MUT - GED-GNC - DRDNC - Manuel utilisateur Opérateurs GED

Transcription

Manuel utilisateur opérateurs
Dorade
Projet DORADE - GED-GNC - DRDNC
Mise à jour Septembre 2011
Version 1
Auteur(s) : Xavier LIENART
Management et Solutions Informatique
Table des mises à jour du document
Indice de
révision du
document
Date
01
01/09/2011
Objet de la mise à jour
Création du document
Sommaire
PRESENTATION DE L'APPLICATION
1
3
1.1
Objet
3
1.2
Présentation Générale
3
2
ACCES A DORADE
4
2.1
Connexion à l'application
4
2.2
Messages d’erreur / d’information
4
2.3
Changement du mot de passe de l'utilisateur
5
2.4
Déconnexion de l'utilisateur
5
3
RECHERCHE DE DOSSIERS DE DECLARATION
3.1
Présentation
3.2
Recherche d’un dossier de declaration
5
5
6
3.2.1
Lancer la recherche
6
3.2.2
Exemple d’utilisation de la recherche
6
3.2.3
La liste de solution
7
3.3
La consultation d’un dossier de déclaration
8
3.3.1
Présentation du dossier de déclaration Dorade
8
3.3.2
Navigation dans des dossiers et sous dossiers
8
3.3.3
Pré-visualiser un document du dossier
9
3.3.4
Epingler un dossier
9
3.4
La consultation d’une déclaration en mode document
10
3.4.1
Présentation de l’affichage de consultation de la déclaration
10
3.4.2
Cas de l’affichage d’une déclaration ayant plusieurs versions
10
4
DESCRIPTION DES PROCESSUS D’INJECTION DE DOCUMENTS DANS DORADE 12
4.1
Les organisations possibles pour l’injection de documents dans Dorade
12
4.2
La numérisation en masse par lot – processus 1
13
4.2.1
Description du processus 1 de numérisation par lot
13
4.2.2
Les étapes du processus 1 de numérisation par lot
13
4.2.3
Type de matériel et logiciel à acquérir pour mettre en œuvre le processus 1 de numérisation par lot
13
4.3
La numérisation document par document – processus 2
13
4.3.1
Description du processus 2 de numérisation document par document
13
4.3.2
Les étapes du processus 2 de numérisation document par document
13
4.3.3
Type de matériel et logiciel à acquérir pour mettre en œuvre le processus 2
14
4.4
Choisir son organisation
14
5
CREER UN DOSSIER DE DECLARATION
14
5.1
Création à partir du modèle de dossier Dorade
14
5.2
Saisie des informations du dossier
15
5.3
Attacher des documents au dossier et sous-dossier
16
6
NUMERISER UN DOCUMENT A PARTIR DE DORADE
17
6.1
Les pré-requis à la numérisation
17
6.2
Numériser un document
18
7 CORRESPONDANCE « NATURE DU DOCUMENT » ET « DESCRIPTION DE
DOCUMENT »
19
1 PRESENTATION DE L'APPLICATION
1.1 OBJET
Ce document a pour but de décrire les aspects relatifs à l’utilisation du système de GED
DORADE de la DRDNC constitué autour du produit Docubase installé à la DTSI.
1.2 PRESENTATION GENERALE
Cette documentation a pour but de vous guider tout au long de l'utilisation de Dorade pour la
consultation des dossiers de déclaration numérisés.
Pour cette activité, ce document décrit les formulaires permettant de rechercher et de classer des
documents.
Selon les droits affectés à l’utilisateur, celui-ci verra dans son interface tout ou partie des onglets et
des fonctionnalités décrites dans ce document.
Projet GED DORADE - DRDNC
Août 2011
Manuel utilisateurs agent Douane Dorade – Version 1.0
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2 ACCES A DORADE
2.1 CONNEXION A L'APPLICATION
Environnement de validation du projet Dorade
Se connecter par l’URL : http://ged.valid.appli-gestion.nc/douane
La fenêtre d’accueil apparaît :
Pour accéder à l'application DORADE :
1. Saisissez votre nom (première_lettre_prénom.nom)
2. Saisissez votre mot de passe
3. Cliquez sur le bouton ‘Valider’
Il faudra vérifier avec la DTSI si votre profil est bien déclaré et autorisé par l’Administrateur Docubase.
