L`Annuaire de la coopération intercommunale en Côtes d`Armor

Côtes d’Armor Développement
Agence de développement
des Côtes d’Armor
ANNUAIRE
Département des Côtes d’Armor
La coopération intercommunale 2015
Septembre 2015
L’annuaire de la coopération intercommunale en Côtes d’Armor
Sur des terres propices au développement de la coopération intercommunale, comme le
sont les Côtes d’Armor et, plus globalement, la Bretagne, les Communautés d’agglomération et
de communes sont rapidement devenues au cours des deux dernières décennies les éléments
moteurs des politiques locales d’aménagement et de développement des territoires
costarmoricains et bretons.
En effet, elles réalisent ou soutiennent financièrement la plupart des infrastructures et gros
équipements : espaces et parcs d’activités, ateliers relais, pépinières et immobilier d’entreprises,
équipements sportifs, maison du développement ou de services au public...
Progressivement, les Communautés se sont dotées d’autres compétences qui les ont conduites
à s’investir dans les domaines de la voirie, de l’assainissement, de la distribution d’eau potable,
des équipements sportifs et culturels...
Elles assument également de plus en plus fréquemment l’organisation et la gestion de services
au public et aux personnes (collecte et traitement des déchets ménagers, accueil et animations
des publics jeunes, activités sportives et culturelles, insertion sociale, aide et soins à domicile
pour personnes âgées, transports publics...) et s’investissent fortement et résolument dans des
politiques de protection et de mise en valeur de l’environnement et du patrimoine.
Elles sont également souvent à l’initiative d’outils d’animation locale auxquels elles apportent un
appui régulier et important : pays, pays touristiques, offices de tourisme, syndicats d’initiative,
agences de développement, missions locales pour l’emploi, plateformes d’initiative locale...
Enfin, elles gèrent une part croissante de la fiscalité locale.
Cet Annuaire de la coopération intercommunale en Côtes d’Armor donnera à chacun la mesure
du développement de la coopération intercommunale costarmoricaine et de son dynamisme.
L’annuaire de la coopération intercommunale en Côtes d’Armor est téléchargeable sur le site
www.armorstat.com (Rubrique «Etudes et Publications»).
D’autres données socio-économiques sont également disponibles sur www.armorstat.com à
différents niveaux géographiques : communes, communautés, département, région (rubrique
«Statistiques territoriales»).
Sources : Les données utilisées pour la réalisation de cet annuaire sont issues principalement de
l’enquête réalisée par Côtes d’Armor Développement dans le courant du second trimestre 2015
auprès des Communautés. Une mise à jour des coordonnées et compétences est effectuée
régulièrement.
Côtes d’Armor Développement remercie tous ceux qui ont contribué à la réalisation de cette
publication.
Sommaire
Les territoires des Côtes d’Armor4
Annuaire des communautés d’agglomérations et de communes des Côtes d’Armor
5
Pays du Centre Bretagne6
CIDERAL7
Communauté de Communes du Mené (*)10
Communauté de Communes Hardouinais-Mené12
Pays du Centre Ouest Bretagne14
Communauté de Communes Callac-Argoat15
Communauté de Communes Kreiz-Breizh18
Poher Communauté (*)21
Pays de Dinan23
Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye24
Communauté de Communes du Pays de Caulnes
27
Communauté de Communes du Pays de Du Guesclin
29
Communauté de Communes du Pays de Matignon
31
Communauté de Communes Plancoët-Plélan33
Communauté de Communes Rance-Frémur36
Dinan Communauté38
Pays de Saint-Malo41
Communauté de Communes Côte d’Emeraude42
Pays de Guingamp45
Communauté de Communes de Bourbriac46
Communauté de Communes Paimpol-Goëlo48
Communauté de Communes du Pays de Bégard
51
Communauté de Communes du Pays de Belle-Isle-en-Terre
54
Communauté de Communes Lanvollon-Plouha57
Guingamp Communauté60
Le Leff Communauté
63
Pontrieux Communauté66
Pays de Saint-Brieuc69
Communauté de Communes Centre Armor Puissance 4
70
Communauté de Communes Côte-de-Penthièvre73
Communauté de Communes du Pays de Moncontour
75
Communauté de Communes Sud-Goëlo78
Lamballe Communauté81
Quintin Communauté84
Saint-Brieuc Agglomération (*)87
Pays du Trégor-Goëlo90
Communauté de Communes de la Presqu’île de Lézardrieux
91
Communauté de Communes du Haut-Trégor93
Lannion-Trégor Communauté96
* Communautés non mises à jour en 2015 (dernière MAJ 2013)
3
Les territoires des Côtes d’Armor
Septembre 2015
Côtes d’Armor
616.013 habitants (population totale)
373 communes, 6 pays
2 communautés d’agglomération
28 communautés de communes
Presqu'île de
Lézardrieux
Haut Trégor
Paimpol
Goëlo
Lannion Trégor
Communauté
Pontrieux
Communauté
Lanvollon Plouha
Sud
Goëlo
Pays de Bégard
Guingamp
Communauté
Pays de
Belle-Isle-en-Terre
Le Leff
Communauté
Saint-Brieuc
Agglomération
Bourbriac
Callac Argoat
Quintin
Communauté
Pays de
Moncontour
Plancoët Plélan
Dinan
Communauté
Arguenon
Hunaudaye
Centre
Armor
Puissance 4
Poher
Communauté
22-29
Rance
Frémur
Lamballe
Communaut é
29
Côte d'Emeraude 22-35
(Pays de St-Malo)
Pays
de Matignon
Côte de
Penthièvre
Pays de
Du Guesclin
Kreiz Breizh
Mené
Pays de
Caulnes
Cidéral
Hardouinais Mené
56
Pontivy Communauté 22-56
(Pays de Pontivy)
Pays du Trégor Goëlo
Pays de Saint-Brieuc
Pays Centre Ouest Bretagne
104.104 habitants
60 communes
1 communauté d’agglomération
2 communautés de communes
209.310 habitants
63 communes
1 communauté d’agglomération
6 communautés de communes
100.910 habitants dont 28.492
en Côtes d’Armor
98 communes dont 40 en Côtes d’Armor
8 communautés de communes
dont 2 en Côtes d’Armor
Pays de Guingamp
Pays du Centre Bretagne
Pays de Dinan
102.788 habitants
75 communes
8 communautés de communes
51.388 habitants
49 communes
3 communautés de communes
112.650 habitants
80 communes
7 communautés de communes
4
ANNUAIRE
DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES
ET
D’AGGLOMÉRATION
DU DÉPARTEMENT DES CÔTES D’ARMOR
5
Pays du Centre Bretagne
Mené
Cidéral
Hardouinais Mené
Le Haut-Corlay
Corlay
SaintMartindes-Prés
Allineuc
Le Gouray
Plussulien
SaintSaintMayeux
GillesVieuxMarché
Caurel
Gausson
Uzel
Merléac
Le Quillio
SaintHervé
Saint- GrâceUzel
Thélo
Saint-Guen
Collinée
Plouguenast
Langast
SaintPlessala Gouéno
SaintGillesdu-Mené
La Motte
SaintJacutdu-Mené
Saint-Vran
Trévé
Laurenan
SaintCaradec
Langourla
Mérillac
SaintLauneuc
La Prénessaye
Plémet
Loudéac
Gomené
Merdrignac
Trémorel
Hém onstoir
SaintLa Ferrière
Barnabé
La Chèze
SaintMaudan
Loscouëtsur-Meu
Coëtlogon
Illifaut
Plumieux
Saint-Étiennedu-Gué-de-l'Isle
Le
Cambout
6
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Centre Bretagne
Communauté de Communes CIDERAL
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Allineuc, Caurel, Corlay, Coëtlogon, Gausson, Grace-Uzel,
Hémonstoir, Langast, Loudéac, Merléac, La Motte, Plémet,
Plouguenast, Plumieux, La Prénessaye, Le Quillio,
St-Barnabé, St-Caradec, St-Etienne-du-Gué-de-l'Isle, St-Gilles
du mené, St-Guen, St-Hervé, St-Martin-des-Prés, St-Maudan,
St-Thélo, Trévé
Nombre de communes :
33
Contact :
Adresse :
A1-Urbanisme :
02-Document d'urbanisme intercommunal (PLUI…)
03-Schéma d'urbanisme ou d'équipement commercial
04-Zone d'aménagement concerté
05-Droit de préemption urbain
06-ADS, permis de construire ou d'aménager
07-Délivrance des permis de construire
4-6 boulevard de la Gare
22602 LOUDEAC
Mail :
[email protected]
Tel :
02 96 66 09 09
02 96 66 09 08
www.cideral.fr
Fax :
Site :
08-Harmonisation des documents d'urbanisme communaux
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200657
Date de création de l'EPCI :
16/12/1993
Population municipale 2012 :
35 429
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
726
01-Réalisation d'un inventaire foncier
49
02-Constitution de réserves foncières
Président :
Guy LE HELLOCO
Président(e) :
04-Programme Local de l'Habitat
03-Opérations d'aménagement foncier (remembrement)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Franck LE PROVOST
Eulalie LOCHIN
Alexia HERVE (Développement économique)
Fabien LE BARS (Foncier)
Karine TOUPIN (CIAS)
Pascal GUILLOME (Services Techniques)
Isabelle VISDELOUP (Communication)
Rachelle RENOUARD (Culture, TIC)
01-Observatoire socio-économique
02-Diagnostic, projet de développement économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
7
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Centre Bretagne
Communauté de Communes CIDERAL
B3-Immobilier d'entreprises :
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
01-Ateliers, bureaux relais
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
02-Pépinière d'entreprises
12-Fonds social du logement
03-Hôtel d'entreprises
D-Environnement, cadre de vie
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
01-Observatoire de l'environnement
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
03-Commerce-relais
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
05-Animateur environnement
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
01-Actions de protection de la ressource en eau
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
05-Hébergements touristiques communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
07-Réseau d'assainissement collectif
08-Traitement des boues d'assainissement
D3-Energies renouvelables :
01-Schéma éolien communautaire
10-Adhésion à un Pays touristique
06-Chauffage urbain
12-Appui aux initiatives touristiques
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
01-Actions d'animation collective (enquête, atlas…)
02-Appui au développement de l'agriculture (ferme relais...)
03-Aides aux jeunes agriculteurs
D4-Espaces naturels :
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
03-Programme et actions de reboisement
04-Préservation, reconstitution du bocage
D6-Rivières et bassins versants :
C-Logement, habitat
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
C1-Etudes et animation :
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
01-Observatoire de l'habitat
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
02-OPAH ou PIG
D7-Patrimoine bâti :
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
01-Valorisation du patrimoine local
04-Actions de conseils aux particuliers
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
E1-Collecte des déchets :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
02-Logements locatifs communautaires
02-Collecte sélective par éco-points
03-Logements sociaux communautaires
04-Logements communautaires pour handicapés
05-Logements étudiants communautaires
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
06-Logements jeunes travailleurs
07-Logements pour les travailleurs saisonniers
08-Gestion des aides à la pierre
E-Elimination des déchets
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
E2-Traitement des déchets :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
8
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Centre Bretagne
Communauté de Communes CIDERAL
F-Voirie d'intérêt communautaire
F1-Voirie :
06-Appui à une école de musique associative
07-Intervention en milieu scolaire
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
01-Schéma routier communautaire
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
04-Partage de compétences avec les communes
05-Prestations de services aux communes
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
G-Equipements communautaires
01-Structure d'accueil pour personnes âgées
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
04-Portage de repas à domicile
H5-Aide sociale :
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
H7-Transports :
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
04-Transports souples à la demande
02-Maison de services publics
H8-Nouvelles technologies :
04-Maison médicale communautaire
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
I-Information, communication
01-Mise en réseau des équipements
I1-Information, communication :
03-Equipements scolaires
01-Information des élus (rapports d'activités...)
04-Restaurant scolaire
05-Edition d'un journal d'information
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
08-Ludothèque
10-Site Internet
10-Piscine
J-Solidarité communautaire
13-Construction, gestion d'un musée
J1-Solidarité communautaire :
14-Base de loisirs
02-Dotation de solidarité communautaire (DSC)
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
02-Chantier d'insertion
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
05-Soutien aux crèches d'entreprises
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
9
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Centre Bretagne
Communauté de Communes du Mené (*)
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Collinée, Le Gouray, Langourla, Plessala, St-Gilles-du-Mené,
St-Gouéno, St-Jacut-du-Mené
A1-Urbanisme :
09-Cadastre numérisé
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
Nombre de communes :
7
04-Programme Local de l'Habitat
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
La Croix Jeanne Even
22330 COLLINEE
[email protected]
02 96 31 47 17
02 96 31 47 27
www.ccmene.fr
Fax :
Site :
Chiffres clés :
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
Numéro INSEE-SIREN :
242214435
04-Animations économiques collectives locales
Date de création de l'EPCI :
31/12/1999
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
Population municipale 2012 :
6 453
Superficie (km²) :
163
40
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
01-Espaces d'activités intercommunaux
02-Espaces d'activités spécialisés (tertiaire, recherche…)
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
Jacky AIGNEL
Président(e) :
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
B2-Espaces et parcs d'activités :
Laurent GAUDICHEAU
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
02-Pépinière d'entreprises
Nicolas HARTMANN (Développement Economique)
Amélie LE MOUNIER (Sport, ALSH)
Céline Jouan (Réseau des bibliothèques)
Quentin Sallou (Animateur économique)
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal
C-Logement, habitat
C1-Etudes et animation :
02-OPAH ou PIG
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
10
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Centre Bretagne
Communauté de Communes du Mené (*)
03-Logements sociaux communautaires
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
04-Logements communautaires pour handicapés
01-Maison de l'enfance
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
02-Relais assistances maternelles (RAM)
D-Environnement, cadre de vie
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
08-Programme de fleurissement
09-Soutien aux associations environnementales
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
D3-Energies renouvelables :
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
08-Plan local d'animation jeunesse (PLAJ)
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
11-Centre d'animation jeunesse (CAJ)
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
03-Appui à un Office intercommunal des sports, de la culture…
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
01-Schéma éolien communautaire
06-Appui à une école de musique associative
02-Appui à la création d'un parc éolien
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
D4-Espaces naturels :
03-Programme et actions de reboisement
04-Préservation, reconstitution du bocage
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
01-Structure d'accueil pour personnes âgées
H5-Aide sociale :
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
H8-Nouvelles technologies :
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
I-Information, communication
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
I1-Information, communication :
F-Voirie d'intérêt communautaire
01-Information des élus (rapports d'activités...)
