Tarifs communaux 2014

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TARIFS COMMUNAUX
- Propositions 2014 FS5.1
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I - DROITS DE PLACE MAUGUIO
MARCHES
- Abonnement (le ml)
- Passagers (le ml)
1,75
1,85
REDEVANCE SPECIALE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES :
Commerces ambulants Primeurs fruits et légumes, le ml
Commerces ambulants Alimentaires, le ml
Commerces ambulants non alimentaires abonnés, le ml
Commerces ambulants non alimentaires passagers, le ml
0,40
0,25
0,05
0,20
TAXE TERRASSE
1 - DROIT DE TERRASSE A L'ANNEE (hors fête votive et manifestations exceptionnelles) - le m2
22,80
2 - DROIT DE TERRASSE SUPPLEMENTAIRE (durant la fête votive et manifestations exceptionnelles) - le m2
13,00
BRADERIE
- Les 5 premiers mètres
- Le mètre supplémentaire
27,20
5,40
1- FETE FORAINE - CARNAVAL - Forfait 15 jours
* Jusqu'à 40 m2
* de 40 à 60 m2
* supérieur à 60 m2
- Caravanes restant dans le champ de foire (l'unité)
- Appareils distributeurs automatiques (Crêpe, Barbe à papa, Churros etc...)
l'unité
115,15
229,30
439,40
45,90
55,30
2 - ABONNEMENT ANNUEL DEVANT LES ARENES
* Vente devant les arènes (hors abonnement), la journée
458,80
48,65
3 - CAMION PIZZA
* par mois
* pendant la fête (par jour) par véhicule
264,20
228,40
4 - ROTISSERIE - DISTRIBUTEURS BONBONS ET AUTRES - à l'année
189,80
5 - KEBAB ET ASSIMILES (CHURROS)
* la journée hors Fête Votive, l'unité
* forfait Fête Votive, l'unité
55,95
580,30
48,20
6 - METIERS FORAINS (Grue, etc...) - la journée, l'unité
DIVERS
- Emplacement Camion Outillage - La journée
105,45
- Foire exposition auto (l'unité) - La journée
13,10
- Place de la Mairie (expo. voitures) - La journée
228,65
- Redevance devant le cimetière pendant la période de la Toussaint
262,35
- Marionnettes, guignol
- Vide grenier
-
-
par jour
50,00
l'emplacement
3,00
HORODATEURS
- La 1ère demi-heure
- L'heure
(Stationnement maximum autorisé 2 heures)
Du Lundi au Vendredi de 8 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 heures
Les Samedis 8 h 00 à 12 h 00
Les Dimanches et jours fériés
Les Samedis 8 h 00 à 12 h 00
Les Dimanches et jours fériés
gratuite
gratuite
1,00
gratuit
gratuit
gratuit
gratuit
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LOCATION DE SALLES
LOCATION :
- Gymnases :
* Caution
* Location diverses (par jour)
316
173
- Stand de tir :
* Location aux polices municipales pour entrainement
- Prix par stagiaire, par séance
- Salle des Fêtes (MORASTEL) :
* Caution
* Caution écran
(DCM N°100 du 17/05/10)
(ex : Congrès - Galas - Séminaires - Concours)
26
794
170
510
* Gratuité pour les manifestations à but humanitaire, les écoles et les partis politiques, et une utilisation
gratuite pour les associations Melgoriennes et Carnonnaises
- Théâtre Samuel BASSAGET :
* Associations à but non lucratif
- location à une association melgorienne ou carnonnaise
- location à une association extérieure
- caution
* Autres
- location
- caution
* Gratuité aux écoles
* Gratuité pour les associations melgoriennes et carnonnaises organisant une manifestation dont l'intégralité
des recettes est versée à une association reconnue d'utilité publique
* Gratuité aux associations Melgoriennes et Carnonnaises (1ère utilisation)
* Gratuité pour la MJC (4 utilisations)+ gratuité pour l'Ecole de musique (2 utilisations)
- Autres Salles (Polyvalente de Mauguio, Agora 1,2 et 3, Lido, salle polyvalente de carnon, Césaire, Cistes)
* Caution
(ex : Congrès - Galas - Séminaires - Concours)
* Apéritifs de mariage (au resto scolaire Camus)
* Gratuité pour les associations melgoriennes et carnonnaises organisant une manifestation dont l'intégralité
des recettes est versée à une association reconnue d'utilité publique
230
2 000,00
794,00
2 500,00
794,00
321
87
50
- Salle des Cistes (Expositions) :
* Juillet / Août (par jour et par section)
* Juin / Septembre (par jour et par section)
22,95
17,68
- Salle des Cistes - Forfait Salon (frais d'accrochage)
27,03
NETTOYAGE :
- MAUGUIO :
* Gymnase BEUGNOT
