Atlas du Territoire de Belfort

Atlas du Territoire de Belfort
édition 2010
ENVIRONNEMENT
Aujourd’hui, les questions touchant à l’environnement se
multiplient et font souvent appel à des connaissances de
spécialistes et d’experts. Le Grenelle de l’environnement a
montré la diversité des thèmes et des acteurs nécessaires
pour mener les réflexions.
Cette partie consacrée à l’environnement porte sur les
thématiques montrant la qualité et la diversité du patrimoine départemental et les effets résultant des pressions
exercées par l’activité humaine.
La mise à jour de cette partie porte principalement sur
la refonte des chapitres dédiés aux milieux naturels et à
l’eau. La perte de la biodiversité fait l’objet d’une attention
accrue. C’est pourquoi, l’information se devait d’être
clarifiée afin que chacun puisse visualiser et comprendre
la portée des différentes protections et des inventaires.
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Climat & qualité de l’air
Milieux naturels & paysage
Eau
Assainissement
Gestion des déchets
Risques majeurs
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1
Climat
et qualité de l’air
Quelques données de la qualité
de l’air ont été actualisées
montrant une tendance à
la hausse de l’ozone et des
poussières qui constituent les
indicateurs déterminants dans
la classification de l’indice
ATMO.
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> Climat & qualité de l’air
Les températures
Nancy
Strasbourg
Vents dominants
La trouée de
N
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n
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O
Cou
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O-SO
E
SO
5
Basel
0
km
40
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
Sources :
Météo France / G. Schouler - P. Filbert
Cartographie :
Montbéliard
ien
ass
r
u
j
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
Janvier 2005
Le secteur est régulièrement et
abondamment arrosé notamment en
fin de printemps, en été (orages) et
au début de l’hiver. La pluviométrie
annuelle est de 1080 mm à Belfort et
2453 mm au Ballon d’Alsace (entre
1995 et 2003).
L’enneigement
peut
être
important notamment au Ballon
d’Alsace où les précipitations neigeuses
peuvent s’étendre de fin novembre à
mars voire avril.
Le climat
Le département est marqué par
un climat de type semi- continental du
fait de son éloignement de l’influence
océanique et de son altitude moyenne
relativement élevée.
Le climat est caractérisé par des
hivers assez longs et rigoureux et des
étés chauds plus ou moins humides.
Les saisons d’hiver et d’été sont bien
marquées alors que celles d’automne
et de printemps sont assez brèves,
voire absentes.
Ballon d'Alsace
ju
il.
ao
ût
se
pt
.
oc
t.
no
v.
dé
c.
Belfort-Perches
graphique 02 Hauteur moyenne des
Hauteurs moyennes des précipitations
précipitations(1994
entre
- 2003)1994 et 2003
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150
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ju
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Mulhouse
-5
Les précipitations
ja
nv
.
fé
v.
m
ar
s
av
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m
ai
ju
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S
Situé entre le massif des Vosges
et les premiers plateaux du Jura,
le Territoire de Belfort occupe une
dépression faisant communiquer la
Franche- Comté et la Bourgogne avec
l’Alsace, d’où le nom de Porte de
Bourgogne et d’Alsace. L’expression
« Trouée de Belfort » désigne plus
particulièrement la partie au Sud de
Belfort.
10
SE
limite nationale
limite régionale
c
Ar
15
0
Colmar
Belfort Porte
d'Alsace
Porte de
Bourgogne
20
en millimètres
n
ie
N-NE
NE
graphique 01 Température moyenne
Températures moyennes
entre
1995
et 2003
(1995 - 2003)
ja
n.
fé
v.
m
ar
s
av
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m
ai
ju
in
carte 01
Belfort
L’amplitude des températures
relativement importante est le reflet
d’un climat de type semi- continental.
La température moyenne annuelle est
plutôt fraîche : 10,3° C pour Belfort.
en degrés Celsius
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Ma
ssi
fv
os
g
5
sources : Météo France
Les vents
La géographie particulière en
forme de couloir entre Vosges et Jura
orienté Sud- Ouest Nord- Est en fait
une zone de pénétration facile pour les
vents et les perturbations.
Les vents dominants s’orientent
donc
parallèlement
aux
reliefs
principaux.
Les vents d’est, froids et secs en
hiver, possèdent des vitesses faibles
à modérées, les vents d’ouest sont
humides et s’étalent sur toute l’année.
Belfort et le massif des Ballons des Vosges en arrière-plan
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> Climat & qualité de l’air
Dans le cadre de la Loi sur
l’Air (LAURE - déc. 1996), un réseau
de surveillance de la qualité de l’air
dans le Nord Franche- Comté est mis
en place. A ce titre, l’ARPAM devient
l’association agréée ayant pour mission
de mesurer, de surveiller et d’informer
sur les polluants atmosphériques dans
l’air ambiant réglementés ou à venir.
Les éléments suivants en sont issus.
Chaque année civile, l’ARPAM
diffuse un bilan de la qualité de l’air.
Parallèlement, tout un chacun
peut s’informer par Internet sur la
qualité de l’air au quotidien sur le
site :
www.atmo- franche- comte.org
Indice de la qualité de l’air
sur l’agglomération de
Belfort
Jusqu’en
2000,
un
indice
global était calculé pour les deux
agglomérations de Belfort et de
Montbéliard. Pour autant, l’indice
différencié ne permet pas de mettre en
évidence des phénomènes localisés de
pollution.
Le chauffage, les transports
et les activités industrielles sont des
sources de pollution et menacent la
santé physique*.
Le dioxyde d’azote (NO2) provient
à plus de 65 % des émissions du trafic
routier, le complément résultant des
industries et du chauffage urbain. C’est
un gaz irritant qui altère la respiration.
Sur l’action du rayonnement solaire,
le NO2 participe principalement à la
formation de l’ozone dans les basses
couches de l’atmosphère.
La qualité de l’air dépend de deux facteurs : les quantités de polluants émis
dans l’atmosphère et les conditions météorologiques. Ces dernières engendrent
soit des phénomènes de dispersion de la pollution, soit favorisent pleinement les
épisodes de pollution. C’est par exemple le cas de la canicule de l’été 2003 où les
fortes chaleurs et le fort ensoleillement ont favorisé les épisodes de pollution par
l’ozone.
En 2009, comme au cours des dernières années, l’indice de la qualité de
l’air a été «bon» sur environ 60 % de l’année, et 4 jours ont été «mauvais» et 1 jour
«très mauvais» en raison de fortes concentrations de poussières en janvier. Sur
l’année, l’indice a été essentiellement déterminé par l’ozone (60 % du temps) et par
les poussières fines en suspension (50 % du temps).
graphique 03 Indice de qualité de l’air entre 2000 et 2007
sur l’agglomération de Belfort
Nombre de jours
La surveillance de la
Qualité de l’air
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2000
2001
Très bon à bon
(*)
Pour connaître les principaux polluants et
effets sur la santé : voir encadré vert page
suivante.
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
Années
Moyen à médiocre
Mauvais à très mauvais
source : Atmo Franche-Comté
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> Climat & qualité de l’air
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Principaux polluants
et effets sur la santé
NOx : Les Oxyde d’azote (constitués
par NO et NO2) proviennent de combustion
à haute température : moteurs automobiles
essentiellement,
chaufferies,
industries.
Les voies respiratoires sont touchées et ce
polluant participe à la formation de l’ozone.
O3 : L’Ozone est un constituant naturel
de notre atmosphère mais devient, à partir
de certains seuils, un indicateur de pollution
photochimique lorsque le temps est chaud et
ensoleillé. Il convient de faire la distinction
entre l’ozone stratosphérique qui nous protège
des rayonnements solaires ultraviolets, nocif
à la vie et l’ozone troposphérique qui joue le
rôle d’agresseur notamment pour les voies
respiratoires. Il provoque des irritations
oculaires et de la toux.
PS : Les poussières en suspension et
poussières fines sont d’origine variées :
• anthropique : émissions automobiles
(principalement véhicule diesel), émissions
industrielles (industrie des métaux,
combustion des Ordures ménagères,
cimenteries)
• naturelle : érosion, volcans, déserts,
embruns marins.
Plus les poussières sont fines, plus
elles pénètrent dans les voies respiratoires.
Leur toxicité est accentuée puisqu’elles
peuvent transporter des composés nocifs et
cancérogènes (plomb, hydrocarbures…).
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Les sites de mesures de la qualité de l’air
Le Territoire de Belfort dispose de trois sites de mesures :
1. Valdoie comme station « périurbaine » où sont mesurés les NOx (Oxyde d’azote) et l’O3 (Ozone).
2. Belfort Octroi comme station « trafic » où sont mesurés les NOx, l’O3 et les poussières (PM10).
L’ARPAM dispose d’un Camion Laboratoire Régional Mobile qui mesure d’autres polluants comme le dioxyde de
soufre (SO2 ), les oxydes d’azote (NOx), les poussières fines (PF), le benzène et autres Composés Organiques
Volatiles (BTEX).
