de Jean Baptiste PAGART
Rente ENLART
Fondation 1661
Inventaire de Mazet DELEVAL, trésorier.
Compte J. DUBOIS de la bourse commune : 1604 – 1605
- Liasse D :
Fondation DEVINCQ
128 pièces
- Liasse E :
Fondations : de la CORNEHUYSE – du BURE – SABEL – de BERSACQUES –
MORONVAL – DOREMIEUX.
- Liasse F :
Titres de rentes 17è et 18è siècles (comptées de A à O).
- Liasse G :
Titres de rentes 17è et 18è siècles (comptées de P à Z)
- Liasse H :
Etat des biens.
- Liasse I :
Miscellanées et comptes de Josse du CYGNE, argentier, 1637.
- Liasse J :
Registre pour l’affaire de la bourse commune des pauvres : 1er Avril 1781
- Liasse K :
Livret contenant les vêtements fournis aux pauvres, à la charge de la bourse commune
des pauvres : 1566 à 1582.
Tables des Pauvres
A – Paroisse Saint Michel
1 – Che sont les rentes héritables que l’on doit à la taule des pauvres de St Michiel par
an (rouleau en parchemin d’un mètre 85 cm) se terminant par cette phrase : » Chest roulle fut
fait et renouvelé en l’an mil trois cent et quatre vingt et treize ».
2 – Notes d’une page sur les comptes de la table de St Michel.
3 – S’ensuivent aulcuns papiers et lettres concernant la table des povres St Michel,
récipissé de Guillaume d’HAFFREINGUE et aultres papiers ….. de 1617. Collationné par de
BALINGHEM.
4 – Compte 1455 – 1456
Melchior DE LE VALLEE
5 – Compte 1457
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«
6 – Compte 1458 – 1459
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«
7 – Compte 1463
Maurand DUVIVIER
8 – Compte 1465 – 1466
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«
«
8bis – Compte 1477- 1478
Jehan DE LE ZOEDE
9 – Compte 1483 – 1484
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«
10 –
1485 – 1486
«
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«
11 1512 – 1513
Gilles LE CHEVALIER
12 1514
«
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13 1521 – 1522
Jehan TASSART
14 1524 – 1527
Gilles LE CHEVALIER
15 1534 – 1535
Pierre BEGHIN
16 1536
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«
17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 -
1537 – 1538
1539
1540 – 1541
1544 – 1545
1545 – 1546
1554 – 1555
1555 - 1556
1556 – 1557
1557 – 1558
1560
1562 – 1563
1565 – 1566
1566 – 1567
1567 – 1568
1590 – 1607
1607 - 1611
1641 – 1659
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Jeanne BAUBREL Vve Wiart DAUSQUE,
Pasquier LEGRAIN
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Jehan PEPPIN
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«
Jehan PEPPIN
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«
Eloy de HAULTEFEUILLE
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Guillaume d’HAFFRINGUE
B – Paroisse Sainte Marguerite
1 et 2 - Muniments des Comptes – 1ère moitié du 18 ème siècle.
472 pièces avec fragments de compte.
3 – Fragment de comptes dépenses de Mr A BROUCQ clos le 16 Mai 1754.
Compte 3ème d’A BROUCQ, curateur des biens abandonnés par Ph FASQUEL
et revenus de la table Ste Marguerite des biens de cette table du 1er Janvier
1740 au 31 Décembre 1749.
C – Paroisses Sainte Aldegonde et Saint Denis
Muniments 1602 (3p) – 1616 (6p) – 1674 (16p) – 1678 (187p) – 1694-99 (116p) –
1778 (6p).
D – Paroisses Saint Jean et Saint Martin
Un dossier contenant 6 pièces
E – Paroisses Saint Denis et Sainte Aldegonde
Documents non classés en général des XVIIè et XVIIIè siècles : 20 paquets
Manque n° 6, 8 et 9.
N° 15 en très mauvais état.
F – Tables des Pauvres de Saint Denis et Sainte Aldegonde
Environ 800 dossiers numérotés déposés dans 17 boites en bois.
G – Registres des Pauvres : Comptes, Cueilloirs et autres.