2.2 MESSAGES D’ERREUR / D’INFORMATION
Les messages suivants sont les plus classiques :
• L'utilisateur est déjà connecté sur un autre poste du domaine.
•
Il est donc nécessaire de se déconnecter de l’autre poste ou de se connecter avec un autre profil
•
Le nom d'utilisateur ou le mot de passe saisi est erroné
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Une fois connecté, l'utilisateur peut en fonction des habilitations qui lui ont été attribuées par
l’administrateur Docubase, accéder à un ou à plusieurs des modules de Dorade. Par exemple, un
utilisateur qui n’a que les droits de consultation, ne pourra pas accéder au chapitre « Classement ».
2.3 CHANGEMENT DU MOT DE PASSE DE L'UTILISATEUR
Vous avez la possibilité de changer votre mot de passe en cliquant sur l’icône
apparaître dans votre interface. Dans la fenêtre apparaissant :
• Saisir une première fois le nouveau mot de passe.
• Confirmer le nouveau mot de passe (seconde saisie).
• Valider le nouveau mot de passe, en cliquant sur le bouton "Valider".
si vous le voyez
Valider le
nouveau mot
de passe
Le changement de mot de passe est possible si l’utilisateur a des droits spécifiques pour le faire.
Au cas où l’utilisateur n’a pas le droit de changer son mot de passe, l’opération de login échoue, la
page de login est réaffichée avec un message d’avertissement.
En cas de changement de mot de passe réussi, l'utilisateur entre directement dans l'application et le
premier écran accessible en fonction de ses habilitations s'affiche.
2.4 DECONNEXION DE L'UTILISATEUR
Pour se déconnecter, l'utilisateur doit cliquer sur l’icône en haut à droite de l'écran.
La fenêtre de connexion réapparait.
3 RECHERCHE DE DOSSIERS DE DECLARATION
Le module de recherche, en fonction des formulaires définis par l'administrateur Dorade, permet
d'effectuer des recherches croisées multicritères par opérateurs booléens, mots-clés et caractères
jokers. Les listes de solutions résultantes peuvent être triées dynamiquement et personnalisées par
l'utilisateur.
3.1 PRESENTATION
Pour accéder au module de recherche, cliquer sur l'icône Recherche. L'écran suivant s'affiche :
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Le premier formulaire associé à la première activité de la liste des activités s’affiche la première
fois.
Puis en fonction de votre activité sur la GED, c’est le formulaire le plus accédé qui devient le
formulaire affiché à la connexion.
3.2 RECHERCHE D’UN DOSSIER DE DECLARATION
3.2.1 Lancer la recherche
Saisir au minimum l’une des cinq informations suivantes :
• Année de la déclaration : Année sur quatre chiffres ;
• Bureau : contient BNP, TTA ou … ;
• N° RID du déclarant : Numéro RID de l’entreprise s ur six ou sept chiffres ;
• N° Etablissement du déclarant : sur trois chiffres permettant de distinguer chaque
établissement : '001' puis '002' … ;
• N° de la déclaration : N° de déclaration Sydonia s ur six chiffres.
Si vous souhaitez faire appel au dictionnaire, c'est-à-dire à la liste des valeurs possibles, cliquez sur la
loupe
3.2.2 Exemple d’utilisation de la recherche
Recherche de toutes les déclarations de l’année 2012 pour le bureau BNP du déclarant « 034033 ».
Cette recherche donnera toutes les déclarations de l’année 2012 sur BNP pour ce déclarant.
Recherche des déclarations dont le « N° de déclarat ion » commence par « c493 ».
Cette recherche donnera à la fois les numéros de déclaration C49300, C49301, C49302, etc…
Recherche des déclarations dont le « N° de déclarat ion » contient « 000 ».
Cette recherche donnera à la fois les numéros de déclaration C0000, C00001, T0000, T0001, etc…
Recherche des déclarations dont le « N° de déclarat ion » se termine par « 0001 ».
Cette recherche donnera à la fois les numéros de déclaration C00001, T0001, etc…
Recherche des déclarations dont le « N° de déclarat ion » commence par « t » et se termine par
« 001 ».
