guide de - Foire Internationale de Clermont

Transcription

www.foire-de-clermont.com
du 10 au 19
septembre
grande halle
d ’a u v e r g n e
Guide de
l’eXposant
Toutes les informations pratiques indispensables
Attention : en pages centrales, des fiches à retourner
au secrétariat de la Foire avant le 15 juillet 2016
FOIRE INTERNATIONALE DE CLERMONT-COURNON 2016
SERVICES DIVERS
• AMÉNAGEMENTS DE STANDS PRESTATIONS
ET ÉQUIPEMENTS
COMPLÉMENTAIRES /
LOCATION DES SALLES
Foire Internationale
de Clermont-Cournon
Centre d’affaires du Zénith
Trident Bâtiment E
46 rue de Sarliève - CS 70036
63808 Cournon d’Auvergne Cedex
Contact : José RODRIGUEZ
Tél. 33 (0)4 73 69 36 00
Port. : 33 (0)6 07 45 04 91
Fax : 33 (0)4 73 84 41 25
Email : j.rodriguez@
foire-de-clermont.com
• MOBILIER - DÉCORATION
GL Events Services
Route d’Irigny - ZI Nord - BP 46
69530 Lyon Brignais
Contact : Virginie MURE
Tél. 04 72 31 53 86 Fax : 04 72 31 56 92
Email : [email protected]
Site : www.gl-events.com
Lien vers le catalogue mobilier :
Site : www.foire-de-clermont.com,
rubrique Exposants, documentation.
http://extra.gl-events.com/
foireclermontcournon2016
• LOCATION DE PLANTES FLEURISTE
SARL Fleurville - JP Raconnat
21 rue Blatin
63000 Clermont-Ferrand
Tél. 04 73 17 04 04 Fax : 04 73 17 04 01
• IMPRIMERIE - REPROGRAPHIE
Chaumeil
65 boulevard Côte Blatin
Tél. 04 73 93 13 96 Fax : 04 73 34 84 65
Site : www.chaumeil.net
ADRESSES ET NUMÉROS UTILES
• FOIRE INTERNATIONALE DE
CLERMONT-COURNON
Trident Bâtiment E
Tél. 04 73 69 36 00 Fax : 04 73 84 41 25
Site : www.foire-de-clermont.com
• PARC DES EXPOSITIONS DE
LA GRANDE HALLE
D’AUVERGNE ET ZÉNITH
Plaine de Sarliève - CS 60080 63802
Cournon d’Auvergne Cedex
Tél. 04 73 77 22 22 Fax : 04 73 77 24 00
Site : www.grandehalle-auvergne.com
Coordonnées GPS :
Latitude 45.7395103
Longitude 3.1526363
• AÉROPORT CLERMONTFERRAND / AUVERGNE
BP 1 - 63510 Aulnat Cedex
Tél. 04 73 62 71 00 Fax : 04 73 62 71 29
Site : www.clermont-fd.cci.fr
2
• DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS (DDPP)
DU PUY-DE-DÔME
Service Concurrence et Protection
des consommateurs
Pôle Régulation concurrentielle des
marchés et protection économique
Site de Marmilhat - 63370 Lempdes
Tél. 04 43 57 10 65 Fax : 04 43 57 10 85
Site : www.dgccrf.bercy.gouv.fr/
• DIRECTION DES DOUANES ET
DROITS INDIRECTS /
BUREAU DES DOUANES
2 rue Jules Vernes - Z.I.Le Brezet
BP 99 - 63016 Clermont-Ferrand
Tél. 04 73 98 17 50 Fax : 04 73 98 17 68
Site : www.douane.gouv.fr
• INSPECTION DU TRAVAIL
Unités territoriales Puy-de-Dôme
Rue Pélissier
Cité administrative - Bât. P
2e étage - bureau 218
63034 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 41 22 00 Fax : 04 73 41 22 40
Renseignements législation du travail :
04 73 41 22 20
• OFFICE DE TOURISME ET DES
CONGRÈS DE CLERMONT-FD
Place de la Victoire
Tél. 04 73 98 65 00 Fax : 04 73 90 04 11
Site : www.clermont-fd.com
• PRÉFECTURE DU
PUY-DE-DÔME
18 boulevard Desaix
Tél. 04 73 98 63 63 Fax : 04 73 98 61 00
Site : www.puy-de-dome.gouv.fr
• SNCF
31 avenue Albert Elisabeth
Tél. 04 73 99 70 00
Site : www.ter.sncf.com/auvergne
Gare de desserte : Sarliève-Cournon
• T2C
Espace T2C
24 boulevard Charles de Gaulle
Infolignes : 04 73 28 70 00
(lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et
de 14h à 18h / samedi de 10h à 17h)
Site : www.t2c.fr
AVANT PROPOS
Cher exposant,
Chaque année, ce guide vous permet de retrouver toutes les informations dont vous avez besoin
pour participer à la Foire Internationale de Clermont-Cournon. Règles à respecter, nouveaux
dispositifs, contacts, etc., ce guide réunit tous les éléments pratiques indispensables.
Il contient quatre fiches détachables qui, pour certaines, doivent obligatoirement être
retournées au secrétariat de la Foire avant le 15 juillet 2016 :
Page 5 : un récapitulatif des dates clés de votre participation.
Page 13 : déclaration de prise de connaissance et d’acceptation du cahier des charges
se rapportant aux mesures de sécurité.
Ce document doit impérativement être retourné par tous les exposants, avant le 15 juillet
2016, au secrétariat de la Foire.
Page 15 : implantations des raccordements des aménagements complémentaires
de votre stand.
Ce document doit impérativement être retourné par tous les exposants, avant
le 15 juillet 2016, au secrétariat de la Foire.
Page 17 : demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire.
Ce document doit impérativement être retourné par les exposants concernés, avant
le 15 juillet 2016, au secrétariat de la Foire.
Page 19 : déclaration de machine ou appareil en fonctionnement.
Pour plus de sécurité, informez-vous sur la nature de vos machines.
Page 29 : rappel concernant les règles élémentaires liées à l’exercice d’une activité
professionnelle indépendante, de même que celles liées à l’embauche et à l’emploi de
salariés, ainsi qu’un point sur la durée maximale hebdomadaire de travail. Nous vous
recommandons de lire attentivement ce rappel.
N’hésitez pas à prendre contact avec les membres de l’équipe d’organisation pour vous
aider à régler tout point concernant votre participation.
Excellente Foire à tous,
Toute l’équipe de la Foire Internationale de Clermont-Cournon
LOI CONSOMMATEURS : CONTRATS CONCLUS SUR LES FOIRES ET SALONS GRAND PUBLIC - FORMALISATION
DE L’INFORMATION DU CONSOMMATEUR SUR SON ABSENCE DE DROIT À RÉTRACTATION
Un arrêté publié le 12 décembre 2014 prévoit l’obligation pour les exposants d’afficher dans leur espace « de manière
visible pour le consommateur » un panneau informant les consommateurs de leur absence de délai de rétractation.
Ce panneau ne peut pas être inférieur au format A3 et dans une taille de caractère ne pouvant être inférieure à celle
du corps quatre-vingt-dix, la phrase suivante devra apparaitre : « Le consommateur ne bénéficie pas d’un droit de
rétractation pour tout achat effectué dans [cette foire] ou [ce salon], ou [sur ce stand] » ; le professionnel choisissant
la formulation la mieux adaptée.
Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter l’arrêté du 2 décembre 2014 relatif aux modalités d’information sur
l’absence de délai de rétractation au bénéfice du consommateur dans les foires et salons (lien sur www.foire-de-clermont.com,
rubrique « exposants », « documentation »).
L’article 24 de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation prévoit quant à lui l’obligation d’informer
le consommateur de son absence de droit à rétractation avant la conclusion de tout contrat à l’occasion d’une manifestation commerciale et de mentionner cette absence de droit à rétractation dans l’offre de contrat (lien sur www.
foire-de-clermont.com, rubrique « exposants », « documentation »).
3
SOMMAIRE
LES DATES CLÉS DE VOTRE PARTICIPATION�� 5
Fiches à retourner avant le 15 juillet 2016
LA FOIRE DE A À Z��6 À 11
DÉCLARATION DE PRISE DE CONNAISSANCE ET D’ACCEPTATION
DU CAHIER DES CHARGES SE RAPPORTANT AUX MESURES DE SÉCURITÉ�� 13
IMPLANTATION DES RACCORDEMENTS ET DES AMÉNAGEMENTS
COMPLÉMENTAIRES DE VOTRE STAND�� 15
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE�� 17
DÉCLARATION DE MACHINE OU APPAREIL EN FONCTIONNEMENT�� 19
OFFRE CHAUMEIL�� 21
OFFRE SARL FLEURVILLE – J.P RACONNAT�� 22
OFFRE GRANDE HALLE D’AUVERGNE�� 23
CAHIER DES CHARGES ENTRE L’ORGANISATEUR ET LES EXPOSANTS
OU LES LOCATAIRES DE STANDS��25 À 28
RAPPEL LÉGISLATIF�� 29
PLAN D’ACCÈS « AU VILLAGE DE LA RESTAURATION »�� 30
PLAN D’ACCÈS AU PARC DES EXPOSITIONS�� 31
4
LES DATES CLÉS ET HORAIRES DE VOTRE PARTICIPATION
MONTAGE
EXPOSANTS
OUVERTURE
EXPOSANTS
Renvoi : Fiches (4)
du présent Guide
15/07
Solde de participation
par virement bancaire*
Mardi
8h30 - 12h00
13h30 - 18h00
06/09
Mercredi
07/09
Jeudi
08/09
Samedi
10/09
Commission
de Sécurité
7h00 - 20h00
8h30 - 12h00
13h30 - 18h00
7h00 - 20h00
8h30 - 12h00
13h30 - 18h00
7h00 - 22h00
8h30 - 12h00
13h30 - 20h00
10h Inauguration
Jusqu’à minuit,
After Resto
Dimanche
11/09
Lundi
Journée
12/09
de la Femme
Mardi
Journée
13/09
des Seniors
Mercredi
Journée
14/09
des Familles
7h00 - 20h30
7h30 - 20h00
10h00 - 20h00
7h00 - 20h30
8h00 - 20h00
10h00 - 20h00
7h00 - 20h00
8h00 - 19h30
10h00 - 19h30
7h00 - 20h00
8h00 - 19h30
10h00 - 19h30
7h00 - 20h00
8h00 - 19h30
10h00 - 19h30
7h00 - 20h00
8h00 - 19h30
10h00 - 19h30
Jeudi
Journée
15/09
des Seniors
Vendredi
Nocturne
jusqu’à 22h00
7h00 - 22h30
8h00 - 22h00
10h00 - 22h00
Jusqu’à minuit,
After Resto
7h00 - 20h30
8h00 - 20h00
10h00 - 20h00
7h00 - 20h30
8h00 - 20h00
10h00 - 20h00
7h00 - 00h00
(22h pour le
Hall 1)
8h00 - 19h00
10h00 - 18h00
16/09
Samedi
17/09
Dimanche
18/09
Lundi
19/09
DÉMONTAGE
EXPOSANTS
8h30 - 12h00
13h30 - 18h00
05/09
09/09
OUVERTURE
AU PUBLIC
[email protected]
Tél. 04 73 69 36 00
Fax 04 73 77 23 00
Lundi
Vendredi
ACCUEIL
SECRÉTARIAT
9h30 : Pot
des Exposants
Mardi
20/09
Mercredi
21/09
19h00 - 00h00
(22h pour le
Hall 1)
7h00 - 19h00
8h00 - 16h00
*ou par carte bancaire (cf. vos identifiants personnels “extranet”)
5
LA FOIRE DE A À Z
LA FOIRE DE A À Z
• ACCÈS AU PARC
DES EXPOSITIONS
(Coordonnées GPS :
Latitude 45.7395103 - Longitude 3.1526363)
• par autoroute : A 71 Paris Clermont
(3h30), A 75 « la Méridienne » Clermont
Béziers (4h), A 72 Clermont Lyon (2h), A
89 Bordeaux Clermont (3h30).
• par avion : à 10 mn de l’aéroport, vols
quotidiens vers les grandes villes françaises et européennes.
•p
ar train : à 15 mn de la Gare SNCF de
Clermont-Ferrand. La gare de Sarliève- Cournon, située à 10 minutes à
pied du Parc est desservie par certains
trains.
• par tram + navette T2C : billet combiné à 3 € (tram + navette + entrée à la
Foire), horaires et renseignements
sur : www.t2c.fr.
• par covoiturage : en collaboration avec le
Conseil départemental du Puy-de-Dôme,
la desserte de la Foire par covoiturage est
organisée par l’intermédiaire de Covoiture 63. Renseignements et inscriptions
sur www.covoiturageauvergne.net.
• ACCÈS DES EXPOSANTS
L’accès des exposants se fait uniquement aux
heures d’ouverture « Exposants », se reporter
au tableau des horaires page 5, et sur présentation du badge « Exposant » dûment complété.
Des contrôles renforcés seront effectués aux entrées (cf. MesureS préventiveS de sécurité page 9 de ce guide).
• ACCÈS ET CIRCULATION
L’accès et la circulation de tout véhicule ou
moyen de locomotion motorisé ou non (camion,
voiture, quad, scooter, vélo, trottinette…) sont
strictement interdits à l’intérieur de la Foire et
pendant toute la durée de la manifestation.
Des contrôles renforcés seront effectués aux
entrées (cf. MESURES PRÉVENTIVES DE SÉCURITÉ page 9 de ce guide).
• ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES
HANDICAPÉES
Chaque stand devra disposer d’un accès pour les
personnes handicapées. Les stands dotés d’un
comptoir doivent disposer d’une tablette à une
hauteur comprise entre 0.70 et 0.80 mètre avec
un espace vide en partie intérieure de 0.30 mètre
de profondeur.
Les stands dotés d’un plancher surélevé devront disposer d’une rampe d’accès, et d’une
moquette ayant un fort contraste visuel avec la
moquette d’allée.
