CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE VISITEURS.FR

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
VISITEURS.FR
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Code du Tourisme
Conformément aux articles L211-8 et L211-18 du Code du 6) Les visites, excursions et les autres services inclus dans
tourisme, les dispositions des articles R211-5 à R211-13 du
le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un
Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne
supplément de prix ;
sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de 7) La taille minimale ou maximale du groupe permettant la
vente des titres de transport n’entrant pas dans le cadre d’un
réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation
forfait touristique.
du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre
minimal de participants, la date limite d’information du
La brochure, le devis, la proposition, le programme de
consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour
l’organisateur constituent l’information préalable visée par
; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours
l’article R211-7 du Code du tourisme. Dès lors, à défaut de
avant le départ ;
dispositions contraires figurant au recto du présent document, 8) Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre
les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage
d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier
tels qu’indiqués dans la brochure, le devis, la proposition de
de paiement du solde ;
l’organisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin 9) Les modalités de révision des prix telles que prévues par le
d’inscription.
contrat en application de l’article R.211-10 ;
10) Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
En l’absence de brochure, de devis, programme et proposition, 11) Les conditions d’annulation définies aux articles R.211-11,
le présent document constitue, avant sa signature par l’acheteur,
R.211-12, et R.211-13 ci-après ;
l’information préalable, visée par l’article R211-7 du Code du 12) Les précisions concernant les risques couverts et le
tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24
montant des garanties souscrites au titre du contrat
heures à compter de son émission.
d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité
civile professionnelle des agences de voyages et de la
En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire
responsabilité civile des associations et organismes sans
sont préalablement tenus d’acquitter les frais qui en résultent.
but lucratif et des organismes locaux de tourisme
Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point 13) L’information concernant la souscription facultative d’un
de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels,
contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains
les pièces justificatives seront fournies.
cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant
VISITEURS a souscrit auprès de la compagnie GAN
certains risques particuliers, notamment les frais de
EUROCOURTAGE - Tour Gan Eurocourtage, 4-6 Avenue d’Alsace,
rapatriement en cas d’accident ou de maladie.
92033 La Défense,. un contrat d’assurance garantissant 14) Lorsque le contrat comporte des prestations de transport
sa Responsabilité Civile Professionnelle à hauteur de
aérien, l’information, pour chaque tronçon de vol, prévue
4 600 000 `.
aux articles R. 211-15 à R. 211-18. »
EXTRAIT DU CODE DU TOURISME.
Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au
deuxième alinéa (a et b) de l’article L.211-8, toute offre et
toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent
lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux
règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres
de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière
non accompagnée de prestations liées à ces transports, le
vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage
pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa
responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom
et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets
sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des
divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le
vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.
Article R211-6 : Préalablement à la conclusion du contrat et sur
la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse
et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le
vendeur doit communiquer au consommateur les informations
sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des
prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels
que :
1) La destination, les moyens, les caractéristiques et les
catégories de transports utilisés ;
2) Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort
et ses principales caractéristiques, son homologation et son
classement touristique correspondant à la réglementation
ou aux usages du pays d’accueil ;
3) Les repas fournis ;
4) La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
5) Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en
cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que
leurs délais d’accomplissement ;
Article R211-7 : L’information préalable faite au consommateur
engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne
se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains
éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement
dans quelle mesure cette modification peut intervenir et
sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications
apportées à l’information préalable doivent être communiquées
par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.
Article R211-8 : Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur
doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis
à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les
clauses suivantes :
1) Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son
assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;
2) La destination ou les destinations du voyage et, en cas de
séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3) Les moyens, les caractéristiques et les catégories des
transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et
de retour ;
4) Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de
confort et ses principales caractéristiques, son classement
touristique en vertu des réglementations ou des usages du
pays d’accueil ;
5) Le nombre de repas fournis ;
6) L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7) Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le
prix total du voyage ou du séjour;
8) Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication
de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu
des dispositions de l’article R211-10 ci-après ;
9) L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes
afférentes à certains services telles que taxe d’atterrissage,
de débarquement ou d’embarquement dans les ports et
aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses
dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10) Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout
état de cause le dernier versement effectué par l’acheteur
ne peut être inférieur à 30p. 100 du prix du voyage ou du
séjour et doit être effectué lors de la remise des documents
permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11) Les conditions particulières demandées par l’acheteur et
acceptées par le vendeur ;
12) Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le
vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise
exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans
les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de
réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement,
à l’organisateur du voyage et au prestataire de services
concernés ;
13) La date limite d’information de l’acheteur en cas
d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans
le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée
à un nombre minimal de participants, conformément aux
dispositions du 7° de l’article R211-6 ci-dessus ;
14) Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
15) Les conditions d’annulation prévues aux articles R211-11,
R211-12 et R211-13 ci-dessous ;
16) Les précisions concernant les risques couverts et le montant
des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les
conséquences de la responsabilité civile professionnelle du
vendeur ;
17) Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant
les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par
l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur), ainsi
que celles concernant le contrat d’assistance couvrant
certains risques particuliers, notamment les frais de
rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas,
le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant
au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18) La date limite d’information du vendeur en cas de cession
du contrat par l’acheteur;
19) L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au
moins 10 jours avant la date prévue pour son départ, les
informations suivantes :
a) le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la
représentation locale du vendeur ou,à défaut, les noms,
adresses et numéros de téléphone des organismes locaux
susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté,
ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de
toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un
numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir
un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place
de son séjour.
20) La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités
des sommes versées par l’acheteur en cas de non-respect
de l’obligation d’information prévue au 14o de l’article R.
211-6.
Article R211-9 : L’acheteur peut céder son contrat à un
cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour
effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit
aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celuici est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre
recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours
avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce
délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en
aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Article R211-10 : Lorsque le contrat comporte une possibilité
expresse de révision du prix, dans les limites prévues à
l’article L.211-13, il doit mentionner les modalités précises
de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des
prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes
y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence
sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle
s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu
comme référence lors de l’établissement du prix figurant au
contrat.
Article R211-11 : Lorsque, avant le départ de l’acheteur le
vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à
l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une hausse
significative du prix et lorsqu’il méconnaît l’obligation
d’information mentionnée au 14o de l’article R. 211-6,
l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation
pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été
informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé
de réception :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le
remboursement immédiat des sommes versées ;
- soit accepter la modification ou le voyage de substitution
proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant
les modifications apportées est alors signé par les parties
; toute diminution de prix vient en déduction des sommes
restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le
paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la
prestation modifiée, le trop perçu doit lui être restitué avant
la date de son départ.
Article R211-12 : Dans le cas prévu à l’article L.211-15, lorsque,
avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou
le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée
avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours
en réparation des dommages éventuellement subis, obtient
auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité
des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une
indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée
si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les
dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la
conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation,
par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé
par le vendeur.
Article R211-13 : Lorsque, après le départ de l’acheteur,
le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part
prépondérante des services prévus au contrat représentant un
pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le
vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes
sans préjuger des recours en réparation pour dommages
éventuellement subis :
- soit proposer des prestations en remplacement des
prestations prévues en supportant éventuellement tout
supplément de prix et, si les prestations acceptées par
l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui
rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
- soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de
remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur
pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans
supplément de prix, des titres de transport pour assurer son
retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes
vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les
deux parties.
Les dispositions du présent article sont applicables en cas de
non-respect de l’obligation prévue au 14o de l’article R. 2116.
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
APPLICABLES SUR LE CATALOGUE VISITEURS
PRINTEMPS-ÉTÉ-AUTOMNE 2012
CONDITIONS PARTICULIèRES DE VENTE
1/ ORGANISATION
Les voyages crées par VISITEURS, licence n° 075950069
sont vendus exclusivement par des professionnels titulaires
d’une licence délivrée par le Ministère du Tourisme. Par la
demande de réservation ou de cotation, l’acheteur reconnaît
avoir pris connaissance des composants du voyage qu’il a choisi
et des conditions particulières de vente et qu’il en accepte les
conditions. L’inscription à l’un de nos programmes implique
l’adhésion aux CONDITIONS GÉNÉRALES DE
DE VENTE
VENTE défi
définies
nies par
le code du tourisme, ainsi qu’à nos conditions particulières.
