Répertoire des archives déposées d`Aspin-Aure

Archives départementales
des Hautes-Pyrénées
Archives déposées de la
commune d'Aspin-Aure
39 E DEPOT 1 – 32
par Francis Archambaud
sous la direction de François Giustiniani
Tarbes
2012
Lieu de conservation
Cotes extrêmes
Intitulé
Date début cachée
Date fin cachée
Dates extrêmes
Niveau de description
Producteur, nom 1
Présentation du
producteur
Sources
complémentaires dans
le service des
archives
Bibliographie
Date de création
description
FRAD065
39 E DEPOT 1-32
Archives déposées de la commune d'Aspin-Aure
1600
1930
1600-1930
Fonds
Commune d'Aspin-Aure
Sénéchaussée d’Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée d’Aure. Canton de Sarrancolin
(1790), puis d’Arreau (1801). Prend le nom d’Aspin-Aure en 1957.
Archives paroissiales
Sous série 1 J
Sous série 2 O
Archives pyrénéennes sur les monographies communales
"Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources
"Les mots d'Arrens"
jeudi 5 janvier 2012
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Série BB : administration communale
Série CC : finances et impôts
Finances
Cadastre
Série DD : biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Série FF : justice et police
Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux
Série HH : agriculture, industrie, commerce
Série II : divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans)
Archives postérieures à 1790
Série D : administration générale de la commune
Conseil municipal
Contentieux et assurances
Série E : état civil
Registres d'état civil
Pièces annexes de l'état civil
Série F : population, économie sociale, statistique
Population
Commerce et industrie
Subsistances
Série G : contributions, administrations financières
Impôts directs
Série H : affaires militaires
Recrutement
Administration militaire
Garde nationale et sapeurs-pompiers
Série I : police, hygiène publique, justice
Police locale
Hygiène, santé, protection de l'environnement
Série K : élections et personnel
Elections
Personnel municipal
Série L : finances de la commune
Comptabilité
Revenus et charges de la commune
Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics
Edifices publics
Edifices du culte et cimetières
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Série N : biens communaux, terres, bois, eaux
Gestion des biens communaux
Bois
Exploitation des eaux par la commune
Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières
Série P : cultes
Culte catholique
Série Q : assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
ARCHIVES
ANTERIEURES A 1790
Administration communale
39 E DEPOT 1
Elections consulaires (1663) ; demande d'expédition de cadastres (1749) ; listes
consulaires (1776, 1781, 1779) ; élections et prestations de serment (1763-1764, 1782) ;
convocation à l'effet de traiter les affaires urgentes de la commune (1787).
Dates : 1749-1787
Nombre éléments : 10 p.
Cote arch. comm. : BB 1
Finances et impôts
Finances
39 E DEPOT 2
Comptes de la communauté d'Aspin (1655-1791) et quittances (1603-1810).
Dates : 1603-1810
Nombre éléments : 179 p.
Cote arch. comm. : CC 2
Cadastre
39 E DEPOT 3* Livre terrier, 94 pages, s.d.
Dates : Sans date
Description physique : Registre 27 x 21,5 x 1,5 cm ; sans couverture ; incomplet ; pagination
initiale de 3 à 93 puis par nos soins jusqu'à 94 ; manquent les pages 31-32 et 91-92.
Cote arch. comm. : CC 1
Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie
39 E DEPOT 4
Biens communaux, dénombrements (1600, 1686) ; réparation de l'église (1771) ; voirie :
travaux (1775) ; forêt : exploitation (1680-1789).
Dates : 1600-1789
Cote arch. comm. : DD 1
Justice et police
39 E DEPOT 5
Partage des bois et des pacages de la montagne.
Dates : 1644-1775
Nombre éléments : 47 p.
Cote arch. comm. : FF 1
39 E DEPOT 5
Procès - forestiers entre le seigneur d'Aspin et la communauté d'Aspin.
Dates : 1670-1671
Nombre éléments : 91 p.
Cote arch. comm. : FF 2
39 E DEPOT 5
Procès-forestiers : Aspin contre un marchand d'Arreau.