• ACCIDENTS
En cas d’urgence :
18 (Sapeurs Pompiers)
15 (SAMU)
112 (Services de secours d’urgence)
Composer l’un de ces numéros et précisez que vous
êtes à la Foire Internationale de Clermont-Cournon,
en indiquant le secteur concerné, le Hall ou l’Esplanade, le nom et / ou le numéro du stand.
6
Un Poste de Secours est installé dans le Hall 1,
se reporter à la rubrique POSTE DE SECOURS.
• AFFICHAGE DES PRIX
Il est rappelé aux exposants qu’ils doivent respecter scrupuleusement la réglementation en
matière d’affichage des prix qui doivent être lisibles et visibles dès le premier jour de la Foire.
• AFFICHETTES
La Foire met gracieusement à votre disposition
des affichettes (format A4) afin de vous permettre de communiquer sur votre présence à
la manifestation auprès de vos collaborateurs,
clients… Elles sont à retirer au secrétariat.
• AFTERS RESTO
Samedi 10 et samedi 17 septembre, l’ouverture
de l’espace restauration est prolongée jusqu’à
minuit. Un parking dédié et une signalisation
spécifique vous faciliteront l’accès aux deux soirées.
La nocturne aura lieu le vendredi 16 septembre
(ouverture de la Foire jusqu’à 22h00 et minuit
pour le village de la restauration).
Cf. Plan d’accès restauration page 30.
Programme des animations sur www.foire-declermont.com.
• ANIMAUX
La présence d’animaux domestiques
même tenus en laisse, n’est pas autorisée dans l’enceinte de la Foire (y compris pendant les périodes de montage et de démontage).
• ANIMATIONS
Les zones d’animations sont notées sur les plans
mis à la disposition des visiteurs. Vous pouvez
les retrouver sur www.foire-de-clermont.com.
• APPAREILS DE LEVAGE
Les entreprises intervenantes et les exposants
qui ont l’intention d’utiliser des engins de levage
doivent demander les autorisations nécessaires.
Ils doivent informer les stands limitrophes des
contraintes techniques de l’utilisation de ces engins. En cas d’utilisation de grue, une demande
particulière doit être faite auprès de la Foire
Internationale de Clermont-Cournon. Cette demande doit préciser le lieu d’intervention de la
grue et les contraintes techniques d’utilisation
et d’implantation. Le certificat de conformité de
ce matériel doit être disponible pour vérification.
L’entretien et le fonctionnement de chacun des
engins de levage sont obligatoirement et exclusivement assurés par l’entreprise qui fournit le
matériel. Ce matériel est sous l’entière responsabilité de celle-ci. Le stockage des matériaux
est fait impérativement dans l’enceinte du stand.
Mise à disposition d’un appareil de levage aux
autres corps d’état « crochet nu » : la responsabilité de l’utilisation est engagée sur les apparaux de levage, l’élingage du colis et le guidage
des manoeuvres. Un examen d’adéquation est à
la charge de l’entreprise utilisatrice, l’entreprise
qui est propriétaire de la grue doit définir clairement les modalités de son utilisation.
• ASSURANCE
La Foire a souscrit, auprès de ALBINGIA, un
contrat d’assurance « Topexpo » garantissant
les dommages au matériel, objets et marchandises exposés (cf. Notice d’assurance jointe à
votre Demande de participation).
Vous êtes assurés pour un minimum de
5 000,00 €. Si la valeur de vos biens excède
5 000,00 €, vous pouvez prendre un capital correspondant à la valeur de ces biens, (cf. votre
Demande de participation, Assurance « Exposant » complémentaire facultative). La garantie
prend effet 72 heures avant l’ouverture (période
de montage) et cesse 48 heures après la fermeture de la Foire (démontage).
Attention : la garantie assurance contre le vol
prendra fin le lundi 19 septembre 2016 à 10h00.
En cas de sinistre :
-L
a déclaration de sinistre doit être adressée
par lettre recommandée au Cabinet ARCHER
CHAIZY (2 rue Gabriel Péri - 63000 Clermont-Ferrand, Tél. : 04 73 37 02 12 Fax : 04 73
36 49 72), au plus tard dans les 5 jours ouvrés
(ou dans les 2 jours ouvrés en cas de vol).
-L
e Commissariat général doit en être informé
par courrier.
Attention : en cas de vol, il faut impérativement
porter plainte au Commissariat de Police de
Cournon d’Auvergne (26 Ter avenue de Lempdes
à Cournon d’Auvergne, Tél. : 04 73 77 52 70), et
joindre le procès verbal à la déclaration de sinistre.
Un système de pré-plainte en ligne vous permet
d’effectuer une déclaration pour des faits d’atteinte aux biens (vols, dégradations, escroqueries...) dont vous êtes victime et pour lesquels
vous ne connaissez pas l’identité de l’auteur.
Cette démarche vise essentiellement à vous
faire gagner du temps lors de votre présentation
au service de police.
Pré-plainte en ligne sur : www.pre-plainte-enligne.gouv.fr.
• BILLETS EXPOSANT
Pour optimiser le succès de votre participation à la
Foire, nous vous proposons des billets Exposants.
• Vous pouvez commander auprès du secrétariat
de la Foire des e-billets « Exposant » au tarif
unitaire de 1,00 € HT et des billets « Exposant »
papier au tarif de 2,80 € HT. Ces billets sont
valables tous les jours sans restriction. Il est
également possible pour vous de commander
des lettres invitation personnalisables avec incrémentation de code-barres (tarif unitaire de
1,80 € HT, nous consulter pour plus de renseignements).
• AUTORISATION DE LIVRAISON
Elle est à demander au secrétariat dès à présent et 24 heures au moins avant la livraison.
Elle ne sera délivrée que pour la livraison de marchandises encombrantes ou pour le réapprovisionnement en denrées périssables. Aucune livraison ne sera autorisée en l’absence de cette autorisation.
En raison du contexte et du renforcement du dispositif de sécurité, une pièce d’identité sera demandée à chaque personne (y compris les exposants) effectuant une livraison (restituée en sortie).
Livraisons uniquement à l’entrée 2 (se reporter à la rubrique LIVRAISONS page 9 de ce guide).
Vous devez prendre connaissance du cahier des
charges se rapportant aux mesures de sécurité
entre l’organisateur et les exposants ou locataires de stands (pages 25 à 28 de ce guide).
La déclaration (page 13 de ce guide) de prise deconnaissance et d’acceptation de ce cahier des
charges est à retourner impérativement avant
le 15 juillet 2016 au secrétariat de la Foire.
• CARTE BLEUE
Si vous acceptez les paiements par
Carte Bleue et utilisez un Terminal de
Paiement Électronique (TPE), pensez à faire
configurer l’appareil auprès de votre banque,
avec le préfixe « 0 », indispensable pour toute
communication émise depuis la Grande Halle
d’Auvergne.
• CHARGÉ DE SÉCURITÉ
Le Chargé de sécurité de la Foire est Vincent
GANDILHON (Tél. 04 73 98 28 29). Il est chargé
de veiller au respect des mesures de sécurité
décrites dans le cahier des charges entre l’organisateur et les exposants ou locataires de stands
(pages 25 à 28 de ce guide). Il est votre seul
interlocuteur en matière de sécurité incendie,
n’hésitez pas à le contacter dès à présent, il sera
ensuite sur place à partir du lundi 5 septembre
à la Régie technique.
• CHARIOT ÉLÉVATEUR / TRANSPALETTE
Ces prestations complémentaires commandées lors du montage seront fournies par la
Foire dans la limite des disponibilités et ne seront réalisées qu’après paiement intégral de la
prestation (contact : José RODRIGUEZ – Tél. :
04 73 69 36 00 Port. : 06 07 45 04 91 Email :
[email protected]).
• COLIS ET COURRIERS
Vos colis et courriers pourront être envoyés sur le site du Parc des Expositions
de la Grande Halle d’Auvergne à compter du lundi 5 septembre et jusqu’au lundi 19 septembre
2016. Indiquez votre raison sociale, le numéro de
Hall ou d’Esplanade, le numéro de stand, le numéro de téléphone du contact sur place.
Foire Internationale de Clermont-Cournon
Parc des Expositions
de la Grande Halle d’Auvergne
Plaine de Sarliève - CS 60080
63802 Cournon d’Auvergne cedex
• COMMISSARIAT GÉNÉRAL /
SECRÉTARIAT DE LA FOIRE
AU PARC DES EXPOSITIONS
HALL 1 (BÂTIMENT EN DUR)
Heures d’ouverture : se reporter au tableau des
horaires page 5 de ce guide.
• CONDUITE D’ENGINS
Conformément au Code du Travail, les utilisateurs de chariot automoteur à conducteur autoporté, de nacelle et autres engins de manutention doivent être titulaires du CACES (ou PEMP
pour les nacelles), d’un certificat médical à jour
pour la conduite de ce type d’engin et porteur
d’une autorisation de conduite délivrée par leur
employeur. L’employeur a obligation d’informer
son personnel sur les spécificités du Parc des
Expositions et de la Foire ainsi que des règles
de sécurité qui doivent y être respectées. Pour
cela l’employeur doit consulter le Plan Général
de Coordination en matière de Sécurité et de
Protection de la Santé et peut prendre contact
avec la Foire. À l’arrivée sur le site, ces informations seront réputées connues ; se reporter
également aux rubriques MONTAGE / DÉMONTAGE, PLAN GÉNÉRAL DE COORDINATION EN
MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE
LA SANTÉ (P.G.C.S.P.S.).
• CONTRIBUTIONS INDIRECTES / RÉGIE
La demande d’autorisation d’ouvrir un débit
temporaire (page 17 de ce guide) est à retourner
avant le 15 juillet 2016 au secrétariat de la Foire.
• DATES CLÉS DE VOTRE
PARTICIPATION
Pour faciliter votre participation, un tableau récapitule les dates et horaires à retenir
(page 5 de ce guide).
• DÉCHETS / TRI SÉLECTIF
au format A3 et dans une taille de caractère ne
pouvant être inférieure à celle du corps quatrevingt- dix, la phrase suivante devra apparaitre :
« Le consommateur ne bénéficie pas d’un droit
de rétractation pour tout achat effectué dans
[cette foire] ou [ce salon], ou [sur ce stand] » ;
le professionnel choisissant la formulation la
mieux adaptée.
Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter
l’arrêté du 2 décembre 2014 relatif aux modalités
d’information sur l’absence de délai de rétractation au bénéfice du consommateur dans les foires
et salons (lien sur www.foire-de-clermont.com,
rubrique « exposants », « documentation »).
• DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE :
TRI SÉLECTIF ET ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Conformément à la démarche environnementale
mise en place au sein de la Foire, il est demandé
aux exposants de bien vouloir dans la mesure du
possible :
Pensez à utiliser des matériaux recyclables pour votre stand d’exposition.
Leur recyclage permettra de produire moins de
déchets et vous participerez ainsi à la protection de notre environnement. Le tri sélectif est
instauré pendant le montage, le démontage et
toute la durée de la Foire, se reporter aux rubriques DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE et
NETTOYAGE / PROPRETÉ.
•P
révenir et limiter la production des déchets,
• DÉGRADATIONS
Attention aux projecteurs halogènes, appareils
très gourmands en énergie et dont le risque
d’incendie est important.
•T
rier ses déchets (utilisation des bacs de tri
sélectif mis à disposition),
•U
tiliser des matériaux recyclables,
•R
éduire sa consommation d’eau et d’énergie :
couper l’alimentation générale du stand au niveau du boitier électrique si rien ne justifie le
maintien sous tension (réfrigérateur…) le soir
et utiliser autant que possible l’éclairage LED.
Les exposants sont responsables pour euxmêmes et pour les entreprises travaillant pour
leur compte, de tous les dommages occasionnés
aux constructions et halls lors du transport, de
l’installation ou de l’enlèvement de leur marchandise.
Se reporter aux rubriques DÉCHETS / TRI SÉLECTIF et NETTOYAGE / PROPRETÉ.
• Les sols, cloisons et piliers ne doivent être ni
percés, ni découpés, ni peints.
Deux distributeurs sont à votre disposition :
• Aucun adhésif ne doit être apposé sur les
bâches des chapiteaux ou sur celles des structures « Garden Cottage ».
•À
l’entrée principale de la Foire, à côté des guichets caisses.
Toute dégradation (y compris les tâches de
peinture ou les traces d’adhésif) sera facturée à
l’exposant ainsi que l’évacuation de tout matériel non enlevé au démontage (moquette, terre,
construction…). La constatation de dégradation
des installations en place donnera lieu à la facturation de remise en état aux frais de l’exposant
responsable.
• EAU - BRANCHEMENT / ÉVACUATION
• DÉLAI DE RÉTRACTATION
• TRÈS IMPORTANT •
Les achats effectués sur la Foire, à l’exception
de ceux faisant l’objet d’un contrat de crédit à la
consommation et de ceux résultant d’une invitation personnelle à se rendre sur un stand pour
venir y chercher un cadeau, n’ouvrent pas droit à
rétractation dans les conditions prévues par les
articles L.311-11 et suivants (droit de rétractation
de 14 jours en matière de crédit à la consommation) et L.121-21 et suivants (droit de rétractation
de 7 jours en matière de démarchage) du code
de la consommation.
Cette information est inscrite sur tous les billets
d’entrée y compris sur les invitations et sera affichée aux caisses et aux points Informations /
Services.
Un arrêté publié le 12 décembre 2014 prévoit l’obligation pour les exposants d’afficher
dans leur espace « de manière visible pour le
consommateur » un panneau informant les
consommateurs de leur absence de délai de rétractation. Ce panneau ne peut pas être inférieur
LA FOIRE DE A À Z
CAHIER DES CHARGES
« MESURES DE SÉCURITÉ »
• IMPORTANT •
• DISTRIBUTEURS DE BILLETS
•D
ans le Hall 1, à proximité du secrétariat.