3. Belfort CG90 comme station «urbaine» mesurant uniquement l’O3.
Le résultat des mesures de la qualité de l’air en 2009
graphique 04 Répartition des indices de la qualité de l’air
calculés en 2009
Les
concentrations
en
moyenne annuelle sont de 2 mg/m3,
proportionnelles à l’importance du
trafic automobile.
Les moyennes annuelles sont
relativement stables depuis 10 ans ne
dépassant pas les 40 µg/m3 . Les stations
de type «Trafic» sont nettement plus
marquées que les autres, démontrant
l’origine automobile de ce polluant.
source : Atmo Franche-Comté, Rapport d’Activité 2009
Dioxyde d’azote (NO2) (traceurs de la pollution automobile)
• Valeur limite pour la protection de la santé : 42 µg/m3 (moyenne
(1)
annuelle en 2009)
• Objectif de qualité 40 µg/m3.
En 2009, le seuil d’information en moyenne horaire a été dépassé
de 7 h en janvier. Le maxima relevé est de 248 µg/m3, le seuil étant à
(2)
200 µg/m3.
Les variations saisonnières sont
très marquées : les périodes de froid
impliquent des valeurs fortes avec
des émissions plus importantes liées
aux combustibles fossiles (chauffage,
transport) et au moins bonnes
conditions climatiques.
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> Climat & qualité de l’air
L’ozone (O3)
• Seuil de recommandation
et d’information du public :
supérieur à 180 µg/m3/heure
• Seuil d’alerte : 240 µg/m3 en
moyenne horaire pendant 3
heures consécutives.
Depuis 1994, on observe une
tendance à la hausse et les valeurs
de fond les plus importantes sont
observées en milieu rural où l’ozone est
importé depuis les centres urbains. En
2009, le maxima en moyenne horaire
a été de 166 µg/m3 en juillet. 18 jours
ont dépassé les 120 µg/m3 sur Belfort
Centre et 14 jours sur Dambenois et
Valdoie. Rappelons que l’année 2003
a connue un épisode de pollution à
l’ozone très marqué en liaison avec la
canicule exceptionnelle de l’été.
Poussières fines (PM10)
• Objectif de qualité :
30 µg/m3 en moyenne annuelle
• Valeur limite pour la protection de
la santé : 40 µg/m3 en moyenne
annuelle
La station «Trafic»
(Belfort
Octroi) relève une moyenne annuelle
de 30 µg/m3. Ce polluant a dépassé
pendant 39 jours la valeur limite et
le seuil de 80 µg/m3 a été franchi 4
journées (2 en janvier, 1 en mars et
1 en avril), déclanchant la procédure
d’information de la population.
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Dioxyde de soufre (SO2)
• Objectif de qualité :
50 µg/m3 en moyenne mensuelle
Les analyses de ce polluant
historique d’origine industriel sur
Belfort Octroi se sont arrêtées en 2001
où les valeurs sont les plus basses de
l’ensemble des stations. Pour le Pays
de Montbéliard, les concentrations
annuelles sont en baisse, inférieures
en 2005 à 5 µg/m3. Les niveaux sont
donc très faibles, dix fois inférieurs à
l’objectif de qualité.
Radioactivité
La Franche- Comté a été atteinte
par des retombées radioactives dues
en partie aux essais nucléaires et à
l’accident de Tchernobyl. L’Observatoire
Régional de l’Environnement de
Franche- Comté a édité une publication
sur la contamination des sols et de la
végétation par le Césium 137 (Badot
P.M., Lucot E, Lamarque S., 2004,
Conseil Régional de Franche- Comté
Editions, France).
Les valeurs restent modestes
mais hétérogènes : le sud- est et le
nord- est de la région ainsi que les
zones d’altitude sont plus contaminés
que le reste de la Franche- Comté.
Ce sont les masses d’air, le relief, les
conditions météorologiques (la pluie
par exemple) ou encore les propriétés
des sols qui favorisent ou limitent la
contamination des sols.
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Milieux naturels
et paysage
Le Territoire de Belfort dispose
d’une biodiversité et d’un patrimoine paysager remarquable par
sa diversité.
Reposant sur des inventaires
d’espèces et de milieux naturels,
diverses mesures réglementaires
existent depuis de nombreuses
années afin de maintenir ce capital
naturel. Ce chapitre distingue
les différentes protections ou
inventaires et fait un zoom sur
les zones humides et les espèces
invasives.
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> Milieux naturels & paysage
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Les unités paysagères
Le Territoire de Belfort peut être scindé en six unités paysagères caractérisées
chacune par leur cohérence géographique et par l’identité qui leur est propre (Atlas des
paysages de Franche- Comté - Territoire de Belfort - Conseil Régional de FC, Conseil
Général 90, DIREN FC, 2001, éditions NEO).
carte 02 Les types de paysages
Les différents types de paysage
MONTAGNE VOSGIENNE
Giromagny
1
2
Rougemont
-le-Château
N
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
PIEMONT SOUS-VOSGIEN
3
Source :
Conseil Général 90
1. La montagne vosgienne
4. Le Sundgau ouvert
Se caractérise par ses reliefs très
contrastés, ses pentes et sommets couverts
de forêts ou de pelouses et ses fonds de
vallons en prairies.
Plaine rurbanisée, agricole, couvrant
l’Est du département et se prolongeant en
Alsace.
5. Le Sundgau des étangs et des
forêts
2. Le piémont vosgien
Fortement urbanisé, les forêts y sont
associées aux étangs et les reliefs plus
marqués à l’Est qu’à l’Ouest.
Cartographie :
Fontaine
Offemont
Valdoie
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
Belfort
SUNDGAU
OUVERT
ZONE URBAINE DE BELFORT
Marqué par un réseau de vallons où
sont installés de nombreux étangs.
6. Le plateau de Croix
3. La zone urbaine de Belfort
Elle est encadrée au Nord par les
collines du Salbert et la forêt de Roppe.
Elle s’étire au Sud selon l’axe naturel de la
Savoureuse.
Les premiers contreforts du Jura
sont totalement couverts de forêt, celleci se desserrant à mesure que l’on monte
vers le plateau de Croix, pour laisser place
à l’agriculture.
SUNDGAU
DES ETANGS ET DES FORÊTS
Châtenois-les-Forges
Grandvillars
Delle
Beaucourt
PLATEAU DE
CROIX
4
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Décembre 2004
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> Milieux naturels & paysage
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tableau 01 Liste des sites inscrits et classés
Paysages et patrimoine
Le patrimoine rural, culturel, historique comme naturel peut être
protégé de diverses manières. Deux protections réglementaires visent à
préserver ces sites remarquables :
- Les sites classés : Il s’agit de sites classés parmi les Monuments
naturels et les Sites de caractère artistique, historique, scientifique,
légendaire ou pittoresque. Cette réglementation protège des sites qui ne
peuvent subir aucune destruction, modification ou transformation de leur
état ou de leur aspect sans autorisation. Une autorisation spéciale peut
être accordée, selon la nature et l’importance des travaux prévus, par le
préfet de département ou par le ministre chargé des sites.
- Les sites inscrits à l’Inventaire Départemental des Sites : Il ne
peuvent être modifiés qu’après déclaration.
Sites Classés
Commune
SITE
Date de
protection
BELFORT
Grotte de Cravanche
15/04/1911
DELLE
Tilleuls sur la route de Joncherey à Delle
15/04/1911
(Arbres coupés)
FONTAINE
Tilleul de Fontaine dit de Turenne
15/04/1911
LEPUIX
Ballon d'Alsace
05/07/1982
VESCEMONT
Pierre écrite de Vescemont
15/04/1911
Sites inscrits
La liste de ces sites figure dans le tableau ci- contre.
SITE
Date de
protection
DELLE
Centre ancien de Delle
30/05/1978
EGUENIGUE
Anciennes mines de fer d'Eguenigue
14/06/1973
LEBETAIN
Val de Saint Dizier
08/08/1978
SAINT DIZIER
L'EVEQUE
Val de Saint Dizier
08/08/1978
RECHESY
Site du village de Réchesy
20/10/1979
Commune
Source : DIREN Franche-Comté : 09/04/2004
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Une protection législative directe permet la protection des
paysages de montagne.
La loi montagne permet notamment, à travers une maîtrise
de l’urbanisation en zone de montagne et une orientation du
développement touristique, de préserver des terres nécessaires au
maintien et au développement des activités agricoles, pastorales
et forestières et de protéger des espaces, paysages et milieux
caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard
(gorges, grottes, glaciers, lacs, etc.).
Douze communes du nord du département sont concernées
par la loi montagne de 1985 : voir carte.
carte 03
Protection des
paysages de montagne
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> Milieux naturels & paysage
Milieux naturels
remarquables
La richesse en espaces naturels s’affirme
d’une part par des secteurs protégés
par la réglementation et d’autre part,
par des inventaires.
