Liste jouets soumis TAR 01.12.2012

Transcription

Liste officielle des tarifs TAR
pour les jouets
Valable à partir du 1er janvier 2012
Jouets avec composants électriques et électroniques
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Tous les jouets avec composants électriques ou électroniques sont soumis à l’obligation
de remise et de reprise.
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Le prix de revient détermine si l'appareil est exempté la TAR.
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A l’exception de la limite d’exemption, c.-à-d. en dessous de laquelle certains appareils ne
sont pas déclarés, la TAR sera, en 2012, prélevée selon un tarif unitaire. Malgré ces changements, nous maintiendrons en 2012 toutes les catégories TAR en leur forme actuelle, afin de
ne pas surcharger nos partenaires soumis à la TAR au niveau administratif dans le cadre de
leurs travaux d’adaptation à notre nouveau système.
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La taxe d'élimination anticipée (TEA) pour les batteries et accumulateurs intégrés est incluse
dans la TAR de l'appareil. Sur la base des chiffres de vente annoncés, SENS établit un décompte forfaitaire de la TEA directement avec INOBAT. C'est pourquoi les partenaires contractuels SENS sont exemptés de l'obligation de déclarer ces batteries à INOBAT (ceci n'est
pas valable pour les batteries séparées).
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Dans le domaine technique des jouets, seuls les kits de démarrage, les transformateurs, les
chargeurs et les télécommandes doivent être assortis de la TAR (voir liste d'appareils).
Catégories de tarif selon le prix de revient
(Définition du prix de revient: voir ci-dessous)
TAR
CHF TVA incluse
TAR
CHF hors TVA
exempté
exempté
TAR Catégorie 400110:
jusqu'à CHF 19.99
de CHF 20.00 à CHF 59.99
0.50
0.46
dès CHF 60.00
0.50
0.46
orgues et véhicules avec un prix (
de revient dès CHF 200.00
0.50
0.46
0.50
0.46
TAR Catégorie 400160: Consoles vidéo
sauf
- Playstation et X-Box
- seulement hardware
- pas de TAR sur les cartes
mémoire et les jeux vidéo
Prix de revient
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Prix d'achat ajusté à la monnaie plus le port, la douane, les assurances et autres majorations
ou déductions jusqu'à la livraison au stock (correspond au calcul classique du prix de revient).
Transparence des prix pour la TAR
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Les fabricants / importateurs facturent la TAR aux commerçants selon les catégories de tarif.
Les commerçants reportent la TAR sur leurs clients. D'une étape de vente à l'autre, la TAR
doit être indiquée clairement et séparément du prix du produit. Les fabricants / importateurs
versent les TAR perçues dans le fond TAR de SENS.
120101_vRG_Toys_SENS_f_v1.doc
SENS, Zurich, valable 2012
Liste officielle des tarifs TAR pour les jouets
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page 2
Les commerces spécialisés et les détaillants (vente au consommateur final) doivent inclure la
TAR dans leurs prix de vente. Nous recommandons toutefois d’indiquer au consommateur
que la TAR est incluse (p. ex. en mentionnant «TAR incluse»). Pour les détails, voir la feuille
d’information du seco concernant l’ordonnance sur l’indication des prix du 1er juin 2005.
Explications
1.
Les tarifs TAR sont valables pour une année, à partir du 1er janvier. La liste d’appareils
n’est pas définitive et sera retravaillée continuellement.
2.
Tous les appareils ne figurant pas sur cette liste qui comportent des composants électriques ou électroniques et qui sont semblables à l’un des produits listés sont également
soumis à la TAR.
3.
Nous vous saurions gré de nous signaler tout appareil que vous ne trouveriez pas sur la
liste. Il sera introduit dans la liste valable pour la prochaine période. Vous contribuez ainsi
à actualiser et à compléter la liste des appareils.
4.
