Numéro 5 - Commune de Sainte-Marie-sur

Numéro 5
3° quadrimestre 2015
Quoi d’9
JOURNAL D’INFORMATIONS ET DE COMMUNICATION
COMMUNE DE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE
PUBLICATION GRATUITE
À Ste-Marie et Pont-de-Pany ?
Le mot du maire
La fin d’année arrive, avec ses périodes de fêtes, ces bons moments
partagés en famille. Vacances aussi pour les enfants, souvent fatigués
après un trimestre assez long. Veillons à ce que cette période festive soit
aussi pour eux une période de repos.
Fin de trimestre aussi pour la commune. En matière de travaux, nous
venons de terminer la rénovation du pont de la Chassagne, qui était dans un triste
état. La zone 30, au centre bourg, est opérationnelle.
Un distributeur de baguettes sorties du four est installé sur la place de Pont-dePany, le boulanger proposant en outre de livrer les personnes qui ne peuvent se
déplacer.
Le Conseil municipal des jeunes est toujours actif. Nous verrons très prochainement
une de ses productions.
Nos objectifs se sont donc concrétisés, mais nous en avons bien d’autres dont nous
reparlerons. Il faudra cependant faire des choix, car nos finances sont prises en
« effet de ciseau », par la baisse des ressources d’une part, les dépenses
incontournables et les besoins d’investissement d’autre part.
Vos élus se sont aussi mobilisés dans les instances de la nouvelle communauté de
communes « Ouche et Montagne ». C’est indispensable au moment où celle-ci se dote
–de par la loi- de nouveaux statuts et de nouvelles prérogatives. Vous en lirez les
détails dans ce journal.
La communauté de communes prend, et prendra encore dans l’avenir, davantage de
place dans notre environnement, dans la gestion des affaires de nos villages. Ceci se
fait au détriment de la commune, mais sera néanmoins positif si la mutualisation
permet économie et efficacité. Il faudra cependant que l’échelon communal ne
disparaisse pas dans ce jeu de regroupements, ce jeu du toujours plus grand, où la
proximité, le relationnel, voire l’écoute risquent de se perdre.
Je souhaite à chacun un bon Noël, de belles fêtes de fin d’année, avant de vous
retrouver le samedi 9 janvier, 18 heures, à la salle des fêtes à Pont-de-Pany, pour
la présentation des vœux de la municipalité.
Michel Vandenberghe
Rédaction :
Responsable publication : Michel Vandenberghe
Responsable rédaction : Joëlle Minighetti
Rédacteurs
: les membres du conseil municipal, les habitants de la commune
INFOS COMMUNALES
ETAT-CIVIL
Cette liste est donnée à titre indicatif et sous réserve des informations parvenues en mairie.
Décès
Pierre Chazard, décédé le 20 février
Jean-Baptiste Jeannin, décédé le 30 septembre
Naissances
Luce Bourdeaux, née le 24 septembre
•••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••
ACTUALITES CMJ
11 novembre 2015 :
Participation à la célébration au monument aux morts avec M. le Maire et ses conseillers municipaux en
présence de la population de notre commune.
Samedi 28 novembre :
Réunion à 10h30 à la salle des Associations à Pontde-Pany : préparation et décoration des cartes qui
sont jointes aux colis de Noël destinés aux aînés qui
ne viennent pas partager le repas offert par la
municipalité le dimanche 20 décembre.
Samedi 12 décembre : 10h30
Nouvelle réunion à la salle des Assos' pour terminer
les cartes de vœux et goûter de Noël partagé avec les
parents. A cette occasion, les jeunes échangeront des
cadeaux surprises préparés par chacun et tirés au
sort dans une corbeille.
Samedi 19 Décembre :
Distribution des colis aux Aînés en lien avec les membres du Comité des fêtes.
Samedi 9 Janvier 2016 :
Présence de tous les jeunes du CMJ à la salle des Fêtes de Pont-de-Pany pour la cérémonie des vœux du
Maire. Ce sera l'occasion de présenter officiellement, voire d'inaugurer, le tableau mural extérieur
confectionné par leurs soins. Il sera ensuite fixé sur la façade de la salle des Assos'.
Les responsables du CMJ sont fiers de l'investissement et du sérieux de leurs jeunes conseillers.
Chantal MC.
TRAVAUX
Le pont de la Chassagne s’est (re)fait une beauté !
Après quelques mois de travaux, le pont de la Chassagne
réalisé initialement en maçonnerie du type dalot, comprenant
cinq travées, était dans un état très préoccupant nécessitant
une intervention urgente.
L’entreprise GAUDRY de Ruffey-lès-Echirey, chargée de sa
remise en état, a remplacé des hourdis, rejointoyé l’ensemble
des pierres à l’aide de mortier à base de chaux, et posé un
garde-corps pour accroître la sécurité des usagers.
2 / 24
LES JEUNES ET LE RECENSEMENT
Si l’obligation de se faire recenser à la mairie de domicile demeure pour tout Français âgés de 16 ans,
l’accomplissement de cette démarche n’a plus à être justifié entre le 16 ème et le 18ème anniversaire pour
être autorisé à s’inscrire aux concours ou aux examens soumis au contrôle de l’autorité publique, dont en
particulier le permis de conduire. Par conséquent, le Centre du service national (CSN) n’adressera plus
d’attestation de recensement.
3/24
CARNAVAL
Le village de Sombernon organise le carnaval 2016. Il se déroulera le 2 avril. Seul Sombernon
construira le char ; les participants des 5 autres villages associés (Mâlain, Agey, Lantenay, Remilly
et Sainte-Marie) suivront celui-ci, déguisés, sur le thème « Héroïque fantaisie » ; notre tirage au sort
a désigné « Avatar ».
Le programme prévu.
 16 H 30, départ du défilé aux Grandes Charrières à Sombernon ; arrivée prévue vers 18 H 00,
18 H 30 à la salle polyvalente.
18 H 30, cérémonie d’ouverture des festivités avec des lanternes volantes, la mise à feu du
bonhomme Carnaval, l’ouverture de la buvette et l’animation des stands.
Chaque village devra animer un stand. Pour Sainte-Marie, le CMJ proposera une chorégraphie ; en
revanche, si d’autres idées émergent, nous vous remercions de nous les proposer rapidement, elles
sont les bienvenues.
 20 H 00, élection de Miss et Mister Carnaval qui ouvriront le bal.
La fête du carnaval doit rester un événement dans les villages de notre belle vallée.
Nous comptons sur votre créativité et votre implication pour permettre à chacun de partager un
bon moment.
En espérant vous voir nombreux le 2 avril prochain
Carnavalement vôtre,
Claire Girard, responsable CMJ
Membre du Comité des fêtes,  09 54 56 25 25
FLEURISSEMENT
Le Club de l’amitié, par l’intermédiaire de sa présidente, Monique Mainguy, a fait un don à la
commune d’une soixantaine de bulbes de printemps en provenance directe des Pays-Bas.
L’équipe de bénévoles –toujours prête à vous accueillir- les a plantés avec d’autres venus des
jardins, et c’est ainsi que vous avez pu voir de petits bâtons ornés de laine colorée fichés dans le sol
pour les matérialiser. Espérons que Saint Fiacre, patron des jardiniers, fera ce qu’il faut pour qu’on
voie nos efforts couronnés de succès au printemps prochain !
SECURITE
La gendarmerie nous alerte sur un scénario utilisé dans notre région ces derniers mois.
Des agents des eaux se présentent au domicile des personnes prétextant des travaux. Quelques
instants plus tard, d'autres individus s'identifiant comme policiers (carte tricolore présentée)
interpellent les individus et demandent aux propriétaires de vérifier si le numéraire et bijoux n'ont
pas été dérobés.
Les individus s'emparent alors du numéraire et des bijoux et quittent les lieux.
Restez vigilants, ne laissez pas entrer chez vous des inconnus.
COMPTAGE NOCTURNE DES CERFS
La Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte-d'Or organise des comptages nocturnes sur
notre commune à l'aide de sources lumineuses afin de dénombrer les populations de grands
cervidés. Ces opérations de comptage sont soumises à autorisation préfectorale, elles se
dérouleront les : lundis 4, 11, 18, 25 janvier.
Les comptages débuteront à 19 h 00 pour une durée d'environ 5 heures. Chaque véhicule sera
équipé de phares portatifs à éclairage blanc, ainsi que d'un gyrophare orange.
RECENSEMENT
Le recensement se déroulera du 21 janvier au 20 février 2016. Pour Sainte-Marie, se
présentera à votre porte M. Loïc Delaunay. Pour Pont-de-Pany, Mme Nadine Sirdey.
4/24
LA VIE DE LA COMMUNE
VIE SCOLAIRE
Une équipe enseignante entièrement renouvelée
La rentrée de septembre a vu arriver 4 nouveaux enseignants,
soit un changement complet de l’équipe.
Cette modification était due au fait que l’académie de Dijon,
avec l’accord du conseil municipal, a fusionné l’école
maternelle avec l’école élémentaire (cf. Quoi d’9 n° 4). Cette
fusion découlait de la réunion des deux entités autrefois
situées pour l’une à Sainte-Marie, pour l’autre à Pont-de-Pany,
et entraînait de facto la fusion des coopératives scolaires et
des matériels.