1. Les protections
réglementaires :
- Arrêté Préfectoral de Protection de
Biotope (APPB)
Il garantit la pérennité des sites
concernés ainsi que les espèces qu’ils
abritent : Falaises du Ballon d'Alsace
(faucon pèlerin) arrêté en 1996 ; deux
projets en cours : La pelouse du Texas
(Orchidées) et la Basse Savoureuse.
- Réserve Naturelle Nationale (RNN)
Les réserves naturelles sont des territoires classés lorsque la conservation
de la faune, de la flore, du sol, des
eaux, de gisements de minéraux et de
fouilles et, en général, du milieu naturel
présente une importance particulière ou
qu'il convient de les soustraire à toute
intervention artificielle susceptible de
les dégrader.
La RNN s’étend sur trois départements
(Vosges, Haute- Saône et Territoire de
Belfort) et deux communes belfortaines :
Auxelles- Haut et Lepuix- Gy.
- Forêt de protection
Tous bois et forêts reconnus nécessaires
au maintien des terres sur les montagnes
et sur les pentes, à la défense contre
les avalanches, les érosions et les
envahissements des eaux et des sables ;
ainsi que les bois et forêts situés à la
périphérie des grandes agglomérations,
ainsi que dans les zones où leur
maintien s'impose, soit pour des raisons
écologiques, soit pour le bien- être de
la population.
Une commune est concernée : LepuixGy, avec 470 hectares de forêt, la forêt
de la Goutte- des- Forges et la forêt de
la Goutte- du- Lys (forêts privées), qui
sont classées principalement pour le
maintien des terres sur pentes.
- Espaces Boisés Classés (EBC)
Ils concernent les bois, forêts et parcs,
qu’ils relèvent ou non du régime
forestier, qu’ils soient enclos ou non et
attenants ou non à des habitations. Ce
classement peut également s’appliquer
à des arbres isolés, des haies ou réseaux
de haies, des plantations d’alignements.
Ces espaces sont protégés dans le cadre
des PLU.
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carte 04
Milieux naturels
remarquables - protections
réglementaires
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> Milieux naturels & paysage
2. Les protections conventionnelles :
- Site Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est mis en place sur le territoire européen.
Le but est d'assurer la diversité biologique, c'est une procédure contractuelle.
L'état de conservation favorable des habitats naturels et des habitats d'espèces de
la flore et de la faune sauvage est un enjeu commun.
Trois sites Natura 2000 sont présents dans le département :
• Forêts, landes et marais des Ballons d'Alsace et de Servance
• Forêts et ruisseaux du Piémont vosgien dans le Territoire de Belfort
• Etangs et vallées du Territoire de Belfort
- Parc Naturel Régional (PNR)
Il concourt à la politique de protection de l'environnement, d'aménagement du
territoire, de développement économique et social et d'éducation et de formation
du public. Le PNR des Ballons des Vosges s’étend sur quatre départements : les
Vosges, le Haut- Rhin, la Haute- Saône et le Territoire de Belfort.
carte 05
Milieux naturels
remarquables - protections
conventionnelles
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> Milieux naturels & paysage
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3. La protection par maîtrise foncière :
- Espace Naturel Sensible (ENS)
La mise en œuvre par le département d’une politique de protection, de gestion et
d’ouverture au public des espaces naturels sensibles permet notamment :
- la préservation de la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et
des champs naturels d’expansion des crues ;
- la sauvegarde des habitats naturels ;
- la création d’itinéraires de promenade et de randonnée…
Six sites du département bénéficient de cette politique.
carte 06
Milieux naturels
remarquables - protections
par maîtrise foncière
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> Milieux naturels & paysage
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4. L’inventaire patrimonial :
- Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique
Faunistique et Floristique (ZNIEFF)
L’inventaire des ZNIEFF identifie, localise
et décrit la plupart des sites d'intérêt
patrimonial pour les espèces vivantes
et les habitats. On distingue les ZNIEFF
de type 1 qui correspondent à des sites
précis d'intérêt biologique remarquable
(présence d'espèces ou d'habitat(s) de
grande valeur écologique) et les ZNIEFF
de type 2, grands ensembles naturels
riches présentant une grande variété
d'habitats.
- Les Zones Importantes pour la
Conservation des Oiseaux (ZICO)
Elles relèvent d’une directive européenne
visant à assurer une protection de
toutes les espèces d’oiseaux en prenant
les mesures nécessaires au maintien ou
au rétablissement de la diversité et de la
superficie des sites d’habitat. A terme,
ces ZICO ont pour vocation de devenir
des zones de protection des habitats
et des écosystèmes importants pour le
maintien de certaines espèces.
Les Hautes Vosges sont intégrées dans
une ZICO qui concerne quatre communes
du Territoire de Belfort : Etueffont,
Giromagny, Lepuix et Rougemont- leChâteau.
carte 07
Milieux naturels
remarquables - inventaire
patrimonial
photo : Forêt de la Vaivre (Chaux)
La Forêt
Avec 26 000 ha, la forêt recouvre
42 % de la surface du Territoire de
Belfort, alors qu’elle n’occupait que
33 % du département en 1900.
La forêt domine le Nord du
département, ne laissant que peu de
place à l’agriculture et à l’urbanisation
confinées dans les fonds de vallée.
La forêt couvre également de
manière marquée les collines sousvosgiennes, mais elle est découpée
de clairières consacrées aux herbages
et à la polyculture. L’urbanisation
et les plans d’eau alternent avec les
espaces boisés. Dans le Sundgau, la
forêt s’affirme particulièrement au
Sud où elle reprend de l’extension par
rapport à la partie Nord, plus agricole
et urbaine.
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> Milieux naturels & paysage
Le département peut être
découpé en cinq grandes régions
forestières, issues de la répartition
des essences. Les feuillus dominent
largement les résineux qui ne sont
réellement présents que dans les zones
montagneuses. Le chêne couvre 32,9 %
de la surface forestière, suivi du hêtre
(29 %), de l’épicéa (9,8 %) et du charme
(7,2 %).
Les forêts du département sont
majoritairement communales, plus
marginalement militaires ou domaniales
(57 % sont des forêts publiques avec
une moitié de forêts communales). Les
forêts privées représentent moins de la
moitié de la surface totale des forêts,
ce qui correspond exactement à la
situation franc- comtoise.
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repère 01 Taux de boisement
carte 08
Les principales essences
Principales essences forestières
69
Vosges cristallines
Giromagny
Doubs
43 %
Jura
51 %
Chêne
Haute-Saône
45 %
Hêtre
Terr. de Belfort
42 %
Epicéa
Franche-Comté
42 %
Sources : DRAF 2003
Sapin
Collines
sous
Vosgiennes
Charme
Etueff
ffont
Etueffont
62
Aulne
autre
62
Taux de boisement du secteur
en pourcentage.
repère 02 Répartition en 1999
entre feuillus et résineux (en %)
V
aldo
oie
e
Valdoie
31
Fontaine
Feuillus
Résineux
54
46
Belfort
Belfo
f rt
Doubs
Pays de Belfort
MontreuxChâteau
Sundgau
u
Jura
64
36
Haute-Saône
87
13
T. de Belfort
82
18
Franche-Comté
69
31
Sources : DRAF 1999
31
ChâtenoisLes-Forges
Grandvillars
Propriété et gestion des
forêts
Delle
N
1. Les forêts gérées par l’ONF :
- Forêt domaniale :
C’est une forêt publique de l’Etat.
- Forêt soumise au régime forestier :
C’est une forêt publique de la
commune.
Premier plateau
43
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
Source :
Direction Régionale de
l'Agriculture et de la Forêt
Cartographie :
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
Décembre 2004
2. Les forêts privées
repère 03 Répartition entre forêts privées et
forêts soumises au régime forestier (en %)
Privées
Soumises
Doubs
44
56
Jura
45
55
Haute-Saône
41
59
T. de Belfort
43
57
Franche-Comté
43
57
Sources : DRAF 2003
ENVIRO
ENVIRONNEMENT
ONNEMENT
T|
19
> Milieux naturels & paysage
édittio
ion
n 20
201
10
Les zones humides
Les zones humides ont fait l’objet d’un
inventaire par la DIREN et sont protégées
par la loi sur l'eau. Elles présentent de
nombreux atouts, tant pour la faune
et la flore que pour l’homme et ses
activités.
Le terme "zone humide" correspond
à divers types de milieux : prairies
humides, mares temporaires ou
permanentes, marais, forêts alluviales,
tourbières… Tous ces milieux ont des
caractéristiques communes :
carte 09 Zones humides
aggrandissement
- présence d'eau une partie de
l'année au moins
- présence de sols saturés en eau :
sols hydromorphes
- présence d’une végétation
hygrophile adaptée à la submersion
ou aux sols hydromorphes.
