Ligue Provence Alpes de Handball Ligue Provence Alpes de Handball

Ligue Provence Alpes de Handball
Documents Licences
Saison 2014 / 2015
Mesdames, Messieurs,
Les Présidents de clubs
Objet : Note d’information bordereaux 2014/2015
Mesdames, Messieurs,
Comme chaque année, nous vous demandons d’apporter une attention particulière à vos licences :
 Les bordereaux doivent être correctement remplis et signés par le licencié (et ses parents si
mineur) et le club et SAISIS SUR GEST’HAND
 Pour une création :
le bordereau est disponible sur la page d’accueil de Gest’Hand et que vous avez l’obligation
de mettre au verso de cette demande de licence, la garantie d’assurance (sans l’agrafer, ni
la coller). Ce document est également disponible sur cette même page.
Pour un renouvellement :
vous devez obligatoirement vous servir des bordereaux imprimés et transmis par la Ligue.
(ou réimprimé par vos soins)
POUR TOUTES LES LICENCES :
Nous vous rappelons que pour la bonne validation de la qualification de la licence,
c’est le dossier complet qui est pris en compte et la date de référence est la date la plus
tardive entre l’envoi du courrier, la saisie Gest’hand ou le dépôt à la Ligue (vote CA de la
FFHB).
Exemple : vous saisissez la mutation le 12 juillet, et vous l’envoyez avec le cachet de la poste le
16 juillet, la date prise en compte du dossier complet sera le 16 juillet, la mutation sera
considérée comme hors période, avec lettre de sortie et application de l’article 52.5 au cas où.
 La situation administrative (Création, Renouvellement, Mutation) ainsi que la qualité de la
licence sont obligatoires.
 Les documents joints
- pièce d’identité (avec photo et nationalité obligatoire, sauf pour mineur)
- chèque,
- dossier de mutation
doivent être agrafés et non assemblés par un trombone et placés derrière le bordereau.
 Le certificat médical doit être complété sur le bordereau de licence sans oublier le tampon,
le numéro d’ordre du médecin et la signature de celui-ci. Les certificats médicaux établis sur
papier libre peuvent être acceptés.
 Les bordereaux ne doivent pas être pliés plusieurs fois inutilement, mais disposés
correctement dans le même sens, pliés ensemble dans une enveloppe, de préférence format A4
ou A5.
 Les bordereaux ne doivent pas être photocopiés, les tampons et signatures doivent être
originaux.
Ces recommandations faciliteront le travail et vous permettront un retour plus rapide de vos licences.
Nous vous rappelons que tout retour de licence vous est facturé 2 €.
Nous vous remercions de faire passer ce message aux personnes concernées de votre club.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes meilleurs sentiments.
La Commission de Qualification
Le Président
Christian GROS
Causes de retour d’un bordereau de licence
Lors d’un renouvellement :
- Imprimé de demande de licence non lisible ou du mauvais millésime
- Garantie d’assurance de l’année en cours non imprimée au verso du bordereau
- Absence du certificat médical ou absence de signature, tampon ou numéro d’ordre du
médecin
- Absence de la signature de l’adhérent(e) ou des parents ou du représentant légal si mineur
ou protégé
- Absence de la signature et/ou du tampon du club
- Non saisie dans Gest’hand
- Etranger : Fiche de transmission pour une demande de licence
- Etranger : Titre de séjour certifié conforme manquant ou illisible
Lors d’une création :
- Idem que pour le renouvellement
- Absence de la photocopie d’une pièce officielle d’identité rédigée en français avec photo et
précisant la nationalité
Lors d’une Mutation :
- Idem que pour la création
- Imprimé à joindre à la mutation manquant
- Absence de la lettre de non opposition de mutation ‟hors période”
- Attestation de domicile autre qu’un certificat d’hébergement non fournie
- Absence de l’attestation du nouvel employeur, de mutation professionnelle, d’inscription au
Pôle Emploi ou du certificat de scolarité.
- Attestation parentale pour les mineurs manquante
- Absence de l’attestation sur l’honneur de joueur(se) de nationalité étrangère non licencié(e)
dans une fédération étrangère.
DOSSIER
DE DEMANDE
D’ADHESION
DOSSIER
DE DEMANDE
D’ADHESION
Fédération Française
Fédération
FrançaisededeHandball
Handball
Saison
Numéro de licence :
2014-2015
Ligue
Club :
(emplacement réservé à la ligue)
Comité
Club
Sexe
Adhérent
FICH E D E REN SEIG N EM ENT
L’adhérent(e) vérifie, complète ou corrige les données présentes, fait remplir le certificat médical par un médecin puis remet le dossier à son club, qui le valide et l’enregistre avant de le transmettre à la ligue pour qualification.
Titre :
 M.