2/ LES PRIX
2/ LES
Les
prixPRIX
indiqués ont été établis sur la base des conditions
Les prix indiqués
économiques
existant
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établis de
sur l’établissement
la base des conditions
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tant
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la haussedu qu’a
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prévues à
l’articleVariation
2-1/
L 211-13
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cours
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et selon
prix les
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garantis
suivantes.taux
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de : 1 USD
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0,72
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pour les
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prix sont
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garantis jusqu’au
Chine,taux
Corée
de 1duUSD=0.70
Nord, Bouthan,
€ pourIndonésie,
les destinations
Laos,
Chine, Taïwan,
Malaisie,
Maldives,
Laos,Myanmar,
Cambodge,
Népal,
Vietnam,
Tanzanie,
Myanmar,
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; 1 AUD
=Népal,
0,74 €
Maldives,
pour l’Australie,
Malaisie,1 SGD
Indonésie,
= 0,57 €
Tanzanie;
pour Singapour,
1YEN=
10.0080
HKD =€ 0,962
pour le€Japon
pour ; Hong-Kong,
1NZD= 0.601 €YEN
pour= la0,009
Nouvelle
€,
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MYR = 10,24
AUD=
€ pour
0.70Langkawi
pour l’Australie,
(Malaisie).
1 SGD=
A noter
0.58
: nos€ tarifs
pour
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Singapour.
nos circuits
PourSplendeurs
la Thaïlande,
de soit
mai en
et juin
€ soit
2012
1 THB
sont=calculés
0.025
avec
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notre brochure
soit enprécédente
USD=0.70
automne€ soit
hiver
en 1MYR
2011=0.25
- 2012,€,soit
selon
: 1 produit.
USD=0.70
A noter,
€ pournoslestarifs
destinations
de nos
Chine,
circuits Taïwan,
Splendeurs
Laos,deCambodge,
Novembre Vietnam,
2011 sont
Myanmar,
calculés Bhoutan,
avec les
Népal,
taux deMaldives,
change Malaisie,
de notre Indonésie,
brochure précédente
Tanzanie; 1YEN=
Printemps-Eté0.0080
€
Automne
pour le 2011
Japon ;soit
1 AUD=
: 1 USD=0.75
0.70 pour l’Australie,
€ pour les1 destinations
SGD= 0.58
€
Malaisie,
pour Singapour
Chine, Laos,
; pour
Cambodge,
la Thaïlande,
Vietnam,
soit enNépal,
€ soitMaldives,
1 THB =
0.025
Indonésie
€,;selon
1YEN=produit
0.0085
; pour
€ pour
la Malaisie,
le Japon.soit
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USD=0.70
devises
€
étant
soitidentiques.
en 1MYR 2-2/Variation
=0.25 €, selon
du coût
produit.
des transports
2-2/Variation
: toute
du
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données: toute
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du voyage.
dansSilel’augmentation
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à dépasser
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10% du prixvient
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transport
sur la base
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de l’établissement
notre brochure. deNosnotre
prix brochure.
sont libellés
Nos enprixeuros
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en TTC.
en
euros
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prix indique
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et
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comprennent
: les frais
pas
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: les fraisdes
de passeports,
délivrance des
des passeports,
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vaccination,
certificatsdes
de
vaccination,
visas, les frais
desdevisas,
repaslesenfrais
transit
de repas
lors deenlatransit
correspondance
lors de la
correspondance
entre deux vols, les
entre
fraisdeux
de portage,
vols, les
les boissons
frais de etportage,
pourboires,
les
boissons
les dépenses
et pourboires,
exceptionnelles
les dépenses
résultants
exceptionnelles
d’événementsrésultants
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d’événements
(grève, conditions
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(grève, conditions
etc....),atmosphériques
l’assurance
etc....),
multirisque
l’assurance
(annulation,
multirisque
interruption
(annulation,
de séjour,interruption
bagages) de
et
séjour,
les assurances
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et les assurances
rapatriement.
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Nos prix
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du de
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le nombre deLesparticipants.
montants deLestaxes
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charge
prendra
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charge
une
constatée
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lors de
constatée
l’émission
lors des
de l’émission
billets. Cette
des augmentation
billets. Cette
augmentation
serait alors facturée.
serait alors
A noter
facturée.
: un Asupplément
noter : undesupplément
100 €/
de
pers.100
sera€/pers.
appliquésera
pourappliqué
toute demande
pour toutededemande
départs anticipés
de départs
ou
anticipés
retour différés
ou retour
sur nos
différés
circuitsurSplendeurs.
nos circuit Splendeurs.
Frais pour lesFrais
dossiers
pour
les
« sans
dossiers
transport
« sans
» :transport
15 €/pers.
» : 15 €/pers.
3/ INSCRIPTION
Paiement
3/ INSCRIPTION
des acomptes : sauf dispositions contraires des
conditions
Paiement particulières
des acomptesde :chaque
sauf programme,
dispositions l’agence
contrairesreçoit
des
du
conditions
client auparticulières
moment dedelachaque
réservation
programme,
une somme
l’agence
égale
reçoit
au
quart
du client
du auprixmoment
du voyage,
de la réservation
soit 25%. une
Poursomme
les inscriptions
égale au
intervenant
quart du prix
moins
du devoyage,
30 jours
soitavant
25%.le Pour
départ,lesle inscriptions
règlement
intégral
intervenant
du prix
moins
est de
exigé
30lors
jours
de avant
l’inscription.
le départ,
Il pourra
le règlement
en outre
être
intégral
demandé
du prixune
est exigé
participation
lors de l’inscription.
pour couvrir Illespourra
frais en
annexes
outre
découlant
être demandé
de cette
une inscription
participation
tardive.
pour Lacouvrir
naturelesdufrais
droitannexes
conféré
au
découlant
client par
de cette
ce versement
inscription est
tardive.
variable
La nature
; ainsidupar
droitexemple,
conféré
l’exécution
au client parde cecertains
versement
voyages
est est
variable
soumise
; ainsi
à la par
réunion
exemple,
d’un
nombre
l’exécution
minimum
de certains
de participants
voyages est ;soumise
elle dépend
à la réunion
du typed’un
de
voyage
nombre choisi.
minimum
Toutes
de participants
précisions à ;ceellesujet
dépend
sont données
du type au
de
moment
voyage choisi.
de l’inscription
Toutes précisions
par l’agent
à cede sujet
voyages
sontvendeur
donnéeset au
la
confirmation
moment de l’inscription
du départ intervient
par l’agent
au plus
de voyages
tard 21 vendeur
jours avant
et la
le
voyage.
confirmation
Sauf du
dispositions
départ intervient
contraires
audes
plusconditions
tard 21 jours
particulières,
avant le
le
voyage.
paiement
Saufdu
dispositions
solde du contraires
prix du voyage
des conditions
doit êtreparticulières,
effectué un
mois
le paiement
avant ladudate
soldededudépart.
prix duLevoyage
client n’ayant
doit êtrepas
effectué
versé un
le
solde
mois avant
à la date
la date
convenue
de départ.
est considéré
Le client comme
n’ayant ayant
pas versé
annulé
le
son
soldevoyage
à la date
sansconvenue
qu’il puisse
est seconsidéré
prévaloircomme
de cetteayant
annulation.
annulé
Les
son voyage
frais d’annulation
sans qu’il puisse
seront sealors
prévaloir
retenus
de cette
conformément
annulation.à
nos
Les frais
conditions
d’annulation
de vente.
seront
Les alors
dossiers
retenus
de voyage,
conformément
les billetsà
d’avion
nos conditions
électroniques
de vente.
et lesLesbons
dossiers
d’échange
de voyage,
sont remis
les billets
avant
le
d’avion
départ.électroniques
A compter deet cette
les bons
remise,
d’échange
la gardesont
juridique
remis deavant
ces
titres incombe au client ou à son agent. Si le voyage ne pouvait
avoir
le départ.
lieu Aencompter
raison de
d’uncette
nombre
remise,insuffisant
la garde de
juridique
participants,
de ces
nous
titres vous
incombe
informerions
au client ou
au àplus
son tard
agent.
