REGLEMENT FINANCIER 2015 – 2016

Ecole Jeanne d’Arc
9 rue Notre Dame
59 163 CONDE/ESCAUT
Tél. 03 27 40 11 37
Site : ecolejeannedarc-conde.com
Enseigne ment Catholique
Diocèse de Cambrai
REGLEMENT FINANCIER 2015 – 2016
I.
COTISATIONS FAMILIALES
1. LES COTISATIONS ANNUELLES sont réparties sur 10 mois (de septembre à juin)
COTISATIONS
ANNUELLES
Maternelle
450 €
Primaire
488 €
Ces cotisations comprennent la contribution des familles, les fournitures scolaires ou pédagogiques, les
photocopies, les fichiers et livres et l’assurance obligatoire* pour chaque élève scolarisé.
(La contribution des familles couvre une partie des charges de fonctionnement de l’école dont les cotisations
par élève inscrit reversées à plusieurs organismes de l’enseignement catholique).
Les cotisations
ne comprennent pas la participation aux sorties pédagogiques et culturelles qui sont
organisées de façon ponctuelle par l’équipe enseignante et font l’objet d’une demande de règlement et/ou d’une
facturation séparée.
En cas de départ prématuré de l’élève, l’établissement établira une facture rectificative.
En cas de maladie de l’élève, le mois en cours est dû, pas de possibilité de déduire les journées d’absence.
*Assurance scolaire
L’école Jeanne d’Arc a opté pour une formule globale.
Tous les élèves de l’établissement sont assurés, 24h /24, pour les activités scolaires et extrascolaires au tarif de 8 €.
Il n’est pas nécessaire de fournir votre attestation d’assurance.
Réduction accordée sur la contribution des familles.
Une remise de 180€ pour l’année est accordée aux familles à partir du 3ème enfant scolarisé dans notre
établissement.
2. MODALITES DE FACTURATION.
L’école a opté pour une facturation annuelle.
Une facture annuelle est réalisée en début d’année comprenant la totalité des prestations sur l’année : la
contribution, le coût des fichiers, manuels, fournitures scolaires et assurance.
Le montant annuel est divisé en 10 mensualités correspondant au montant dû par la famille chaque mois.
1
Les parents doivent s’acquitter de leur mensualité selon l’échéancier ci-dessous. Le coût précis des activités
n’étant pas connu en début d’année, ni, par définition le coût des garderies ponctuelles, une ou plusieurs facture(s)
de régularisation pourra être éditée(s) en cours d’année.
Ce mode de facturation permet aux familles d’étaler le coût des différents services sur l’année.
3. MODES DE REGLEMENT
Deux modes de règlement sont proposés :
Par prélèvement mensuel automatique : (mode de paiement à privilégier) le 6 de chaque mois, de
septembre à juillet.
En cas de changement de vos coordonnées bancaires, afin d’éviter les rejets de prélèvements, il convient de
nous informer au plus tard dans le mois précédent la date du prélèvement. La famille complètera une
nouvelle demande et autorisation de prélèvement à laquelle elle joindra un nouveau RIB.
Par chèque bancaire ou postal, ou en espèces
À remettre impérativement aux dates indiquées sur l’échéancier ci-dessous.
Par chèque bancaire à l’ordre de « Ecole Jeanne d’Arc, Condé/Escaut » en indiquant au dos de celui-ci le
numéro de compte famille situé en bas à droite de la note de frais, afin de faciliter l’identification du
payeur. Le règlement en espèces est à déposer au secrétariat ou dans la boîte aux lettres située près de la
porte du secrétariat. (Pour tout problème de règlement, veuillez vous rapprocher de la directrice ou de
la secrétaire).
ECHEANCIER
Prélèvement
chèques ou espèces
1
le 6 octobre 2015
le 22 septembre 2015
2
le 6 novembre 2015
le 16 octobre 2015
3
le 6 décembre 2015
le 20 novembre 2015
4
le 6 janvier 2016
le 18 décembre 2015
5
le 6 février 2016
le 21 janvier 2016
6
le 6 mars 2016
le 22 février 2016
7
le 6 avril 2016
le 21 mars 2016
8
le 6 mai 2016
le 25 avril 2016
9
le 6 juin 2016
le 20 mai 2016
10
le 6 juillet 2016
le 20 juin 2016
En cas de défaut de prélèvement ou rejet de chèque, la somme de 10 euros sera facturée (somme
facturée par la banque).
2
II.
GARDERIE, COTISATION A.P.E.L., SPECTACLES, SORTIES SCOLAIRES.