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Gymnase FERRARI
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Théâtre BASSAGET
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Salle MORASTEL
* Gratuité pour les écoles et les partis politiques lors de campagnes électorales et pour les manifestations à
but humanitaire
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Salle POLYVALENTE
* Gratuité pour les associations de la commune (sans apéritif et sans repas)
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Restaurant scolaire Albert CAMUS
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Salles Agora 1,2,3
* Gratuité pour les associations de la commune
- tarif semaine
- tarif dimanche
88,00
170,00
88,00
130,00
68,00
95,00
68,00
130,00
35,00
60,00
40,00
80,00
10,00
20,00
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- CARNON :
* Gymnase ANQUETIL
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Salle des Cistes (hors exposition)
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Salle Polyvalente
* Gratuité pour les associations de la commune (sans apéritif et sans repas)
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Salle Aimé Césaire
- tarif semaine
- tarif dimanche
* Salle du Lido au Paraïso
- tarif semaine
- tarif dimanche
Euros
88,00
180,00
30,00
70,00
39,00
80,00
39,00
80,00
30,00
55,00
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II - DROITS DE PLACE CARNON
MARCHE
- du 15.06 au 08.09 le ml - Abonnements
le ml - Passagers
2,55
3,70
- du 09.09 au 15.06 le ml
1,90
REDEVANCE SPECIALE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES :
Commerces ambulants Primeurs fruits et légumes, le ml
Commerces ambulants Alimentaires, le ml
Commerces ambulants non alimentaires abonnés, le ml
Commerces ambulants non alimentaires passagers, le ml
0,40
0,25
0,05
0,20
COMMERCE
- Droit de terrasse sur le port (année) (le m2)
22,20
- Droit de terrasse, autre emplacement (année) (le m2)
17,30
- Ambulants CD 59 (du 01.05 au 30.09)
Camion snack parking Petit Travers (Avril à Septembre)
- Rôtissoire, distributeurs bonbons et autres (à l'année)
2 254,55
5 100,00
217,45
PORT
MARCHE ARTISANAL
- les 5 premiers ml (par marché)
- le ml suivant
(par marché)
29,15
5,80
MARCHE DE NOEL
- 3 ml (par marché)
- 5 ml (par marché)
- le ml suivant (par marché)
19,55
27,60
7,15
MANEGES
- Droit de stationnement pour métiers forains sur le port (le m2)
31,50
DCM N°93 du 12/05/03 - (N°234)
ACTIVITES SAISONNIERES REALISEES SUR PLACE : Tatouage éphémère, tresses, portraits
- La journée
- Le mois
- La saison
29,40
299,12
499,30
PUCES DE CARNON
- Mise à disposition de l'espace le dimanche et jours fériés hors saison (par jour)
REDEVANCE SPECIALE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (la Tonne)
312,10
243,00
DIVERS
- Parking avenue S.Bassaget - La journée, VL l'unité
- Tarif résidant pour les riverains du parking
(Droit de stationnement du 15 juin au 2 septembre)
DCM N° 87 du 30/04/12
3,00
1,50
- Location local mitoyen des Sanitaires Avenue Samuel Bassaget - La saison
857,30
- Location local mitoyen des Sanitaires derrière le gymnase Anquetil - La saison
857,30
- Cirque familial Place du Centre Administratif (par jour) sauf les Mardis et Jeudis
200,50
- Marionnettes, guignol
-
la journée
- Salon de l'automobile
DCM N° 66 du 24 mars 2003 (N°233)
50,50
274,55
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III - SCOLAIRE - BIBLIOTHEQUE - MEDIATHEQUE - SPORT
GARDERIES / CRECHE / HALTE-GARDERIE
GARDERIE SCOLAIRE
- Mauguio / Carnon
* carte prépayée à acheter en mairie de 30 séances de garderie
* carte prépayée à acheter en mairie de 10 séances de garderie
15,90
5,30
SPORT
ANIMATION SPORTIVE
- Vacances sportives : stage multisport durant les vacances scolaires
* Tarif à la semaine (stage de 5 journées complétes)
Si durée du stage inférieure à 5 journées (jour férié) : TARIF = nombre de journée de stage défini par le service
des Sports x Prix de la journée
(DCM N°92 du 23 mai 2011)
49,00
10,00
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MEDIATHEQUE ET BIBLIOTHEQUE