 Mme
Nom de famille :
Nom d’usage :
Prénom :
Nationalité :
Né(e) le :
Latéralité :
Dép. naissance :
Ville de naissance :
Adresse :
 Droitier
 Gaucher
 Ambidextre
Pays de Naissance :
Coordonnées …
… tél. domicile :
… tél. bureau :
… portable :
… fax :
Taille (en cm) :
CP :
Ville :
Pays :
Email :
 Je ne souhaite pas que mes coordonnées postales puissent être cédées à des partenaires commerciaux.
 Je souhaite que mon courriel (e-mail) puisse être cédé à des partenaires commerciaux. (si non coché l’adresse email restera réservé exclusivement aux communications fédérales)
Je soussigné(e), certifie sur l’honneur l’exactitude des J’atteste être informé(e) que la FFHB, la ligue et/ou le comité dont je relève peuvent être amenés, dans le strict cadre de la promotion et du développement du handball, à utiliser
renseignements ci-dessus.
des photographies prises à l’occasion de manifestations organisées par eux et présentant plus de 3 licenciés identifiables. Si je ne souhaite pas que mon image soit utilisée dans le
cadre précisé ci-dessus, je coche cette case .
Je reconnais avoir pris connaissance :
• des conditions du contrat d’assurance MMA n°114 246
500 souscrit par la FFHB et être informé(e) de l’intérêt que Par la présente, je soussigné(e), représentant légal de l’enfant mineur ou du majeur protégé pour lequel une licence à la FFHB est sollicitée, autorise tout préleveur, agréé par
présente la souscription d’un contrat de personnes couvrant l’agence française de lutte contre le dopage (AFLD) ou missionné par la fédération internationale de handball (IHF), dûment mandaté à cet effet, à procéder à tout prélèvement
les dommages corporels auxquels la pratique du handball nécessitant une technique invasive (prise de sang, prélèvement de phanères) lors d’un contrôle antidopage sur ledit enfant mineu r ou le majeur protégé. Je reconnais avoir pris
peut m’exposer. Si je ne souhaite pas souscrire cette connaissance qu’un refus de se soumettre à un contrôle est susceptible d’entrainer des sanctions disciplinaires (au minimum 2 ans de suspension ferme).
assurance de personnes, je coche cette case .
Si mineur ou protégé : signature des parents ou du représentant légal
• de la possibilité de souscrire directement auprès de MMA, Signature de l’adhérent(e)
à titre individuel, une des deux options complémentaires
d’assurance.
• des différents tarifs de licence appliqués par la FFHB pour
la présente saison sportive.
La présente demande implique l’adhésion pleine et entière
aux statuts et règlements de la FFHB
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’ un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant
vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit d’écrire au président de la FFHB en fournissant un justificatif d’identité.
SIT U AT IO N A DM IN I ST R A T IVE
 Renouvellement
Licence demandée :
 Joueur
 Blanche joueur
 Corpo
 Création
à vérif ier et complét er par le club
 Mutation
Si mutation, indicateur :
 A
 Dirigeant
 Jeune dirigeant
 Blanche dirigeant
 Avenir
 B
Nom, signature et tampon du club
 C
Autre(s) qualité(s) éventuelle(s) :
 Entraineur
 Arbitre
En cas de mutation, si l’option n’est pas
proposée dans Gest’Hand dans la procédure
de création de licence, alors contacter votre
ligue avant de poursuivre.
 Loisir
le :
/
/
ENR EG I ST REM ENT PA R L A L IG U E REG IO N AL E
Cachet de la Poste :
/
Si
réservé à la ligue
Visa de la ligue :
Date de Qualification :
/
/
/
F édér at ion F r anç ais e de H andball - 62 r ue Gabri el P ér i ¤ 94257 G ent ill y C edex ¤ F ranc e - (T) 01 46 15 03 55 - ( F) 01 46 15 03 60 - f f hb@ handball - fr anc e. eu - w ww .f f -handball. or g
CERT IF ICAT M ED ICAL
A faire r emplir par un médecin
Obligatoire pour les licences « Joueur », « Corpo », « Blanche Joueur », « Loisir » et« Avenir »
EC R IR E EN MA J U SC U L E , S V P.
Je so u ss ig n é (e ) , d o cte u r
ce rt i f ie a vo i r e xa m i n é ce j o u r
M. - Mme (*)
né(e) le
d o n t l e s d o n n é e s m o r p h o l o g i q u e s so n t l e s su i va n te s :
T aille =
m
cm
P oids =
kg
e t n ’ a vo ir d é ce l é a u cu n e co n t r e - i n d i ca t i o n à l a p ra t i q u e d u h a n d b a l l e n co mp é t i t i o n o u e n lo i si r .
