Edition du 1er au 15 juin 2008 - L`Etat en Alsace et dans le Bas-Rhin

Edition du 1er au 15 juin 2008
PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
Edition du 1er au 15 juin 2008
SANTÉ
ARH 239/2008 Modifiant l’arrêté n°2006/01 en date du 6 janvier 2006 fixant la composition nominative de la
Conférence Sanitaire du Territoire n°1 de la région Alsace
ARH 245/2008 Modifiant l’arrêté n°2006/02 en date du 6 janvier 2006 fixant la composition nominative de la
Conférence Sanitaire du Territoire n°2 de la région Alsace
ARH 246/2008 Modifiant l’arrêté n°2006/03 en date du 6 janvier 2006 fixant la composition nominative de la
Conférence Sanitaire du Territoire n°3 de la région Alsace
ARH 255/2008 prenant acte de la fermeture de l’unité de soins de longue durée de la Maison de retraite du Sacré
Cœur à DAUENDORF
EMPLOI – FORMATION
DRTEFP 86/2008 Portant modification de l'arrêté du 24 mai 2004 et du 23 novembre 2006 et portant désignation
des membres du Comité de Coordination régional de l'emploi et de la formation professionnelle de la Région Alsace
DRTEFP 87/2008 Portant modification de l'arrêté du 13 juillet 2004 et du 23 novembre 2006 et portant désignation
des membres de la Commission Régionale de l'emploi et de la formation professionnelle de la Région Alsace
DRTEFP 88/2008 Portant modification de l'arrêté du 13 septembre 2004 et du 30 janvier 2007 portant désignation
des membres du Comité Régional Consultatif de l'A.F.P.A. de la région Alsace
DIVERS
Conseil de Discipline de Recours pour la région Alsace
85/2008 Relatif à la composition du Conseil Académique de l'Education Nationale de Strasbourg
ARRÊTÉ N° 2008/ 239 DU 30 mai 2008
MODIFIANT L’ARRETÉ N° 2006/01 EN DATE DU 6 JANVIER 2006 FIXANT LA
COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFÉRENCE SANITAIRE DU TERRITOIRE
N° 1 DE LA RÉGION ALSACE
LE DIRECTEUR DE L’AGENCE RÉGIONALE
DE L’HOSPITALISATION D’ALSACE
VU
le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131-1 à L 6131-3 et
R 6131-1 à R 6131-7 ;
VU
l’arrêté ARH n° 2005/14 du 14 avril 2005 fixant les limites des territoires de
santé de la région Alsace ;
VU
l’arrêté ARH n° 2005/426 du 19 octobre 2005 fixant le ressort territorial et la
composition des conférences sanitaires de la région Alsace ;
VU
l’arrêté ARH n° 2006/ 01 du 6 janvier 2006 modifié fixant la composition
nominative de la conférence sanitaire du territoire de santé n° 1 de la région
Alsace ;
VU
la désignation formulée par le conseil général du Bas-Rhin ;
SUR PROPOSITION du Directeur régional des affaires sanitaires et sociales ;
ARRÊTE
ARTICLE 1er :
L'arrêté ARH n° 2006/01 en date du 6 janvier 2006 susvisé est modifié comme
suit :
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2. Au titre des élus :
Au titre du Conseil général du Bas-Rhin
- M. Bernard INGWILLER, en remplacement de M. Emile BLESSIG
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------./..
GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC CONSTITUE ENTRE L’ÉTAT ET L’ASSURANCE MALADIE
22 rue de l’Université BP 90 119 • F-67000 Strasbourg • téléphone 03 90 22 98 22 •
télécopie 03 90 22 98 00
courriel [email protected] •siteInternethttp://www.parhtage.sante.fr
-2-
ARTICLE 2 :
Le Directeur de l’agence régionale de l’hospitalisation d’Alsace, le Directeur
régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace et la Directrice
départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la région Alsace.
