BON DE COMMANDE – CLIO 98 CUP 2013

BON DE COMMANDE – CLIO 98 CUP 2013
Veuillez compléter ce bon de commande et le retourner au promoteur de votre championnat national de Clio Cup.
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Votre commande :
Prix 2013
Prix unitaire HT
Quantité
Prix total
RENAULT CLIO EUROCUP
39.900 Euros HT
Euros HT
RENAULT CLIO NATIONAL CUP
37.800 Euros HT
Euros HT
Peinture de base : blanc
0 Euro HT
Baquet pilote de série L
0 Euro HT
Options :
Baquet pilote M
65 Euros HT
Euros HT
Baquet pilote XL
65 Euros HT
Euros HT
PRIX TOTAL A PAYER HORS TAXES
Euros HT
Cachet Promoteur :
Bon de Commande 2013
1. Les prix indiqués ne sont garantis que si votre commande est placée avant le 30 septembre 2013 au plus tard
pour une livraison voiture avant le 31 Décembre 2013. Au-delà de cette date, les prix de la grille tarifaire seront
susceptibles d’être augmentés significativement.
2. Les commandes sont prises en compte à réception d’un acompte comme indiqué ci-après. Merci de faire
apparaître le nom de l’équipe sur votre ordre de règlement.
3. Le délai de livraison sera confirmé suite à la réception de la commande et de votre acompte.
4. Le solde devra être réglé une semaine avant livraison de la commande.
LIVRAISON :
Enlèvement par le Client à l’adresse suivante :
RST – chez Alpine Département Pièces Compétition
Avenue de Bréauté - 76885 DIEPPE Cédex France
Conditions particulières de la vente.
Le Client s’engage à respecter scrupuleusement les présentes conditions concernant l’utilisation de la Clio 98 Cup
2013 (ci-après la « Clio Cup ») :
a.
Le Client s’engage expressément à n’altérer d’aucune manière que ce soit les éléments identificateurs de la
Clio 98 Cup 2013 (ex : N° de châssis…). Il sera entièrement responsable de toute altération.
b.
Le Client restera entièrement et exclusivement responsable de l’utilisation de la Clio 98 Cup 2013. En
conséquence, en signant le présent bon de commande, il assume tous les risques, directs et indirects, en
relation avec l’utilisation de celle-ci. En outre, il s’interdit de poursuivre et s’engage irrévocablement à
renoncer à tout recours, réclamation, plainte, procédure ou instance à l’encontre de RST, RENAULT s.a.s. et
toute autre société affiliée du Groupe RENAULT, découlant à quelque titre que ce soit dans le cas de
dommages matériels et/ou corporels subis par le pilote, la Clio 98 Cup 2013 et/ou des tiers ou découlant de
l’utilisation de la Clio 98 Cup 2013.
Le Client garantit Alpine RENAULT, RST, RENAULT s.a.s. et toute autre société affiliée du Groupe
RENAULT contre tout recours qui pourrait être exercé par l’un de ses préposés, ses ayants droit ou un tiers,
du fait de l’utilisation de la Clio 98 Cup 2013.
Les Conditions Générales de Vente de RST, que le Client accepte, régiront cette opération. En outre, par la signature
des présentes, le Client renonce expressément à l’application de ses propres conditions générales d’achat.
La commande sera confirmée dès encaissement de la totalité d’un acompte de 20 %.
Le non respect d’une obligation du Client donne la faculté à RST, de plein droit et sans préavis, de suspendre
l’exécution des commandes en cours jusqu’au paiement des sommes dues et/ou de résilier toutes les commandes en
cours ; sans préjudice des intérêts de plein droit à compter de la date d’exigibilité du paiement par application du taux
légal.
La livraison de la voiture sera effectuée dès sa disponibilité chez RST, à son adresse chez ALPINE RENAULT, et
après encaissement de l’intégralité du solde du prix total.
Aucune voiture ne sera livrée avant le 1er Septembre 2013
La date limite de paiement du solde du prix total devra intervenir une (1) semaine avant la livraison, à une date qui
vous sera communiquée ultérieurement. Aucune livraison n’aura lieu sans paiement total de la somme indiquée cidessus.
Bon de Commande 2013
L’exécution de la commande pourra être suspendue par RST en cas de survenance d’un cas de force majeure. On
entend par force majeure tout évènement imprévisible et indépendant de la volonté des parties, tel que défini par les
tribunaux français. Le délai d’exécution de la commande sera prolongé pendant toute la durée de l’évènement de force
majeure et de ses conséquences. Au cas où l’évènement de force majeure retarderait l’exécution de la commande de
plus de trois (3) mois, chacune des Parties sera libre de résilier la commande. Aucune indemnité ne sera due en cas de
retard ou de résiliation lié à un cas de force majeure. Tous les délais de livraison indiqués sont indicatifs. En
conséquence, en cas de retard, le Client ne pourra réclamer des dommages et intérêts.