- TARIF DE BASE : forfait famille (15€ la 1ère carte, gratuité pour les suivantes)
* Forfait unique pour tous les types de documents y compris le multimédia
15,00
- GRATUITE :
* Pour les jeunes jusqu'à la fin de l'enseignement secondaire
* Etablissements scolaires de la Commune y compris les crèches
* Demandeur d'emploi
* Bénéficiaire du RSA
* Etudiants
- DEMI-TARIF : forfait famille (8€ la 1ère carte, gratuité pour les suivantes)
* Personnel communal (actif et retraité)
* Personnel de l'Agglomération du Pays de l'Or
* Estivants du 1er mai au 31 octobre
- cotisation
- caution
8,00
8,00
8,00
60,00
- Droit de reproduction :
* la carte de 35 exemplaires
* la carte de 60 exemplaires
- Impression noir et blanc :
* la page
* service L.A.M. 5 premières pages (pour les demandeurs d'emploi et les bénéficiaires du RSA)
- Consultation d'Internet pour les non-abonnés :
* la demi-heure
1,50
4,50
7,60
0,10
gratuites
gratuites
gratuitégratuité
* l'heure
- Consultation d'Internet pour les abonnés
gratuitégratuité
- Pénalités de retard (calculées en fonction du nombre de jours de retard et du nombre de documents) :
* Retard compris entre 8 & 14 jours (par document)
* Au-delà de 28 jours (par document)
0,20
0,50
1,50
2,00
- Remplacement de la carte magnétique d'emprunteur perdue
1,50
- Prix du livre "Histoires de Mauguio-Promenade dans l'imaginaire"
(DCM du 26.06.06 N° 135) (155)
7,00
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DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
(DCM du 29.03.93 N° 69) (146)
(DCM du 24.03.03 N° 66) (233)
- Extrait matrice cadastrale
- Photocopie (l'unité en A4)
- Photocopie (l'unité en A3)
- Plan reproduit par les services municipaux
- Autres documents
(coût de reproduction)
- Autres documents sur support informatique (CD-ROM uniquement)
- FOURNITURE D'UNE LISTE ELECTORALE (par électeur)
* sur support papier (le cent)
* sur support informatique (le cent)
toute centaine commencée est due
2,00
0,15
0,30
1,50
2,75
3,15
0,50
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DIVERS
- DONS DE NAISSANCE
30,00
IV - CIMETIERE "SAINT-JACQUES"
CONCESSIONS
- Trentenaires - 2 m2 63
146,00
COLUMBARIUM
- Alvéole pour 50 ans
1 034,00
IV - CIMETIERE "LE BOUSQUET"
CONCESSIONS
- Trentenaires
- Perpétuelles
* 2 places
* 4 et 6 places
165,00
412,00
550,00
COLUMBARIUM
- Alvéole pour 50 ans
1 034,00
VACATION FUNERAIRE
(DCM du 26.01.2009 N° 11)
- Taux
22,00
- La mise en bière d'un corps destiné à être transporté hors de la Commune où s'est
produit le décès
22,00
- Le départ d'un corps destiné à être transporté hors de la Commune, lorsque le
départ n'a pas lieu immédiatement après la mise en bière
22,00
- Pour l'exhumation d'un corps suivie d'une réinhumation immédiate dans
le même cimetière
22,00
- Pour une exhumation d'un corps suivie d'un transport et d'une
réinhumation dans un autre cimetière de la Commune
22,00
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V - FOURRIERE ANIMALE
- Frais de conduite à la fourrière
* Animal capturé en état de divagation et/ou mordeur ou griffeur
* Animal transféré blessé à la fourrière municipale
80,00
20,00
- Majoration à compter du 2ème jour de détention d'un animal
- Frais de tatouage
- Frais de tatouage avec dermographe
-
DCM N°64 du 26/01/01 * (219)
- Frais sanitaires
- Frais d'Euthanasie
VI - FOURRIERE VEHICULE
- Pour les véhicules non réclamés de la fourrière automobile déléguée, seront facturés au
propriétaire du véhicule identifié par la carte grise :
* Le montant de l'expertise
* Le forfait d'enlèvement fourrière
soit un total de :
30,00
45,00
75,00
VII - BOUVINE
POUR TOUS SPECTACLES ORGANISÉS PAR LA COMMUNE
- Gratuité sur invitation
LOCATION des arènes pour spectacle payant à compter du 29/03/2010 (DCM n°60 du 29/03/10)
- Caution
- Forfait matériel :
* Chaise :
Quantité 100
* Table :
Quantité 10
* Barrière :
Quantité 20
* Sono portable :
Quantité 1
* Grille d'exposition :
Quantité 10
* Enrouleur électrique :
Quantité 1
* Tente 5x5m (montage obligatoire par le SGI) :