Les zones humides présentent des
intérêts écologiques, mais aussi sociaux,
culturels et économiques et sont, de ce
fait, des lieux à multiples enjeux.
Pour obtenir une cartographie
détaillée des zones humides de la
commune, le site de la Direction
Régionale de l’Environnement, de
l’Aménagement et du Logement
(DREAL) propose une liste de
données consultables et téléchargeables sous forme de cartes ;
pour cela, rendez- vous à l’adresse
suivante :
http://www1.franche- comte.
ecologie.gouv.fr/infos_geo/fiches_
cartes/DemarInter.htm
20
| ENVIRONNEMENT
ENVIRO
ONNEME
NEMEN
NT
> Milieux naturels & paysage
éd tio
édit
ion
n 20
2 10
Intérêts et fonctions des zones humides
Les espèces invasives
La diversité biologique des zones humides est considérable. Elles abritent
une variété importante d’espèces animales et végétales, adaptées aux conditions
particulières de ces milieux.Les zones humides constituent une interface entre
milieux terrestre et aquatique, jouant ainsi un rôle important dans la régulation
des débits des cours d’eau ou l’épuration des eaux.
Elles représentent également le support de nombreuses activités humaines
(tourisme, élevage, pisciculture, activités naturalistes, chasse…), dont les intérêts
peuvent cependant parfois diverger, voire être conflictuels.
Les espèces invasives, animales ou végétales, sont des
espèces d’origine exotique capables de se développer dans
les milieux naturels comme artificiels. Leur développement
peut grandement perturber les écosystèmes dans lesquels ces
espèces prolifèrent.
Actuellement, les zones humides subissent, de manière générale une
régression importante dans le paysage français. Certains sont menacés de
disparition, sous la pression de diverses actions :
- drainage et remblaiement
- aménagements lourds comme des infrastructures routières ou ferroviaires,
des opérations d’urbanisme
- pollution des eaux
- prolifération d’espèces invasives, animales ou végétales.
Les zones humides constituent un patrimoine naturel exceptionnel en raison de
leur richesse biologique et des fonctions naturelles qu’elles remplissent.
Elles se
-
caractérisent par :
une capacité de reproduction élevée
une résistance aux maladies
une croissance rapide
une faculté d’adaptation
une absence de prédateurs naturels.
Les espèces invasives constituent la deuxième cause
d’érosion et d’appauvrissement de la biodiversité mondiale.
La première étant la destruction des habitats naturels et seminaturels, à l’échelle du globe.
Les conséquences liées à la prolifération des espèces
invasives ont un impact néfaste sur l’environnement et les
activités humaines. Certaines espèces engendrent d’importants
risques sanitaires (exemple de l’Ambroisie à feuille d’armoise
(Ambrosia artemisiifolia) dont le pollen est hautement
allergisant).
Leurs impacts sur les espèces locales :
- prédation
- compétition alimentaire
- transmission de virus ou de parasites
- extinction d’espèces
ENVIRONNEMENT |
édittio
ion
n 20
201
10
3
Eau
Omniprésent dans le département, en tête
de bassin Rhône-Méditerranée, le réseau
hydrographique visible et souterrain
fait l’objet d’attentions croissantes pour
assurer ou améliorer la qualité de l’eau
et des milieux, et la sécurité des biens
et des personnes (eau potable, lutte
contre les inondations), intégrées dans
les orientations du nouveau S.D.A.G.E.
(Schéma Directeur d’Aménagement et de
Gestion des Eaux).
21
ENVIRONNEMENT
MENT |
> Eau
édittio
ion
n 20
201
10
Le réseau hydrographique
Tous les cours d’eau du département appartiennent au bassin versant du Doubs et de
ce fait au bassin du Rhône. Le Territoire de Belfort dispose d’une densité hydrographique,
d’étangs et de milieux humides remarquables.
carte 10 Le réseau hydrographique
Le réseau hydrographique
Les principaux cours d’eau
Les étangs
- La Savoureuse
Ils se répartissent principalement dans
deux secteurs :
canal
La
e
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
ône
la Hte-Sa
la Bourbeuse
Cartographie :
u
be
Canal de
Elle prend sa source dans le Jura suisse,
traverse Delle, conflue avec la Bourbeuse puis
la Savoureuse, avant de se jeter dans le Doubs
en aval de Voujeaucourt après un cours de
55 km.
La Loutre
ch
L'Autru
Source :
AUTB
use
- L’Allaine
N
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
voure
Elle naît de la confluence de la
Madeleine et la Saint- Nicolas à Autrechêne et
se jette dans l’Allaine en aval de Bourogne.
s
e
delein
La Sa
- La Bourbeuse
ola
e
Elle prend sa source sur les hauteurs
de Rougemont- le- Château et conflue avec la
Madeleine.
plans d'eau
t Nic
ois
ont
sem
- La Saint- Nicolas
Ro
Ils occupent la place des anciens cirques
glaciaires dans la partie vosgienne et où ils
profitent de l’imperméabilité des sols dans
le secteur sous- vosgien. L’étang principal est
celui du Malsaucy.
Sain
e
- Le secteur vosgien et sous- vosgien
Elle prend sa source à 1 000 mètres
dans le massif du Baerenkopf et traverse
Etueffont. Elle conflue avec la Saint- Nicolas
pour former la Bourbeuse.
La
- La Madeleine
hôm
Au sud de la Bourbeuse, ils parsèment
l’espace par leur nombre important. Leur
présence s’explique par l’imperméabilité des
sols et la faiblesse des pentes.
La Ma
- Le Sundgau
Le R
Rivière la plus importante du
département, elle prend sa source sur les
pentes du Ballon d’Alsace à 1 200 mètres
d’altitude. Elle traverse Belfort et conflue
avec l’Allan à Etupes. Son principal affluent
est la Rosemontoise.
cours d'eau
La
Bo
u
ld
na
Ca
se
ur
Rh
ôn
e
Décembre 2004
in
Rh
au L'Ecre
visse
La
Su
arc
ine
L'All
aine
La Coeuvatte
23
24
| ENVIRONNEMENT
ENVIR
> Eau
éd tio
édit
ion
n 20
2 10
Les zones inondables
La mise en place de Plans de
protection des risques d’inondation
(PPRI) permet de pallier les risques
de dégâts dus aux crues et permet le
maintien de zones naturelles alluviales
riches en espèces animales et végétales.
Les PPRI constituent des servitudes
d’utilité publique qui délimitent des
zones exposées aux risques.
A l’intérieur du périmètre de
protection, un zonage différencié
permet
de
distinguer
plusieurs
niveaux de protection et d’édicter
des
dispositions
réglementaires
particulières.
Dans le département, on identifie trois
PPRI :
- Le PPRI de la Savoureuse, approuvé
le 14/09/1999.
- Le PPRI de la Bourbeuse, approuvé
le 13/09/2002.
- Le PPRI de l’Allaine prescrit le 1er
mars 2002. Sur la commune de
Delle, le PPRI a été approuvé par
un arrêté préfectoral du 12 juillet
2004.
Il existe également d’autres
zones inondables dans le département,
non soumises à des PPRI, mais
inventoriées par les services de l’Etat
sous la forme d’Atlas (Atlas des zones
inondables du Bassin de la Bourbeuse,
Sogreah, 1997 - Atlas des zones
inondables de la Douce, DDE, 2002).
Les zones inondables
du Territoire de Belfort
carte 11 Zones inondables
Zones inondables
Plan de Prévention des
Risques d'Inondation (PPRi)
Autres zones inondables
inventoriées
Rougemont
Le-Château
Giromagny
Périmètres des communes
rattachées à un Bassin Versant
où le PPRI est approuvé
B.V. de la Savoureuse,
la Rosemontoise et
du Rhôme
B.V. de la Bourbeuse
Valdoie
Fontaine
commune de Delle
(B.V. de l'Allaine)
Offemont
PPRI en cours
B.V. de l'Allaine
Belfort
Danjoutin
Châtenois
Les-Forges
Grandvillars
Delle
Beaucourt
N
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
Source :
DDE 90
Cartographie :
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
Décembre 2004
Crue de février 1990 :
La Savoureuse à Andelnans (photo 1) et à
Belfort, au pont Richelieu (photo 2) ;
La Beucinière à Lepuix-Gy (photo 3).
Sources DDE90.
ENVIRONNEMENT
MENT |
25
> Eau
édittio
ion
n 20
201
10
La qualité des rivières
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Suivi qualité des eaux superficielles
VOSGES
Synthèse 1994 - 2002*
carte 12 La qualité des cours d’eauQualité physico-chimique
Gou
tt
Oeil e des
lets
(hors toxique)
Go
d'Ullyutte
sse
de
utt
lalaRosemontois
e
e
Goutt
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Rougemont
-le-Château
qualité bonne
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le
qualité moyenne
qualité médiocre
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St- N
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de
le Reflet
Ha
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Roug
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le
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Rh
la
Min d
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Goutteurs
Goutte de
la Louvière St- Michel
du Goutte
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le
Giromagny
R.
qualité très bonne
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Go
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Goutte Pommier
Bon
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l'Étang
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Grandvillars
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Rh
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Rh
Châtenois
-les-Forges
r
l'Es
Do
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R.