Pour toute commande de branchement
d’eau se reporter à la Demande de participation. Il sera demandé d’indiquer l’emplacement exact sur le plan (cf. page 15 plan coté). Les
consommations d’eau seront facturées par le
Parc des Expositions à la fin de la manifestation.
• ÉCLAIRAGE / LUMIÈRE
Les lumières doivent être dirigées à l’intérieur
du stand uniquement. Les lumières à éclats
et les gyrophares sont interdits. Il est rappelé que les installations doivent être conformes
aux normes actuellement en vigueur. La Foire
demande également aux exposants de veiller à
leur consommation d’énergie, se reporter rubrique DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE : TRI
SÉLECTIF ET ÉCONOMIE D’ÉNERGIE.
Pont de lumière :
•P
our toute commande d’éclairage ou de pack
scénique, il convient de vous reporter à la fiche
« Aménagements techniques complémentaires » jointe avec la Demande de participation.
•T
oute installation de pont de lumière devra
faire l’objet d’une demande d’autorisation
(assortie d’un plan) auprès du secrétariat.
Elle devra également être approuvée par le
Chargé de sécurité.
•L
’organisation se réserve le droit de demander
le rapport de contrôle périodique du matériel
(moteurs, structures, accroches, …).
7
LA FOIRE DE A À Z
• Les éléments de pont de lumière devront être
à 3 mètres pour 9 m² de surface et jusqu’à 5 m
maximum pour des stands d’une surface supérieure ou égale à 9 m².
• L’attestation de vérification du matériel par
un organisme habilité et l’attestation de montage devront obligatoirement être remises à la
Régie technique avant le passage de la commission de sécurité le vendredi 9 septembre
2016.
• La pose des élingues se fera du 5 au 9 septembre 2016. Le matériel pour accroche devra
être livré à la Régie technique de la Foire avant
le lundi 5 septembre.
• Il est rappelé que la pose d’élingues est, pour
des raisons de sécurité, une prestation à commander auprès de la Foire (contact : José RODRIGUEZ, Responsable technique – Tél. : 04 73
69 36 00 Port. : 06 07 45 04 91 Email : [email protected]), et qui sera réalisée par les services du Parc des Expositions
pour le Hall 1 (bâtiment) ou par les services de
notre fournisseur pour les Halls 2 et 3 (chapiteaux).
• ÉLECTRICITÉ
• IMPORTANT
• Se reporter à la fiche
« IMPLANTATION DES RACCORDEMENTS ET
DES AMÉNAGEMENTS COMPLÉMENTAIRES
SUR VOTRE STAND », page 15.
• Localisation de votre raccordement électrique
Il est indispensable que vous complétiez et retourniez la page 15 de ce guide « Implantation
des raccordements et aménagements complémentaires », avant le 15 juillet 2016 au secrétariat de la Foire. En l’absence d’instructions
spécifiques de votre part, les branchements sont
installés par défaut dans l’angle fermé du stand,
au milieu de la cloison de fond, ou au centre pour
les stands en îlot :
Attention : pour les fiches d’implantation reçues
après le 15 juillet 2016, la Foire n’est pas tenue de
respecter les indications d’implantation. Toute
demande d’intervention pour déplacement d’un
raccordement ou d’un aménagement complémentaire, après la date de réception de la fiche
page 15 de ce guide, sera facturée.
• Coffret électrique
L’entrée de la Foire est gratuite tous les jours et
pour tous à partir de 18h30 y compris les weekends. Entrée gratuite à partir de 17h00 le vendredi.
la Foire (tous
• Puissanceà électrique
l’exposition du hall 3
secteurs)
à 19h00 – 17h30
Pour le cas où
vous
installeriez
des19équipements
hors
secteur
le lundi
septembre)
complémentaires
(écran plasma,
ordinateur…),
« Restauration
Lundi
19/09
vérifiez si laEsplanade
puissance
que àvous
3 » électrique
fermeture
18h avez
initialement commandée (cf. votre Demande
Accèsest suffisante. Dans le cas
de participation)
10h à 19h30
VISITEURS
10, 16 et 17/09,
contraire, veuillez
contacter(sauf
le secrétariat
de la
au Secteur
cf.
«
Afters
» et Nocturne)
Foire pour modifier votre commande.
Lundi 19/09
« Restauration
Quelques exemples
aspirafermeture à :18h
Esplanade 3de
» consommation teur 1.5 KW ; machine à café 0.8 à 4 KW ; rail
de 3 spots 0.3Évacuation
KW ; ordinateur 0.4 KW ; four miVISITEURS
cro-ondes 1 KW
; réfrigérateur 0.4 KW
du secteur
« Restauration
Esplanade 3 »
• HORAIRES
Accès
EXPOSANTS (1)
à la Foire
• Directrice
générale : Catherine MERLOT
• Assistante
de direction : Sophie BALLOT
• Responsable
gestion administrative
et commerciale : Carole BLANCHER
•C
hargée de communication :
Sonia CACHINERO
•C
hargée d’affaires :
Ange-Noëlle CLÉMENT-LAFONT
•R
esponsable développement :
Nicolas MONMINOUX
•R
esponsable technique : José RODRIGUEZ
Il est formellement interdit de démonter le matériel (par exemple les prises) servant à l’alimentation de votre coffret électrique. Seul le
personnel de la Régie technique est habilité à
Tous les jours
intervenir sur ce type de matériel. Pour le cas
où le matériel serait endommagé suite à une
intervention par une personne non habilitée, la
remise en état de l’installation électrique sera
Accès
10h à 19h30
facturée.
VISITEURS
(dernier accès à
ACCÈS
• La suspension d’éléments décoratifs, d’enseignes ou d’éclairages peut s’effectuer dans
les Halls 1, 2, 3 à partir d’élingues fixées à des
éléments de charpente du bâtiment (Hall 1) ou
à partir des structures des chapiteaux (Halls
2 et 3).
Stand avec
1 angle ouvert
SORTIE
• Pour toute commande d’élingues, il convient
de vous reporter à la fiche « Aménagements
techniques complémentaires » jointe à la Demande de participation. À la réception de votre
commande, vous serez destinataire d’une fiche
technique de pose qu’il conviendra de nous retourner complétée dans les meilleurs délais.
Stand avec
2 angles ouverts
ACCÈS
• ÉLINGUES
Stand sans
angle ouvert
SORTIE
• Il est précisé que la pose d’élingues nécessaires à l’accrochage de pont de lumière est,
pour des raisons de sécurité, une prestation à
commander auprès de la Foire (contact : José
RODRIGUEZ, Responsable technique – Tél. :
04 73 69 36 00 Port. : 06 07 45 04 91 Email :
[email protected]), et qui
sera réalisée par les services du Parc des Expositions pour le Hall 1 (bâtiment) ou par les
services de notre fournisseur pour les Halls 2
et 3 (chapiteaux).
Stand avec
4 angles ouverts
• ÉQUIPE D’ORGANISATION
VISITEURS
• Conformément aux normes de sécurité en
vigueur (NFC 15-100) la structure devra être
reliée à la terre si du matériel électrique est
installé sur la structure.
8
• ENTRÉE GRATUITE TOUS LES JOURS
À PARTIR DE 18h30
EXPOSANTS
LA FOIRE DE A À Z
•A
ccueil et secrétariat :
Anne-Clotilde DAUPEYROUX
« Afters » secteur
•É
QUIPEMENTS
ET PROTECTIONS
Nocturne
« Restauration Esplanade 3 »
Samedi 10 septembre
Lors du
montage et du démontage,
comme pour
Vendredi
16 septembre
Samedi
17 septembre
tout chantier de BTP, les
personnes
présentes
sur le site doivent disposer d’un équipement de
protection individuel (EPI) adapté et comprenant
au minimum : une paire de chaussures de sé10h +à 22h
curité
un gilet de sécurité. En fonction de la
(dernierdes
accès
nature
opérations effectuées, des EPI comà plémentaires
l’exposition du hallpeuvent
3
être nécessaires (gants,
à 21h30)
lunettes,
baudriers…), se reporter également
aux rubriques MONTAGE / DÉMONTAGE, PLAN
GÉNÉRAL DE COORDINATION EN MATIÈRE DE
SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ
(P.G.C.S.P.S.).
10h à 22h30
• GARDIENNAGE
10h à 22h30
Le service de gardiennage sera assuré du mercredi 7 septembre au soir au mercredi 21 septembre à 8h.
20h30
Minuit
Minuit
Tous les jours
Nocturne
Vendredi 16 septembre
« Afters » secteur
« Restauration Esplanade 3 »
Samedi 10 septembre
Samedi 17 septembre
8h à 20h00
(exceptionnellement
dès 7h
le 10 septembre 2016)
8h à 22h30
Accès
EXPOSANTS
RESTAURATION
au secteur
« Restauration
Esplanade 3 »
7h à 20h30
7h à minuit
7h à minuit
Évacuation
EXPOSANTS
RESTAURATION
du secteur
« Restauration
Esplanade 3(2)»
21h30
1h00
1h00
(1) sur présentation du badge « Exposant »
(2) sur présentation du badge « Exposant Restauration ».
• HÉBERGEMENT
•H
oraires de démontage :
- l undi 19 septembre, de 19h00 à minuit (jusqu’à
22h00 pour le Hall 1 – toutes les portes du Hall
1 seront fermées à 22h00).
• INAUGURATION
Un mémo pratique avec les numéros de téléphone utiles et le rappel des informations pratiques indispensables sera à votre disposition au
secrétariat.
Elle se déroulera le samedi 10 septembre à
10h00 (nous vous demandons de bien vouloir
être présent sur votre stand dès 10h00).
• INTERDICTION DE FUMER
Conformément au décret n°2006-1386
du 15 novembre 2006 fixant les conditions de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et entré en application
à compter du 1er février 2007, il est strictement
interdit de fumer dans l’ensemble des Halls (bâtiment en dur et chapiteaux) de la Foire.
• JOURNAL LA MONTAGNE
« Votre journal offert » chaque jour, du
10 au 19 septembre, la Foire a le plaisir
de vous offrir votre quotidien régional. Il vous
suffira de venir le retirer, sur présentation de
votre badge « Exposant » et dans la limite des
stocks disponibles, au point Informations / Services situé à l’entrée principale du Hall 1 (bâtiment en dur).
• LIVRAISONS
La circulation des voitures dans l’enceinte de la Foire est formellement interdite pendant la durée de celle-ci pour quelque
cause que ce soit. Seuls sont autorisés à pénétrer dans l’enceinte de la Foire, tous les jours de
7h00 à 9h00, les véhicules d’approvisionnement
munis d’une autorisation de livraison (délivrée
dès à présent par le secrétariat de la Foire,
se reporter à la rubrique AUTORISATION DE
LIVRAISON). L’accès se fera exclusivement par
l’entrée n° 2. En raison du contexte et du renforcement du dispositif de sécurité, une pièce
d’identité sera demandée à chaque personne , y
compris les exposants, effectuant une livraison
(restituée en sortie).
Vous devez impérativement consulter et diffuser à vos prestataires et/ou livreurs le document « Consignes d’accès » qui sera sur le site
Internet www.foire-de-clermont.com rubrique
« Exposants » à compter du 15 août 2016, ou qui
pourra vous être adressé par courrier sur simple
demande auprès du secrétariat. Pour l’expédition de marchandises et afin de faciliter le travail
des livreurs, veuillez indiquer le nom du stand,
son numéro, et le numéro de téléphone du
contact sur place. La Régie technique de la Foire
ne réceptionnera aucune marchandise.
•M
ACHINE OU APPAREIL EN
FONCTIONNEMENT
• IMPORTANT •
La fiche de déclaration de machine ou appareil
en fonctionnement (page 19 de ce guide) est à
retourner impérativement avant le 15 juillet
2016 au secrétariat de la Foire.
• MÉDIATION
La Foire Internationale de Clermont-Cournon met en place un service de médiation
pour traiter des litiges et différends résultant d’une transaction conclue à l’occasion
de la Foire. Les consommateurs et les exposants peuvent saisir (gratuitement) le service de médiation en adressant un courrier à :
Trident Bâtiment E
Plus d’informations sur www.foire-de-clermont.
com (rubrique « Exposants », « Médiation »).
• MÉMO PRATIQUE
• MESURES PRÉVENTIVES DE SÉCURITÉ
Compte tenu du contexte national, la Foire
Internationale de Clermont-Cournon applique des mesures préventives de sécurité.
Les contrôles aux accès seront renforcés.
Ouverture des sacs et palpations pourront
être effectuées par les agents de sécurité et
une pièce d’identité sera systématiquement
demandée aux personnes effectuant des livraisons (y compris les exposants) sur le site
de la manifestation (pièce d’identité restituée
en sortie). La Foire remercie par avance ses
exposants de leur collaboration et de faire
preuve de compréhension, notamment quant
au possible ralentissement induit par les
contrôles de sécurité aux entrées.
• MOBILIER
Pour mettre en valeur votre stand, n’hésitez pas
à consulter le site http://extra.gl-events.com/
foireclermontcournon2016 et à passer commande.
• MONTAGE / DÉMONTAGE
•TRÈS IMPORTANT •
Il est précisé que l’accès au site se fera
par l’entrée 2 (cf. plan au verso des cartes de
parking). Seuls les véhicules de livraisons seront
autorisés à pénétrer sur le site. Les véhicules légers seront stationnés sur les parkings les plus
proches. Du mercredi 7 au vendredi 9 septembre,
les véhicules lourds (type semi-remorques) pourront accéder au site de 7h00 à 9h00 et de 12h00 à
14h00. En dehors de ces horaires, les camions seront dirigés sur un espace spécifique. La vitesse
est limitée à 15 km/h sur l’ensemble du site pour
tout véhicule.
Se reporter également aux rubriques CONDUITE
D’ENGINS, ÉQUIPEMENTS ET PROTECTIONS,
PLAN GÉNÉRAL DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA
SANTÉ (P.G.C.S.P.S.), TITRES D’ENTRÉE.