Quantité 1
* Tente 3x3m :
Quantité 1
* Podium (le m²) montage obligatoire par le SGI :
Quantité 50
* Plancher de danse (le m²) :
Quantité 20
* Tapis de protection (le m²) gymnase :
Quantité 400
* Ecran de projection :
Quantité 1
* Pupitre :
Quantité 1
- Gratuité pour les spectacles taurins
1 000,00
1 000,00
58,00
50,00
50,00
338,00
50,00
16,00
130,00
27,00
500,00
77,00
1 062,00
18,00
20,00
COURSES DE TAUREAUX
- Trophée des As
* Plein tarif
* Tarif réduit
- Trophée de l'Avenir
* Plein tarif
* Tarif réduit
- Trophée Vaches cocardières
* Plein tarif
* Tarif réduit
* le tarif réduit concerne les enfants de - de 12 ans, les demandeurs d'emploi,justificative les étudiants et les
personnes de + de 65 ans sur présentation d'une pièce justificative
10,00
5,00
7,00
4,00
7,00
4,00
- Les indemnités à verser au Président de course sont fixées comme suit :
* Trophée de l'Avenir
* Trophée des As
77,00
100,00
ROMERIA
- Location d'une "Caseta" 5m x 5m avec tente - eau - électricité
- Caution
561,00
561,00
- Location d'une "Caseta" 4m x 4m avec tente - eau - électricité
- Caution
359,00
359,00
- Vente d'objets promotionnels
* Affiche
* Eventail
* Verre réutilisable
* Porte-verre
2,00
5,00
2,00
1,00
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VIII - FESTIVITÉS / CULTURE
POUR TOUS SPECTACLES ORGANISÉS PAR LA COMMUNE
- Gratuité sur invitation
- Bracelet PASS-FETE pour les membres des bandes de + 26 ans
15,00
SPECTACLE DE VARIÉTÉ PENDANT LA FÊTE VOTIVE
- Plein Tarif
- Tarif Réduit - (Handicapés et 3ème âge )
- Gratuité pour enfant de - de 10 ans
9,20
4,60
SPECTACLE DE VARIÉTÉ HORS FÊTE VOTIVE
- Plein Tarif
- Tarif Réduit - (Handicapés et 3ème âge et jusqu'à 12 ans )
- Gratuité pour enfant de - de 6 ans
7,20
3,10
FESTIVAL VISIONS METISSES
- Plein Tarif
- Tarif Réduit
18,00
15,00
ANIMATIONS CULTURELLES
- Tarif A
4,00
- Tarif B
* Plein tarif
* Tarif réduit
* Tarif jeune
6,00
4,00
4,00
- Tarif C
* Plein tarif
* Tarif réduit
* Tarif jeune
10,00
8,00
4,00
- Tarif D
* Plein tarif
* Tarif réduit
* Tarif jeune
12,00
10,00
6,00
- Tarif E
* Plein tarif
* Tarif réduit
* Tarif jeune
14,00
12,00
6,00
- Tarif F
* Plein tarif
* Tarif réduit
* Tarif jeune
16,00
14,00
6,00
- Tarif G
* Plein tarif
*Tarif réduit
* Tarif jeune
20,00
18,00
10,00
- Tarif H
* Plein tarif
*Tarif réduit
* Tarif jeune
25,00
23,00
15,00
- Tarif scolaire (billet vert)
* Ecoles maternelles et primaires, Collège, Centres de Loisirs (gratuité pour l'accompagnateur)
* Visite accompagnée du Jardin de la Motte ou Centre Historique
4,00
45,00
* TARIFS TRIMESTRIELS
* Carte de fidélité, la 11ème séance est offerte
* Tarif jeune pour les -18ans
* Tarif réduit pour les demandeurs d'emploi, étudiants, intermittents du spectacle, groupe de + de 10 personnes,
+ de 60 ans, personnel communal et personnes titulaires de la carte famille nombreuse, sur présentation d'un
justificatif
* Places offertes pour les personnes bénéficiant du dispositif Culture et Sport Solidaire 34 :
- 10 places gratuites maximum par spectacles, 5 places gratuites maximum pour les séances de cinéma
* Gratuité pour les accompagnateurs de centres de loisirs, maison de retraite, personnes à mobilité réduite…dans
la limite de une personne pour 6 accompagnées
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* Gratuité pour les accompagnateurs des C.L.S.H., dans la limite d'un adulte pour 6 enfants
- Prix du livre "Raconte moi les rues de Mauguio"
Repas banquet des XII rencontres historiques et généalogiquesde mauguio
* Gratuité pour les enfants de -12 ans
5,00
15,00
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IX- PORT DE CARNON Les redevances portuaires et tarifs divers s'appliquent en fonction de la longueur MAXIMUM
d'encombrement hors tout des navires (c'est à dire la plus grande longueur d'encombrement du bateau
toutes œuvres nclues (moteur, balcon avant, tableau arrière, davier d'étrave, plage, bout dehors, embase,
La classification figurant sur les titres du navire (acte de francisation, jauges) n'est pas prise en référence au port de
CARNON.
