cahier des clauses techniques particulieres

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
(Article N°28 du C.M.P)
Ville de Vaison la Romaine
Service Technique
Hôtel de Ville
6, Cours Taulignan
B-P 72
84 110 Vaison-la-Romaine
Tel : 04 90 36 50 16
Fourniture et livraison de véhicules
Pouvoir adjudicateur : Commune
Représentant légal de la Collectivité : Le Maire
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
Cahier des Clauses Techniques Particulières
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C.C.T.P
SOMMAIRE
Article 1er Objet de la consultation
1.1 Marché alloti
1.2 Description du besoin
Article 2 Clauses particulières
2.1 Documents accompagnant l’offre.
2.2 Garantie, livraison.
2.3 Délai de livraison
2.4 Prix
2.5 Entretien Dépannage
Cahier des Clauses Techniques Particulières
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Article 1er Objet de la consultation
La ville de Vaison la Romaine envisage l’acquisition de véhicule pour son parc automobile.
1.1 Marché alloti
Le présent marché comporte 5 lots, définis de la manière suivante :
Lot N°1 véhicule type pick-up benne basculante pour le service propreté.
Lot N°2 véhicule type petit utilitaire tôlé 2 places pour le service permanence.
Lot N°3 véhicule type petit utilitaire tôlé 2 places pour le responsable du Centre
technique.
Lot N°4 véhicule type petit utilitaire 4/5 places.
Lot N°5 véhicule type utilitaire tôlé 2 places pour la livraison des repas à domicile
pour le C.C.A.S.
1.2 Description du besoin
Lot N°1
Type : Pick-up 2 places, 2 portes avant.
Energie : Essence.
Motorisation : entre 1200cm² et 1400cm²
Charge utile : minimum 500Kg
Largeur : entre 1,30 et 1,50 mètre
Longueur : entre 3,20 et 3,60 mètres
Hauteur : entre 1,70 et 1,90 mètre.
Couleur : blanc
Equipements :
Plateau benne basculante par l’arrière d’une capacité minimum de 1,5m3
Ridelle rehaussée (~950mm) grillagée et biseautée vers l’arrière.
Porte arrière double vantaux grillagée, hauteur ~730mm.
Option : Gyrophare de couleur orange.
Reprise obligatoire d'un véhicule Rascal essence de 1989 avec 150 000 kilomètres non
garantis.
Lot N°2
Véhicule neuf ou d’occasion récente.
Type : Petit utilitaire tôlé 2 places, 2 portes.
Energie : Essence ou Diesel
Motorisation : entre 1100cm² et 1500cm²
Charge utile : minimum 500Kg
Largeur : entre 1,50 et 1,70 mètre
Cahier des Clauses Techniques Particulières
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Longueur : entre 3,80 et 4,10 mètres
Hauteur : entre 1,70 et 1,90 mètre.
Couleur : blanc
Option : Gyrophare de couleur orange.
Reprise obligatoire d'un véhicule Peugeot 205 essence de 1989 avec 195 000 kilomètres non
garantis.
Lot N°3
Véhicule neuf ou d’occasion récente.
Type : Petit utilitaire tôlé 2 places, 2 portes.
Energie : Essence ou Diesel
Motorisation : entre 1100cm² et 1500cm²
Charge utile : minimum 500Kg
Largeur : entre 1,50 et 1,70 mètre
Longueur : entre 3,80 et 4,10 mètres
Hauteur : entre 1,70 et 1,90 mètre.
Couleur : blanc
Option : Gyrophare de couleur orange.
Lot N°4
Véhicule neuf ou d’occasion récente.
Type : Petit utilitaire 4/5 places, 5 portes.
Energie : Essence ou Diesel
Motorisation : entre 1200cm² et 1600cm²
Charge utile : minimum 500Kg
Largeur : entre 1,30 et 1,50 mètre
Longueur : entre 3,50 et 4,50 mètres
Hauteur : entre 1,60 et 1,90 mètre.
Couleur : blanc
Option : Gyrophare de couleur orange.
Lot N°5
Type : Utilitaire tôlé 2 places L1 H2, 2 portes avant, 1 porte latérale coulissante tôlée coté
droit, 2 portes arrière.
Energie : Diesel
Motorisation : 90cv
Charge utile : minimum 1200Kg
Largeur hors tout : 1,90 mètre.
Longueur hors tout: 4,80 mètres.
Hauteur hors tout : 2,50 mètre.
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Surface intérieure de la caisse de 2,40m de longueur et de 1,25m de largeur. Hauteur
intérieure de 1,90m.
Le sol de la caisse doit avoir un revêtement lisse compatible avec un lavage et une
désinfection fréquente.
Couleur : blanc
Equipements :
- Un caisson de transport frigorifique alimentaire fonctionnant sur route et secteur d’un
volume intérieur utile de 450Litres avec rayonnage intérieur.
- Des ensembles de rayonnages permettant de stocker en deux lots séparés 100 (2x50)
mallettes isothermes empilables (modèle ‘Duo’ des Ets Mullerhof). Dimensions L x l x h :
34cm x 19cm x 18cm.
- Un marche pied arrière.
Les véhicules devront avoir toutes les sécurités et normes obligatoires à la date de notification
du présent marché. Ils doivent en outre être conformes aux directives Européennes en matière
de santé et de sécurité du travail.
Article 2 Clauses particulières
2.1 Documents accompagnant l’offre.
La fourniture des véhicules sera accompagnée de :
-Tous les documents techniques se rapportant à la construction, au fonctionnement et à
l’entretien des organes, circuit sous forme de plans, schémas, notices, nomenclatures,
catalogue. Ces documents seront rédigés en langue française.
-Tous les documents administratifs.
2.2 Garantie, livraison.
Les véhicules devront être livrés franco de port.
Lieu de livraison :
Centre Technique Municipal
Avenue Ulysse Fabre
84110 Vaison-la-Romaine.
L’offre devra indiquer précisément les conditions de garantie des véhicules
2.3 Délai de livraison
Les véhicules seront à livrer dans les 3 mois à compter de la notification du marché.
2.4 Prix
Le devis estimatif de base devra comporter
-Les prix H.T et T.T.C
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2.5 Entretien Dépannage
Les coordonnées précises du garage qui assurera l’entretien et les dépannages éventuels
devront être mentionnées.
Le titulaire
Le représentant du pouvoir
Adjudicateur
Lu et approuvé
(Signature)
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Le Maire,
Pierre MEFFRE
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