D ate :
/
(* ) ra ye z la me ntion i nutile
/
Signature et tampon du médecin 
Documents à fournir pour une demande d'adhésion
LICENCES COMPÉTITIVES
LICENCE
IMPRIMÉ
INDIVIDUEL
JOUEUR
OUI
DIRIGEANT
INDÉPENDANT
OUI
OUI
CRÉATION
CARTE D’IDENTITÉ
OUI
CERTIFICAT MÉDICAL
OUI
CARTE D’IDENTITÉ
OUI
RENOUVELLEMENT
OUI
CERTIFICAT MÉDICAL
CARTE D’IDENTITÉ
OUI
CERTIFICAT MÉDICAL
OUI POUR LES
ARBITRES
OUI POUR LES ARBITRES
Article 34. des Règlements Généraux de l’annuaire Fédéral.
BLANCHE
DIRIGEANT
OUI
CARTE D’IDENTITÉ
OUI
CERTIFICAT MÉDICAL
La licence blanche n'est
valable que pour une saison.
Elle doit être établie chaque
année.
Article 34.1 des Règlements Généraux de l’annuaire Fédéral.
BLANCHE
JOUEUR
OUI
CARTE D’IDENTITÉ
OUI
CERTIFICAT MÉDICAL
OUI
OUI
LICENCES NON COMPÉTITIVES
IMPRIMÉ
INDIVIDUEL
LOISIR
16 ans et +
AVENIR
– de 16 ans
ÉVÈNEMENTIELLE
IMPRIMÉ COLLECTIF
OUI
OUI
CARTE
D’IDENTITÉ
CERTIFICAT MÉDICAL
OUI
OUI
FACULTATIF
OUI
- Les certificats médicaux doivent être remplis sur la demande de licence,
- la garantie d'assurance est obligatoirement imprimée au verso du bordereau (elle ne doit être ni collée, ni agraphée)
Toute demande d’adhésion incomplète sera retournée et facturée 2 € au club.
Ce tableau décrit les principales prérogatives que confèrent les licences délivrées par la FFHB. Il est établi pour information et sous réserve de
l'appréciation, en cas de litige, de la commission des réclamations et litiges et du jury d'appel.
FONCTIONS
CATÉGORIES
JOUEUR
DIRIGEANT
MENTIONS
INTERNATIONAL
Être élu dirigeant
(club, comité, ligue,
fédération)
Prendre part au jeu
Arbitrer
−
OUI
Sauf dans les
compétitions
corporatives
OUI
OUI
OUI
OUI
CORPORATIVE
OUI
Uiquement dans les
compétitions
corporatives
OUI
Uiquement dans les
compétitions
corporatives
OUI
Uiquement dans les
compétitions
corporatives
OUI
Uiquement dans les
compétitions
corporatives
OUI
Dès que le licencié est
majeur
LOISIR
OUI
Uniquement hors
compétitions, en loisir
OUI
OUI
OUI
OUI
Dès lors que le licencié
est majeur
AVENIR
OUI
Uniquement hors
compétition
OUI
Uniquement avec des
licenciés catégories
"Avenir"
OUI
Dans le cadre d'un
projet de formation
OUI
Dans le cadre d'un
projet de formation
NON
ÉVÈNEMENTIEL
OUI
Uniquement hors
compétitions
NON
NON
NON
NON
−
NON
NON
OUI
OUI
OUI
JEUNE
DIRIGEANT
NON
NON
OUI
OUI
OUI
Dès lors que le licencié
est majeur
DIRIGEANT
INDÉPENDANT
NON
NON
OUI
−
NON
Sauf exception
(art. 34.2.2 - FFHB)
Oui
Avec un certificat
médical
OUI
OUI
OUI
Dans les conditions de
l'art. 34.2.2 - FFHB
−
Uniquement en tant
que membre d'un
collectif
"Équipe de France"
NON
NON
NON
OUI
BLANCHE
(Pour le club dans
lequel il est qualifié
en licence blanche)
Exercer une fonction
d'encadrement au sein
d'un club
(entraîner, manager)
Exercer toute fonction
officielle dans une
rencontre
OUI
Sauf au sein d'un club
2014-2015
Fédération Française de Handball
DOSSIER DE DEMANDE DE MUTATION
Fé d é ra tio n Fra nça ise de Ha n d b a ll ¤ 6 2 ru e Ga b rie l Pé ri - 9 4 25 7 Gen tilly Ce d e x ¤ (T) 01 46 1 5 0 3 5 5 – (F) 01 4 6 1 5 0 3 6 0
¤
www.ff-handball.org
A D MIN IS TR A TIF (réservé)
Date d’envoi du recommandé :
N° de Mutation (GH) :
Mutation dans la période


Visa FFHB
Qualifié(e) le :
Licence :
Mutation hors période
Visa de la ligue
Date cachet de la Poste :
Statut du joueur :
Date de réception :


Professionnel
Amateur
INFORMATION CONCERNANT LE LICENCIE
Nom de famille :
 M.