Dates : 1767-1789
Nombre éléments : 32 p.
Cote arch. comm. : FF 3
39 E DEPOT 5
Aspin contre Arreau sur le partage des forêts.
Dates : 1665-1780
Nombre éléments : 49 p.
Cote arch. comm. : FF 4
39 E DEPOT 6
Procès entre Aspin et Campan au sujet du partage des bois.
Dates : 1609-1772
Nombre éléments : 169 p.
Cote arch. comm. : FF 5
39 E DEPOT 7
Procès contre le seigneur d'Aspin-Aure et Campan concernant le partage des bois et
forêts dans les montagnes.
Dates : 1664-1784
Nombre éléments : 125 p.
Cote arch. comm. : FF 6
Cultes, instruction publique,
assistance publique
39 E DEPOT 8
Visite des églises (1664) ; demande de la liste des personnes décédées (1773) ;
publications de mariages (1704, 1752, 1770, 1774) ; proclamations de messes paroissiales
(1670, 1686) ; demande d'aide au curé (1773) ; logement du curé (1748) ; demande de
remboursement d'une dette au curé (1766).
Dates : 1664-1773
Nombre éléments : 14 p.
Cote arch. comm. : GG 3
Registres paroissiaux
39 E DEPOT 9* Baptêmes, mariages et sépultures.
Dates : 1668-1715
Description physique : Registre 26 x 19 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.
Cote arch. comm. : GG 1
39 E DEPOT
10*
Baptêmes, mariages et sépultures.
Dates : 1720-an VII
Description physique : Registre 26,5 x 20 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.
Cote arch. comm. : GG 2
Agriculture, industrie, commerce
39 E DEPOT 11 Acte de réquisition de la coupe de bois (1713) ; élevage des bestiaux (1775-1776).
Dates : 1713-1776
Nombre éléments : 5 p.
Cote arch. comm. : HH 1
Divers (tabellionnages municipaux ;
dons ; cartes et plans)
39 E DEPOT 12 Courriers privés, correspondance relative aux accidents.
Dates : 1696-1777
Nombre éléments : 142 p.
Cote arch. comm. : II 1
ARCHIVES
POSTERIEURES A 1790
Administration générale de la
commune
Conseil municipal
39 E DEPOT
13*
Registre de délibérations.
Dates : 1838-1858
Description physique : Registre 36 x 24 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ;
comportant une feuille puis foliotation d'origine de 1 à 52 et ensuite par nos soins jusqu'à 53 ;
manquent les folios 35 et 36, feuilles détachées : folios 10 et 11 ; feuille complémentaire comprise
entre les folios 36 et 37.
Cote arch. comm. : 1 D 1
39 E DEPOT
14*
Registre de délibérations.
Dates : 1858-1865
Description physique : Registre 36,5 x 25 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ;
comporte trois feuilles dont une page de titre puis pagination d'origine de 1 à 3 puis par nos soins
de 4 à 49.
Cote arch. comm. : 1 D 2
39 E DEPOT
15*
Registre de délibérations.
Dates : 1871-1891
Description physique : Registre 39,5 x 27 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ;
pagination d'origine de 5 à 15 puis par nos soins de 15 à 16 et ensuite pagination d'origine de 17 à
202, puis paginé par erreur de 103 à 108 et de 111 à 113, puis de 105 à 109 et ensuite par nos
soins de 110 à 162 ; feuilles détachées : pages 15-18, 21-22, 45-46 ; 153-154 ; manquent les pages
19-20.
Cote arch. comm. : 1 D 4
39 E DEPOT
16*
Registre de délibérations.
Dates : 1891-1901
Description physique : Registre 32 x 21 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; dérelié ;
comporte trois feuilles dont une page de titre puis foliotation d'origine de 1 à 17 puis par nos
soins de 18 à 101.
Cote arch. comm. : 1 D 5
Contentieux et assurances
39 E DEPOT 17 Procès forestiers.
Dates : 1891-1893
Cote arch. comm. : 4 D 1
Etat civil
Registres d'état civil
39 E DEPOT
18*
Naissances, mariages et décès.
