Manziat Infos n\260018.pub
Documents pareils
PV 24 avril - Mairie de Manziat
- déterminer le montant total de la RODP de la commune sur la base de l'inventaire des ouvrages de communication électronique établi au 1er janvier de l’année de perception de la redevance ; - fixe...
Plus en détailManziat Infos n\260016.pub
derrière cette parcelle n’auraient plus pu devenir constructibles car la voie d’accès n’était pas suffisamment large. Un busage était nécessaire à l’entrée du terrain, dont le coût était égal à la ...
Plus en détail