21Sijours
le voyage
avant ne
la date
pouvait
de
départ
avoir lieu
prévue.
en raison d’un nombre insuffisant de participants,
3-1/CONDITIONS
nous vous informerions
SPÉCIALES
au plusAtard
CERTAINS
21 jours
PAYS
avant la date de
Dans
départcertains
prévue. pays d’Asie, comme le Myammar (Birmanie),
le Vietnam, le Cambodge et la Chine, l’activité touristique
est
3-1/CONDITIONS
générée par l’État,
SPÉCIALES
qui devient
A CERTAINS
organisateur
PAYS du voyage.
Ces
Dansorganisateurs
certains paysofficiels
d’Asie,secomme
réservent
le Myammar
le droit de (Birmanie),
modifier ou
même
le Vietnam,
d’annuler
le Cambodge
sans préaviset tout
la Chine,
ou unel’activité
partie dutouristique
voyage.
Aussi
est générée
les programmes
par l’État,
de qui
notredevient
brochureorganisateur
concernant du
ces voyage.
pays ne
sont
Ces organisateurs
donnés qu’à titre
officiels
indicatif
se réservent
et ne sontle pas
droitcontractuels.
de modifier Les
ou
annulations
même d’annuler
ou modifications
sans préavisapportées
tout ou ou
uneprogramme
partie du prévu
voyage.
ne
peuvent
Aussi les donner
programmes
lieu à de
aucun
notreremboursement
brochure concernant
de notre
cespart.
pays ne
4/
sontMODIFICATION
donnés qu’à titre indicatif et ne sont pas contractuels. Les
4-1/
annulations
Modifcations
ou modifications
par l’organisateur
apportées ou :programme
L’organisateur
prévu ne
se
réserve
peuvent ledonner
droit lieu
de remplacer
à aucun remboursement
éventuellementdeunnotre
transporteur
part.
aérien par un autre, une date par une autre, ou un hôtel par un
établissement
4/ MODIFICATION
de même catégorie. Les prix, les dates, horaires
et
4-1/
itinéraires
Modifcations
mentionnés
par dans
l’organisateur
nos programmes
: L’organisateur
peuvent être
se
modifiés
réserve lepardroitsuite
de de
remplacer
circonstances
éventuellement
indépendantes
un transporteur
de notre
volonté
aérien parouunpar
autre,
suiteuned’évènements
date par une autre,
dus à ouununcas
hôteldeparforce
un
majeure.
établissement
Ces demodifications
même catégorie.
ne peuvent
Les prix,prétendre
les dates,àhoraires
aucun
dédommagement.
et itinéraires mentionnés
4-2/Conditions
dans nos programmes
de modification
peuvent
parêtre
le
client
modifiés
: Toute
par suite
modification
de circonstances
d’un élément
indépendantes
essentiel audecontrat
notre
de
volonté
réservation
ou parémanant
suite d’évènements
du client entraînera
dus à undescasfraisdedeforce
45
€
majeure.
par dossier.
Ces modifications
Toute modification
ne peuvent
du fait prétendre
du client en
à aucun
cours
de
dédommagement.
voyage implique4-2/Conditions
le règlement de nouvelles
modification
prestations
par le
ainsi
client que
: Toute
des modification
frais d’annulation.
d’un élément
L’interruption
essentielde auséjour
contrat
ne
peut
de réservation
donner lieuémanant
à aucun du
remboursement.
client entraînera
Notades: Un
fraisreport
de 45
de
date
€ paroudossier.
un changement
Toute modification
de destination
du faitestduconsidéré
client encomme
cours
une
de voyage
annulation.
implique
Un changement
le règlement
de de
nomnouvelles
n’est pasprestations
considéré
comme
ainsi queunedes
modification
frais d’annulation.
mais comme
L’interruption
une cessiondede séjour
contrat ne
et
implique
peut donner
les frais
lieu àprévus
aucunci-dessous.
remboursement. Nota : Un report de
4-3/Cession
date ou un changement
du contrat : de
Le(s)
destination
cédant(s)estdoitconsidéré
impérativement
comme
informer
une annulation.
l’agenceUnvendeur
changement
de la cession
de nom dun’est
contrat
pas par
considéré
lettre
recommandée
comme une modification
avec accusé
maisdecomme
réception
une au
cession
plus de
tardcontrat
7 jours
et
avant
impliquele lesdébut
frais du
prévus
voyage
ci-dessous.
en indiquant précisément le(s)
nom(s),
4-3/Cession
prénom(s)
du contrat
et adresse
: Le(s)ducédant(s)
(des) cessionnaire(s)
doit impérativement
et des
participants
informer l’agence
au voyage
vendeur
et endejustifiant
la cessionqueduceux-ci
contratremplissent
par lettre
les
recommandée
mêmes conditions
avec accusé
que lui
de pour
réception
effectuer
au plus
le voyage
tard 7 ou
jours
le
séjour
avant :lemode
débutd’hébergement
du voyage en
et de
indiquant
pension précisément
identiques, même
le(s)
formule
nom(s), de
prénom(s)
voyage, même
et adresse
nombre
du (des)
de passagers.(cf.
cessionnaire(s)
article
et des
99
des
participants
conditions
au générales
voyage etdeenventes).
justifiantDans
quecertains
ceux-ci cas
remplissent
les frais
de
les cession
mêmes pourront
conditions
êtreque
plusluiélevés
pour que
effectuer
les frais
le voyage
d’annulation,
ou le
notamment
séjour : modeaprès
d’hébergement
émission deset billets
de pension
d’avion
identiques,
(soit de même
30 à
21
formule
joursdeavant
voyage,
le départ).
même nombre
Circuits de
regroupés
passagers.(cf.
: si l’annulation
article 99
remet
des conditions
en causegénérales
le voyagededesventes).
autres Dans
participants,
certainselle
cas entraîne
les frais
le
de règlement
cession pourront
total de
êtrelaplus
prestation
élevés que
initialement
les frais d’annulation,
prévue. Les
croisières
notammentincluses
après émission
dans les des
programmes
billets d’avion
Splendeurs
(soit depeuvent
30 à
être
21 jours
supprimées
avant lesans
départ).
préavisCircuits
en fonction
regroupés
du niveau
: si l’annulation
d’eau, des
intempéries
remet en cause
etc...le voyage des autres participants, elle entraîne
5/
le règlement
ANNULATION
total de la prestation initialement prévue. Les
Outre
croisières
les incluses
primes d’assurances
dans les programmes
éventuellement
Splendeurs
souscrites
peuvent
lors
de
êtrelasupprimées
réservation,sans
l’annulation
préavis enpar
fonction
le client
du niveau
entraîned’eau,
les frais
des
suivants
intempéries
: Plus
etxc...
de 30 jours avant le départ 150 euros par pers.
non remboursable par l’assurance. (sauf en cas de billets émis :
montant
5/ ANNULATION
à confirmer) - de 30 à 21 jours avant le départ = 25%
du
Outre
voyage
les primes
- de 20 d’assurances
à 08 jours avant
éventuellement
le départ = 50%
souscrites
du voyage
lors
-dedela07réservation,
à 02 jours l’annulation
avant le départ
par =le 75%
clientduentraîne
voyage les
- Moins
frais
de
suivants
2 jours: Plus
effectifs
de 30avant
joursleavant
départ
le départ
= 100%
150dueuros
voyage.
par pers.
Si le
client
non remboursable
a souscrit l’assurance
par l’assurance.
assistance
(saufrapatriement
en cas de billets
et garantie
émis :
complémentaire
montant à confirmer)
: montant
- de 30deà la21prime
jours reste
avantdû.
le départ
• Annulation
= 25%
du voyage
fait de- de
l’organisateur
20 à 08 jours: leavant
client
le départ
ne pourra
= 50%prétendre
du voyageà
aucune
- de 07 indemnité
à 02 jours siavant
l’annulation
le départdu= 75%
voyage
du est
voyage
imposé
- Moins
par
des
de 2circonstances
jours effectifs deavant
forcele départ
majeure.