Cette recherche donnera à la fois les numéros de déclaration T00001, T10001, T20001, etc…
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3.2.3 La liste de solution
Voir la
déclaration
Mettre la
déclaration dans le
porte-documents
Imprimer la
déclaration
Envoyer la
déclaration
par mail
Ouvrir le
dossier de la
déclaration
Télécharger
Sélectionner /
désélectionner les
documents de la page
Sélectionner /
désélectionner tous
les documents
Verrouiller la
déclaration
Choisir une action:
• Voir le ou les documents sélectionnés
Ce bouton est actif dès qu'un document est sélectionné.
•
Ajouter au porte-documents.
Il sert à mettre de côté la déclaration pour changer sa version.
•
Imprimer le ou les documents sélectionnés
Il est présent si l'utilisateur connecté appartient à un groupe ayant le droit d'impression de
documents pour la base documentaire.
•
Envoyer par mail
Il est présent dans le cas où l'adresse e-mail de l'utilisateur est renseignée au niveau de son
profil, et si l'utilisateur appartient à un groupe ayant le droit de distribution de documents
pour la base documentaire.
•
Télécharger
Ce bouton est actif dès qu’un document est sélectionné.
Ce bouton est présent si l’utilisateur connecté appartient à un groupe ayant le droit de
restitution.
•
(dé)sélectionner tous les documents de la page
Ce bouton est toujours actif.
Ce bouton permet de sélectionner ou désélectionner les documents listés dans la page en
cours de consultation.
•
(dé)sélectionner tous les documents du bloc de recherche
Ce bouton est toujours actif.
Ce bouton permet de sélectionner ou désélectionner les documents listés dans les pages
du bloc en cours de consultation.
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•
(dé)verrouiller un document
Le mécanisme dit de « checkin – checkout » consiste à pouvoir verrouiller un document de
telle manière que seul l’utilisateur ayant posé le verrou puisse y apporter des modifications.
Les modifications considérées sont par exemple :
o La modification de sa note
o L’ajout, la suppression d’un attachement
Ne peuvent déverrouiller un document que l’utilisateur ayant posé le verrou, ou un
administrateur (utilisateur ayant le droit d’administration des bases, et accès à cette base)..
3.3 LA CONSULTATION D’UN DOSSIER DE DECLARATION
3.3.1 Présentation du dossier de déclaration Dorade
Le dossier de déclaration Dorade permet de visualiser :
• L’ensemble des Documents du dossier de déclaration au sein d’une structure typée et d’une
arborescence à n niveaux ;
• Le premier niveau contient les informations générales à la déclaration et la première page
signée du document de déclaration ;
• Chaque sous-niveau contient ou non des Documents ;
• La structure hiérarchique du Dossier a été prédéfinie lors du projet Dorade ;
• Le dossier offre les notions de contraintes de visibilité/partage, de droits (propriétaire) et de
traçabilité ;
• Le sous-dossier « Douane » ne peut être créé et n’est visible que par les agents de la
Douane et permet d’y placer les documents « reconnaissance de service » (RS) et « certificat
de visite » (CV).
3.3.2 Navigation dans des dossiers et sous dossiers
Pour ouvrir un sous-dossier de la déclaration, il vous suffit de cliquer sur le libellé du sous-dossier en
question.
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3.3.3 Pré-visualiser un document du dossier
4
3
1
2
•
•
•
•
Cliquez sur un document attaché à votre dossier (1)
Le document apparaît en zone 2
Cliquez sur Prévisualisation (3), le document restera attaché à cet onglet. Ainsi un document
sur lequel vous souhaitez revenir à plusieurs reprises sera « mémorisé », vous permettant de
naviguer dans les autres zones liées au «Nouveau dossier»
Par l’icône 4, vous pouvez accéder au document en plein écran.
3.3.4 Epingler un dossier
Cette fonctionnalité vous permet une vue à plat et persistante d’une partie de la structure
arborescente du dossier de votre choix.
L’icône épingle de la zone 2 permet de figer le dossier en cours dans la zone étiquette.
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3.4 LA CONSULTATION D’UNE DECLARATION EN MODE DOCUMENT
3.4.1 Présentation de l’affichage de consultation de la déclaration
Formulaire du
document
Voir la note
Envoyer par
mail
Télécharger
Voir le dossier
qui référence ce
document
Différentes actions peuvent être effectuées sur le document :
• Voir/Modifier le formulaire
Consultation et/ou modification du formulaire du document en cours de visualisation.