Montage :
• Mercredi 7 septembre et jeudi 8 septembre :
de 7h00 à 20h00
• Vendredi 9 septembre : de 7h00 à 22h00 (tous
les stands devront être terminés avant le vendredi 9 septembre à 22h00).
• Il est formellement interdit de s’installer sans
l’accord du Commissariat général. Par mesure
de sécurité, aucun dépassement d’horaire ne
sera toléré.
Démontage :
• L’enlèvement des marchandises et le démontage du matériel d’exposition sont strictement
interdits avant le lundi 19 septembre 2016 à
18h00. Les camions et véhicules utilitaires ne
pourront pénétrer à l’intérieur de l’enceinte de
la Foire qu’à partir du lundi 19 septembre 2016
à 19h00, sous réserve de l’évacuation totale du
public visiteurs.
-m
ardi 20 septembre, de 7h00 à 19h00,
-m
ercredi 21 septembre, de 8h00 à 16h00.
-L
e démontage final intervient obligatoirement
avant le mercredi 21 septembre 2016 à 16h00.
- Pour rappel (cf. règlement intérieur de la
Foire) : la couverture assurance contre le
vol prendra fin le lundi 19 septembre 2016 à
10h00. En cas de vol/dommage, se reporter à
la rubrique ASSURANCE.
LA FOIRE DE A À Z
Foire Internationale de Clermont-Cournon
Rendez-vous sur notre site www.foire-declermont.com, rubrique « Exposants »,
« Hébergement » pour trouver les offres d’hébergement de nos partenaires : Office de Tourisme,
Club Hôtelier Clermontois, Gîtes de France et Clé
Vacances. Le secrétariat de la Foire peut également vous transmettre la localisation des aires de
camping-car à proximité du Parc des Expositions.
Accès montage / démontage :
GAGNEZ DU TEMPS !
Sur présentation de votre badge « Exposant »
et de votre carte parking « Exposant » complétés, un accès immédiat dans l’enceinte de
la manifestation vous est réservé les mercredi 07/09, jeudi 08/09, vendredi 09/09, lundi 19
à partir de 19h00, mardi 20/09 et mercredi
21/09.
Pour vos monteurs et installateurs, nous tenons à disposition, sur simple demande de
votre part, au secrétariat de la Foire, des badges spécifiques montage / démontage (non
valables du 10 au 19/09). Vous pouvez en faire
la demande dès maintenant.
Pour le cas où vous ne seriez pas en possession de vos badges exposant et carte
parking lors de votre arrivée sur le site, un
coupon d’accès provisoire (piéton uniquement) vous sera délivré pour que vous vous
rendiez au secrétariat afin de régulariser
votre situation.
• NETTOYAGE / PROPRETÉ
-P
endant le montage et le démontage des
stands : aucun dépôt de cartons et d’emballages n’est autorisé dans les halls. Par mesure de sécurité, chaque exposant se chargera
d’évacuer ses propres emballages.
- Pendant la manifestation : l’organisation se
charge du nettoyage des allées et passages
communs, le nettoyage des stands devra être
effectué par les exposants, entre 20h00 et
20h30 les samedis et dimanches, entre 19h30
et 20h00 du lundi 12/09 au jeudi 15/09, entre
22h00 et 22h30 le vendredi 16/09 (possibilité
de commander une prestation de nettoyage de
votre stand, cf. Demande de participation).
Des bacs « jaunes » pour le tri sélectif des papiers, journaux, cartons, bouteilles plastiques,
canettes alu sont installés autour des halls, il
est indispensable de les utiliser et de respecter
les consignes de tri.
Les déchets non recyclables (ordures ménagères) pourront être déposés dans les bacs
« gris » installés autour des halls, ou entreposés dans des sacs plastiques et déposés devant
chaque stand. Le service d’entretien les ramassera pendant la nuit.
-P
our les restaurants, des dispositifs spécifiques de tri sont organisés : colonnes à verre,
fûts à huile, bennes de 15 m3, bacs « jaunes » et
bacs « gris ». Ces dispositifs sont obligatoires,
et il convient à chaque restaurant de veiller à
la propreté des zones de collecte des déchets
lors de leur utilisation. Des contrôles seront
régulièrement effectués.
9
LA FOIRE DE A À Z
LA FOIRE DE A À Z
• NORMES D’HYGIÈNE / DENRÉES
ALIMENTAIRES
Les exposants sont tenus de respecter la réglementation relative à l’hygiène des aliments
remis directement au consommateur et de se
conformer aux dispositions de l’arrêté du 9 mai
1995 (JO du 16 mai 1995) modifié.
La présentation des produits doit être faite uniquement dans l’enceinte du stand. Il est expressément demandé aux exposants qui souhaitent
faire découvrir leurs spécialités, de les présenter dans une vitrine et/ ou armoire réfrigérée et
ce à l’intérieur du stand. Les présentations sur
tables des spécialités culinaires filmées et non
réfrigérées sont interdites.
Les matériels et produits doivent être disposés
de façon esthétique. Le nettoyage de chaque
stand doit être fait chaque jour par l’exposant et
être achevé aux heures d’ouverture de la manifestation. L’entreposage des poubelles dans les
allées ou sur le stand, à la vue des visiteurs, est
formellement interdit.
Toutes les précautions doivent être prises pour
que les aliments présentés et non protégés
soient à l’abri des pollutions pouvant résulter de
la proximité du consommateur ou des manipulations de sa part (les vitrines d’exposition et/ou
de réfrigération sont à la charge de l’exposant).
L’exposant devra installer les protections rendues obligatoires par la Direction des Services
Vétérinaires.
Conformément au décret n° 2015-505 du 6 mai
2015 modifiant le décret n° 2014-797 du 11 juillet 2014 relatif à la mention « fait maison » dans
les établissements de restauration commerciale
ou de vente à emporter de plats préparés, seuls
les plats cuisinés entièrement sur place, à partir
de produits frais ou bruts (achetés auprès d’un
producteur ou d’un artisan) ou de produits traditionnels de cuisine (huile, beurre, pain…) devront
porter la mention « fait maison ».
Tout sinistre, impliquant vos véhicules, survenu
sur les parkings de la Foire relève de l’assurance
automobile obligatoire. Il sera à déclarer à votre
propre assureur et ne saurait concerner la Foire
Internationale de Clermont-Cournon.
•PLAN GÉNÉRAL DE COORDINATION
EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE
PROTECTION DE LA SANTÉ (P.G.C.S.P.S.)
Il définit l’ensemble des mesures propres à prévenir les risques découlant de l’interférence des
activités des différentes entreprises (exposants,
standistes, installateurs) intervenant lors du
montage et du démontage de la manifestation.
Ce plan sera consultable sur le site Internet
www.foire-de-clermont.com rubrique « Exposants » courant août, ou peut vous être adressé
par courrier sur simple demande auprès du secrétariat. Se reporter également aux rubriques
CONDUITE D’ENGINS, ÉQUIPEMENTS ET PROTECTIONS, MONTAGE / DÉMONTAGE.
• POSTE DE SECOURS
Un poste de secours, indiqué sur les plans, fonctionne pendant toute la durée de la manifestation. Il est situé dans le Hall 1, au niveau de la
porte 19. Pendant le montage et le démontage il
sera également opérationnel :
• mercredi 7 et jeudi 8 septembre : 7h00 à 20h00,
• vendredi 9 septembre : 7h00 à 22h00
• samedi 10 septembre : 9h30 à minuit
• du dimanche 11 au jeudi 15 septembre :
9h30 à 20h00
ou auprès des prestataires concernés, selon
vos demandes. Il sera présent sur le site dès le
8 août 2016, à la Régie technique de la Foire.
• RÈGLEMENT D’ARCHITECTURE
• IMPORTANT •
Pour l’ensemble des stands nus, la hauteur des installations (cloisons, bandeaux, décoration, enseigne…) est réglementée dans le but
de donner une certaine unité à la manifestation,
en garantissant une bonne visibilité au public.
1. L
a hauteur des installations est limitée à 2,50 m.
2. Deux signaux (signalétique haute) sur chaque
stand sont autorisés. Leur hauteur ne doit pas
excéder 5 m dans le Hall 1 (la base des enseignes
suspendues dans ce hall sera à un minimum de
4 m du sol « nu ») et 3 m dans les Halls 2 et 3. Ils
ne doivent pas dépasser 20 % de la surface du
stand, ni former un « écran », et dans tous les
cas, être implantés au centre du stand pour ne
pas gêner les exposants mitoyens.
3. L
es éléments de pont de lumière devront être
à 3 mètres pour 9 m² de surface et jusqu’à 5
m maximum pour des stands d’une surface
supérieure ou égale à 9 m².
4. Les poutres suspendues pour l’éclairage seront à une hauteur minimum de 6 m et devront
rester dans l’emprise du stand. Elles devront
être accrochées par des élingues.
5. L
es stands n’entrant pas dans l’une ou l’autre
de ces catégories devront faire l’objet d’une
demande d’étude de faisabilité. Pour que
notre service technique puisse étudier votre
dossier, nous vous remercions de nous transmettre avant le 15 juillet, le plan du stand coté,
les matériaux utilisés, ainsi que les différents
PV de contrôle de montage ou vérifications par
un organisme agréé.
6. C
oncernant les modalités de pose d’élingues,
se reporter à la rubrique ÉLINGUES.
• RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA FOIRE
Plus d’informations sur
www.economie.gouv.fr/fait-maison.
• vendredi 16 et samedi 17 septembre :
9h30 à minuit
Restaurants : une réglementation spécifique
DES SECTEURS « RESTAURATION », « RESTAURATION LÉGÈRE » ET « BUVETTES ET SNACKS »
(Annexe au Règlement Intérieur de la Foire 2016)
est disponible auprès du secrétariat.
• dimanche 18 et lundi 19 septembre : 9h30 à 20h00
Ce document est téléchargeable sur www.foirede-clermont.com à la rubrique « Exposant » (documentation).
• mardi 20 septembre : 7h00 à 18h00.
• SACEM
• PRESSE
Conformément au Règlement Intérieur, les exposants devront respecter leurs obligations envers la SACEM s’ils diffusent de la musique sur
leur stand.
• PARASOLS DÉPORTÉS
En extérieur : leur usage est interdit pour des
raisons de sécurité, le site étant potentiellement exposé à de violents coups de vents tournants. L’usage des parasols « classiques » est
toléré à titre exceptionnel à condition qu’ils
soient solidaires des tables et munis de pieds
béton. Il pourra être demandé de procéder à leur
fermeture en cas de fort coup de vent annoncé,
et de procéder à leur réouverture qu’après avis
du Chargé de sécurité.
En intérieur : sous réserve d’accord du Chargé de
sécurité, et dans la limite de la surface du stand.
• PARKINGS EXPOSANTs
Des cartes parking « Exposant » sont
comprises dans vos frais de dossier.
Vous avez la possibilité de commander des
cartes parking supplémentaires, se reporter à
votre Demande de participation.
10
Le plan des parkings est au verso des cartes parking « Exposant ». Il est également disponible sur
le site de la Foire (www.foire-de-clermont.com
rubrique « Exposants »). Aucun stationnement
possible en dehors des heures d’ouverture de la
Foire, y compris pour les campings-car. La Foire
Internationale de Clermont-Cournon décline
toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation de véhicules sur les parkings.
Notre chargée de communication, Sonia
CACHINERO, gère des relations avec l’ensemble
des médias locaux et régionaux. Vous pouvez
lui transmettre vos dossiers de presse (présentation de la gamme de vos produits, services,
nouveautés), ils seront tenus à la disposition des
journalistes.
• PRIX D’ENTRÉE
Se reporter sur www.foire-de-clermont.com
pour l’ensemble des tarifs et gratuités.
• RÉgie TECHNIQUE
La Régie technique se situe à l’intérieur du Hall 1
en face du secrétariat.
Notre Responsable technique, José RODRIGUEZ,
est à votre disposition pour toutes questions
techniques et logistiques. (Tél. : 04 73 69 36
00 Port. : 06 07 45 04 91 Email : j.rodriguez@
foire-de-clermont.com). Il est votre unique interlocuteur et interviendra, avec son équipe,
• SANITAIRES
Des blocs sanitaires sont situés :
•e
n bas du Hall 2, au niveau de la Ferme du
Massif,
•a
u dos du Hall 2, au niveau du secteur Second
Oeuvre-Énergies (réservé aux exposants),
•e
n haut du Hall 3,
• c ôté Zénith, à l’arrière du chapiteau, en pourtour du Hall 3 (réservé aux exposants),
•d
ans le Hall 1.
Nous vous rappelons qu’il est interdit de nettoyer des outils ou seaux avec ciment, mortier,
etc. dans les sanitaires. Il est également rappelé
qu’il est interdit de démonter les siphons pour
remplir plus facilement seaux et autres (utilisation des cols de cygnes).
Toutes les mesures nécessaires à la bonne
sécurité de la Foire sont prises, (cf. rubrique
CHARGÉ DE SÉCURITÉ). Se reporter au cahier
des charges entre l’organisateur et les exposants ou locataires de stands pages 25 à 28 de
ce guide.
• SÉCURITÉ MONTAGE / DÉMONTAGE
• Le port du badge exposant ou du badge spécifique d’accès piéton montage / démontage est
obligatoire.
• Seuls les véhicules assurant des livraisons et
munis de la carte parking « Exposant » ou de
l’autocollant d’identification complétés seront
autorisés à pénétrer sur le site.
• La vitesse est strictement limitée à 15 km/h
sur l’ensemble du site pour tout véhicule, et la
plus grande vigilance est demandée.
Se reporter également aux rubriques CONDUITE
D’ENGINS, ÉQUIPEMENTS ET PROTECTIONS,
MONTAGE / DÉMONTAGE, TITRES D’ENTRÉE.
