LA SANTE PUBLIQUE EN BOURGOGNE

LA SANTE PUBLIQUE EN BOURGOGNE
I)
Les problèmes de santé publique en Bourgogne
L’espérance de vie en Bourgogne augmente à l’image de l’évolution nationale : elle
a atteint 82,7 ans pour les femmes et 75 ans pour les hommes (chiffres de 2001). Cette
progression, combinée à la diminution de la mortalité par maladie cardiovasculaire et par
cancer, ont pour conséquence un vieillissement de la population. Cette population âgée est
consommatrice de soin et cela augmente avec l’espérance de vie.
Les principaux problèmes de santé en Bourgogne :
-
La mortalité masculine par tumeur a progressé depuis les années 1990, elle est
aujourd’hui supérieure à la moyenne nationale et les départements de l’Yonne et de la
Nièvre sont plus touchés en Bourgogne par cette mortalité. Par ailleurs, on compte
20 500 hospitalisations motivées par un cancer (en 2002)
-
Les maladies liées au tabagisme (le cancer de la thyroïde, cancer des poumons, …)
sont toujours en progression chez les hommes et elles connaissent une forte
progression chez les femmes. On estime qu’il y a chaque année 1200 décès liés au
tabac en Bourgogne.
-
En ce qui concerne la mortalité par cardiopathie ischémique, la Bourgogne connaît
une fois encore un taux supérieur à la moyenne nationale et les départements
bourguignons particulièrement concernés sont l’Yonne, la Nièvre. Ce type de
mortalité constitue la première cause de décès chez les hommes comme chez les
femmes de la région.
-
Les suicides et accidents corporels sont nombreux en Bourgogne (supérieur à la
moyenne nationale) : on estime, par an, à 3600 le nombre d’hospitalisation suite à une
tentative de suicide.
-
La consommation excessive d’alcool est également un phénomène important et source
de maladies qui causerait 750 décès par an (surtout dans l’Yonne et la Saône-et-Loire).
-
La Bourgogne connaît un taux important de décès prématurés (avant 65 ans), en effet,
ceux-ci représentent 18% des décès de la région (25% chez les hommes et 18% chez
les femmes). Parmi ces décès, on estime que 39% sont dus à des cancers, 20% à des
morts brutales et 15% à des maladies cardiovasculaires.
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II)
Les offres de soin en Bourgogne
A) Hospitalisation et capacité d’accueil :
Au 1er janvier 2003, la Bourgogne comptait 100 établissements de santé dont 20 sites
d’urgence, 25 hôpitaux locaux et 6 maisons médicales.
Les différents établissements de santé de Bourgogne offrent 13 800 lits en
hospitalisation complète, ou hospitalisation avec hébergement du patient, soit 3% des lits
existant en France métropolitaine (la population bourguignonne représente 2.7% de la
population française métropolitaine) et 951 places en hospitalisation partielle, ou soin de
jour/de nuit (soit 2,7% des places de France métropolitaine). Par rapport à 2002 , et
conformément au Plan Régional de Santé Publique, le nombre de lits en hospitalisation
complète a été réduit (car excédentaire) et les places en hospitalisation partielle ont augmenté.
En parallèle, d’autres techniques ont accru telle la chirurgie ambulatoire ( + 23,6% ).
Les hospitalisations court séjour ou MCO (Médecine, Chirurgie, Obstétrique)
s’effectuent majoritairement en hospitalisation complète (97%) et dans le secteur public à
69% (surtout en gynécologie : 77% et médecine : 83%).
En psychiatrie, il est plus fréquent de recourir à des hospitalisations partielles même
si elles demeurent minoritaires (38%).
Pour l’hébergement des personnes âgées, la région est mieux équipée que la
moyenne nationale, en effet elle dispose de 25 700 places et logements en hébergement.
Enfin il existe 86 services de soins infirmiers à domicile, ou SSIAD, en Bourgogne
soit 2 477 places.
Etablissements de santé
Médecine
Chirurgie
Gynécologie obstétrique
Soins de suite
dont réadaptation
fonctionnelle
Psychiatrie générale
adultes
Psychiatrie infanto juvénile
Lits et places en Densité Côte Densité
Densité France
Côte d’Or
d’Or
Bourgogne
métropolitaine
1 429
2.8
2.4
970
1.9
1.8
214
0.4
0.4
2.1
1.7
0.4
700
1.4
1.5
1.6
299
675
0.6
1.3
0.4
1.4
0.5
1.3
134
1.3
1
0.8
Source : CPAM de Côte d’Or
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B) Personnel de santé
Personnel non médical et sages-femmes en 2003 :
Le personnel non médical est composé de 27 498 personnes et se subdivise en
personnel de soin et personnel hors service de soin. A cela, il faut ajouter les 353 sagesfemmes exerçant en Bourgogne.