Ainsi, sont arrivés (de gauche à droite sur la photo) Mesdames
Nathalie Dupaquier, enseignante du cours préparatoire, Lise
Bernadet pour les cours moyens, Audrey Vasseur, directrice
de l’établissement et responsable des cours élémentaires, et
Monsieur Denis Pellenard pour la classe maternelle.
Ces enseignants ont dû apprendre à se connaître, à travailler
ensemble, tout en découvrant de nouveaux élèves et parents
d’élèves. Ils n’en ont d’ailleurs pas fini : la réorganisation de l’école leur demandera encore du temps.
Dynamiques et volontaires, ils se sont engagés dans plusieurs projets tels « Ecole et cinéma », que
propose l’UDMJC (1), qui permettra aux élèves de l’école élémentaire de visionner deux ou trois films
au cours de l’année scolaire, « Ecole en chœur », opération portée conjointement par les ministères
en charge de l’Éducation nationale et de la Culture. Ce projet de chorale permettra aux enfants
d’étudier un répertoire commun à plusieurs écoles avec pour objectif un concert réunissant enfants
et musiciens qui devrait se tenir le 19 mai prochain à Sombernon.
En ce qui concerne les élèves de maternelle, les classes de plusieurs écoles des environs se
regroupent pour offrir des spectacles aux élèves. Les enseignants organisent ainsi deux
représentations dans l'année dans des lieux différents.
Enfin, le maître a pour ambition, avec les groupes scolaires de Mâlain et Fleurey, d’organiser une
rencontre sportive de tous les enfants sur une journée.
Pour conclure notre entretien, l’équipe a souligné tout le bien qu’elle pensait de la toute nouvelle
association de parents d’élèves nommée Farandole et ribambelle que préside Madame Anne-Laure
Grangier, association sur laquelle elle pourra s’appuyer et travailler de concert.
(1) L'Union départementale des MJC de Côte-d'Or.
FOUR ET DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BAGUETTES DE PAIN
La place de Pont-de-Pany est désormais pourvue d’un « kiosque
maison Roger de Dijon.
à baguettes » par la
Depuis l’arrêt des tournées du boulanger de Fleurey-sur-Ouche, chacun
d’entre nous devait s’approvisionner à sa convenance, sachant que le
pain est un élément de base de notre alimentation.
Ce distributeur automatique, récemment installé, permet de fournir des
baguettes 24 h sur 24 h, 7 jours sur 7.
Chargées précuites dans le système, elles sont cuites tout au long de la
journée selon le débit, pour être servies chaudes et croustillantes aux
consommateurs.
Bon à savoir
Les personnes âgées ou à mobilité réduite, qui ne peuvent pas se
déplacer, doivent se faire connaître en mairie. Une livraison à domicile
peut être envisagée, à raison d’une ou deux fois par semaine.
5/24
BIBLIOTHEQUE
Hormis pendant les vacances estivales, la bibliothèque municipale de Sainte-Marie-surOuche vous accueille trois fois par semaine au n° 250 de la rue de Bourgogne à Pont-dePany. A savoir, les lundis de 17 à 18 h 30, les mercredis de 16 à 18 h 00 et les samedis de 15 à
16 h 30.
Courriel [email protected].
L’inscription et les prêts sont gratuits.
Entre les nouveautés acquises récemment et les rotations du bibliobus de la médiathèque de
la Côte-d’Or, de nouvelles lectures restent toujours à découvrir.
Un accès Internet est accessible aux heures d’ouverture.
Les voies de la vallée de l’Ouche : une exposition qui a eu du succès
Dans le cadre du festival Coup de Contes 2015, les
bénévoles de la bibliothèque de Sainte-Marie-surOuche ont organisé, les 21, 22 et 23 novembre 2015,
une exposition sur le thème du « passage ».
De nombreux panneaux étaient proposés aux
visiteurs sur lesquels, en plus des informations
données, figuraient de nombreuses anecdotes et
documents photographiques.
Afin de compléter ces documents, de nombreuses
maquettes illustrant les thèmes de cette exposition
étaient présentées ainsi qu’un diaporama qui
permettait d’agrémenter cette manifestation. Des
dessins réalisés par les enfants de l’école
complétaient la décoration de la salle.
Le thème du passage terrestre était abordé par
l’histoire du hameau de la Chaleur (lieu où les bagnards étaient déferrés et marqués au fer rouge) avant
de continuer la route vers Toulon pour embarquer vers le bagne de Cayenne ; et par l’histoire du relais de
poste à Pont-de-Pany, situé sur la route Royale.
Le thème du passage fluvial présentait l’histoire de la construction du canal de Bourgogne et donnait des
informations sur la caractéristique de celui-ci, sans oublier l’histoire du flottage du bois au 19è siècle sur
notre rivière l’Ouche.
Le ferroviaire était abordé par la présentation de l’ancienne ligne Dijon-Epinac, appelé plus
communément la ligne du train des pêcheurs.
Le vernissage a rassemblé nombre d'élus et invités. La Communauté de communes était représentée par
Madame Françoise Dusset, vice-présidente en charge de la culture. Lors de ce vernissage, notre maire a
souligné que c'était là l'occasion d'un moment
privilégié de rencontres à la découverte de la culture et
de l'histoire de notre région. Ces échanges ont été
prolongés lors du pot de l’amitié offert par la
municipalité agrémenté de spécialités confectionnées
par les bénévoles.
Plus de 170 personnes sont venues, tout au long du
week-end, découvrir l'exposition.
Un quiz aiguisa la curiosité des visiteurs qui se prirent
au jeu de la chasse aux indices. Beaucoup
d'Ouchimariens apprirent des anecdotes, voire des
informations sur notre village et ses environs. Pendant
que les parents étaient à cette chasse aux indices, les
enfants pouvaient participer aux activités proposées
(découpages, coloriages, confection d’un train, d’un
bateau, …) en relation avec les thèmes de l’exposition.
6/24
Parmi les bonnes réponses au quizz, un tirage au sort a permis à deux personnes de gagner un billet pour
la traversée de la voûte de Pouilly-en-Auxois (souterrain long de 3 333m) offert par l’office du tourisme de
Pouilly, et à une personne de bénéficier d’un voyage à bord du petit train de la vallée de l’Ouche au départ
de Bligny-sur-Ouche, offert par CFVO (Chemin de Fer de la Vallée de l’Ouche).
Le temps passé par les visiteurs et les appréciations portées sur le livre d’or placé à l’entrée nous ont
montré que le travail réalisé avait reçu un vif succès.
Le lundi, l’exposition a reçu la visite de 55 enfants de l’école accompagnés de leurs enseignantes. Ils se
sont montrés tout autant passionnés que les visiteurs du week-end avec mention spéciale pour les allersretours du train de Monsieur Plume.
Simone Maillot et Christian Bertrand
Manifestations à venir en 2016
Histoires pour les petits : de 6 mois à 6 ans
•
•
Samedi 12 mars 2016 à 10h15 à la salle des associations à Pont-de-Pany,
samedi 21 mai 2016 à 10h15 à la salle des associations à Pont-de-Pany.
Printemps des Poètes 2016 du 5 au 20 mars – Le grand XXe 100 ans de poésies
Comme chaque année, des animations auront lieu avec les classes de l’école de notre commune.
Vous aimez la « POESIE » ? Nous vous proposons une soirée le mardi 15 mars à 19h30 à la salle des
associations à Pont-de-Pany. Vous pouvez apporter un ou plusieurs poèmes de votre choix, ou venir et
écouter les poèmes proposés, tout simplement.
Le but est de partager un moment convivial autour de la poésie.
Les bénévoles de la bibliothèque vous souhaitent de bonnes fêtes de fin d’année.
•••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••
CONNAISSEZ-VOUS LE "PETIT MARCHE" DE PONT-DE-PANY ?
Plusieurs commerçants vous y attendent
chaque JEUDI de 16 h à 20 HEURES, sur la
place du village.
Charcuteries fines, fromages choisis, poulet rôti
et ses légumes, et maintenant pains divers,
blanc et d'épices, complet et aux céréales, à côté
des gougères sur l'étal de la boulangère...
N'hésitez pas à aller rencontrer ces personnes qui en ce moment bravent la froidure pour vous servir
et animent le centre du village. Ils proposent des produits d'une excellente qualité qui méritent le
détour !
SENIORS
Témoignage
C’était en juillet : la canicule
Mes enfants s’éloignant pour leurs congés annuels,
j’appréhendais –en raison de la canicule– les journées que
je passerai seule.
L’une de mes filles en a fait part –par téléphone– au
secrétariat de la mairie de Sainte-Marie-sur-Ouche et c’est
ainsi que j’ai pu bénéficier de la visite quotidienne de
deux hôtesses bienveillantes, sur lesquelles je pouvais
compter en cas de problème.
Dès ce moment, je me suis sentie sécurisée et les jours ont
passé sereinement.
Je remercie très fort pour ce service proposé par la mairie
de Sainte-Marie-sur-Ouche à l’intention des personnes fragilisées par l’âge.
Et, à nouveau, un grand merci à mes fidèles et vigilantes visiteuses.
La vie est pleine de « possibles » et d’espoirs.