Les appareils de garantie aussi bien que de remplacement sont soumis à la TAR depuis le
01.01.2011.
5.
Les appareils prévus pour l’exportation sont exemptés de la TAR, pour autant que la
preuve puisse être apportée qu’ils ont bien été exportés
6.
En cas de problèmes avec la liste d’appareils, de questions de toute sorte ou de demandes concernant le niveau ou l’application de la TAR, vous avez la possibilité
d’intervenir en contactant les personnes suivantes:
Teresa Medaglia (gestion du fonds TAR), SENS, Obstgartenstrasse 28, 8006 Zurich
Tél. 043 255 20 02 / courriel: [email protected]
ou votre représentant dans la Commission TAR
M. Reto Zurflüh (Association Suisse des Jouets, ASJ), z2solutions gmbh, Lörenweg 12,
4460 Gelterkinden
Tél. 061 983 06 25 / courriel: [email protected]
7.
Vos demandes seront traitées durant la séance de printemps et d’automne de la Commission TAR. Si la demande est approuvée, la modification correspondante sera introduite
dans la liste des appareils valable pour la prochaine période.
page 3
Liste des appareils TAR: groupes et domaines de marchandises
è Les numéros des groupes de marchandises correspondent à la classification des jouets selon
la «liste de Bamberger», état novembre 2003.
è Tous les appareils listés ne sont pas soumis à la TAR. Un appareil listé est soumis à la TAR
s’il contient un composant électrique ou électronique.
è La liste des appareils n'est pas définitive. Les jouets listés sont à considérer comme des
exemples!
Domaine de marchandises 1: modèles réduits de trains – trams – pistes de voitures – modèles réduits de voitures H0, N, Z
10
Modèles réduits de trains / accessoires techniques I et 0: TAR uniquement sur les
kits de démarrage et les transformateurs
Articles avec fonctions techniques pour voie I, 0, II m LGB tels que p. ex. ensembles de base,
locomotives, wagons, lignes électriques, rails, signaux de plaques tournantes, barrières, installations à fonction spécifique, pièces de rechange, lettres d’imprimerie, etc.
11
Modèles réduits de trains / accessoires techniques H0: TAR uniquement sur les kits
de démarrage et les transformateurs
Tous les articles avec fonctions techniques pour voie H0, comme ceux du groupe 10, y compris
trams.
12
Modèles réduits de trains / accessoires techniques N: TAR uniquement sur les kits
de démarrage et les transformateurs
Tous les articles avec fonctions techniques pour voie N, comme ceux du groupe 10, y compris
trams.
13
Modèles réduits de trains / accessoires techniques Z, TT: TAR uniquement sur les
kits de démarrage et les transformateurs
Tous les articles avec fonctions techniques pour voie Z et TT, comme ceux du groupe 10, y
compris trams et trains à voie étroite.
14
Décors I, 0, H0: TAR uniquement sur les transformateurs et les appareils de commande
Ensemble du matériel d'équipement pour voie H0 à LGB, tel que p. ex. constructions ferroviaires, maisons, figurines, modèles de terrain, tunnels, grues, chemins de fer de montagne,
lampes, voies d'accès, ponts, etc., exceptés les articles du groupe 16.
15
Décors TT, N, Z: TAR uniquement sur les transformateurs et les appareils de commande
Ensemble du matériel d’équipement pour voie TT, N, Z, y compris voies étroites, comme celui
du groupe 14 – exceptés les articles du groupe 16.
16
Accessoires pour toutes les voies: TAR uniquement sur les transformateurs et les
appareils de commande
Tous les matériaux de construction de décors pour toutes les voies, aussi bien pour les modèles
réduits de trains que pour les pistes de courses de voitures, tels que p. ex. tapis de décor,
poudres de litière, roseau, liège, plaques de murs, ainsi que les accessoires techniques tels que
p. ex. les transformateurs, régulateurs manuels, pupitres de commande, télécommandes, relais,
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interrupteurs, répartiteurs, redresseurs, câbles, connecteurs, ampoules et châssis, clous, vis,
huile, produits de nettoyage et lettres d’imprimerie non liées à un type de voie.