 Mme
Né(e) le :
Prénom :
/
/
Mutation dite « retour au club quitté »
Catégorie de mutation :
Oui
Non
Nom d’usage :
Nationalité :
Moins de 17 ans
17 – 18 ans
N° affiliation :
affiliation : Ligue quittée :
Nouvelle adresse
Ancienne adresse
N°
Adresse :
Ville :
Code postal :
Ville :
Pays :
SIGNATURE DU LICENCIE
Date :
/
Signature de l’adhérent(e)
Si mineur, signature des parents ou du représentant légal
Date :
/
/
COMPOSITION DU DOSSIER (cochez les pièces jointes y figurant)
Club
Pièces à joindre en fonction de la situation du licencié (cf. règlements de la Fédération Française de Handball)
Certificat médical (rédigé en français)
Photocopie d’une pièce officielle d’identité avec photo et précisant la nationalité
Formulaire de demande d’adhésion
Autorisation parentale ou du représentant légal pour les mineurs
Attestation « retour au club quitté » (uniquement si cela est le cas) signée par le joueur, le président du club d’accueil et validée par la ligue
Contrat du joueur (s’il existe) sous pli confidentiel
Titre de séjour en cours de validité (si joueur étranger)
Autorisation provisoire de travail si le statut du joueur est « professionnel »
Chèque du dossier de mutation (hors D1F-D1M-D2M)
Club
D1F – D1M – D2M
Ligue d’accueil :
Pays :
/
Dirigeante
Je déclare sur l’honneur être sous le coup d’une sanction disciplinaire
Club d’accueil :
Fiche de renseignement sur le changement d’adresse du licencié
Adresse :
Code Postal :
Plus de 18 ans
Je déclare sur l’honneur ne pas être sous le coup d’une sanction disciplinaire
Description du changement
Club quitté :
Fin de Qualification (Joueur étranger) :
Pièces à ajouter pour une mutation hors période officielle (cf. règlements de la Fédération Française de Handball) … hors D1F, D1M et D2M
Attestation de nouveau domicile validée par un document officiel, à défaut par une attestation d’hebergement établie par
l’hébergeant accompagnée d’un justificatif de domicile de l’hebergeant.
Employé secteur Privé :
Certificat de l'employeur quitté,
Copie accusé reception par l’URSSAF de la Déclaration Préalable à à l’Embauche établie par le nouvel employeur , Licencié
ayant retrouvé un emploi
Certificat d'inscription à Pôle emploi pour la saison précedente
Copie accusé reception par l’URSSAF de la Déclaration Préalable à à l’Embauche établie par le nouvel employeur ,
Ligue
Ligue
« Les informations recueillies sont nécessaires pour votre affiliation. Elles peuvent faire l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un dro it d’accès et de
rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre prénom, nom, adresse , le numéro d’affiliation de votre club et votre n° de licence. »
Fédération Française de Handball
2014-2015
DOSSIER DE DEMANDE DE MUTATION
Fé d é ra tio n Fra nça ise de Ha n d b a ll ¤ 6 2 ru e Ga b rie l Pé ri - 9 4 25 7 Gen tilly Ce d e x ¤ (T) 01 46 1 5 0 3 5 5 – (F) 01 4 6 1 5 0 3 6 0
¤
www.ff-handball.org
AUTORISATION PARENTALE
Je soussigné, [ M. / Mme 1 ]
en tant que [ père / mère / tuteur 1 ], autorise mon enfant à muter en faveur du club
.
Faite à :
Le :
/
/
Signature :
1
Rayer la mention inutile.
« Les informations recueillies sont nécessaires pour votre affiliation. Elles peuvent faire l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un dro it d’accès et de
rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre prénom, nom, adresse , le numéro d’affiliation de votre club et votre n° de licence. »
SAISON 2014-2015
DOSSIER DE MUTATION
DEMANDE DE LICENCE A
RETOUR AU CLUB QUITTE
ARTICLE 56 DES REGLEMENTS GENERAUX
Ce document doit comporter obligatoirement la signature du joueur(se), du président du club d’accueil et
être validé par la ligue d’accueil. A défaut une licence B sera attribuée
A remplir obligatoirement par le (la) licencié(e) et à joindre au dossier de mutation.
Je soussigné(e)
NOM : ....................................................................................................................................................
Prénom : .................................................................................................................................................
atteste sur l’honneur n’avoir joué qu’au seul club de : ......................................................................
après mon départ du club de : ...............................................................................................................
pour lequel je demande à bénéficier d’une licence A pour retour au club quitté.
Fait à ....................................................................
Signature :
Le .........................................................................
Certifié exact par le président du club d’accueil :
Signature du président (et tampon du club) :
Avis de la ligue :
FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI - 94257 GENTILLY Cedex
Tel. : 01-46-15-03-55 - Fax : 01-46-15-03-60 - http://www.ff-handball.org –
N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319Z
Saison 2014 2015
DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UNE MUTATION
1. Cas 1 - Pour les jeunes :
Article 57.1 (Règlements FFHB)
 Licencié(e) de moins de 17 ans à la suite d’un changement de domicile des parents, rendant
contraignante la pratique du handball.
