File - SNPAN : Syndicat National des Professionnels des

S
N
P
A
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SYNDICAT NATIONAL
DES PROFESSIONNELS
DES ACTIVITES NAUTIQUES
AVRIL 2010
I – Les Partenaires
1
II – La Lettre du Président
2
III – Calendrier des réunions de travail
et des jurys d’examen aux BPJEPS
pour l’année 2009
IV – Appel
3-4-5
de cotisation 2010
6
V – Annonces
7
VI – Info – Rappel
8
VII – Adhésion
23, Bd Eric Tabarly – Résidence « Les Marines de Villeneuve » - 06270 Villeneuve Loubet
Tél. : 06 87 81 55 70 – email / [email protected]
Syndicat National Professionnel régi par la loi de 1884
1
I – Les Partenaires
♦ BRP SEA DOO France
Monsieur DERLON Grégory (responsable importation France)
Tél : 04 42 94 25 35 Fax : 04 42 94 25 01 email : [email protected] site : www.seadoo.com
Concessionnaires et agents , consulter les annuaires et les listings de votre département
♦ EFM
Monsieur LEROUX Jean Yves (responsable )
Tél : 02 40 88 26 09 Fax : 02 40 88 26 56
email : [email protected] site : ecole-française-motonautique.com
♦ ICOM VHF Marines
Monsieur BARTHES Thierry
Tél : 05 61 36 03 16 ou 06 12 10 93 56 Fax : 05 61 36 03 00
email : [email protected]
♦ IMPRIMERIE LEFERT
Pour les carnets de contrats de location de jets et les ententes préalables
Monsieur LEFERT Erick
Tél : 04 93 85 17 75 Fax : 04 93 13 01 91 email : [email protected]
♦ KAWASAKI MOTORS EUROPE N.V
Monsieur RAILLARD Julien ( responsable importation France) site : www.kawasaki.fr
Tél : 01 30 69 00 00 ou 06 74 66 61 10 Fax :01 30 69 50 02 email : j.raillard@ kawasaki.fr
Concessionnaires et agents , consulter les annuaires et les listings de votre département.
♦ SPORTIMPORT Groupe Nautic Force
Monsieur BIDAULT SIRE Pierre-Olivier
Tél : 04 93 67 52 48
Fax : 04 93 67 66 07 site : www.nauticforce.com
email : [email protected]
♦ WATER ID – O’BRIEN
Monsieur SOMMER Christian
Tél : 03 83 33 17 88 Portable : 06 09 91 06 20 Fax : 03 83 33 16 56
email : [email protected] site : www.waterid.fr et www.jetpilot.fr
♦ YAMAHA MOTOR France
Monsieur VERBRUGGHE Guillaume ( responsable importation France)
Tél : 01 34 30 31 00 Fax : 01 34 30 32 78 site : www.yamaha-motor.fr
Concessionnaires et agents , consulter les annuaires et les listings de votre département.
II – La Lettre du Président
2
Chers adhérents,
Je profite de cette lettre pour vous rappeler les points qui ont su nous réjouir en 2009.
La récupération de la TIC (Taxe Intérieure de Consommation sur les produits
pétroliers) appelée anciennement TIPP (Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers) qui est
enfin devenue effective en 2009 à la fois pour les bateaux tracteurs de ski nautique, d’engins
tractés, de parachutisme ascensionnel et pour les jets encadrés et les jets d’encadrement.
Toutes les bases nautiques professionnelles exerçant sur le littoral français ont droit à
la récupération de la TIC, c’est un acquis fiscal obtenu par le SNPAN, mais l’organisation se
fait au niveau régional. Nous savons que certains d’entre vous éprouvent quelques difficultés à
obtenir cette essence détaxée teintée en bleu. Il faut vous regrouper autour de vos
représentants régionaux du SNPAN qui en plus de vous représenter auprès de votre direction
départementale des Douanes seront vous guider dans le montage du dossier. Vous trouverez
la liste de ces représentants régionaux dans la rubrique info rappel.