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
F1-Voirie :
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
G-Equipements communautaires
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
09-Coopération décentralisée
02-Maison de services publics
J-Solidarité communautaire
06-Salles polyvalentes communautaires
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
J1-Solidarité communautaire :
03-Fonds de concours aux communes
01-Mise en réseau des équipements
11-Salle(s) de sports
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
11
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Centre Bretagne
Communauté de Communes Hardouinais-Mené
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Gomené, Illifaut, Laurenan, Loscouët-sur-Meu, Merdrignac,
Mérillac, St-Launeuc, St-Vran, Trémorel
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
02-Document d'urbanisme intercommunal (PLUI…)
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
9
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
A2-Aménagement, développement du territoire :
Espace Sainte-Anne
22230 MERDRIGNAC
[email protected]
02 96 67 45 45
02 96 67 45 46
www.cchm.fr
Fax :
Site :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200582
B-Développement économique
Date de création de l'EPCI :
24/12/1992
B1-Animation économique, services aux entreprises :
Population municipale 2012 :
7 836
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
02-Diagnostic, projet de développement économique
250
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
31
04-Animations économiques collectives locales
Président :
05-Adhésion à une agence de développement
Régine ANGEE
Président(e) :
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Isabelle LE GALL
Valérie SOMMIER
Emmanuel DROTS (Animateur économique)
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
10-Adhésion à un Pays touristique
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
12
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Centre Bretagne
Communauté de Communes Hardouinais-Mené
03-Aides aux jeunes agriculteurs
11-Salle(s) de sports
C-Logement, habitat
14-Base de loisirs
H-Services au public et à la personne
C1-Etudes et animation :
02-OPAH ou PIG
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
12-Fonds social du logement
02-Relais assistances maternelles (RAM)
D-Environnement, cadre de vie
03-Halte garderie, crèche communautaire
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
08-Programme de fleurissement
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
09-Soutien aux associations environnementales
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
H3-Activités sportives et culturelles :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
D3-Energies renouvelables :
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
06-Appui à une école de musique associative
D4-Espaces naturels :
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
04-Préservation, reconstitution du bocage
04-Portage de repas à domicile
D6-Rivières et bassins versants :
06-Soutien aux associations d'aide aux personnes âgées
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
H5-Aide sociale :
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
F-Voirie d'intérêt communautaire
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
F1-Voirie :
01-Schéma routier communautaire
H8-Nouvelles technologies :
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
04-Partage de compétences avec les communes
I-Information, communication
05-Prestations de services aux communes
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
G-Equipements communautaires
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
05-Edition d'un journal d'information
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
10-Site Internet
02-Maison de services publics
J-Solidarité communautaire
04-Maison médicale communautaire
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
J1-Solidarité communautaire :
02-Dotation de solidarité communautaire (DSC)
03-Fonds de concours aux communes
10-Piscine
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
13
Pays Centre Ouest Bretagne
Callac-Argoat
Kreiz Breizh
Poher
Communauté
Lohuec
Calanhel
Bulat-Pestivien
Plourac'h
Callac
Plusquellec
Saint-Servais
Saint-Connan
Maël-Pestivien
Duault
Carnoët
Saint-GillesPligeaux
Peum erit-Quintin
Lanrivain
Saint-Nicodème
Locarn
Canihuel
Trém argat
Trébrivan
Saint-Nicolas-du-Pélem
Treffrin
Maël-Carhaix
Kergrist-Moëlou
Plounévez-Quintin
Le Moustoir
SainteTréphine
Plévin
Paule
Plouguernével
Gouarec
Saint-Igeaux
Laniscat
Rostrenen
SaintGelven
Glomel
Tréogan
Plélauff
Perret
Mellionnec
Lescouët-Gouarec
14
Informations générales et compétences communautaires
Pays Centre Ouest Bretagne
Communauté de Communes Callac-Argoat
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Bulat-Pestivien, Calanhel, Callac, Carnoët, Duault, Lohuec,
Maël-Pestivien, Plouarac'h, Plusquellec, St-Nicodème, StServais
A1-Urbanisme :
04-Zone d'aménagement concerté
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
Nombre de communes :
11
Contact :
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
Adresse :
Mail :
Tel :
Fax :
Site :
Rue Louis Morel
22160 CALLAC
[email protected]
02 96 45 90 29
02 96 45 90 00
www.callac-argoat.fr
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
04-Animations économiques collectives locales
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242203001
Date de création de l'EPCI :
01/01/2002
Population municipale 2012 :
6 227
Superficie (km²) :
294
21
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
Président(e) :
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
Jacques LE CREFF
Personnel :
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Vincent CLEC'H
Mona PERSON
Pascal BOURDON (Environnement)
Thierry JEZEQUEL (Responsable Service Technique)
Elodie RIOU (RPAM)
Damien ARZUR (Enfance Jeunesse)
03-Hôtel d'entreprises
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
12-Appui aux initiatives touristiques
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
15
Informations générales et compétences communautaires
Pays Centre Ouest Bretagne
Communauté de Communes Callac-Argoat
01-Actions d'animation collective (enquête, atlas…)
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
03-Aides aux jeunes agriculteurs
F-Voirie d'intérêt communautaire
C-Logement, habitat
F1-Voirie :
C1-Etudes et animation :
01-Schéma routier communautaire
02-OPAH ou PIG
02-Entretien de l'ensemble des routes communales
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
04-Partage de compétences avec les communes
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
01-Observatoire de l'environnement
05-Prestations de services aux communes
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
G-Equipements communautaires
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
05-Animateur environnement
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
09-Soutien aux associations environnementales
H-Services au public et à la personne
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
D3-Energies renouvelables :
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
02-Chantier d'insertion
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
01-Schéma éolien communautaire
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
D4-Espaces naturels :
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
08-Plan local d'animation jeunesse (PLAJ)
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
03-Programme et actions de reboisement
04-Préservation, reconstitution du bocage
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
D6-Rivières et bassins versants :
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
07-Intervention en milieu scolaire
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
E-Elimination des déchets
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
H7-Transports :
E1-Collecte des déchets :
04-Transports souples à la demande
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
H8-Nouvelles technologies :
02-Collecte sélective par éco-points
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
I-Information, communication
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
E2-Traitement des déchets :
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
16
Informations générales et compétences communautaires
Pays Centre Ouest Bretagne
Communauté de Communes Callac-Argoat
02-Formation des élus
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
03-Fonds de concours aux communes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
17
Informations générales et compétences communautaires
Pays Centre Ouest Bretagne
Communauté de Communes du Kreiz-Breizh
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Canihuel, Glomel, Gouarec, Kergrist Moëlou, Laniscat,
Lanrivain, Lescouët-Gouarec, Locarn, Maël-Carhaix,
Mellionnec, Paule, Perret, Peumerit-Quintin, Plélauff,
Plouguernevel, Plounévez-Quintin, Rostrenen, St-Connan, StGelven,
St-Gilles-Pligeaux, St-Nicolas-du-Pélem, St-Ygeaux, SteTréphine, Trébrivan, Trémargat
Nombre de communes :
25
Contact :
Adresse :
6 rue Joseph Pennec
22110 ROSTRENEN
Mail :
[email protected]
Tel :
02 96 29 18 18
02 96 29 33 13
www.kreiz-breizh.fr
Fax :
Site :
Chiffres clés :
A1-Urbanisme :
04-Zone d'aménagement concerté
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
04-Animations économiques collectives locales
Numéro INSEE-SIREN :
242200715
05-Adhésion à une agence de développement
Date de création de l'EPCI :
29/12/1993
06-Appui à un club ou groupement d'entreprises
Population municipale 2012 :
19 078
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
699
B2-Espaces et parcs d'activités :
27
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
Président :
Jean-Yves PHILIPPE
Président(e) :
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Pierrick LE SAULNIER
Nathalie GUENEGOU
Pierre-Yves LE BRAZ (Services financiers)
Eric HAMON (Services Techniques)
Marc HEURTEBIS (RH)
Serge GUEMAS (Economie)
Jessy DELRUE (Tourisme, Habitat)
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
05-Hébergements touristiques communautaire
06-Equipements touristiques communautaires
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
18
Informations générales et compétences communautaires
Pays Centre Ouest Bretagne
Communauté de Communes du Kreiz-Breizh
12-Appui aux initiatives touristiques
G-Equipements communautaires
C-Logement, habitat
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
C1-Etudes et animation :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
02-OPAH ou PIG
04-Maison médicale communautaire
04-Actions de conseils aux particuliers
08-Abattoir public
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
08-Gestion des aides à la pierre
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
07-Bibliothèque, médiathèque
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
10-Piscine
D-Environnement, cadre de vie
13-Construction, gestion d'un musée
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
14-Base de loisirs
05-Animateur environnement
H-Services au public et à la personne
06-Maison de la nature, Maison de l'environnement…
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
02-Chantier d'insertion
09-Soutien aux associations environnementales
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
01-Maison de l'enfance
D3-Energies renouvelables :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
01-Schéma éolien communautaire
03-Halte garderie, crèche communautaire
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
D4-Espaces naturels :
H3-Activités sportives et culturelles :
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
06-Appui à une école de musique associative
07-Intervention en milieu scolaire
E-Elimination des déchets
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
E1-Collecte des déchets :
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
02-Collecte sélective par éco-points
06-Soutien aux associations d'aide aux personnes âgées
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
H5-Aide sociale :
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
H7-Transports :
04-Transports souples à la demande
H8-Nouvelles technologies :
E2-Traitement des déchets :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
19
Informations générales et compétences communautaires
Pays Centre Ouest Bretagne
Communauté de Communes du Kreiz-Breizh
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
09-Coopération décentralisée
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
02-Dotation de solidarité communautaire (DSC)
03-Fonds de concours aux communes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
20
Informations générales et compétences communautaires
Pays Centre Ouest Bretagne
Poher Communauté (*)
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Carhaix-Plouguer, Cléden-Poher, Kergloff, Le Moustoir,
Motreff, Plévin, Plounévézel, Poullaouen, St-Hernin, Treffrin,
Tréogan
A1-Urbanisme :
03-Schéma d'urbanisme ou d'équipement commercial
04-Zone d'aménagement concerté
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
4 (Côtes d'Armor
Contact :
Adresse :
Place de la Tour d'Auvergne - BP 150
29833 CARHAIX-PLOUGUER
Tel :
Fax :
Site :
[email protected]
02 98 99 48 00
02 98 99 48 19
www.poher.com
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242900744
Date de création de l'EPCI :
31/12/1993
Population municipale 2012 :
2 158
Superficie (km²) :
57
Densité (hab/km²) 2012 :
38
Président :
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
Christian TROADEC
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
Mail :
Président(e) :
A2-Aménagement, développement du territoire :
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
Bruno PIERRE
Fabienne FAILLER
Céline KOUKOULSKY (Développement économique)
Christelle LE BRONNEC (Environnement)
Isabelle LE PAPE (Tourisme et communication)
Stéphane ROUX (Services techniques)
02-Pépinière d'entreprises
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
02-Aides au maintien des derniers commerces
03-Commerce-relais
B5-Développement touristique :
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal
12-Appui aux initiatives touristiques
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
21
Informations générales et compétences communautaires
Pays Centre Ouest Bretagne
Poher Communauté (*)
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
08-Ludothèque
03-Aides aux jeunes agriculteurs
10-Piscine
C-Logement, habitat
H-Services au public et à la personne
C1-Etudes et animation :
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
04-Actions de conseils aux particuliers
02-Chantier d'insertion
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
07-Logements pour les travailleurs saisonniers
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Maison de l'enfance
C3-Gens du voyage :
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
D-Environnement, cadre de vie
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
05-Animateur environnement
11-Centre d'animation jeunesse (CAJ)
08-Programme de fleurissement
H3-Activités sportives et culturelles :
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
05-Ecole de musique communautaire
D3-Energies renouvelables :
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
01-Schéma éolien communautaire
01-Structure d'accueil pour personnes âgées
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
H5-Aide sociale :
E-Elimination des déchets
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
H7-Transports :
E1-Collecte des déchets :
02-Transports collectifs, urbains
02-Collecte sélective par éco-points
04-Transports souples à la demande
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
H8-Nouvelles technologies :
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
07-Développement du compostage individuel
I-Information, communication
F-Voirie d'intérêt communautaire
I1-Information, communication :
F1-Voirie :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
05-Prestations de services aux communes
02-Formation des élus
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
05-Edition d'un journal d'information
G-Equipements communautaires
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
02-Maison de services publics
07-Centre de secours et d'incendie, participation au SDIS
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
09-Coopération décentralisée
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
02-Dotation de solidarité communautaire (DSC)
03-Fonds de concours aux communes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
22
Pays de Dinan
Pays de
Matignon
Rance
Frémur
Plancoët
Plélan
Arguenon
Hunaudaye
Dinan
Communauté
Pays de
Du Guesclin
Pays de
Caulnes
Plévenon
Fréhel
Pléboulle
Matignon SaintCastSaint-Jacutle-Guildo
de-la-Mer
Hénanbihen
Ruca SaintPôtan
Tréméreuc
Saint-Lormel
Langrolaysur-Rance
Créhen
SaintPluduno
Denoual Landébia
PleslinTrigavou
Plancoët
Languenan
Plouërsur-Rance
Pleudihensur-Rance
Taden SaintCorseul
Samson-La VicomtéPlorecPlédéliac
Saint-Michelsur-Rancesur-Rance
surde-Plélan
Quévert
SaintSaint-Hélen
Arguenon
Aucaleuc
Maudez
SaintDinan
Lanvallay
MéloirLa
Vildédes-BoisPlélan-Landec
Trélivan Léhon
Guingalan
Plestan
Les Champsle-Petit
Jugon-les-Lacs
SaintGéraux
Bobital Carné
Trébédan
Tramain
Pléven
Bourseul
Mégrit
Dolo
Languédias
Brusvily Le Hinglé
Calorguen
Évran
Trévron
Trédias
Plénée-Jugon
Plumaudan
Trémeur
Yvignacla-Tour
Sévignac
Rouillac
Broons
Saint-Andrédes-Eaux SaintSaint-Juvat
Judoce
SaintLe Quiou
Maden Tréfumel
Guenroc
Caulnes
Plouasne
Guitté
Éréac
Lanrelas
Saint-JouanLa Chapellede-l'Isle Blanche
Plumaugat
23
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Dolo, Jugon-les-Lacs, Plédéliac, Plénée-Jugon, Plestan,
Tramain
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
6
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
A2-Aménagement, développement du territoire :
Manoir du Lou - BP 7
22270 DOLO
[email protected]
Fax :
Site :
02 96 50 62 20
02 96 50 62 27
www.arguenon-hunaudaye.fr
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200632
B-Développement économique
Date de création de l'EPCI :
24/12/1992
B1-Animation économique, services aux entreprises :
Population municipale 2012 :
8 432
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
02-Diagnostic, projet de développement économique
193
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
44
04-Animations économiques collectives locales
Président :
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
Jean MEGRET
Président(e) :
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Michel ETIENNE
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
Marie-Pierre HESRY (Finances, Personnel)
Michel HERVE (Finances, SPANC, OM)
Magalie HERCOUET (Accueil)
06-Conseils individualisés aux entreprises
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
24
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye
07-Création, entretien de chemins de randonnées
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
08-Edition de guides ou publications touristiques
04-Prévention et lutte contre les inondations
09-Plan de signalétique touristique
E-Elimination des déchets
10-Adhésion à un Pays touristique
E1-Collecte des déchets :
12-Appui aux initiatives touristiques
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
03-Aides aux jeunes agriculteurs
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
02-Collecte sélective par éco-points
03-Collecte sélective en porte à porte
C-Logement, habitat
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
C1-Etudes et animation :
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
02-OPAH ou PIG
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
07-Développement du compostage individuel
04-Actions de conseils aux particuliers
E2-Traitement des déchets :
06-Soutien accession à la propriété
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
F-Voirie d'intérêt communautaire
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
02-Logements locatifs communautaires
F1-Voirie :
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
03-Logements sociaux communautaires
04-Logements communautaires pour handicapés
G-Equipements communautaires
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
12-Fonds social du logement
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
D-Environnement, cadre de vie
04-Maison médicale communautaire
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
05-Animateur environnement
06-Maison de la nature, Maison de l'environnement…
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
09-Soutien aux associations environnementales
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
10-Piscine
11-Salle(s) de sports
14-Base de loisirs
15-Centre nautique
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
H-Services au public et à la personne
D3-Energies renouvelables :