 Si le club n’a pas d’équipe engagée la saison N, dans la catégorie d’âge ou le (la) licencié(e) peut
évoluer (Joindre une attestation du club quitté)
Nom : ………………………………………………………………………………………………….
Prénom : …………………………………………………………………………………………….
Date de Naissance : …………………………………………………………………………….
Club quitté : ………………………………………………………………………………………..
Club d’accueil : ……………………………………………………………………………………
2. Cas 2 – Pour les adultes :
Article 57.2 (Règlements FFHB)
 Si le club n’a pas d’équipe engagée la saison N, dans la catégorie d’âge ou le (la) licencié(e) peut
évoluer (Joindre une attestation du club quitté)
Nom : ………………………………………………………………………………………………….
Prénom : …………………………………………………………………………………………….
Date de Naissance : …………………………………………………………………………….
Club quitté : ………………………………………………………………………………………..
Club d’accueil : ……………………………………………………………………………………
3. Cas 3 – Modification de régime d’activité :
Article 60 (Règlements FFHB)
 Joueurs issus d’un club ou d’une section dissoute ou en sommeil
Nom : ………………………………………………………………………………………………….
Prénom : …………………………………………………………………………………………….
Date de Naissance : …………………………………………………………………………….
Club quitté : ………………………………………………………………………………………..
Club d’accueil : ……………………………………………………………………………………
Imprimé à joindre au dossier de mutation
Ligue Provence Alpes de Handball
Centre d’Activités – 111 Rue Jean Mermoz – 13272 Marseille Cedex 08
Tél : 04 91 23 04 04 – Fax : 04 91 23 04 09
@ : [email protected] – Site : www.hand-provence.org
N° Siret : 317.101.277.00034 – N° APE : 9499Z
Saison 2014-2015
PRISE EN COMPTE DES ARBITRAGES SUITE A UNE MUTATION
Article 57.3 des règlements généraux
Demande à transmettre à la Commission Statuts et Réglementation - Division CMCD après
visa du club quitté et du club d’accueil avant le 30 novembre 2014
--------------------------------------------------------------CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT
Je soussigné(e) :
NOM :
Prénom :
Grade :
Numéro de licence saison 2014-2015 :
demande que, conformément à l’article 57.3 et avec l’accord du club quitté, mes arbitrages
soient comptabilisés pour le club d’accueil :
N° du Club d’accueil
NOM DU CLUB D’ACCUEIL
Fait à :
Signature de l’intéresse(e)
Le :
CLUB D’ACCUEIL
CLUB QUITTÉ
Nom du Président :
Nom du Président :
Numéro de licence du Président
Numéro de licence du Président
Signature du Président précédée de
la mention « Bon pour accord »
Signature du Président précédée de
la mention « Bon pour accord »
Copie à adresser à :
-
[email protected]
-
Ligue et Comité d’appartenance
FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI - 94257 GENTILLY Cedex
Tel. : 01-46-15-03-55 - Fax : 01-46-15-03-60 -
http://www.ff-handball.org – N° Siret
784.544.769.00028 – N° APE : 9319Z
SAISON 2014-2015
Licence Blanche
Article 34.2.2 des règlements généraux
A transmettre à la Commission Statuts et Réglementation - Division Règlement et Qualification
après visa Ligue et Comité
DEMANDE D’AUTORISATION DE JOUER - SAISON 2014/2015
Je soussigné(e)
NOM : ....................................................................................................................................................
Prénom : .................................................................................................................................................
Club :
....................................................................................................................................................
N° de licence : .........................................................................................................................................
demande l’autorisation, mon club ne possédant pas de pratique compétitive Masculine (*) / Féminine (*)
dans ma catégorie d’âge, d’être autorisé(e) à jouer pour le compte du club de :
...................................................................................................
Niveau
...................................................................................................
(*) rayer la mention inutile
auprès duquel je suis titulaire d’une licence blanche
Fait à ....................................................................
Signature de l’intéressé(e)
Le .........................................................................
Signature du président du club principal
Précédée de la mention « bon pour accord »
Signature du président du club licence blanche
Précédée de la mention « bon pour accord »
Visa du comité
Visa de la ligue
Décision : Commission des Statuts et de la Réglementation – Division Règlement et Qualification
FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI - 94257 GENTILLY Cedex
Tel. : 01-46-15-03-55 - Fax : 01-46-15-03-60 - http://www.ff-handball.org –
N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319Z
SAISON 2014-2015
Licence Blanche
Article 34.3 des règlements généraux
Demande à transmettre à la Commission Statuts et Réglementation - Division Règlement et Qualification
après visa Ligue et Comité
CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT
A transmettre avant le 30 Novembre 2014
Je soussigné(e)
NOM : ....................................................................................................................................................
