R.O.I. de la piscine - Nivelles Swimming Team

LA MAISON DES SPORTS DE NIVELLES asbl
Avenue Jules Mathieu
1400 NIVELLES
Règlement d’ordre intérieur et principe tarifaire
Annexe 5 : Centre Aquatique « Aquaparc »
Article 1er
1er : Objet
L’annexe 5 fait référence aux modalités spécifiques du Centre Aquatique AQUAPARC, par rapport
au Règlement d’Ordre Intérieur général Elle fait donc partie intégrante de ce dernier et demeure
indissociable.
Article 2 : Définitions (Article 2 du ROI)
Au sens du ROI, on entend par complexe aquatique « Aquaparc » les infrastructures aquatiques
situées Avenue Jules Mathieu 1400 Nivelles. Elles comprennent :
- Un bassin de natation de 50,00 sur 17,30 mètres
- Une pataugeoire de 10,00 sur 08,00 mètres
- Un promenoir
- 30 vestiaires individuels
- 10 vestiaires collectifs
- 1 douche collective
- 4 blocs toilettes (2 h et 2 f) répartis dans les espaces pieds nus et non-pieds nus
- 1 espace thermal
Ne sont pas compris l’espace « gymnasium », le magasin de sport ainsi que la cafétéria.
Article 3 : ROI SPECIFIQUE
Art. 3-I.
La Maison des Sports de Nivelles, met à la disposition du public en général, des
clubs sportifs, des écoles, des associations, des groupements professionnels ou de métiers,
ainsi que toutes autres organisations, en particulier, les installations de l’Aquaparc de Nivelles
aux clauses et conditions du présent règlement. Il est, avant tout, destiné à assurer une
jouissance saine et totale des installations de l’Aquaparc
Art. 3-II.
Toute personne ou groupe qui entre dans l'enceinte de la piscine se soumet, sans
réserve, au présent règlement ainsi qu’à ses extensions ou renvois sous forme d’affiches,
pictogrammes …. situés dans une quelconque partie de l’établissement, qui en sont partie
intégrante. Toute personne ou groupe est tenu de se conformer aux instructions et directives
du personnel de l’établissement.
Art. 3-III. Les installations aquatiques sont accessibles au public suivant l'horaire affiché à
l'entrée. L’accès au bassin sera interdit 3/4 h. avant la fermeture de la piscine.
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Avenue Jules Mathieu, 2- 1400 NIVELLES – Tél 067/841505 Fax 067/560213
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Annexe 5 – Centre Aquatique « Aquaparc »
Art. 3-IV. L’accès des installations pour l’utilisation des espaces aquatiques (Piscine et
Thermes) ne pourra être admis que lorsque le nageur ou spectateur, à titre individuel ou à
titre collectif, aura réglé le prix intégral de son entrée. Ce titre d’accès pourra être contrôlé, à
tout moment, par la Direction ou l’un de ses délégués. A charge du client de le réclamer lors
du paiement et de le garder en sa possession durant toute la durée de son activité. L’accès au
vestiaire est cependant autorisé sans l’achat du titre d’entrée pour les adultes chargés d’aider
à l’habillage d’enfants. Ces derniers doivent obligatoirement en avertir le personnel de caisse
et attendre l’approbation de ce dernier.
Art. 3-V. Le droit d’entrée individuel est valable pour le jour de son achat et est incessible.
La mise à disposition d’un jeton servant à fermer les casiers individuels ne constituera en
aucun cas un droit d’entrée. Etant la propriété de l’Aquaparc, il sera remis à l’accueil en cas de
non utilisation. « Le jeton remis avec le titre d’entrée permet au nageur d’enfermer ses
vêtements dans une armoire individuelle.
Art. 3-VI. Il est vivement conseillé au visiteur nageur de ne pas égarer son bracelet afin
d’éviter tout vol des effets déposés. En cas de perte du dit bracelet, l’identité du visiteur
nageur, à qui les effets seront remis, sera exigée. Il sera également exigé une somme de
12,50€ équivalente à la perte subie. »
Art. 3-VII. Les abonnements, quels qu’ils soient, sont disponibles sous forme d’une carte
magnétique. Celle-ci sera mise à disposition du client contre caution. Cette carte reste
propriété de l’Aquaparc et peut être réclamée, contre remboursement, au terme de
l’abonnement. Le client peut néanmoins prolonger son abonnement ou modifier le type tout
en conservant la même carte. Lors de l’assimilation d’un numéro de carte à un client, il sera
demandé à ce dernier des informations personnelles qui restent confidentielles. Néanmoins,
en donnant ses coordonnées, le client accepte de recevoir des informations ou promotions
relatives aux activités organisées uniquement par la Maison des Sports de Nivelles.