En ce qui concerne le personnel de soin comprend les 353 sages-femmes et 19 508
personnes qui regroupent différentes catégories de personnel :
- des infirmiers non spécialisés (37%)
- des aides soignants (32%)
- des agents de service hospitalier (19%)
- d’encadrement du personnel soignant (41%).
Le personnel hors service de soin compte 7 990 personnes dont :
- 42% de personnel technique et ouvrier
- 37% de personnel administratif hors direction
- 7% de personnel de laboratoire
- 3% de personnel de direction.
Certaines catégories de personnel sont majoritairement présentes dans le secteur
public comme les sages-femmes (81%), le personnel de laboratoire (96%), les assistants des
services sociaux (93%), les psychologues (92%) et le personnel de direction (58%).
Personnel médical :
La Bourgogne est sous dotée en personnel médical, par exemple, 20% des postes de
praticiens hospitaliers sont vacants.
68% des médecins bourguignons exercent de manière libérale (soit 1 677 médecins
libéraux), mais la région demeure en sous-effectif par rapport à la moyenne nationale où on
compte 114 médecins pour 100 000 habitants, la Bourgogne n’en compte que 104.
Il en va de même pour les spécialistes qui exercent à 50% en tant que médecin
libéral (soit 1070 médecins) et la région est encore une fois en dessous de la moyenne
nationale : 67 spécialistes pour 100 000 habitants contre 88.
Par ailleurs, il existe de grandes disparités entre les différents départements
bourguignons : la Côte d’Or et la Saône-et-Loire sont mieux servies que l’Yonne et la Nièvre.
Densité en professionnels de santé libéraux pour 100 000 habitants au 1er janvier 2003
Médecins généralistes
Infirmiers diplômés
d’Etat
Masseurskinésithérapeutes
France
Bourgogne Côte
Nièvre Saône-etYonne
métropolitaine
d’Or
Loire
114
104
119
97
97
97
100
84
82
60
94
88
75
59
71
51
55
53
Source : DRASS Bourgogne Statiss
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Densité en médecins spécialistes pour 100 000 habitants au 1er janvier 2003
France
métropolitaine
Ensemble
Gynécologues
obstétriciens
Radiologues
Anesthésistes
réanimateurs
Chirurgiens généraux
Psychiatres
Bourgogne Côte
Nièvre Saône-etYonne
d’Or
Loire
165
129
178
101
114
100
8.7
7.2
8.3
7.6
6.6
6
12.5
17
10.1
12.8
13.6
18.9
9.4
8.5
8.9
11.1
7.2
9.2
7.9
7.2
9.3
7.6
5.5
6.3
22.7
16.3
20.7
11.7
14.6
15.5
Source : DRASS Bourgogne Statiss
A la rentrée 2003, 172.4 infirmières et 50.4 médecins scolaires (en équivalent
temps plein) sont répartis à travers les écoles bourguignonnes, soit une infirmière pour 1 720
élèves (contre 1 pour 1 844 au niveau national) et un médecin pour 5 880 élèves (contre 1
pour 5 680 au niveau national).
Pour la médecine du travail, la région dispose de 300 personnes réparties dans 10
services interentreprises et 24 services d’entreprise. Plus précisément, il existe 150 médecins
pour 350 000 salariés (soit 2 370 salariés par médecin).
Perspectives en matière de personnel de santé :
La situation actuelle en matière de personnel de santé amène des interrogations
quant au renouvellement futur, notamment dans les dix ans à venir. En effet, au 1er janvier
2003, 13% des généralistes bourguignons étaient âgés de 55 ans ou plus et 70% d’entre eux
avaient entre 40 et 54 ans.
Par ailleurs, les médecins privilégient comme critère d’établissement la possibilité
d’emploi pour le conjoint, la proximité des écoles pour les enfants et ils recherchent à
effectuer un nombre réduit de garde.
Il en va de même pour les infirmiers libéraux (10.5% d’entre eux sont âgés de
55ans ou plus et 57% ont entre 40 et 54 ans) et les masseurs-kinésithérapeutes (19% ont 55
ans ou plus et 40.2% entre 40 et 54 ans).
