ARRETE PORTANT AUTORISATION D`ORGANISER - Rioux

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
EXTRAIT DU REGISTRE D'ARRETE DU MAIRE
COMMUNE DE RIOUX-MARTIN
ARRETE PORTANT AUTORISATION
D'ORGANISER SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
UN TREC ATTELE – finale du CHALLENGE
REGIONAL DE POITOU-CHARENTES
Le Maire de RIOUX-MARTIN,
VU le Code de la Route et notamment les articles R44 et R225
VU le Code des Communes et notamment les articles L131 à L131.4
Considérant qu'il convient de prendre toutes les mesures utiles pour assurer l'ordre et la
sécurité publique pendant le TREC attelé, finale du Challenge Régional de la Région
Poitou-Charentes organisé par le Comité Régional du Tourisme Équestre de PoitouCharentes et l'association ATRAIT, le Dimanche 28 juin 2015, derrière la Mairie (boxes
– Bois Guichard) pour le PTV (Parcours en Terrain Varié) et sur les voies et chemins
communaux de Rioux-Martin pour le POR (Parcours d'Orientation et de Régularité).
ARRETE :
Article 1 :
Le Maire de RIOUX-MARTIN autorise, le dimanche 28 juin 2015 de 08 h 00 à 17 h 30, sur
le territoire de la commune, l'organisation d'un TREC attelé, finale du Challenge Régional
de la Région Poitou-Charentes organisé par le Comité Régional du Tourisme Équestre de
Poitou-Charentes et l'association ATRAIT, derrière la Mairie (boxes – Bois Guichard) pour
le PTV et sur les voies et chemins communaux de Rioux-Martin pour le POR.
Article 2 :
Le Chef de Brigade de Gendarmerie de CHALAIS (Charente) et le Maire sont, chacun en ce
qui les concerne, chargés du présent arrêté qui sera affiché aux emplacements habituels.
Fait à Rioux-Martin, le 21 juin 2015
Le Maire
Gaël PANNETIER