Procès verbal du 3 novembre 2015

PROVINCE DE QUÉBEC
M.R.C. DE LOTBINIÈRE
MUNICIPALITÉ DE DOSQUET
Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 3
novembre 2015, au local de la salle multifonctionnelle à 20h00,
conformément aux dispositions du Code municipal de la province de
Québec.
Les conseillères et les conseillers :
Présents : Suzie Villeneuve
Michel Moreau
Claude Lachance
Carole Desharnais
Absents : Mathieu Bibeau
Jessie Beaulieu
Assistance : 4
Les membres présents forment quorum sous la présidence de monsieur
Yvan Charest, maire et président d’assemblée.
Madame Jolyane Houle, directrice générale est également présente.
La séance est ouverte à 20h00.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU 3 NOVEMBRE 2015.
1. Adoption de l’ordre du jour.
2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 octobre 2015.
3. Dépôt du rapport financier et adoption des comptes à payer, dépôt
du journal des déboursés et du journal des salaires du mois de
septembre 2015.
4. Reddition subvention amélioration du réseau routier (PAARRM :
20 000$).
5. Dépôt des intérêts pécuniaires.
6. Rapport du maire.
7. Adoption du calendrier des séances 2016.
8. Bail entre la municipalité et le Regroupement des jeunes de
Lotbinière.
9. Dépôt de projet au fonds de soutien aux projets culturels.
10. Avis de motion règlement 2016-307 : taxation 2016.
11. Divers :
1) Comité Famille.
2) Entreprendre ICI Lotbinière.
3) Service incendie.
4) Suivi jardin collectif.
5) Activités.
6) Demande de financement.
7) Séance du budget.
8) Paniers de Noël.
9) Compte-rendu rue Croteau.
10) Panneau de vitesse.
11) Guide du citoyen.
12) Cours de secourisme patinoire.
13) Demande de la Fabrique.
14) Aménagement salle multifonctionnelle.
12. Période de questions.
13. Fermeture de la séance.
15-11-7997
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
CONSIDÉRANT QUE les membres du Conseil ont pris connaissance
de l’ordre du jour de la présente séance;
IL EST PROPOSÉ par Monsieur Claude Lachance, APPUYÉ par
Madame Carole Desharnais, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ,
D’ADOPTER l’ordre du jour de cette séance ordinaire, tel que modifié
et, en conséquence il demeure ouvert à toute modification.
Adoptée
15-11-7998
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
ORDINAIRE DU 6 OCTOBRE 2015.
DE
LA
SÉANCE
CONSIDÉRANT QUE les membres du Conseil ont individuellement
pris connaissance du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 octobre
2015;
CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil renoncent à la lecture
du procès-verbal;
IL EST PROPOSÉ par Monsieur Michel Moreau, APPUYÉ par
Monsieur Claude Lachance, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ,
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 octobre
2015 tel que présenté.
Adoptée
15-11-7999
DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER, ADOPTION DES
COMPTES À PAYER, DÉPÔT DU JOURNAL DES
DÉBOURSÉS ET DU JOURNAL DES SALAIRES DU MOIS DE
SEPTEMBRE 2015.
Les journaux des déboursés numéro 543 au montant de 108 965,70$, le
numéro 544 au montant de 172,18$, le numéro 545 au montant de 22
364,24$ le journal des salaires au montant de 8 618,09$ pour le mois de
SEPTEMBRE 2015 ont été déposés au conseil. Chaque membre en a
reçu copie ainsi qu’une copie de la liste des comptes à payer.
IL EST PROPOSÉ par Madame Carole Desharnais, APPUYÉE par
Madame Suzie Villeneuve, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ, QUE les
comptes à payer au montant de 17 587,04$ soient adoptés et payés tels
que déposés, et d’autoriser la trésorière à payer lesdits comptes à même
les fonds de la Ville de Dosquet et QUE le rapport financier du 30
septembre 2015 soit et est déposé.
Adoptée
15-11-8000
REDDITION SUBVENTION AMÉLIORATION DU RÉSEAU
ROUTIER (20 000$ :PAARRM).
IL EST PROPOSÉ par Monsieur Claude Lachance, APPUYÉ par
Monsieur Michel Moreau ET RÉSOLU A L’UNANIMITÉ;
QUE le conseil approuve les dépenses pour les travaux exécutés sur le
ou les chemines pour un montant subventionné de 20 000,00$,
conformément aux exigences du ministère des Transports;
QUE les travaux ont été exécutés conformément aux présentes
dépenses sur la ou les routes dont la gestion incombe à la municipalité
et que le dossier de vérification a été constitué.
Adoptée
15-11-8001
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES.
Reporté au mois suivant car manque deux déclarations.
Adoptée
RAPPORT DU MAIRE.
Dépôt du rapport du maire. Lecture.
15-11-8002
ADOPTION DU CALENDRIER DES SÉANCES 2016.
IL EST PROPOSÉ par Madame Suzie Villeneuve, APPUYÉE par
Monsieur Claude Lachance, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ
d’adopter la cédule des séances du Conseil pour 2016 telle que
déposée.