Le fait que l’on puisse récupérer la TIC et que l’on participe à des CNL (Commissions
Nautiques Locales) apporte la preuve que l’administration nous considère vraiment comme
des marins professionnels à part entière. Cette considération qui fait suite à plus de 20 années
de combat grandit notre profession.
A contrario, nous avons encore de grandes inquiétudes.
Le Grenelle de la Mer (site : www.legrenelle-mer.fr), qui comme vous pouvez vous en
douter nous est défavorable, pointe du doigt nos bateaux tracteurs à forte motorisation et nos
VNM. Il les considère comme des pollueurs notoires, des engins causants des nuisances
sonores et environnementales.
Nous nous battons contre ces mensonges émanant de personnes que j’appelle des
« Allatoyah verts ». Nous savons tous qu’un jet moderne est moins bruyant et moins polluant
qu’une voiture mais il y a malheureusement des idées reçues qui ont la vie dure. Je peux vous
assurer que je reste toujours aussi combatif dans ces réunions citadines face à ces gens qui ne
quittent que très rarement leur centre urbain alors que nous nous vivons dans la nature, avec
la nature et pour la nature.
Le DAF (droit annuel de francisation) est aussi un impôt que l’on doit faire supprimer.
Cette taxe appliquée à tous nos bateaux de ski et de parachute est complètement anormale.
En effet, en tant que professionnels de la mer, on devrait en être exonéré. Vous devez savoir
aussi que la majeure partie de cet impôt est redistribuée aux mêmes organisations qui nous
critiquent et nous harcèlent, j’ai cité les groupements environnementaux.
Comme vous pouvez le constater, nous avons encore un gros programme à mener à
bien. Alors restons solidaires et groupés derrière notre syndicat le SNPAN ! ! !
Vous pouvez aussi constater que nous communiquons beaucoup moins par écrit mais
en contrepartie nous nous rendons plus disponible sur nos portables et plus particulièrement
sur le 06.87.81.55.70. Merci de ne pas laisser de message et de rappeler jusqu’à ce que vous
puissiez avoir un interlocuteur.
Je profite encore de cette lettre pour vous souhaiter du courage, une bonne saison 2010
et j’espère vous retrouver très nombreux à l’assemblée générale du SNPAN qui se tiendra le
19 mai 2010 à partir de 19h30 à la salle Escoffier à Villeneuve Loubet village.
Votre bien dévoué,
Christian DANNA, Président du SNPAN
3
III – Calendrier des réunions de travail et des jurys d’examen
auxquelles ont participé les représentants du SNPAN durant
l’année 2009
Janvier
Réunion des bases du Languedoc à la Grande Motte le 11/01/09
Sujet : formation professionnelle (relation stagiaire BP et tuteur), position par rapport au CQP, TIC,
assurance, avitaillement et stockage carburant, préparation à la rencontre avec le service régional des
douanes, uniformisation des matériels (gilets et feux à mains), questions diverses.
Remerciement pour l'accueil de M. et Mme Garcia
Représentant : MANIEZ
Assurance CARLEVAN – le 20/01/09 14h00 à 18h00
Objet : point sur les problématiques des assurances des professionnels du SNPAN
Représentant : DANNA
Réception d’adhérents au bureau du SNPAN – le 26/01/09 9h00 à 12h00
Représentant : DANNA
Février
Commission Nautique Locale CNL à Cagnes-sur-mer – le 03/02/09 10h00 à 12h00
Objet : Réserve naturelle et implantation de bases nautiques
Représentant : DANNA
Réunion des bases du Roussillon à Narbonne le 05/02/09
Sujet : formation professionnelle (relation stagiaire BP et tuteur), position par rapport au CQP, TIC,
assurance, avitaillement et stockage carburant, préparation à la rencontre avec le service régional des
douanes, uniformisation des matériels (gilets et feux à mains), questions diverses.