Prénom : .................................................................................................................................................
Club : ................................................................................... Niveau .......................................................
N° de licence :
.......................................................................................................................................
demande que mes obligations
Techniques (*)
D’arbitrage (*)
(seuil de ressource uniquement)
(*) rayer la mention inutile
(seuil de ressources uniquement)
soient comptabilisées pour le club ........................................................................................................
niveau ....................................................................................................
auprès duquel je suis titulaire d’une licence blanche valable pour la saison 2014/2015.
Par ailleurs, je certifie sur l’honneur ne pas exercer d’autres fonctions en dehors des deux clubs
concernés.
Fait à ....................................................................
Signature de l’intéressé(e)
Le .........................................................................
Signature du président du club principal
Précédée de la mention « bon pour accord »
Signature du président du club licence blanche
Précédée de la mention « bon pour accord »
Visa du comité
Visa de la ligue
Décision : Commission des Statuts et de la Réglementation – Division règlement et qualification
FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI - 94257 GENTILLY Cedex
Tel. : 01-46-15-03-55 - Fax : 01-46-15-03-60 - http://www.ff-handball.org –
N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319Z
FICHE DE TRANSMISSION POUR UNE DEMANDE DE LICENCE
SAISON 2014/2015
NOM d'usage : _________________________________
Prénom : _____________________________________
Ligue d'accueil : ______________________________
Club : __________________________________
PIECES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE DE LICENCE
(création ou renouvellement ou mutation)
Cette fiche concerne les licenciés suivants :
JOUEURS
PROFESSIONNELS
JOUEURS ETRANGERS
Joueur AMATEUR ressortissant
de l'UE
LIGUE REGIONALE (1)
Joueur
PROFESSIONNEL
de l'UE
ligue (1) + FFHB (2)
Joueur AMATEUR
hors de l'UE
Joueur PROFESSIONNEL hors
de l'UE
ligue (1) + FFHB (2)
ligue (1) + FFHB (2)
ligue (1) + FFHB (2)
(1) DIRECTEMENT A LA LIGUE REGIONALE
Concerne tous les licenciés (cochez les pièces jointes au dossier )
mutation en période officielle
demande d'adhésion
avis de démission
certificat médical de non
contre indication
pièce d'identité
mutation hors période (art. 52.4 des RG)
imprimé retour au club quitté
avis de demission
autorisation parentale
justificatif de nouveau domicile
justificatif nouvel emploi / pole
emploi / certificat de scolarité
lettre de non-opposition du
président du club quitté
chèque droit de mutation
reçus à la ligue le :
(2) DIRECTEMENT A LA FFHB
Concerne les joueurs professionnels et/ou de nationalité étrangère (cochez les pièces jointes au dossier )
contrat joueur professionnel de handball
titre de séjour en cours de validité
autorisation de travail en cours de validité
attestation de non licence pour création de licence
joueur étranger
transmis par la ligue à la FFHB le :
SAISON 2014-2015
ATTESTATION SUR L’HONNEUR
DE JOUEUR(SE) DE NATIONALITE ETRANGERE
NON LICENCIE(E) DANS UNE FEDERATION ETRANGERE
(d’origine ou non)
Je soussigné(e) :
Nom : - -----------------------------------------------------------------------------------------------Prénom : ---------------------------------------------------------------------------------------------Adresse :
--------------------------------------------------------------------------------------------
----------------------------------------------------------------------------------------------------------Né(e) le :
/
/
/ à ----------------------------------------------------------
Nationalité : -----------------------------------------------------------------------------------------
*Certifie sur l’honneur n’avoir jamais été licencié(e) dans mon pays d’origine ou pour
une autre fédération nationale de handball autre que la FFHB
*Certifie sur l’honneur ne pas avoir eu d’autorisation de jouer dans aucune
fédération de handball au cours des 24 derniers mois :
►Date du dernier match
avec le club
de la fédération
(nom)
(pays)
DATE : -------------------------------
SIGNATURE
* mettre une croix dans la case concernée
FEDERATION FRANÇAISE DE HANDBALL - 62, RUE GABRIEL PERI - 94257 GENTILLY Cedex
Tel. : 01-46-15-03-55 - Fax : 01-46-15-03-60 - http://www.ff-handball.org –
N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319Z
SAISON 2014-2015
FORMULAIRE POUR UNE DEMANDE DE TRANSFERT INTERNATIONAL
Fédération recevant : FRANCE
Fédération quittée :
Joueur/Joueuse :
PRENOM
Date de naissance :
/
_/_
NOM
Nationalité
Numéro de passeport :
Club quitté :
Dernier match avec le club cédant :
/_ /
Sous contrat(*)  : date de fin de contrat :
Sans contrat 
(*) Tout joueur en fin de contrat en 2013/2014 ou en cours de saison 2013/2014 est défini comme joueur « sous contrat » par
les règlements EHF/IHF.