Art. 3-VIII. Outre l’entrée individuelle journalière, l’Aquaparc propose différentes formules
tarifaires pour l’utilisation des installations. Celles-ci seront disponibles via panneau d’affichage
à l’entrée des installations, l’accueil ou sur le site internet de l’Aquaparc : www.aquaparc.be.
Art. 3-IX. En cas d'affluence ou circonstances exceptionnelles l'occupation de la piscine
pourra être limitée et l’entrée pourra être suspendue momentanément.
Art. 3-X.
La Direction peut toujours, pour des motifs techniques ou pour des raisons de
force majeure, ordonner la fermeture, provisoire ou définitive, de l'établissement sans qu'il
puisse être réclamé, par quiconque, des indemnités ou dommages.
Art. 3-XI. L'accès aux bâtiments est interdit :
- aux personnes accompagnées d’animaux
- aux personnes en état d'ivresse ou à l’agitation anormale
- aux personnes sous l’influence de substances psychotropes
- aux personnes dans un état de malpropreté évidente.
Art. 3-XII. Il est interdit de fumer à l'intérieur des bâtiments de la piscine.
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Annexe 5 – Centre Aquatique « Aquaparc »
Art. 3-XIII. Il est interdit de consommer des boissons et des aliments dans l’espace pieds nus
de la piscine. Seules sont autorisées les bouteilles d’eau en plastique pour les nageurs lors de
leurs entraînements ou compétitions. Concernant l’espace thermal, une zone est spécialement
et exclusivement prévue à cet effet.
Art. 3-XIV. Les usagers ne peuvent se déshabiller ou se revêtir hors des locaux prévus à cet
effet. Deux personnes ne peuvent se trouver en même temps dans une cabine individuelle
sauf s'il s'agit d'enfants accompagnés d'une personne préposée à leur surveillance.
Art. 3-XV. Il est formellement interdit de circuler, chaussé, dans la zone « pieds nus »
(comprenant notamment les cabines individuelles), à l’exception des chaussures utilisées
exclusivement à cet effet.
Art. 3-XVI. L'accès aux bassins ne sera pas autorisé :
- aux enfants de moins de 8 ans non accompagnés d'une personne majeure responsable ;
- aux personnes non vêtues d’un maillot de bain classique et propre, compatible
avec les bonnes mœurs et exclusivement réservé au bain ; le port du maillot est ainsi
obligatoire
- aux personnes non coiffées d'un bonnet de bain recouvrant bien toute la
chevelure ;
- aux personnes n'ayant pas respecté le passage sous la douche et dans le
pédiluve ;
- aux personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses (circulaire du 13 mars 1975
du Ministère de la Santé Publique), ainsi que d'affections ou lésions cutanées avérées, sauf sur
présentation d’un certificat médical.
Art. 3-XVII.
Le personnel de la piscine ainsi que toute personne habilitée par la direction
(accord écrit) sont dispensés de porter une tenue spécifique de baignade.
Art. 3-XVIII. L'accès à la cafétéria et au hall d'entrée est interdit aux personnes en tenue de
bain.
En plus, il est notamment défendu en piscine:
a) d'indisposer les autres baigneurs par des actes ou des attitudes non conformes au respect
d'autrui ou à une bonne pratique sportive
b) de se livrer, soit dans la piscine, soit dans les installations, à des jeux dangereux ou
susceptibles d'incommoder des tiers.
c) de courir, principalement dans les zones pieds nus
d) de précipiter des baigneurs dans l'eau, de crier ou de se livrer à des exercices étrangers à la
natation traditionnelle (pratique de l’apnée, entraînement intensif, etc.)
e) de plonger sans s'être au préalable assuré qu'aucun danger ne peut en résulter pour les
personnes se trouvant dans le bassin.
f) de plonger dans la petite profondeur
g) de faire usage ou de s’enduire de produits quelconques qui seraient de nature à souiller
l'eau des bassins.
Art. 3-XIX. L’utilisation dans les bassins de palmes, de masques, de tubas, de ballons ou
d’objets quelconques est soumise à l'appréciation préalable du surveillant en fonction.
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Annexe 5 – Centre Aquatique « Aquaparc »
Art. 3-XX. Les personnes ne sachant pas nager veilleront à ne pas se rendre dans les zones
où elles n’ont pas pied (un exercice d’aptitude à la nage pourra être imposé à chacun).
Art. 3-XXI. Le matériel de secours peut sauver une vie. A l'exception d'un cas de force majeur,
l'utilisation du matériel de sauvetage, de premiers soins et d'incendie est uniquement réservée
aux personnes habilitées.
