Programme d`actions CTD Castelbriantais 2009-2011

Contrat de territoire départemental de la C.C. du Castelbriantais 2009/2011
Les montants contractuels sont les montants en gras, la répartition au sein des chapitres est donnée à titre indicatif. Elle pourra être revue après concertation avec la CC du Castelbriantais par la Commission permanente au
regard des politiques publiques départementales, des observations du comité de pilotage ou de modifications de coût.
Domaines
d'intervention
prioritaires
Objectifs à atteindre
(réf. au contrat d'objectifs)
Intitulé de l'action
Coût HT indicatif
Montant de
subvention
inscrit
au contrat
Porteur
de
projet
Projet
d'intérêt
intercommunal
Année
de
réalisation
OUI/NON
Priorités fortes
4 649 050 €
Création de zones d'activités
intercommunales à vocation
artisanale dans les communes
chefs-lieux de cantons
560 000 €
Création de zones d'activités
d'intérêt communautaire à
Soudan et La Meilleraye de
Bretagne
320 000 €
Favoriser l’attractivité du territoire
en accompagnant la dynamique
économique par l’aménagement
de zones d’activités attractives
Extension et aménagement
paysager des zones d'activités
intercommunales (Z.I. du Bignon Z.I. d’Hochepie - Z.I. Nord)
900 000 €
Favoriser l’attractivité du territoire
en accompagnant la dynamique
économique par l’aménagement
de zones d’activités attractives
Favoriser l'installation
d'entreprises
Acquisition et/ou construction
d'ateliers-relais et d'hôtels
d’entreprises sur les zones
d'activités communales ou
intercommunales
Favoriser l’attractivité du territoire
en accompagnant la dynamique
économique par l’aménagement
de zones d’activités attractives
pour les artisans
Favoriser l'installation
d'entreprises
Faciliter la reprise et la
transmission d'entreprises
artisanales
Développement
économique
(ZA,
immobilier…)
Favoriser l’attractivité du territoire
Étude sur les friches industrielles
en accompagnant la dynamique
à Issé (et provisions 1ère tranche
économique par l’aménagement
de travaux)
de zones d’activités attractives
Sous-total
11663_annexe convention_CP 01/10/09
1 000 000 €
2 848 230 €
41,35%
Provision de
Communauté de
communes du
Castelbriantais
1 740 000 €
125 000 €
2 905 000 €
1 740 000 €
Actions
répondant
Clause
aux enjeux
Observations du Comité de pilotage
d'insertion
de
envisagée
du 09/09/2009
développem
OUI/NON
ent durable
OUI/NON
Oui
2009
2010
Oui
2009
2010
Oui
2009
Oui
2010
Oui
2010
Sous réserve du respect de la
politique départementale
(réalisation d’une étude
d’opportunité et de faisabilité
préalable comprenant le recours à
des professionnels -urbanistes et
architectes paysagistes- pour
favoriser la qualité des zones et le
recours par la collectivité
demandeuse à un architecte
conseil visant chaque délivrance
de permis de construire).
25,26%
p. 1 / 7
Domaines
d'intervention
prioritaires
Objectifs à atteindre
(réf. au contrat d'objectifs)
Intitulé de l'action
Coût HT indicatif
Montant de
subvention
inscrit
au contrat
Porteur
de
projet
Projet
d'intérêt
intercommunal
Année
de
réalisation
OUI/NON
Soutenir la rénovation du parc
Études préalables à l'élaboration
immobilier avec en perspective la d'un P.L.H. et à la réalisation
maîtrise de l'énergie
d'une O.P.A.H.