Marie-Thérèse Leprince, 88 ans.
7/24
Semaine bleue
Cette année encore, dans le cadre de la semaine bleue, un
goûter-spectacle animé par le groupe Yeltis était offert à tous
les sexagénaires et plus, accompagnés -ou pas- de leur
conjoint. Tous se sont retrouvés le vendredi 16 octobre à la
salle des fêtes à Pont-de-Pany pour un après-midi agréable,
chaleureux et gourmand.
Le trio Yeltis est composé de Fanny à l'accordéon diatonique,
Yoann aux percussions et à la guitare ainsi que Patryk à la
guitare, au banjo, à la mandole et au chant. Le groupe propose un répertoire de musique irlandaise et
bretonne, métissé et festif sur des airs traditionnels et/ou composés (rejoignez-le sur www.yeltis.com).
NOËL
Week-end festif.
Le 18 décembre au soir, à la salle des fêtes, le Père Noël attendait tous les enfants avec un spectacle de 45
minutes environ, assuré par la compagnie du Clair Obscur, avant de distribuer des friandises et de se prêter,
bonhomme, à quelques photos.
Le 19 décembre, les membres du CMJ accompagnés de conseillers municipaux ont distribué des corbeilles
gourmandes auprès des seniors de 70 ans et plus qui ne pouvaient se rendre à l’invitation du lendemain.
Sensibles à l’attention qui leur est portée, nos aînés leur ont ouvert leur porte et les ont accueillis avec
beaucoup de gentillesse. C’est là une occasion pour les conseillers de rencontrer certains de leurs
concitoyens, quelquefois trop âgés pour participer aux manifestations communales qui jalonnent l’année.
Pour clore ce week-end bien rempli –et qui a mis à rude épreuve les membres du Comité des fêtes- le repas
des Aînés s’est déroulé le 20 décembre dans une chaude ambiance. Pour « sortir des sentiers battus », le
repas était moins traditionnel et complétement… espagnol, puisqu’ils se sont régalés d’une paëlla.
A LA RENCONTRE DE…
Monsieur Albert Fleury
1937, naissance à Varois-Chaignot (21).
« J’ai quelques souvenirs de mon enfance, pendant la guerre, à Dijon où j’ai vécu jusqu’à l’âge
de 8 ans, boulevard Voltaire. Je me souviens surtout des alertes, quand il fallait se réfugier
dans l’abri sur la place de la prison, ou rue d’Auxonne, dans la cave des Pompes Funèbres où
étaient entreposés les cercueils. On entendait au-dessus de nous les sabots des chevaux
apeurés qui frappaient le sol. A la débâcle, les soldats allemands ont donné aux enfants une
casserole de chocolat en poudre avant de mettre le feu à un camion. Quand la guerre arrivait
à sa fin, un soldat américain m’a donné la première tranche de pain blanc et, surtout, une petite Jeep en
métal, que j’ai toujours gardée.
Là, ma vie a basculé, suite à la séparation de mes parents. Mon père est parti,
et ma Mère a dû quitter Dijon avec 5 enfants à charge. Nous sommes allés à
Paris et ma Mère a trouvé un emploi de concierge d’immeuble. Nous avons
vécu dans la loge (une pièce de 3m x 5), au fond d’une impasse, proche du
boulevard Voltaire et du Bataclan ; je devais lever la tête pour voir un coin de
ciel bleu… Je ne comprenais pas pourquoi je ne voyais plus mon père, j’étais
toujours triste et je refusais d’apprendre. J’ai souvent fait l’école buissonnière
et j’étais un rebelle. En classe avec les frères Bouglione, je passais beaucoup de
temps au cirque d’hiver ; j’aimais les animaux et les clowns ; l’un d’entre eux
m’a même offert son accordéon ! Un cadeau énorme comparé à mes cadeaux
de Noël habituels, une orange ou un morceau de boudin blanc. Je voulais
travailler pour gagner de l’argent, et aider notre Mère que j’ai vu pleurer
souvent.
A 14 ans, je sais juste lire, écrire et compter, et me voilà dans la vie active : j’ai commencé dans une
entreprise de lustrerie pour la marine, mais mes lacunes en calcul m’ont vite rattrapé ; la galère a
commencé, avec une suite de petits boulots (livreur de fermetures éclair, grouillot à la Bourse,
télégraphiste, …). J’ai eu un contrat d’apprentissage chez un bijoutier ; ça me plaisait beaucoup, j’ai
appris à dessiner, mais le patron m’employait plus souvent à balayer l’atelier ou faire des
8/24
travaux dans sa maison de campagne. Alors, je me suis rebellé et le contrat a été rompu !
Après plusieurs échecs dus à mes difficultés d’écriture, j’ai trouvé un patron électricien qui a bien voulu
me donner une chance ; j’ai bien progressé jusqu’à l’hiver 1954 où il a fait très froid. Je devais travailler
dans un bâtiment en construction sans chauffage, évidemment. Je rentrais à la maison en pleurant,
tellement j’avais froid. C’est là que mon frère m’a proposé de rentrer comme manœuvre dans la fonderie
où il était employé, à Arcueil, et là, ma vie a de nouveau changé …
Pendant 17 ans, entrecoupés de 28 mois de service militaire et de guerre en Algérie, j’ai exercé un
métier qui est devenu pour moi une passion ; j’avais vraiment plaisir à aller travailler ; j’ai côtoyé des
artistes comme Picasso, Salvador Dali, (le livre de l’Apocalypse, le plus cher et le plus lourd du monde 210kg) j’ai travaillé sur des œuvres d’Antoine Bourdelle, Rodin (le penseur), Giacometti (l’homme qui
marche). J’ai été sensibilisé à l’art et j’ai appris à aimer le bronze. Je ne peux pas approcher une statue
sans éprouver le besoin de toucher la matière.
Après ce périple, je suis revenu en Bourgogne pour fonder une famille, et j’ai découvert le village de
Sainte-Marie où nous avons emménagé en 1977. Comme il n’existait pas de fonderie d’art dans cette
région, j’ai été mécanicien-chauffeur à Dijon, puis livreur pétrolier chez Avia à Pont-de-Pany et j’ai fini
ma carrière comme chauffeur en travaux publics à Sombernon. Ces emplois
avaient mis mon esprit créatif en sommeil.
En 1986, les habitants d’Agey m’ont demandé de l’aide pour leur projet de
comédie musicale. Tout s’est réveillé en moi et j’ai participé, d’abord en temps
qu’éclairagiste pour « les Misérables » en 1987-1988, puis « Mayflower » en
1989-1990, « la Révolution » en 1993-1994, puis au fil des pièces, j’ai fait les
décors, pour arriver à participer à la mise en scène des derniers spectacles :
« Napoléon » en 1998-1999, « Lutèce » en 2002-2003 et « La roulotte aux
sortilèges » en 2006-2007. J’ai même enrôlé mes enfants et ma femme dans
cette aventure. J’ai ainsi donné 20 ans de mon temps au groupe de théâtre.
Parallèlement, j’ai rejoint la chorale « l’écho de Veluze » d’Agey où j’ai chanté
pendant 10 ans.
En 1997, arrivé à l’âge de la retraite, j’ai trouvé d’autres occupations : outre
la marche quotidienne avec mon épouse et notre chien et le travail de mon jardin, j’ai repris les
pinceaux ; d’abord avec la peinture acrylique, puis aidé par un ami, j’ai appris l’utilisation de la peinture
à l’huile ; je réalise en moyenne un tableau par mois, en m’inspirant de toiles réalisées par des maîtres,
que j’essaie modestement de reproduire.
Je tiens à remercier toutes les personnes qui m’ont fait confiance ou qui m’ont tendu la main ; et
particulièrement à mon épouse et à nos enfants ; le rebelle que j’étais a pu se construire et rester dans le
droit chemin grâce à elles. MERCI. »
•••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••
"Je tiens à remercier M. Fleury d'avoir accepté de témoigner sur sa vie et de l'accueil chaleureux que lui et
son épouse m'ont réservé et ce, malgré sa réelle modestie ».
Chantal Martin-Chalumeau
•••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••••
INFORMATIONS RELIGIEUSES
INFOS CATHOLIQUES
Pour tous renseignements (offrande de messe, baptême,
mariage, catéchèse, obsèques), contacter le Père Etienne
HACHE au 03.80.33.41.13, au presbytère de Sombernon.
Le lieu où se déroule la messe dominicale est affiché sur la
porte de l’église. Le planning des offices se trouve également
sur le site internet de la paroisse de Sombernon.
Les correspondants de l’ensemble paroissial de Sainte-Marie
sont :
M. J. LECHENAULT, 03.80.49.78.29
Mme C. JOBARD, 03.80.49.79.36
9/24
LA VIE ASSOCIATIVE
LA GALETTE ET LES VIDE-GOUSSETS.
Cela pourrait être le titre d’un conte pour enfants, mais, en l’occurrence, il s’agit de l’invitation que fait
l’association des Vide-goussets aux habitants de la commune à venir faire brûler leur sapin et partager la
galette des rois le dimanche 10 janvier. Cette invitation, qui perdure depuis une quinzaine d’années
maintenant, se tient encore cette année au Pré-de-Bains. Les festivités débuteront à 14 H 30 avant que
le froid et l’obscurité ne nous renvoient dans nos foyers.