Indemnité de formation :
Règlement EHF/ IHF :
Joueur sous contrat / Equipe nationale
Club d’accueil :
Niveau du club :
Sans contrat (amateur)

Sous contrat (professionnel) 
Date de début du contrat:
/
/
/
Date de fin de contrat :
/
/
/
Etudiant : échange ERASMUS ou SOCRATES
 (avec justificatif)
A JOINDRE AU DOSSIER
Droit d’entrée FFHB
*HB Pro D2, LFH, LNH : 1 200 €
*Nationale : 600 €
*Régionale : 370 €
*Départementale : 50 €
2006/07
2007/08
2008/09
2009/10
2010/11
2011/12
2012/13
2013/14
POUR INFORMATION
(par virement bancaire après retour de la fédération
quittée)
Droits EHF +
Droits IHF +
Fédération quittée
Fédération quittée
Amateur* :
Amateur* :
2 x 150 CHF
EHF = 123€
Fédération quittée = 123€
Professionnel** :
Professionnel** :
2 x 1 230€
2 x 1 500CHF
*Joueur qui était sans contrat ET qui reste sans contrat
**Joueur qui était sous contrat ou devient sous contrat
* Le droit d’entrée FFHB ne concerne pas les joueurs(ses) de nationalité française de retour de l’étranger, néanmoins il sera facturé
au club le coût d’une mutation au tarif en vigueur.
Nota : Le joueur (se) doit justifier d’un titre de séjour et, le cas échéant, d’une autorisation de travail en cours de validité.
La qualification ne sera donnée que pour la durée de l’autorisation administrative présentée.
LIGUE
DATE
62 rue Gabriel Péri
94257 Gentilly Cedex
Tél. 01 46 15 03 55
Fax 01 46 15 03 60
HORAIRE
Club demandeur
Nom et qualité du
demandeur
Date de réception
LIEU
EQUIPES INVITEES
DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES
DECLARATION
D'ORGANISATION
un tournoi
Cf. articles 139 et 140 page 90
une rencontre
des Textes Réglementaires
avec un club étranger
saison 2010-2011
avec un club français
National
Fédéral
Régional
Départemental
Contact club :
Masculin
Féminin
S
J
C
M
B
P
Tél :
DESIGNATION DES ARBITRES
Email :
CDA
OBSERVATIONS
CLUB DEMANDEUR
National
Fédéral
Régional
Départemental
Masculin
Féminin
S
J
C
M
B
P
CRA
CCA
BINOME(S) :
A
Le
Cadre réservé à la FFHB
S'il s'agit de rencontres concernant un ou
plusieurs clubs étrangers, prière de remplir le
questionnaire au verso.
Feuillet blanc : à renvoyer à la FFHB ou à la Ligue
Feuillet bleu : à renvoyer à la Ligue ou au Comité
Feuillet rose : à renvoyer au club
Edition 2010
CLUB (S)
ETRANGER (S)
S'agit-il d'un échange aller-retour
OUI
NON
Frais de voyage à charge du visiteur
OUI
NON
Hébergement à la charge du visité
OUI
NON
Date approximative du retour :
Dans le cas d'un échange aller-retour, s'agit-il du retour
Lieu :
OUI
NON
Conditions d'hébergement (à préciser) : hôtel, centre de jeunesse, habitant :
La rencontre a-t-elle été conclue par une intermédiaire
étranger au club concerné ?
OUI
NON
Si oui, lequel : Nom
Adresse :
Conditions du contrat :
Avis de l'instance concernée :
Fait à :
Le :
Signature et cachet du club :
A
Le :
Ligue Provence Alpes de HandBall
Centre Commercial
111 Rue Jean Mermoz
13272 Marseille Cedex 08
Mail : [email protected]
Fax : 04 91 23 04 09
Fiche de Déclaration d'une organisation évènementielle
regroupant des joueurs non licenciés
Fiche à retourner, à la Ligue, 15 jours au plus tard, avant la date de la manifestation.
Nom du club :
N° Affiliation :
Propriétés de l'évènement :
Libellé
Type de l'évènement : Mini Hand
Sandball
Tournoi
Hand
Ensemble
Journée
porte ouverte
Autre
Lieu :
Date de Début :
Date de fin :
Coordonnées du contact :
Nom et prénom :
Adresse :
Code postal et Ville:
Téléphone :
Les dates doivent être comprises
entre
er
le 1 juin et le 31 mai,
dates d'une année sportive
Informations complémentaires :
Descriptif :
Catégorie d'âge :
Sexe :
- 9 ans
9/10 ans
11/12 ans
+18 ans
Loisirs
Avenir
Masculins
13/14 ans
Féminins
15/16 ans
17/18 ans
Mixte
Engagement de l'organisateur
Je soussigné, (Nom-Prénom)…………………...………………...…………….responsable de
l'organisation décrite ci-dessus, m'engage à licencier les participants en licences évènementielles.