Habitat
Maintenir le rythme de
construction de logements
sociaux
Conforter le logement en faveur
des jeunes et personnes âgées
Disposer d'une offre de
logements d'urgence suffisante
Conforter le logement en faveur
des jeunes et personnes âgées
Conforter le logement en faveur
des jeunes et personnes âgées
Maintenir le rythme de
construction de logements
sociaux
Soutenir le rythme de
construction de logements
sociaux
Communauté de
80 000 €
28 000 € communes du
Oui
2009
2010
Non
2010
Castelbriantais
. Acquisitions foncières pour
l'habitat
. Soutien à la viabilisation des
opérations de logement social
. Création de logements
d'urgence
Provision de
322 000 €
Sous-total
350 000 €
Communes
concernées dont
Erbray, Juigné-lesMoutiers,
Soulvache et
Villepôt
CC du
Castelbriantais
Non
2011
Non
2010
2011
Non
2009
2010
Non
2009
2010
Non
2009
Oui
2009
2011
Actions
répondant
Clause
aux enjeux
Observations du Comité de pilotage
d'insertion
de
envisagée
du 09/09/2009
développem
OUI/NON
ent durable
OUI/NON
Possibilité pour la commune de
Soulvache d'abonder l'opération
habitat de 1 300 € conformément
à ce qui a été acté lors de la
réunion de concertation du
09/09/2009.
5,08%
Déchets
Sport
Accompagner les communes
dans la réalisation de nouveaux
équipements sportifs
Favoriser l'accès à la natation à
l'ensemble des enfants scolarisés
sur le territoire de la Communauté
de communes
Sous-total
11663_annexe convention_CP 01/10/09
Construction vestiaires terrain de
football
Réalisation d'un espace
aquatique (étude et acquisition
du foncier)
344 050 €
Commune de
86 013 € Moisdon-la-Rivière
Communauté de
1 400 000 €
672 217 € communes du
Castelbriantais
1 744 050 €
758 230 €
11,01%
p. 2 / 7
Domaines
d'intervention
prioritaires
Objectifs à atteindre
(réf. au contrat d'objectifs)
Intitulé de l'action
Coût HT indicatif
Montant de
subvention
inscrit
au contrat
Porteur
de
projet
Projet
d'intérêt
intercommunal
Année
de
réalisation
OUI/NON
Autres priorités
Petite
Enfance
Poursuivre et évoluer afin de
garantir la mise en adéquation
des moyens d'accueils avec les
besoins des familles
Poursuivre et évoluer afin de
garantir la mise en adéquation
des moyens d'accueils avec les
besoins des familles
Poursuivre l'accompagnement et
le développement d'actions afin
d'offrir un panel de choix aux
familles
Poursuivre et évoluer afin de
garantir la mise en adéquation
des moyens d'accueils avec les
besoins des familles
Poursuivre le soutien au
développement de l'action des
centres de loisirs associatifs en
confortant l'engagement
partenarial
Poursuivre et évoluer afin de
garantir la mise en adéquation
des moyens d'accueils avec les
besoins des familles
Poursuivre et évoluer afin de
garantir la mise en adéquation
des moyens d'accueils avec les
besoins des familles
Poursuivre l'accompagnement et
le développement d'actions afin
d'offrir un panel de choix aux
familles
Sous-total
11663_annexe convention_CP 01/10/09
17 066 568 €
3 739 041 €
54,29%
Réhabilitation d'une salle
communale pour la petite
enfance
300 000 €
75 000 €
Commune de
Juigné-les-Moutiers
Oui
2010
Aménagement de la salle des
loisirs en salle multifonctions
(accueil périscolaire, foyer des
jeunes et espace culturel)
300 000 €
75 000 €
Commune de La
Chapelle-Glain
Oui
2009
Construction d'un accueil
périscolaire CLSH
483 560 €
Oui
2009
Construction d'un bâtiment pour
l'accueil périscolaire
198 000 €
Oui
2009
2010
Création d'une Maison de
l'Intercommunalité à Saint-Juliende-Vouvantes
350 000 €
Oui
2009
2010
Actions
répondant
Clause
aux enjeux
Observations du Comité de pilotage
d'insertion
de
envisagée
du 09/09/2009
développem
OUI/NON
ent durable
OUI/NON
Commune de La
120 890 € Meilleraye-deBretagne
Commune de Saint-
49 500 € Aubin-desChâteaux
Communauté de
175 000 € Communes du
Castelbriantais
1 631 560 €
495 390 €
Sous réserve d'associer la BDLA
au projet, pour l'espace dédié à la
bibliothèque.