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
02-Appui à la création d'un parc éolien
02-Chantier d'insertion
04-Acquisition d'un parc de véhicules électriques
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
D4-Espaces naturels :
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Programme et actions de reboisement
03-Halte garderie, crèche communautaire
04-Préservation, reconstitution du bocage
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
D6-Rivières et bassins versants :
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
11-Centre d'animation jeunesse (CAJ)
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
H3-Activités sportives et culturelles :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
25
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
03-Appui à un Office intercommunal des sports, de la culture…
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
06-Appui à une école de musique associative
07-Intervention en milieu scolaire
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
03-Aides ménagères à domicile
04-Portage de repas à domicile
05-Soins à domicile
07-Télé-alarme
H5-Aide sociale :
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
09-Coopération décentralisée
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
26
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes du Pays de Caulnes
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Caulnes, La Chapelle-Blanche, Guenroc, Guitté, Plumaudan,
Plumaugat, St-Jouan-de-l'Isle, St-Maden
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
04-Zone d'aménagement concerté
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
8
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
10 rue de la Ville Chérel
22350 CAULNES
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
[email protected]
B-Développement économique
Adresse :
Mail :
Tel :
Fax :
Site :
02 96 83 91 92
02 96 83 99 35
www.cc-caulnes.fr
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200608
Date de création de l'EPCI :
24/12/1992
Population municipale 2012 :
6 513
Superficie (km²) :
134
49
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
Président(e) :
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
B1-Animation économique, services aux entreprises :
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
Mickaël CHEVALIER
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
10-Système d'Information Géographique
Sylvie RUELLAN
Nathalie FOURNIER
B5-Développement touristique :
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
Nathalie FOURNIER, Accueil
Sophie LANGLAIS, Communication & Environnement
Isabelle BOUGET et Alain RECAN, Service Technique
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
12-Appui aux initiatives touristiques
C-Logement, habitat
C1-Etudes et animation :
02-OPAH ou PIG
04-Actions de conseils aux particuliers
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
27
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes du Pays de Caulnes
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
05-Animateur environnement
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
01-Mise en réseau des équipements
07-Bibliothèque, médiathèque
11-Salle(s) de sports
16-Piste d'athlétisme
01-Actions de protection de la ressource en eau
H-Services au public et à la personne
04-Etude de zonage d'assainissement
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
D4-Espaces naturels :
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
03-Programme et actions de reboisement
02-Relais assistances maternelles (RAM)
04-Préservation, reconstitution du bocage
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
D6-Rivières et bassins versants :
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
E-Elimination des déchets ménagers
03-Appui à un Office intercommunal des sports, de la culture…
E1-Collecte des déchets :
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
07-Intervention en milieu scolaire
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
H8-Nouvelles technologies :
02-Equipement, mise en réseau Internet des communes
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
07-Développement du compostage individuel
I-Information, communication
E2-Traitement des déchets :
I1-Information, communication :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
01-Information des élus (rapports d'activités...)
F-Voirie d'intérêt communautaire
02-Formation des élus
F1-Voirie :
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
01-Schéma routier communautaire
05-Edition d'un journal d'information
02-Entretien de l'ensemble des routes communales
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
04-Partage de compétences avec les communes
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
10-Site Internet
05-Prestations de services aux communes
J-Solidarité communautaire
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
J1-Solidarité communautaire :
G-Equipements communautaires
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
02-Maison de services publics
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
28
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes du Pays de Du Guesclin
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Broons, Eréac, Lanrelas, Mégrit, Rouillac, Sévignac, Trédias,
Trémeur, Yvignac-la-Tour
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
05-Droit de préemption urbain
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
9
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
Adresse :
Parc d'Activités du Chalet - BP 42
22250 BROONS
Mail :
Tel :
Fax :
Site :
[email protected]
02 96 84 72 75
02 96 84 67 90
www.cc-duguesclin.fr
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200673
Date de création de l'EPCI :
20/12/1993
Population municipale 2012 :
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
9 209
226
41
Président :
Président(e) :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
B3-Immobilier d'entreprises :
Jean-Luc COUELLAN
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
10-Système d'Information Géographique
01-Ateliers, bureaux relais
B4-Commerce et artisanat :
Mireille DESPREZ
Jeannick BOTREL
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
08-Edition de guides ou publications touristiques
10-Adhésion à un Pays touristique
C-Logement, habitat
C1-Etudes et animation :
02-OPAH ou PIG
04-Actions de conseils aux particuliers
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
29
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes du Pays de Du Guesclin
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
02-Chantier d'insertion
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
03-Actions en faveur des personnes handicapées
D4-Espaces naturels :
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
04-Préservation, reconstitution du bocage
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
D6-Rivières et bassins versants :
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
01-Maison de l'enfance
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
03-Halte garderie, crèche communautaire
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
E-Elimination des déchets
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
E1-Collecte des déchets :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
02-Collecte sélective par éco-points
H3-Activités sportives et culturelles :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
E2-Traitement des déchets :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
F-Voirie d'intérêt communautaire
F1-Voirie :
03-Appui à un Office intercommunal des sports, de la culture…
07-Intervention en milieu scolaire
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
01-Schéma routier communautaire
05-Edition d'un journal d'information
02-Entretien de l'ensemble des routes communales
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
04-Partage de compétences avec les communes
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
10-Site Internet
05-Prestations de services aux communes
J-Solidarité communautaire
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
J1-Solidarité communautaire :
G-Equipements communautaires
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
02-Maison de services publics
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
01-Mise en réseau des équipements
07-Bibliothèque, médiathèque
10-Piscine
H-Services au public et à la personne
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
30
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes du Pays de Matignon
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Fréhel, Hénanbihen, Matignon, Pléboulle, Plévenon, Ruca, StCast-le-Guildo, St-Denoual, St-Potan
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
06-ADS, permis de construire ou d'aménager
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
9
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
Adresse :
Rue du Chemin Vert
22550 MATIGNON
Mail :
[email protected]
Tel :
02 96 41 15 11
02 96 41 15 14
www.ccpaysdematignon.fr
Fax :
Site :
Chiffres clés :
242214344
Date de création de l'EPCI :
26/12/1996
Population municipale 2012 :
Superficie (km²) :
11 388
156
Densité (hab/km²) 2012 :
73
Président :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
04-Animations économiques collectives locales
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
Arnaud LECUYER
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
05-Adhésion à une agence de développement
Numéro INSEE-SIREN :
Président(e) :
10-Système d'Information Géographique
Janie LABBE
Nathalie BEDFERT, Maud CHEVALIER
02-Aides au maintien des derniers commerces
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
03-Aides aux jeunes agriculteurs
Gwendoline SZYPULA, Chargée de Communication, Développement
Economique
Michel ELEDJAM, Environnement
Nicolas GAUDIN, SPANC
Hervé ALLAIN, Services Techniques
C-Logement, habitat
C1-Etudes et animation :
02-OPAH ou PIG
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
04-Actions de conseils aux particuliers
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
12-Fonds social du logement
C3-Gens du voyage :
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
31
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes du Pays de Matignon
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
02-Maison de services publics
05-Animateur environnement
H-Services au public et à la personne
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
D3-Energies renouvelables :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
03-Halte garderie, crèche communautaire
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
D4-Espaces naturels :
04-Préservation, reconstitution du bocage
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
D5-Protection du littoral :
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
01-Lutte contre la pollution des eaux
02-Programme de résorbtion des algues vertes
03-Nettoyage des plages (déchets, algues vertes…)
05-Ecole de musique communautaire
07-Intervention en milieu scolaire
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
04-Portage de repas à domicile
H5-Aide sociale :
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
E-Elimination des déchets
H8-Nouvelles technologies :
E1-Collecte des déchets :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
02-Collecte sélective par éco-points
I-Information, communication
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
I1-Information, communication :
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
01-Information des élus (rapports d'activités...)
07-Développement du compostage individuel
02-Formation des élus
E2-Traitement des déchets :
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
05-Edition d'un journal d'information
F-Voirie d'intérêt communautaire
F1-Voirie :
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
10-Site Internet
01-Schéma routier communautaire
02-Entretien de l'ensemble des routes communales
J-Solidarité communautaire
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
J1-Solidarité communautaire :
05-Prestations de services aux communes
03-Fonds de concours aux communes
G-Equipements communautaires
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
32
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes Plancoët Plélan
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Bourseul, Corseul, Créhen, La Landec, Landébia, Languédias,
Languenan, Plancoët, Plélan-le-Petit, Pléven, Plorec-surArguenon, Pluduno,
St-Jacut-de-la-Mer, St-Lormel, St-Maudez, St-Michel de
Plélan, St-Méloir des Bois, Trébédan
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
02-Document d'urbanisme intercommunal (PLUI…)
04-Zone d'aménagement concerté
08-Harmonisation des documents d'urbanisme communaux
Nombre de communes :
18
Contact :
10-Système d'Information Géographique
Adresse :
Mail :
Tel :
09-Cadastre numérisé
33 rue de la Madeleine
22130 PLANCOET
[email protected]
Fax :
Site :
02 96 89 41 09
02 96 89 41 10
www.cc-plancoetvaldarguenon.fr
Chiffres clés :
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
B-Développement économique
Numéro INSEE-SIREN :
242200707
Date de création de l'EPCI :
01/01/2013
Population municipale 2012 :
18 804
Superficie (km²) :
244
77
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
05-Adhésion à une agence de développement
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
Michel RAFFRAY
Président(e) :
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Arnaud LECOURT
Catherine JEGO
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
02-Pépinière d'entreprises
Anne BARBIER (Environnement, déchets)
Vinciane REGNAULT (Services culturels)
Pauline NEHLIG (RAM)
Virginie DUVAL (ALSH)
Mickaël MOREL (Dessinateur)
B4-Commerce et artisanat :
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
01-Observatoire touristique
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
33
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes Plancoët Plélan
10-Adhésion à un Pays touristique
02-Collecte sélective par éco-points
12-Appui aux initiatives touristiques
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
13-Taxe de séjour
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
C-Logement, habitat
07-Développement du compostage individuel
E2-Traitement des déchets :
C1-Etudes et animation :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
02-OPAH ou PIG
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
F-Voirie d'intérêt communautaire
02-Logements locatifs communautaires
F1-Voirie :
03-Logements sociaux communautaires
01-Schéma routier communautaire
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
12-Fonds social du logement
05-Prestations de services aux communes
C3-Gens du voyage :
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
01-Schéma d'accueil des gens du voyage communautaire
G-Equipements communautaires
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
D-Environnement, cadre de vie
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
02-Maison de services publics
05-Animateur environnement
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
01-Mise en réseau des équipements
09-Soutien aux associations environnementales
03-Equipements scolaires
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
07-Bibliothèque, médiathèque
08-Ludothèque
D3-Energies renouvelables :
03-Appui à la création de parcs photovoltaïques
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
09-Centre culturel, salle de spectacle
13-Construction, gestion d'un musée
H-Services au public et à la personne
D4-Espaces naturels :
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
04-Préservation, reconstitution du bocage
02-Chantier d'insertion
D5-Protection du littoral :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
01-Lutte contre la pollution des eaux
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
D6-Rivières et bassins versants :
01-Maison de l'enfance
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Relais assistances maternelles (RAM)
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Halte garderie, crèche communautaire
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
04-Prévention et lutte contre les inondations
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
E-Elimination des déchets
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
H3-Activités sportives et culturelles :
E1-Collecte des déchets :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
34
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes Plancoët Plélan
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
07-Intervention en milieu scolaire
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
01-Structure d'accueil pour personnes âgées
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
03-Aides ménagères à domicile
H5-Aide sociale :
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
09-Adhésion à un syndicat de transports urbains
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
01-Observatoire de la fiscalité locale
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
35
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes Rance-Frémur
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Langrolay-sur-Rance, Pleslin-Trigavou, Plouër-sur-rance,
Trémereuc
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
04-Zone d'aménagement concerté
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
4
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
Adresse :
La Grabotais - BP 35
22490 PLOUER SUR RANCE
Mail :
[email protected]
Tel :
Fax :
Site :
02 96 82 31 12
02 96 82 37 14
www.rance-fremur.com
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200780
Date de création de l'EPCI :
28/12/1994
Population municipale 2012 :
8 341
Superficie (km²) :
51
164
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
Président(e) :
10-Système d'Information Géographique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
05-Adhésion à une agence de développement
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
02-Espaces d'activités spécialisés (tertiaire, recherche…)
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
Raymond ARMANGE
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
Personnel :
B4-Commerce et artisanat :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
Laetitia ROUVRAIS
B5-Développement touristique :
09-Plan de signalétique touristique
Isabelle BEUST (RAM)
Gildas LE STUM (Responsable centre nautique, Kayak)
Isabelle TREPIER (Centre de Loisirs)
10-Adhésion à un Pays touristique
C-Logement, habitat
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
12-Fonds social du logement
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
06-Maison de la nature, Maison de l'environnement…
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
36
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Communauté de Communes Rance-Frémur
09-Soutien aux associations environnementales
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
I-Information, communication
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
D4-Espaces naturels :
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
04-Préservation, reconstitution du bocage
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
D5-Protection du littoral :
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
01-Lutte contre la pollution des eaux
05-Edition d'un journal d'information
D6-Rivières et bassins versants :
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
09-Coopération décentralisée
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
10-Site Internet
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
J-Solidarité communautaire
G-Equipements communautaires
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
J1-Solidarité communautaire :
03-Fonds de concours aux communes
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
02-Maison de services publics
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
03-Equipements scolaires
05-Collèges (bâtiments…)
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
15-Centre nautique
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
H3-Activités sportives et culturelles :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
06-Appui à une école de musique associative
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
H8-Nouvelles technologies :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
37
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Dinan Communauté
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Aucaleuc, Bobital, Brusvily, Calorguen, Dinan, Le Hinglé,
Lanvallay, Léhon, Pleudihen-sur-Rance, Quevert, St-Carné, StHelen, St-Samson-sur-Rance, Taden, Trélivan, Trévron, La
Vicomte-sur-Rance, Vildé-Guingalan
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
02-Document d'urbanisme intercommunal (PLUI…)
03-Schéma d'urbanisme ou d'équipement commercial