A – Collège Saint Bertin
1–
1546 – 1663
34 - 1675 – 1681 : Cueilloir
2345678910 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 -
1556 – 1658
1561 - 1592
1572 – 1573
1574 – 1578
1593 – 1597
1600 – 1602
1600-1610 et 1662-1697
1603 – 1645
1607 – 1608
1609
1610 – 1613
1616 – 1617
1619 – 1621
1622
1627 – 1629
1633 - 1634
1635 - 1637
1637 – 1639
1640 – 1645
1642 – 1645
1643 – 1644 : Cueilloir
1644 – 1647
1646 – 1648
1648 – 1649
1649 – 1652
1653 – 1656
1666 – 1667
1667
1668 – 1669
1670 – 1671
1672 – 1673
1633 - 1634
35 - 1677 - 1681
36 - 1682 - 1684
37 - 1686 - 1687
38 - 1689 - 1691
39 - 1692 - 1694
40 - 1695 - 1704
41 - 1695 – 1705 : Cueilloir
42 - 1704 - 1773
43 - 1705 - 1707
44 - 1706 – 1722 : Cueilloir
45 - 1708 - 1710
46 - 1710 - 1714
47 - 1712 - 1727
48 - 1715 - 1718
49 - 1719 - 1721
50 - 1722 – 1740 : Cueilloir
51 - 1722 - 1792
52 - 1728 - 1732
53 - 1736
54 - 1739 - 1778
55 - 1741 - 1745
56 - 1746 - 1750
57 - 1751 - 1759
58 - 1760 - 1770
59 - 1767 - 1768
60 - 1771 - 1774
61 - 1777 - 1793
62 - Février 1777 : Cueilloir
63 - Legs divers
64 - Baux divers : Cueilloir
64bis – 1432 – 1440 : Cueilloir
B – Paroisses Saint Denis et Sainte Aldegonde
65 - 1445 – 1446 : Cueilloir
90 66 - 1363 – 1393 : Comptes
91 67 - 1434 – 1499 : Comptes
92 68 - 1439
: Cueilloir
93 69 - 1504 – 1558 : Comptes
94 70 - 1565 – 1599
95 71 - 1600 – 1614
96 72 - 1615 – 1629
97 73 - 1616 – 1617
98 74 - 1652 – 1656
99 75 - 1658 – 1664
100 76 - 1665 – 1670
101 77 - 1671 – 1673
102 78 - 1674 – 1676
103 79 - 1677 – 1680
104 80 - 1681 - 1684
105 -
1719 - 1721
1722 - 1724
1725 - 1727
1728 - 1730
1731 - 1733
1752 - 1756
1757 - 1760
1761 - 1763
1764 - 1766
1767 - 1771
1769 - 1789
1772 - 1774
1775 - 1778
1779 - 1782
1783 - 1786
1787 - 1790
80bis - 1681 – 1684
81 - 1686
82 - 1690 – 1692
83 - 1693 – 1695
84 - 1696 – 1698
85 - 1699 – 1701
86 - 1705
87 - 1709 – 1713
88 - 1715 – 1793
89 - 1716 – 1718
106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 -
1790 - 1792
1790
1783 - 1794
1747 - 1789
1715 - 1789
1650 - 1671
1760
1649 - 1789
Travaux
Inventaires
C – Paroisse Saint Jean Baptiste
116 - 1752 – 1778
118 - 1779 - 1792
117 - 1793 – 1818
Voir Ms 1017 : Années 1565 – 1566 et 1570 – 1571.
D – Paroisse Sainte Marguerite
119 - 1700
120 - 1774 – 1781
121 - 1778 – 1790
Voir Ms 1017 : Année 1763
122 - 1782 - 1788
123 - 1783 - 1795
124 - 1799 - 1820
E – Paroisse Saint Sépulcre
125 - 1769
129 - 1788 - 1792
126 - 1799 – 1820
130 - Ans VI et VII
127 - 1787 – 1796
131 - 1786 – 1793 (ND du Pilier)
128 - 1690 - 1703
131bis-1731 - 1744
Voir Ms 1017 : Années 1574 – 1575 et 1575 – 1576
F – Paroisse du Haut Pont
132 - 1712
G – Localités diverses
133 - Salperwick, Longuenesse, Roquetoire, Tatinghem,
Noircarmes, Watenes.