7,19%
p. 3 / 7
Domaines
d'intervention
prioritaires
Objectifs à atteindre
(réf. au contrat d'objectifs)
Intitulé de l'action
Coût HT indicatif
Montant de
subvention
inscrit
au contrat
Porteur
de
projet
Projet
d'intérêt
intercommunal
Année
de
réalisation
OUI/NON
Culture
Accompagner la réalisation
d'espaces culturels lors de
l'aménagement de salles
Construction d'une salle à
vocation culturelle et
rayonnement intercommunal
Accompagner la réalisation
d'espaces culturels lors de
l'aménagement de salles
Soutenir l'équipement des salles
de spectacle
Extension et réaménagement de
la salle spectacle polyvalente
Poursuivre le développement du
réseau des bibliothèques
Travaux d'amélioration des
bibliothèques et acquisition de
mobilier
Sous-total
288 317 €
Commune de
Issé
Oui
2009
700 000 €
175 000 €
Commune de
Ruffigné
Oui
2011
450 000 €
Communauté de
222 000 € Communes du
Castelbriantais
2 262 494 €
Assainissement route de Nantes
Garantir la qualité de la ressource
et rue du Maréchal Foch
en eau, la préservation des cours
d'eau et des zones humides
Construction d'une nouvelle
station dépuration à Erbray
Réduire les pollutions
Aménagement de la station
d'assainissement (aération 1ère
lagune)
Garantir la qualité de la ressource
en eau, la préservation des cours
d'eau et des zones humides
Assainissement
1 112 494 €
Réduire les pollutions
Réhabilitation du réseau
d'assainissement eaux usées
685 317 €
Commune de
275 100 € Châteaubriant
1 004 064 €
301 219 € Erbray
Commune de
Commune de
10 050 € Grand-Auverné
25 084 €
7 525 €
673 403 €
202 021 €
2009
La BDLA devra être associée à
l'ensemble de ces projets.
Le projet de la commune d'Erbray
émargera sur cette enveloppe.
Non
2009
Sous réserve d'éligibilité, à savoir
extension pour desservir des
zones déjà urbanisées et coût
unitaire au branchement inférieur
à 7250 €.
Non
2009
Non
2009
2010
Oui
9,95%
1 045 150 €
33 500 €
Commune de
Issé
Non
2009
Commune de La
Chapelle-Glain
Non
2009
Protéger la biodiversité
Construction d'une unité de
traitement des eaux usées
domestiques
11663_annexe convention_CP 01/10/09
Actions
répondant
Clause
aux enjeux
Observations du Comité de pilotage
d'insertion
de
envisagée
du 09/09/2009
développem
OUI/NON
ent durable
OUI/NON
Réhabilitation du réseau eaux
usées rue René Guy Cadou et
rue Espérance
100 000 €
30 000 € Louisfert
Station d'épuration alliant
lagunage naturel et filtres plantés
de roseaux
133 577 €
40 073 € sur-Brutz
Commune de
Commune de Noyal-
Non
2009
Non
2009
Sous réserve qu'une étude
diagnostic globale du réseau ait
été effectuée et que les tronçons
faisant l'objet de ces interventions
aient été identifiées comme étant
le siège d'introduction d'eaux
parasites d'infiltration à une
densité supérieure à 50l/m2/jour
Sous réserve que ces tronçons
aient été identifiés dans l'étude
diagnostic préalable comme étant
le siège d'introduction d'eaux
parasites d'infiltration à une
densité supérieure à 50l/m2/jour.