Représentant : MANIEZ
Rendez vous avec Mr Philibert et Mr Dugas des Douanes de Montpellier – le 08/02/09
pour le dossier TIC toujours en traitement
Représentant : MANIEZ
Réception des membres du SNPAN – le 11/02/09 à 14h00
Représentant : DANNA
Réunion à Embrun avec le cabinet JED – Agnès DAROLLES – le 20/02/09 9h00 à 14h00
Objet : Récupération de la TIC (ex TIPP)
Représentant : TOURENQ
Mars
RDV téléphonique avec les Douanes de Nice – le 02/03/09
Objet : mise en place de la récupération de la TIC (ex TIPP) sur le 06
Représentant : DANNA
Réunion entre la Chambre de Commerce et de l’Industrie et des Douanes au centre d’affaire de l’aéroport
de Nice – le 12/03/09
Représentant : DANNA
Commission Nautique Locale CNL à la Mairie de Cannes – le 16/03/09 à 14h30
Objet : modification du plan de balisage
Représentant : DANNA
Commission Nautique Locale CNL à Roquebrune Cap Martin – le 23/03/09 à 10h00
Objet : modification du plan de balisage
Représentant : DANNA / JARLOT
Réunion à Paris au Ministère des Sports – le 26/03/09 à 10h00
Objet : filière ski nautique
Représentant : LEROUX
4
Réunion avec le Pôle nautique de la Chambre de Commerce à Cannes – le 26/03/09 à 14h00
Objet : problématique des mises à l’eau et Natura 2000
Représentant : DANNA
Avril
Tests d’entrée BP Motonautisme – le 14 & 15/04/09.
Jury : BOESTON / LIOTIER / MANIEZ
RDV avec la Direction Générale des Douanes de Paris – le 22/04/09 toute la journée
Objet : répertorier les problèmes d’approvisionnement et de stockage des carburants in situ.
Représentant : MANIEZ
Tests d’entrée BP PAN – le 21 & 22/04/09.
Jury : DANNA / CECOT
Réunion du Jury Pleinier du BP à l’entrée en formation – le 28/04/09 à 10H00
Jury : CECOT / DANNA / TOURENQ
Réunion à la CCI à Nice – le 28/04/09 à 14H30
Objet : contrat de Baie – Défense des intérêts de nos activités face aux représentants des ligues de
protection de l’environnement
Représentant : DANNA
Mai
Réunion à Paris au Ministère des Sports – le 12/05/09 de 10h00 à 16h00
Objet : filière ski nautique
Représentant : LEROUX
Assemblée générale du Pôle nautique de la C.C.I. – le 14/05/09
Objet : spécial loisirs nautiques à Nice
Représentant : DANNA
Assemblée Générale du SNPAN à Villeneuve Loubet – le 25/05/09 à 19h00
Représentants : CHERKESLY, LEROUX, MOROSINI, DANNA, TOURENQ
Septembre
Jury plénier du BP à Antibes – le 02/09/09.
Représentants : DANNA, TOURENQ
Jury BP Motonautisme – du 14 au 16/09/08.
Représentants : BOSTOEN, DAVERIO, DUSTOU, LIOTIER, TOURENQ
Octobre
Jury BP Ski nautique au Centre National d’entraînement à Puget sur Argens – du 19 au 22/10/09.
Représentant : DANNA
RDV avec la Direction des Douanes de Nice – le 23/10/09 de 10h30 à 12h00.
Objet : récupération de la TIC (ex TIPP) des années antérieures / transport de l’essence avec remorque
homologuée
Représentant : DANNA / JOAO
RDV avec le cabinet CARLEVAN – le 23/10/09 de 13h30 à 17h30.
Objet : augmentation de la prime de la Responsabilité Civile et points sur la problématique de certains
sinisttres
Représentant : DANNA
Novembre
Jury BP PAN / Engins tractés / Motonautisme – du 23 au 25/11/09.
Représentants : DANNA, DAVERIO, DUSTOU, CECOT
5
RDV avec la Direction des Douanes de Nice – le 30/10/09 à 15h00.