III) La nouvelle politique de santé
Au niveau national, cinq plans stratégiques en matière de santé ont été définis et
relayés par l’agence régionale d’hospitalisation :
1) Plan national de lutte contre le cancer,
2) Plan national de lutte pour limiter l’impact sur la santé de la violence, des
comportements à risque et des conduites additives,
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3) Plan national de lutte pour limiter l’impact sur la santé des facteurs de
l’environnement,
4) Plan national de lutte pour améliorer la qualité de vie des personnes atteintes de
maladies chroniques,
5) Plan national pour améliorer la prise en charge des maladies rares.
En août 2004, deux lois sont venues modifier les règles de santé publique dans le
sens d’une régionalisation.
Tout d’abord, la loi du 09 août 2004 relative à la politique de santé publique
prévoit que le représentant de l’Etat dans la région, après avis de la conférence régionale de
santé, établit un Plan Régional de Santé Publique (PRSP).
Par ce texte, différents articles du code de santé publique ont été modifiés dans le but
de donner plus d’importance aux régions notamment en matière de prévention ou plan
d’action.
La loi du 09 août 2004 instaure la conférence régionale de santé qui doit
« contribuer à la définition et l’évaluation des objectifs régionaux de santé publique », la
conférence a un rôle consultatif et de proposition sur les programmes du PRSP (article L.
1411-12 code de santé publique).
La composition de la conférence est précisée à l’article L. 1411-13 du même code,
elle regroupe « des représentants des collectivités territoriales, des organismes d’assurance
obligatoire et complémentaire, des malades et usagers du système de santé, des professionnels
du champ sanitaire et social, des institutions et établissements sanitaires et sociaux, de
l’observatoire régional de la santé, des représentants du comité régional de l’organisation
sociale et médico-sociale, des représentants des comités régionaux d’éducation pour la santé
ainsi que des personnalités qualifiées ». Ces membres sont nommés par arrêté préfectoral.
Le Conseil régional peut, par ce texte, définir des objectifs particuliers en matière de
santé en supplément du PRSP. Ceux-ci doivent avoir un lien avec la région, le conseil doit
élaborer et mettre en œuvre les actions correspondant aux objectifs fixés par lui et en
informer le représentant de l’Etat (article L 1424-1 code la santé publique).
En suite, la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a
créé de nouvelles compétences pour la région en matière de santé publique.
Ce texte prévoit la possibilité pour les régions qui en font la demande, sous réserve
d’acceptation par décret, de participer au financement et à la réalisation d’équipements
sanitaires à titre d’expérimentation pour une durée de quatre ans. (Article 70 de la loi)
Dans les régions autorisées par décret, une convention doit être signée entre le
président du conseil régional et le directeur de l’ARH, après avis de la commission
exécutive de l’ARH et délibération du conseil régional. La convention fixe les modalités de
participation de la région au financement des équipements sanitaires.
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Suite à la signature de la convention, deux représentants de la région sont amenés à
siéger dans la commission exécutive de l’ARH avec voix consultative. Ces représentants
sont désignés au sein du conseil régional au scrutin de liste à la représentation
proportionnelle à la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.
Les régions concernées par cette expérimentation doivent présenter leurs observations
afin que le Gouvernement adresse au Parlement un rapport d’évaluation.
La loi du 13 août permet également aux collectivités territoriales d’agir en faveur des
plans de lutte ou de plans de prévention nationaux aux côtés de l’Etat par la signature de
conventions dont le contenu varie légèrement selon le plan concerné. Les domaines visés par
ce texte sont les vaccinations (article L. 3111-11 code de santé publique), la lèpre et la
tuberculose (article L. 3112-2), la vaccination, le suivi médical et la délivrance de
médicaments (art. L. 3112-3), le VIH et les MST (art. L. 3121-1 et art L. 3121-2-1).
Par ce texte, la région acquiert de nouvelles compétence se matière de formation de
professionnels de santé : infirmiers, infirmiers spécialisés, auxiliaires de puériculture,
aides-soignants, techniciens de laboratoire d’analyse de biologie médicale, sages-femmes,
préparateurs en pharmacie hospitalière (art. L. 4383-1 et suivants du code de santé
publique).
Le conseil régional a un rôle consultatif dans la fixation du nombre d’élèves ou
étudiants dans les différentes écoles et il les répartit entre les différents instituts de formation
(art. L. 4383-2).
Le président du conseil régional autorise (après avis du représentant de l’Etat) la
création d’une école ou d’un institut de formation d’aides soignants, auxiliaires de
puériculture, ambulanciers, techniciens de laboratoire. Les directeurs de ces établissements
sont agréés par le président de la région après avis du représentant de l’Etat (art. L. 4383-3
code santé de publique).