p. 4 / 7
Domaines
d'intervention
prioritaires
Objectifs à atteindre
(réf. au contrat d'objectifs)
Intitulé de l'action
Coût HT indicatif
Montant de
subvention
inscrit
au contrat
Porteur
de
projet
Projet
d'intérêt
intercommunal
Année
de
réalisation
OUI/NON
Mise à niveau de stations
d'épuration - Restructuration et
mise en conformité de la lagune
de Château Roussel
Extension du réseau
d'assainissement collectif vers la
Croix Neuve
Assainissement
Garantir la qualité de la ressource
Extension de la station
en eau, la préservation des cours
d'épuration
d'eau et des zones humides
Réduire les pollutions
Extension de réseaux
d'assainissement
84 318 €
158 000 €
Commune de
25 295 €
Rougé
Commune de Saint47 400 € Aubin-desChâteaux
Non
2009
Sous réserve que ces travaux
aient pour objectif l'augmentation
de la capacité de traitement de
l'ouvrage.
Non
2010
2011
Sous réserve d'éligibilité, à savoir
extension pour desservir des
zones déjà urbanisées et coût
unitaire au branchement inférieur
à 7250 €.
Non
2009
2010
Commune de Saint-
450 000 €
135 000 € Julien-deVouvantes
300 000 €
Commune de
90 000 € Soudan
Non
2010
Protéger la biodiversité
Provision assainissement
(notamment Commune de
Villepôt)
Sous-total
Tourisme
et
Patrimoine
Accompagner les communes
dans la mise en œuvre de leur
Valorisation touristique et
patrimoine touristique et industriel culturelle de la Forge Neuve
ancien
Sous-total
Restauration des berges du Don
et ses affluents
Hydraulique
et
Milieux
Aquatiques
Garantir la qualité de la
ressource, la préservation des
cours d'eau et des zones
humides
11663_annexe convention_CP 01/10/09
Lutte contre le phytophthora de
l'aulne
Aménagement de frayères à
brochets
Restauration d'ouvrages
hydrauliques
50 000 €
4 007 095 €
1 213 683 €
500 000 €
150 000 €
500 000 €
150 000 €
Commune de
Villepôt
17,62%
2009
2010
Oui
2009
Oui
2009
15 000 €
Oui
2009
30 000 €
Oui
2009
Commune de
Moisdon-la-Rivière
Possibilité pour la commune de se
faire accompagner techniquement
par le Conseil général.
2,18%
72 000 €
39 345 €
Sous réserve d'éligibilité, à savoir
extension pour desservir des
zones déjà urbanisées et coût
unitaire au branchement inférieur
à 7250 €.
Des crédits sont inscrits pour que
la commune s'engage dans la
démarche de réalisation des
études préalables à la définition
de son schéma d'assainissement.
Une extension de réseau pourra
s'envisager dans un second
temps.