Objet : suite de la préparation du dossier de récupération de la TIC (ex TIPP) pour les années antérieures
Représentant : DANNA / JOAO
Décembre
Réunion au Salon nautique de Paris avec les dirigeants de MASTERCRAFT France – le 07/12/09 à
10h00
Représentants : DANNA/GARNUNG / LEROUX
Réunion au Salon nautique de Paris au stand FFSN (Fédération Française de Ski Nautique) – le 07/12/09
à 11h00
Représentant : MARTIN / DANNA / GARNUNG / LEROUX
Réunion au Salon nautique de Paris au stand du Ministère des Transports avec Mr CLERIN Denis et M.
MAYEUX Stéphane représentant du Ministère des Transports , de l’Equipement , du Tourisme et de la
Mer ( Direction Générale de la Mer et des Transports ) – le 07/12/09 à 15h00.
Objet : Problématiques des feux à éclat sur les gilets VNM et de leur immersion / Problématiques des
corps mort pour les VNM et les bateaux tracteurs installés dans les chenaux des bases nautiques du Var /
Problématiques des jets à bras KAWASAKI et YAMAHA non homologués
Représentants : DANNA/ TOURENQ
Réunion au Ministère des Sports à Paris avec Mr SEVESTRE
Objet : point sur les CQP et la concurrence déloyale avec les BP : le BP Motonautisme de Poitiers /
représentation au COSMOS – le 08/12/09 à 10h00.
Représentants : DANNA/ LEROUX
Réunion au Salon nautique de Paris avec les dirigeants de YAMAHA France – le 08/12/09 à 14 h 00.
Objet : Nouveautés 2010 – Prix consentis aux Pro – Soutien au SNPAN
Représentant : DANNA
Réunion au Salon nautique de Paris avec les dirigeants de KAWASAKI France – le 08/12/09 à 15 h 30.
Objet : Nouveautés 2010 – Prix consentis aux Pro – Soutien au SNPAN
Représentant : DANNA
Réunion au Salon nautique de Paris avec les dirigeants de ICOM France – le 08/12/09 à 17 h 00.
Représentant : DANNA
Réunion au Salon nautique de Paris avec les responsables de la marque LOMAC – le 09/12/09 à 10 h 00.
Représentant : DANNA
Réunion au Salon nautique de Paris avec les dirigeants de WATERID OBRIEN – le 09/12/09 à 11h00.
Objet : Nouveautés 2010 – Prix consentis aux Pro – Soutien au SNPAN
Représentants : DANNA, LEROUX
Jury BP PAN / Engins tractés / Motonautisme – du 14 au 16/12/09.
Représentants : CECOT, DANNA
RDV avec la Direction des Douanes de Nice – le 23/12/09 à 14h00
Représentant : DANNA
IV – Appel de Cotisation 2010
6
MONTANTS
Suite à la décision de l’assemblée générale du 25 mai 2009, nous vous communiquons les montants des
cotisations pour l’année 2010 :
Propriétaire d’établissement…………………………………………………………………200 euros
Cotisation supplémentaire exceptionnelle TIPP pour avoir accès au dossier….....…………...201 euros
Salarié diplômé ( ayant un lien de subordination avec l’établissement )……...………….……………..45 euros
Assistant ( ex : assistant à la voilure en PAN)……………………………………………………25 euros
Stagiaire au BPJEPS ( ski nautique, PAN, motonautisme, Engins tractés )…………….……………25 euros
Fournisseur « Membre bienfaiteur du SNPAN »………………………………..………………610 euros
REGLEMENT
Par chèque bancaire, libellé à l’ordre du SNPAN et à envoyer à l’adresse indiquée ci-dessous :
SNPAN
23 bd Eric Tabarly – 06270 Villeneuve Loubet
NOTE
Une grande partie du montant de la cotisation au SNPAN est déductible de l’impôt sur les revenus :
DEDUCTIBILITE FISCALE DE VOTRE COTISATION SYNDICALE
Si vous êtes salarié, vous bénéficiez d’une réduction d’impôt pour les cotisations versées à une
organisation syndicale représentative ( code du travail, art. L133-2). Mais attention, la réduction n’est
accordée qu’aux contribuables qui n’ont pas opté pour la déduction forfaitaire de 10% pour frais
professionnels ( RM JO Sénat 1.3.01, N° 26879). Elle est égale à 50% des cotisations versées, retenues
dans la limité de 1% de votre revenu brut imposable dans la catégorie des traitements, salaires, pensions et
rentes viagères.