Fait à STRASBOURG, le 30 mai 2008
Le Directeur
de l’agence régionale de l’hospitalisation
Pour le Directeur de l’agence
Le Directeur adjoint
signé
Pascal MATHIS
ARRÊTÉ N° 2008/ 245 DU 4 JUIN 2008
MODIFIANT L’ARRÊTÉ N° 2006/02 EN DATE DU 6 JANVIER 2006 FIXANT LA
COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFÉRENCE SANITAIRE DU TERRITOIRE
N° 2 DE LA RÉGION ALSACE
LE DIRECTEUR DE L’AGENCE RÉGIONALE
DE L’HOSPITALISATION D’ALSACE
VU
le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131-1 à L 6131-3 et
R 6131-1 à R 6131-7 ;
VU
l’arrêté ARH n°2005/14 du 14 avril 2005 fixant les limites des territoires de
santé de la région Alsace
VU
l’arrêté ARH n° 2005/426 du 19 octobre 2005 fixant le ressort territorial et la
composition des conférences sanitaires de la région Alsace ;
VU
l’arrêté n°2006/02 du 6 janvier 2006 modifié fixant la composition nominative
de la conférence sanitaire du territoire n°2 de la région Alsace ;
VU
les désignations et propositions formulées ;
SUR PROPOSITION du Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales ;
ARRÊTE
ARTICLE 1er :
L'arrêté ARH n°2006/02 en date du 6 janvier 2006 susvisé est modifié comme
suit :
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2. Au titre des élus :
Au titre des maires des communes :
- M. Michel HERR, maire de ROSHEIM, en remplacement de M. Jean-Paul BELLER
./..
GROUPEMENT
D’INTERET
PUBLIC
CONSTITUE
ENTRE
L’ÉTAT
ET
L’ASSURANCE
MALADIE
22 R U E D E L ’U N I V E R S I T E BP 90 119 • F-67000 S T R A S B O U R G • T E L E P H O N E 03 90 22 98 22 •
T E L E C O P I E 03 90 22 98 00
courriel [email protected] • site Internet http://www.parhtage.sante.fr
-2-
-
M. Roland RIES, maire de STRASBOURG, en remplacement de Mme Fabienne
KELLER
M. Raphaël NISAND, maire de SCHILTIGHEIM, en remplacement de M. Alfred
MULLER
M. Jean-Marc WILLER, maire d’ERSTEIN, en remplacement de M. Théo SCHNEE
Au titre des présidents de communautés de communes regroupant des communes situées en tout
ou partie dans le ressort territorial de la conférence :
M. Jacques BIGOT, président de la communauté urbaine de STRASBOURG, en remplacement
de M. Robert GROSSMANN
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ARTICLE 2 :
Le Directeur de l’agence régionale de l’hospitalisation, le Directeur régional
des affaires sanitaires et sociales d'Alsace et la Directrice départementale des
affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la région Alsace.
Fait à STRASBOURG, le 4 juin 2008
Le Directeur
de l’agence régionale de l’hospitalisation
signé
André Aoun
ARRÊTÉ N° 2008/ 246 DU 4 JUIN 2008
MODIFIANT L’ARRÊTÉ N° 2006/ 03 EN DATE DU 6 JANVIER 2006 FIXANT LA
COMPOSITION NOMINATIVE DE LA CONFÉRENCE SANITAIRE DU TERRITOIRE
N° 3 DE LA RÉGION ALSACE
LE DIRECTEUR DE L’AGENCE RÉGIONALE
DE L’HOSPITALISATION D’ALSACE
VU
le code de la santé publique, et notamment ses articles L 6131-1 à L 6131-3 et
R 6131-1 à R 6131-7 ;
VU
l’arrêté ARH n°2005/14 du 14 avril 2005 fixant les limites des territoires de
santé de la région Alsace
VU
l’arrêté ARH n° 2005/426 du 19 octobre 2005 fixant le ressort territorial et la
composition des conférences sanitaires de la région Alsace ;
VU
l’arrêté ARH n°2006/03 du 6 janvier 2006 modifié fixant la composition
nominative de la conférence sanitaire du territoire n°3 de la région Alsace ;
VU
les désignations et propositions formulées ;
SUR PROPOSITION du Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales ;
ARRÊTE
ARTICLE 1er :
L'arrêté ARH n°2006/03 en date du 6 janvier 2006 susvisé est modifié et
complété comme suit :
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2.