04-Zone d'aménagement concerté
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
26
Contact :
Adresse :
A2-Aménagement, développement du territoire :
34 rue Bertrand Robidou - BP 357
22106 DINAN CEDEX
Mail :
Tel :
[email protected]
Fax :
Site :
02 96 87 14 14
02 96 85 40 91
www.dinancommunaute.fr
Chiffres clés :
242200053
Date de création de l'EPCI :
31/12/1999
Population municipale 2012 :
46 773
Superficie (km²) :
300
Densité (hab/km²) 2012 :
156
Président :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
04-Animations économiques collectives locales
Gérard BERHAULT
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
01-Réalisation d'un inventaire foncier
Numéro INSEE-SIREN :
Président(e) :
10-Système d'Information Géographique
05-Adhésion à une agence de développement
06-Appui à un club ou groupement d'entreprises
Jacques DESHAYES
Marie-Laure JUHEL
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
02-Pépinière d'entreprises
03-Hôtel d'entreprises
B5-Développement touristique :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
38
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Dinan Communauté
02-Diagnostic, projet de développement touristique
07-Réseau d'assainissement collectif
03-Animateur touristique
08-Traitement des boues d'assainissement
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
D3-Energies renouvelables :
07-Création, entretien de chemins de randonnées
04-Acquisition d'un parc de véhicules électriques
08-Edition de guides ou publications touristiques
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
09-Plan de signalétique touristique
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
10-Adhésion à un Pays touristique
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
12-Appui aux initiatives touristiques
D4-Espaces naturels :
13-Taxe de séjour
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
14-Tourisme d'affaire
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
C-Logement, habitat
03-Programme et actions de reboisement
04-Préservation, reconstitution du bocage
C1-Etudes et animation :
01-Observatoire de l'habitat
D6-Rivières et bassins versants :
02-OPAH ou PIG
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
04-Actions de conseils aux particuliers
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
06-Soutien accession à la propriété
04-Prévention et lutte contre les inondations
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
E-Elimination des déchets
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
08-Gestion des aides à la pierre
E1-Collecte des déchets :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
02-Collecte sélective par éco-points
03-Collecte sélective en porte à porte
C3-Gens du voyage :
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
01-Schéma d'accueil des gens du voyage communautaire
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
D-Environnement, cadre de vie
07-Développement du compostage individuel
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
04-Démarche et actions de développement durable
E2-Traitement des déchets :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
G-Equipements communautaires
05-Animateur environnement
06-Maison de la nature, Maison de l'environnement…
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
01-Actions de protection de la ressource en eau
02-Station de distribution d'eau potable
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
01-Mise en réseau des équipements
03-Réseau d'adduction d'eau potable
05-Collèges (bâtiments…)
04-Etude de zonage d'assainissement
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
10-Piscine
11-Salle(s) de sports
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
39
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Dinan
Dinan Communauté
15-Centre nautique
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
03-Actions en faveur des personnes handicapées
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
H3-Activités sportives et culturelles :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
03-Appui à un Office intercommunal des sports, de la culture…
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
07-Intervention en milieu scolaire
H7-Transports :
02-Transports collectifs, urbains
04-Transports souples à la demande
07-Parc de stationnement automobile
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
01-Observatoire de la fiscalité locale
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
40
Pays de Saint-Malo
Communauté de Communes
Côte d’Emeraude
Lancieux
Trégon
Ploubalay
Plessix-Balisson
41
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Malo
Communauté de Communes Côte d'Emeraude
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Dinard, Lancieux, La Richardais, Le Minihic-sur-Rance, PlessixBalisson, Pleurtuit, Ploubalay, St-Briac-sur-Mer, St-Lunaire,
Trégon
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
06-ADS, permis de construire ou d'aménager
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
4 (Côtes d'Armor)
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
Fax :
Site :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
1 esplanade des Equipages
35730 PLEURTUIT
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
[email protected]
04-Programme Local de l'Habitat
02 23 15 13 15
02 23 15 03 11
www.cote-emeraude.com
Chiffres clés :
243500725
Date de création de l'EPCI :
10/10/1996
Population municipale 2012 :
4 720
Superficie (km²) :
48
Densité (hab/km²) 2012 :
98
Président :
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
03-Opérations d'aménagement foncier (remembrement)
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
06-Appui à un club ou groupement d'entreprises
Martine CRAVEIA
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
B-Développement économique
Numéro INSEE-SIREN :
Président(e) :
A2-Aménagement, développement du territoire :
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
Denis GERVASONI
Jennifer PIGEON
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
Anne-Sylvanie MARJOT-LEBEAU (Pôle Développement)
Benoît CADOT (Développement économique)
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
10-Adhésion à un Pays touristique
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
42
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Malo
Communauté de Communes Côte d'Emeraude
12-Appui aux initiatives touristiques
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
C-Logement, habitat
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
C1-Etudes et animation :
01-Observatoire de l'habitat
E-Elimination des déchets ménagers
02-OPAH ou PIG
E1-Collecte des déchets :
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
02-Collecte sélective par éco-points
06-Soutien accession à la propriété
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
08-Gestion des aides à la pierre
E2-Traitement des déchets :
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
G-Equipements communautaires
C3-Gens du voyage :
01-Schéma d'accueil des gens du voyage communautaire
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
04-Démarche et actions de développement durable
05-Animateur environnement
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
09-Soutien aux associations environnementales
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
02-Chantier d'insertion
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
H7-Transports :
04-Transports souples à la demande
06-Organisation de covoitrurage
D3-Energies renouvelables :
03-Appui à la création de parcs photovoltaïques
04-Acquisition d'un parc de véhicules électriques
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
H8-Nouvelles technologies :
02-Equipement, mise en réseau Internet des communes
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
06-Chauffage urbain
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
I1-Information, communication :
D4-Espaces naturels :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
02-Formation des élus
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
04-Préservation, reconstitution du bocage
05-Edition d'un journal d'information
D5-Protection du littoral :
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
01-Lutte contre la pollution des eaux
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
D6-Rivières et bassins versants :
10-Site Internet
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
43
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Malo
Communauté de Communes Côte d'Emeraude
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
02-Dotation de solidarité communautaire (DSC)
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
44
Pays de Guingamp
Île-de-Bréhat
Paimpol
Goëlo
Pontrieux
Communauté
Pays de
Bégard
Pays de
Belle-Isleen-Terre
Lanvollon Plouha
Guingamp
Communauté
Le Leff
Communauté
Bourbriac
Île-de-Bréhat
Ploubazlanec
Paimpol
Plourivo
Kerfot
Plouézec
Ploëzal
Yvias
Lanloup
Pontrieux QuemperRunan
Guézennec LanleffPléhédel
PlouëcLe Faouët
Plouha
du-TrieuxSaint-Clet
Tréméven
Brélidy
Saint-GillesPludual
les-Bois Trévérec
Squiffiec
Lannebert
Bégard
Landebaëron
Gom menec'h
Pléguien
SaintLanvollon
Laurent
Trégonneau
Pom
meritKerm oroc'h
le-Vicomte
Tressignaux
Pédernec
Goudelin
Tréguidel
Pabu
Le Merzer
Plouisy
Bringolo
Louargat
Guingamp
Tréglamus
Saint-Agathon
Belle-IsleTrégomeur
Saint-JeanGrâces
en-Terre
Plélo
Kerdaniel
Moustéru
Châtelaudren
Ploumagoar
Loc-Envel
Gurunhuel
Coadout
Plouagat
Plerneuf
SaintPlougonver
Lanrodec
Adrien SaintPlouvara
Pont-Melvez
La Chapelle-Neuve
Péver
Bourbriac
Boqueho
Plésidy
Saint-Fiacre
Cohiniac
Senven-Léhart
Kerien
Magoar
Kerpert
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes de Bourbriac
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Bourbriac, Coadout, Kérien, Kerpert, Magoar, Moustéru,
Plésidy, Pont-Melvez, St-Adrien, Senven-Léhart
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
10-Système d'Information Géographique
A2-Aménagement, développement du territoire :
Nombre de communes :
10
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
Fax :
Site :
1 rue de Tournemine - BP 11
22390 BOURBRIAC
[email protected]
02 96 43 60 11
02 96 43 69 98
www.cc-bourbriac.fr
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200723
Date de création de l'EPCI :
29/12/1993
Population municipale 2012 :
6 175
Superficie (km²) :
218
28
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
Président(e) :
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
Claudine GUILLOU
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
Sylvie LE FOURNIS
Mona PERSON
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
Julie LE BIZEC (Responsable Services Techniques)
Stéphanie OMNES (Responsable Enfance-Jeunesse)
Laurent LE GALL (Enfance-Jeunesse)
Hervé LARMET (Voirie)
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
03-Aides aux jeunes agriculteurs
C-Logement et habitat
C1-Etudes et animation :
02-OPAH ou PIG
04-Actions de conseils aux particuliers
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
46
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes de Bourbriac
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
12-Fonds social du logement
02-Maison de services publics
D-Environnement, cadre de vie
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
11-Salle(s) de sports
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
H-Services au public et à la personne
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
01-Actions de protection de la ressource en eau
02-Chantier d'insertion
02-Station de distribution d'eau potable
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
03-Réseau d'adduction d'eau potable
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
02-Relais assistances maternelles (RAM)
D3-Energies renouvelables :
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
03-Appui à la création de parcs photovoltaïques
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
H3-Activités sportives et culturelles :
D4-Espaces naturels :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Préservation, reconstitution du bocage
07-Intervention en milieu scolaire
D6-Rivières et bassins versants :
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Aides ménagères à domicile
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
04-Portage de repas à domicile
E-Elimination des déchets
05-Soins à domicile
H8-Nouvelles technologies :
E1-Collecte des déchets :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
02-Collecte sélective par éco-points
I-Information, communication
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
I1-Information, communication :
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
02-Formation des élus
07-Développement du compostage individuel
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
E2-Traitement des déchets :
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
05-Edition d'un journal d'information
F-Voirie d'intérêt communautaire
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
F1-Voirie :
10-Site Internet
02-Entretien de l'ensemble des routes communales
J-Solidarité communautaire
04-Partage de compétences avec les communes
J1-Solidarité communautaire :
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
03-Fonds de concours aux communes
G-Equipements communautaires
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
47
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes Paimpol-Goëlo
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Kerfot, Lanleff, Lanloup, Paimpol, Pléhédel, Ploubazlanec,
Plouézec, Plourivo, Yvias
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
02-Document d'urbanisme intercommunal (PLUI…)
04-Zone d'aménagement concerté
Nombre de communes :
9
06-ADS, permis de construire ou d'aménager
Contact :
Adresse :
2 rue Lagadec - BP 6
22860 PLOURIVO
Mail :
[email protected]
Tel :
02 96 55 97 71
02 96 55 97 63
www.paimpol-goelo.com
Fax :
Site :
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
A2-Aménagement, développement du territoire :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242214294
Date de création de l'EPCI :
23/12/1996
Population municipale 2012 :
19 021
Superficie (km²) :
129
Densité (hab/km²) 2012 :
147
Président :
Président(e) :
05-Droit de préemption urbain
A3-Gestion foncière :
01-Réalisation d'un inventaire foncier
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
Jean-Yves DE CHAISEMARTIN
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Romain HARDY
Christine HYRIEN
Jean-Etienne BREANT (DGA Développement)
Audrey PORNIN (Développement économique)
Ludovic JONAS (Services Techniques)
Julie LE CALVEZ (Tourisme)
Stéphanie ALLANIOUX (Agenda 21)
02-Diagnostic, projet de développement économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
02-Espaces d'activités spécialisés (tertiaire, recherche…)
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
03-Hôtel d'entreprises
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
48
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes Paimpol-Goëlo
02-Aides au maintien des derniers commerces
01-Actions de protection de la ressource en eau
B5-Développement touristique :
02-Station de distribution d'eau potable
01-Observatoire touristique
03-Réseau d'adduction d'eau potable
02-Diagnostic, projet de développement touristique
04-Etude de zonage d'assainissement
03-Animateur touristique
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
05-Hébergements touristiques communautaire
07-Réseau d'assainissement collectif
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Traitement des boues d'assainissement
08-Edition de guides ou publications touristiques
D3-Energies renouvelables :
09-Plan de signalétique touristique
04-Acquisition d'un parc de véhicules électriques
10-Adhésion à un Pays touristique
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
12-Appui aux initiatives touristiques
D4-Espaces naturels :
13-Taxe de séjour
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
14-Tourisme d'affaire
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
04-Préservation, reconstitution du bocage
04-Développement des activités aquacoles et maritimes
D5-Protection du littoral :
05-Développement des équipements portuaires, maritimes
01-Lutte contre la pollution des eaux
C-Logement, habitat
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
C1-Etudes et animation :
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
01-Observatoire de l'habitat
E-Elimination des déchets
02-OPAH ou PIG
04-Actions de conseils aux particuliers
E1-Collecte des déchets :
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
02-Collecte sélective par éco-points
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
03-Collecte sélective en porte à porte
12-Fonds social du logement
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
C3-Gens du voyage :
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
01-Schéma d'accueil des gens du voyage communautaire
07-Développement du compostage individuel
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
E2-Traitement des déchets :
03-Pouvoir de police au Président
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
D-Environnement, cadre de vie
F-Voirie d'intérêt communautaire
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
F1-Voirie :
04-Démarche et actions de développement durable
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
05-Animateur environnement
06-Maison de la nature, Maison de l'environnement…
G-Equipements communautaires
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
09-Soutien aux associations environnementales
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
02-Maison de services publics
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
49
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes Paimpol-Goëlo
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
09-Coopération décentralisée
06-Salles polyvalentes communautaires
10-Site Internet
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
J-Solidarité communautaire
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
09-Centre culturel, salle de spectacle
J1-Solidarité communautaire :
03-Fonds de concours aux communes
10-Piscine
11-Salle(s) de sports
13-Construction, gestion d'un musée
15-Centre nautique
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Maison de l'enfance
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
H3-Activités sportives et culturelles :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
07-Intervention en milieu scolaire
H5-Aide sociale :
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
H7-Transports :
04-Transports souples à la demande
H8-Nouvelles technologies :
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
50
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes du Pays de Bégard
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Bégard, Kermoroc'h, Landebaëron, Pedernec, St-Laurent-deBégard, Squiffiec, Trégonneau
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
04-Zone d'aménagement concerté
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
7
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
Fax :
Site :
10-Système d'Information Géographique
1 place Laënnec
22140 BEGARD
[email protected]
02 96 45 49 40
02 96 45 40 22
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242214393
B-Développement économique
Date de création de l'EPCI :
16/12/1996
B1-Animation économique, services aux entreprises :
Population municipale 2012 :
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
9 178
102
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
90
04-Animations économiques collectives locales
Président :
Président(e) :
05-Adhésion à une agence de développement
Vincent CLEC'H
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
02-Diagnostic, projet de développement économique
Céline RIVOALLAN
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
02-Pépinière d'entreprises
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
05-Hébergements touristiques communautaire
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
51
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes du Pays de Bégard
06-Equipements touristiques communautaires
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Création, entretien de chemins de randonnées
07-Développement du compostage individuel
08-Edition de guides ou publications touristiques
E2-Traitement des déchets :
09-Plan de signalétique touristique
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
10-Adhésion à un Pays touristique
G-Equipements communautaires
12-Appui aux initiatives touristiques
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
13-Taxe de séjour
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
01-Actions d'animation collective (enquête, atlas…)
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
02-Maison de services publics
02-Appui au développement de l'agriculture (ferme relais...)