POSTES à FLOT à l'année
Création de sous catégories de tarification à partir de 2014
compte tenu du requalibrage du bassin EST et des nouvelles dimensions des postes.
TARIFS MONOCOQUES - ANNEE
- Longueur bateau hors tout (en mètres linéaires)
* 1 jusqu'à 5,00 m
* 2A jusqu'à 5,50 m
* 2B jusqu'à 6,00 m
* 2C jusqu'à 6,50 m
*8
jusqu'à 16,00 m
*9
jusqu'à 17,00 m
* 10 jusqu'à 18,00 m
* 11 jusqu'à 19,00 m
1 115,00
1 472,00
1 506,00
1 543,00
1 828,00
1 870,00
1 916,00
2 217,00
2 268,00
2 324,00
2 674,00
2 736,00
2 804,00
3 311,00
3 393,00
4 185,00
4 289,00
4 557,00
4 639,00
5 011,00
5 469,00
TARIFS MULTICOQUES - ANNEE
* jusqu'à 14,00 m
* jusqu'à 19,00 m
4 530,00
6 108,00
* Frais de dossier pour paiement redevance annuelle d'accostage en 2 fois
Prix TTC par dossier client
20,00
ESCALES et passages (longues ou courtes durées)
DROITS DE QUAI MONOCOQUES - HAUTE SAISON (en juillet et août)
* Jusqu'à 5,00 m
* de 5,01
* de 6,51
* de 8,01
* de 9,51
* de 11,01
* de 13,01
à
à
à
à
à
à
JOUR
SEMAINE
MOIS
13,00
80,00
280,00
JOUR
SEMAINE
MOIS
19,00
117,00
409,00
JOUR
SEMAINE
MOIS
25,00
148,00
517,00
JOUR
SEMAINE
MOIS
29,00
172,00
603,00
JOUR
SEMAINE
MOIS
35,00
209,00
732,00
JOUR
SEMAINE
MOIS
47,00
283,00
990,00
JOUR
SEMAINE
MOIS
53,00
320,00
1 119,00
JOUR
SEMAINE
55,00
332,00
6,50 m
8,00 m
9,50 m
11,00 m
13,00 m
15,00 m
* au-delà
MOIS
1 162,00
12
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DROITS DE QUAI MULTICOQUES - HAUTE SAISON (en juillet et août)
- Longueur d'encombrement maximum du bateau (en mètres linéaires)
* jusqu'à 8,00 m
* jusqu'à 14,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
49,00
295,00
1 033,00
JOUR
SEMAINE
MOIS
57,00
344,00
1 205,00
* au-delà
DROITS DE QUAI MONOQUES - BASSE SAISON (avril - mai - juin et septembre)
* Jusqu'à 5,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 5,01 à 6,50 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 6,51 à 8,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 8,01 à 9,50 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 9,51 à 11,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 11,01 à 13,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 13,01 à 15,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* au-delà
JOUR
SEMAINE
MOIS
DROITS DE QUAI MULTICOQUES - BASSE SAISON (avril, mai, juin et septembre)
* jusqu'à 14,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* au-delà
JOUR
SEMAINE
MOIS
DROITS DE QUAI MONOCOQUES - HORS SAISON (janvier, février, mars, octobre, novembre et décembre)
* Jusqu'à 5,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 5,01 à 6,50 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 6,51 à 8,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 8,01 à 9,50 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 9,51 à 11,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 11,01 à 13,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* de 13,01 à 15,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* au-delà
JOUR
SEMAINE
MOIS
12,00
74,00
258,00
17,00
105,00
366,00
19,00
117,00
409,00
23,00
135,00
474,00
29,00
172,00
603,00
37,00
221,00
775,00
44,00
264,00
926,00
46,00
277,00
969,00
41,00
246,00
861,00
48,00
289,00
1 012,00
7,00
43,00
151,00
8,00
49,00
172,00
10,00
62,00
215,00
11,00
68,00
237,00
13,00
80,00
280,00