Mè
c
la
la
Fontaine
che
e
eus
our
me
*données prises en compte:
celles des études de 1994 à 2002
et celles du Réseau National de Bassin
des 3 dernières années
Repp
Fem
non renseigné
le
Sav
Belfort
la
à sec
e
Offemont . de
R
Valdoie
elein
la
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R. d
Verb u
ot
bant
l’Allaine à Joncherey et Grandvillars
Mad
la
R.
d
R. Perc es
hes
qualité mauvaise
olas
ra
Marg
De la qualité de l’eau des rivières dépend la diversité et la quantité de la faune et de
la flore aquatique et subaquatique.
Les rivières du département révèlent des niveaux de qualité variables entre leurs
parties amont et leurs parties aval.
Ce sont particulièrement dans leurs itinéraires urbains que les cours d’eau voient leur
qualité affectée. La généralisation de l’assainissement collectif devrait pallier en partie ce
problème.
En zone rurale, l’activité agricole participe également à l’altération de la qualité. La
mise en œuvre de pratiques agricoles plus écologiques contribue à l’amélioration de la
qualité de l’eau.
la
la
l
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Coeuvatte
la
Ve
n
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Delle
ott
DOUBS
C
Fe
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e
SUISSE
Beaucourt
Échelle 1 : 120 000e
0
1
2
3
1 centimeter = 1 kilometers
4
5 km
© IGN 2003 - BDCARTHAGE
© DIREN Franche-Comté 2005
26
| ENVIRONNEMENT
ENVIR
> Eau
La qualité des milieux
Les zones humides sont considérées
d'intérêt général. Elles sont protégées
par la loi sur l'eau (loi du 30 décembre
2006) qui les décrit comme « des terrains
exploités ou non, habituellement
inondés ou gorgés d'eau douce, salée
ou saumâtre de façon permanente ou
temporaire ; la végétation, quand elle
existe, y est dominée par des plantes
hygrophiles pendant au moins une
partie de l'année ».
Les zones humides fonctionnent à la
manière d’une éponge en stockant l’eau
en période pluvieuse et la restituant en
période sèche. Elles permettent ainsi de
réguler le débit des cours d’eau situés
en aval ou encore de diminuer l’amplitude des crues. Elles contribuent à
l’amélioration de la qualité de l’eau,
notamment en jouant un rôle de filtre
captant pesticides et engrais.
Dans le Territoire de Belfort, 50 % des
zones humides ont disparu en trente
ans (urbanisation, étangs pléthoriques,
remblais...). Toute zone humide
préservée participe à la protection
collective contre le manque d’eau et les
dégâts occasionnés par le ruissellement
et les crues.
Leur disparition aurait des conséquences
sur la ressource toujours plus rare en eau
potable, alors que se pose le problème
aujourd’hui dans l’Aire Urbaine, de la
sécurisation en eau potable.
éd tio
édit
ion
n 20
2 10
Quelques règles permettent de
préserver les zones humides :
• D’après le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux Rhône
Méditerranée (SDAGE du 20/12/1996),
il convient de « préserver les zones
humides, même de très petite taille ».
Actuellement, seules les zones humides
de plus de 1 ha ont été inventoriées et
zonées.
• La loi sur l’eau soumet à une procédure
d’autorisation ou de déclaration les
travaux de remblai, d’assèchement
ou d’imperméabilisation des zones
humides :
- Surface supérieure ou égale à 1 ha :
autorisation
- Surface supérieure à 0,1 ha mais
inférieure à 1 ha : déclaration
Dans tous les cas, des mesures compensatoires de nature et de superficie
équivalente doivent obligatoirement
être présentées.
Le préfet peut s’opposer aux travaux
soumis à déclaration qui ne présentent
pas de mesures compensatoires
suffisantes ou qui porteraient des
atteintes graves et irréversibles au
milieu naturel.
En France, la protection des zones
humides a été l’un des sujets de
biodiversité abordés dans le cadre du
Grenelle environnement. Un programme
d’actions a été adopté en faveur de ces
milieux fragilisés.
La ressource en eau
L’eau potable est produite à partir de
captages souterrains ou superficiels.
Les ressources en eau potable,
destinées à la distribution par les
réseaux d’eau, sont protégées par des
périmètres de protection immédiats,
rapprochés et éloignés. Soumis à
décrets préfectoraux, ces périmètres
engendrent des servitudes en matière
d’occupation des sols.
En effet, la protection de la ressource
est prioritaire, quelles que soient les
filières de traitement mises en œuvre.
Ces périmètres de protection ont
pour objet de prévenir les pollutions
accidentelles et ponctuelles dans un
secteur rendu d’autant plus sensible
qu’un prélèvement d’eau destiné à la
consommation humaine y est effectué.
Le plan national de Santé - Environnement
oblige les collectivités à réaliser 100 %
des procédures des Périmètres de
Protection pour 2010.
Les unités de gestion d’eau potable du
Territoire de Belfort sont constitués
par :
- des groupements intercommunaux :
• Syndicat mixte intercommunal du
Ballon d’Alsace
• Syndicat de Giromagny
• Syndicat de Rougemont le Château
• Communauté d’Agglomération
Belfortaine
• Communauté de communes du Bassin
de la Bourbeuse
• Communauté de communes du Sud
Territoire
• Syndicat de Champagney (70)
- des communes indépendantes :
Lepuix- Gy, Trévenans, Charmois et
Thiancourt.
A contrario, la commune de LamadeleineVal- des- Anges n’est alimentée que par
des sources privées.
L’eau est également achetée à des unités
de gestion en dehors du département.
C’est notamment le cas du Syndicat
de Champagney et de la CAPM. Ces
compléments aux ressources captées
sur le département sont indispensables
du point de vue quantitatif. Cependant,
même les ressources extérieures au
département ne sont pas inépuisables
et un épisode de sécheresse sévère peut
rendre vulnérable le département.
ENVIRONNEMENT
MENT |
27
> Eau
édittio
ion
n 20
201
10
La qualité de l’eau potable
carte 13 Unités de gestion
de l’eau potable
Le Code de la santé publique spécifie que l’eau livrée à la consommation humaine ne doit pas
être susceptible de porter atteinte à la santé de ceux qui la consomment. L’eau distribuée est
soumise à des contrôles, afin que la potabilité soit respectée.
La concentration en nitrates
La teneur en nitrates de l’eau
reflète l’intensité des pratiques
agricoles, mais résulte également
des rejets ponctuels d’eaux usées
domestiques ou industrielles. Ces
taux de nitrates sont très peu
élevés, puisque les valeurs- plafond
de bonne qualité européennes,
de l’ordre de 25 mg/l, ne sont
jamais dépassées (la norme de
potabilité est de 50 mg/l). 91,3 %
de la population bénéficie d’une
eau dont la concentration en
nitrates est inférieure à 10 mg/l.
C’est principalement le secteur
Sud- Est du département qui est
concerné par les taux les plus
élevés, notamment la commune de
Foussemagne, où la concentration
en nitrates reste élevée et en
augmentation, sans dépasser les
50 mg/l, en raison de l’activité
agricole présente sur le bassin
versant du captage.
carte 14
Concentration
en nitrates dans les eaux
distribuées
28
| ENVIRONNEMENT
ENVIR
> Eau
éd tio
édit
ion
n 20
2 10
La qualité microbiologique
La qualité bactériologique prend
en compte les micro- organismes
présentant un risque pour la santé.
Certains secteurs du département sont
soumis à des risques ponctuels de
contamination, mais la grande majorité
est proche du risque nul. Ainsi, 99,2 %
de la population desservie profite d’une
eau considérée comme de bonne qualité
sur la période 2006- 2008.
carte
15
microbiologique
distribuées
Qualité
des eaux
ENVIRONNEMENT |
édittio
ion
n 20
201
10
La concentration en pesticides
La concentration de pesticides dans l’eau
de consommation est moins satisfaisante
pour les années 2006, 2007 et 2008 que
lors du précédent bilan 2004- 2005. En
effet, sur les années 2006 à 2008, 16,4 %
de la population seulement a consommé de
l’eau indemne de pesticides contre 88,7 %
en 2004- 2005. Toujours sur la période
2006- 2008, 81,4 % de la population ont
consommé de l’eau dont les teneurs en
phytosanitaires dépassent ponctuellement
la limite de qualité. Il ne s’agit cependant
que de situations ponctuelles, traduisant
la vulnérabilité de certaines zones de
captage. Pour améliorer cette situation,
cinq captages bénéficieront d’actions
prioritaires de réduction des apports de
produits phytosanitaires sur leurs aires
d’alimentation.