LE CLUB DE L’AMITIE ET LE FOYER RURAL.
Venez tester ce qu’il reste de vos connaissances scolaires ! Le Club de l'Amitié ainsi que le Foyer Rural
vous invitent à faire la dictée qui aura lieu le 18 janvier 2016, à 18 h, à la salle des associations
(ancienne école de Pont-de-Pany), 299 rue de Bourgogne.
Il n'est pas nécessaire d’être membre du club pour y participer. L’ambiance est bon enfant et l’esprit,
ludique ! Venez nombreux.
AUTOUR DE NOUS
COMMUNAUTE DE COMMUNES OUCHE ET MONTAGNE
Vers de nouveaux statuts
Notre nouvelle Communauté de communes, née le 1er janvier dernier d’une fusion de deux
communautés, doit se doter de statuts propres.
En septembre, le Conseil communautaire a adopté un texte qui doit maintenant être accepté par les
communes, à la majorité qualifiée. Pour sa part, Sainte-Marie a accepté ce texte en novembre.
Si ce texte est finalement adopté, qu’est-ce que cela va changer ?
Ce n’est pas dans l’organisation générale, le fonctionnel, que les choses bougent le plus.
En effet, la loi MAPTAM, (modernisation de l’action publique territoriale, janvier 2014) et la loi
NOTRe (Nouvelle organisation territoriale, août 2015) ont modifié l’équilibre entre les collectivités,
notamment entre la commune et la Communauté de communes. Cela se traduit par un transfert
accru et accéléré des « compétences » (les prérogatives) de la commune vers la Communauté de
communes.
Et, concrètement, dans notre Communauté de communes ?
Les nouveaux statuts intègrent les dispositions législatives. Certaines compétences, actuellement
optionnelles, deviennent obligatoires, telle les « déchets ménagers », l’adduction d’eau potable (à
compter de janvier 2017), ainsi que l’assainissement (janvier 2017). Notons que l’assainissement
non collectif est déjà de la compétence de la Communauté de communes. En 2017, ce sera donc
l’assainissement collectif qui sera transféré.
La communauté de communes gèrera, à partir de 2018, les milieux aquatiques et la prévention des
inondations.
Par ailleurs, une nouvelle compétence, relative aux « Maisons de service » sera communautaire en
janvier 2018 (1).
Quant au Plan Local d’Urbanisme, il sera de ressort communautaire en 2017, sauf avis contraire
donné à majorité qualifiée.
Les autres compétences actuelles de la communauté de communes, non impactées par la loi NOTRe,
restent applicables dès le 1er janvier 2016.
Ainsi, petit à petit, les communautés de communes vont se charger d’un bon nombre d’activités
actuellement exercées par les communes. On peut supposer que les financements prendront le
même chemin…
(1) Les Maisons de services au public sont des espaces réservés mutualisés qui dispensent des
services à la population (prestations sociales, emploi, mobilité, énergie, développement
économique…). Dans ce lieu unique, les usagers accèdent aux premières informations pour y
être conseillés et guidés.
10/24
Redevance incitative : comment signaler un changement de situation ?
La CCOM a créé et mis en ligne sur son site internet un formulaire permettant aux usagers de signaler un
changement de situation impliquant une demande de modification de leur bac : retrait ou dépôt.
En effet, les usagers souhaitant informer la CCOM d’un déménagement, d’un emménagement ou d’un
changement dans la composition de leur foyer peuvent désormais communiquer ces informations à la
CCOM en complétant en ligne le formulaire dédié.
Pour un accès simple et rapide, ce formulaire est placé dans la rubrique « EN 1 CLIC » mais également
dans la rubrique Déchets – Redevance incitative : www.ouche-montagne.fr/Accueil/Environnement/
Dechets/Redevance-incitative/Redevance-incitative-declarer-un-changement-de-situation.
JOURNEE D’ACTION NATIONALE
Le 19 septembre dernier était déclarée par l’AMF (association des maires de France) journée
d’action pour lutter, entre autres, contre la baisse des dotations de l’Etat. De l’eau a coulé sous les
ponts depuis le 19 septembre et nombre d’événements ont balayé ces revendications pourtant
légitimes. A Sainte-Marie, un certain nombre de nos concitoyens se sont déplacés en mairie pour
soutenir cette démarche en venant signer la pétition ouverte à leur intention. Quoi d’9 ? était là pour
immortaliser une de ces nombreuses signatures.
LA TNT
Le 5 avril 2016, la télévision numérique terrestre (TNT) passe à la haute définition (HD).
Cette évolution va permettre de diffuser l'ensemble des 25 chaînes nationales gratuites de la TNT en
HD sur tout le territoire, avec une meilleure qualité de son et d'image.
Le rendez-vous du 5 avril prochain constitue une opération technique importante qui sera accomplie
en une seule nuit sur l'ensemble du territoire (hors Outre-mer). Elle aura un impact direct sur les
téléspectateurs qui reçoivent la télévision par l'antenne râteau car seuls ceux disposant d'un
équipement compatible avec la HD (téléviseur ou adaptateur TNT HD) pourront continuer à recevoir
la télévision après le 5 avril.
Par ailleurs, tous les foyers recevant la TNT, même correctement équipés, devront ce même jour
procéder à une nouvelle recherche et mémorisation des chaînes sur leurs téléviseurs. Selon
l'Observatoire de l'équipement audiovisuel des foyers (Médiamétrie / CSA), environ 10% des foyers
français reçoivent la télévision par une antenne râteau et ne possèdent aucun récepteur compatible
avec la HD. Pour ces foyers, il est donc primordial de tester dès à présent la compatibilité de leurs
téléviseurs (cf. test dans la brochure à laquelle vous pouvez accéder via l’adresse internet suivante
http://www.saintemariesurouche.fr/documents/portal1052/brochure-tnt.pdf) afin d'acquérir
un équipement TNT HD avant le 5 avril pour chacun de leurs postes non compatibles (un adaptateur
HD est suffisant, pour un coût de l'ordre de 25 €), sous peine de ne plus recevoir la télévision.
La loi prévoit des aides financières et de proximité pour les personnes les plus fragiles. L'Agence
nationale des fréquences (ANFR) est chargée de la mise en place de cet accompagnement.
11/24
GARDES DES PHARMACIES
La garde débute le vendredi à 09 h 00 pour une semaine.
Ces gardes se font « à volets fermés » et sont réservées aux ordonnances du jour ou de la
veille et aux urgences. Les pharmaciens ne logent pas tous à proximité de l’officine et le
déplacement peut prendre un certain temps.
Un numéro de téléphone, le 39.15 (payant), est à votre disposition pour connaître la
pharmacie de garde la plus proche de votre domicile. Internet vous offre également cette
possibilité à l’adresse suivante : www/pharmaciesdegarde.com.
Ces gardes vous sont données sous réserve de changement(s) éventuel(s).
du 25 décembre
au 1er janvier
du 1er au 8 janvier
ROUVRAY
BOUTEILLER
03 80 64 71 96
POUILLY-EN-AUXOIS
BLANCHOT
03 80 90 80 77
du 8 au 15 janvier
PONT-DE-PANY
SAULIEU
SEGUIN
ERKENS/BEURTON
03 80 23 62 61
03 80 64 00 78
du 15 au 22 janvier
POUILLY-EN-AUXOIS
BERENGUER & VEYRE
03 80 90 82 80
du 22 au 29 janvier
LA ROCHE-EN-BRENIL
THIERRY
03 80 64 76 57
du 29 janvier au 5 février
VITTEAUX
MATHIOT
03 80 49 60 48
du 5 au 12 février
ARNAY-LE-DUC
FLEUREY-SUR-OUCHE
HEMMER
DUCRET
03 80 90 19 10
03 80 33 63 19
du 12 au 19 février
LIERNAIS
FLEUREY-SUR-OUCHE
CORREIA
DUCRET
03 80 84 41 51
03 80 33 63 19
du 19 au 26 février
ARNAY-LE-DUC
SEGUIN
03 80 90 13 96
du 26 février au 4 mars
BLIGNY-SUR-OUCHE
LA ROCHE-EN-BRENIL
ROSTAING & PRIMETENS
THIERRY
03 80 20 14 93
03 80 64 76 57
du 4 au 11 mars
SOMBERNON
LESEUR
03 80 33 46 14
du 11 au 18 mars
SAULIEU
BESSARD
03 80 64 10 05
du 18 au 26 mars
ROUVRAY
FLEUREY-SUR-OUCHE
BOUTEILLER
DUCRET
03 80 64 71 96
03 80 33 63 19
du 26 mars au 1er avril
SOMBERNON
CHARLOT & BABOUOT
03 80 33 46 14
du 1er au 8 avril
PONT-DE-PANY
SAULIEU
SEGUIN
ERKENS/BEURTON
03 80 23 62 61
03 80 64 00 78
du 8 au 15 avril
POUILLY-EN-AUXOIS
BERENGUER & VEYRE
03 80 90 82 80
du 15 au 22 avril
PRECY-SOUS-THIL
ALLARD
03 80 64 54 24
du 22 au 29 avril
VITTEAUX
MATHIOT
03 80 49 60 48
du 29 avril au 6 mai
ARNAY-LE-DUC
HEMMER
03 80 90 19 10
du 6 au 13 mai
LIERNAIS
CORREIA
03 80 84 41 51
Médecin de garde, faire le 15.