Les cotisations versées aux ordres professionnels, associations de consommateurs, de propriétaires ou de
locataires n’ouvrent en revanche pas droit à la réduction d’impôt. Pour obtenir cette réduction, indiquez vos
cotisations payées sur votre déclaration N°2042, page4, §7,ligne AC à AH et joignez le reçu délivré par le
syndicat indiquant ses nom, et adresse, le montant et la date du versement ( sauf si vous déclaré vos revenus
sur Internet). Votre cotisation syndicale vient en déduction de vos bénéfices au titre des frais divers de
gestion.
Si vous déclarez des salaires et que vous déduisez 10% forfaitaires au titre de vos frais professionnels : la
réduction d’impôt est égale à 50% de votre cotisation syndicale, dans la limite de 1% de votre revenu brut
imposable dans la catégorie des traitements, salaires, pensions et rentes viagères.
Si vous déclarez des salaires et que vous optez pour la déduction de vos frais professionnels réels : votre
cotisation syndicale est déductible au titre de vos frais professionnels mais vous ne pouvez alors pas
bénéficier de la réduction d’impôt accordée à ce titre.
Si vous êtes en société, vous pouvez déduire des charges de votre entreprise , la cotisation à votre
syndicat., sur présentation d’un justificatif.
V – Annonces
7
Offre d’emploi
VENDRES (34)
Cherche 2 stagiaires pour la saison 2010 pour parachute, ski bus
et flyfish ,ainsi que 2 moniteurs jet ski , pour la période de 2
mois juillet août.
[email protected]
Jean-Luc DANIEL
Tél. : 06 81 55 01 48
MARSEILLAN (34)
Moniteur de jets avec le diplôme bouées tractées .
15 juin au 15 septembre 2010
[email protected]
Jacques IZQUIERDO
ARGELES
Base nautique « Argelès plage » recherche diplômé engins
tractés.
[email protected]
Tél. 06 86 57 91 49
ARCACHON (33)
ARCACHON MARINE recrute moniteurs jet diplômés sérieux
et motivés pour saison 2010.
Possibilité de CDI sur concession ouverte à l’année
(jet/quad/bateau) en qualité de mécanicien ou commercial.
Contact : Dominique GOGA au 06 70 17 39 54 –
[email protected]
CANNES (06)
Recherche BPJEPS ou stagiaire Motonautisme pour la saison
2010.
Tél . 06 23 33 98 98
[email protected]
VILLENEUVE LOUBET (06)
Recherche moniteur de parachutiste ascensionnel
Tél. 06 87 81 55 70
NICE (06)
Base nautique sur Nice recherche moniteur PAN et engins
tractés.
Tél. 06 09 98 14 07
Thierry BESKER
MONACO
Cherche un moniteur de parachutisme ascensionnel et engins
tractés.
Contact : Patrick LAMOTTE
Tél. 06 62 12 27 85
VAR
Recherche moniteur engins tractés pour juillet et août dans le
var.
Tél. 06 63 46 10 71
Olivier CABON
Recherche moniteur de jet pour saison 2010
[email protected]
Contact : Dany AUDEMAR
Tél. 04 94 05 30 30
ST CYR (83)
Recherche moniteur parachutisme ascensionnel
Tel. 06 31 21 58 58
BOUCHES DU RHONE
Recherche d'un stagiaire ou d'un bpjeps pour
l'encadrement de la bouée tractée à Martigues
pour le mois d'Août uniquement.