Au titre des élus :
Au titre des maires de communes situées en tout ou partie dans le ressort territorial de la
conférence sanitaire n° 3 et sur laquelle est implanté un établissement de santé :
./..
GROUPEMENT
D’INTERET
PUBLIC
CONSTITUE
ENTRE
L’ÉTAT
ET
L’ASSURANCE
MALADIE
22 R U E D E L ’U N I V E R S I T E BP 90 119 • F-67000 S T R A S B O U R G • T E L E P H O N E 03 90 22 98 22 •
T E L E C O P I E 03 90 22 98 00
courriel [email protected] • site Internet http://www.parhtage.sante.fr
-2-
M. Frédéric PFLIEGERSDOERFFER, maire de MARCKOLSHEIM, en remplacement
de M. Léon SIEGEL
M. André WETZEL, maire de BENFELD, en remplacement de M. Robert LUSTIG
Au titre des présidents de communautés de communes regroupant des communes situées en tout
ou partie dans le ressort territorial de la conférence :
- M. Michel KOCHER, président de la communauté de communes de BENFELD et environs, en
remplacement de Mme Esther SITTLER
ARTICLE 2 :
Le Directeur de l’agence régionale de l’hospitalisation, le Directeur régional
des affaires sanitaires et sociales d'Alsace et les Directeurs départementaux
des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin et du Haut-Rhin sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la région Alsace.
Fait à STRASBOURG, le 4 juin 2008
Le Directeur
de l’agence régionale de l’hospitalisation
signé
André Aoun
ARRÊTÉ
N° 2008 / 255 EN DATE DU 5 JUIN 2008
prenant acte de la fermeture de l’unité de soins de longue durée de la Maison de retraite
du Sacré Cœur à DAUENDORF
LE DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE
DE L’HOSPITALISATION D’ALSACE
VU
le code de la santé publique et notamment son article L 6115-3 ;
VU
l’arrêté conjoint de M. le Préfet du Bas-Rhin et de M. le Président du conseil
général du Bas-Rhin en date du 22 mai 2008 portant autorisation de
transformation de l’unité de soins de longue durée « Le Sacré Cœur » sise à
DAUENDORF en établissement médico-social hébergeant des personnes
âgées dépendantes de 30 lits ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 -
L’autorisation d’exercer l’activité de soins de longue durée est retirée à la
Maison de retraite du Sacré Cœur à DAUENDORF à compter du 1er janvier
2008.
ARTICLE 2 -
Le Directeur de l’agence régionale de l’hospitalisation d’Alsace, le Directeur
régional des affaires sanitaires et sociales d’Alsace et la Directrice
départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la région Alsace et du département du
Bas-Rhin.