H-Services au public et à la personne
C-Logement, habitat
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
02-Chantier d'insertion
C1-Etudes et animation :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
02-OPAH ou PIG
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
02-Logements locatifs communautaires
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Maison de l'enfance
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
12-Fonds social du logement
D-Environnement, cadre de vie
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
H3-Activités sportives et culturelles :
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
04-Démarche et actions de développement durable
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
06-Appui à une école de musique associative
09-Soutien aux associations environnementales
D4-Espaces naturels :
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
04-Portage de repas à domicile
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
03-Programme et actions de reboisement
04-Préservation, reconstitution du bocage
D6-Rivières et bassins versants :
H5-Aide sociale :
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
E-Elimination des déchets ménagers
E1-Collecte des déchets :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
04-Transports souples à la demande
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
52
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes du Pays de Bégard
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
03-Fonds de concours aux communes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
53
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes du Pays de Belle-Isle-en-Terre
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Belle-Isle-en-Terre, La Chapelle-Neuve, Gurunhuel, LocEnvel, Louargat, Plougonver, Tréglamus
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
7
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
15 rue Crech-Ugen - BP 19
22810 BELLE ISLE EN TERRE
[email protected]
Fax :
Site :
02 96 43 35 08
02 96 43 31 00
www.cc-belle-isle-en-terre.fr
Numéro INSEE-SIREN :
242200855
Date de création de l'EPCI :
27/12/1995
Population municipale 2012 :
6 046
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
173
04-Animations économiques collectives locales
35
05-Adhésion à une agence de développement
Président :
B2-Espaces et parcs d'activités :
Dominique PARISCOAT
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
B-Développement économique
Chiffres clés :
Président(e) :
A2-Aménagement, développement du territoire :
Sébastien MARCHAL
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
06-Conseils individualisés aux entreprises
B3-Immobilier d'entreprises :
Yolaine LE BAYON (Economie, Emploi)
Fabienne LE ROUX (Enfance-Jeunesse)
Amélie MOINE (Office du tourisme)
Caroline CESAR (Service aménagement, cadre de vie)
01-Ateliers, bureaux relais
B4-Commerce et artisanat :
02-Aides au maintien des derniers commerces
03-Commerce-relais
B5-Développement touristique :
01-Observatoire touristique
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
54
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes du Pays de Belle-Isle-en-Terre
09-Plan de signalétique touristique
G-Equipements communautaires
10-Adhésion à un Pays touristique
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
12-Appui aux initiatives touristiques
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
13-Taxe de séjour
02-Maison de services publics
C-Logement, habitat
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
C1-Etudes et animation :
09-Pont bascule
02-OPAH ou PIG
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
04-Actions de conseils aux particuliers
08-Ludothèque
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
11-Salle(s) de sports
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
H-Services au public et à la personne
12-Fonds social du logement
D-Environnement, cadre de vie
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
06-Maison de la nature, Maison de l'environnement…
02-Relais assistances maternelles (RAM)
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
09-Soutien aux associations environnementales
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
H3-Activités sportives et culturelles :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
D3-Energies renouvelables :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
01-Schéma éolien communautaire
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
D4-Espaces naturels :
06-Appui à une école de musique associative
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
07-Intervention en milieu scolaire
04-Préservation, reconstitution du bocage
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
D6-Rivières et bassins versants :
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
03-Aides ménagères à domicile
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
04-Portage de repas à domicile
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
05-Soins à domicile
E-Elimination des déchets
H5-Aide sociale :
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
E1-Collecte des déchets :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
H8-Nouvelles technologies :
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
07-Développement du compostage individuel
I1-Information, communication :
E2-Traitement des déchets :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
55
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes du Pays de Belle-Isle-en-Terre
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
02-Dotation de solidarité communautaire (DSC)
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
56
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes Lanvollon-Plouha
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Le Faouët, Gommenec'h, Goudelin, Lannebert, Lanvollon, Le
Merzer, Pléguien, Plouha, Pludual, Pommerit-le-Vicomte,
St-Gilles-les-Bois, Tréguidel, Tréméven, Tréssignaux, Trévérec
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
02-Document d'urbanisme intercommunal (PLUI…)
04-Zone d'aménagement concerté
Nombre de communes :
15
09-Cadastre numérisé
Contact :
Adresse :
Moulin de Blanchardeau - BP 36
22290 LANVOLLON
Mail :
Tel :
Fax :
Site :
[email protected]
02 96 70 17 04
02 96 70 29 18
www.cc-lanvollon-plouha.com
Numéro INSEE-SIREN :
242200640
Date de création de l'EPCI :
24/12/1992
Population municipale 2012 :
16 331
Superficie (km²) :
197
83
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
01-Réalisation d'un inventaire foncier
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
Philippe LE GOUX
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
10-Système d'Information Géographique
A3-Gestion foncière :
Chiffres clés :
Président(e) :
08-Harmonisation des documents d'urbanisme communaux
Séverine OLLIVIER-HENRY
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
Charlotte SERREC (Directrice Adjointe, Administration générale)
Isabelle QUERE (Assistante du Président, communication)
Monique LAUNAY (Eau, environnement)
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
03-Commerce-relais
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
57
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes Lanvollon-Plouha
B5-Développement touristique :
06-Chauffage urbain
02-Diagnostic, projet de développement touristique
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
03-Animateur touristique
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
D4-Espaces naturels :
07-Création, entretien de chemins de randonnées
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
08-Edition de guides ou publications touristiques
04-Préservation, reconstitution du bocage
09-Plan de signalétique touristique
D6-Rivières et bassins versants :
10-Adhésion à un Pays touristique
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
12-Appui aux initiatives touristiques
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
13-Taxe de séjour
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
C-Logement, habitat
D7-Patrimoine bâti :
01-Valorisation du patrimoine local
C1-Etudes et animation :
E-Elimination des déchets
01-Observatoire de l'habitat
02-OPAH ou PIG
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
04-Actions de conseils aux particuliers
E1-Collecte des déchets :
02-Collecte sélective par éco-points
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
E2-Traitement des déchets :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
F-Voirie
12-Fonds social du logement
F1-Voirie :
C3-Gens du voyage :
04-Partage de compétences avec les communes
01-Schéma d'accueil des gens du voyage communautaire
05-Prestations de services aux communes
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
G-Equipements communautaires
D-Environnement, cadre de vie
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
02-Maison de services publics
04-Démarche et actions de développement durable
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
01-Mise en réseau des équipements
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
01-Actions de protection de la ressource en eau
09-Centre culturel, salle de spectacle
02-Station de distribution d'eau potable
11-Salle(s) de sports
03-Réseau d'adduction d'eau potable
H-Services au public et à la personne
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
07-Réseau d'assainissement collectif
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
02-Chantier d'insertion
D3-Energies renouvelables :
03-Actions en faveur des personnes handicapées
04-Acquisition d'un parc de véhicules électriques
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
58
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Communauté de Communes Lanvollon-Plouha
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Maison de l'enfance
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
H3-Activités sportives et culturelles :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
07-Intervention en milieu scolaire
H5-Aide sociale :
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
04-Transports souples à la demande
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
09-Coopération décentralisée
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
01-Observatoire de la fiscalité locale
03-Fonds de concours aux communes
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
59
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Guingamp Communauté
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Grâces, Guingamp, Pabu, Plouisy, Ploumagoar, St-Agathon
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
04-Zone d'aménagement concerté
Nombre de communes :
6
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
11 rue de la Trinité
22200 GUINGAMP
[email protected]
Fax :
Site :
02 96 13 59 59
02 96 13 59 60
www.cc-guingamp.fr
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200566
Date de création de l'EPCI :
01/12/2001
Population municipale 2012 :
21 896
Superficie (km²) :
96
230
Densité (hab/km²) 2012 :
Bernard HAMON
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
01-Réalisation d'un inventaire foncier
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
Président :
Président(e) :
05-Droit de préemption urbain
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
Jean-Marc LUCAS
Cécile HERNOT
Régis DUBEE (Aménagement & développement économique)
Gwénaëlle LE GRAND (Aménagement & SIG)
Nicole LAGIET (Communication)
Nathalie RENAUDIN (Comptabilité)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
02-Pépinière d'entreprises
03-Hôtel d'entreprises
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
60
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Guingamp Communauté
08-Edition de guides ou publications touristiques
10-Adhésion à un Pays touristique
11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal
E-Elimination des déchets
E1-Collecte des déchets :
02-Collecte sélective par éco-points
12-Appui aux initiatives touristiques
03-Collecte sélective en porte à porte
13-Taxe de séjour
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
C-Logement, habitat
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
C1-Etudes et animation :
07-Développement du compostage individuel
01-Observatoire de l'habitat
E2-Traitement des déchets :
02-OPAH ou PIG
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
F-Voirie d'intérêt communautaire
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
F1-Voirie :
04-Partage de compétences avec les communes
12-Fonds social du logement
G-Equipements communautaires
C3-Gens du voyage :
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Schéma d'accueil des gens du voyage communautaire
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
07-Centre de secours et d'incendie, participation au SDIS
D-Environnement, cadre de vie
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
01-Actions de protection de la ressource en eau
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
08-Ludothèque
10-Piscine
02-Station de distribution d'eau potable
11-Salle(s) de sports
03-Réseau d'adduction d'eau potable
12-Terrain(s) de sports
04-Etude de zonage d'assainissement
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
07-Réseau d'assainissement collectif
08-Traitement des boues d'assainissement
13-Construction, gestion d'un musée
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
03-Actions en faveur des personnes handicapées
D3-Energies renouvelables :
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
01-Schéma éolien communautaire
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
D4-Espaces naturels :
01-Maison de l'enfance
04-Préservation, reconstitution du bocage
02-Relais assistances maternelles (RAM)
D6-Rivières et bassins versants :
03-Halte garderie, crèche communautaire
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
08-Plan local d'animation jeunesse (PLAJ)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
04-Prévention et lutte contre les inondations
11-Centre d'animation jeunesse (CAJ)
H3-Activités sportives et culturelles :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
61
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Guingamp Communauté
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
07-Intervention en milieu scolaire
H7-Transports :
02-Transports collectifs, urbains
04-Transports souples à la demande
07-Parc de stationnement automobile
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
09-Coopération décentralisée
10-Site Internet
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
62
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Le Leff Communauté
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Boqueho, Bringolo, Châtelaudren, Cohiniac, Lanrodec, Plélo,
Plerneuf, Plouagat, Plouvara, St-Fiacre, St-Jean-Kerdaniel,
St-Péver, Trégomeur
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
04-Zone d'aménagement concerté
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
13
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
Contact :
Adresse :
31 rue de la Gare - BP 6
22170 CHATELAUDREN
Mail :
[email protected]
Tel :
Fax :
Site :
02 96 79 77 77
02 96 79 77 78
www.leffcommunaute.fr
Numéro INSEE-SIREN :
242200764
Date de création de l'EPCI :
31/05/1995
Population municipale 2012 :
14 346
Superficie (km²) :
231
62
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
01-Réalisation d'un inventaire foncier
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
01-Observatoire socio-économique
02-Diagnostic, projet de développement économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
René GUILLOUX
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
02-Constitution de réserves foncières
Chiffres clés :
Président(e) :
A2-Aménagement, développement du territoire :
Maxime Jacques TOGNON
Rosine TOUHIER
Morgane KERJEAN (Administration générale)
Emmanuelle DRUILLENNEC (Animatrice économique)
Gildas RIOU (Technique environnment)
Paul LE JEAN (Chantientier insertion)
Bertrand CALVARIN (Enfance, jeunesse, sport et loisirs)
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
06-Appui à un club ou groupement d'entreprises
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
63
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Le Leff Communauté
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
06-Equipements touristiques communautaires
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
E-Elimination des déchets ménagers
E1-Collecte des déchets :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
02-Collecte sélective par éco-points
09-Plan de signalétique touristique
03-Collecte sélective en porte à porte
10-Adhésion à un Pays touristique
11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
12-Appui aux initiatives touristiques
07-Développement du compostage individuel
13-Taxe de séjour
E2-Traitement des déchets :
14-Tourisme d'affaire
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
C-Logement, habitat
G-Equipements communautaires
C1-Etudes et animation :
02-OPAH ou PIG
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
04-Actions de conseils aux particuliers
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
02-Logements locatifs communautaires
02-Maison de services publics
09-Pont bascule
03-Logements sociaux communautaires
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
04-Logements communautaires pour handicapés
05-Collèges (bâtiments…)
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
D-Environnement, cadre de vie
09-Centre culturel, salle de spectacle
11-Salle(s) de sports
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
15-Centre nautique
01-Actions de protection de la ressource en eau
16-Piste d'athlétisme
02-Station de distribution d'eau potable
H-Services au public et à la personne
03-Réseau d'adduction d'eau potable
04-Etude de zonage d'assainissement
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
02-Chantier d'insertion
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
07-Réseau d'assainissement collectif
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
08-Traitement des boues d'assainissement
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
D3-Energies renouvelables :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
03-Halte garderie, crèche communautaire
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
D4-Espaces naturels :
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
04-Préservation, reconstitution du bocage
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
08-Plan local d'animation jeunesse (PLAJ)
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
11-Centre d'animation jeunesse (CAJ)
H3-Activités sportives et culturelles :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
64
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Le Leff Communauté
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
06-Appui à une école de musique associative
07-Intervention en milieu scolaire
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
03-Aides ménagères à domicile
04-Portage de repas à domicile
05-Soins à domicile
H5-Aide sociale :
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
H8-Nouvelles technologies :
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
09-Coopération décentralisée
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
02-Dotation de solidarité communautaire (DSC)
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
65
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Pontrieux Communauté
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Brélidy, Ploëzal, Plouëc-du-Trieux, Pontrieux, QuemperGuézennec, Runan, St-Clet
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
7
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
Contact :
Adresse :
Rue Kérémarch - BP 64
22260 PONTRIEUX
Mail :
Tel :
Fax :
Site :
A2-Aménagement, développement du territoire :
[email protected]
02 96 95 60 58
02 96 95 09 04
www.pontrieuxcommunaute.com
Chiffres clés :
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
Numéro INSEE-SIREN :
242200590
04-Animations économiques collectives locales
Date de création de l'EPCI :
24/12/1992
05-Adhésion à une agence de développement
Population municipale 2012 :
5 930
Superficie (km²) :
96
Densité (hab/km²) 2012 :
62
Président :
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
Vincent LE MEAUX
Président(e) :
B3-Immobilier d'entreprises :
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Monique LE BAIL
Roselyne GAOUYER
Nathalie URVOAS (Finances & RH)
Virgine CABEL (SPANC & Action parentalité)
Raymond TATON (Déchetterie & Collecte OM)
Charlotte THAURONT (Enfance)
B4-Commerce et artisanat :
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
12-Appui aux initiatives touristiques
13-Taxe de séjour
C-Logement, habitat
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
66
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Pontrieux Communauté
C1-Etudes et animation :
07-Développement du compostage individuel
02-OPAH ou PIG
E2-Traitement des déchets :
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
04-Actions de conseils aux particuliers
G-Equipements communautaires
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
02-Logements locatifs communautaires
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
03-Logements sociaux communautaires
04-Logements communautaires pour handicapés
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
11-Salle(s) de sports
12-Fonds social du logement
H-Services au public et à la personne
C3-Gens du voyage :
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
D-Environnement, cadre de vie
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
01-Actions de protection de la ressource en eau
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Maison de l'enfance
02-Relais assistances maternelles (RAM)
02-Station de distribution d'eau potable
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
03-Réseau d'adduction d'eau potable
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
04-Etude de zonage d'assainissement
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
H3-Activités sportives et culturelles :
07-Réseau d'assainissement collectif
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
08-Traitement des boues d'assainissement
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
03-Appui à un Office intercommunal des sports, de la culture…
D3-Energies renouvelables :
07-Intervention en milieu scolaire
02-Appui à la création d'un parc éolien
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
01-Structure d'accueil pour personnes âgées
D4-Espaces naturels :
04-Préservation, reconstitution du bocage
04-Portage de repas à domicile
H5-Aide sociale :
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
H7-Transports :
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
04-Transports souples à la demande
E-Elimination des déchets
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
E1-Collecte des déchets :
02-Collecte sélective par éco-points
I-Information, communication
03-Collecte sélective en porte à porte
I1-Information, communication :
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
01-Information des élus (rapports d'activités...)