= De
100%
même
du voyage.
le clientSi ne
le
peut
client prétendre
a souscrit àl’assurance
aucune indemnité
assistancesi rapatriement
l’annulation et
dugarantie
voyage
intervient
complémentaire
pour insuffisance
: montant de participants
la prime reste
à 21dû.jours
• Annulation
du départ
et
du au-delà.
fait de •l’organisateur
Annulation du :fait
le du
client
clientne: les
pourra
frais prétendre
de dossiers,à
les
aucune
assurances
indemnité
optionnelles,
si l’annulation
les excursions
du voyage
et lesestéventuels
imposé frais
par
de
desvisa
circonstances
ne sont jamais
de force
remboursables
majeure. quelque
De même
soient
le laclient
date ne
et
la
peut
cause
prétendre
de l’annulation.
à aucune indemnité si l’annulation du voyage
6/
intervient
DEFAUTpour
D’ENREGISTREMENT
insuffisance de participants à 21 jours du départ
Ilet est
au-delà.
de la• Annulation
responsabilité
du fait
desdupassagers
client : lesdefraisse demettre
dossiers,
en
conformité
les assurancesavec
optionnelles,
les administrations
les excursionsdiverses,
et les éventuels
en fonction
frais
de visa
leur nenationalité,
sont jamaisenremboursables
vue de l’obtention
quelque soient
des documents
la date et
nécessaires
la cause de l’annulation.
à leur libre circulation dans les pays visités. Le
défaut d’enregistrement au lieu de départ, quelle qu’en soit la
cause,
6/ DEFAUT
mêmeD’ENREGISTREMENT
en cas de force majeure, ainsi que l’impossibilité
àIl prendre
est de lela départ
responsabilité
suite à ladesnonpassagers
présentation
de de
se documents
mettre en
de
conformité
voyage nécessaires
avec les administrations
(passeport en cours
diverses,
de validité,
en fonction
visa,
certificat
de leur nationalité,
de vaccination,
en vue
etc..)de sont
l’obtention
considérés
des comme
documents
des
annulations,
nécessaires àdeleur
même
libreque
circulation
l’interruption
dans par
les lepays
client
visités.
de tout
Le
voyage
défaut d’enregistrement
commencé... au lieu de départ, quelle qu’en soit la
7/
cause,
DURÉE
même
DEenSÉJOUR
cas de force majeure, ainsi que l’impossibilité
Elle inclut le jour de départ et celui du retour. Nos prix sont
Responsabilité Civile GAN : N° de contrat 86 170 664
àcalculés
prendresurle départ
le nombre
suite àdela nuitées
non présentation
(et non de documents
journées).
de voyage
Vous
pourreznécessaires
donc être (passeport
privé de quelques
en coursheures
de validité,
de séjour
visa,à
certificat oudeauvaccination,
l’arrivée
départ, soit etc..)
en raison
sontdesconsidérés
usages decomme
l’hôtellerie
des
annulations, deenmême
internationale
matièrequedel’interruption
mise à disposition
par le des
client
chambres,
de tout
voyage
soit
en raison
commencé...
des horaires d’avions, sans pour autant avoir droit
à un dédommagement. Les chambres doivent être libérées à
7/ DURÉE
partir
de 12h
DE etSÉJOUR
ne peuvent être occupées qu’à partir de 14h.
Elle horaires
Les
inclut le des
jour avions
de départ
réguliers
et celui
ou supplémentaires
du retour. Nos prix
peuvent
sont
calculésselon
varier
sur les
le impératifs
nombre dedenuitées
sécurité(et
et d’encombrement.
non de journées).Il
Vousconseillé
est
pourrez de
doncneêtre
prévoir
privéaucun
de quelques
engagement
heuresimportant
de séjour leà
l’arrivée oudeau votre
lendemain
départ,retour
soit en
de raison
voyagedes
et usages
d’éviterdelesl’hôtellerie
dates de
internationale
grands
départsenetmatière
de grands
de mise
retours.
à disposition
Si le client
desréserve
chambres,
par
soit propres
ses
en raisonmoyens
des horaires
des billets
d’avions,
d’avion
sansoupour
de autant
train enavoir
pré-post
droit
à un dédommagement.
acheminement,
Visiteurs Les
ne pourra
chambres
êtredoivent
tenu responsable
être libérées
si leà
partir ne
client
de peut
12h et
pasnelespeuvent
utiliser. être occupées qu’à partir de 14h.
Les horaires
8/
CONDITION-PHYSIQUE
des avions réguliers
- VACCINATIONS
ou supplémentaires
- SANTE
peuventvarier selon les impératifs de sécurité et d’encombrement. Il
FORMALITES
est conseilléla demodification
Prévoyez
ne prévoir de
aucun
vosengagement
habitudes alimentaires,
important le
lendemain
des
conditions
de votre
d’hygiène
retour de
et voyage
des climats
et d’éviter
différents.
les dates
Il vous
de
grands départs
appartient
de vérifier
et de votre
grands
condition
retours.physique
Si le client
avantréserve
le départ,
par
sesvous
de
propres
munir
moyens
de vosdes
médicaments
billets d’avion
habituels
ou de ettrain
d’entreprendre
en pré-post
acheminement,
d’éventuels
traitements
Visiteurs ne
préventifs
pourra être
(paludisme).
tenu responsable
Vous restez
si le
client ne peutdepasl’appréciation
responsables
les utiliser. de ces risques.
A noter : les formalités indiquées dans la brochure sont
8/ CONDITION-PHYSIQUE
uniquement
valables pour les ressortissants
- VACCINATIONS
français- etSANTE
à la dateFORMALITES
de
l’établissement de la brochure.
Prévoyez la modification de vos habitudes alimentaires,
des DESCRIPTION
9/
conditions d’hygiène et des climats différents. Il vous
appartient
La
description
de vérifier
des votre
programmes
condition est
physique
établieavant
au lemoment
départ,
de vous
l’impression
munir de de
voslamédicaments
brochure (Décembre
habituels et2011)
d’entreprendre
; toute
d’éventuels traitements
modification
résultant d’impossibilités
préventifs (paludisme).
techniquesVous
vousrestez
sera
responsables
indiquée
et des
de l’appréciation
prestations similaires
de ces risques.
vous seront offertes.
A noterdédommagement
Aucun
: les formalitésneindiquées
pourra être
dansexigé
la brochure
pour la sont
non
uniquementd’une
jouissance
valables
prestation
pour les non
ressortissants
fournie français
suite à etunà cas
la date
de
de l’établissement
force
majeure. Certaines
de la brochure.
prestations nécessitent un nombre de
participants déterminé : en cas d’insuffisance de ce nombre,
9/ DESCRIPTION
nous
pouvons être obligés de vous proposer une prestation de
La description avec
remplacement
des d’autres
programmes
voyageurs,
est établie
sans que
au vous
moment
puissiez
de
l’impressionà de
prétendre
unela indemnisation.
brochure (juilletEn2011)
Asie, ; iltoute
n’existe
modification
pas de
résultant chambres
véritables
d’impossibilités
triples. techniques
Ce sont en général
vous sera
des chambres
indiquée
et des dans
doubles
prestations
lesquelles
similaires
on rajoute
vousunseront
lit d’appoint
offertes.(souvent
Aucun
dédommagement
un
lit pliant au confort
ne pourra
sommaire)
être exigé
; l’espace
pour las’en
nontrouve
jouissance
donc
d’une prestation
réduit.
Les noms non
des hôtels
fourniesont
suitedonnés
à un casà titre
de force
indicatif.
majeure.