Maison médicale de garde à Dijon, bd Maréchal de Tassigny (à côté des urgences adultes
de l’hôpital du Bocage), le soir de 20 à 24 h, le samedi de 12 à 24 h, le dimanche et jours
fériés de 8 à 24 h.
12/24
COMPTE RENDU DE CONSEIL D’ECOLE
CONSEIL N°1 DU 15 OCTOBRE 2015
PRESENTS :
- Monsieur VANDENBERGHE, maire de Sainte Marie sur Ouche
- Monsieur MANIERE, maire de d'Arcey
- Monsieur MAILLOT, président du SIVOS
- Monsieur PIERRON, vice-président du SIVOS
- Monsieur DELAUNAY et Mesdames THABOURIN, PICARD, LEGRIS et JONHSON, représentants des parents d’élèves
- Madame VASSEUR, enseignante et directrice de l'école
- Mesdames BERNADET et DUPAQUIER, enseignantes
- Monsieur PELLENARD, enseignant remplaçant Madame DROUET, enseignante de la classe de maternelle
- Madame DAVID, responsable des services périscolaires
ABSENTS EXCUSES :
- Monsieur VELTEN, inspecteur de l'Éducation nationale
- Monsieur REYMOND, maire de Gergueil
- Madame DROUET, enseignante de la classe de maternelle
- Madame VINCENT, enseignante sur la journée de décharge de direction
- Mesdames BERTRAND et XENARD, membres de RASED de Sombernon
Présentation de la nouvelle équipe pédagogique
Les écoles maternelle et élémentaire ont fusionné cette année et ne forment plus qu'une seule école
primaire dont la direction est assurée par Mme VASSEUR.
L'enseignante de la classe de maternelle est Mme Anne DROUET, remplacée actuellement par M. Denis
PELLENARD, remplaçant rattaché à l'école. L'enseignante de la classe de CP est Mme Nathalie
DUPAQUIER, celle de la classe de CE1/CE2 est Mme Audrey VASSEUR, et celle de la classe de CM1/CM2
est Mme Lise BERNADET.
Élections au Conseil d'École :
118 inscrits, 103 votants, 27 bulletins blancs ou nuls, 76 suffrages exprimés, soit un taux de
participation de 87,29 %. Les parents représentants sont au nombre de 5 dont 4 titulaires : M.
DELAUNAY, Mme THABOURIN, Mme PICARD, Mme LEGRIS, une suppléante Mme JONHSON.
Nous les remercions pour leur investissement dans la vie de l'école et nous leur souhaitons la
bienvenue.
Coordonnées des parents élus : Les parents représentants communiquent leur adresse mail où les
parents d'élèves peuvent les joindre par mail : [email protected]. Les courriers
peuvent leur être adressés dans la boîte aux lettres de l'école.
Effectifs et répartition 2015/2016:
- Maternelle : Classe de TPS-PS-MS- GS (1 TPS/10 PS/9 MS/ 9 GS)
Mme DROUET, remplacée actuellement par M. PELLENARD + Mme DA SILVA (ATSEM)
Effectif total de la classe de maternelle : 29 élèves
-Élémentaire : Classe de CP (13 CP) : Mme DUPAQUIER
Classe de CE1-CE2 (7 CE1/14 CE2) : Mme VASSEUR et Mme VINCENT le jeudi
Classe de CM1-CM2 (8 CM1/13 CM2) : Mme BERNADET
+ Mme SARTORIO (AESH)
Effectif total de l'école : 84 élèves
Prévisions des effectifs rentrée 2017:
13 élèves de CM2 sont prévus en partance pour le collège à la rentrée prochaine. La directrice demande
aux maires présents les prévisions d'effectifs pour les enfants nés en 2013 et 2014.
A Sainte Marie sur Ouche, 9 enfants sont nés en 2013; aucun à Arcey. La directrice enverra un mail aux
mairies pour connaître les effectifs exacts.
Bilan financier des coopératives scolaires:
L'appel à cotisation a été de 10 euros (8 euros par enfant pour les fratries) en début d'année.
Au 31 août, le compte bancaire de la coopérative de l'école maternelle disposait de 2 799,59 euros et
celui de la coopérative de l'école élémentaire disposait de 3 119,44 euros. Les deux coopératives sont
en cours de fusion. Les changements de mandataires sont également en cours (nouvelle mandataire:
Mme Bernardet) d'où l'impossibilité actuelle d'encaisser les chèques des parents d'élèves. Nous nous
14/24
en excusons et vous assurons que la situation sera régularisée à la rentrée des vacances de la Toussaint.
La kermesse de l'an dernier a généré un bénéfice de 2 190,33 euros.
A noter que des subventions ont été accordées par la mairie de Sainte-Marie-sur-Ouche d'un montant
de 220 euros sur la coopérative de la maternelle et de 220 euros sur la coopérative de l'élémentaire.
Hygiène, santé et prévention:
- PAI : Ils sont au nombre de 7 dans l'école. Ils sont en cours de renouvellement et le médecin scolaire
se déplacera le 19 novembre 2015.
- Poux : Ils ont déjà fait une apparition à l'école. Il est nécessaire que les familles surveillent bien la
chevelure de leurs enfants et nous tiennent informés.
- Eau : L'école bénéficie actuellement d'une livraison de bouteilles d'eau minérale pour faire boire les
enfants. En effet, l'eau du robinet des toilettes de l'école était froide et un chauffe-eau a été installé afin
de la chauffer et que les enfants se lavent les mains avec de l'eau chaude. Ils ne peuvent par conséquent
plus la boire. Nous considérons que ce système est à la fois onéreux et complexe (obligation de faire
boire les élèves individuellement à chaque entrée et sortie de classe). Nous en avons fait part au SIVOS
qui nous a expliqué que le chauffe-eau peut être débranché. Nous envisageons donc de le débrancher
afin que les élèves puissent boire au robinet. Pour les élèves de maternelle, des carafes seront remplies
au robinet afin de pouvoir tout de même distribuer de l'eau individuellement.
M. Pierron explique qu'il y a peut-être une autre solution possible qui consisterait à « repiquer » le
robinet de la salle de service pour créer un nouveau robinet dans les toilettes des grands où l'eau ne
serait pas chauffée par le chauffe-eau. Il étudiera la question durant les vacances de la Toussaint.
Sécurité et travaux:
- Remerciements au SIVOS pour :
- l'accueil chaleureux qui a été fait à tous les membres de l'équipe enseignante,
- l'aide apportée au quotidien et la rapidité de réaction face aux demandes des enseignants: divers
travaux et réparations, la mise en route rapide du chauffage, le remplacement de l'ATSEM lors de ses
deux absences,
- leur disponibilité.
- Demandes au SIVOS :
- Jardins dans les deux cours latérales : les enseignantes de CP et de CM1-CM2 ont pour projet de faire
des plantations avec les élèves. Elles demandent à ce que des produits désherbants ne soient plus
utilisés ainsi que l'autorisation de récupérer la terre des parterres de la cour.
Ce projet est en lien avec les services périscolaires qui projettent de créer des « hôtels à insectes » au
printemps et de les installer dans les jardins de l'école. De plus, le compost de la cantine sera bientôt
disponible et Mme DAVID propose de le partager avec les enseignantes. Ces dernières évoquent
également l'idée d'un récupérateur d'eau de pluie pour arroser les jardins. M. Pierron prend note de la
demande.
- État des lieux du parc informatique : 9 ordinateurs portables et un TBI qui ont été achetés dans le
cadre d'écoles numériques rurales il y a quelques années. Le matériel devient vétuste : 2 ordinateurs
ne fonctionnent plus du tout, 4 ont été pris par les enseignants pour travailler (dont un pour la
direction). Il en reste trop peu pour les élèves d'où une impossibilité de faire de l'informatique
pourtant présent dans les programmes.
D'où la nécessité d'entamer une réflexion sur les solutions possibles pour équiper l'école.
Mme Vasseur a sollicité le responsable Tice de la circonscription pour savoir si un programme
numérique susceptible de nous aider serait en cours dans le département mais sa réponse a été
négative. Malgré tout, le responsable Tice se propose d'essayer de nettoyer les ordinateurs existants, de
les rendre plus performants et d'essayer de dépanner les ordinateurs qui ne fonctionnent plus. Nous
pourrions ainsi garder les ordinateurs portables pour les enfants afin de créer une salle informatique.
Mais il sera tout de même nécessaire de réinvestir sur quelques ordinateurs pour les enseignants (4)
et pour compléter les ordinateurs que M. Loriot réussira à remettre en état de marche.
Sinon, l'équipe enseignante a eu l'idée de faire un appel aux parents pour tenter d'équiper chaque
classe d'au moins un ordinateur accessible aux élèves. Ceci étant, il faudrait engager une réflexion plus
large pour équiper l'école d'une salle informatique (lieu, branchements, …).