18,00
111,00
387,00
24,00
141,00
495,00
26,00
154,00
538,00
13
2014
LIBELLES
TPropositi
a ons
E
u
DROITS DE QUAI MULTICOQUES - HORS SAISON (janvier, février, mars, octobre, novembre, décembre)
* jusqu'à 14,00 m
JOUR
SEMAINE
MOIS
* au-delà
JOUR
SEMAINE
MOIS
Euros
19,00
117,00
409,00
27,00
160,00
560,00
14
2014
LIBELLES
TPropositi
a ons
E
u
Euros
PORT à SEC : POSTES AU STOCKAGE A TERRE
POSTES ANNUELS "SUR ETAGERES"
(longueur d'encombrement maximum du navire, hors tout, moteur inclus)
Pour des raisons de sécurité il est désormais préférable d'y limiter à 5,90 m la longueur maximum hors tout
la catégorie "au-delà de 6,00 m" est maintenue jusqu'à ce qu'une solution sur le plan d'eau puisse être proposée à
l'ancien client
- Pour les bateaux jusqu'à 1,69 m de hauteur
* Jusqu'à 3,99 m
* de 4,00 à 4,49 m
* de 4,50 à 4,99 m
* de 5,00 à 5,49 m
* de 5,50 à 6,00 m
au-delà (ancien contrats uniquement : pas de nouveau contrat renouvelé pour des navires au-delà de 5,90 m)
729,00
809,00
881,00
1 103,00
1 174,00
1 501,00
- Pour les bateaux à partir de 1,70m de hauteur
* Jusqu'à 3,99 m
* de 4,00 à 4,49 m
* de 4,50 à 4,99 m
* de 5,00 à 5,49 m
* de 5,50 à 6,00 m
au-delà (ancien contrats uniquement : pas de nouveau contrat renouvelé pour des navires au-delà de 5,90 m)
748,00
825,00
901,00
1 125,00
1 198,00
1 527,00
"EN LINEAIRE DE QUAI" SUR LE CHENAL (à l'année)
(emplacements très agités et soumis aux forts courants dans le chenal justifiant ainsi d'un déclassement,
ces postes sont acceptés par les bénéficiaires en pleine connaissance de ces contraintes d'agitation et
de voisinage avec les pêcheurs professionnels
Navires de PLAISANCE MONOCOQUES
Longueur d'encombrement maximum du navire
* de 6,51 à 8,00 m
* de 8,01 à 9,50 m
* de 9,51 à 11,00 m
* de 11,01 à 13,00 m
* de 13,01 à 15,00 m
* de 15,01 à 20,00 m
1 137,00
1 544,00
1 917,00
2 325,00
2 804,00
3 394,00
Navires de PLAISANCE MULTICOQUES
Longueur d'encombrement maximum du navire
* jusqu'à 14,00 m
* jusqu'à 19,00 m
3 576,00
5 331,00
LEVAGES ET MANUTENTIONS
Mise sà terre + remises à l'eau
HAUTE SAISON - du 01/05 au 30/09
- Longueur d'encombrement maximum du navire (en mètres linéaires)
* de 0,00 à
6,50 m
* de 6,51 à
8,00 m
* de 8,01 à
9,50 m
* de 9,51 à 11,00 m
* de 11,01 à 13,00 m
* au-delà
136,00
200,00
304,00
346,00
362,00
393,00
BASSE SAISON - du 01/01 au 30/04
* de 0,00 à
6,50 m
* de 6,51 à
8,00 m
* de 8,01 à
9,50 m
* de 9,51 à
11,00m
* de 11,01 à 13,00 m
* de 13,01 et au-delà
89,00
132,00
202,00
243,00
258,00
289,00
HORS SAISON - du 01/10 au 31/12 *
* de 0,00 à
6,50 m
* de 6,51 à
8,00 m
* de 8,01 à
9,50 m
* de 9,51 à 11,00 m
* de 11,01 à 13,00 m
* au-delà
69,00
99,00
153,00
174,00
196,00
205,00
Un abattement forfaitaire sur le tarif de levage (mise à terre + remise à l'eau) est effectué, si ces 2 mouvements
sont réalisés dans la journée, quelque soit la période
Prise en charge par l'engin de levage hors horaires de service (selon possibilités)
forfait en sus du tarif catégorie / période
20,00
100,00
+ tarif levage
+ tarif levage
15
LEVAGE pour les professionnels nautiques :
2
5
%
d
u
t
a - 25 % du tarif
r
normal
i
f
n
o
r
m
a
l
domiciliés sur la Commune
extérieurs
sans
abattement
NB : cpte tenu de l'exiguité de la zone technique, il est difficile d'accueillir des intervenants extérieurs
2014