1. GARDERIE :
Facturation séparée au début du mois suivant.
Garderie
Coût
De 7 H 15 à 8 H 20
1,50 €
A partir de 8 H
0,80 €
De 16 H 20 à 17 H
0,90 €
De 16 H 30 à 17 H 30
1,30 €
De 16 H 30 à 18 H
1,50 €
Matin
Soir
/!\ Une pénalité de 5 € sera facturée au-delà (après 18 H).
2. COTISATION A.P.E.L.
La contribution est annuelle (facultative) : une cotisation par famille d’un montant de 13.55 € est facturée
en une seule fois début octobre.
L’Association des Parents d’Elèves a le rôle fondamental de représenter les parents. Elle participe activement à la
vie de l’établissement. Une partie de la cotisation est reversée à l’APEL du diocèse de Cambrai et inclut la revue
« Famille et Education ».
Seules les annulations de cotisation, demandées par écrit directement au secrétariat
au plus tard le 18 septembre 2015 seront prises en compte.
3. SPECTACLES, SORTIES SCOLAIRES :
Facturation séparée au début du mois qui suit le spectacle ou la sortie. (Pas de facturation en cas d’absence sur
présentation d’un justificatif ou d’un certificat médical.)
III.
RESTAURATION SCOLAIRE
Prix du repas traiteur
4,90 € le ticket
(au lieu de 4,95 €)
58,50 € le carnet de 15 tickets
(au lieu de 61,50 € l’année dernière)
Prix du repas thermos
2 € le ticket
22.00 € le carnet de 15 tickets
3
Le coût de la demi-pension inclut les coûts des denrées, du personnel, des fluides (eau, électricité, gaz), l’entretien
des locaux et la rétribution du personnel.
1. LE REPAS TRAITEUR.
NOUVEAU REGLEMENT (à partir du vendredi 4 septembre)
Le ticket repas traiteur doit être remis obligatoirement la veille du repas et ce avant 10 heures dans
la boîte prévue à cet effet près du secrétariat. Ce dépôt doit être fait au jour le jour et non pas à la
semaine. Sans ticket, l’élève ne sera pas accepté à la cantine.
En cas d’absence, réserver, obligatoirement par téléphone, le repas du lendemain
AVANT 10 HEURES.
En effet, les repas sont commandés chaque matin pour le jour suivant en fonction du nombre de tickets
comptabilisés la veille.
Les repas sans porc sont à signaler au secrétariat en début d’année scolaire.
Les absences : Pour toute absence, le repas est perdu puisque le repas a été commandé.
2. LE REPAS APPORTE (Thermos).
Ce règlement s’applique aussi au ticket « thermos » qui sont également à remettre la veille.
Tout repas apporté doit être obligatoirement mis dans un sac portant le nom de l’enfant et la classe. Le sac
est à déposer le matin dans le hall de la cantine avant 8 h 30. Un réfrigérateur est à votre disposition si nécessaire.
(nom à noter sur l’emballage)
Ne pas oublier d’inscrire sur le ticket CANTINE ou THERMOS
Les nom et prénom de l’enfant,
La date et la classe
Attention :
- Pour le repas du jeudi, déposer le ticket  le mardi
- Pour le repas du lundi, déposer le ticket  le vendredi
Les menus sont affichés à l’entrée du nouveau bâtiment et sur notre site ecolejeannedarc-conde.com
Distribution aux élèves qui mangent régulièrement à la cantine.
4
TALON A COMPLETER ET A RENDRE A L’ENSEIGNANT DE VOTRE ENFANT .
Mme et M. ……………………………………………………………………………
Parent de ………………………………………………………………………………………………………..
ont pris connaissance du règlement financier de l’école Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2015/2016 et
s’engagent à le respecter.
A Condé, le ………………………………………….
Signature des parents.
TALON A COMPLETER ET A RENDRE A L’ENSEIGNANT DE VOTRE ENFANT .
Mme et M. ……………………………………………………………………………
Parent de ………………………………………………………………………………………………………..
ont pris connaissance du règlement financier de l’école Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2015/2016 et
s’engagent à le respecter.
A Condé, le ………………………………………….
Signature des parents.
TALON A COMPLETER ET A RENDRE A L’ENSEIGNANT DE VOTRE ENFANT .
Mme et M. ……………………………………………………………………………
Parent de ………………………………………………………………………………………………………..
ont pris connaissance du règlement financier de l’école Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2015/2016 et
s’engagent à le respecter.
A Condé, le ………………………………………….
Signature des parents.
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