17
Pistes pour autos: TAR uniquement sur les kits de démarrage et les transformateurs
Tous les ensembles, éléments et accessoires spéciaux pour pistes de courses de voitures.
18
Véhicules miniatures H0
Modèles réduits de voitures, p. ex. de WIKING, HERPA, BUSCH, etc., ainsi que camions et voitures de tourisme, Omnibus, motos, véhicules spéciaux et accessoires.
19
Véhicules miniatures N et Z
Modèles réduits de voitures, p. ex. de WIKING, HERPA, BUSCH, etc., ainsi que camions et voitures de tourisme, Omnibus, motos, véhicules spéciaux et accessoires.
Domaine de marchandises 2: maquettes à construire, hobby et bricolage, fournitures pour artistes, articles pour bricoleurs, colles
20
Maquettes à construire: TAR uniquement sur les kits de démarrage, les chargeurs,
les unités de télécommande
Maquettes d’avions, de bateaux et de véhicules, y compris télécommandes et accessoires de
télécommande.
21
Accessoires de maquettes: TAR uniquement sur les kits de démarrage, les chargeurs, les unités de télécommande
Tous les accessoires pour maquettes, tels que p. ex. armatures, matériaux, unités de propulsion, accessoires de moteur, appareils de mesure, livres et revues.
22
Jeux de pièces détachées pour modèles fixes: TAR uniquement sur boîtes de base
Tous types de pièces détachées, tels que p. ex. REVELL, etc., en plastique, bois et métal p. ex.
pour avions, hélicoptères, véhicules spatiaux, bateaux, véhicules à deux roues, autos, figurines
ainsi que dioramas et accessoires.
23
Maquettes RC finies: TAR uniquement sur les kits de démarrage, les chargeurs, les
unités de télécommande
Autos, accessoires, écritures techniques, etc.
24
Fournitures de peintres et d'artistes
Boîtes de peinture, articles d'artiste, peintures, laques, décapants, pulvérisateurs, diluants, pinceaux, cartons et toiles de peintre, cadres, adjuvants, etc., voir aussi groupe 65.
25
Boîtes de bricolage et de hobby
Ensembles de bricolage complets avec différents matériaux – mais pas de boîte de construction
de maquettes.
26
Matériel de bricolage
P. ex. matériel d'émaillage et de galvanisation avec accessoires, ensembles de perles et perles
au détail, modèles de bricolage et de découpage, matériel de bricolage au détail et accessoires
finis.
27
Littérature pour travaux de bricolage et de hobby
28
Outils pour bricoleurs (attention: uniquement sous forme de jouets!)
Etablis, machines, petite quincaillerie, ponceuses, perceuses, ensembles d'outils et de découpage, outils au détail, colles, etc.
page 5
Domaine de marchandises 3: miniatures de précision en métal et plastique.
Jouets mécaniques avec et sans propulsion,
trains à remontoir ou à batteries, boîtes de construction, téléphones, microscopes, machines à
vapeur et cinémas
30
Miniatures civiles
Autos miniatures de précision en plastique et métal, p. ex. SIKU, MATCHBOX, etc.: voitures de
tourisme, motos, vélos, véhicules utilitaires et spéciaux, chemins de fer et trams à condition qu'il
ne s’agisse pas de modèles pour maquette, tous sans propulsion.
32
Miniatures militaires / civiles
Miniatures de précision, militaires et civiles, terrestres, aériennes et maritimes, sans propulsion,
telles que p. ex. véhicules militaires, chars, canons, pièces d’artillerie, figurines militaires et dioramas, avions civils et militaires, hélicoptères, bateaux civils et militaires, installations portuaires,
véhicules, appareils et figurines spatiales.