LIBELLES
TPropositi
a ons
E
u
Euros
MANUTATION/LEVAGE SIMPLE (toutes périodes confondues)
* de 0,00 à
6,50 m
* de 6,51 à
8,00 m
* de 8,01 à
9,50 m
* de 9,51 à 11,00 m
* de 11,01 à 13,00 m
* au-delà
69,00
100,00
153,00
173,00
181,00
197,00
FORMULE SPECIALE hivernage (condition = le bateau en contrat à Carnon doit être absent au moins 3 mois
hors du port) : Forfait chargement et déchargement sur remorque pour clients du port
* de 0,00 à
6,50 m
* de 6,51 à
8,00 m
* de 8,01 à
9,50 m
* de 9,51 à 11,00 m
* de 11,01 à 13,00 m
* au-delà
69,00
99,00
153,00
174,00
196,00
205,00
PRESTATIONS ENGIN DE LEVAGE (mâtage/démâtage; dépose/repose moteur et mise sur sangles)
- Immobilisation engin par 1/4 H (tout quart d'heure commencé est dû)
66,00
OCCUPATION D'UN EMPLACEMENT SUR L'AIRE DE CARENAGE
- Les 3 premiers jours (jour de la mise à terre compris)
- Puis par jour et par ml
en franchise
en franchise
2,00
- Propreté emplacement aire de carénage (si l'emplacement n'est pas laissé propore par l'occupant lors de)
20,00
sa remise à l'eau
USAGE FOURNITURES
- Clefs
44,00
- Prises électriques
- Badges magnétiques
40,00
52,00
AIRE DE CARENAGE EST
- Occupation darse du canal
- Quai de travail (10 ml) en linéaire dans le canal,
- Aire de travail (100 m²) sur la zone technique EST
434,00
495,00
406,00
TAXES SPECIALES
* Dépassement des conditions forfaitaires de fourniture de fluides (eau - électricité)
- APPROVISIONNEMENT en eau POUR NECESSITE PONCTUELLE ( forfait par jour)
- CAS DES RESIDENTS à BORD (ne pouvant justifier d'une taxe d'habitation à autre adresse)
(forfait annuel eau)
- Besoin en ampérage électrique supplémentaire : (selon possibilités du réseau électrique) (forfait annuel)
* Mise en œuvre de moyens pour contenir une pollution = (1+2)
1 - Facturation du coût des fournitures
2 - Forfait horaire par agent immobilisé en semaine, de jour
3 - Forfait horaire par agent immobilisé de nuit, dimanches et jours fériés
prix actualisé
20,00
360,00
360,00
prix actualisé
37,00
84,00
redevance d'occupation des TERRE PLEINS LONGUE DUREE
TERRE PLEINS - ZONE EST (Prix du m² en euro HT)
- Constructible
- Non constructible
5,52
1,97
TERRE PLEINS - ZONE OUEST (Prix du m² en euro HT)
- Constructible
- Terrain Nu (association Loi 1901)
5,35
2,77
16
TARIFS APPLICABLES AUX PECHEURS PROFESSIONNELS
31 euros
x longueur
Hors Tout du
navire
* Forfait annuel poste d'accostage hors fluides applicable uniquement aux pêcheurs professionnels en activité
constante au Port de Carnon
* Occupation du domaine public pour étal de vente
Gratuit
f
o
r
en contrepartie de
f
l'entretien du quai
a
(cf convention)
i
t
p
DCM N°93 du 12/05/03 - (N°234) - modifié par covention 2013
*6 manutentions (mise à terre + mise à l'eau + 3 jours d'occupation du carénage) offerts par an (sans contrepartie
monnayable)- (cf convention)
(au-delà des 6 manutentions offertes : facturation au tarif normal à compter de la 7ème prestation
facturation
tarif en vigueur
PRESTATIONS DE SERVICE
* Prestation de pompage du navire (par heure) (mobilisation moto-pompe et 1 agent)
* prestation de Remorquage du bateau (mobilisation remorqueur et 2 agents)
37,00
67,00
SITUATIONS CONTREVENANTS - I rrespect de clause contractuelle du Règlement
Général de Police (fourrière)
* occupation sans droit ni titre du plan d'eau