Possibilité hébergement gratuit.
Tél. 06 11 42 88 60
Contact : SEDE Elodie Mer&Lo
Scooter de Mer
YAMAHA
VX de 2006 et 2007.
2006 VX luxe 700 heures 3000 euros et VX de
2007 qui a 500 heures à 4000 euros.
Tél. 06 62 12 27 85
SEA DOO
A vendre 4 jet ski SEA DOO 4 tec 100cv année
2007 prix de l'un 4000.00 € TTC
[email protected]
Jean-Luc DANIEL
Tél. : 06 81 55 01 48
BASSIN MARINE (concession jets et quads
KAWASAKI) : offres spéciales loueurs sur la
gamme KAWASAKI. Pour 4 jets achetés à des
conditions loueurs, un 5° jet d’encadrement à
prix sacrifié !
BASSIN MARINE – 33260 LA TESTE : 05 56
22 11 57 / 06 70 17 39 54 –
[email protected]
Bateaux
BASSIN MARINE (concession de bateaux
semi-rigides SACS/ZEPPELIN/ARIMAR)
propose des solutions en matière de bateaux
d’encadrement pour les professionnels de
randonnées en jet. Devis du sur mesure au
modèle de série adapté à vos besoins.
BASSIN MARINE – 33260 LA TESTE : 05 56
22 11 57 / 06 70 17 39 54 –
[email protected]
______________________________________
Autres matériels
Cherche pontons flottants d'occasion pour
stocker des jets dans un port.
Contact : Nicolas FORCET
Tél. 06 26 65 48 91
VI – Info - Rappel
8
Gilets Moniteurs VNM
En tant que professionnels de la mer reconnus pleinement aujourd’hui par les Douanes
(essence détaxée) et les Affaires Maritimes (agrément jet sans permis) et dans un
souci de sécurité toujours plus grand, nous souhaiterions une identification sur l’eau
grâce à leur gilet de tous les moniteurs diplômés d’Etat.
Au même titre que les moniteurs de ski alpin sont reconnaissables sur toutes les
stations de ski françaises par une tenue de couleur rouge, nous aimerions que tous les
moniteurs de VNM portent un gilet spécial moniteur de couleur rouge identifiable sur
tout le littoral français.
Vous trouverez en vente ces gilets sur le site :
www.dynamic-jet.com
dans la rubrique « spécial professionnel »
Gilets feux à éclats
Certains fournisseurs proposent des gilets avec les feux à éclats intégrés. Ces feux se déclenchent lorsque le
client descend dans l’eau ce qui peut poser des problèmes.
Le texte en matière de moyens de prévention des chutes de personnes à l’eau et du matériel qui doit être
embarqué dans les navires est interprété localement.
Vérifier lors de la demande d’agrément les exigences en matière de feux.
La société Décathlon propose un feu à main que l’on a testé qui fonctionne correctement. En achetant un certain
volume on peut négocier le tarif aux alentours de 11 € pièce.
ATTENTION ! ! ! VNM Agrément
La nouvelle instruction émanant du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement
durable et de la mer (site : www.developpement-durable.gouv.fr) applicable au base nautique est sur le
point d’être diffusée à toutes les directions des Affaires Maritimes. Cette instruction définit entre
autres les zones de navigation des VNM encadrés et notamment le fait qu’ils doivent circuler au
delà des 500 mètres du littoral.
REPRESENTANTS REGIONAUX du SNPAN
Vous pouvez visualiser nos produits sur
notre site internet :
http://www.o-brien.fr/Articles.html
En tant qu'adhérent au SNPAN, pour des
livraisons Mai ou Juin 2010, nous vous
proposons une remise
de 30% sur le tarif public TTC :
- PP TTC - 30% = PA TTC
- Franco 850 € TTC net
- Règlement : chèque avant envoi
encaissable au 15/07/2010
ou encaissement avant envoi : escompte
3%.
- Il n'y a pas de minimum de commande.
Si vous désirez un catalogue, merci de le
demander en réponse à ce mail.
