Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mars - Thoiré-sur
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mars - Thoiré-sur
Date de la Convocation : Membres en exercice : Membres présents : Procurations : Votants : Exprimés : 05 mars 2015 11 11 0 11 11 Département de la SARTHE Canton de Château-du-Loir Commune de THOIRE SUR DINAN PROCÈS-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL du mardi 10 mars 2015 L’an deux mil quinze, le dix mars, vingt heures et trente minutes, légalement convoqué en date du jeudi cinq mars deux mil quinze, le Conseil Municipal s’est réuni salle du Conseil de la Mairie de Thoiré-sur-Dinan, sous la présidence de Monsieur Bruno BOULAY, Maire. Etaient présents : Monsieur Bruno BOULAY, Mesdames Valérie BOUTTIER, Sandra CADIEU, Bernadette HERISSON, Nadège POILVILAIN, Céline SOMMER, Messieurs Michel ABRAHAM, JeanMarc COUREL, Denis FOUSSARD, Gérard LENOIR et Jean-Christophe JOUANNEAU. Secrétaire de séance : Madame Céline SOMMER. Approbation du compte-rendu de la séance du 10 février 2015 Approuvé à l’unanimité. COMPOSITION BUREAU DE VOTE ELECTIONS DEPARTEMENTALES 22 Mars 2015 : 8h00 – 10h30 : Bruno BOULAY – Jean-Marc COUREL – Valérie BOUTTIER 10h30 – 13h00 : Céline SOMMER – Nadège POILVILAIN – Gérard LENOIR 13h00 – 15h30 : Jean-Christophe JOUANNEAU – Denis FOUSSARD – Ida LEMOINE 15h30 – 18h00 : Sandra CADIEU – Bernadette HÉRISSON – Michel ABRAHAM 29 Mars 2015 : 8h00 – 10h30 : Bruno BOULAY – Jean-Marc COUREL – Thérèse FOUSSARD 10h30 – 13h00 : Nadège POILVILAIN – Gérard LENOIR – Jean ROGER 13h00 – 15h30 : Jean-Christophe JOUANNEAU – Ida LEMOINE – Lucien LÉPINE 15h30 – 18h00 : Bernadette HÉRISSON – Denis FOUSSARD – Michel ABRAHAM GAEC DU PRESSOIR : Délibération 2015-009 Monsieur Gérard LENOIR quitte la salle du Conseil Municipal à la demande de Monsieur le Maire. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les services de la Préfecture nous ont fait parvenir un dossier de demande de dérogation de distance pour le GAEC du PRESSOIR. Celui-ci souhaite agrandir un hangar afin d’augmenter sa capacité de production de 70 vaches à 100 vaches. Après en avoir débattu et constaté notamment que le GAEC du PRESSOIR a obtenu l’accord de son voisin, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, donne, à l’unanimité, un avis favorable à ce dossier. VOTE DES SUBVENTIONS 2015 : Délibération 2015-010 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les demandes de subventions reçues. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote les subventions suivantes, à l’unanimité : A.C.P.G. AFN A.D.M.R. Amicale du Grand Cerf Billard Club Thoiréen BTP – CFA Sarthe Chambre des Métiers de la Sarthe Comice Agricole loir et Bercé Comité des Fêtes CREP SSE Génération Mouvement section de Thoiré-sur-Dinan La Truite Dinantaise Le Souvenir Français MFR Verneuil MFR Marigné Laillé MFR Bordigné MFR Coulans/Gée Musique Sapeurs-Pompiers Thoiré-sur-Dinan Sapeurs-pompiers Thoiré/Flée Coopérative Scolaire Société Communale de Chasse Société Hippique Château-du-Loir Soit un total de 2 044 €. 60 € 46 € 60 € 40 € 36 € 36 € 180 € 600 € 50 € 60 € 60 € 50 € 108 € 36 € 36 € 36 € 140 € 200 € 100 € 60 € 50 € Le Conseil Municipal précise que pour les demandes de subventions concernant les activités scolaires et les sorties, il sera attribué la somme de 10 € par enfant. TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX : Délibération 2015-011 Monsieur le Maire présente un devis demandé à l’entreprise Delaroue pour : Salle des Fêtes : Porte de sortie de secours : 106.67 € HT Restaurant : Calfeutrement des fenêtres : 730.83 € HT Pavillon : Ajustage de portes intérieures : 52.50 € Le Conseil Municipal, après délibération, accepte ce devis à l’unanimité. QUESTIONS DIVERSES Createch : Monsieur le Maire a demandé un devis à la société Createch pour la fourniture de panneaux et de balise afin de demander une subvention dans le cadre des « amendes de police ». Ce devis s’élève à 2300 € HT et devra être affiné. Un devis a été demandé pour le changement du chauffe-eau de 50 litres situé au local technique. Le devis s’élevant à 565.72 € TTC, le Conseil Municipal décide d’acheter un chauffe-eau et de le faire poser par Monsieur Vérité. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il n’y a plus de case de disponible au columbarium, la dernière venant d’être vendue. Des devis ont été demandés pour l’achat de 3 cases. Taxes Locales : Malgré la baisse de dotation prévue, le Conseil Municipal souhaiterait que le budget soit préparé sans augmentation des taux. Fleurissement : Madame Poilvilain présente un devis de Madame Dumas, horticultrice à Lhomme, pour un montant de 844.20 €. Le Conseil Municipal accepte que toutes les fleurs soient prises chez Madame Dumas Une réunion publique sera organisée pour le ralentissement du bourg. Monsieur Jean-Christophe Jouanneau fait un point sur le SCOT. Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 31 mars 2015 à 19h00. Le vote du budget aura lieu le mardi 7 avril à 18h00 pour le CCAS, suivi à 18h30 par le vote du budget assainissement et celui de la commune. Séance levée à 22h45. Bruno BOULAY Valérie BOUTTIER Gérard LENOIR Michel ABRAHAM Sandra CADIEU Jean-Marc COUREL Denis FOUSSARD Bernadette HÉRISSON Jean-Christophe JOUANNEAU Nadège POILVILAIN Céline SOMMER
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