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
02-Formation des élus
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
67
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Guingamp
Pontrieux Communauté
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
68
Pays de Saint-Brieuc
Sud
Goëlo
Côte de
Penthièvre
Saint-Brieuc
Agglomération
Lamballe
Communauté
Quintin
Communauté
Pays de
Moncontour
Centre Armor
Puissance 4
Tréveneuc SaintQuayPortrieux
Plourhan
Établessur-Mer
Lantic
Binic
Erquy
Plurien
PléneufVal-André
Pordic
La Bouillie
Tréméloir
Plérin
Saint-Alban
Planguenoual
Trémuson
Hénansal
Saint-Brieuc
Morieux
La Méaugon
Hillion
Langueux
Ploufragan
Quintenic
Andel
Trégueux
Saint-Donan
Coëtmieux
Yffiniac
SaintGildas
Le
Leslay
PlaineHaute
SaintJulien
Pommeret
Lamballe
Noyal
Plédran
Meslin
Le Foeil
Quessoy
Quintin
Le Vieux-Bourg
Plaintel
SaintBrandan
Saint-Bihy
Landéhen
SaintCarreuc
Bréhand
Hénon
Lanfains
La
Harmoye
Le Bodéo
SaintRieul
L'HermitagePloeuc-sur-Lié
Lorge
SaintTrimoël
Penguily
SaintGlen
Moncontour
Plémy
La
Malhoure
Trédaniel
Trébry
69
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté de Communes Centre Armor Puissance 4
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Le Bodéo, L'Hermitage-Lorge, Plaintel, Ploeuc-sur-Lié
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
04-Zone d'aménagement concerté
Nombre de communes :
4
Contact :
Adresse :
11A rue de l'Eglise - BP 20001
22150 PLOEUC SUR LIE
Mail :
[email protected]
Tel :
02 96 42 17 70
02 96 64 26 56
www.cap4.com
Fax :
Site :
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200574
Date de création de l'EPCI :
24/12/1992
Population municipale 2012 :
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
8 422
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
119
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
71
05-Adhésion à une agence de développement
06-Appui à un club ou groupement d'entreprises
Président :
Joseph LE VEE
Président(e) :
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
08-Harmonisation des documents d'urbanisme communaux
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
Evelyne THUEUX
Anne MEHEUST & Anne-France LE BAIL
Gilles ANGÉE (Comptabilité)
Isabelle KERDAL (RPAM)
Laurence PIGNOREL (Jeunesse)
Lénaïc COTTET (Accueils de loisirs)
Marine DUCHENE (Culture)
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
70
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté de Communes Centre Armor Puissance 4
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
C-Logement, habitat
07-Développement du compostage individuel
C1-Etudes et animation :
E2-Traitement des déchets :
04-Actions de conseils aux particuliers
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
06-Soutien accession à la propriété
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
F-Voirie d'intérêt communautaire
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
F1-Voirie :
12-Fonds social du logement
04-Partage de compétences avec les communes
D-Environnement, cadre de vie
G-Equipements communautaires
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
02-Charte de l'environnement
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
05-Animateur environnement
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
08-Programme de fleurissement
08-Ludothèque
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
H-Services au public et à la personne
01-Actions de protection de la ressource en eau
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
08-Traitement des boues d'assainissement
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
02-Chantier d'insertion
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
D3-Energies renouvelables :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
01-Schéma éolien communautaire
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Appui à la création d'un parc éolien
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
01-Maison de l'enfance
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
D4-Espaces naturels :
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
04-Préservation, reconstitution du bocage
D6-Rivières et bassins versants :
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
08-Plan local d'animation jeunesse (PLAJ)
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
D7-Patrimoine bâti :
11-Centre d'animation jeunesse (CAJ)
H3-Activités sportives et culturelles :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
01-Valorisation du patrimoine local
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
E-Elimination des déchets ménagers
05-Ecole de musique communautaire
07-Intervention en milieu scolaire
E1-Collecte des déchets :
02-Collecte sélective par éco-points
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
03-Collecte sélective en porte à porte
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
03-Aides ménagères à domicile
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
71
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté de Communes Centre Armor Puissance 4
05-Soins à domicile
07-Télé-alarme
H5-Aide sociale :
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
H7-Transports :
04-Transports souples à la demande
H8-Nouvelles technologies :
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
03-Fonds de concours aux communes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
72
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté de Communes Côte de Penthièvre
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
La Bouillie, Erquy, Planguenoual, Pléneuf-Val-André, Plurien,
St-Alban
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
04-Zone d'aménagement concerté
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
6
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
10-Système d'Information Géographique
Rue Christian de la Villéon
22400 SAINT ALBAN
[email protected]
02 96 32 98 90
02 96 32 98 91
cdc-cote-penthièvre.fr
Fax :
Site :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
B-Développement économique
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242214427
Date de création de l'EPCI :
15/12/1999
Population municipale 2012 :
14 432
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
Superficie (km²) :
139
04-Animations économiques collectives locales
Densité (hab/km²) 2012 :
104
05-Adhésion à une agence de développement
Président :
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
Joseph JAFFRES
Président(e) :
01-Espaces d'activités intercommunaux
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
B2-Espaces et parcs d'activités :
Lydie MICHEL
Céline ROUSSELOT (Accueil)
Justine PLASSAIS (Economie & Tourisme)
F. POTIER (Direction Fonctionnelle)
L. JULE (Comptabilité)
P. DESSAUDES (RH)
Kévin BOULOGNE (Environnement)
02-Espaces d'activités spécialisés (tertiaire, recherche…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B5-Développement touristique :
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
C-Logement, habitat
C1-Etudes et animation :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
73
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté de Communes Côte de Penthièvre
02-OPAH ou PIG
03-Collecte sélective en porte à porte
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
02-Logements locatifs communautaires
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
03-Logements sociaux communautaires
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
06-Logements jeunes travailleurs
07-Développement du compostage individuel
07-Logements pour les travailleurs saisonniers
E2-Traitement des déchets :
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
12-Fonds social du logement
G-Equipements communautaires
C3-Gens du voyage :
01-Schéma d'accueil des gens du voyage communautaire
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
05-Animateur environnement
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
03-Réseau d'adduction d'eau potable
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
02-Chantier d'insertion
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Maison de l'enfance
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
04-Etude de zonage d'assainissement
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
07-Réseau d'assainissement collectif
08-Traitement des boues d'assainissement
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
H3-Activités sportives et culturelles :
D3-Energies renouvelables :
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
05-Ecole de musique communautaire
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
D4-Espaces naturels :
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
I-Information, communication
04-Préservation, reconstitution du bocage
I1-Information, communication :
D5-Protection du littoral :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Programme de résorbtion des algues vertes
02-Formation des élus
D6-Rivières et bassins versants :
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
05-Edition d'un journal d'information
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
10-Site Internet
E-Elimination des déchets
J-Solidarité communautaire
E1-Collecte des déchets :
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
J1-Solidarité communautaire :
02-Collecte sélective par éco-points
03-Fonds de concours aux communes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
74
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté de Communes du Pays de Moncontour
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Hénon, Moncontour, Plémy, Quessoy, St-Carreuc, Trédaniel
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
6
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
10-Système d'Information Géographique
16 Place Penthièvre
22510 MONCONTOUR
[email protected]
Fax :
Site :
02 96 73 44 92
02 96 73 53 78
www.pays-moncontour.com
Chiffres clés :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
05-Adhésion à une agence de développement
Numéro INSEE-SIREN :
242200699
06-Appui à un club ou groupement d'entreprises
Date de création de l'EPCI :
30/12/1993
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
Population municipale 2012 :
Superficie (km²) :
10 930
B2-Espaces et parcs d'activités :
139
01-Espaces d'activités intercommunaux
79
Densité (hab/km²) 2012 :
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
Président :
Président(e) :
André RAULT
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
Marie-Anne LAUTOUT
Amélie TREHOREL
Stéphane SAUVE (Environnement)
Jérémiah BLANCHARD (Enfance/Jeunesse/Vie associative)
Luc ALLORY (Jeunesse)
Julien PELAN (Sports)
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
05-Hébergements touristiques communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
12-Appui aux initiatives touristiques
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
03-Aides aux jeunes agriculteurs
C-Logement, habitat
C1-Etudes et animation :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
75
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté de Communes du Pays de Moncontour
02-OPAH ou PIG
10-Piscine
04-Actions de conseils aux particuliers
11-Salle(s) de sports
06-Soutien accession à la propriété
12-Terrain(s) de sports
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
H-Services au public et à la personne
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
12-Fonds social du logement
D-Environnement, cadre de vie
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
02-Chantier d'insertion
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
04-Soutien à une crèche familiale
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
08-Programme de fleurissement
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
09-Soutien aux associations environnementales
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
11-Centre d'animation jeunesse (CAJ)
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
H3-Activités sportives et culturelles :
D3-Energies renouvelables :
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
D4-Espaces naturels :
04-Préservation, reconstitution du bocage
07-Intervention en milieu scolaire
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
03-Aides ménagères à domicile
04-Portage de repas à domicile
05-Soins à domicile
E-Elimination des déchets
07-Télé-alarme
E1-Collecte des déchets :
H5-Aide sociale :
02-Collecte sélective par éco-points
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
E2-Traitement des déchets :
H7-Transports :
04-Transports souples à la demande
09-Adhésion à un syndicat de transports urbains
H8-Nouvelles technologies :
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
G-Equipements communautaires
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
02-Formation des élus
01-Mise en réseau des équipements
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
76
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté de Communes du Pays de Moncontour
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
10-Site Internet
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
77
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté Sud-Goëlo
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Binic, Etables-sur-Mer, Lantic, Plourhan, St-Quay-Portrieux,
Tréveneuc
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
05-Droit de préemption urbain
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
6
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
Adresse :
22 rue Pasteur
22680 ETABLES SUR MER
Mail :
[email protected]
Tel :
02 96 70 65 59
02 96 70 74 10
www.sudgoelo.fr
Fax :
Site :
Numéro INSEE-SIREN :
242200848
Date de création de l'EPCI :
07/03/2001
Population municipale 2012 :
14 191
Superficie (km²) :
59
241
Densité (hab/km²) 2012 :
Président :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
Loïc RAOULT
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Personnel)
Autres :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
01-Réalisation d'un inventaire foncier
Chiffres clés :
Président(e) :
10-Système d'Information Géographique
Christophe THEZE
Anne CHATTON (Accueil/Secrétariat)
Morgane DESTOUESSE (ECONOMIE, ENVIRONNEMENT)
Julie AUGUIN (COMMUNICATION, TOURISME)
Florent LAMANDE (SERVICE FINANCIER)
Régine LEDAN (Comptabilité)
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
02-Pépinière d'entreprises
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
78
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté Sud-Goëlo
03-Animateur touristique
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
06-Equipements touristiques communautaires
06-Chauffage urbain
07-Création, entretien de chemins de randonnées
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
08-Edition de guides ou publications touristiques
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
09-Plan de signalétique touristique
D4-Espaces naturels :
10-Adhésion à un Pays touristique
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal
03-Programme et actions de reboisement
12-Appui aux initiatives touristiques
04-Préservation, reconstitution du bocage
14-Tourisme d'affaire
D5-Protection du littoral :
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
01-Lutte contre la pollution des eaux
01-Actions d'animation collective (enquête, atlas…)
02-Programme de résorbtion des algues vertes
04-Développement des activités aquacoles et maritimes
C-Logement, habitat
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
C1-Etudes et animation :
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
01-Observatoire de l'habitat
02-OPAH ou PIG
E-Elimination des déchets
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
E1-Collecte des déchets :
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
02-Collecte sélective par éco-points
12-Fonds social du logement
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
D-Environnement, cadre de vie
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
04-Démarche et actions de développement durable
07-Développement du compostage individuel
E2-Traitement des déchets :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
G-Equipements communautaires
05-Animateur environnement
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
09-Soutien aux associations environnementales
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
01-Actions de protection de la ressource en eau
07-Centre de secours et d'incendie, participation au SDIS
02-Station de distribution d'eau potable
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
03-Réseau d'adduction d'eau potable
01-Mise en réseau des équipements
04-Etude de zonage d'assainissement
03-Equipements scolaires
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
07-Réseau d'assainissement collectif
10-Piscine
11-Salle(s) de sports
12-Terrain(s) de sports
D3-Energies renouvelables :
15-Centre nautique
03-Appui à la création de parcs photovoltaïques
04-Acquisition d'un parc de véhicules électriques
H-Services au public et à la personne
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
79
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Communauté Sud-Goëlo
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
05-Edition d'un journal d'information
01-Plan local d'insertion par l'emploi (PLIE)
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
03-Actions en faveur des personnes handicapées
10-Site Internet
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
J-Solidarité communautaire
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
J1-Solidarité communautaire :
01-Observatoire de la fiscalité locale
03-Fonds de concours aux communes
03-Halte garderie, crèche communautaire