ALIJARDE José
DURAND Cédric
DELACAZE Roger
DANNA Christian
LEROUX Jean-Yves
MANIEZ Jean-Jacques
TOURENQ Pierre
Corse
06.07.76.99.30.
Atlantique Sud
06.70.45.03.38.
Caraïbes
05.90.49.47.31.
Alpes Maritimes
06.87.81.55.70.
Atlantique Nord et eaux intérieurs
06.22.35.23.97.
Languedoc Roussillon 06.10.44.06.60.
Var
06.20.33.34.29.
Info utiles
Dans un soucis d’autonomie, de simplicité et de réactivité
nous diffusons toutes nos informations par courriel. En
conséquence nous vous demandons de bien vouloir nous
communiquer vos adresses mails.
Vous avez un numéro de téléphone hot-line que vous
pouvez appeler à tout moment, le 06.87.81.55.70.
Christian DANNA répondra à vos appels ou vous dirigera
vers une personne compétente. Merci de ne pas laisser de
message et de rappeler jusqu’à ce que vous puissiez avoir un
interlocuteur.
S
N
P
A
N
SYNDICAT NATIONAL N°___________
DES PROFESSIONNELS
DES ACTIVITES NAUTIQUES
DEMANDE D’ADHESION
Je soussigné :
Demeurant :
Nom de l’établissement :
Nature de l’activité :
N° Tel :
GSM :
Fax :
E-mail / site :
Adresse du lieu de l’activité :
Professionnel des activités nautiques,
Je déclare vouloir adhérer au Syndicat National des Professionnels des Activités Nautiques.
J’accepte sans réserve l’esprit du Syndicat et m’engage à respecter le code moral du
professionnel des activités nautiques.
Je m’engage donc sur l’honneur à :
Etre titulaire des diplômes obligatoires pour enseigner, encadrer, ou animer les activités
pratiquées dans mon établissement..
Avoir un statut social légal (SARL, EURL, affaire personnelle, travailleur indépendant, etc…)
Avoir contracté, au minimum, une assurance couvrant la responsabilité civile de
l’établissement, de l’exploitant, de ses préposés et des pratiquants des sports ou des activités
proposées.
Avoir les autorisations nécessaires à mon activité (concession, chenal, etc.…).
Avoir satisfait aux obligations déclaratives du Ministère de la Jeunesse et des Sports
(exploitation et encadrement).
Avoir en permanence du matériel de qualité avec une sécurité irréprochable.
Tenir à disposition des autorités administratives les factures, carte de Circulation, acte de
francisation, etc. , de tout le matériel.
Etre à jour de ma cotisation au Syndicat.
VNM :
Pour les VNM proposés à la location :
Faire signer en 2 exemplaires un contrat de location et une entente préalable où sera
inscrit obligatoirement le numéro de permis bateau du client ou ami.
Fournir à chaque client une explication technique et un rappel des règles de conduite.
Mettre en place un panneau précisant les conditions locales d’évolutions des VNM.
Les bases nautiques installées sur le littoral doivent être en conformité avec l’arrêté du 1er juin 2001 relatif à
l’utilisation en mer des VNM et notamment ses articles 1,2 et 3.
Pour les VNM destinés aux stagiaires n’étant pas titulaires du permis bateau
Respecter scrupuleusement l’arrêté du 1er juin 2001 modifié et plus précisément son article
4. L’adhésion totale à cette Charte de Qualité, vous fait bénéficier du Label de qualité de
professionnel des activités nautiques. Ce label ainsi que l’appartenance au Syndicat peut vous
être retirée à tout manquement à cette Charte de Qualité.
Nom, Prénom, Qualité, Date,
Signature, précédée de la mention « lu et approuvée »
23, Bd Eric Tabarly – Résidence « Les Marines de Villeneuve » - 06270 Villeneuve Loubet
Tél. : 06 87 81 55 70 – email / [email protected]
Syndicat National Professionnel régi par la loi de 1884