Dates : 1818-1842
Description physique : Registre 26,5 x 20 x 5 cm ; couverture toile.
Cote arch. comm. : 1 E 1
Pièces annexes de l'état civil
39 E DEPOT 19 Extrait des registres de naissances, mariages et décès.
Dates : 1841-1910
Cote arch. comm. : 2 E 1
Population, économie sociale,
statistique
Population
39 E DEPOT 20 Recensement de 1896 : bordereaux de maison et feuilles de ménages.
Dates : 1896
Cote arch. comm. : 1 F 1
39 E DEPOT 20 Mouvements de la population (1886-1896) ; dénombrements de la population (1872, 1891,
1896, 1901, 1921) ; feuilles statistiques (1898-1899).
Dates : 1872-1921
Cote arch. comm. : 1 F 2
Commerce et industrie
39 E DEPOT 20 Bons d'équipement et d'industrie agricole.
Dates : Sans date
Cote arch. comm. : 2 F 1
Subsistances
39 E DEPOT 20 Projet de création d'une foire aux moutons gras.
Dates : 1900
Cote arch. comm. : 4 F 1
Contributions, administrations
financières
Impôts directs
39 E DEPOT 21 Matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions directes (1826-1828) ;
cadastre d'Aspin (1831) ; dégrèvements d'impôts (1887) ; nominations des répartiteurs
(1884-1899) ; contributions directes (1883-1900) ; perception : état des propriétés
foncières, rentes et créances mobilières (1878-1879).
Dates : 1826-1900
Cote arch. comm. : 1 G 1
39 E DEPOT 22 Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et
fenêtres.
Dates : 1862-1899
Cote arch. comm. : 1 G 2
Affaires militaires
Recrutement
39 E DEPOT 23 Tableaux de recensement des classes (1836-1899) ; recrutement : classe de 1893 ; relevés
de tous les jeunes gens nés dans la commune (1883-1899) ; affiche du tableau de
recensement (1886-1899).
Dates : 1836-1899
Cote arch. comm. : 1 H 1
Administration militaire
39 E DEPOT 23 Registres de déclarations et de recensements des chevaux, juments, mulets et mules
(1877-1899) ; registres de recensements des voitures attelées susceptibles d'être requises
(1880-1892).
Dates : 1877-1899
Cote arch. comm. : 2 H 1
Garde nationale et sapeurs-pompiers
39 E DEPOT 23 Contrôle général de la réserve de la garde (1832) ; élection des officiers de la garde (1848).
Dates : 1832-1848
Cote arch. comm. : 3 H 1
Police, hygiène publique, justice
Police locale
39 E DEPOT 24 Arrêtés relatifs à la police de la localité (1884) ; condamnation du garde-champêtre à une
amende pour avoir chassé sur le territoire confié à sa garde (1889) ;
Dates : 1884-1889
Cote arch. comm. : 1 I 1
Hygiène, santé, protection de l'environnement
39 E DEPOT 24 Cas de péripneumonie contagieuse et d'hydrophobie.
Dates : 1884-1888
Cote arch. comm. : 5 I 1
Elections et personnel
Elections
39 E DEPOT 25 Listes des électeurs (1880-1924) ; convocations des électeurs (1884-1888) ; tableaux de
rectifications aux listes des électeurs (1880-1898).
Dates : 1880-1924
Cote arch. comm. : 1 K 1
39 E DEPOT 25 Résultats des élections : sénatoriales (1892-1898) ; législatives (1885-1898) ; conseil
d'arrondissement (1889) ; conseil général (1892-1898) ; conseil municipal, maires et
adjoints (1881-1904).
Dates : 1885-1904
Cote arch. comm. : 1 K 2
Personnel municipal
39 E DEPOT 25 Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur (1876-1894) ;
nominations de gardes-champêtres (1891-1894).