Les
Certaines prestations
indications
de norme s’entendent
nécessitent enunnormes
nombrelocales.
de participants
Certaines
déterminéproposées
activités
: en cas dans
d’insuffisance
les hôtelsdepeuvent
ce nombre,
être payantes.
nous pouvons
être obligés de vous proposer une prestation de remplacement
avec RÉDUCTIONS
10/
d’autres voyageurs,
ENFANTSsans que vous puissiez prétendre
à une indemnisation.
Enfants
de moins deEn12Asie,ansil :n’existe
s’il enpasexiste
de véritables
une, la
chambres triples.
réduction
est précisée
Ce sont en
pour
général
chaque
des chambres
destination,
doubles
car dans
elle
lesquelles
varie
en fonction
on rajoute
desuncompagnies
lit d’appointaériennes
(souventetundeslit hôteliers.
pliant au
Aconfort
noter sommaire)
: nos circuits; l’espace
ne sont pas
s’enadaptés
trouve donc
aux enfants
réduit. Les
de moins
noms
des12
de
hôtels
ans.sont donnés à titre indicatif. Les indications de norme
s’entendent
11/
TRANSPORT
en normes
AÉRIENlocales. Certaines activités proposées
dansresponsabilité
La
les hôtels peuvent
desêtrecompagnies
payantes. aériennes, de leurs
représentants et agents est limitée exclusivement, en cas de
10/ RÉDUCTIONS
dommages,
plaintesENFANTS
et réclamations de toute autre nature,
Enfants
au
transport
de moins
aérien des
de 12
passagers
ans : ets’ildesenbagages.
existe Le
une,billet
la
réduction estde précisée
électronique
passage est
pourseulchaque
contrat entre
destination,
la compagnie
car elle
et
variepassager.
son
en fonction
Le client
des compagnies
peut obtenir aériennes
ces conditions
et des
de hôteliers.
transport
A noter des
auprès
: noscompagnies
circuits ne sont
aériennes
pas adaptés
concernées.
aux enfants
Le transporteur
de moins
de réserve
se
12 ans.le droit en cas de fait indépendant de sa volonté ou
contrainte technique d’acheminer sa clientèle par tout mode de
11/ TRANSPORT
transport
de son AÉRIEN
choix, avec une diligence raisonnable, sans
La responsabilité
qu’aucun
dédommagement
des compagnies
ne puisse aériennes,
être revendiqué
de leurs
par
représentants
les
passagers etconcernés.
agents estA limitée
certainesexclusivement,
périodes, l’intensité
en cas de
dommages, duplaintes
l’ensemble
trafic aérien
et réclamations
peut provoquer
de toute
certains
autre
retards
nature,
ne
au transport
pouvant
entraîner
aérienaucune
des passagers
indemnisation.
et des
Au visa
bagages.
de l’article
Le billet
19
électronique
de
la convention
de passage
de Montréal,
est seullacontrat
compagnie
entre laestcompagnie
responsable
et
son conséauences
des
passager. Le client
financières
peut obtenir
de ce ces
typeconditions
de retard.deIl transport
est de la
auprès des compagnies
responsabilité
des passagers
aériennes
concernés
concernées.
de se retourner
Le transporteur
vers la
se réserve leendroit
compagnie
vueend’un
cas éventuel
de fait indépendant
dédommagement.
de sa volonté
Tous nos
ou
contrainteaériens
accords
technique
avecd’acheminer
les compagnies
sa clientèle
sont établis
par tout
surmode
la base
de
transport
de
tarifs groupes
de son etchoix,
individuels
avec une
pourdiligence
des classes
raisonnable,
de réservation
sans
qu’aucun dédommagement
spécifiques,
applicables jusqu’ànela puisse
date deêtre
rétrocession
revendiqué
ou dans
par
leslimite
la
passagers
d’un stock
concernés.
disponible.
A certaines
En fonction
périodes,
des transporteurs
l’intensité de
et
l’ensemble
de
leur gestion
du trafic
des vols,
aérienil peut
se peut
provoquer
que la classe
certainsdésignée
retards ne
pouvant
soit
plus entraîner
disponible,aucune
nous pouvons
indemnisation.
donc être
Au amenés
visa de l’article
à proposer
19
de laplaces,
des
convention
dans des
de Montréal,
classes delaréservation
compagnie supérieures
est responsable
avec
des supplément
un
conséauencesde financières
prix qui vous
de cesera
typecommuniqué
de retard. Illors
est de la
responsabilité des passagers concernés de se retourner vers la
réservation.
compagnie
12/
Pré-post
en vue
acheminement
d’un éventuel dédommagement. Tous nos
accords
Les
tarifsaériens
préférentiels
avec les
aériens
compagnies
pour lessont
pré-post
établis
acheminement
sur la base
de tarifs
province
groupesouet Genève
individuelss’entendent
pour des classes
sous deréserve
réservation
de
spécifiques, applicables
disponibilités
et à conditions
jusqu’à laque
dateladecompagnie
rétrocessionaérienne
ou dans
désignée continue d’opérer au départ de la ville de départ du
client.
la
limiteLesd’un
tarifsstock
sontdisponible.
garantis pour
En fonction
toutes lesdesréservations
transporteurs
faites
et
àdeplus
leurdegestion
35 jours
desduvols,
départ.
il seNous
peutnous
que efforçons
la classe de
désignée
confirmer
ne
soitmeilleure
la
plus disponible,
connexion
nouspossible
pouvonspour
doncle être
client,
amenés
cependant
à proposer
selon
desdate
la
places,
d’inscription
dans desouclasses
de départ
de réservation
et le remplissage
supérieures
des avions
avec
un supplément
nous
pouvons être
de prix
amenés
qui vous
à confirmer
sera communiqué
un vol la veille
lors de
ou la
le
réservation.duPrévoletinternational.
lendemain
post-acheminement
Les frais: d’Leshébergement
tarifs préférentiels
et/ou
applicables
les
repas supplémentaires
aux acheminements
engendrés
aériens
seront
versdans
Paris
ce ou
cas autres
précis
àvilles
la charge
européennes
du client.depuis
Lorsquecertaines
le client avilles
achetédedirectement
Province,
s’appliquent
son
pré-poststrictement
acheminement
selon les
, l’organisateur
conditions mentionnées
décline toute
dans
la brochure (ville
responsabilité
en casd’origine
de retarddans
de vol
la limite
et/ou des
traindisponibilités
annulé.
dans NOMBRE
13/
la classeDEdePARTICIPANTS
réservation désignée, jour d’opération),
en correspondance
Tous
nos circuits Splendeurs
directe sont
avecgarantis
le vol pour
international
un départ aller
à partir
et
retour,
de
2 personnes
et sous réserve
et maximum
que la28compagnie
personnes désignée
sauf datescontinue
promo
effectivement
40
personnes,à sauf
opérer: Arménie
au départmaxi
de la40
villepers.,
de départ
Australie
du client.
maxi
Lorsque
24
pers.,leInde
pré/post-acheminement
du Sud (Spl du Kerala)mini
a été 10
acheté
- maxidirectement
25 pers.,
par le client,
Japon
mini 6l’organisateur
pers., Jordanie
décline
minitoute
3 pers.,
responsabilité.