134 - Wizernes : 1556 – 1619
135 - Herbelles, Dohem : 1554 – 1671
136 - Coyecques, Cuhem : 1560 – 1654
137 - Acquin : 1560 – 1601
138 - Thérouanne : 1568 – 1657
139 - Houlle, Eperlecques : 1562 – 1576
140 - Saint Omer, Wandonne, Merck Saint Liévin : 1563 – 1655
H – Bourse Commune des Pauvres
141 - Comptes des revenus : 1607 – 1619 , 1771 – 1772, 1798
142 - Comptes des revenus : 1690 – 1692
I – Divers
Heuchin,
145 - Cueilloir des revenus de l’œuvre du catéchisme des Pères Jésuites
146 - Ancien Séminaire : Comptes de l’administration : 1792 – 1793
147 - Donation de rente aux doyen et chapitre de St Omer : 1623
Bureau de Bienfaisance
A – Registres de Comptes :
1–
An VII
2An VIII
3An IX
4An X
5An XI
6An XII
71811
81813
de Dominique Augustin TRECA
de Charles TRESCA
de Charles TRESCA
de « «
«
de « «
«
de « «
«
Charles Joseph Alexandre PELET
«
«
«
«
«
B – Registres de Correspondance :
1Table
An VI – An XIII
2Table
1820 – 1869
3Table
1863 - 1869
Répertoire des Titres et Chartes
Intéressant la ville de Saint-Omer
5 Registres reliés en veau (XVIIIè siècle)
Les numéros 1 et 2, de 655 pages en tout, énumérent le contenu de 105 boites, plus à
la page 586, le tarif du droit de tonlieu de Saint Omer et Saint Bertin, et des mémoires sur les
entrées des Gouverneurs d’Artois.
Les numéros 3 et 4, se faisant suite également, comprenent 1629 pages et donnent le
détail de 105 boites, plus dans une manne couverte, 2 comptes de la garde 1677 et 1678, 7
comptes des fortifications de 1619 à 1629, et 18 autres matières, plus, dans un petit coffret
non couvert, un tarif de droit de tonlieu de Saint Bertin et pour l’entrée des Gouverneurs
d’Artois, etc.
Le Tome 5 est un répertoire des mêmes pièces par ordre méthodique.
TABLE des MATIERES
A
!
Argentiers (Comptes ) : 6.
Arrêtés du Maire : 32.
!
!
!
B
!
Brays :
- Comptes : 53
!
!
- Muniments : 54
- Rentes : 55
Bureau de Bienfaisance : 80.
!
!
!
!
C
!
Casernes :
- Comptes : 15
!
!
- Muniments : 18
Causes (Registres aux) : 68.
Cave : 55.
Charité des Pasteurs : 75.
Commissions à parties : 67.
Comptes :
- de la Garde : 19.
- de l’Etat Major : 47.
- des Argentiers : 6.
- des Deniers Patrimoniaux : 13.
- des Casernes : 16.
- des Fortifications : 44.
- des Octrois : 15.
!
!
!
!
!
!
!
!
!
!
!
!
!
-
du Guet : 48.
et Budgets de la ville : 14.
sur Grains et Farines : 15.
!
!
!
Etats Majors :
- Comptes : 47.
- Muniments : 48.
Etats d’Artois :
- Assemblées Générales : 29.
- Ville de Saint Omer : 29.
F
Fondations Van OST et autres : 72.
Fortifications :
- Comptes : 19.
- Muniments : 46.
- Vins : 47.
G
Garde :
- Comptes : 19.
- Supplément : 21.
- Vins : 21.
- Amendes : 23.
- Rôles des montres et acquis : 23.
Garnison (compte du Prêt) : 48.
Grains : 15.
Guet : - Comptes : 48.
- Muniments : 52.
- Rôles : 53.
I
Issues : 57.
Correspondances du Magistrat : 32.
Correspondances Municipales : 40.
!
!
!
L
D
!
M
Délibérations du Conseil Municipal : 31.
Délibérations du Magistrat : 30.
Deniers Pétrimoniaux : 13.
Dénombrements de Population : 44.
!
!
!
!
!
Magistrat :
- Délibérations : 30.
- Correspondance : 32.
- Suppliques et Remontrances : 42.
Mandats : 14.
E
!
Edits et Déclarations du Roy : 42.
!
Listes Electorales : 44.
O
Engagements aux Armées : 25.
!
Octrois : 15.
Orphelins (chambre des) : 70.
!
!
R
Recensement : 44.
P
!
Patente : 14.
Pâtures Communes :
!
!
- Comptes : 26.
- Muniments : 27.
Pauvres :
!
!
!
Suppliques et Remontrances : 42.
- Bourse Commune : 75.
- Tables : 76.
Perception Municipale : 14.
Place Militaire : 24.
!
!
!
!
Titres et Chartes : 80.
Tribunal du District : 69.
Police (statuts) : 43.
Procés : 63.
Procés entre échevinage et baillage : 67.
!
!
!
!
!
Renouvellement de la loi : 42.
Rentes de la ville : 15.
S
T
U
Usages (registre aux) : 43.
V
Voirie : 43.
§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§

archives de la ville de Saint-Omer

Transcription

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