M. Maillot nous propose de faire évaluer les besoins des élèves (types d'ordinateurs adaptés) dans un
premier temps avant d'essayer de récupérer des ordinateurs. Mme Vasseur va donc contacter M. Loriot
pour lui demander de nous aider dans la définition des besoins de l'école.
15/24
- Changement de salle de classe : La classe à l'étage ne présente pas des conditions idéales pour les
élèves: chaleur, acoustique. De plus, le TBI est installé dans cette classe et les autres élèves de l'école ne
peuvent donc pas en bénéficier. Nous envisageons donc de déménager la classe dans la salle disponible
du rez-de-chaussée.
Il est cependant évident que cela ne se fera pas sans une discussion et une réflexion commune avec les
services périscolaires qui utilisent cette salle pour le moment. Nous envisageons une réunion avec
Mme DAVID et les responsables des services périscolaires à la communauté de communes pour traiter
de cette question.
Rappelons également que les travaux de réhabilitation du bâtiment périscolaire sont prévus. M. Maillot
précise que les appels d'offre sont en cours et que des réflexions sont engagées pour trouver une
solution afin d'accueillir les enfants durant les travaux.
- Entrée de l'école : La situation de l'entrée de l'école sur la route départementale rend l'arrivée et le
départ des élèves dangereux. Mme Vasseur passe la parole aux élus pour faire un point sur la situation
actuelle. M. le Maire nous explique que l'installation de la zone 30km/h a pris du retard à cause de
l'absence du cantonnier et de l'indisponibilité du camion de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche.
Mais les panneaux devraient être installés très rapidement (rentrée des vacances de la Toussaint). Des
marquages au sol sont également prévus et l'entreprise qui doit les réaliser est attendue sous peu (dès
que la météo le permettra). M. le Maire rappelle que dans une zone 30km/h, les piétons ont la priorité
sur les véhicules. Les parents d'élèves demandent au maire de bien vouloir solliciter des contrôles de
vitesse auprès de la gendarmerie. Celui-ci accepte.
Le projet de construire un chemin entre la place de la mairie et l'école afin de pouvoir déplacer l'entrée
de l'école est en cours. M. le Maire précise que ce projet avance bien puisque les propriétaires des
terrains sur lesquels passerait le chemin sont d'accord pour mettre leurs terrains à disposition de la
mairie. A la question de savoir s'il est possible de construire un chemin communal sur des terrains qui
n'appartiennent pas à la mairie, M. le maire répond qu'il existe des solutions juridiques. Un devis a été
réalisé pour connaître le montant des travaux. Une aide au financement émanant de la communauté de
communes est envisagée. M. le Maire soulève tout de même le problème du parking en face de la mairie
qui, lorsque le chemin sera réalisé, risque de devenir trop petit car il est déjà très utilisé.
Mme David demande si le projet de réaliser des panneaux afin de signaler l'emplacement de l'école avec
les enfants a été validé par la municipalité. M. le maire répond qu'il n'y voit pas d'inconvénient mais
qu'il faudra rester vigilant quant aux contraintes que doivent respecter les panneaux installés sur une
route départementale.
- Contrôle des installations :
- contrôle annuel des installations électriques: réalisé le 16/07/2015
- contrôle annuel de la chaudière fioul: réalisé le 19/11/2014. Une nouvelle visite est à prévoir.
- visite de la commission de sécurité : réalisée le 10/10/2014
- contrôle annuel des extincteurs et blocs lumineux: réalisé le 04/06/2015
Mme Vasseur n'a pas trouvé de compte-rendu de contrôle des alarmes incendie mais M. Pierron lui
assure qu'il a été réalisé en même temps que le contrôle des blocs lumineux et des extincteurs et M.
Maillot lui propose de lui faire parvenir le compte-rendu.
- PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) Présentation des documents.
Le 1er exercice sera effectué à la rentrée de novembre. Il nous fallait le temps
d'étudier le système et la marche à suivre en cas d'urgence. Les consignes de sécurité sont affichées un
peu partout dans l'école et les enseignantes sont au fait des démarches à suivre en cas d'incendie.
Mme Vasseur demande s'il faut ouvrir la trappe de désenfumage lors d'un incendie mais M. Pierron lui
explique que l'ouverture est automatique.
Règlement intérieur de l’école :
Celui-ci a été entièrement modifié pour suivre le nouveau règlement départemental. Il a été validé
par l'inspection de l'éducation nationale. Je vais procéder à sa lecture puis les membres du conseil
d'école procèderont à un vote afin de l'adopter définitivement. Rappel des droits de vote: M. le
président du SIVOS, M. le Maire de la commune accueillant l'école, M. et Mmes les parents
représentants titulaires, les enseignants.
Après lecture, le règlement est modifié sur un point : les bonbons sont totalement interdits à l'école
hormis en cas de goûter d'anniversaire.
Le nouveau règlement est validé par le conseil d’école à l'unanimité des votants.
16/24
La lecture du règlement occasionne le rappel des horaires de l'école car il n'est pas rare que des retards
surviennent. Lorsqu'ils sont minimes, nous les comprenons mais ils ne doivent pas devenir trop
importants ni trop réguliers. Mme David en profite pour rappeler que la réservation ou l'annulation des
services périscolaires doivent se faire 48 heures minimum à l'avance. Trop de changements de dernière
minute compliquent les sorties de classe et favorisent parfois les erreurs de destination des enfants
entre le bus, les services périscolaires ou les parents.
Projets pédagogiques de l’école :
Les actions prévues cette année sont :
 École et Cinéma :2 films visionnés pour les classes de maternelle : « Ernest et Célestine » et « 7,8,9
Boniface ». 3 films pour les classes d'élémentaire : « Une vie de chat » commun aux cycles 2 et 3, «Le
chien jaune de Mongolie » et « Ernest et Célestine » pour le cycle 2, « The Kid » et « E.T » pour le cycle 3.
1ère projection en élémentaire : le 30 novembre 2015 à la salle des fêtes de Gissey sur Ouche.
Coût pour la coopérative : 1 153, 20 euros (places de cinéma et transports)
 Écoles en chœur : Dispositif gratuit qui tourne sur les écoles du département. Cette année, Ste Marie
et Gissey y participent mais uniquement les classes d'élémentaire (les classe de maternelle ne peuvent
pas s'inscrire au dispositif). Travail sur des œuvres musicales toute l'année avec l'aide d'une
conseillère pédagogique et organisation d'un grand concert jeudi 19 mai après-midi à la salle des fêtes
de Sombernon.
Le travail débutera à la prochaine période (formation des enseignants le mercredi 4 novembre).
 Intervention de la bibliothèque municipale pour la classe de maternelle chaque jeudi après-midi,
ainsi que pour les classes d'élémentaire 1 mardi sur trois. Merci à Mme Maillot ainsi qu'à toutes les
bénévoles.
 Spectacle de Noël offert à tous les enfants. Nous avons sollicité la compagnie CLAIR OBSCUR pour le
spectacle « Sim Salabim ». Coût pour la coopérative : 650 euros. Il aura lieu le mardi 15 décembre
après-midi à l'école.
Les élèves de maternelle bénéficieront de 2 ou 3 spectacles communs avec les élèves de maternelle des
écoles des environs (Malain, Fleurey, Gissey, Lantenay, Veuvey).
 Goûter de Noël organisé un des samedis de décembre. Pas de marché de Noël mais une buvette tenue
par l'association des parents d'élèves et des chants et/ou une exposition de productions d'enfants.
 Kermesse dont les modalités restent à définir mais avec sans doute un spectacle de chants travaillés
par les élèves pour École en chœur afin que les parents qui ne pourront pas être présents pour le
concert du 19 mai puissent voir leurs enfants chanter.
Questions des représentants des parents d’élèves :
- Les parents d'élèves annoncent la création d'une association de parents d'élèves. Le premier objectif
de cette association est de dissocier le rôle des parents élus représentants et des parents qui souhaitent
s'investir dans les manifestations de l'école : l'organisation des manifestations n'est en aucun cas du
ressort des parents élus : l'association propose donc d'organiser des manifestations afin de récolter des
fonds pour la coopérative scolaire et aider au financement des projets des enseignantes. L'adhésion
sera de 2 euros par famille mais même les familles non adhérentes pourront participer et proposer
leurs idées.
- La question est posée de la transmission des résultats des élections de représentants des parents
d'élèves.
Mme Vasseur répond qu'elle a affiché les résultats des élections sur le panneau d'affichage de l'école
sous le porche le vendredi après-midi des élections.
- Un des parents constate que les produits d'entretien des tables sont assez agressifs au niveau de
l'odeur et que cela peut devenir gênant lorsque le ménage est fait le matin de manière trop rapprochée
de l'entrée en classe des enfants. M. Maillot propose d'en parler avec l'entreprise qui assure le ménage.
17/24
COMPTE-RENDUS MUNICIPAUX
CONSEIL DU 23 JUIN 2015
L'an deux mil quinze et le vingt-trois juin à 20 heures 30, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur VANDENBERGHE Michel,
maire.
Présents : Mmes et MM. AVEL Pierre-Luc, BOURGEOT Catherine, CHAPUIS Bernard, GENIX Robert, JANNIAUD Chantal, LAFORET
Pierre, MAILLOT André, MARTIN-CHALUMEAU Chantal, MINIGHETTI Joëlle, PIERRON Patrice, SAULNIER Alexandre,
VANDENBERGHE Michel.