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
08-Plan local d'animation jeunesse (PLAJ)
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
11-Centre d'animation jeunesse (CAJ)
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
03-Aides ménagères à domicile
04-Portage de repas à domicile
05-Soins à domicile
06-Soutien aux associations d'aide aux personnes âgées
07-Télé-alarme
H5-Aide sociale :
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
04-Transports souples à la demande
H8-Nouvelles technologies :
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
02-Equipement, mise en réseau Internet des communes
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
80
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Lamballe Communauté
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Andel, Bréhand, Coëtmieux, Hénansal, Lamballe, Landehen,
La Malhoure, Meslin, Morieux, Noyal, Penguily, Pommeret,
Quintenic, St-Glen, St-Rieul, St-Trimoël, Trébry
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
03-Schéma d'urbanisme ou d'équipement commercial
05-Droit de préemption urbain
08-Harmonisation des documents d'urbanisme communaux
Nombre de communes :
17
Contact :
10-Système d'Information Géographique
Adresse :
Mail :
Tel :
09-Cadastre numérisé
41 rue St-Martin - CS 90242
22402 LAMBALLE CEDEX
[email protected]
Fax :
Site :
02 96 50 13 55
02 96 31 39 25
www.lamballe-communaute.fr
Chiffres clés :
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
Numéro INSEE-SIREN :
242200533
Date de création de l'EPCI :
01/01/2001
Population municipale 2012 :
27 816
Superficie (km²) :
278
Densité (hab/km²) 2012 :
100
Président :
01-Réalisation d'un inventaire foncier
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
01-Observatoire socio-économique
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
Loïc CAURET
Président(e) :
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Guy DELEON
Sylvie AUBAUD
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
Cédric LETACON (Affaires économiques)
Jérôme DENIS (Services techniques)
Romuald TOUSSAINT (Environnement)
Suzanne MORDEL (Finances, Ressources humaines
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
05-Délivrance de visas pour les permis de construire
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
81
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Lamballe Communauté
B5-Développement touristique :
04-Etude de zonage d'assainissement
02-Diagnostic, projet de développement touristique
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
03-Animateur touristique
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Réseau d'assainissement collectif
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Traitement des boues d'assainissement
08-Edition de guides ou publications touristiques
D3-Energies renouvelables :
10-Adhésion à un Pays touristique
03-Appui à la création de parcs photovoltaïques
12-Appui aux initiatives touristiques
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
01-Actions d'animation collective (enquête, atlas…)
D4-Espaces naturels :
03-Aides aux jeunes agriculteurs
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
C-Logement, habitat
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
04-Préservation, reconstitution du bocage
C1-Etudes et animation :
D5-Protection du littoral :
01-Observatoire de l'habitat
01-Lutte contre la pollution des eaux
02-OPAH ou PIG
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
04-Actions de conseils aux particuliers
02-Programme de résorbtion des algues vertes
03-Nettoyage des plages (déchets, algues vertes…)
D6-Rivières et bassins versants :
06-Soutien accession à la propriété
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
04-Prévention et lutte contre les inondations
D7-Patrimoine bâti :
12-Fonds social du logement
01-Valorisation du patrimoine local
C3-Gens du voyage :
01-Schéma d'accueil des gens du voyage communautaire
E-Elimination des déchets
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
E1-Collecte des déchets :
D-Environnement, cadre de vie
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
04-Démarche et actions de développement durable
05-Animateur environnement
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
03-Collecte sélective en porte à porte
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
E2-Traitement des déchets :
08-Programme de fleurissement
09-Soutien aux associations environnementales
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
G-Equipements communautaires
01-Actions de protection de la ressource en eau
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
02-Station de distribution d'eau potable
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
03-Réseau d'adduction d'eau potable
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
82
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Lamballe Communauté
07-Centre de secours et d'incendie, participation au SDIS
H8-Nouvelles technologies :
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
05-Collèges (bâtiments…)
02-Equipement, mise en réseau Internet des communes
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
08-Ludothèque
I-Information, communication
10-Piscine
I1-Information, communication :
11-Salle(s) de sports
01-Information des élus (rapports d'activités...)
12-Terrain(s) de sports
02-Formation des élus
13-Construction, gestion d'un musée
H-Services au public et à la personne
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
05-Edition d'un journal d'information
02-Chantier d'insertion
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
03-Actions en faveur des personnes handicapées
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
10-Site Internet
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
J-Solidarité communautaire
01-Maison de l'enfance
J1-Solidarité communautaire :
02-Relais assistances maternelles (RAM)
02-Dotation de solidarité communautaire (DSC)
04-Soutien à une crèche familiale
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
01-Structure d'accueil pour personnes âgées
02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
03-Aides ménagères à domicile
04-Portage de repas à domicile
05-Soins à domicile
06-Soutien aux associations d'aide aux personnes âgées
H5-Aide sociale :
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
H7-Transports :
02-Transports collectifs, urbains
04-Transports souples à la demande
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
83
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Quintin Communauté
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Le Foeil, La Harmoye, Lanfains, Le Leslay, Plaine-Haute,
Quintin, St-Bihy, St-Brandan, St-Gildas, Le Vieux-Bourg
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
04-Zone d'aménagement concerté
09-Cadastre numérisé
Nombre de communes :
10
A2-Aménagement, développement du territoire :
Contact :
Adresse :
2 rue St-Eutrope - BP 153
22800 QUINTIN
Mail :
[email protected]
Tel :
02 96 79 67 00
02 96 79 63 11
www.quintin-communaute.fr
Fax :
Site :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
A3-Gestion foncière :
01-Réalisation d'un inventaire foncier
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200616
Date de création de l'EPCI :
24/12/1992
Population municipale 2012 :
11 104
Superficie (km²) :
Densité (hab/km²) 2012 :
B1-Animation économique, services aux entreprises :
01-Observatoire socio-économique
02-Diagnostic, projet de développement économique
158
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
70
04-Animations économiques collectives locales
Président :
05-Adhésion à une agence de développement
Yves LE GUEN
Président(e) :
06-Appui à un club ou groupement d'entreprises
B2-Espaces et parcs d'activités :
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
10-Système d'Information Géographique
Mickaelle GAUDIN
Frédérique COLAS & Marc HECKEL
Sophie D’ORTOLI (Economie & Tourisme)
Céline GAUDIN (Musique)
Catherine RANNOU (RH & Repas à domicile)
Nathalie THEISEN (Services Techniques)
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
02-Aides au maintien des derniers commerces
B5-Développement touristique :
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
06-Equipements touristiques communautaires
07-Création, entretien de chemins de randonnées
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
84
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Quintin Communauté
08-Edition de guides ou publications touristiques
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
09-Plan de signalétique touristique
07-Développement du compostage individuel
10-Adhésion à un Pays touristique
E2-Traitement des déchets :
11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
C-Logement, habitat
G-Equipements communautaires
C1-Etudes et animation :
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
02-OPAH ou PIG
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
04-Actions de conseils aux particuliers
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
10-Piscine
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
12-Terrain(s) de sports
10-Fonds d'habitat rural
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
01-Maison de l'enfance
04-Etude de zonage d'assainissement
02-Relais assistances maternelles (RAM)
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
03-Halte garderie, crèche communautaire
D3-Energies renouvelables :
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
01-Schéma éolien communautaire
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
H3-Activités sportives et culturelles :
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
05-Ecole de musique communautaire
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
07-Intervention en milieu scolaire
D4-Espaces naturels :
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
04-Portage de repas à domicile
04-Préservation, reconstitution du bocage
D6-Rivières et bassins versants :
H7-Transports :
04-Transports souples à la demande
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
E-Elimination des déchets
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
E1-Collecte des déchets :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
02-Collecte sélective par éco-points
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
03-Collecte sélective en porte à porte
05-Edition d'un journal d'information
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
85
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Quintin Communauté
09-Coopération décentralisée
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
86
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Saint-Brieuc Agglomération (*)
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Hillion, Langueux, La Meaugon, Plédran, Plérin, Ploufragan,
Pordic, St-Brieuc, St-Donnan, St-Julien, Trégueux, Tréméloir,
Trémuson, Yffiniac
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
08-Harmonisation des documents d'urbanisme communaux
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
14
Contact :
3 Place de la Résistance - BP 4403
22044 SAINT BRIEUC
Mail :
[email protected]
Tel :
02 96 77 20 00
02 96 77 20 01
www.saintbrieuc-agglo.fr
Fax :
Site :
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
242200517
Date de création de l'EPCI :
29/10/1999
Population municipale 2012 :
115 530
Superficie (km²) :
253
Densité (hab/km²) 2012 :
456
Président :
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
A4-Aménagements urbains :
01-Réalisation de pistes cyclables
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
02-Diagnostic, projet de développement économique
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
Bruno JONCOUR
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
Adresse :
Président(e) :
A2-Aménagement, développement du territoire :
02-Espaces d'activités spécialisés (tertiaire, recherche…)
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
André PIETRUCCI
Maryvonne GAUBERT, Céline LE CAM
Jean-Jacques GOURHAN (Cabinet)
Stéphane LOISNEL (Développement économique)
Christophe BOSCHER (Aménagement, Cadre de vie)
Jean-François QUERE (Territoire, Déplacements)
Philippe ZILLIOX (Valorisation de l'Environnement)
06-Conseils individualisés aux entreprises
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
02-Pépinière d'entreprises
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B5-Développement touristique :
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
08-Edition de guides ou publications touristiques
11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
04-Développement des activités aquacoles et maritimes
05-Développement des équipements portuaires, maritimes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
87
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Saint-Brieuc Agglomération (*)
D6-Rivières et bassins versants :
C-Logement, habitat
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
C1-Etudes et animation :
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
01-Observatoire de l'habitat
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
02-Logements locatifs communautaires
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
D7-Patrimoine bâti :
01-Valorisation du patrimoine local
E-Elimination des déchets
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
E1-Collecte des déchets :
C3-Gens du voyage :
02-Collecte sélective par éco-points
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
03-Collecte sélective en porte à porte
D-Environnement, cadre de vie
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
01-Observatoire de l'environnement
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
F-Voirie d'intérêt communautaire
04-Démarche et actions de développement durable
F1-Voirie :
05-Animateur environnement
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
06-Maison de la nature, Maison de l'environnement…
G-Equipements communautaires
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
01-Actions de protection de la ressource en eau
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
02-Station de distribution d'eau potable
01-Mise en réseau des équipements
03-Réseau d'adduction d'eau potable
09-Centre culturel, salle de spectacle
04-Etude de zonage d'assainissement
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
10-Piscine
11-Salle(s) de sports
12-Terrain(s) de sports
07-Réseau d'assainissement collectif
08-Traitement des boues d'assainissement
13-Construction, gestion d'un musée
H-Services au public et à la personne
D3-Energies renouvelables :
02-Appui à la création d'un parc éolien
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
03-Actions en faveur des personnes handicapées
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
D4-Espaces naturels :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
04-Préservation, reconstitution du bocage
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
D5-Protection du littoral :
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
01-Lutte contre la pollution des eaux
H5-Aide sociale :
02-Programme de résorbtion des algues vertes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
88
Informations générales et compétences communautaires
Pays de Saint-Brieuc
Saint-Brieuc Agglomération (*)
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
H7-Transports :
02-Transports collectifs, urbains
04-Transports souples à la demande
05-Plan de déplacement urbain
H8-Nouvelles technologies :
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
09-Coopération décentralisée
J-Solidarité communautaire
J1-Solidarité communautaire :
04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
89
Pays du Trégor Goëlo
Presqu'île de
Lézardrieux
HautTrégor
Lannion Trégor
Communauté
Lanmodez
Trégastel
Plougrescant
Pleubian
Penvénan
TrévouKerbors
Tréguignec
PleumeurTrélévern
Plouguiel
PleumeurGautier
Louannec
Bodou
SaintTrédarzec
Camlez
Lézardrieux
QuayTrébeurden
KermariaTréguier
Perros
Sulard
MinihyCoatréven
Tréguier
Pouldouran
Trézény
Pleudaniel
Troguéry
Lannion
Lanmérin
La RocheLangoat Derrien
Hengoat
Rospez
TrédrezQuemperven
Ploulec'h
PommeritLocquémeau
CaouënnecJaudy
Mantallot
Ploumilliau
Lanvézéac
Berhet
Ploubezre
Saint-Michelen-Grève
Tonquédec Cavan
Prat
PerrosGuirec
Plestin-les- Tréduder
Grèves
Plouzélambre
Coatascorn
Pluzunet
Plouaret
Plufur
Trémel
Le VieuxMarché
Lanvellec
Trégrom
Plounérin
PlounévezMoëdec
Plougras
LoguivyPlougras
90
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Communauté de Communes de la Presqu'île de Lézardrieux
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Kerbors, Lanmodez, Lézardrieux, Pleubian, Pleudaniel,
Pleumeur-Gautier, Trédarzec
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
7
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
A2-Aménagement, développement du territoire :
Kerantour
22740 PLEUDANIEL
[email protected]
Fax :
Site :
02 96 22 10 00
02 96 22 10 11
www.cclezardrieux.fr
Chiffres clés :
242214443
Date de création de l'EPCI :
31/12/2000
8 091
Superficie (km²) :
92
Densité (hab/km²) 2012 :
88
Président :
Président(e) :
Laurence GOURHANT (Accueil)
Gwénaëlle LE LOUET (Secrétariat)
Anne-Hélène HENRY (Comptabilité)
Karine PIRIOU (RH)
Sterenn COLIN (Multimédia)
Virginie DAVENAS (SPANC)
Kristen LASBLEIZ (Centre culturel)
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
B3-Immobilier d'entreprises :
02-Pépinière d'entreprises
Loïc MAHE
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
A3-Gestion foncière :
05-Adhésion à une agence de développement
Numéro INSEE-SIREN :
Population municipale 2012 :
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
B4-Commerce et artisanat :