Pour le Directeur de l’agence régionale
de l’hospitalisation,
Le Directeur adjoint
signé
Pascal MATHIS
Groupement d’intérêt public constitué entre l’État et l’assurance maladie
22 rue de l’Université BP 90 119 • F-67000 Strasbourg • téléphone 03 90 22 98 22 • télécopie 03 90 22 98 00
courriel [email protected] • site Internet http://www.parhtage.sante.fr
Conseil de Discipline de Recours
pour la Région ALSACE
1. Représentants des autorités territoriales :
MEMBRES TITULAIRES
MEMBRES SUPPLEANTS
a) Conseillers régionaux d’Alsace
Monsieur Justin VOGEL
Madame Marie-Reine FISCHER
b) Conseillers généraux du Bas-Rhin
Monsieur Frédéric BIERRY
Monsieur Jean-Laurent VONAU
c) Conseillers généraux du Haut-Rhin
Monsieur Guy DAESSLE
Monsieur Pierre VOGT
d) Maires de villes de + de 20 000 habitants
Monsieur Philippe MAITREAU
Adjoint au Maire de MULHOUSE
Monsieur Claude FROEHLY
Adjoint au Maire d’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Madame Elisabeth RAMEL
Conseillère municipale à la CUS
Monsieur Jean-Jacques WEISS
Adjoint au Maire de COLMAR
Monsieur Yves BOURGAREL
Adjoint au Maire de SCHILTIGHEIM
Monsieur Daniel CLAUSS
Conseiller municipal de HAGUENAU
e) Maires de communes de – de 20 000 habitants
Monsieur Eric KLETHI
Maire de BOOFZHEIM
Madame Brigitte CONUECAR
Maire de ROTT
Monsieur Jean-Luc FRECHARD
Maire de ROMBACH-LE-FRANC
Monsieur Emile OTTMANN
Maire de ZIMMERBACH
Monsieur Bernard TRITSCH
Maire de VILLAGE-NEUF
Monsieur Hugues KRAEMER
Maire de SELTZ
2. Représentants du personnel :
MEMBRES TITULAIRES
André HENCK,
contrôleur de travaux à la C.U.S.
Michel KELLER,
contrôleur de travaux en chef à la C.U.S.
Jean-Claude HUARD
adjoint administratif principal de 2ème classe à CUS
h bit t
Eliane ZEINDLER
Puéricultrice de cadre supérieur au Conseil Général
du Bas-Rhin
MEMBRES SUPPLEANTS
Bertrand BLINDAUER,
adjoint technique principal de 2ème classe à la C.U.S.
Marcel JACQUOT,
technicien supérieur principal à la C.U.S.
Francis GEORGE,
Adjoint technique de 1ère classe à la Mairie de
MULHOUSE
Pascale MUNCH,
Rédacteur territorial à la Mairie de Wittenheim
Christian HOMMEL
rédacteur principal à la C.U.S.
Sven BACHERT,
Attaché territorial au SIVOM du Canton de
Wi
h i
Patrick HEIT,
agent de maîtrise principal à la C.U.S.
Edgard MARCHAND,
Attaché territorial à la Mairie de Saint-Louis
Alain MAZEAU,
assistant de conservation du patrimoine de 1ère classe
au Conseil Général du Bas-Rhin
Richard CHALOT,
ingénieur territorial à la C.U.S.
Patrice VAGNER,
Ingénieur en chef de classe exceptionnelle à la C.U.S.
Nathalie KELHETTER,
Rédacteur territorial
au Conseil Général du Bas-Rhin
Pierre SCHNEIDER,
attaché principal à la Mairie de Hoenheim
Jean-Marie MERCKLING
attaché principal à la Mairie de ROUFFACH
CENTRE DE GESTION 67 y 12 avenue Robert Schuman y B.P. 51024 y 67381 LINGOLSHEIM CEDEX 03.88.10.34.64
23 mai 2008
ARRETE PREFECTORAL N° 2008/85
EN DATE DU 4 JUIN 2008
RELATIF A LA COMPOSITION DU CONSEIL ACADEMIQUE
DE L’EDUCATION NATIONALE DE STRASBOURG
LE PREFET DE LA REGION ALSACE
PREFET DU BAS-RHIN
VU
le Code de l’Education, notamment ses articles R 234-1 à R 234-7 ;
VU