Ces informations sont issues d’une étude
de la DDASS du Territoire de Belfort portant
sur la période 2006- 2008.
carte 16 Concentration en
pesticides dans les eaux
distribuées
29
ENVIRONNEMENT |
édittio
ion
n 20
201
10
4
L’assainissement
31
ENVIRONNEMENT
VIRO
VIRONNEMENT
ONNEMENT |
> Assainissement
édittio
ion
n 20
201
10
Les
Communautés
de
Communes, à l’exception de celle du
Sud- Territoire, ont toute compétence
en matière d’assainissement. Il ne
reste donc dans le département
qu’un seul syndicat intercommunal
d’assainissement : le syndicat intercommunal d’assainissement de la
vallée de l’Allaine qui regroupe quatre
communes :
Delle,
Grandvillars,
Lebetain et Thiancourt.
carte 17
Traitement des eaux usées : état
Traitement des eaux usées : état actuel
Lepuix
Communauté de
l'Agglomération Belfortaine.
Hameau de
St-Nicolas
Riervescemont
Maison
de retraite
LamadeleineVal-Des-Anges
Vescemont
RougemontLe-Château
Auxelles-Haut
Station d'épuration
communale
Giromagny
Leval
Petitefontaine
Rougegoutte
Etueffont
Auxelles-Bas
RomagnySous-Rougemont
Petitmagny
Grosmagny
Chaux
Lachapelle-Sous
-Chaux
Bourg-SousChâtelet
Anjoutey
Le système d’assainissement
collectif est composé des équipements
de collecte des eaux usées et des
équipements de traitement de ces
eaux.
Il existe trois types de station
d’épuration dans le département :
- Par boue activée 1
- Par disque biologique 2
- Par lagunage 3
33
station de dépollution des eaux usées de Belfort
Eloie
Sermamagny
Evette-Salbert
Valdoie
Vétrigne
Belfort
Essert
Banvillars
Pérouse
Danjoutin
Fontaine
Frais
Foussemagne
Chèvremont
Cunelières
Fontenelle
Petit-Croix
MontreuxNovillard Château
Vézelois
Andelnans
Meroux
Botans Sevenans
Moval
Autrechêne
Dorans
Bretagne
ChavannesLes-Grands
Chavanatte
Brebotte
Charmois
Bermont
Grosne
Recouvrance
Vellescot
Bourogne
Suarce
Froidefontaine
ChâtenoisLes-Forges
Boron
Morvillars
Lepuix-Neuf
Grandvillars
ZI de
Bourogne-Morvillars
Joncherey
Faverois
Méziré
Courtelevant
Thiancourt
FêcheBadevel (25) L'Eglise
Réchésy
Delle
Lebetain
Beaucourt
Montbouton
Saint-DizierL'Evêque
VillarsLe-Sec
1/ Filière largement majoritaire quelle que soit la taille de la station (ex: 110 000 habitants pour
Belfort).
Communes raccordées
à une station d'épuration
intercommunale
Reppe
Phaffans
Bessoncourt
Urcerey
Argiésans
Lagune
Angeot
Lacollonge
Denney
Trévenans
Dans
le
département,
de
nombreux ouvrages épuratoires sont
âgés, souvent en surcharge hydraulique,
avec des rendements faibles.
Saint-GermainLe-Chatelet
Offemont
Bavilliers
Station d'épuration
privée
Felon
Lagrange
Eguenigue
Vauthiermont
Bethonvilliers
Roppe
Lariviere
Menoncourt
Cravanche
Buc
Station d'épuration
intercommunale
LachapelleSous-Rougemont
Croix
Florimont
Courcelles
la "STEP"
de Grandvillars
reçoit aussi
les communes
suisses de :
- Boncourt
- Buix
- Courchavon
- Courtemaiche
N
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
Source :
Conseil Général du T. de B.,
Service rivières et eau
Cartographie :
2/ Technique qui disparaît.
3/ Qui reste adaptée à des collectivités de petites tailles. Cependant la tendance est au regroupement qui
permettra de financer et d’exploiter des stations à boues activées.
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
janvier 2005
34
| ENVIRONNEMENT
ENVIRO
ENVIRONNEME
ONNEME
> Assainissement
éd tio
édit
ion
n 20
2 10
De nombreux projets sont en cours, visant à réhabiliter les
stations, à les remplacer ou à en construire de nouvelles.
Traitement des eaux usées : état futur (zonage en cours)
Les projets dans ce domaine consisteront également à
raccorder des communes non encore assainies. La réhabilitation de
l’assainissement autonome constitue un palliatif à l’investissement
sur le collectif.
carte 18
Traitement des eaux usées : état
Lepuix
Communauté de
l'Agglomération Belfortaine.
Hameau de
St-Nicolas
Riervescemont
Maison
de retraite
LamadeleineVal-Des-Anges
Vescemont
RougemontLe-Château
Auxelles-Haut
Giromagny
Etueffont
RomagnySous-Rougemont
Petitmagny
Grosmagny
Chaux
Lachapelle-Sous
-Chaux
Bourg-SousChâtelet
Anjoutey
Eloie
Sermamagny
Roppe
Evette-Salbert
Valdoie
Buc
Lacollonge
Urcerey
Argiésans
Banvillars
Danjoutin
Pérouse
Foussemagne
Cunelières
Fontenelle
Petit-Croix
MontreuxNovillard Château
Vézelois
Andelnans
Meroux
Botans Sevenans
Moval
Autrechêne
Bretagne
ChavannesLes-Grands
Chavanatte
Brebotte
Charmois
Bermont
Trévenans
Communes raccordées
à une station d'épuration
intercommunale
Reppe
Chèvremont
Dorans
graphique 05 Nombre de stations d’épuration
Fontaine
Frais
Bessoncourt
Bavilliers
Lagune
Phaffans
Denney
Belfort
Station d'épuration
privée
Angeot
Lagrange
Eguenigue
Vauthiermont
Bethonvilliers
Lariviere
Menoncourt
Vétrigne
Cravanche
Station d'épuration
intercommunale
LachapelleSous-Rougemont
Felon
Saint-GermainLe-Chatelet
Offemont
Essert
Station d'épuration
communale
Leval
Petitefontaine
Rougegoutte
Auxelles-Bas
Grosne
Recouvrance
Vellescot
Bourogne
Suarce
Froidefontaine
ChâtenoisLes-Forges
Boron
Morvillars
20
Lepuix-Neuf
Grandvillars
Joncherey
Faverois
Méziré
15
Courtelevant
Thiancourt
2004
10
Etat futur
5
FêcheBadevel (25) L'Eglise
Réchésy
Delle
Lebetain
Beaucourt
Montbouton
Saint-DizierL'Evêque
VillarsLe-Sec
0
La
gu
ne
s
iv
ée
s
Pr
un
al
es
om
m
In
te
rc
C
om
m
un
al
es
Croix
Florimont
Courcelles
N
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
Source :
Conseil Général du T. de B.,
Service rivières et eau
Cartographie :
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
janvier 2005
ENVIRONNEMENT |
édittio
ion
n 20
201
10
5
La gestion des déchets
35
ENVIRO
ENVIRONNEMENT
ONNEMEN
ONNEME
NT |
> Gestion des déchets
édittio
ion
n 20
201
10
La gestion des déchets est une
préoccupation majeure dans le Territoire
de Belfort. Les déchets proviennent
essentiellement
de
l’agriculture,
de l’industrie, des hôpitaux mais
également des ménages.
En
juillet
2002,
le
plan
départemental
d’élimination
des
déchets
ménagers
et
assimilés
(PDEDMA) a été approuvé et donne des
préconisations pour l’organisation de
la gestion des déchets.
Les objectifs sont de limiter à
la fois le tonnage sans cesse croissant
des déchets ménagers, de maîtriser les
coûts de traitement et d’économiser
les matières premières par le recyclage
notamment.
Ces
différentes
mesures
tendent à l’amélioration de notre
environnement.
Dans ce cadre, les communes
sont appelées à fermer et à réhabiliter
les décharges brutes. Parallèlement, la
mise en service début 2002 de l’unité
d’incinération des Ordures Ménagères
(UIOM) dite Ecopôle à Bourogne permet
de remplacer celle de Belfort, devenue
vétuste.
L’organisation de la
collecte
Le ramassage des ordures
ménagères est géré par trois syndicats
intercommunaux (SICTOM, SIVOM et
CAB). Trois communes du sud- ouest
du territoire fonctionnent avec une
structure privée pour la collecte. En
janvier 2005, la CAB intègrera dans sa
structure les communes de Châtenoisles- Forges, Trévenans et Charmois. Le
ramassage des ordures ménagères et
des encombrants sera réorganisé pour
ces communes.