Madagascar mini
2 - maxi 20 pers., Malaisie mini 10 pers., Mongolie mini 3 12/ RESPONSABILITÉS
maxi
8 pers., Ouzbékistan mini 6 pers., Réunion mini 10 pers.,
Tous lesmaxi
Tanzanie
prix,16 pers.,
horaires,
Tibet mini
dates,10 pers.,
itinéraires
Transsibérien
mentionnés
mini
dans- maxi
10
nos 40
programmes
pers.
peuvent être modifiés par suite de
circonstances
14/
RESPONSABILITÉS
indépendantes de notre volonté, ainsi que
par leslesprestataires
Tous
prix, horaires,
de services
dates,
locauxitinéraires
auxquels mentionnés
nous nous
adressons.
dans
nos programmes
L’organisateurpeuvent
se réserve
être modifiés
le droit de
par remplacer
suite de
éventuellementindépendantes
circonstances
un transporteurdeaérien
notre parvolonté,
un autre,
ainsiou que
un
hôtellesparprestataires
par
un établissement
de services
de même
locaux
catégorie.
auxquels
L’organisateur
nous nous
précise que L’organisateur
adressons.
ni les compagnies
se réserve
aériennes,
le droit
ni lui-même,
de remplacer
ne
seraient considérés
éventuellement
un transporteur
comme responsables
aérien parlorsque
un autre,
les plaintes
ou un
éventuelles
hôtel
par unseraient
établissement
provoquées
de même
par des
catégorie.
irrégularités
L’organisateur
dans le
transportque
précise
aérien.
ni les
Les compagnies
retards éventuellement
aériennes, subis
ni lui-même,
n’entraînent
ne
aucune indemnisation,
seraient
considérés comme
tant sur
responsables
la modification
lorsque
du les
programme
plaintes
que sur une seraient
éventuelles
perte de provoquées
correspondance,
par des
la perte
irrégularités
de validité
dansd’un
le
titre de transport,
transport
aérien. Les
le retard
retardsàéventuellement
un rendez vous,subis
une n’entraînent
retenue sur
salaire, indemnisation,
aucune
etc. VISITEURStant
agitsurenla tant
modification
qu’intermédiaire
du programme
entre
diverssurprestataires
que
une perte de
et sa
correspondance,
responsabilité laneperte
sauraitde être
validité
engagée
d’un
à leurdeplace.
titre
transport,
La responsabilité
le retard à underendez
VISITEURS
vous, une
est notamment
retenue sur
dégagée etc.
salaire,
dansVISITEURS
les cas suivants
agit :en tant qu’intermédiaire entre
- cas deprestataires
divers
force majeure
et sa(grèves,
responsabilité
intempéries,
ne saurait
guerres,
être séismes,
engagée
àépidémies...)
leur place. La responsabilité de VISITEURS est notamment
- Fermeture
dégagée
dansd’établissements
les cas suivantshôteliers
:
- Présentation
cas de force après
majeure
l’heure
(grèves,
de convocation
intempéries,à guerres,
l’aéroport.séismes,
Les frais occasionnés par ces circonstances ne pourront en
épidémies...)
-aucun
Fermeture
cas donner
d’établissements
lieu à dédommagement.
hôteliers
Les dispositions des
-présentes
Présentation
conditions
après l’heure
particulières
de convocation
complètentàenl’aéroport.
tant que besoin
les conditions
Les
frais occasionnés
générales.par ces circonstances ne pourront en
Responsabilités
aucun
cas donnerdulieuclient
à dédommagement.
: Le client s’engage
Les dispositions
à avoir pris,
des
préalablement
présentes
conditions
à son particulières
inscription, connaissance
complètent endes
tantinformations
que besoin
émises
les
conditions
par le générales.
ministère des affaires étrangères par téléphone
ou sur le site www.diplomatie.gouv.fr/conseils-aux-voyageurs
Responsabilités
du client : Le client s’engage à avoir pris,
et décide de s’inscrire
préalablement
à son inscription,
en toute connaissance des informations
concernant
émises
par lale destination
ministère des
relative
affaires
à saétrangères
réservation.par téléphone
ou sur le site www.diplomatie.gouv.fr/conseils-aux-voyageurs
13/décide
et
RECLAMATION
de s’inscrire- SERVICE
en touteAPRÈS
connaissance
-VENTE des informations
La non-confirmité
concernant
la destination
d’un service
relative àprévu
sa réservation.
ou son absence doit
être RECLAMATION
15/
immédiatement- SERVICE
signalée APRÈS
aux accompagnateurs
-VENTE
ou aux
réceptifs
La
non-confirmité
locaux afind’un
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pendant
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la durée du voyage.
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Si satisfaction
aux accompagnateurs
n’est pas obtenue,
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demander
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Si satisfaction
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à nos correspondants
garantir l’issue une
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réclamation.
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Toute prestation
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remboursée
fournies. Aaudéfaut
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réclamations
pouvons garantir
sur le l’issue
déroulement
de la réclamation.
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nous parvenir
non fournie
dans lessera
30 remboursée
jours suivantaulevuretour,
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par
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votre agence
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toutes
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pièces justificatives.
doivent
nous parvenirPassé
danscelesdélai,
30 jours
noussuivant
ne pouvons
le retour,
garantir
par
notre intervention
l’intermédiaire
de votre
auprèsagence
des prestataires
de voyage intéressés.
avec toutesPour
les
une position
pièces
justificatives.
définitive,
Passé
nousce resterons
délai, noustributaires
ne pouvons
du délai
garantir
de
réponseintervention
notre
de nos prestataires.
auprès des
En casprestataires
de contestation
intéressés.
ou de litige,
Pour
les Tribunaux
une
position définitive,
de Paris sont
nous
seuls
resterons
compétents.
tributaires du délai de
réponse de nos prestataires. En cas de contestation ou de litige,
14/Tribunaux
les
ASSURANCES
de Paris sont seuls compétents.
Les ASSURANCES
16/
assurances assistance, rapatriement et multirisque
(annulation,
Les
assurances
interruption
assistance,
de séjour,
rapatriement
bagages)et nemultirisque
sont pas
comprises dansinterruption
(annulation,
nos tarifs. de
Nousséjour,
vous conseillons
bagages) d’y
ne souscrire.
sont pas
D’une manière
comprises
dans nos
générale,
tarifs. Nous
les sinistres
vous conseillons
sont à déclarer
d’y souscrire.
à la
compagnie
D’une
manière
dans générale,
les dix jourslesdesinistres
leur survenance.
sont à déclarer à la
compagnie dans les dix jours de leur survenance.
15/ VALIDITE
La présente
17/
VALIDITEbrochure est valable pour des départs du 01/04
au 30/11/12.
La
présente brochure est valable pour des départs du 01/04
au 31/12/12.
Groupama ASSISTANCE
groupama
Assistance Voyage
voyage
BP 2101 - 75771 PARIS Cedex 16
Tél. 0 0825 002 970 – Fax 01 40 67 89 26
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
APPLICABLES SUR LE CATALOGUE VISITEURS
HIVER 2012 – PRINTEMPS 2013
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
1/ ORGANISATION
Les voyages crées par VISITEURS, IM n° 075 11 0120 sont
vendus exclusivement par des professionnels titulaires
d’une licence délivrée par le Ministère du Tourisme. Par la
demande de réservation ou de cotation, l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des composants du voyage
qu’il a choisi et des conditions particulières de vente et
qu’il en accepte les conditions. L’inscription à l’un de nos
programmes implique l’adhésion aux CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE définies par le code du tourisme, ainsi
qu’à nos conditions particulières.
2/ LES PRIX
Les prix indiqués ont été établis sur la base des conditions économiques existant au moment de l’établissement de notre brochure, notamment : coût du transport
et cours des devises entrant dans la composition du prix
de revient. Nous nous réservons le droit de modifier les
prix de cette brochure tant à la hausse qu’a la baisse,
dans les limites légales prévues à l’article L 211-13 du
code du tourisme et selon les modalités suivantes.
2-1/ Variation du cours des devises : tous les taux de
devises des circuits de notre brochure Hiver 2012-Printemps 2013 sont garantis.
2-2/Variation du coût des transports : toute variation des
données économiques ci-dessus sera intégralement répercutée dans le prix de vente du voyage. Si l’augmentation
vient à dépasser 10% du prix total initial, le client a la possibilité d’annuler son voyage, sans aucune charge pour lui.
Nos tarifs ont été établis sur la base d’un transport terrestre
pour une valeur du baril de pétrole à la date de l’établissement de notre brochure. Nos prix sont libellés en euros et
en TTC. Chaque tableau de prix indique les prestations et
les services inclus dans le forfait. Nos prix ne comprennent
pas : les frais de délivrance des passeports, des certificats
de vaccination, des visas, les frais de repas en transit lors
de la correspondance entre deux vols, les frais de portage,
les boissons et pourboires, les dépenses exceptionnelles
résultants d’événements fortuits (grève, conditions atmosphériques etc....), l’assurance multirisque (annulation,
interruption de séjour, bagages) et les assurances assistance
rapatriement. Nos prix peuvent varier selon la période de
réalisation du voyage et parfois selon le nombre de participants. Les montants de taxes aériennes, de sécurité, de
taxes d’aéroport locales et surcharge aérienne sont données
à titre indicatif et sont donc modifiables sans préavis. En
aucun cas Visiteurs ne prendra en charge une différence
constatée lors de l’émission des billets. Cette augmentation
serait alors facturée. A noter : un supplément de 100 €/pers.
sera appliqué pour toute demande de départs anticipés ou
retour différés sur nos circuit Splendeurs. Frais pour les dossiers « sans transport » : 15 €/pers.
