ville de royan compte rendu sommaire
Documents pareils
du conseil municipal
d’approuver un accord quadripartite entre la ville de Royan, l’OMT, le Syndicat d’Initiative et la Société REGYCOM qui règle les conditions de sortie des relations contractuelles et prévoit, en out...
Plus en détailprojet de deliberation
à ORPHÉOPOLIS, s’agissant d’une mutuelle reconnue d’utilité publique, intervenant auprès des orphelins de la Police Nationale.
Plus en détail