Cet article est applicable aux instituts de formation en soin infirmier d’après l’article
L. 4311-7 du même code.
La région peut attribuer des aides financières aux élèves et étudiants de ces
établissements, aides dont les conditions d’attribution et la nature et le niveau seront fixés par
délibérations du conseil régional. La loi précise toutefois que ces aides ne peuvent être
soumises à une condition de résidence (art. L.4383-5 code santé publique).
La région a la charge du fonctionnement et de l’équipement des établissements
visés à l’article L. 4383-3 quand ils sont publics, ce n’est qu’une faculté quand il s’agit
d’établissements privés. La subvention de fonctionnement est attribuée annuellement et
versée à l’organisme gérant l’établissement de formation. (art. L. 4383-5 alinéas1 et 2)
Si l’école ou l’institut relève d’un établissement public, celui-ci conclut une
convention avec la région qui fixe le nombre d’élèves, les agréments et autorisations de
l’article L. 4383-3 et la participation de la région au financement du fonctionnement et de
l’équipement de l’école ou institut. (art. L. 4383-5 alinéa 4)
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En ce qui concerne les sages-femmes, les articles L. 4151-7 et suivants transfèrent à
la région les compétences en matière d’agrément des écoles de formation, d’attribution
possible d’aides aux étudiants inscrits dans les écoles de sages-femmes (dans les mêmes
conditions que pour les autres établissements de formation). De même, la région a la charge
du fonctionnement et de l’équipement de ces écoles avec des modalités identiques à celles
des autres instituts et écoles de formation.
Enfin, l’article L. 4244-1 du code de la santé publique a été modifié de manière à
attribuer à la région «la charge du fonctionnement et de l’équipement des centres de
formation des préparateurs en pharmacie hospitalière dans les conditions prévues à
l’article L. 4383-5. »
De plus, en ce qui concerne cette formation, il est précisé que« la région est substituée
à l’Etat dans les droits et obligations relatifs au fonctionnement et à l’équipement des
écoles de formation et instituts privés. »
Application en Bourgogne : le PRSP
Le plan régional de santé publique est valable pour quatre ans conformément à la loi
du 9 août 2004. En Bourgogne, un pré projet a établi sept buts et vingt-six objectifs
généraux.
BUT 1 : lutter contre les déterminants comportementaux défavorables à la santé de
l’individu.
BUT 2 : améliorer les facteurs de l’environnement, cause de dégradation de santé des
populations.
BUT 3 : améliorer la prévention, le dépistage et le suivi des pathologies chroniques et
des causes de handicap et d’incapacité.
BUT 4 : améliorer la prévention, le dépistage et la prise en charge de la souffrance
psychique des individus.
BUT 5 : construire l’outil de la connaissance permettant d’inscrire la politique de
santé dans la durée.
BUT 6 : construire le service public régional d’éducation pour la santé.
BUT 7 : alerte et gestion des situations d’urgence sanitaire.
Au niveau sanitaire, la Bourgogne est divisée en six territoires de coopération : le
sud Saône-et-Loire, le nord Saône-et-Loire, le Nivernais, le nord Icaunais, le sud Icaunais, le
Côte d’orien ( et la Bourgogne centrale).
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Dans chacun de ces territoires, trois niveaux de soin doivent être présents :
1) les hôpitaux médicaux et les maisons médicalisées :
Ce premier niveau doit contenir différentes catégories de soin qui sont les soins
primaires, soins de suite ainsi que certaines urgences. De plus, ces établissements doivent
permettre des consultations avancées en spécialité médical, chirurgicale, obstétricale.
2) les centres hospitaliers :
Ce niveau regroupe des établissements mieux équipés avec notamment l’existence
d’un plateau technique assurant des prestations minimales en chirurgie et
obstétrique. Ces établissements se caractérisent par une obligation de continuité et
l’existence de services polyvalents.
3) les centres hospitaliers et / ou les cliniques privées :
Les établissements de niveau trois doivent assurer les urgences 24 heures sur 24, ils
doivent être équipés d’un plateau technique performant et adéquate en médecine,
chirurgie, obstétrique et réanimation.
Par ailleurs, il existe un niveau quatre, très spécialisé, qui correspond au niveau
territorial à un territoire régional ou interrégional.
Pour chacun des six territoires, il doit exister un site pivot et chaque projet
d’organisation d’établissement doit s’inscrire dans le projet global du territoire afin d’assurer
une certaine cohérence.
SOURCES
Sites Internet :
DRASS de Bourgogne
ARH de Bourgogne
URCAM de Bourgogne
Etudes et publications :
Synthèse pour la Bourgogne (DRASS de Bourgogne)
Les établissements de santé en 2003 (étude SAE, DRASS de Bourgogne)
Région Bourgogne/ Santé publique et établissement de soins
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