Absents excusés : GIRARD Claire, NOIROT Alexandre pouvoir à MARTIN-CHALUMEAU Chantal, VREL Eric pouvoir à MAILLOT
André,
Secrétaire : MAILLOT André
Intervention de Monsieur STREIBIG, président de la CCOM, de Monsieur GARROT, président du Comité
des maires et de Madame LEGENDRE 1ère vice-présidente en charge des affaires sociales. Un échange a
eu lieu entre ces invités et les élus.
Début du conseil municipal à 22 H30
Ajout d’un point à l’ordre du jour :
DM pour la régularisation concernant la vente du terrain Jacquin
1. Approbation du CR du CM du 21/05/2015
Après quelques corrections, le compte rendu du conseil municipal est adopté à l’unanimité.
2. DM de régularisation concernant la vente du terrain Jacquin parcelle AC 101.
Chapitre 024 : + 100 €
Le Conseil accepte à l’unanimité
3. Informations diverses
 Pour le départ de l’équipe pédagogique de notre école, un pot de départ est organisé par le SIVOS. Il
aura lieu le mardi 30 juin à 18 h.
 Un des logements attenant à l’ancien bâtiment SEGPA est en vente, une estimation a été réalisée par
les domaines.
 En ce qui concerne les accès handicapés pour nos bâtiments communaux, bibliothèque, église,
mairie, salle des associations, et bâtiment COMCOM/La Poste, un délai de 3 à 6 ans maximum est
accordé pour leur réalisation. Les « Agendas d’accessibilité » doivent être déposés avant fin
septembre 2015. Une question se pose en ce qui concerne la bibliothèque par rapport au futur
emplacement.
Le Conseil accepte ce délai, et ne demande pas à le repousser.
4. Information sur la loi « NOTRe »
Visionnage du diaporama. Celui-ci est joint à ce compte rendu. Les informations fournies sont celles
connues à ce jour.
5. Information sur les « communes nouvelles »
Une présentation sur les communes nouvelles a été faite aux membres du conseil municipal.
CONSEIL DU 9 JUILLET 2015
L'an deux mil quinze et le neuf juillet à 20 heures 30, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur VANDENBERGHE Michel, maire.
Présents : Mmes et MM. AVEL Pierre-Luc, BOURGEOT Catherine, CHAPUIS Bernard, GENIX Robert, JANNIAUD Chantal, LAFORET
Pierre, MAILLOT André, MARTIN-CHALUMEAU Chantal, MINIGHETTI Joëlle, PIERRON Patrice, VANDENBERGHE Michel, VREL Eric.
Absents excusés : GIRARD Claire, NOIROT Alexandre pouvoir à MARTIN-CHALUMEAU Chantal, SAULNIER Alexandre pouvoir à
PIERRON Patrice,
Secrétaire : CHAPUIS Bernard
1. Approbation du CR du CM du 23/06/2015
Après correction de la date, le compte rendu du conseil municipal est adopté à l’unanimité.
18/24
2. Versement de la Communauté de Communes suivant décision de la CLECT (Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées)
L’attribution de compensation pour 2015 calculée par la CLECT, au bénéfice de la commune de
Sainte Marie, s’élève à 41 023 €
Le Conseil accepte à l’unanimité cette attribution de compensation.
3.
Affouages 2016
Le conseil sollicite l’Inscription à l’Etat d’Assiette de l’exercice 2016 la coupe réglée n° 5 sur 1 ha 50,
(la parcelle comptant 4 ha 10). Type de coupe : sous futaie.
Après débat le conseil municipal décide à l’unanimité :
 Cette coupe sera délivrée en 2016 aux affouagistes.
 L’exploitation de ces parties délivrées sera effectuée par les affouagistes après partage,
sous la responsabilité de 3 garants de la commune.
4.
Contrat de maintenance informatique
L’entreprise MD Informatique de Sombernon nous propose un contrat de maintenance
informatique pour nos matériels, négocié avec la Communauté de communes Ouche et Montagne
dans le cadre d’un groupement de commandes.
Le conseil municipal, à l’unanimité,
Autorise le maire à signer le contrat de maintenance du matériel informatique de la commune avec
l’entreprise MD Informatique de Sombernon. Ce contrat comprend un minimum de 5 heures
d’intervention pour un montant de 250 euros HT, frais de déplacement compris. L’heure
supplémentaire sera facturée 50 € HT.
5.
Tarif relatif au cimetière « taxe de superposition de corps »
La taxe de « superposition de corps » est exigible uniquement à partir de la deuxième inhumation
pour une concession simple et à partir de la troisième inhumation pour une concession double.
Après délibération, Le conseil municipal,
Accepte le principe de cette taxe et en fixe le montant à 120 €.
Pour : 10 voix, contre : 2 voix, abstentions : 2 voix
6. Informations diverses :
- Le comité des fêtes présente au Conseil son bilan d’activité et son bilan financier pour 2014.
Ce bilan est approuvé par le Conseil.
- DICRIM « Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs » et PCS « Plan Communal
de Sauvegarde »
Ce document récapitule les risques majeurs qui peuvent toucher la commune (le plus
important est le risque inondation), et donne les conseils sur la conduite à tenir en cas de
survenance. Le DICRIM est rédigé par la commune, à destination des habitants.
Le Plan communal de sauvegarde est un plan d’organisation des secours en cas de survenance
d’un sinistre (notamment ceux que liste le DICRIM). Ce document est rédigé par la commune
et concerne essentiellement les responsables de la commune.
Le DICRIM est actuellement en cours de rédaction par la commission « Sécurité »
M. le Maire rappelle que le Plan de Prévention des risques d’inondation est consultable en
mairie.
- Tour cyclisme de Côte-d’Or. Celui-ci débute vendredi 10 juillet. Le samedi matin 11, le départ de
l’étape sera donné sur la place à Pont-de-Pany à 9 H 25. L’arrivée est prévue en fin d’après-midi, à
Pouilly-en-Auxois.
7.
Compte rendu des différentes commissions
Les différents représentants de la commune aux commissions de la Communauté de communes
rendent compte de leurs réunions.
19/24
CONSEIL DU 31 AOUT 2015
L'an deux mil quinze et le trente et un août à 20 heures 30, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur VANDENBERGHE Michel, maire.
Présents : Mmes et MM. AVEL Pierre-Luc, BOURGEOT Catherine, CHAPUIS Bernard, LAFORET Pierre, GIRARD Claire,
MAILLOT André, MARTIN-CHALUMEAU Chantal, PIERRON Patrice, SAULNIER Alexandre VANDENBERGHE Michel,
VREL Eric
Absents excusés : GENIX Robert pouvoir à MAILLOT André, JANNIAUD Chantal pouvoir VANDENBERGHE Michel,
NOIROT Alexandre pouvoir à MARTIN-CHALUMEAU Chantal, MINIGHETTI Joëlle pouvoir à PIERRON Patrice,
Secrétaire : MARTIN-CHALUMEAU Chantal
1. Approbation du CR du CM du 09/07/2015
Après correction pour le tarif cimetière (ajout de « euros » après 120), le compte rendu du conseil
municipal est adopté à l’unanimité.
2. Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015
Les listes électorales sont exceptionnellement ré-ouvertes pour ces élections. L’inscription est possible
du 1er au 30 septembre 2015. Une permanence en mairie sera assurée le mercredi 30 septembre 2015 de
10 H à 12 H.
3. Décisions budgétaires modificatives :
3.1 Transfert du cpte 678 au compte 023
Afin d’abonder la ligne budgétaire permettant la rémunération du cabinet d’études chargé du dossier
« Rénovation du secrétariat - accès handicapés », il faut procéder à un prélèvement sur le compte 678
(fonctionnement) pour alimenter le compte 023 (investissement), pour un montant de 5 000 euros.
3.2 Transfert du cpte 678 au compte 2151
Les crédits prévus au budget pour l’achat de panneaux de signalisation sont insuffisants compte tenu des
besoins nouveaux pour la création de la Zone 30. Ils doivent être abondés de 560 euros, par prélèvement
sur le compte 678, et inscription au compte 2151
Le conseil municipal à l’unanimité autorise ces deux décisions budgétaires modificatives.
4. Circulation Grande Rue : projet zone 30
Afin de sécuriser l’accès et les sorties de l’école, il est proposé de créer une « Zone 30 » entre l’entrée Est
de Sainte Marie et le parking municipal. Cette zone sera matérialisée par des panneaux de signalisation et
des peintures au sol. Le principe, son application, l’implantation des panneaux ont été acceptés par le
Conseil Départemental.
Le Conseil municipal se prononce à l’unanimité pour la création de cette zone 30.
5. Paiement d’une parcelle de terrain suivant compromis de vente
Un compromis de vente relatif à la cession, par la Communauté de Communes à la commune de SainteMarie-sur-Ouche d’une parcelle de terrain située dans le périmètre du périscolaire (derrière le bâtiment
de la SEGPA) a été signé en 2014. L’acte de vente n’a pas encore été signé.
Il faut néanmoins prévoir une dépense pour la commune de 5 000 euros, par prélèvement sur le
compte 678.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’achat de cette parcelle.