• SIGNALÉTIQUE
• Pour toute commande de signalétique, il
convient de vous reporter à la fiche « Aménagements techniques complémentaires » jointe à
votre Demande de participation (contact : José
RODRIGUEZ, Responsable technique – Tél. :
04 73 69 36 00 Port. : 06 07 45 04 91 Email :
[email protected]).
• Sous les halls : la pose de signalétique suspendue doit être effectuée en conformité avec
le règlement d’architecture, se reporter à la rubrique ÉLINGUES.
• En extérieur : le site de la Grande Halle d’Auvergne pouvant être très venté, il convient de
prendre toutes les précautions nécessaires pour
l’installation de signalétique :
- Tout élément de signalétique (enseigne, banderole, bannière..) devra être attaché uniquement sur les deux points supérieurs (pour
« flotter » librement).
- L’accrochage à partir des structures des tentes
(« Garden Cottage ») est interdit. Seul l’accrochage à partir d’un support autonome et fixé ou
lesté au sol est autorisé.
- Il est également interdit de fixer des mâts sur
les poteaux de maintien des structures, de
percer les bâches afin de faciliter le passage
de câble, ficelle, etc. En cas de dégradation et
après constatation par notre service technique,
le matériel endommagé pourra être facturé à
l’exposant.
- Le Commissariat général se réserve le droit de
faire enlever, au frais de l’exposant si nécessaire, toute signalétique qu’il jugerait inesthétique ou dangereuse pour la sécurité du public.
• SITE INTERNET
Sur le site Internet de la Foire
www.foire-de-clermont.com vous trouverez des informations pratiques : programme
et liste des exposants (consultable à partir
du mois d’août), plan des parkings, plan de la
Foire…
• STATIONNEMENT
La Foire se réserve le droit de faire
procéder à l’enlèvement des véhicules
de livraison en stationnement abusif après les
heures de livraisons (tout abus sera sanctionné
par une interdiction d’accès du véhicule pour le
reste de la manifestation), et des véhicules des
exposants gênant un accès, ou une sortie de
véhicules, ou de secours y compris le long de
l’enceinte externe du Parc. Les propriétaires ne
pourront se prévaloir d’aucun recours contre
la Foire. Les frais d’enlèvement et de restitution seront à leur charge. Aucun stationnement
possible sur les parkings en dehors des heures
d’ouverture de la Foire, y compris pour les campings-car.
• TÉLÉPHONE
Des lignes téléphoniques (analogique,
numéris, ADSL) peuvent être installées
sur votre stand, cf. fiche « Aménagement techniques complémentaires », jointe avec la Demande de participation. Pensez à passer votre
commande avant le 15 août 2016 (au-delà majoration de 20 %). En cas de dépassement du
forfait de 200 unités compris avec la ligne, la
facture des unités supplémentaires vous sera
directement adressée par le Parc des Expositions, après la Foire.
Attention : toute commande de ligne(s) à partir
du 31 août 2016 fera l’objet d’une consultation
préalable pour étude de faisabilité par la Régie
technique avant acceptation.
• TITRES D’ENTRÉE (BADGES
ET CARTES PARKING)
• WIFI gratuit « CONSULTATION
EMAILS »
Identifiant : foire2016
Mot de passe : cuba
Ci-dessous les caractéristiques et contraintes
du réseau :
Vous devez posséder un ordinateur équipé d’une
carte « réseau sans fil » certifiée wifi ou d’un
adaptateur USB.
Débit Maximum de 512 kbps.
Déconnexion toutes les 10 minutes.
Ce wifi gratuit vous permet donc de consulter et
envoyer vos Emails (sans pièces jointes volumineuses), de naviguer sur des sites Internet ne
nécessitant pas beaucoup de débit (le téléchargement n’est pas possible avec ce débit).
Ce wifi ne peut en aucun cas être utilisé pour un
usage professionnel (exemple : démonstrations
sur stands, accès intranet entreprise, téléchargements de vidéos ou d’images, etc.).
Pour toutes demandes de wifi avec un débit
supérieur, veuillez contacter la Grande Halle
d’Auvergne, Julien Malige, Tél : 04 73 77 22 15,
Email : [email protected].
Les exposants ayant soldé leur facture pourront :
ATTENTION :
- Les retirer du lundi au vendredi :
L’utilisateur bénéficie, après signature de sa
Demande de participation à la Foire et aux
conditions prévues ci-dessus, d’un accès au réseau wifi. Le Parc des Expositions de la Grande
Halle d’Auvergne auprès duquel est souscrite
la prestation wifi, s’efforcera, dans la mesure
du possible, de maintenir accessible le service
qu’il propose de manière permanente, mais ne
garantit pas qu’il sera exempt de toute interruption. L’utilisateur s’engage en outre à ne pas
apporter volontairement de perturbations au
système et à son fonctionnement.
- à compter du 15 juillet de 8h30 à 17h00, et
jusqu’au 2 septembre de 8h30 à 12h00, aux
bureaux de la Foire, Centre d’affaires du
Zénith - Trident Bâtiment E - 46 rue de Sarliève à Cournon d’Auvergne.
- dès le lundi 5 septembre de 8h30 à 12h00 et
de 13h30 à 18h00, au secrétariat de la Foire
au Parc des Expositions de la Grande Halle
d’Auvergne.
- Demander à les recevoir.
Attention : pendant les phases de montage /
démontage, le port du badge est obligatoire, se
reporter à la rubrique MONTAGE / DÉMONTAGE
et SÉCURITÉ MONTAGE / DÉMONTAGE.
LA FOIRE DE A À Z
• SÉCURITÉ
1. Sur l’accès au réseau wifi par l’utilisateur
• TRI SÉLECTIF
La Foire procède au tri sélectif qui s’impose à
tous : exposants, fournisseurs, prestataires et
visiteurs. Se reporter aux rubriques DÉCHETS
/ TRI SÉLECTIF, DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE et NETTOYAGE / PROPRETÉ.
• UFC QUE CHOISIR
Présence de l’association UFC Que Choisir dans
le Hall 1 (institutionnels).
• VÉHICULES
Il est rappelé l’interdiction formelle à tout véhicule à moteur de pénétrer dans les halls (bâtiment et chapiteaux). Le Hall 1 étant composé de
caniveaux techniques tous les 6 mètres, il est
recommandé de rouler lentement pour les véhicules à gaz (type chariot élévateur, nacelle ou
autre).
Les Halls 2 et 3 ayant des sols parquetés (résistance 500 kg/m²), les exposants souhaitant utiliser des engins de manutention doivent contacter
le Responsable technique. Tous les dégâts occasionnés seront facturés.
Les exposants ayant un véhicule de grande
longueur ou dont le déchargement est difficile
pourront accéder au Parc des Expositions en dehors des horaires précités, en prévenant préalablement le Responsable technique.
11
DÉCLARATION DE PRISE DE CONNAISSANCE
ET D’ACCEPTATION DU CAHIER DES CHARGES
SE RAPPORTANT AUX MESURES DE SÉCURITÉ
ATTENTION : à retourner impérativement par tous les exposants avant le 15/07/2016 au secrétariat de la Foire
N° CLIENT :
Raison sociale : .............................................................................................................................................................................................................................................
N° Hall
........................................................
N° de l’Esplanade .................................................N° du Stand
FICHE À RENVOYER
Foire internationale de Clermont-Cournon du 10 au 19 septembre 2016
parc des expositions de la Grande halle d’Auvergne
...........................................................................
Tél : ............................................................................................. Port...............................................................................................................................................................
Email : .................................................................................................................................................................................................................................................................
CERTIFIE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU CAHIER DES CHARGES (inséré pages 25 à 28 du Guide de l’Exposant)
ET M’ENGAGE À LE RESPECTER.
Nom du signataire : ....................................................................................................................................................................................................................................
Fait à : ................................................................................................................................... le
.....................................................................................................................
Signature (précédée de la mention manuscrite “lu et approuvé”) :
$ FOIRE INTERNATIONALE CLERMONT-COURNON - Centre d’affaires du Zénith - Trident Bâtiment E - 46 rue de Sarliève - CS 70036
63808 COURNON D’AUVERGNE Cedex - Tél. 04 73 69 36 00 - Fax : 04 73 84 41 25 - Horaires des bureaux du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h
CADRE RÉSERVÉ AU
COMMISSARIAT GÉNÉRAL
DATE DE RÉCEPTION :
N° DOSSIER :
13
IMPLANTATION DES RACCORDEMENTS
ET DES AMÉNAGEMENTS
COMPLÉMENTAIRES DE VOTRE STAND
ATTENTION : à retourner impérativement par tous les exposants avant le 15/07/2016
au secrétariat de la Foire. Pour les fiches d’implantation reçues après cette date, la Foire n’est
pas tenue de respecter les indications d’implantation. Toute demande d’intervention pour
déplacement d’un raccordement, ou d’un aménagement complémentaire, ou pour modification
du choix initial du type de stand, après la date de réception de la présente fiche sera facturée.
N° CLIENT :
Raison sociale : .............................................................................................................................................................................................................................................
N° Hall
........................................................
N° de l’Esplanade .................................................N° du Stand
...........................................................................
Surface du stand : .................................. m²
Nom et numéro de téléphone portable du responsable du montage du stand et / ou coordonnées de l’installateur
de votre stand : ..............................................................................................................................................................................................................................................
•Positionnez les aménagements en vous
aidant des légendes :
- Définissez une échelle
lisible en vous aidant
du quadrillage en fonction
de la surface de votre stand :
1 carreau =….mètres
=
Cloison pleine
FICHE À RENVOYER
Tél : ............................................................................................. Port................................................................................................................................................................
Bandeau de façade
Rail de 3 spots
Coffret électrique
- Indiquez la position
des allées, le numéro
des stands
avoisinants au niveau
des flèches, les cloisons
de séparation
Branchement d’eau
Prise téléphone
Structure Garden Cottage
Réserve + porte
Positionnement rampe d’accès
« goudronnée » (uniquementpour
les chapiteaux d’une surface > à 100 m2)
À défaut d’instructions spécifiques de votre part, les branchements sont installés dans l’angle fermé du stand, au milieu de la cloison du fond ou
au centre pour les stands en îlots.
• Si vous n’avez pas de plancher technique, les câbles et tuyaux seront visibles sur le stand entre le point de raccordement dans les caniveaux
techniques et l’emplacement des prestations. C’est pourquoi il est recommandé de placer les prestations au plus près des caniveaux techniques.
Nous rappelons qu’il appartient à l’exposant de prévoir l’installation nécessaire à la protection des tuyaux tout en veillant à l’aspect esthétique du
stand (plancher technique, passage de câble…).
Stand avec
4 angles ouverts
Stand sans
angle ouvert
Stand avec
1 angle ouvert
Stand avec
2 angles ouverts
Coffret électrique
Il est formellement interdit de démonter le matériel (par exemple les prises) servant à l’alimentation de votre coffret électrique. Seul le personnel
de la Régie technique est habilité à intervenir sur ce type de matériel. Pour le cas où le matériel serait endommagé suite à une intervention par une
personne non habilitée, la remise en état de l’installation électrique sera facturée.
Contact : José RODRIGUEZ – Responsable technique Tél. : 04 73 69 36 00 Port. : 06 07 45 04 91 Email : [email protected] (présent
sur le site de la Grande Halle dès le lundi 8 août 2016 ).
Nom du signataire..................................................................................................................................................................
Fait à.................................................................................................le...................................................................................
Signature (précédée de la mention «Bon pour accord») :
$ FOIRE INTERNATIONALE CLERMONT-COURNON - Centre d’affaires du Zénith - Trident Bâtiment E - 46 rue de Sarliève - CS 70036
CADRE RÉSERVÉ AU
N° DOSSIER :
15
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR
UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE*
ATTENTION : à retourner impérativement par les exposants concernés
avant le 15/07/2016 au secrétariat de la Foire
JOINDRE IMPÉRATIVEMENT UNE COPIE DE VOTRE CARTE D’IDENTITÉ
Raison sociale de l’exposant : ............................................................................................................................................
Adresse : ............................................................................................................................................................................
…………………………………………………………………………………………………………………………….. .......................................................
Articles ou produits vendus :…………………………………………………………………………………………..….. ........................................
Représenté par : Nom : ...............................................Prénom : ......................................................................................
Adresse du domicile du représentant : .............................................................................................................................
Qualité du représentant : m Propriétaire - récoltant m Commerçant .............................................................................
Date et lieu de naissance : .................................................................................................................................................
CATÉGORIE DE LICENCE ** :
Débit de boissons à consommer sur place
m Licence 2e catégorie
Restaurant
m Petite licence restaurant (2e catégorie)
m Licence restaurant
Débit de boissons à emporter
m Petite licence à emporter (2e catégorie)
m Licence à emporter
(Consommation uniquement au cours du repas)
FICHE À RENVOYER
Téléphone : ..................................................................Télécopie : …………………………………………..…….. .............................
* Article L3334-1 : par dérogation aux dispositions des articles L. 3332-2 et L. 3332-3, l’ouverture, par des personnes ou sociétés de nationalité
française ou étrangère, de débits de boissons de toute nature à consommer sur place est autorisée dans l’enceinte des expositions ou des foires
organisées par l’Etat, les collectivités publiques ou les associations reconnues comme établissements d’utilité publique pendant la durée des manifestations. Chaque ouverture est subordonnée à l’avis conforme du commissaire général de l’exposition ou de la foire ou de toute personne ayant
même qualité. L’avis est annexé à la déclaration souscrite à la mairie ou à la préfecture de police à Paris, et à la recette buraliste des contributions
indirectes.
** Licence 2e catégorie : vin, bière, champagne, cidre, poiré, hydromel, vins doux naturels, crèmes de cassis et les jus de fruits ou
de légumes fermentés comportant de 1,2 à 3 degrés d’alcool.
** Licence 3e catégorie : boissons du 2e groupe + vins doux naturels autres que ceux appartenant au groupe 2, vins de liqueur, apéritifs à base de vin et liqueurs de fraise, framboises, cassis ou cerises, ne titrant pas plus de 18 degrés d’alcool pur.