MOIS
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
DATE
12
2
1
5
3
7
5
16
6
4
1
6
Adoptée
15-11-8003
BAIL ENTRE LA MUNICIPALITÉ ET LE REGROUPEMENT
DES JEUNES DE LOTBINIERE.
CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a pris connaissance du
document de bail préparé par la directrice générale ;
IL EST PROPOSÉ par Madame Suzie Villeneuve, APPUYÉE par
Madame Carole Desharnais ET RÉSOLU A L’UNANIMITÉ;QUE le
conseil autorise Madame Jolyane Houle, directrice générale et
Monsieur Yvan Charest, maire, à signer et modifier tous documents
concernant le bail de location entre le regroupement des jeunes de
Lotbinière et la municipalité.
Adoptée
15-11-8004
DÉPÔT DE PROJET AU FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS
CULTURELS 2016.
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est désireuse d’appliquer au
programme de subvention du fonds de soutien aux projets culturels
2016;
CONSIDÉRANT QUE pour ce faire une demande sera déposée à
Madame Marie-France St-Laurent, responsable à la MRC,
IL EST PROPOSÉ par Monsieur Michel Moreau, APPUYÉ par
Madame Suzie Villeneuve, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ,
D’autoriser Madame Jolyane Houle, directrice générale à déposer une
demande auprès du fonds de soutien au projet culturels et QUE la
municipalité s’engage à réaliser le projet déposé le cas échéant qu’elle
obtienne la subvention et ce avant le 31 décembre 2016.
Adoptée
AVIS DE MOTION RÈGLEMENT 2016-307 : TAXATION 2016.
Avis de motion est donné par Monsieur Claude Lachance qu’à une
séance ultérieure sera présenté pour adoption le règlement 2016-307
concernant la taxation 2016.
15-11-8005
EMBAUCHE AU SEIN DU SERVICE INCENDIE.
IL EST PROPOSÉ par Monsieur Claude Lachance, APPUYÉ par
Madame Carole Desharnais, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ,
D’autoriser l’embauche de Monsieur Éric Lebeuf au sein de l’équipe du
service incendie et DE permettre l’achat d’une paire de bottes et de
gants estimés à 250,00$.
Adoptée
15-11-8006
CHANGEMENT DE POSTE AU SEIN DU SERVICE INCENDIE.
IL EST PROPOSÉ par Madame Carole Desharnais, APPUYÉE par
Monsieur Claude Lachance, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ, DE
modifier les titres de Monsieur Martin Charest passant au poste de
Directeur adjoint et de Monsieur Alexandre Jacques passant au poste
de capitaine.
Adoptée
15-11-8007
DEMANDE DE FINANCEMENT.
IL EST PROPOSÉ par Monsieur Claude Lachance, APPUYÉ par
Monsieur Michel Moreau, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ, D’appuyer
l’école secondaire Beaurivage dans leur campagne de financement au
montant de 45,00$.
Adoptée
15-11-8008
GUIDE DU CITOYEN.
IL EST PROPOSÉ par Monsieur Claude Lachance, APPUYÉ par
Madame Suzie Villeneuve, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ, DE
participer au Guide du citoyen 2016 en acquérant une page au coût de
269,00$ plus taxes.
Adoptée
DIVERS :
1) Comité Famille : En préparation pour la fête de
Noël des enfants et le Youp de rire.
2) Entreprendre ICI Lotbinière : Première rencontre
le 4 novembre pour la planification stratégique.
3) Service incendie : Rés. 15-11-8005 et rés. 15-118006
4) Suivi du jardin collectif : Rien de nouveau.
5) Activités: Cours country, 2e cours d’entrainement
et Priorités enfants.
6) Demande de financement : Rés. 15-11-8007
7) Séance du budget : Le conseil décidera d’une date
en commun après la séance.
8) Paniers de Noel : Nous sommes à la recherche de
bénévoles pour la journée de partage des denrées du
17 décembre. Lucie et Jolyane iront chercher et
diviser les denrées le soir du 17. Prévoir trouver de
nouveaux bénévoles l’an prochain.
9) Compte-rendu Rue Croteau : Suivi des dépenses.
10) Panneau de vitesse : Il est discuté de procéder à
l’achat d’un panneau d’affichage de vitesse avant la
fin de l’année car il reste du budget. Le conseil
décide qu’il ne s’agit pas d’une priorité.
11) Guide du citoyen : Rés. 15-11-8008
12) Cours de secourisme patinoire : Rés. 15-11-8009
13) Demande de la Fabrique : Les marguilliers
offrent des photos des curés et de la population pour
exposition dans la salle multifonctionnelle.
14) Aménagement salle multifonctionnelle : Jolyane
procédera à l’acquisition d’une table à langer.
PÉRIODE DE QUESTIONS :
15-11-8010
FERMETURE DE LA SÉANCE
IL EST PROPOSÉ par Monsieur Claude Lachance, APPUYÉ par
Monsieur Michel Moreau, ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ, QUE la
séance soit levée à 20h48.
Adoptée
ATTESTATION
La directrice générale certifie que des crédits budgétaires sont
disponibles pour les dépenses ci-haut mentionnées et approuvées par le
Conseil de la susdite municipalité.
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Directrice générale
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Maire
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Directrice générale