3/ INSCRIPTION
Paiement des acomptes : sauf dispositions contraires des
conditions particulières de chaque programme, l’agence
reçoit du client au moment de la réservation une somme
égale au quart du prix du voyage, soit 25%. Pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant le départ, le
règlement intégral du prix est exigé lors de l’inscription. Il
pourra en outre être demandé une participation pour couvrir les frais annexes découlant de cette inscription tardive.
La nature du droit conféré au client par ce versement est
variable ; ainsi par exemple, l’exécution de certains voyages
est soumise à la réunion d’un nombre minimum de participants ; elle dépend du type de voyage choisi. Toutes
précisions à ce sujet sont données au moment de l’inscription par l’agent de voyages vendeur et la confirmation du
départ intervient au plus tard 21 jours avant le voyage. Sauf
dispositions contraires des conditions particulières, le paiement du solde du prix du voyage doit être effectué un mois
avant la date de départ. Le client n’ayant pas versé le solde
à la date convenue est considéré comme ayant annulé son
voyage sans qu’il puisse se prévaloir de cette annulation.
Les frais d’annulation seront alors retenus conformément
à nos conditions de vente. Les dossiers de voyage, les billets d’avion électroniques et les bons d’échange sont remis
avant le départ. A compter de cette remise, la garde juridique de ces titres incombe au client ou à son agent. Si le
voyage ne pouvait avoir lieu en raison d’un nombre insuffisant de participants, nous vous informerions au plus tard 21
jours avant la date de départ prévue.
3-1/CONDITIONS SPÉCIALES A CERTAINS PAYS
Dans certains pays d’Asie, comme le Myammar (Birmanie), le Vietnam, le Cambodge et la Chine, l’activité touristique est générée par l’État, qui devient organisateur
du voyage. Ces organisateurs officiels se réservent le droit
de modifier ou même d’annuler sans préavis tout ou une
partie du voyage. Aussi les programmes de notre brochure concernant ces pays ne sont donnés qu’à titre indi-
Responsabilité Civile HISCOX n° 0084381 RCP
catif et ne sont pas contractuels. Les annulations ou mo- selon les impératifs de sécurité et d’encombrement. Il est
difications apportées ou programme prévu ne peuvent conseillé de ne prévoir aucun engagement important le
donner lieu à aucun remboursement de notre part.
lendemain de votre retour de voyage et d’éviter les dates
de grands départs et de grands retours. Si le client réserve
4/ MODIFICATION
par ses propres moyens des billets d’avion ou de train en
4-1/ Modifcations par l’organisateur : L’organisateur se pré-post acheminement, Visiteurs ne pourra être tenu resréserve le droit de remplacer éventuellement un transpor- ponsable si le client ne peut pas les utiliser.
teur aérien par un autre, une date par une autre, ou un
hôtel par un établissement de même catégorie. Les prix, 8/ CONDITION-PHYSIQUE - VACCINATIONS - SANTE les dates, horaires et itinéraires mentionnés dans nos pro- FORMALITES
grammes peuvent être modifiés par suite de circonstances Prévoyez la modification de vos habitudes alimentaires, des
indépendantes de notre volonté ou par suite d’évène- conditions d’hygiène et des climats différents. Il vous apparments dus à un cas de force majeure. Ces modifications ne tient de vérifier votre condition physique avant le départ,
peuvent prétendre à aucun dédommagement. 4-2/Condi- de vous munir de vos médicaments habituels et d’entretions de modification par le client : Toute modification prendre d’éventuels traitements préventifs (paludisme).
d’un élément essentiel au contrat de réservation émanant Vous restez responsables de l’appréciation de ces risques.
du client entraînera des frais de 45 € par dossier. Toute A noter : les formalités indiquées dans la brochure sont
modification du fait du client en cours de voyage implique uniquement valables pour les ressortissants français et à
le règlement de nouvelles prestations ainsi que des frais la date de l’établissement de la brochure.
d’annulation. L’interruption de séjour ne peut donner lieu
à aucun remboursement. Nota : Un report de date ou un 9/ DESCRIPTION
changement de destination est considéré comme une La description des programmes est établie au moment de
annulation. Un changement de nom n’est pas considéré l’impression de la brochure (Décembre 2011) ; toute modicomme une modification mais comme une cession de fication résultant d’impossibilités techniques vous sera
indiquée et des prestations similaires vous seront offertes.
contrat et implique les frais prévus ci-dessous.
4-3/Cession du contrat : Le(s) cédant(s) doit impérative- Aucun dédommagement ne pourra être exigé pour la non
ment informer l’agence vendeur de la cession du contrat jouissance d’une prestation non fournie suite à un cas
par lettre recommandée avec accusé de réception au de force majeure. Certaines prestations nécessitent un
plus tard 7 jours avant le début du voyage en indiquant nombre de participants déterminé : en cas d’insuffisance
précisément le(s) nom(s), prénom(s) et adresse du (des) de ce nombre, nous pouvons être obligés de vous proposer
cessionnaire(s) et des participants au voyage et en justi- une prestation de remplacement avec d’autres voyageurs,
fiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions que sans que vous puissiez prétendre à une indemnisation.
lui pour effectuer le voyage ou le séjour : mode d’héberge- En Asie, il n’existe pas de véritables chambres triples. Ce
ment et de pension identiques, même formule de voyage, sont en général des chambres doubles dans lesquelles on
même nombre de passagers.(cf. article 99 des conditions rajoute un lit d’appoint (souvent un lit pliant au confort
générales de ventes). Dans certains cas les frais de cession sommaire) ; l’espace s’en trouve donc réduit. Les noms
pourront être plus élevés que les frais d’annulation, notam- des hôtels sont donnés à titre indicatif. Les indications de
ment après émission des billets d’avion (soit de 30 à 21 norme s’entendent en normes locales. Certaines activités
jours avant le départ). Circuits regroupés : si l’annulation proposées dans les hôtels peuvent être payantes.
remet en cause le voyage des autres participants, elle
entraîne le règlement total de la prestation initialement 10/ RÉDUCTIONS ENFANTS
prévue. Les croisières incluses dans les programmes Splen- Enfants de moins de 12 ans : s’il en existe une, la réducdeurs peuvent être supprimées sans préavis en fonction tion est précisée pour chaque destination, car elle varie
en fonction des compagnies aériennes et des hôteliers.
du niveau d’eau, des intempéries etc...
A noter : nos circuits ne sont pas adaptés aux enfants de
5/ ANNULATION
moins de 12 ans.