* ou Occupation sans droit ni titre au stockage à terre
tarif JOURNEE
droits de quai
pour la période
selon catégorie du
navire jusqu'au
retrait
* ou occupation sans droit ni titre de l'aire de carénage ou toutes zones techniques ou parkings
Redevance calculée sur la base d'un tarif journalier en droit de quai, en fonction des périodes d'occupation
2014
LIBELLES
TPropositi
a ons
E
u
* Frais de relance
Euros
75,00
+
v
a
l
e
u+ valeur RAR en
r
vigueur
R
A
R
e
n
* Usage de l'unité de pompage des eaux usées de navires
- plaisanciers en contrat ou en escale d'au moins 24 H à CARNON
- navires de l'extérieur (hors contrat ou nuitée à CARNON)
gratuit gratuit
forfait 10 €
* Caution pour le prix d'un badge s'il n'est pas restitué
52,00
* Usage des fluides aux bornes à badges sur l'aire de carénage
- Recharge grand volume (1000 litres à consommer) :
- Recharge petit volume (500 litres à consommer) :
10,00
5,00
17
2014
T
a
r Propositi
i
ons
f
s
LIBELLES
E
u
r
o
s
Euros
X - MESURES FISCALES
- Taxe insuffisance Parking (art. L 421-3 du Code de l'Urbanisme)
* En zone UA et UB - DCM N° 128 du 28.06.93 (150)
7 750,00
3 100,00
- Taxe sur l'Electricité (décret N° 70.957 du 21 octobre1970)
(délib.N° 159 du 26 septembre 2011)
8,44
- Taxe d'aménagement (art. 1585 ADEF du code des Impôts)
(délib.N° 178 du 7 novembre 2011)
5%
- Taxe locale sur la publicité extérieure (art. L.2333-6 A et 2 du III du L.2333-16 du C.G.C.T.
Typologie NON NUMERIQUE
15,00
- Panneaux Pub+ Pré enseignes SURFACE - 50 m²
- Panneaux Pub+ Pré enseignes SURFACE + 50 m²
30,00
Typologie NUMERIQUE
- Panneaux Pub+ Pré enseignes SURFACE - 50 m²
- Panneaux Pub+ Pré enseignes SURFACE + 50 m²
45,00
90,00
Typologie apprécié en cumulant les surfaces d'un même immeuble
-
Enseigne
Enseigne
Enseigne
Enseigne
jusqu'à 7 m²
de 7 à 12 m²
de 12 à 50 m²
de + 50 m²
exonéréexonéré
15,00
30,00
60,00
- Participation pour Voies Nouvelles et Réseaux (P.V.N.R.)
(délib.N° 197 du 23 septembre 2002) (230)
- Taxe de séjour : par jour et par personne (taxe additionnelle départementale de 10% incluse)
(DCM N° 244 du 12 décembre 2005)
* Hôtels de tourisme 4 étoiles luxe et 4 étoiles, résidences de tourisme 4 et 5 étoiles et tous les établissements de
caractéristiques équivalentes
1,10
* Hôtels de tourisme 3 étoiles, résidences de tourisme 3 étoiles, meublés 3 étoiles et tous les établissements de
caractéristiques équivalentes
1,00
* Hôtels de tourisme 2 étoiles, résidences de tourisme 2 étoiles, meublés 2 étoiles, village de vacances de catégorie
grand confort et tous les établissements de caractéristiques équivalentes
0,85
* Hôtels de tourisme 1 étoile, résidences de tourisme 1 étoile, meublés 1 étoile, villages de vacances de catégorie
confort et tous les établissements de caractéristiques équivalentes.
0,70
* Hôtels de tourisme classés sans étoile et tous les établissements de caractéristiques équivalentes.
0,35
* Terrains de camping et de caravaning classés en 3 et 4 étoiles et tout autre terrain d’hébergement de plein air de
caractéristiques équivalentes.
0,61
* Terrains de camping et de caravaning classés en 1 et 2 étoiles et tout autre terrain d’hébergement de plein air de
caractéristiques équivalentes, ports de plaisance.
0,22
18

Tarifs communaux 2014

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