la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983, complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983
relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les
régions et l’Etat ;
VU
l’arrêté préfectoral du 29 septembre 2006 portant renouvellement des membres du
Conseil Académique de l’Education Nationale ;
VU
les désignations des représentants des collectivités territoriales faites par le Conseil
Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, l’Association des Maires du
Bas-Rhin, l’Association des Maires du Haut-Rhin et la Communauté Urbaine de
Strasbourg ;
ARRÊTE:
ARTICLE 1ER : Le Conseil Académique de l’Education Nationale, coprésidé par le Préfet de
la Région Alsace et le Président du Conseil Régional d’Alsace, comprend les membres
suivants :
…/…
2
I
- REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (24 MEMBRES)
TITULAIRES
Conseil Régional d’Alsace
M. Adrien ZELLER
M. Bernard STOESSEL
Mme Martine CALDEROLI-LOTZ
Mme Catherine ZUBER
Mme Marie-Reine FISCHER
M. Xavier CODDERENS
M. Jean-Pierre BAEUMLER
M. Jacques FERNIQUE
Conseil Général du Bas- M. Marcel BAUER
Rhin
M. Pierre BERTRAND
M. Jean-Philippe MAURER
M. Jean-Paul WIRTH
Conseil Général du Haut- M. Eric STRAUMANN
Rhin
M. Pierre GSELL
M. Dominique DIRRIG
M. Daniel WEBER
Associations des Maires du M. Yves BELLER
Bas-Rhin et du Haut-Rhin M. Robert ENGEL
M. Claude KERN
M. Gaston DANN
M. Jean-Marie FREUDENBERGER
M. Henri HOFF
M. Jean-Pierre TOUCAS
Communauté Urbaine de Mme Nicole DREYER
Strasbourg
II
SUPPLEANTS
M. Jean-Jacques FRITZ
Mme Chrysanthe CAMILO
M. Philippe BIES
M. André KLEIN-MOSSER
M. Denis LIEB
M. Jean-Laurent VONAU
M. Pierre BIHL
M. Christian CHATON
M. Jean-Luc REITZER
M. Frédéric STRIBY
Mme Danielle BUCHI
M. Hugues KRAEMER
M. Etienne WOLF
M. Adrien BERTHIER
M. Jean-Bernard FORESTIER
M. Daniel DIETMANN
M. Jean-Pierre PELTIER
M. Paul MEYER
- REPRESENTANTS DES PERSONNELS TITULAIRES (24 MEMBRES)
1) Représentants des personnels titulaires des services administratifs et des
établissements d’enseignement et de formation des premier et second degrés
relevant du Ministère de l’Education Nationale
U.N.S.A.
S.G.E.N.-C.F.D.T.
F.S.U.
F.O.
C.S.E.N.
F.A.E.N.
M. Marc COUGET
M. Michel JACQUOT
M. Bernard ZOELLER
M. Yves EHRMANN
M. Henri SCHREINER
M. François GUYON
M. Roland HARLAUX
M. Albert RITZENTHALER
M. Philippe LOCHU
M. Joseph SIMEONI
M. Raymond BAHL
Mme Marjolaine BAUTZ
M. Jean-Claude SCHMITT
M. André BASTIAN
M. Alain HANSEN
Mme Anne RHEINE
Mme Sylviane NAPOLI
Mme Béatrice ENOCH
Mme Anita WUND
M. Pascal KITTEL
M. Jean-Claude ANDRE
Mme Angèle PETER
Mme Mireille DESPLATS
Mme Martine MONTEILLET
Mme Monique PARTY
Mme Dominique PERRIN
M. Thierry THIBAUT
M. Jacques LANGLOIS
M. Alain MEYER
Mme Nadine CORRE
…/…
3
TITULAIRES
SUPPLEANTS
2) Représentants des personnels titulaires de l’Enseignement Agricole
S.N.E.T.A.P.-F.S.U.
M. Marcel KIRSTETTER
M. Philippe DELAGE
M. François POSTEL
M. Mohamed-Néjib AMARA
3) Représentants des personnels titulaires de l’Enseignement Supérieur
C.F.D.T. - S.G.E.N.
U.N.S.A. - Education
S.N.P.R.E.S.S. - F.O.
C.G.T.- F.E.R.C.- C.G.T.
M.
M.