Outre les primes d’assurances éventuellement souscrites
lors de la réservation, l’annulation par le client entraîne les 11/ TRANSPORT AÉRIEN
frais suivants : Plus de 30 jours avant le départ 150 euros La responsabilité des compagnies aériennes, de leurs
par pers. non remboursable par l’assurance. (sauf en cas de représentants et agents est limitée exclusivement, en
billets émis : montant à confirmer) - de 30 à 21 jours avant cas de dommages, plaintes et réclamations de toute
le départ = 25% du voyage - de 20 à 08 jours avant le dé- autre nature, au transport aérien des passagers et des
part = 50% du voyage - de 07 à 02 jours avant le départ = bagages. Le billet électronique de passage est seul
75% du voyage - Moins de 2 jours effectifs avant le départ contrat entre la compagnie et son passager. Le client
= 100% du voyage. Si le client a souscrit l’assurance assis- peut obtenir ces conditions de transport auprès des
tance rapatriement et garantie complémentaire : montant compagnies aériennes concernées. Le transporteur se
de la prime reste dû. • Annulation du fait de l’organisa- réserve le droit en cas de fait indépendant de sa volonté
teur : le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si ou contrainte technique d’acheminer sa clientèle par
l’annulation du voyage est imposé par des circonstances tout mode de transport de son choix, avec une diligence
de force majeure. De même le client ne peut prétendre raisonnable, sans qu’aucun dédommagement ne puisse
à aucune indemnité si l’annulation du voyage intervient être revendiqué par les passagers concernés. A certaines
pour insuffisance de participants à 21 jours du départ et périodes, l’intensité de l’ensemble du trafic aérien peut
au-delà. • Annulation du fait du client : les frais de dossiers, provoquer certains retards ne pouvant entraîner aucune
les assurances optionnelles, les excursions et les éventuels indemnisation. Au visa de l’article 19 de la convenfrais de visa ne sont jamais remboursables quelque soient tion de Montréal, la compagnie est responsable des
conséauences financières de ce type de retard. Il est de
la date et la cause de l’annulation.
la responsabilité des passagers concernés de se retourner vers la compagnie en vue d’un éventuel dédomma6/ DEFAUT D’ENREGISTREMENT
Il est de la responsabilité des passagers de se mettre en gement. Tous nos accords aériens avec les compagnies
conformité avec les administrations diverses, en fonction sont établis sur la base de tarifs groupes et individuels
de leur nationalité, en vue de l’obtention des documents pour des classes de réservation spécifiques, applicables
nécessaires à leur libre circulation dans les pays visités. Le jusqu’à la date de rétrocession ou dans la limite d’un
défaut d’enregistrement au lieu de départ, quelle qu’en stock disponible. En fonction des transporteurs et de
soit la cause, même en cas de force majeure, ainsi que leur gestion des vols, il se peut que la classe désignée
l’impossibilité à prendre le départ suite à la non présen- ne soit plus disponible, nous pouvons donc être amenés
tation de documents de voyage nécessaires (passeport à proposer des places, dans des classes de réservation
en cours de validité, visa, certificat de vaccination, etc..) supérieures avec un supplément de prix qui vous sera
sont considérés comme des annulations, de même que communiqué lors de la réservation.
l’interruption par le client de tout voyage commencé...
12/ Pré-post acheminement
7/ DURÉE DE SÉJOUR
Les tarifs préférentiels aériens pour les pré-post achemineElle inclut le jour de départ et celui du retour. Nos prix ment de province ou Genève s’entendent sous réserve de
sont calculés sur le nombre de nuitées (et non de jour- disponibilités et à conditions que la compagnie aérienne
nées). Vous pourrez donc être privé de quelques heures de désignée continue d’opérer au départ de la ville de départ
séjour à l’arrivée ou au départ, soit en raison des usages du client. Les tarifs sont garantis pour toutes les réserde l’hôtellerie internationale en matière de mise à dispo- vations faites à plus de 35 jours du départ. Nous nous
sition des chambres, soit en raison des horaires d’avions, efforçons de confirmer la meilleure connexion possible
sans pour autant avoir droit à un dédommagement. Les pour le client, cependant selon la date d’inscription ou
chambres doivent être libérées à partir de 12h et ne de départ et le remplissage des avions nous pouvons être
peuvent être occupées qu’à partir de 14h. Les horaires amenés à confirmer un vol la veille ou le lendemain du
des avions réguliers ou supplémentaires peuvent varier vol international. Les frais d’ hébergement et/ou les repas
supplémentaires engendrés seront dans ce cas précis à la
charge du client. Lorsque le client a acheté directement
son pré-post acheminement , l’organisateur décline toute
responsabilité en cas de retard de vol et/ou train annulé.
13/ NOMBRE DE PARTICIPANTS
Tous nos circuits Splendeurs sont garantis pour un départ
à partir de 2 personnes et maximum 28 personnes sauf
dates promo 40 personnes, sauf : à partir de 3 participants pour Pérou ; à partir de 6 part. pour Laos, Népal,
Vietnam Sud Nord ; à partir de 10 part. pour Réunion,
Japon, Inde du Sud et Circuits Merveilles (Asie du SudEst, Chine, Argentine/Chili) ; MAXIMUM 12 participants
pour Guatemala et Tanzanie ; max. 18 part. pour Equateur (sauf dates promo 40) ; max. 20 part. pour Madagascar ; max. 30 part. pour Australie ; max. 40 part. pour
Mexique ; max. 44 part. pour Afrique du Sud ; max. 53
part. pour USA (Usa Ouest et Floride/Louisiane).
14/ RESPONSABILITÉS
Tous les prix, horaires, dates, itinéraires mentionnés
dans nos programmes peuvent être modifiés par suite
de circonstances indépendantes de notre volonté, ainsi
que par les prestataires de services locaux auxquels
nous nous adressons. L’organisateur se réserve le droit
de remplacer éventuellement un transporteur aérien par
un autre, ou un hôtel par un établissement de même
catégorie. L’organisateur précise que ni les compagnies
aériennes, ni lui-même, ne seraient considérés comme
responsables lorsque les plaintes éventuelles seraient
provoquées par des irrégularités dans le transport aérien.
Les retards éventuellement subis n’entraînent aucune
indemnisation, tant sur la modification du programme
que sur une perte de correspondance, la perte de validité
d’un titre de transport, le retard à un rendez vous, une
retenue sur salaire, etc. VISITEURS agit en tant qu’intermédiaire entre divers prestataires et sa responsabilité ne
saurait être engagée à leur place. La responsabilité de VISITEURS est notamment dégagée dans les cas suivants :
- cas de force majeure (grèves, intempéries, guerres,
séismes, épidémies...)
- Fermeture d’établissements hôteliers
- Présentation après l’heure de convocation à l’aéroport.
Les frais occasionnés par ces circonstances ne pourront
en aucun cas donner lieu à dédommagement. Les dispositions des présentes conditions particulières complètent
en tant que besoin les conditions générales.
Responsabilités du client : Le client s’engage à avoir
pris, préalablement à son inscription, connaissance des
informations émises par le ministère des affaires étrangères par téléphone ou sur le site www.diplomatie.gouv.
fr/conseils-aux-voyageurs et décide de s’inscrire en toute
connaissance des informations concernant la destination
relative à sa réservation.
15/ RECLAMATION - SERVICE APRÈS -VENTE
La non-confirmité d’un service prévu ou son absence doit
être immédiatement signalée aux accompagnateurs ou
aux réceptifs locaux afin de ne pas subir les inconvénients
pendant toute la durée du voyage. Si satisfaction n’est pas
obtenue, il convient de demander à nos correspondants
une attestation de déclassement ou de prestations non
fournies. A défaut de ce document, nous ne pouvons
garantir l’issue de la réclamation. Toute prestation non
fournie sera remboursée au vu de cette attestation. Les
réclamations sur le déroulement du voyage doivent nous
parvenir dans les 30 jours suivant le retour, par l’intermédiaire de votre agence de voyage avec toutes les pièces justificatives. Passé ce délai, nous ne pouvons garantir notre
intervention auprès des prestataires intéressés. Pour une
position définitive, nous resterons tributaires du délai de
réponse de nos prestataires. En cas de contestation ou de
litige, les Tribunaux de Paris sont seuls compétents.
16/ ASSURANCES
Les assurances assistance, rapatriement et multirisque
(annulation, interruption de séjour, bagages) ne sont pas
comprises dans nos tarifs. L’assurance est souscrite entre
le passager et l’assureur. Visiteurs agira en tant qu’intermédiaire et fournira tous les justificatifs nécessaires à
l’élaboration du dossier. Nous vous conseillons d’y souscrire. D’une manière générale, les sinistres sont à déclarer
à la compagnie dans les dix jours de leur survenance.
17/ VALIDITE
La présente brochure est valable pour des départs du
01/12/12 au 30/06/13.
PRéSENCE ASSISTANCE VOYAGE
BP 2101 - 75771 PARIS Cedex 16
Tél. 0 0825 002 970 – Fax 01 40 67 89 26