Les déchets de ces trois
structures
sont
acheminés
vers
l’Ecopôle de Bourogne, qui a incinéré
76 333 tonnes d’ordures en 2003,
dont une partie était originaire d’autres
départements.
Cette unité a été conçue avec un
embranchement ferré afin d’utiliser le
rail pour acheminer depuis Danjoutin
ou Etueffont (via Giromagny) les
déchets ménagers. Ce fonctionnement
permet un gain énergétique du
point de vue des émissions de polluants
atmosphériques (évalué à 47,6 % par
l’ADEME) en comparaison avec un
transport exclusivement routier.
tableau 02 Tonnages du département traités à l’incinération du SERTRID
Année 2003
Tonnages du département traités à l'incinération du SERTRID
OM
CAB
SIVOM
SICTOM
Sous total
Divers *
Sous total
Apport direct sur le site
Total
31 233
6 535
12 268
50 036
1 925
51 961
51 961
Encombrants
1 614
1 230
2 450
5 294
242
5 536
5 536
* Les communes indépendantes sont intégrées dans ce tonnage
Source : SERTRID
Ecopôle (Bourogne)
Boues
DIB
Total
4 041
4 041
59 371
4 041
4 041
61 538
4 659
4 659
66 197
37
38
| ENVIRONNEMENT
ENVIRO
ONNEME
NEMEN
NT
> Gestion des déchets
éd tio
édit
ion
n 20
2 10
La production de déchets ménagers et assimilés
En 2002, l’ensemble des déchets ménagers et assimilés collectés
est de 65 649 tonnes. La comparaison avec les données de 1992 et 1998
(respectivement 48 790 tonnes et 53 804 tonnes) est approximative compte
tenu de l’évolution des modes de collectes sélectives et des appellations.
du ramassage
des encombrants
carte 19
Gestion de Gestion
ramassage
des
et du traitement des ordures ménagères
encombrants et du traitement des ordures
Equipements existants :
ménagères
déchetteries
Lepuix
Riervescemont
Toutefois, le tri à la source s’est accru de manière sensible tant en apport
volontaires dans les points de tri (verre- papiers/cartons- plastiques) qu’en
déchetteries (encombrants et végétaux notamment).
compostière (prestation
de services)
LamadeleineVal-Des-Anges
Vescemont
RougemontLe-Château
Auxelles-Haut
Giromagny
usine d'incinération des
ordures ménagères (Ecopôle)
Leval
Rougegoutte
Equipements en projet :
Etueffont
Auxelles-Bas
Petitefontaine
RomagnySous-Rougemont
LachapelleSous-Rougemont
Bourg-SousFelon
Châtelet
Saint-GermainAnjoutey
Angeot
Le-Chatelet
Petitmagny
Grosmagny
Chaux
Lachapelle-Sous
-Chaux
Eloie
Sermamagny
Roppe
Evette-Salbert
Vétrigne
Valdoie
Offemont
Bavilliers
Urcerey
Argiésans
Banvillars
S.I.V.O.M de BeaucourtDelle-Fèche l'Eglise
Frais
C.A.B.
Foussemagne
Pérouse
Chèvremont
Cunelières
Fontenelle
Petit-Croix
Vézelois
MontreuxNovillard Château
2
Buc
S.I.C.T.O.M de la Zone
Sous-Vosgienne
Denney
Bessoncourt
Belfort
Ramassage géré par une
structure intercommunale
Lagrange
Eguenigue
Vauthiermont
Bethonvilliers
Lariviere
Menoncourt
Reppe
Lacollonge
Fontaine
Phaffans
Cravanche
Essert
1- centre de tri
sur le site de l'Ecopôle
2- déchetterie
Danjoutin
Andelnans
Botans
Meroux
Sevenans
Moval
Dorans
Autrechêne
Bretagne
Brebotte
Charmois
Bermont
Grosne
Recouvrance
Bourogne
Ramassage géré par une
entreprise privée
ONYX-KLEBER
Environnement
ChavannesLes-Grands
Chavanatte
Vellescot
Trévenans
tableau 03 Evolution de la production et du tri des
Evolution de la production
et du tri des et
déchets
ménagers et assimilés
déchets ménagers
assimilés
ChâtenoisLes-Forges
Suarce
Froidefontaine
1
Boron
Morvillars
Lepuix-Neuf
Grandvillars
ADEME - Extrait de: "Gestion globale des
Plan départemental d'élimination des
déchets ménagers et assimilés - Extrait de déchets ménagers dans le Territoire de
Belfort - flux année
l'annexe 5 "Bilan des flux des déchets
ménagers collectés en
2002"
1998"
Estimation*
En tonnes
Déchets ménagers et
assimilés - total :
66473
Collectes traditionnelles
(conteneurs porte à porte)
%
En tonnes
Joncherey
Faverois
Méziré
FêcheL'Eglise
%
53804
81
Montbouton
43821
8
10091
16
Décheteries (recyclables,
encombrants et déchets verts)
7023
11
8737
14
*Les appellations sont différentes entre 1998 et 2002, ce comparatif est une estimation.
N
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
VillarsLe-Sec
Croix
5646
Florimont
Courcelles
Saint-DizierL'Evêque
70
Apports volontaires (points de
tri sélectifs)
Réchésy
Delle
Lebetain
Beaucourt
62649
Courtelevant
Thiancourt
Source :
Conseil Général du T. de B.
Cartographie :
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
Novembre 2006
ENVIRONNEMENT |
édittio
ion
n 20
201
10
6
Les risques majeurs
39
ENVIRONNEMENT
VIRO
VIRONNEMENT
ONNEMENT |
> Risques majeurs
édittio
ion
n 20
201
10
En 2005, une actualisation du Dossier Départemental des Risques Majeurs1
(DDRM) fut l’occasion de dresser un état des lieux des risques principaux
auxquels les habitants du Territoire de Belfort sont potentiellement exposés.
Ce document diffusé sur le site Internet de la Préfecture du département
est relayé par un document d’information au niveau communal précisant les
mesures de sauvegarde et de secours prévues pour la protection des habitants.
41
1/ Les risques naturels
Le risque inondation
Le département, de part sa situation en tête de bassin versant, de sa densité
du réseau hydrographique et des conditions météorologiques, est fortement
sensible aux risques d’inondation. L’événement récent le plus marquant fut la
crue exceptionnelle de février 1990.
Trois types de risques majeurs sont présents dans le département :
• Les risques naturels :
- le risque inondation,
- le risque mouvement de terrain,
- le risque sismique.
• Les
- le risque
- le risque
- le risque
risques technologiques :
transport de matières dangereuses,
industriel,
nucléaire.
• Les aléas climatiques :
Parfois éclairés par l’actualité, que ce soit localement ou non, les risques
naturels, climatiques ou technologiques font réagir la collectivité. C’est pourquoi
la connaissance des risques et de leur localisation permet d’en prendre la mesure
et de planifier les évolutions urbaines.
L’urbanisation, le remblaiement et l’imperméabilisation des sols par
différents aménagements comme les routes, accroissent les risques en limitant
les champs d’expansion des crues naturelles notamment.
Cette vulnérabilité a
conduit le département à
réaliser des atlas de zones
inondables et des Plans de
Préventions des Risques
Inondation (PPRI). Le dernier,
une fois approuvé, devient
une
servitude
d’utilité
publique annexé au P.L.U.
carte 20 Risques d’inondation
Risque d'inondation
PPRi du bassin de la
Savoureuse
Atlas du bassin de la Douce
Commune concernée sur les
bassins de la Savoureuse et
de la Douce
Atlas du bassin de la
Bourbeuse
PPRi du bassin de la
Bourbeuse
PPRi du bassin de l'Allaine
Par
ailleurs,
des
travaux
permettant
de
protéger les habitants sont
réalisés ou en projet.
Commune concernée sur les
bassins de la Bourbeuse et
de l'Allaine.
N
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
1
Les informations et les cartographies de ce chapitre sont issues du Dossier
départemental des Risques Majeurs (DDRM) de 2005 édité par la Préfecture du Territoire
de Belfort.
Source :
DDRM 2005
Préfecture du Territoire de Belfort
Cartographie :
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
Novembre 2007
42
| ENVIRONNEMENT
ENVIRO
ENVIRONNEMEN
ONNEMEN
> Risques majeurs
Le risque sismique
Le Territoire de Belfort est
entièrement concerné par le risque
sismique étant à proximité immédiate
de
plusieurs
régions
d’activité
sismique enregistrant fréquemment
des secousses.
Deux événements récents ont
sensibilisé la population à ce risque :
• le 22 février 2003, séisme
de magnitude 5,4 sur l’échelle de
Richter dont l’épicentre était situé à
Rambervillers (88). Les communes du
département ayant fait l’objet d’une
reconnaissance de l’état de catastrophe
naturelle sont Froidefontaine, Giromagny, Offemont et Valdoie.