** Licence 4e catégorie : boissons du 2e,3e, 4e et 5e groupe + rhums, tafias, alcools provenant de la distillation des vins, cidres,
poirés ou fruits et ne supportant aucune addition d’essence, ainsi que liqueurs édulcorées au moyen de sucre, de glucose ou de
miel à raison de 400 grammes minimum par litre pour les liqueurs anisées et de 200 grammes minimum par litre pour les autres
liqueurs et ne contenant pas plus d’un demi-gramme d’essence par litre.
Signature et cachet
À : ………………………………………….
Le …………………………………………..
Pour toute question, votre contact : Anne-Clotilde DAUPEYROUX – 04 73 69 36 00
FOIRE INTERNATIONALE CLERMONT-COURNON - Centre d’affaires du Zénith - Trident Bâtiment E - 46 rue de Sarliève - CS 70036
$ CADRE RÉSERVÉ AU
N° DOSSIER :
Déclare ouvrir un stand, lors de la Foire Internationale de Clermont-Cournon, à la Grande Halle d’Auvergne :
Date : du .............................................................. au ..............................................................
Horaire : de............................................................. à .............................................................
17
DÉCLARATION DE MACHINE OU APPAREIL
EN FONCTIONNEMENT
ATTENTION : à retourner impérativement par les exposants concernés
avant le 15/07/2016 au secrétariat de la Foire
FOIRE INTERNATIONALE DE CLERMONT-COURNON DU 10 AU 19 SEPTEMBRE 2016
PARC DES EXPOSITIONS DE LA GRANDE HALLE D’AUVERGNE
N° CLIENT :
N° Hall ou Esplanade :.....................................................................................................................................................................................................................
Adresse : ..................................................................................................................................................................................................................................................
Nom du responsable de stand :.................................................................................Tél. .......................................................................................................
DÉCLARATION RISQUES SPÉCIFIQUES
Source d’énergie électrique supérieure à 20 kw, appareil de cuisson
Gaz liquéfié
Liquides inflammables (autres que ceux des réservoirs de véhicules automobiles)
• nature : .................................................................................................................... quantité : ...................................................................................................
• mode d’utilisation : .....................................................................................................................................................................................................................
FICHE À RENVOYER
Raison sociale de l’Exposant : ...................................................................................................................................................................................................
DEMANDE D’AUTORISATION
RISQUES NÉCESSITANT UNE DEMANDE D’AUTORISATION ADRESSÉE PAR L’EXPOSANT AU CHARGÉ DE SÉCURITÉ
Date d’envoi : ..................................................................................................................................................................
Moteur thermique ou à combustion : … ..........................................................................................................................
Appareils de cuisson : .....................................................................................................................................................
Générateur de fumée : ....................................................................................................................................................
Gaz propane : ..................................................................................................................................................................
Autres gaz dangereux : ...................................................................................................................................................
Préciser : .......................................................................................................................................................................
Source radioactive : ........................................................................................................................................................
Rayons X : ........................................................................................................................................................................
Laser : .............................................................................................................................................................................
Autres cas non prévus : ..................................................................................................................................................
Préciser : .......................................................................................................................................................................
IMPORTANT :
Les matériels présentés en fonctionnement doivent, soit comporter des écrans ou des carters fixes et bien adaptés, mettant hors de portée du public toute partie dangereuse, soit être disposés de façon que les parties dangereuses soient tenues hors de portée du public et à tout le moins,
à une distance de 1 mètre des circulations générales. LES DÉMONSTRATIONS SONT RÉALISÉES SOUS L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE L’EXPOSANT.
Nom du signataire ..............................................................................................................................................................................................................................
Fait à.................................................................................................................................................le .......................................................................................................
Signature :
FOIRE INTERNATIONALE CLERMONT-COURNON - Centre d’affaires du Zénith - Trident Bâtiment E - 46 rue de Sarliève - CS 70036
$ 63808 COURNON D’AUVERGNE Cedex - Tél. 04 73 69 36 00 - Fax : 04 73 84 41 25 - Horaires des bureaux du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h
CADRE RÉSERVÉ AU
N° DOSSIER :
19
FLEURVILLE SARL - JP RACONNAT
TARIF DE LOCATION DE PLANTES HT
Les plantes louées sont sous la responsabilité du client dès la livraison jusqu’à la reprise ; il
s’engage à les assurer en cas de vol ou de sinistre. Toute plante non récupérée ou détériorée
sera immédiatement facturée au montant de son prix de vente TTC.
DESIGNATION
PLANTES D’EXTÉRIEUR
TAILLE
TARIF HT
TRACYCARPUS FORTUNEII (palmier) (autres tailles sur demande)
100 cm
90,00 €
CONIFERES
150 cm
40,00 €
CONIFERES
180 cm
60,00 €
PHOENIX CANARIENSIS
150 cm
30,00 €
PHOENIX CANARIENSIS
180 cm
45,00 €
BUIS BOULE DANS BAC ZINC
120 cm
76,00 €
FORFAIT 10 PLANTES Selon disponibilité
150 cm
360,00 €
FORFAIT 15 PLANTES Selon disponibilité
180 cm
570,00 €
POTHOS
150 cm
30,00 €
KENTIA (palmier d’intérieur)
150 cm
30,00 €
PLANTES D’INTÉRIEUR
FICUS
150 cm
20,00 €
DRACAENA
150 cm
25,00 €
VRIESIA
10,00 €
PLANTES VERTES
80/100 cm
10,00 €
SPATIPHILLIUM OU ANTHURIUM
15,00 €
FOUGERE TAILLE MOYENNE
10,00 €
LIERRE
8,00 €
JARDINIERE 78x25 4/5 plantes
40/50 cm
40,00 €
BAC CARRE 38x38 4/5 plantes
50 cm
55,00 €
BAC ROND diam 50 5/6 plantes
80 cm
65,00 €
FORFAIT 10 PLANTES INTÉRIEUR selon disponibilité
150/160 cm
230,00 €
150/160 cm
345,00 €
150/160 cm
390,00 €
150/160 cm
440,00 €
150/160 cm
470,00 €
Les tarifs de location comprennent la livraison, l’installation, l’entretien et l’enlévement des plantes - TVA en sus : 20%
Pour vos stands nous vous proposons à l’achat TTC
22
Bouquet Week-end avec support d’eau
32,00 €
Bouquet Semaine avec support d’eau
22,00 €
Pour tout renseignement et réservation :
SARL FLEURVILLE - J.P RACONNAT
21, rue Blatin 63000 CLERMONT FD - TEL 04 73 17 04 04 - FAX 04 73 17 04 01
CAHIER DES CHARGES
entre l’organisateur et les exposants ou les locataires de stands
1 - RÉGLEMENTATION
Les obligations rappelées dans le présent document sont celles prévues par l’arrêté du 25 juin
1980 modifié et de l’arrêté du 18 novembre 1987,
portant approbation des dispositions particulières au type «T» (salles d’expositions). Les exposants doivent respecter le présent cahier des
charges cité à l’article T5.
1.1 - Contrôle de l’administration
L’organisateur doit demander à l’autorité administrative l’autorisation de tenir une activité du
présent type trois mois avant son ouverture.
Les aménagements de stands doivent être achevés au moment du contrôle par la Commission
de Sécurité.
Sur chaque stand, l’exposant ou son représentant qualifié doit être présent lors de ce contrôle.
Il doit transmettre au chargé de sécurité et tenir
à la disposition de la Commission tous renseignements utiles, tels que certificats d’ignifugation, nom des décorateurs. L’organisateur décline toutes responsabilités en cas de fermeture
d’un stand ordonné par la Commission de Sécurité pour inobservation des règlements.
1.2 - D
ispositions spéciales à certaines
présentations
2 - PROTECTION DES OUVRAGES
2.1 - Ossature et cloisonnement
Suivant le décret du 30 Juin 1983, le classement
conventionnel des matériaux à base de bois admet que sont considérés comme correspondant
aux caractéristiques des matériaux de classement M3 :
• le bois massif non résineux, d’épaisseur supérieure ou égale à 14 mm,
• le bois massif résineux, d’épaisseur supérieure ou égale à 18 mm,
• les panneaux dérivés du bois (contreplaqué,
particules…) d’épaisseur supérieure ou égale
à 18 mm.
(Stands - podiums - estrades - gradins - chapiteaux et tentes)
Les aménagements intérieurs, tels que plafonds, plafonds suspendus, vélums, ne doivent
pas faire obstacles au bon fonctionnement des
installations de désenfumage, ni à celles de détection.
En fonction de leur degré d’inflammation, les
matériaux d’aménagement sont répartis en cinq
catégories :
• M0 (incombustible),
• M1 (non inflammable),
• M2 (difficilement inflammable),
• M3 (moyennement inflammable),
• M4 (facilement inflammable).
2.3 - Classement des matériaux autorisés en fonction de l’usage
• Constitution et aménagement des stands et
notamment leur cloisonnement et ossature
(M3).
• Revêtement des cloisons verticales, agrafées
ou flottantes (M2).
• Décoration florale de synthèse en grande
quantité (M2).
• Revêtement des podiums, estrades ou gradins
de hauteur supérieure à 0,30 m et de superficie > 20m2 (M3).
Les matériaux traditionnels présentent les classements conventionnels suivants (dans ce cas,
il n’est pas nécessaire d’apporter la preuve du
classement) :
•C
lassement M0 : verre, brique, plâtre, fer,
acier, aluminium, produits céramiques.
•C
lassement M3 : bois massif non résineux
d’au moins 14 mm d’épaisseur, bois massif
résineux et panneaux dérivés du bois (contre
plaqués, lattés, particules, fibres) d’au moins
18 mm d’épaisseur.
•C
lassement M4 : bois massif non résineux
d’épaisseur inférieure à 14 mm, bois massif
résineux et panneaux dérivés du bois d’épaisseur inférieure à 18 mm.
2.4 - Cloisons extensibles, coulissantes, amovibles
Les cloisons extensibles, coulissantes, amovibles doivent être classées M3.
2.5 - Revêtements
2.5.1 - Revêtements muraux
Les revêtements (textiles naturels ou plastiques)
M0, M1, M2 peuvent être tendus et fixés par des
agrafes. Les revêtements divers (tissus, papiers,
films plastiques) moyennement ou facilement
inflammables de très faible épaisseur (1mm
maximum) doivent être collés sur des supports
pleins M0, M1, M2 ou M3.
Dans tous les cas, sont interdits au sein du Hall
• Revêtement des podiums, estrades ou gradins
de superficie < 20m2 (M4).
d’exposition de la Grande Halle d’Auvergne :
• Couverture, double couverture éventuelle et
ceinture des chapiteaux et tentes (M2).
•L
es plaques, panneaux ou feuilles de matières
plastiques expansées qui ne seraient pas au
moins classées M2.
• Vélums d’allure horizontale (M1).
La preuve du classement de réaction doit être
apportée :
• Soit par le procès verbal de classement de réaction au feu à jour réalisé par un laboratoire
agréé.
• Soit par le marquage de conformité à la norme
NF.
• Soit par une identification placée en lisière si le
traitement d’ignifugation est effectué en usine
ou en atelier.
• Soit par un tampon ou un sceau si le traitement d’ignifugation est effectué en usine ou en
atelier.
Pour les tissus ignifugés, la preuve du classement de réaction au feu doit être apportée avec
la mention :
• Permanent, si pas de lavage,
• Non permanent (durée de l’ignifugation),
• Soit par un tampon ou un sceau si le traitement
d’ignifugation est effectué «in situ».
•L
es agglomérés cellulosiques mous.
•L
es revêtements qui ne seraient pas au moins
classés M2.
CAHIER DES CHARGES
Un mois avant l’ouverture, une déclaration auprès de l’organisateur doit être faite par les
exposants ou locataires de stand utilisant des
machines en fonctionnement, des moteurs thermiques ou à combustion ou générateur de fumée, du gaz propane, des sources radioactives,
rayons X et les lasers. Toutes les présentations
et démonstrations sont réalisées sous l’entière
responsabilité de l’exposant. Les machines
et appareils présentés en fonctionnement ne
doivent pas faire courir de risque pour le public
; le Chargé de Sécurité, désigné par l’organisateur, doit veiller au respect des dispositions particulières à adopter sur les stands.
2.2 - Règles d’aménagement et de décoration (articles T21)
2.5.2 - Revêtements de sol
Les revêtements de sol doivent être en matériaux classés au plus M4 et solidement fixés.
Toutefois, ils devront être de catégorie M3 au
plus pour les revêtements (horizontaux et verticaux) de plus de 20 m2 de surface totale, et
pour les podiums, estrades et gradins de plus de
0,30 m de hauteur.
2.5.3 - Rideaux, tentures, voilages
Les rideaux, tentures et voilages peuvent être
flottants s’ils sont MO, M1 ou M2. Ils sont cependant interdits sur les portes d’entrée des stands,
mais ils sont autorisés sur les portes de cabines.
Les matériaux exposés peuvent être représentés sans exigence de réaction au feu, excepté
s’ils sont utilisés en décoration de cloisons ou de
faux plafonds, et si leur surface totale dépasse
20 % de la surface totale de ces ouvrages.
25
CAHIER DES CHARGES
Dans ce cas, ils doivent respecter les exigences
de l’alinéa précédent pour les cloisons, et du paragraphe suivant pour les vélums, plafonds et
faux plafonds.
Personnes. Ces installations devront faire l’objet
d’un contrôle par un bureau agrée avant ouverture au public.
Cependant, ces dispositions ne s’appliquent pas
aux salons et stands spécifiques de la décoration
intérieure dans lesquels sont présents des textiles et des revêtements muraux.
4 - STANDS FERMÉS
Si la surface du stand est supérieure à 50 m2,
Dans le cas de stands fermés, ces derniers
doivent avoir des issues directes sur les allées.