Oui
90 000 €
Actions
répondant
Clause
aux enjeux
Observations du Comité de pilotage
d'insertion
de
envisagée
du 09/09/2009
développem
OUI/NON
ent durable
OUI/NON
Syndicat du Bassin
Versant du Don
p. 5 / 7
Domaines
d'intervention
prioritaires
Objectifs à atteindre
(réf. au contrat d'objectifs)
Intitulé de l'action
Coût HT indicatif
Montant de
subvention
inscrit
au contrat
Porteur
de
projet
Projet
d'intérêt
intercommunal
Année
de
réalisation
OUI/NON
Modification d'ouvrage
hydraulique à La Hunaudière Sion-les-Mines
Hydraulique
et
Milieux
Aquatiques
Garantir la qualité de la
ressource, la préservation des
cours d'eau et des zones
humides
93 000 €
Oui
2009
Passe à anguilles à La
Hunaudière - Sion-les-Mines
7 800,00 €
Oui
2009
Restauration de frayères - Derval
7 800,00 €
Oui
2009
Oui
2009
Oui
2009
11 700,00 €
Oui
2009
5 997,00 €
Oui
2009
5 314,00 €
Oui
2009
5 802,00 €
Oui
2009
Oui
2010 - 2011
Oui
2009 - 2011
Passe à anguilles au Moulin du
Château - Sion-les-Mines
Remise en fonction de la passe
du Moulin du Châtelier - Sion-lesMines
Passe à anguilles au Moulin de
Boismain - Derval
Restauration de la ripisylve Châteaubriant
Restauration de la ripisylve - Sionles-Mines et Saint-Aubin-desChâteaux
Restauration de la ripisylve - Sionles-Mines, Saint-Aubin-desChâteaux et Ruffigné
Sous-total
Garantir la qualité de la
ressource, la préservation des
Eau Potable
cours d'eau et des zones
humides
Sous-total
11663_annexe convention_CP 01/10/09
11 700,00 €
2 600,00 €
358 713 €
Syndicat Mixte
d'Aménagement du
23 662 € Bassin Versant de
la Chère
63 007 €
Actions
répondant
Clause
aux enjeux
Observations du Comité de pilotage
d'insertion
de
envisagée
du 09/09/2009
développem
OUI/NON
ent durable
OUI/NON
0,91%
Renforcement de l'alimentation
du réservoir d'eau potable de la
Maladrie à Sion-les-Mines
2 000 000 €
240 000 € de la Mée
Sécurisation de l'alimentation en
eau potable depuis l'usine de
Mazerolles à Saint-Mars-duDésert
2 800 000 €
151 146 € Région de Nort-sur-
S.I.A.E.P. du Pays
S.I.A.E.P. de la
Erdre
4 800 000 €
391 146 €
5,68%
p. 6 / 7
Domaines
d'intervention
prioritaires
Objectifs à atteindre
(réf. au contrat d'objectifs)
Intitulé de l'action
Coût HT indicatif
Montant de
subvention
inscrit
au contrat
Porteur
de
projet
Projet
d'intérêt
intercommunal
Année
de
réalisation
OUI/NON
Anticiper les évolutions du
territoire
Anticiper les impacts de la
réouverture de la ligne ferroviaire
Déplacements Nantes-Châteaubriant, en terme
d'accueil de nouvelles
populations, de nouvelles
activités et de flux de
déplacements
Sous-total
Communauté de
Réalisation du Pôle d’Activités de
la Gare à Châteaubriant
2 350 356 €
Réalisation d'un Pôle d’Échanges
Multimodal - Site de la Gare à
Châteaubriant
1 156 350 €
451 410 € communes du
300 000 €
4,36%
Électrification Travaux d'électrification
300 000 € SYDELA
3 506 706 €
Sous-total
11663_annexe convention_CP 01/10/09
2009
2011
Oui
2009
2011
Castelbriantais
Autres thématiques
TOTAL FONCTIONNEMENT (lignes en italique)
Sous-total étude
Oui
Communauté de
289 088 € communes du
10,75%
ENVELOPPE 2009-2011
SOLDE DISPONIBLE
2009
2011
Castelbriantais
740 498 €
TOTAL
Sous-total priorités fortes
Sous-total autres priorités
Sous-total autres thématiques
Oui
300 000 €
21 715 618 €
Actions
répondant
Clause
aux enjeux
Observations du Comité de pilotage
d'insertion
de
envisagée
du 09/09/2009
développem
OUI/NON
ent durable
OUI/NON
Sous réserve d'associer le service
transports du Conseil général,
puisque 2 000 élèves sont
concernés (50 cars).
4,36%
6 887 271 €
2 848 230 €
3 739 041 €
300 000 €
100,00%
41,35%
54,29%
4,36%
6 887 271 €
0€
0,00%
28 000 €
28 000 €
p. 7 / 7