6. Candidature pour le séjour à l’année au camping
Actuellement, nous avons 11 emplacements annuels sur notre camping qui comporte 30 places.
Nous avons une nouvelle demande. Un débat s’engage sur l’opportunité de son acceptation et sur
la tarification de ces emplacements annuels. Une étude interne sera réalisée, notamment sur les
taux de remplissage, qui permettra une décision ultérieure. La décision est donc reportée après
prise de connaissance de cette étude.
20/24
7.
INFORMATIONS DIVERSES
Assainissement : poste de refoulement et traitement H2S
Une canalisation s’est rompue en août dernier au poste de refoulement de Pont de Pany. La « Lyonnaise
des Eaux » est intervenue dans l’urgence mais de gros travaux sont à prévoir.
D’autre part, un traitement H2S, destiné à limiter le développement de mauvaises odeurs est en cours
d’installation au niveau du cimetière.
Personnel communal
Mme LAURENT, notre technicienne de surface démissionne à compter du 4 septembre 2015 suite à son
déménagement.
Une étude est en cours pour pourvoir à son remplacement.
Mme CANCE, notre secrétaire comptable démissionne pour raisons personnelles en octobre prochain. Elle
effectue 8 heures par semaine). Les modalités de son remplacement sont à l’étude.
Fête du sport : celle-ci aura lieu à Saint Victor sur Ouche le 6 septembre 2015
Journée du « 19 septembre », information du public sur la loi NOTRe et la baisse des dotations
Une action est organisée par l’Association des Maires de France pour dénoncer les aspects négatifs de
cette loi sur tout le territoire ainsi que la baisse drastique des dotations de l’Etat aux communes et
COMCOM (30% de baisse des dotations sur 3 ans).
Après débat, il est décidé de distribuer aux habitants un document expliquant les conséquences de cette
loi et l’impact sur les finances des communes des baisses de dotations. Les habitants seront invités à
signer une pétition, soit en ligne, soit en mairie. A cette fin, un lien sera mis sur le site de la mairie.
8. Questions et informations diverses
Nous avons une proposition de la boulangerie ROGER qui se propose de placer un distributeur de pain
frais vers la Poste à Pont-de-Pany.
CONSEIL DU 28 SEPTEMBRE 2015
L'an deux mil quinze et le vingt-huit septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur VANDENBERGHE Michel, Maire.
Présents : Mes et MM. AVEL Pierre-Luc, BOURGEOT Catherine, GIRARD Claire, JANNIAUD Chantal, LAFORET Pierre,
MAILLOT André, MARTIN-CHALUMEAU Chantal, MINIGHETTI Joëlle, SAULNIER Alexandre, VANDENBERGHE Michel
Absents excusés : CHAPUIS Bernard pouvoir à MINIGHETTI Joëlle, GENIX Robert pouvoir à MAILLOT André, PIERRON
Patrice, VREL Eric pouvoir à LAFORET Pierre.
Absent : NOIROT Alexandre
Secrétaire : MAILLOT André
1.
Modification ordre du jour : suppression du point 1, report au prochain conseil et ajout de 2 points,
CCAS transfert éventuel de la compétente à la commune, et étude du contrat de prestation SUEZ
Lyonnaise des Eaux.
2.
Information sur la "participation citoyenne" par le chef d’escadron BARROT, commandant la
compagnie de gendarmerie de Dijon et l’Adjudant-chef ANDRIEUX de la brigade de Sombernon.
Présentation de la brigade et du dispositif mis en place dans les communes qui le souhaitent. Il est
possible de retirer des documents d’information en mairie. Information sur la surveillance des
habitations en absence de propriétaire.
3.
Décision modificative : transfert du cpte 678 au cpte d’investissement 023
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, la décision budgétaire modificative relative au
reversement de la taxe locale d’équipement (TLE), par l’écriture comptable suivante.
Prélèvement sur le compte 678, virement sur le compte 023 d’une somme de 556 €.
21/24
4. Décision modificative : transfert du cpte 678 au cpte 7391172
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, la décision budgétaire modificative relative à la taxe
d’habitation sur les logements vacants (THLV), par l’écriture comptable suivante.
Prélèvement sur le compte 678, virement sur le compte 7391172 d’une somme de 514 €.
5. CCAS dans les communes dans la nouvelle loi NOTRe
La loi NOTRe permet la suppression du CCAS pour les communes de moins de 1 500 habitants et le
transfert de la compétence à celles-ci.
Après débat,
Le conseil municipal décide, par 1 voix contre, 3 abstentions et 9 voix pour, le maintien du CCAS dans sa
forme juridique actuelle.
6. Renouvellement du Contrat de prestation de services pour l’entretien du réseau d’assainissement et
de la station d’épuration de la commune.
Ce contrat, proposé par l’entreprise SUEZ Lyonnaise des Eaux, intègre l’entretien du compresseur
récemment posé à Sainte Marie sur Ouche pour réduire les émanations d’H2S.
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte ce contrat qui se monte à 17 920 € TTC pour 1 an et autorise le
maire à signer ce document.
7. Différentes infos
 Les travaux du pont de la Douix avancent bien, ils ont nécessité davantage d’opérations que prévu.
 Un compromis de vente concernant le 243 Grande rue est en cours.
 Les réunions du CMJ auront lieu, en principe, le premier samedi de chaque mois à la salle des
associations.
 La première réunion de la commission cimetière a eu lieu. Un plan de travail est mis en place.
 Réunions PLU : le PADD est terminé. Nous entamons la phase 3 (zonage et règlement).
 Le site de la commune doit vivre. Pour cela il doit être alimenté par chacun d’entre nous. Contact :
Pierre LAFORET.
8. Questions diverses :
Lettre des parents d’élèves, proposition de faire un affichage ludique afin de signaler l’école. La
proposition sera étudiée avec les parents et le conseil départemental.
CONSEIL DU 22 OCTOBRE 2015
L'an deux mil quinze et le vingt-deux octobre à 20 heures 30, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur VANDENBERGHE
Michel, maire.
Présents : Mmes et MM. AVEL Pierre-Luc, BOURGEOT Catherine, CHAPUIS Bernard, GENIX Robert, JANNIAUD Chantal, MAILLOT
André, MARTIN-CHALUMEAU Chantal, MINIGHETTI Joëlle, PIERRON Patrice, SAULNIER Alexandre, VANDENBERGHE Michel, VREL
Eric
Absents excusés : GIRARD Claire, LAFORET Pierre pouvoir à GENIX Robert, NOIROT Alexandre pouvoir à MARTIN-CHALUMEAU
Chantal
Secrétaire : GENIX Robert
1. Ajout à l’ordre du jour : étude du contrat de prestation Suez Lyonnaise des Eaux et information sur les
nouveaux statuts de la CCOM.
2. Décision modificative : transfert du cpte (678) au cpte (2183)
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, la décision budgétaire modificative relative au paiement
de matériel informatique par l’écriture comptable suivante.
Prélèvement sur le compte 678, virement sur le compte 2183 d’une somme de 240.81 €.
3. Décision modificative : transfert du cpte (678) au cpte (6226)
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, la décision budgétaire modificative relative à la division
parcellaire « 243 Grande Rue » par l’écriture comptable suivante.
Prélèvement sur le compte 678, virement sur le compte 6226 d’une somme de 1 014 €.
22/24
4. Remplacement de l’agent communal
L’agent communal étant en arrêt maladie depuis le 6 octobre 2015, le conseil municipal accepte à
l’unanimité l’embauche temporaire d’une personne par l’intermédiaire d’Auxois-Sud à compter du 12
octobre 2015.
5. Remplacement de la femme de ménage
Suite à la démission de la personne assurant l’entretien des locaux, le conseil municipal après débat
accepte à l’unanimité l’embauche temporaire, par l’intermédiaire d’Auxois-Sud, d’une personne pour
effectuer le ménage dans les différents locaux de la commune. Une réflexion est en cours sur les
modalités de remplacement de la personne démissionnaire.
6. Droits de branchement pour les nouvelles constructions
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la perception des droits de branchements sur
l’assainissement collectif des nouvelles constructions. Ce droit est fixé à 1 219.59 €. Il sera perçu sur les
raccordements à venir, ainsi que ceux des années antérieures non réglées à partir de janvier 2010.
7. Travaux rue de la Buchaille
Le conseil municipal accepte à l’unanimité les travaux de pose de trois lampadaires, rue de la Buchaille
à Sainte-Marie-sur-Ouche. Ces travaux seront réalisés par le SICECO, et subventionnés à hauteur de 60
%. Le maire est autorisé à signer les documents relatifs à ces travaux.
8. Présentations des nouveaux statuts de CCOM
Visionnage du diaporama présentant les nouveaux statuts de la CCOM qui prendront effet au
01/01/2016. Les informations fournies sont celles connues à ce jour.
Le vote sur l’adoption de ces nouveaux statuts aura lieu au prochain conseil municipal.
9. Différentes infos
 Cérémonie du 11 novembre 2015 : 9h 45 au cimetière, 10 h au monument ; le vin d’honneur se
déroulera ensuite salle des associations.
 La locataire de Pont-de-Pany quitte le logement communal à partir du 1er décembre prochain.
23/24