L’enlèvement de la Clio 98 Cup 2013, se fera à l’adresse indiquée ci-dessous :
RST- chez Alpine Département Pièces Compétition ;
Avenue de Bréauté - 76885 Dieppe Cédex France
Le transfert des risques, de perte et de détérioration s’opère dès le retrait de la Clio 98 Cup 2013 par le transporteur
indiqué par le Client à l’adresse indiquée ci-dessus. Les frais de transport et d’assurance du transporteur sont à la
charge du Client.
Le Client s’engage à souscrire, tant que sa responsabilité est susceptible d’être recherchée, une police d’assurance
responsabilité civile auprès d’une compagnie d’assurance notoirement solvable, destinée à garantir les tiers, pour un
montant suffisant, des préjudices pouvant découler de ses responsabilités concernant l’utilisation de la Clio 98 Cup.
Tout litige pouvant naître de l'interprétation ou de l'exécution des présentes et qui n'aurait pu être réglé de manière
amiable entre les Parties dans un délai d’un (1) mois à compter de sa naissance, sera soumis aux tribunaux compétents
de Paris. Le droit français sera applicable.
Le _____/______________/ __________
Signature :
Bon de Commande 2013
CONDITIONS GENERALES DE COMMERCIALISATION ET DE VENTE
DE PIECES COMPETITION
Les présentes conditions générales s’appliquent aux ventes de pièces mécaniques, collections (kits) et articles vestimentaires
COMPETITION commercialisés par RENAULT SPORT TECHNOLOGIES (ci-après RST). Les pièces COMPETITION vendues
par RST sont exclusivement destinées à être montées sur des véhicules de compétition automobile. Leur montage doit
impérativement être effectué selon les usages en vigueur pour ce type d’opération. Le montage de ces pièces sur un véhicule de
série ne permet donc qu’une utilisation en compétition et non sur le réseau routier. Il rend caduque l’homologation par les services
Mines. Les Importateurs, Concessionnaires et leurs Agents, ainsi que les Préparateurs ne sont pas Mandataires de RST, concernant
les pièces spécifiques COMPETITION. Ils agissent donc en leur nom propre et sont seuls responsables vis-à-vis de leurs Clients
des engagements pris par eux.
Toute modification à nos conditions générales et particulières doit être convenue d’un commun accord entre les parties.
COMMANDE : RST se réserve la possibilité de modifier, dans le cadre de la législation en vigueur, les
conditions de
fabrication de ses pièces de rechange COMPETITION en fonction de l’évolution technique et de la nécessité
d’améliorer la qualité de ses produits.
LIVRAISON :
Les pièces COMPETITION RST référencées dans les catalogues COMPETITION sont en principe détenues en
stock à son magasin commercial. Toutefois en raison des circonstances qui peuvent influer sur la production,
certaines pièces peuvent ne pas être livrables immédiatement. Dans ce cas, lorsque le Client est un
consommateur, la commande sera maintenue aux conditions initiales, sauf demande écrite de sa part. Les
réclamations concernant les pièces manquantes ou présentant des vices apparents, devront être formulées à peine
de forclusion :
.
.
PRIX :
lors de leur enlèvement, si le Client en prend livraison dans nos magasins.
dans les trois jours de leur réception, si elles sont expédiées par nos soins à l’adresse du Client.
Le prix maximum appliqué par RST pour ses pièces et organes sera celui figurant sur ces
tarifs. Toutefois les prix indiqués sur ces tarifs peuvent être modifiés sans préavis. Tous nos prix sont établis en
Euros et s’entendent « Départ Magasins ALPINE RENAULT ».
TRANSPORT : Sauf stipulations contraires convenues par écrit entre les parties, toutes les marchandises expédiées en France où
à l’étranger voyagent aux risques et périls du destinataire. Il appartient à celui-ci de faire les réserves auprès du
transporteur, dans les conditions légales, pour les avaries ou manquements constatés à l’arrivée.
GARANTIE :
Les pièces COMPETITION RST ne font l’objet d’aucune garantie particulière.
RENSEIGNEMENTS UTILES
RST - Magasin Alpine Compétition. Avenue de Bréauté 76 200 Dieppe Cedex
Tél : +33.1.76.86.31.50
Horaire d’ouverture : 8h00- 12h00 / 13h30 – 17h00 (16h00 le vendredi)
Coordonnées bancaires :
BENEFICIARY'S BANK : BNP PARIBAS PARIS A CENTRALE
BIC
BNPAFRPPPAC
BENEFICIARY :
RENAULT SPORT TECHNOLOGIES
IBAN :
FR76 3000 4008 2800 0282 8457 776
MANDATORY MENTION ON TRANSFER ORDER : Acompte Clio Cup Team XXX
Bon de Commande 2013