Art. 3-XXII.
Dans son intérêt propre, le visiteur est instamment prié de signaler à la
Direction toute défectuosité ou détérioration du matériel et des locaux.
Art. 3-XXIII.
Tout visiteur victime d’un accident est tenu d’en avertir ou d’en faire avertir la
Direction de l’établissement d’une manière extrêmement détaillée, dans les 24 heures.
Art. 3-XXIV. L’utilisation du tremplin devra s’effectuer en bon ordre et dans le calme. Il est
interdit de se tenir debout dans le toboggan ainsi que de bloquer le passage aux personnes
suivantes. En cas d’affluence, le personnel surveillant est autorisé à en interdire l’accès.
Art. 3-XXV.
L’accès de la petite piscine est réservé, en priorité, aux enfants en bas âge. Seuls
les parents ou toutes personnes accompagnant les tout-petits seront autorisés à y accéder. Le
port du bonnet y est facultatif.
Art. 3-XXVI. Tout objet trouvé doit être remis, sans délai, à la Direction de l’établissement où
son propriétaire pourra le récupérer après avoir décliné son identité.
Art. 3-XXVII. En aucune manière, l’emploi des vestiaires ou des douches ne pourra excéder
le temps strictement nécessaire à cet effet.
Art. 3-XXVIII. Le visiteur nageur sera vêtu, en tout temps, de manière décente. Les shorts et
bermudas sont interdits. Le port du maillot de bains deux-pièces est autorisé pour les dames,
pour peu qu’il ne présente aucun aspect contraire aux bonnes mœurs. Seul le port du slip de
bain est autorisé pour les messieurs.
Art. 3-XXIX. La Direction se réserve le droit exclusif de faire donner dans ses établissements
des leçons de natation particulières par des moniteurs liés contractuellement à cet effet. Il est
interdit à toute personne étrangère à l’établissement de donner des leçons de natation contre
rémunération directe ou indirecte.
Art. 3-XXX.
L'apposition d'affiches, articles publicitaires ou les prises de vues photo ou
vidéo ne sont permises que moyennant l'autorisation de la Direction. Celle-ci se réserve le
droit de désigner les endroits d'affichage et de refuser tout affichage qu'elle jugerait
inadéquat.
Art. 3-XXXI. Les installations sont également accessibles à des groupes soit pendant les
heures d’ouverture au public soit en dehors de celles-ci suivant des conditions et un planning
arrêtés par la Direction.
Art. 3-XXXII. Pendant les heures d’ouverture au public, chaque groupe, pour être admis,
devra être accompagné par un responsable, nageur ou non, qui veillera au maintien de
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Annexe 5 – Centre Aquatique « Aquaparc »
l'ordre et de la moralité durant toute la durée de leur séjour dans l'établissement et ce sous les
directives du maître nageur en poste à ce moment.
Art. 3-XXXIII. Les groupes admis en dehors des heures normales d'ouverture devront, en
plus, s'assurer obligatoirement de la présence d'un titulaire du brevet supérieur de sauvetage
pendant tout le temps de leur occupation de la piscine. Ils sont également soumis à un
règlement spécifique qui leur sera remis à l’inscription.
Art. 3-XXXIV. Les groupes doivent utiliser prioritairement les vestiaires collectifs. Ils veilleront à
laisser les locaux dans un état de propreté correct.
Art. 3-XXXV. La Direction décline toute responsabilité du chef d’accident quel qu’il soit causé
par les utilisateurs de la piscine. Ces derniers seront responsables des dommages qu'ils
pourraient occasionner à des tiers, au matériel et aux locaux.
Art. 3-XXXVI. La Direction et le personnel attachés à l'établissement ne peuvent, en aucun
cas, être rendus responsables de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets quelconques ou
à des pièces d'habillement.
Art. 3-XXXVII. Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des
dégradations au bâtiment et au matériel, pourra, outre la réparation du préjudice causé, être
expulsée immédiatement des installations et faire l'objet de poursuites judiciaires. Elle peut,
dans ce cas, faire appel à la force publique.
Art. 3-XXXVIII.
Sans préjudice d’un éventuel recours judiciaire, la Direction jugera des
suites à donner, s’il y a lieu, à tout cas non prévu au présent règlement. Les réclamations ou
suggestions, de tout ordre, seront adressées par écrit à la Direction.
Art. 3-XXXIX. En cas de litige grave, seuls les tribunaux de Nivelles sont compétents.
Art. 3-XL. Le présent règlement sera affiché de manière visible et, permanente dans
l'établissement.
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