33
Jouets mécaniques 1
Avec ou sans propulsion, à remonter, fonctionnant avec batteries ou avec pilotage, p. ex. voitures de tourisme, tout-terrains; voitures de police, de courses, anciennes; motos et vélos; camions, dépanneuses, camions à conteneurs; véhicules frigorifiques, véhicules-citernes, postaux,
de camping, de pompiers; bus, excavatrices, grues, machines de chantier, véhicules agricoles,
etc., ainsi que les accessoires pour véhicules, tels que les signaux et feux routiers, etc.
35
Véhicules militaires aériens, maritimes et spatiaux avec ou sans propulsion, tels que p. ex. camions militaires, chars, canons, fusées, avions, hélicoptères, véhicules spatiaux, bateaux, installations aéroportuaires et portuaires, ainsi que les bâtiments correspondants, etc.
36
Parkings, stations-service, trains avec moteur à remontoir ou moteur électrique, p. ex. de LEGO,
PLAYMOBIL ainsi que pistes d'autos p. ex. DARDA, etc.
37
Boîtes de construction et d'expériences
Boîtes de construction et modèles finis de type optique et acoustique, y compris boîtes instructives et d’expérimentation de BUSCH, KOSMOS, etc., ainsi que projecteurs de diapos, cinémas,
téléphones, émetteurs-récepteurs, interphones pour bébé, microscopes, machines à vapeur et
accessoires.
38
Boîtes de construction
Boîtes de construction métallique et plastique
39
Autres jouets mécaniques
Tous types de jouets mécaniques avec et sans propulsion qui n'appartiennent pas aux groupes
33-36, tels que p. ex. robots, figurines et animaux mécaniques en métal, etc.
Domaine de marchandises 4: jouets pour bébés et enfants en bas âge, jouets à
thème en bois et en plastique, maisons et chambres de poupées avec accessoires, appareils ménagers pour enfants, aménagements de chambre
pour enfants, tableaux, guignols et marionnettes
page 6
40
Jouets pour bébés / enfants en bas âge
P. ex. hochets, anneaux de dentition, anneaux à saisir, cloches, animaux sonores, figurines en
vinyle, balles pour bébés, figurines pour le bain sans propulsion, animaux et figurines musicaux
41
Jouets pour enfants en bas âge
Articles de construction, p. ex. sacs et boîtes de construction en bois ou en plastique, briques à
fixer, p. ex. FABULAND et DUPLO etc., pyramides, pièces à imbriquer, cubes, animaux selon
Fröbel, fermes, pistes à billes, jeux pour clouer et visser avec outils en bois et en plastique,
boîtes de construction comme MATADOR, etc.
42
Jouets roulants
En bois et en plastique pour enfants en bas âge, tels que voitures, excavatrices, grues, chemins
de fer, véhicules pour glisser, figurines à tirer, etc.
43
Jouets à thème
Fermes, animaux et enclos à animaux, figurines de jeu et accessoires, tels que PLAYMOBIL etc.
– châteaux-forts, western, soldats, chevaliers, etc.
45
Magasins, tableaux, guignols
Y compris accessoires, tels que p. ex. caisses, balances, argent pour enfants, théâtres de guignols et de marionnettes avec figurines, poupées à doigts, tableaux avec pied et pour paroi.
46
Maisons et meubles de poupées
Y compris accessoires, tels que p. ex. lampes pour chambres de poupées, etc. Accessoires
pour poupées à habiller, voir aussi n°57.
47
Cuisines et appareils ménagers (attention: uniquement sous forme de jouets!)
Cuisines, cuisinières, robots de cuisine, marmites, poêles, couverts, assortiments de cuisson,
services en plastique et en porcelaine, machines à coudre et à laver, fers et planches à repasser, aspirateurs, balais, assortiments de nettoyage, baignoires, etc.