éd tio
édit
ion
n 20
2 10
Le risque mouvement de
terrain
2/ Les risques
technologiques
L’activité minière a généré
sur le département, des risques de
mouvements de terrain au niveau des
anciens puits de mines. Le BRGM (Bureau
de Recherche Géologique et Minière) a
recensé 13 communes possédant des
sites miniers pouvant occasionner des
mouvements de terrain.
Les risques industriels
Les effondrements miniers déjà
recensés peuvent être pris en compte
dans les Plans Locaux d’Urbanisme.
Risque de mouvements de terrains
carte 21 Risques de mouvements
de terrains
Commune soumise au risque
de mouvements de terrains
Lepuix-Gy
• le 23 février 2004, séisme de
magnitude 5,1 sur l’échelle de Richter
dont l’épicentre était situé à Roulans
(25).
Lamadeleine
Val-des-Anges
Rougemont
le-Château
Auxelles-Haut
Giromagny
Auxelles-Bas
Roppe
Eguenigue
Afin de réduire les risques liés à
un séisme, des normes de construction
s’imposent au regard du classement
S1b sur l’ensemble du département.
Bessoncourt
Perouse
L’activité industrielle peut présenter des risques en cas d’accidents,
la législation encadre les établissements présentant des risques pour le
personnel, les populations avoisinantes, les biens ou l’environnement.
Les Installations Classées pour
la Protection de l’Environnement
(I.C.P.E.) sont nombreuses et sont
soumises à des régimes de déclaration
ou d’autorisation selon les risques
de pollution, de nuisances ou de
dangerosité. Environ 90 I.C.P.E. sont
soumises à autorisation dans le
département. Pour des établissements
présentant
des
substances
dangereuses, la directive SEVESO II
s’applique en matière de prévention des
risques technologiques. L’ampleur des
risques par établissement correspond
à un classement soit de type I.C.P.E. ou
SEVESO.
En date du Dossier Départemental
des Risques Majeurs 2005, un seul
établissement est classé en SEVESO
seuil haut :
• Dépôt de GPL exploité à Bourogne
par la Société Antargaz.
Un autre est classé en SEVESO
seuil bas :
• Beauseigneur à Froidefontaine
Et deux établissements peuvent y être
classés à court terme :
• Bolloré à Meroux
• Dépôt pétrolier à Bourogne
Le DDRM précise que quatre
autres
établissements
ne
sont
pas classés SEVESO mais sont
potentiellement dangereux en cas
d’accident :
• Prologis sur l’Aéroparc de Fontaine
• Isola Composites à Delle
• BBI Peintures (ex Sigma Coatings)
à Valdoie
• Dépôt Trapil à Chèvremont
Chèvremont
tableau 04 Régimes législatifs encadrant les établissements à risque
Andelnans
Châtenois
les-Forges
N
Atlas de Belfort
et du Territoire de Belfort
Source :
DDRM 2005
Préfecture du Territoire de Belfort
Nature du risque ou de la nuisance
Classement I.C.P.E.
Classement SEVESO
Nuisance ou risque assez important
Déclaration
-
Nuisance ou risque important
Autorisation
-
Risque important
Autorisation
Seuil bas
Risque majeur
Autorisation avec
servitude d’utilité publique
Seuil haut
Cartographie :
Agence d'Urbanisme
du Territoire de Belfort
Novembre 2007
ENVIRONNEMENT
VIRO
VIRONNEMENT
ONNEMENT |
> Risques majeurs
édittio
ion
n 20
201
10
Les risques transport de
matières dangereuses (TMD)
« Le transport d’une matière
dangereuse est le transport d’une
substance qui, par ses propriétés
physiques ou chimiques, ou bien
par la nature des réactions qu’elle
est susceptible de mettre en œuvre,
peut présenter un danger grave pour
l’homme, les biens ou l’environnement.
Elle peut être inflammable, toxique,
explosive, corrosive ou radioactive.
Par exemple, le gaz domestique, les
hydrocarbures ou l’éthylène sont des
matières dangereuses. »
Le
Territoire
de
Belfort
concentre, dans sa partie centrale
notamment, les canalisations, les voies
routières ou ferroviaires qui irriguent
et permet d’acheminer ces matières
dangereuses.
La voie ferrée complète le
transport par les routes et concerne
trois établissements :
• Antargaz à Bourogne- Morvillars
• Traction Rhin- Rhône à Belfort
• Thévenin à Bourogne- Morvillars
Les lignes de transit Paris- Bâle
et Dole- Belfort sont utilisées pour les
TMD.
La ligne locale Belfort- Delle dessert la
ZI de Bourogne- Morvillars.
43
Pour les routes, l’ensemble
du département est concerné par les
transports de matières dangereuses
et donc par les risques. Toutefois, on
peut hiérarchiser les voies avec :
- les grands axes routiers :
• A36,
• RN1019 (la RN83 est interdite au
Transport de Matières Dangereuses)
- le trafic de desserte locale
entre autres sur certaines routes
départementales :
• RD13 – Belfort- Valdoie
• RD47 – Bavilliers- Danjoutin
• RD47a – Danjoutin
• RD483a – Belfort
Par voie routière, les effets du
produit transporté peuvent venir se
rajouter aux conséquences habituelles
des accidents de transport. Dès lors,
l’accident de TMD peut combiner un
effet primaire, immédiatement ressenti
(incendie, explosion, déversement) et
des effets secondaires (propagation
aérienne de vapeurs toxiques, pollution
des eaux ou des sols).
Rappelons que le transport des
matières dangereuses par route est
présent sur l’ensemble du département
et que seules les voies principales sont
cartographiées.
Les industries disposant de
De nombreuses canalisations
matières dangereuses génèrent des
traversent le Territoire de Belfort et
flux de véhicules les transportant
contiennent des hydrocarbures ou du
et rendent sensibles les secteurs où
gaz.
sont installées ces industries. C’est
notamment le cas des communes
exposées aux risques industriels.
Le transport
des
matières
dangereuses
concerne la moitié
des communes du
Territoire de Belfort
carte 22 Transport des matières
(52) et se concentre
dangereuses
sur la zone la plus
urbanisée sur la
partie centrale du
département. Onze
communes
sont
soumises aux trois
types de risques :
par canalisation, par
route et par train.
source : DDRM 2005
Préfecture
du Territoire de Belfort
44
| ENVIRONNEMENT
ENVIRO
ENVIRONNEMEN
ONNEMEN
> Risques majeurs
éd tio
édit
ion
n 20
2 10
Le risque nucléaire
3/ Les aléas climatiques
La proximité de la centrale de
Fessenheim dans le Haut- Rhin constitue
un risque pour le Territoire de Belfort.
En cas d’accident majeur, les risques
sont l’irradiation et la contamination.
Comme pour tout risque, une
réglementation rigoureuse s’accompagne de mesures de prévention et de
formation du personnel.
La présentation climatologique
du département en début de chapitre
a montré que le Territoire de Belfort
possède
la
particularité
d’être
positionné entre Vosges et Jura. Cette
situation crée « la Trouée de Belfort »
où les vents pénètrent facilement
et s’accompagnent de nombreuses
perturbations.
Parmi les risques majeurs, on
trouve :
Les vents violents
la centrale de Fessenheim
La tempête de décembre 1999 a
marqué le département et notamment la
forêt. Des rafales de vents supérieurs à
120 km/h ont occasionné de nombreux
dégâts matériels et ont coûté la vie à
une personne dans le département.
Les pluies
Le relief participe fortement
à l’accumulation de pluie sur les
Vosges. L’altitude permet de recevoir
des précipitations neigeuses qui, en
cas de fonte conjuguée à de fortes
pluies aggravent fortement les risques
d’inondation. Les crues de février
1999 en est un lourd exemple pour le
département.
La canicule ou les grands
froids
Ils sont depuis 2004 intégrés au
système de vigilance météorologique.
L’été 2003 a connu des
températures
exceptionnelles.
A
contrario, le froid a saisi la France en
janvier 1985. Accompagné de vents,
la sensation de froid est accentuée,
c’est pourquoi, chaque année, le « plan
grand froid » est opérationnel du 1er
novembre au 31 mars.
Dans les deux cas, ce sont les
personnes fragiles (personnes âgées,
enfants, sans domicile fixe) qui sont
les plus touchées.
Les
autres
phénomènes
météorologiques tels que les orages, le
verglas, la neige peuvent générer des
accidents matériels ou corporels.
Pour
chaque
situation,
la
procédure de vigilance météorologique
offre l’information par voie des médias,
et sensibilise la population et les
pouvoirs publics se mobilisent.
46
| ENVIRONNEMENT
« Environnement »
constitue la dixième partie thématique de :
Atlas du Territoire de Belfort
édition 2010
une réalisation de :
Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
dans le cadre de son travail partenarial,
dont les partenaires fondateurs sont :