Dates : 1876-1894
Cote arch. comm. : 2 K 1
Finances de la commune
Comptabilité
39 E DEPOT 26 Budgets et chapitres additionnels.
Dates : 1826-1906
Cote arch. comm. : 1 L 1
39 E DEPOT 26 Comptes administratifs.
Dates : 1859-1900
Cote arch. comm. : 1 L 2
39 E DEPOT 26 Comptes de gestion (1813-1878) ; extraits des registres des arrêtés et décisions de la
préfecture relatifs à la gestion de la commune (1823-1905) ; situation financière (18941900).
Dates : 1813-1905
Cote arch. comm. : 1 L 3
Revenus et charges de la commune
39 E DEPOT 26 Recettes et dépenses de la commune.
Dates : 1880-1891
Cote arch. comm. : 2 L 1
39 E DEPOT 20 Taxe municipale sur les chiens.
Dates : 1878-1930
Cote arch. comm. : 2 L 2
Edifices communaux, monuments et
établissements publics
Edifices publics
39 E DEPOT 27 Projet de construction d'une salle de mairie.
Dates : 1905
Cote arch. comm. : 1 M 1
Edifices du culte et cimetières
39 E DEPOT 27 Projet de démolition de l'église et érection de celle-ci en succursale, projet de
construction d'une croix à l'entrée du village.
Dates : 1848-1886
Cote arch. comm. : 2 M 1
39 E DEPOT 27 Projet de construction d'un mur du cimetière et d'acquisition d'une parcelle de terrain
en vue de son agrandissement.
Dates : 1905
Cote arch. comm. : 2 M 2
Edifices à usage d'établissements
d'enseignement, de sciences et d'art
39 E DEPOT 27 Projet de construction d'une maison d'école.
Dates : 1879-1912
Cote arch. comm. : 4 M 1
Biens communaux, terres, bois,
eaux
Gestion des biens communaux
39 E DEPOT 28 Usurpation, procès-verbal de reconnaisance des cantons défensables, autorisation de
faire pacager les bêtes à laine, baux à ferme, arpentage et estimation de terrains à
acquérir.
Dates : 1804-1901
Cote arch. comm. : 1 N 1
Bois
39 E DEPOT 28 Exploitation de la coupe de bois, vente d'arbres, procès-verbal de délimitation générale
de la forêt communale, vente et autorisation de construction et de réparation de granges
et de cabanes, procès-verbal de délimitation et de bornages partiels des forêts.
Dates : 1817-1913
Cote arch. comm. : 2 N 1
Exploitation des eaux par la commune
39 E DEPOT 28 Fontaine : réparation.
Dates : 1891
Cote arch. comm. : 3 N 1
Travaux publics, voirie, moyens de
transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
39 E DEPOT 29 Chemins vicinaux et ruraux : entretien, élargissement, rectifications, travaux,
classements, prestations en argent ou en nature.
Dates : 1839-1905
Cote arch. comm. : 1 O 1
Moyens de transport et travaux divers, mines et
carrières
39 E DEPOT 29 Travaux de construction du chemin de fer de Lannemezan à Arreau.
Dates : 1891
Cote arch. comm. : 2 O 1
Cultes
Culte catholique
39 E DEPOT 30 Fourniture d'ornements d'église, sommes dues pour fournitures faites à la fabrique,
dépenses relatives à l'exercice du culte.
Dates : 1885-1898
Cote arch. comm. : 1 P 1
Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
39 E DEPOT 31 Commission administrative du bureau de bienfaisance : élection de délégués.
Dates : 1894-1896
Cote arch. comm. : 1 Q 1
Application des lois d'assistance et de
prévoyance
39 E DEPOT 31 Bénéfice des lois sur la caisse de retraites pour la vieillesse, secours aux enfants assistés,
assistance médicale gratuite, aides aux malades indigents et aux familles nécessiteuses
et nombreuses.
Dates : 1885-1913
Cote arch. comm. : 5 Q 1
Instruction publique, sciences,
lettres et arts
Instruction publique
39 E DEPOT 32 Dépenses de l'instruction primaire, liste des enfants de 6 à 13 ans qui doivent fréquenter
l'école, extrait du registre d'appel.
Dates : 1884-1885
Cote arch. comm. : 1 R 1