Tarifs Ambulanciers

TARIFS DES TRANSPORTS
SANITAIRES TERRESTRES
22 janvier 2013
TARIFS
TYPES DE FORFAIT
TARIFS
KILOMETRIQUES
Jour
Nuit
(*),dimanche et
jours fériés
Jour
Nuit
(*),dimanche et
jours fériés
► transport en ambulance
3 278 F
4 918 F
148
F/km
164 F/km
► transport en ambulance nécessitant la présence d'un personnel
accompagnant en plus du chauffeur-ambulancier, après acceptation du
contrôle médical
5 454 F
8 181 F
► transport en VSL ou en VSPMR
2 205 F
3 307 F
92 F/km
105 F/km
12 685 F
15 857 F
148
F/km
164 F/km
FORFAIT URBAIN :
Ces transports doivent être médicalement justifiés. Le type de transport
nécessaire au patient doit être clairement précisé (transport en
ambulance, en VSL ou en VSPMR) ; à défaut, le transport effectué sera
considéré comme un transport en VSL ou en VSPMR.
(*) la tarification de nuit s'applique lorsque plus de la moitié du temps
de la course est effectuée entre 19H00 et 06H30, sous réserve du visa
du Centre de soins.
FORFAIT URGENCE :
► transport en ambulance nécessitant la présence d'un personnel
accompagnant en plus du chauffeur-ambulancier
Le transport par ambulance doit être effectué en raison d'une urgence
médicalement justifiée à destination d'un établissement hospitalier ou
de soins, ou d'un cabinet médical.
(*) la tarification de nuit s'applique lorsque plus de la moitié du temps
de la course est effectuée entre 19H00 et 06H30, sous réserve du visa
du Centre de soins.
TARIFS DES TRANSPORTS
SANITAIRES TERRESTRES
22 janvier 2013
TARIFS
Jour
Nuit
(*),dimanche
et jours fériés
► transport en ambulance en présence du seul chauffeurambulancier
13 887 F
20 831 F
► transport en ambulance nécessitant la présence d'un personnel
accompagnant en plus du chauffeur-ambulancier, après acceptation
du contrôle médical
18 936 F
28 404 F
1 personne transportée
11 987 F
17 981 F
2 personnes transportées
8 990 F
13 485 F
3 personnes transportées
6 995 F
10 493 F
35 394 F
53 092 F
17 697 F
26 545 F
TYPES DE FORFAIT
TARIFS KILOMETRIQUES
Jour
Nuit (*),dimanche
et jours fériés
FORFAIT EVASAN TONTOUTA :
► transport en VSL ou en VSPMR :
► transport en fourgon
Le nombre maximum de personnes transportées simultanément en
VSL ou en VSPMR est limité à 3. Une facture est établie pour
chaque personne transportée.
Ce forfait inclut le kilométrage relatif au transport du malade ou du
blessé jusqu'à l'aéroport de Tontouta (aller et retour).
(*) la tarification de nuit s'applique lorsque plus de la moitié du temps
de la course est effectuée entre 19H00 et 06H30.
FORFAIT EVASAN MAGENTA :
► transport en fourgon
Ce forfait inclut le transport aller et retour du malade ou du blessé,
de l'équipe médicale, d'un brancardier en sus du chauffeurambulancier.
(*) la tarification de nuit s'applique lorsque plus de la moitié du temps
de la course est effectuée entre 19H00 et 06H30.
Dans le cas d'un transport hors agglomération, les forfaits "urbain" et "urgence" sont majorés par application du tarif
kilométrique.
La majoration kilométrique s'applique à la distance totale que le véhicule doit nécessairement parcourir, en passant par des
voies carrossables et par le plus court chemin, déduction faite de 15 kilomètres.
Dans le cas d'un transport non urgent, cette majoration est prise en charge par la Caisse dans la limite de celle applicable au
parcours qui aurait été effectué par la compagnie d'ambulance la plus proche du lieu de prise en charge ou du lieu de
destination du malade.
En cas de transport simultané de plusieurs personnes en VSL ou en VSPMR, le prix facturé comprend le forfait de prise en
charge pour chacune des personnes transportées, majoré s'il y a lieu d'un seul tarif kilométrique dont la répartition se fera au
prorata du nombre de personnes transportées.
(*) la tarification de nuit s'applique lorsque plus de la moitié du temps de la course est effectuée entre 19H00 et 06H30.
TARIFS DES TRANSPORTS
SANITAIRES TERRESTRES
22 janvier 2013
Ambulanciers situés
en dehors de la zone
de Nouméa et du
Grand Nouméa, se
rendant à :
Situé à Nouméa
La distance à parcourir est<=142 km
pour un VSL ou un VSPMR ou < =
124 km pour une ambulance
Un centre de dialyse
Un centre de soins
Situé dans l'intérieur
La distance à parcourir est > 142
km pour un VSL ou un VSPMR ou
> 124 km pour une ambulance
► deux fois le forfait
urbain
► deux fois le forfait urbain
► deux fois le forfait urbain
► une fois le tarif
kilométrique
► une fois le tarif kilométrique
► une fois le tarif kilométrique
► un forfait
d'immobilisation audelà d’une heure fixée
à 11689 F
► la facturation d'un deuxième
aller/retour (du centre de soins à la
base de l'ambulancier) plafonnée à
11689 F
► un forfait d'immobilisation audelà d’une heure fixée à 11689 F
► deux fois le forfait urbain
► une fois le tarif kilométrique
► un forfait d'immobilisation au-delà d'une heure d'attente attesté par le médecin ou l'auxiliaire
médical fixé à :
4 085 F pour la 2ème heure d'attente,
8 183 F pour la 3ème heure d'attente,
plafonné à 11 689 F au-delà de la 3ème heure d'attente
En cas de transport simultané de plusieurs personnes, un seul forfait d'immobilisation sera compté.
Le tarif kilométrique s'applique à la distance totale parcourue, déduction faite de 15 KM en passant par des voies carrossables et
le plus court chemin.