02-Aides au maintien des derniers commerces
Mathieu LE DANTEC
B5-Développement touristique :
01-Observatoire touristique
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
12-Appui aux initiatives touristiques
13-Taxe de séjour
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
04-Développement des activités aquacoles et maritimes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
91
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Communauté de Communes de la Presqu'île de Lézardrieux
02-Maison de services publics
C-Logement, habitat
04-Maison médicale communautaire
C1-Etudes et animation :
05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie…)
04-Actions de conseils aux particuliers
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
D-Environnement, cadre de vie
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
02-Charte de l'environnement
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
01-Mise en réseau des équipements
09-Centre culturel, salle de spectacle
H-Services au public et à la personne
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
08-Programme de fleurissement
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
01-Maison de l'enfance
02-Relais assistances maternelles (RAM)
D3-Energies renouvelables :
03-Halte garderie, crèche communautaire
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
D4-Espaces naturels :
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
H3-Activités sportives et culturelles :
04-Préservation, reconstitution du bocage
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
D6-Rivières et bassins versants :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
04-Portage de repas à domicile
E-Elimination des déchets
H5-Aide sociale :
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
E1-Collecte des déchets :
02-Collecte sélective par éco-points
H8-Nouvelles technologies :
03-Collecte sélective en porte à porte
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
I-Information, communication
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
E2-Traitement des déchets :
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
F-Voirie d'intérêt communautaire
05-Edition d'un journal d'information
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
10-Site Internet
F1-Voirie :
J-Solidarité communautaire
01-Schéma routier communautaire
03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales
G-Equipements communautaires
J1-Solidarité communautaire :
03-Fonds de concours aux communes
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
92
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Communauté de Communes du Haut-Trégor
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Camlez, Coatréven, Hengoat, Langoat, Lanmérin, MinihyTréguier, Penvénan, Plougrescant, Plouguiel, PommeritJaudy, Pouldouran,
La Roche Derrien, Tréguier, Trézény, Troguéry
A1-Urbanisme :
01-Schéma de COhérence Territoriale
06-ADS, permis de construire ou d'aménager
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
Nombre de communes :
15
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
A2-Aménagement, développement du territoire :
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
ZA Convenant Vraz
22220 MINIHY-TREGUIER
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
[email protected]
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
02 96 92 33 46
02 96 92 47 61
www.haut-tregor.com
Fax :
Site :
Chiffres clés :
Numéro INSEE-SIREN :
200035699
Date de création de l'EPCI :
01/01/2013
Population municipale 2012 :
15 680
Superficie (km²) :
148
Densité (hab/km²) 2012 :
106
Président :
04-Programme Local de l'Habitat
A3-Gestion foncière :
02-Constitution de réserves foncières
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
05-Adhésion à une agence de développement
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
Arnaud PARISCOAT
Président(e) :
Personnel :
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
Direction :
Secrétariat :
Autres :
Frédéric LE MAZEAU
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
03-Hôtel d'entreprises
Eddy PENVEN (Enfance-Jeunesse)
Anne BESNIER (Economie, tourisme, habitat)
Ludovic L'Hostis (Economie)
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
B4-Commerce et artisanat :
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
B5-Développement touristique :
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
09-Plan de signalétique touristique
10-Adhésion à un Pays touristique
12-Appui aux initiatives touristiques
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
93
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Communauté de Communes du Haut-Trégor
13-Taxe de séjour
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
05-Développement des équipements portuaires, maritimes
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
C-Logement, habitat
E2-Traitement des déchets :
C1-Etudes et animation :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
02-OPAH ou PIG
04-Actions de conseils aux particuliers
G-Equipements communautaires
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
12-Fonds social du logement
02-Maison de services publics
D-Environnement, cadre de vie
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
04-Démarche et actions de développement durable
05-Animateur environnement
06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...)
09-Centre culturel, salle de spectacle
10-Piscine
11-Salle(s) de sports
06-Maison de la nature, Maison de l'environnement…
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
09-Soutien aux associations environnementales
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
12-Terrain(s) de sports
15-Centre nautique
H-Services au public et à la personne
04-Etude de zonage d'assainissement
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
02-Chantier d'insertion
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
07-Réseau d'assainissement collectif
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
08-Traitement des boues d'assainissement
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
D3-Energies renouvelables :
01-Maison de l'enfance
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
02-Relais assistances maternelles (RAM)
03-Halte garderie, crèche communautaire
D4-Espaces naturels :
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
D5-Protection du littoral :
03-Nettoyage des plages (déchets, algues vertes…)
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
H3-Activités sportives et culturelles :
04-Surveillance des plages
01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles
D6-Rivières et bassins versants :
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
E-Elimination des déchets
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
04-Animateur sportif, culturel, musique,…
05-Ecole de musique communautaire
07-Intervention en milieu scolaire
H5-Aide sociale :
E1-Collecte des déchets :
02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur ...)
02-Collecte sélective par éco-points
H7-Transports :
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
94
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Communauté de Communes du Haut-Trégor
01-Transports scolaires et péri-scolaire
04-Transports souples à la demande
I-Information, communication
I1-Information, communication :
01-Information des élus (rapports d'activités...)
02-Formation des élus
05-Edition d'un journal d'information
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
09-Coopération décentralisée
10-Site Internet
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
95
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Lannion-Trégor Communauté
Liste et nombre de communes :
Compétences :
Liste des communes :
A-Aménagement de l'espace
Berhet, Caouennec Lanvézéac, Cavan, Coatascorn, KermariaSulard, Lannion, Lanvellec, Loguivy-Plougras, Louannec,
Mantallot, Perros-Guirec, Plestin-les-Grèves, PleumeurBodou, Plouaret, Ploubezre, Ploulec'h, Ploumilliau,
Plouzélambre,Plufur, Rospez,
St-Michel-en-Grève, St-Quay-Perros, Trébeurden, TrédrezLocquémeau, Pluzunet, Prat, Quemperven, Tonquédec,
Trémel, Trévou-Tréguignec, Plouaret, Plougras, Plounérin,
Nombre de communes :
38
Contact :
Adresse :
Mail :
Tel :
1 rue Monge - BP 10761
22307 LANNION CEDEX
[email protected]
02 96 05 09 00
02 96 05 09 01
www.lannion-tregor.com
Fax :
Site :
Chiffres clés :
242200798
Date de création de l'EPCI :
28/12/1994
Population municipale 2012 :
76 286
Superficie (km²) :
664
115
Densité (hab/km²) 2012 :
04-Zone d'aménagement concerté
06-ADS, permis de construire ou d'aménager
09-Cadastre numérisé
10-Système d'Information Géographique
A2-Aménagement, développement du territoire :
01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...)
02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays
03-Adhésion à un Programme Leader, Urban
04-Programme Local de l'Habitat
05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement…)
A3-Gestion foncière :
01-Réalisation d'un inventaire foncier
02-Constitution de réserves foncières
04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers)
B-Développement économique
B1-Animation économique, services aux entreprises :
01-Observatoire socio-économique
02-Diagnostic, projet de développement économique
Président :
Joël LE JEUNE
Personnel :
Direction :
Secrétariat :
Autres :
01-Schéma de COhérence Territoriale
03-Opérations d'aménagement foncier (remembrement)
Numéro INSEE-SIREN :
Président(e) :
A1-Urbanisme :
03-Animateur économique (accueil, conseils...)
04-Animations économiques collectives locales
05-Adhésion à une agence de développement
Jean-Jacques MONFORT
Sylvia DUVAL, Sandra KERLEO
Pierrick ANDRE (Direction économique et aménagement)
Dany DURTESTE-ERCA (Politiques contractuelles)
Julie BALLU (Assainissement)
Mickaël THOMAS (Services techniques)
Aourell LANOE (Communication)
Céline GUEGAN (Habitat)
Claudie GUEGAN (RH)
07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL)
B2-Espaces et parcs d'activités :
01-Espaces d'activités intercommunaux
02-Espaces d'activités spécialisés (tertiaire, recherche…)
03-Equipements structurants sur (station d'épuration…)
04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc
06-Conseils individualisés aux entreprises
07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales
B3-Immobilier d'entreprises :
01-Ateliers, bureaux relais
02-Pépinière d'entreprises
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
96
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Lannion-Trégor Communauté
03-Hôtel d'entreprises
10-Fonds d'habitat rural
04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux
11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics
B4-Commerce et artisanat :
12-Fonds social du logement
01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA)
C3-Gens du voyage :
02-Aides au maintien des derniers commerces
02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires
03-Commerce-relais
D-Environnement, cadre de vie
B5-Développement touristique :
D1-Animation et sensibilisation à l'environnement :
01-Observatoire touristique
02-Diagnostic, projet de développement touristique
03-Animateur touristique
04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire
05-Hébergements touristiques communautaire
06-Equipements touristiques communautaires
07-Création, entretien de chemins de randonnées
08-Edition de guides ou publications touristiques
03-Programme global protection, valorisation de l'environnement
04-Démarche et actions de développement durable
05-Animateur environnement
07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement
09-Soutien aux associations environnementales
D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable :
01-Actions de protection de la ressource en eau
02-Station de distribution d'eau potable
09-Plan de signalétique touristique
04-Etude de zonage d'assainissement
10-Adhésion à un Pays touristique
11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal
05-Assainissement individuel non collectif (SPANC)
06-Station d'épuration, lagunage communautaire
12-Appui aux initiatives touristiques
07-Réseau d'assainissement collectif
14-Tourisme d'affaire
B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes :
01-Actions d'animation collective (enquête, atlas…)
02-Appui au développement de l'agriculture (ferme relais...)
08-Traitement des boues d'assainissement
D3-Energies renouvelables :
01-Schéma éolien communautaire
02-Appui à la création d'un parc éolien
03-Aides aux jeunes agriculteurs
04-Développement des activités aquacoles et maritimes
03-Appui à la création de parcs photovoltaïques
04-Acquisition d'un parc de véhicules électriques
C-Logement, habitat
05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies
C1-Etudes et animation :
06-Chauffage urbain
01-Observatoire de l'habitat
07-Démarche HQE (ou BBC,…) sur les bâtiments communautaires
02-OPAH ou PIG
08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie
03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons…)
D4-Espaces naturels :
04-Actions de conseils aux particuliers
01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore…)
06-Soutien accession à la propriété
02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels
C2-Rénovation, construction de logements publics, privés :
03-Programme et actions de reboisement
01-Programmation, répartition logements sociaux communaux
04-Préservation, reconstitution du bocage
02-Logements locatifs communautaires
D5-Protection du littoral :
03-Logements sociaux communautaires
01-Lutte contre la pollution des eaux
07-Logements pour les travailleurs saisonniers
02-Programme de résorbtion des algues vertes
08-Gestion des aides à la pierre
03-Nettoyage des plages (déchets, algues vertes…)
09-Aides aux particuliers (en complément de l'ANAH...)
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
97
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Lannion-Trégor Communauté
D6-Rivières et bassins versants :
05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi
01-Adhèsion à un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse :
02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...)
01-Maison de l'enfance
03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées
02-Relais assistances maternelles (RAM)
D7-Patrimoine bâti :
03-Halte garderie, crèche communautaire
01-Valorisation du patrimoine local
06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires
07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance
E-Elimination des déchets
09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse
E1-Collecte des déchets :
10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
01-Collecte sélective des déchets industriels banals
02-Collecte sélective par éco-points
H3-Activités sportives et culturelles :
02-Soutien aux associations et aux manifestations locales
03-Collecte sélective en porte à porte
05-Ecole de musique communautaire
04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie
05-Collecte des déchets spéciaux des ménages
06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective
07-Développement du compostage individuel
H4-Actions en faveur des personnes âgées :
01-Structure d'accueil pour personnes âgées
04-Portage de repas à domicile
H5-Aide sociale :
E2-Traitement des déchets :
09-Compétence transférée (syndicat intercommunal…)
F-Voirie d'intérêt communautaire
01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
H7-Transports :
01-Transports scolaires et péri-scolaire
F1-Voirie :
02-Transports collectifs, urbains
01-Schéma routier communautaire
04-Transports souples à la demande
04-Partage de compétences avec les communes
05-Plan de déplacement urbain
05-Prestations de services aux communes
08-Location de vélos
07-Mise à disposition de materiels et de personnels
H8-Nouvelles technologies :
G-Equipements communautaires
01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes
G1-Equipements publics (hors sports et culture) :
01-Locaux administratifs, techniques communautaires
03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil
I-Information, communication
02-Maison de services publics
I1-Information, communication :
04-Maison médicale communautaire
01-Information des élus (rapports d'activités...)
G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement :
02-Formation des élus
08-Ludothèque
03-Assemblée générale des Conseils municipaux
09-Centre culturel, salle de spectacle
04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes…)
10-Piscine
05-Edition d'un journal d'information
11-Salle(s) de sports
06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM…)
14-Base de loisirs
07-Campagnes de communication (presse, CD Rom…)
H-Services au public et à la personne
09-Coopération décentralisée
H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion :
04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences…)
10-Site Internet
J-Solidarité communautaire
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
98
Informations générales et compétences communautaires
Pays du Trégor-Goëlo
Lannion-Trégor Communauté
J1-Solidarité communautaire :
01-Observatoire de la fiscalité locale
03-Fonds de concours aux communes
Observatoire départemental de la coopération intercommunale - Septembre 2015
99
Armorstat
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Centre de ressources socio-économiques des Côtes d’Armor
Annuaire de la coopération intercommunale
Toutes les informations générales (coordonnées, présidence, personnel...) et les compétences communautaires
des communautés d’agglomération et de communes du
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