Leur nombre et leur largeur sont fonction de la
superficie du stand, du mode d’exploitation et
doivent respecter au minimum les dispositions
suivantes :
le stand doit :
2.5.4 - Vélums, plafonds et faux plafonds
Les vélums doivent être en matériaux classés
M0 ou M1. Ils doivent être, en outre, supportés
par un réseau de fils de fer, de manière à former des mailles d’un mètre carré maximum.
Les plafonds et faux plafonds doivent être en
matériaux M0 ou M1. Ces éléments ne doivent
pas faire obstacle au bon fonctionnement des
installations de détection incendie et de désenfumage.
2.5.5 - Décoration florale
CAHIER DES CHARGES
Les décorations florales en matériaux de
synthèse doivent être limitées. Dans le cas
contraire, ces décorations doivent être réalisées
en matériaux de catégorie M2. Ces dispositions
ne s’appliquent pas aux salons et stands spécifiques des activités florales.
2.5.6 - Eléments de décoration flottants
Les éléments de décoration flottants (panneaux publicitaires de surface supérieure à 0,50
m2, guirlandes, objets légers de décoration…)
doivent être réalisés en matériaux classés M0
ou M1 ou rendus tels par ignifugation. L’emploi
d’enseignes ou de panneaux publicitaires en
lettres blanches sur fond vert est absolument
interdit, ces couleurs sont exclusivement réservées à l’indication des «SORTIES» et des «SORTIES DE SECOURS».
2.5.7 - Mobilier
Le mobilier doit respecter les dispositions des
articles AM15, seuls les matériaux exposés
peuvent, dans certains cas, être présentés sans
exigence de réaction au feu.
3 - PRÉSENCE D’UN CHAPITEAU,
D’UNE TENTE OU D’UNE STRUCTURE DÉMONTABLE
Si lors de la manifestation, il est envisagé la réalisation d’un chapiteau, d’une tente ou d’une
structure sur un stand, l’organisateur doit imposer à l’exposant le respect des dispositions
particulières applicables en matière de sécurité aux chapiteaux tentes et structures. Cet
ouvrage provisoire ne doit en aucune manière
gêner l’efficacité des installations techniques
de l’établissement concourrant à la Sécurité des
26
• Moins de 20 personnes :
- 1 issue de 0,90 m
• De 20 à 50 personnes :
- 2 issues : l’une de 0,90 m, l’autre de 0,60 m
- soit 2 issues de 0,90 m
- soit 2 issues : l’une de 1,40 m,
l’autre de 0,60 m
- soit 2 issues : l’une de 1,40 m,
l’autre de 0,90 m
- soit 3 issues de 0,90 m
- 2 issues de 1,40 m
- 1 issue de 1,40 m
- 1 issue de 1,80 m
Les issues doivent être judicieusement réparties
et si possible opposées. Chacune d’elles doit être
signalée par une inscription «SORTIE» en lettres
blanches sur fond vert. Si le stand est fermé
par des portes, celles-ci doivent s’ouvrir dans
le sens de la sortie, sans système de condamnation et sans débattre sur l’allée publique. Si
le stand est couvert, les dispositions de l’article
«3 et 5» doivent être respectées. Fournir dans le
dossier transmis par l’organisateur de la manifestation les documents suivants :
a)Un plan détaillé du stand fermé, représentant
les aménagements intérieurs, la largeur des
circulations et sorties ;
b) Une notice explicative, signée du locataire du
stand fermé, précisant les conditions d’utilisation.
5 - STANDS COUVERTS, STANDS
EN SURÉLÉVATION
Les stands possédant un plafond, faux plafond
ou un vélum plein, ainsi que ceux possédant un
niveau de surélévation, doivent :
rélévation) au plus égal à 10 % de la surface du
niveau concerné.
Chaque stand ne peut avoir qu’un niveau en surélévation.
•A
voir un balisage de sécurité par bloc autonome au droit des sorties,
•A
voir des moyens d’extinction appropriés servis en permanence par au moins un agent de
Sécurité pendant la présence du public dans
l’établissement,
•A
voir un éclairage d’ambiance si la surface est
supérieure à 100 m2.
6 - INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
6.1 - Limites des responsabilités :
Les installations électriques comprennent :
•L
es installations fixes et semi permanentes,
dont la réalisation, l’exploitation et l’entretien
sont assurés par l’exploitant de l’établissement, sous sa responsabilité.
• Les installations établies dans les stands destinés aux exposants et réalisées par eux-mêmes
ou pour leur compte, sont sous leur responsabilité.
La limite entre ces deux installations se situe au
niveau du coffret de livraison de chaque stand.
6.2 - Installations particulières des stands
Les installations particulières des stands
doivent être réalisées par des personnes particulièrement averties des risques spécifiques de
la manifestation, possédant les connaissances
permettant de concevoir et de faire exécuter
les travaux en conformité avec le présent règlement. L’installation électrique de chaque
stand doit être protégée à son origine contre
les surintensités et contre les défauts à la terre.
Toutes les masses métalliques doivent être interconnectées et reliées à la prise de terre du
coffret de branchement électrique du stand. Les
connexions électriques doivent être disposées à
l’intérieur de boîtiers de dérivation. Les dispositifs de coupures électriques prévus au coffret
de livraison doivent être accessibles en permanence au personnel du stand.
6.3 - Matériel électrique
Tous les matériels électriques doivent être
conformes aux normes françaises ou européennes.
• Avoir une surface inférieure à 300 m2,
6.4 - Canalisations électriques
• Avoir une distance entre eux égale ou supérieure à 4 m,
Les câbles électriques doivent être isolés pour une
tension nominale minimale de 500 Volts, ce qui
interdit notamment le câble H30 VHH (Scindex).
Les câbles utilisés sont obligatoirement ceux dont
• Totaliser une surface de plafond et faux plafond plein (y compris celle des niveaux en su-
CAHIER DES CHARGES
chaque conducteur comporte sa propre gaine de
protection, l’ensemble des conducteurs étant logé
dans une gaine de protection commune.
Les conducteurs de section inférieure à 1,5 mm
sont interdits. Toutes les canalisations doivent
comporter un conducteur de protection relié à
la borne du coffret de livraison reliée au réseau
général de mise à la terre.
6.5 - Appareillages
6.6 - Enseignes lumineuses
Les spots de classe «2» (norme NF C 20.030) sont
les seuls autorisés. Les enseignes lumineuses à
haute tension situées à portée du public ou du
personnel travaillant sur le stand doivent être
protégées, et en particulier les électrodes, par
un écran en matériaux M2 au moins. La commande de coupure d’urgence doit être signalée
et les transformateurs placés en un endroit ne
pouvant procurer aucun danger pour les personnes. Signaler éventuellement leur présence
par une pancarte «DANGER HAUTE TENSION».
7 - LIQUIDES ET GAZ INFLAMMABLES
• Recharger l’appareil contenant le liquide en
dehors de la présence du public.
7.2 - Présentation de produits inflammables
Tous les récipients de liquides inflammables
présentés sur les stands doivent être vides
(boîtes de peinture, vernis, flacons, bombes aérosols, etc…) à l’exception de quelques échantillons en quantité limitée.
7.3 - Gaz comprimés, hydrocarbures liquéfiés
L’usage de ces produits n’est admis que pour les
besoins spécifiques des démonstrations entrant
dans le cadre et le thème d’une manifestation
particulière. Les bouteilles d’air, d’azote et de
gaz carbonique sont autorisées sans restriction.
Les gaz comprimés et hydrocarbures liquéfiés
peuvent être admis (bouteille de 13 kg maximum). Les bouteilles sans détendeur non utilisés à des fins démonstratives sont interdites.
Les bouteilles en service doivent toujours être
placées hors d’atteinte du public et être protégées contre les chocs.
Elles doivent être :
• Soit séparées les unes des autres par un écran
rigide et incombustible et implantées à raison
d’une bouteille pour 10 m2 au moins et avec un
maximum de six par stand.
• Soit éloignées les unes des autres de 5 mètres
au moins et avec un maximum de six par stand.
Aucune bouteille, vide ou pleine, non raccordée
ne doit être stockée à l’intérieur de l’établissement. Les bouteilles doivent être soit debouts,
soit couchées au sol en ayant soin de reposer la
tête sur un support, de façon à ce qu’elles soient
inclinées légèrement, le robinet en haut. Les
bouteilles d’oxygène, d’hydrogène et d’acétylène
sont interdites, sauf dérogation spéciale donnée
par le Directeur de la Grande Halle d’Auvergne et
après avis de la commission compétente.
7.1 - Liquides autorisés
L’emploi de liquides particulièrement inflammables (oxyde d’éthyle, sulfure de carbone,
etc…) est interdit. Seul l’emploi de liquides inflammables de première catégorie, jusqu’à la limite de 5 litres maximum par stand, est autorisé
ainsi que ceux de deuxième catégorie, dans la
limite de 10 litres/10 m2 (avec un maximum de
80 litres). A titre d’information, l’essence relève
de la première catégorie, le fioul et les alcools
de titre compris entre 40 ° et 60 ° GL, de la deuxième catégorie.
Les précautions suivantes sont à prévoir :
• Disposer à proximité des extincteurs de 9 kg
8 - MACHINES ET APPAREILS PRÉSENTÉS EN FONCTIONNEMENT
Si des machines ou appareils sont présentés en
évolution, une aire protégée doit mettre le public à un mètre au moins des machines ; cette
distance peut être augmentée après avis du
Chargé de Sécurité, en fonction des risques. Les
organes en mouvement, les surfaces chaudes,
les pointes, les tranchants, doivent être soit protégés par un écran rigide, soit placés en retrait
d’au moins un mètre des allées ou zones accessibles au public. Les sécurités hydrauliques
des engins présentés en position haute statique
doivent être complétées par un dispositif mécanique s’opposant aux repliements intempestifs.
Tous les matériels présentés doivent être correctement stabilisés pour éviter tout risque de
renversement.
8.1 - Machines à moteur thermique ou à combustion, véhicules automobiles
Les gaz de combustion doivent être évacués vers
l’extérieur suivant des dispositions approuvées
par l’exploitant. Un détecteur sera prévu pour
contrôler la teneur en CO de façon régulière pendant que les moteurs thermiques fonctionnent.
Les installations doivent être mises à l’arrêt dès
la fin des démonstrations. A l’intérieur du Hall
d’exposition de la Grande Halle d’Auvergne, les
réservoirs des véhicules doivent être vides ; sauf
s’ils sont munis d’un bouchon antivol. Les systèmes d’alarme doivent être débranchés et les
cosses rendues inaccessibles. Les sols doivent
être protégés.
La fiche de déclaration (page 19) de machines
et appareils présentés en fonctionnement est
à retourner impérativement avant le 15 juillet
2016 à la Foire.
9 - DISTRIBUTION DE FLUIDES SUR
LES STANDS (ARTICLES T42)
En dehors de l’eau (à une température inférieure
à 60 °) de l’air et des gaz neutres, les fluides
doivent être distribués à une pression inférieure
à 0,4 bar.
10 -SUBSTANCES RADIOACTIVES,
RAYONS X (ARTICLES T43)
Toute présentation de machines ou matériels
utilisant des substances radioactives ou génératrices de rayons X doit faire l’objet d’une demande d’autorisation adressée par l’exposant
à l’administration compétente. Les prescriptions de l’article T43 du règlement de Sécurité
seront respectées. Les stands sur lesquels les
substances radioactives sont présentées doiven
être construits et décorés avec des matériaux de
catégories M1. L’autorisation de présenter sur
des stands d’expositions des appareils émetteurs de rayons X ne peut être accordée que s’ils
respectent, ainsi que les accessoires, les règles
fixées par la norme NF C74.100.
CAHIER DES CHARGES
Les appareils de la classe «0» doivent être protégés par des dispositifs à courant différentiel
nominal au plus égal à 30 ma. Les appareils de
la classe « 1 » doivent être reliés au conducteur
de protection de la canalisation les alimentant.
Les lampes à décharge alimentées en haute
tension doivent être installées conformément
aux règles de la norme NF C 15 150. Si elles sont
enfermées dans des enveloppes isolantes, ces
enveloppes doivent être constituées de matériaux de catégorie M3. L’interrupteur prévu à
l’article 5 de la NF C 15.150 peut être confondu
avec l’appareil de commande visé à l’article
T35 (§ 3) du stand correspondant. Les socles de
prises de courant doivent être raccordés à des
circuits protégés par des dispositifs de protection contre les surintensités de courant nominal
au plus égal à 16 A. Tout appareil nécessitant une
puissance supérieure doit être alimenté par un
circuit spécialement adapté.
à poudre,
• Placer sous les réservoirs un réceptacle
étanche pouvant contenir la totalité du combustible,
11 - LASERS (ARTICLE T 44)
L’emploi des lasers dans les salles est autorisé
sous réserve du respect des dispositions suivantes :
•L
e public ne doit en aucun cas être soumis au
faisceau direct réfléchi du laser.
•L
’appareil et ses équipements annexes doivent
être solidement fixés à des éléments stables.
•L
’environnement de l’appareil et de l’espace
balayé par le faisceau ne doit pas compor-
27
CAHIER DES CHARGES
ter d’éléments réfléchissants aux longueurs
d’ondes considérées.
• Le boîtier contenant le laser et son dispositif
de déviation optique éventuel doit être de la
classe I ou II.
• Les exposants doivent s’assurer, lors des essais effectués en dehors de la présence du
public, de l’absence de réaction des matériaux d’aménagement, de décoration et des
équipements de protection contre l’incendie
à l’énergie calorifique cédée par les faisceaux
lumineux.
• Avant la mise en oeuvre, toute installation doit
faire l’objet de la part de l’exposant auprès de
l’autorité administrative compétente :
• D’une déclaration,
• De la remise d’une note technique accompagnée du plan d’installation,
• De la remise d’un document établi et signé
par l’installateur certifiant la conformité aux
présentes dispositions.