49
Aménagements de chambre pour enfants
Tables, chaises, bancs, bahuts, bureaux, portemanteaux, garde-robes, décors muraux, pantins,
descentes de lit, horloges et calendriers muraux, meubles de jardin pour enfants, etc.
Domaine de marchandises 5: poupées et peluches
50
Poupées-bébés
Poupées en chiffon, en vinyle, poupées avec fonctions et accessoires.
51
Poupées sur pied
Poupées en vinyle; poupées animées, qui chantent, qui parlent et qui marchent; poupées en
costume, poupées articulées. Poupées à habiller, etc., voir aussi n°57.
52
Habits et linges de poupées
Y compris chaussures de poupées.
53
Vêtements de poupées sur pied
Y compris lingerie, chaussures, chaussettes, vêtements, etc.
54
Voitures de poupées et accessoires
55
Meubles de poupées et accessoires
Y compris couffins, lits, berceaux, chaises, parcs, assortiments médicaux, nécessaire pour poupées.
56
page 7
Cosmétiques pour enfants
57
Poupées à habiller et accessoires
KARINA, BARBIE, etc., y compris habits, accessoires, maisons, véhicules et leurs accessoires,
ainsi que figurines et leurs accessoires (meubles au détail ou assortiments).
58
Animaux et figurines en peluche
Y compris animaux servant de monture, de siège et de véhicule, chevaux bâton et chevaux à
bascules en peluche, en bois, etc.
59
Animaux en fourrure, en cuir et en tissu
Figurines et animaux en matériaux spéciaux.
Domaine de marchandises 6: jeux de société, jeux électriques et électroniques,
nécessaires d'école, revues pour enfants, livres,
jeux musicaux, tourne-disques, lecteurs de cassettes, jeux d'écoute et cassettes vidéo
60
Jeux de société pour enfants
Ensembles de jeux, puzzles pour enfants jusqu'à 500 pièces, jeux de domino et de lotto, jeux
d'action et d’adresse, jeux éducatifs, matériel d'enseignement, programmes de travail pour jardins d'enfants et écoles.
61
Jeux pour adultes
Tels que p. ex. échecs, puzzles de plus de 500 pièces, jeux de roulette et de chance, baby-foot
et accessoires de jeux.
62
Jeux de familles et jeux de cartes
63
Jeux d’occupation
Jeux de mosaïque, de marteau, de pièces à imbriquer et à poser, postes et imprimeries pour
enfants, imprimeries, boîtes de magie, jeux de pâte et d'animaux à modeler, kaléidoscopes, jeux
de broderie, de tricot, de couture et de tissage, jeux de pièces à coller, etc.
64
Jeux électroniques: TAR uniquement sur le matériel informatique, y compris les accessoires; pas de TAR sur les logiciels
Ordinateurs d'échecs, ordinateurs personnels, jeux d'action vidéo, jeux à affichage LCD, calculatrices de poche, projecteurs de diapos, cinémas, émetteurs-récepteurs, interphones pour bébé,
etc.
Attention: sauf Playstation de Sony et X-Box de Microsoft!
65
Nécessaires d'école, matériel pour écrire
Feutres et crayons, craies, boîtes de couleurs, étuis d'écolier, cartables et sacs d'écolier, ardoises, machines à compter, articles pour écrire, etc.
66
Livres d'image et bandes dessinées
P. ex. imprimés pour enfants tels que livres d'images, de chansons et à colorier jusqu'à 6 ans,
bandes dessinées et calendriers.
67
Livres pour enfants et adultes
Livres à partir de 6 ans.
68
Articles de musique
Instruments de musique, orgues électroniques, toupies musicales et boîtes musicales à retourner, etc.
page 8
69
Jeux d'écoute, cassettes vidéo: TAR uniquement sur le matériel informatique, y
compris les accessoires
Y compris tourne-disques, lecteurs de cassettes, appareils radios et vidéo ainsi que disques et
films (disques, CD, vidéos, DVD).