Nombre de participants prévus :
Désirez-vous des cartes de licences évènementielles :
Si oui, combien :
Date, tampon et signature du club obligatoire :
OUI
NON
Fédération Française
de Handball
d
am
13 1
Vis a l igue (rés erv é)
DOSSIER D’ADHESIONS MULTIPLES
PRATIQUE EVENEMENTIELLE 2014 - 2015
Attribuer les licences à :
IN FO R MA TION O RG AN IS A TION
Type d’événement :
Sandball
Mini Hand
Nom organisateur :
Tournoi Occasionnel
Handensemble
Autre (précisez) :
Handball 1er pas
N° affiliation organisateur :
Date Ev énement :
____ / ____ / ________
Cachet & Signature Organisateur
Club :
N° d’affiliation :
Tous les champs sont obligatoires # Ecrire en MAJUSCULES (S.V.P.) # Si adresses postales identiques : remplir la première et barrer les suivantes.
FIC H E S DE RE N SE IG N E ME NTS ( joueurs et joueuses)
Masculin
Nom :
Date naissance :
Dép. naissance :
Masculin
Nom :
Date naissance :
Dép. naissance :
Masculin
Nom :
Date naissance :
Dép. naissance :
Masculin
Nom :
Date naissance :
Dép. naissance :
Masculin
Nom :
Féminin
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
Adresse :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
Féminin
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Adresse :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
Féminin
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Adresse :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
Féminin
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Adresse :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
Féminin
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Adresse :
toulouse
Date naissance :
Dép. naissance :
Masculin
Nom :
Date naissance :
Dép. naissance :
Masculin
Nom :
Date naissance :
Dép. naissance :
Masculin
Nom :
Date naissance :
Dép. naissance :
Masculin
Nom :
Date naissance :
Dép. naissance :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
Féminin
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Adresse :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
Féminin
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Adresse :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
Féminin
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Adresse :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
Féminin
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Possède déjà une licence N° :
Prénom :
Adresse :
Ville naissance :
Pays naissance :
France
Autre :
 N’autorise pas la cession de ses coordonnées à des partenaires commerciaux de la FFHB.
Bordereau à remplir au plus tard le jour de l’événement. Les licences doivent être saisies dans Gest’Hand dans les 15 jours qui suivent l’événement puis transmettre le b ordereau à la ligue sans délai. Les
informations recueillies sont nécessaires à l’adhésion des participants. Elles font l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le participant dispose d’un
droit d’accès et de rectification aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’écrire au président de la Fédération Française de Handball en fournissant un justificatif d’identité.
Page :
/
TARIFS 2014 / 2015
Affilitation de club
clubs nationaux
clubs régionaux
clubs départementaux
Nouveau club
Part FFHB
Part Ligue
247 €
191 €
151 €
104 €
119 €
105 €
85 €
0€
inclus : abonnement à Hand Mag (63 €), Abonnement Approches du Handball (41 €)
Part FFHB
Assurance obligatoire et
Licences toutes pratiques
Fond
Part
pour
Ligue
12,30 €
12,30 €
26,65 €
21,90 €
16,90 €
15,10 €
13,25 €
12,10 €
9,70 €
19,90 €
13,10 €
2,10 €
17,20 €
13,15 €
12,15 €
11,10 €
6,10 €
5,10 €
2,05 €
13,15 €
l'emploi
1€
1€
1€
1€
1€
1€
1€
1€
1€
1€
Avenir 12-15 ans
10,35 €
2,95 €
1€
Avenir < 12 ans
Tarifs de la catégorie d'âge
de la licence compétitive
joueur
2,95 €
1€
Loisir 16 ans et plus
Avenir Moins de 16 ans
7,45 €
5,05 €
2,75 €
2,75 €
1€
1€
Licence Blanche :
Dirigeant
Joueur + 18 ans
Joueur 17/18 ans
12,30 €
24,20 €
19,50 €
13,10 €
18,15 €
14,15 €
1€
1€
1€
-€
-€
-€
facultative incluses
Dirigeant
Jeune Dirigeant
18 ans et plus
17 et 18 ans
15 et 16 ans
13 et 14 ans
11 et 12 ans
9 et 10 ans
< 9 ans
Loisir 16 ans ou plus
Les licences Avenir 12-15 ans ne peuvent être délivrées qu'aux titulaires d'une licence UNSS
Cas Particuliers des titulaires d'une licence FFSA (Sport Adapté) ou FFH (Handisport)
Evénementielle
Mutations
19 ans et plus
17-18 ans
150 €
120 €
- 17 ans
60 €
- 13 ans, Dirigeant, et Jeune Dirigeant
0€
Divers
Retour de dossier de licence incomplet
2€