12 - MATÉRIELS, PRODUITS ET GAZ
INTERDITS (ARTICLE T 45)
La distribution ou l’utilisation des produits suivants sont interdites sur les stands :
CAHIER DES CHARGES
• Echantillons ou produits contenant un gaz inflammable,
• Ballons gonflés avec un gaz inflammable ou
toxique,
• Articles en celluloïd,
• Artifices pyrotechniques et explosifs,
• Oxyde d’éthyle, sulfure de carbone, éther sulfurique et acétone,
• Acétylène, oxygène et hydrogène où un gaz
présentant les mêmes risques est interdit
(sauf dérogation particulière accordée par
l’autorité administrative compétente).
13 - APPAREILS DE CHAUFFAGE
INDÉPENDANTS
L’utilisation dans le bâtiment, d’appareils de
chauffage indépendants électriques, à combustion, gazeux, liquide ou solide, est interdite.
14 - CONSIGNES D’EXPLOITATION
(ARTICLE T52)
Il est interdit de constituer dans les surfaces
d’expositions, dans les stands et dans les dégagements, des dépôts de caisses, des bois de
paille, de carton, etc.
Un nettoyage régulier (quotidien) doit débarrasser les locaux des poussières et des déchets de
toute nature.
28
15 - ACCEPTATION DES OBLIGATIONS
La fiche de déclaration (jointe avec votre Dossier Exposant) de prise de connaissance et
d’acceptation de ce cahier des charges est à retourner impérativement avant le 15 juillet 2016
à la Foire.
16 - DÉGAGEMENTS
Conformément à l’article T18 §1, un tiers au
moins de la surface des salles d’exposition doit
être réservé à la circulation du public.
RAppel législatif
Rappel concernant les règles élémentaires liées à l’exercice d’une activité professionnelle
indépendante de même que celles liées à l’embauche et à l’emploi de salariés, ainsi qu’un
point sur la durée maximale hebdomadaire de travail.
ATTENTION : ce rappel ne prend pas en compte les modes d’organisation de temps de travail
particuliers qui peuvent être pratiqués par vos entreprises. Pour toute précision, il convient
de vous rapprocher de la Direction du Travail et/ou de conseils compétents en la matière.
I- EXERCICE D’UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE INDÉPENDANTE EN NOM PROPRE
OU EN SOCIÉTÉ
Entreprises françaises :
Les professionnels doivent être inscrits et immatriculés selon le cas au registre du commerce
et des sociétés, au répertoire des métiers ou au
registre des agents commerciaux.
Une déclaration d’existence de l’activité économique est également obligatoire auprès de
l’administration fiscale et des organismes de
protection sociale (URSSAF ou MSA).
Entreprises étrangères :
Toute entreprise étrangère qui effectue en
France une prestation de service, qui est redevable de la T.V.A. ou qui doit accomplir des obligations déclaratives fiscales, a pour obligation,
en vertu de l’article 289 A du Code Général des
Impôts, de se faire connaître auprès de l’administration fiscale française (Centre des impôts
des non-résidents (CINR) - TSA 10010 - 10 rue du
Centre 93465 Noisy-le- Grand Cedex - Tél. : (+33)
01 57 33 83 00 - Fax : (+33) 01 57 33 81 02 - ou (-33)
01 57 33 81 03 - E-mail : sip. nonresidents@dgfip.
finances.gouv.fr).
Par ailleurs, il incombe à chaque travailleur
indépendant établi à l’étranger, ainsi qu’à son
personnel salarié le cas échéant, de bénéficier
d’une couverture sociale valable sur le territoire
français.
Cette couverture sociale est prouvée soit par
la possession d’un certificat nominatif de détachement (délivré par l’organisme de sécurité
sociale du pays d’origine) soit par l’immatriculation temporaire à la sécurité sociale française
(URSSAF ou MSA).
Toutes les entreprises étrangères qui détachent
temporairement des salariés sur le territoire
français doivent effectuer une déclaration aux
services de l’Inspection du Travail avant le début
de leur prestation.
Elle est accompagnée de l’avis du comité d’entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel,
s’il en existe.
Le directeur régional des entreprises, de la
concurrence, de la consommation, du travail et
de l’emploi prend sa décision au vu d’un rapport
établi par l’inspecteur du travail et indiquant
notamment si la situation de l’entreprise requérante justifie le bénéfice de la dérogation. La
décision précise l’ampleur de la dérogation ainsi
que la durée pour laquelle elle est accordée ».
Il est à préciser que l’obtention de cette dérogation ne permettra en aucun cas de faire travailler
un même salarié plus de six jours dans la semaine (L 3132-1 du Code du Travail).
III- DURÉE MAXIMALE HEBDOMADAIRE DE
TRAVAIL
Aux termes des l’articles L 3121-36 et 3121-35 alinéa 1 du Code du Travail « la durée hebdomadaire
de travail calculée sur une période quelconque
de douze semaines consécutives ne peut dépasser quarante-quatre heures. Un décret pris
après conclusion d’une convention ou d’un accord collectif de branche peut prévoir que cette
durée hebdomadaire calculée sur une période
de douze semaines consécutives ne peut dépasser quarante-six heures. Au cours d’une même
semaine, la durée du travail ne peut dépasser
quarante-huit heures ». Les textes fixent donc
la durée maximale hebdomadaire de travail à 48
heures. Cependant, l’article L 3121-35 alinéa 2 de
ce même article précise que « en cas de circonstances exceptionnelles, certaines entreprises
peuvent être autorisées à dépasser pendant
une période limitée le plafond de quarante-huit
heures fixé au deuxième alinéa du présent article, sans toutefois que ce dépassement puisse
avoir pour effet de porter la durée du travail à
plus de soixante heures par semaine ».
Ainsi en tout état de cause la durée hebdomadaire de travail peut atteindre, en cas de
circonstances exceptionnelles et pour une période limitée, 60 heures mais seulement après
obtention d’une dérogation auprès de l’inspecteur du travail.
Conformément à l’article R 3121-23 du Code du
Travail :
« La dérogation à la durée maximale hebdomadaire absolue du travail prévue à l’article L.312135 est accordée par le directeur régional des
entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi. Elle ne peut
l’être qu’en cas de circonstance exceptionnelle
entrainant temporairement un surcroit extraordinaire de travail.
La demande de dérogation est adressée par
l’employeur à l’inspecteur du travail. Elle est assortie de justifications sur les circonstances exceptionnelles qui la motivent et précise la durée
pour laquelle la dérogation est sollicitée.
Inspection du Travail
DIRECCTE Auvergne
Unité territoriale du Puy-de-Dôme
Rue Pélissier
Cité Administrative - Bât. P
2ème étage bureau 218
63034 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1
Tél. : 04 73 41 22 00 – Fax : 04 73 41 22 40
Renseignements droit du travail :
Tél. : 04 73 41 22 20 – Fax : 04 73 41 21 96
E-mail : auver-ut63.renseignements-travail@
direccte.gouv.fr
Fermés les mercredis après-midi et vendredis
après-midi.
Pendant les vacances d’été 2016, le service sera
exceptionnellement fermé tous les après-midi
du lundi 11 juillet au vendredi 12 août 2016 inclus.
Contactez le 04 73 43 14 14 avant de vous déplacer.
Rappel législatif
II- EMPLOI DE SALARIÉS
Tout employeur doit, avant l’entrée en fonction
d’un salarié, effectuer une Déclaration Préalable
à l’Embauche auprès de l’URSSAF si l’entreprise
relève du régime général ou de la MSA s’il s’agit
d’une entreprise agricole (article L 1221-10 du
Code du Travail).
Le salarié reçoit de son employeur une copie de
la déclaration préalable à l’embauche ou de l’accusé de réception (R 1221-9 du code du travail).
L’emploi d’un salarié étranger, non communautaire, n’est possible que dans l’hypothèse où le
travailleur étranger est muni d’un titre officiel
délivré par l’Administration française, en cours
de validité, l’autorisant à exercer une activité
salariée en France (article L 8251-1 du Code du
Travail).
Le manquement volontaire à l’application de
l’une des prescriptions légales susvisées est
constitutif du délit de travail dissimulé ou de
délit d’emploi d’étrangers démunis de titre de
travail, prévus respectivement par les articles L
8221-3, L 8221-5 et L 8251-1 du Code du Travail.
Ces infractions sont passibles de peines d’emprisonnement de 3 à 5 ans et d’amendes de
45 000 € et 75 000 €.
Les étudiants élèves, de nationalités étrangères
(hors U.E.), doivent obligatoirement être en
possession d’une autorisation provisoire de travail (APT), délivrée par les Services de la Main
d’oeuvre Étrangère de la DIRECTTE du lieu de
résidence, et ce, dès le début de leur embauche.
29
Plan d’accès
au « Village de la restauration »
et plan des parkings
NORD
EST
Accès parking
exposants B
Entrée piétons exposants
PARKING
BUS &
PARKING
VISITEURS
P6
PARKING
VISITEURS
P6
PARKING
EXPOSANTS
4B
ENTRÉE
SORTIE
2
PARKING
EXPOSANTS
3A
Accès parking
exposants A
Accès piétons exposants*
Plan d’accès au « Village de la restauration » et plan des parkings
30
PARKING
VISITEURS
P2
ZÉNITH
PARKING
VISITEURS
P7
OUEST
P2
PARKING
VÉHICULES
D’ESSAI
PARKING
4B
«AFTER RESTO»
ENTRÉE
SORTIE
1
P2
PARKING
VISITEURS
P1
P1
PARKING
OFFICIEL
P1
P1
P1
SUD
<
Vers
Clermont-Fd,
Paris
A75
* Nouvel accès piétons EXPOSANTS
ouvert de 7h00 à 10h00 puis de 19h30
à 20h30 (portail E22)
Accès parking
« Véhicules d’essai »
* Nouvel accès piétons EXPOSANTS ouvert de 7h00 à 10h00 puis de 19h30 à 20h30
EXPOSANTS, POUR VOUS RENDRE AU VILLAGE DE LA RESTAURATION
À LA FERMETURE DE LA FOIRE, PLUSIEURS OPTIONS :
•Vous êtes garés sur le parking exposants A (côté Hall 3) : vous pouvez aller
vous garer sur le parking exposants B, en reprenant le rond-point EST en
direction du rond-point NORD ; puis vous empruntez la coursive piétonnière
jusqu’à l’entrée du Village de la restauration.
•Vous êtes garés sur le parking exposants B (côté Hall 2) : empruntez directement la coursive pietonnière, sans passer par la Grande place.
Vers
Issoire,
Montpellier
<
ACCÈS
LIVRAISON
PARKING
VISITEURS
P6
Plan d’accès à la foire internationale de Clermont-Cournon
ENTRÉE N°2
ENTRÉE
SORTIE
2
<D
Bord 2089
eaux
<D
978
Péri
gna
t
Plan d’accès en période de montage et de démontage
NORD
HALL 1 EQUIPEMENT DE LA MAISON ET DÉCORATION
PARKING
HALL 2 DÉMONSTRATION/BRICOLAGE
BUS &ŒUVRE/ÉNERGIES
SECOND
SALONexposants*
GOURMAND
Accès-piétons
ESPLANADE 2 MOTOCULTURE/NAUTISME
PARKING
VISITEURS
P6
PARKING
VISITEURS
P6
PARKING
EXPOSANTS
4B
* Nouvel accès piétons EXPOSANTS
ouvert de 7h00 à 10h00 puis de 19h30
à 20h30 (portail E22)
Accès parking
exposants A
P2
PARKING
VÉHICULES
D’ESSAI
PORTE 6
PARKING
VISITEURS
P2
ZÉNITH
ESPLANADE 3 VILLAGE
DE LA RESTAURATION
ENTRÉE
PORTE
SORTIE 1
1
HALL 1 INSTITUTIONNELS
ET GRANDE PLACE
PARKING
VISITEURS
P1
P1
PARKING
OFFICIEL
<
Vers
Clermont-Fd,
Paris
PORTE 5
PARKING
EXPOSANTS
3A
ESPLANADE 6
CAMPING-CAR/CARAVANING
PARKING
4B
«AFTER RESTO»
PARKING
VISITEURS
P7
OUEST
ENTRÉE
SORTIE
2
PORTE 2
Accès parking
exposants B
A75
Accès parking
« Véhicules d’essai »
P1
P2
P1
P1
SUD
Vers
Issoire,
Montpellier
<
ACCÈS
LIVRAISON
PARKING
VISITEURS
P6
EST
PORTE 4
HALL 3 ESCALES DU MONDE
LOISIRS/BIEN-ÊTRE/BEAUTÉ - PASS’TEMPS
ESPLANADE 4 SALON DE L’AUTO
ESPLANADE 5 VILLAGE DES ENFANTS
31
Document non contractuel - Au 8 juin 2016, sous réserve de modifications.
TOILETTES
POINT RENCONTRE
HALTE GARDERIE
POSTE DE SECOURS
SECRÉTARIAT
POINT
INFORMATIONS
SERVICES
ESPACE CHANGE BÉBÉ
POINT ARGENT
PLACE
DES
SPECTAC
LES
RÉGIE TECHNIQUE
ACCÈS PERSONNES
PMR
À MOBILITÉ RÉDUITE
SECRÉTARIAT
RT
LES ATELIERS
CULINAIRES
GOURMAND
CAFÉ
PMR
JARDINER
AU NATUREL
DIMANCHE 11 SEPTEMBRE
PLACE DES
DÉCOUVERTES
SECRÉTARIAT
RT
CABINET DE CURIOSITÉS
DU 13 AU 19 SEPTEMBRE
D.I.Y.*
ON
EXPOSITI
INES
MÉRICA
BELLES A
BEAUTÉ
MODE ET ÈNE
EN SC
ON
EXPOSITI ON
TI
DESTINA
CUBA
Au volant
dès 14 ans
* Do It Yourself,
ateliers participatifs
PMR
Foire internationale de Clermont-Cournon du 10 au 19 septembre 2016

guide de - Foire Internationale de Clermont

Transcription

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