Domaine de marchandises 7: véhicules pour enfants, articles d'été et de baignade, articles de sport et de camping
70
Véhicules pour enfants, vélos
Y compris patins à roulettes, tricycles, véhicules à pédales et leurs accessoires (sous forme de
jouets).
71
Jouets pour le sable et le jardin
Assortiments de jeux pour le sable, appareils de jardin, bacs à sable, nains de jardin, balançoires et accessoires.
72
Jouets volants, à lancer et jouets d'eau
Fléchettes; jeux de lancer, de tir; cerfs-volants, autres articles pour places de jeux, jeux d’eau
mécaniques, etc.
73
Articles de sport et de gymnastique
Appareils de gym et de fitness, jeux de balle, planches et patins à roulettes, ballons, etc.
74
Sports et jeux de plein air
Jeux de plage et de pelouse, badminton, tennis et tennis de table, squash, tir à l'arc, etc.
77
Sports aquatiques / articles de baignade (uniquement sous forme de jouets!)
Articles gonflables, bateaux et accessoires, articles de plongée et de baignade, bassins, ballons
d'eau, bouées, etc.
78
Articles de camping / de voyage
Y compris parasols pour enfants, tentes, matelas gonflables, sacs de couchage, hamacs, articles de pêche, sacs à dos, matériel de randonnée, etc.
79
Articles de sports d'hiver
Chaussures et accessoires, luges, patins à glace, skis, hockey sur glace et accessoires, etc.
Domaine de marchandises 8: articles saisonniers, carnaval, Pâques, Avent,
Noël, etc., feux d'artifice, articles de fête et d'anniversaire, articles pour cadeaux et loteries, parures
pour enfants, tirelires, tentes d'indien, articles de
confiserie, etc.
80
Pistolets, cow-boys, indiens
Pistolets et armes, tentes d'indiens, tentes et maisons d'enfants, déguisements de cow-boys,
d'indiens, de chevaliers, de soldats, etc. Cabane de cow-boy pour enfants et adultes ainsi
qu’accessoires tels que munitions, colts, ceintures; tenues de policier, de contrôleurs; sabres,
épées, instruments bruyants, etc.
81
Costumes de carnaval, mode
Vêtements pour enfants, costumes dames et messieurs, T-shirts, perruques; masques, têtes et
couvre-chefs pour enfants et adultes.
page 9
82
Accessoires de carnaval
Tels que p. ex. mains, rubans, bretelles, bas, parures de fleurs, maquillages, serpentins, articles
de décoration, etc.
83
Articles d'anniversaire / de fête
Articles d'illumination et de décoration, lampions et guirlandes, papier-crêpe, flambeaux, guirlandes lumineuses, services de fête, cartes d'invitation, bagues d'anniversaire, bandes d'ornement, papier cadeau, etc.
84
Articles de Nouvel an
Feux d'artifices, attrapes, bonbons fulminants, figurines de plomb, etc.
85
Articles de Pâques et de Noël, y compris transformateurs
Herbe, corbeilles, décorations de Pâques; calendriers de l'Avent, assiettes de Noël, costumes
de Saint-Nicolas, crèches et santons, arbres de Noël, ainsi que supports, parures, etc.
86
Articles de loterie, etc.
Articles de confiserie, tirelires, parures pour enfants, ballons à gonfler, figurines articulées,
schtroumpfs, animaux qui se balancent, porte-clés, images à coller, montres et porte-monnaie
pour enfants, hélices éoliennes, jeux de bulles de savon, lunettes de soleil pour enfants, etc.
87
Articles de cadeau / de boutique
Bougies, images murales, posters, panneaux avec maxime, sculptures, casses et miniatures,
articles divers pour cadeaux.
89
Sacs, coffres, corbeilles
Pour enfants et adultes.

Liste jouets soumis TAR 01.12.2012

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