M.
M.
Gérard POILLERAT
Jacques STEGER
Hubert WITHECHURCH
Denis MOISSIN
M. Guy TCHIBOZO
M. Patrick BARTH
M. Jacky GASSERT
M. Joël ALLAIN
4) Représentants des personnels titulaires des Universités (Présidents et Directeurs)
M. Alain BRILLARD
M. Michel HERR
Mme Marie-Christine CRETON
III
Mme Florence BENOIT-ROHMER
M. Bernard MICHON
M. Alain BERETZ
- REPRESENTANTS DES USAGERS (24 MEMBRES)
1) Représentants des parents d’élèves des établissements relevant du Ministère de
l’Education Nationale
F.C.P.E.
P.E.E.P.
A.P.E.P.A.
Mme Sylviane FABRE
M. Daniel LANDER
Mme Cécile GIRARD
Mme Isabelle TRABAND
Mme Anne DEHESTRU
Mme Nathalie BARBARAS
Mme Odile UHLRICH-MALLET
Mme Florence CLAUDEPIERRE
Mme Isabelle KLEM
M. Philippe DERRIEN
Mme Christine ENFRIN
Mme Sylvie MOUSSALLI
Mme Sylvette GARRIGOU
M. Thierry LOTH
2) Représentants des parents d’élèves des établissements d’enseignement agricole
P.E.E.P.
M. Thierry TREMEL
M. Yves KAUFFMANN
3) Représentants des Etudiants
A.F.G.E.S.
M. Maximilien CARTIER
M. Thierry OBERLIN
M. Aurélien SALVINI
Mlle Magali WIRLY
M. Yannick SCHMITT
Mlle Florence DANNER
Mme Nathalie KOWES GAST
M. Raymond RUCK
M. Jean-Pierre GROSS
Mme Emmanuelle
VIERLING-KOVAR
M. André GROSHANS
M. Michel PFLUMIO
M. Bernard MARX
4) Représentants des Salariés
C.F.E./C.G.C.
C.G.T.
C.F.D.T.
C.F.T.C.
F.O.
U.N.S.A.
Mme Gabrielle ARTH
Mme Eva PAIRE
M. Xavier ULRICH
5) Représentants des Employeurs
Mouvement des Entreprises M. Jean-Claude LASTHAUS
Mme Claudine FLORANGE
de France - MEDEF Alsace
M. Yves LEMAITRE
M. Alain MASSON
M. Guy PIERROT
M. Patrick BAILLY
…/…
4
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Confédération Générale des
Petites
et
Moyennes M. Mikaël WEILL
Entreprises d’Alsace
Confédération de l’Artisanat M. Michel De ABREU
d’Alsace
Fédération Régionale des
Syndicats
d’Exploitants M. Paul SCHIELLEIN
Agricole d’Alsace
M. Frédéric SPINDLER
M. Patrick VOLTZENLOGEL
M. Marc SCHNEIDER
6) Conseil Economique et Social d’Alsace
M. Jean-Pierre KARCH
M. Raymond KERN
ARTICLE 2 : Les membres du Conseil Académique de l’Education Nationale sont nommés
pour une durée de 3 ans.
ARTICLE 3 : Les Présidents se réservent la possibilité d’inviter à participer aux réunions du
Conseil Académique de l’Education Nationale, à titre consultatif, toute personnalité dont
la présence serait jugée nécessaire.
ARTICLE 4 : Le Secrétariat du Conseil Académique de l’Education Nationale est assuré par
les services du Rectorat de l’Académie de Strasbourg.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté préfectoral n° 2007/418 du 22
novembre 2007.
ARTICLE 6 : La Secrétaire Générale pour les Affaires Régionales et Européennes et le
Recteur de l’Académie de Strasbourg sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée aux membres désignés et qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Alsace.
FAIT A STRASBOURG, LE 4 JUIN 2008
LE PREFET,
SIGNE
:
Jean-Marc REBIÈRE