•
Voir/Modifier la note
Consultation des notes attachées au document en cours de visualisation.
•
Télécharger
Restitution du document au format compressé.
Le bouton est présent si l’utilisateur appartient à un groupe ayant le droit de restitution.
•
Voir le dossier référençant
Dossiers faisant référence au document en cours de validation.
3.4.2 Cas de l’affichage d’une déclaration ayant plusieurs versions
Les recherches de document portent toujours sur la version la plus récente, c’est seulement une fois
qu’un document est sélectionné dans la liste de solutions, puis ouvert que l’on peut accéder à ses
versions.
Le document référencé est la version la plus récente.
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Une liste déroulante apparaît et permet de basculer sur une version antérieure. Le nombre de version
est paramétrable par l’administrateur
Lorsque la version présentée n’est pas la version courante, seules les opérations suivantes de la
barre de gauche sont présentées :
• Retour à la liste de solutions
• Voir le formulaire (en lecture seule)
• Envoyer par mail
• Télécharger
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4 DESCRIPTION DES PROCESSUS D’INJECTION DE
DOCUMENTS DANS DORADE
4.1 LES ORGANISATIONS POSSIBLES POUR L’INJECTION DE
DOCUMENTS DANS DORADE
Le schéma suivant présente deux modes possibles pour l’injection de documents dans Dorade.
Dossier de déclaration
Numérisation
Numérisation
Séparation des
documents,
Classification,
Indexation et
vérification des images
Envois FTP sur Dorade
Dossier de déclaration
Identification sur
Dorade et création du
dossier de déclaration
avec saisie des
informations
Enregistrement des
documents
numérisés dans les
sous-dossiers de la
déclaration
Consultation des dossiers
déclaration dans Dorade
pendant trois ans
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4.2 LA NUMERISATION EN MASSE PAR LOT – PROCESSUS 1
4.2.1 Description du processus 1 de numérisation par lot
Le premier processus permet de traiter des volumes importants de déclaration à déposer dans
Dorade. Il décrit la manière d’automatiser les processus de numérisation, d’indexation et de dépôt
dans le système.
Ce premier processus permet d’augmenter la productivité en supprimant certaines étapes
chronophages, comme le pré-tri de documents, la saisie manuelle des index.
4.2.2 Les étapes du processus 1 de numérisation par lot
Afin d’automatiser au maximum les traitements liés à la numérisation du dossier de déclaration, ce
processus passe par les étapes suivantes :
• Numérisation par lot des documents du dossier de déclaration ;
• Correction automatique des images obtenues (redressement, amélioration de la qualité,
suppression des bruits parasites…) ;
• Indexation du document automatique ou semi-automatique par lecture de code-barrre,
extraction et reconnaissance de zones de caractères ;
• Enregistrement automatique au format PDF/A et nommage des fichiers images suivant les
spécifications de Dorade ;
• Création et enregistrement du fichier index associé ;
• Envois du résultat sur le serveur FTP Dorade.
4.2.3 Type de matériel et logiciel à acquérir pour mettre en œuvre le
processus 1 de numérisation par lot
Pour mettre en œuvre ce processus de traitement automatisé de numérisation et d’indexation des
déclarations en douane pour Dorade, il vous faut :
• Un scanner de type « professionnel » ou l’utilisation d’un photocopieur multifonctions
permettant la numérisation en réseau des documents avec les caractéristiques suivantes :
o Scanner professionnel A4, à défilement, recto verso un passage
o Capacité de numérisation de 2000 à 5000 pages par jour
o Epaisseur et grammage du papier : Papier de 60-200 g/m²
o Possibilité de numérisation vers le réseau ou une adresse électronique
o Formats de sortie : mono et multipage, PDF et PDF/A
o Résolution de sortie : au moins de 100 à 300 dpi
o Fonctions d’imagerie : si possible, redressement, suppression automatique des pages
blanches et orientation automatique
o Module d’alimentation : > à 20 feuilles de papier de 80 g/m²
• Un logiciel d’acquisition et d’indexation de document.
• Une connexion FTP au serveur DORADE.
4.3 LA NUMERISATION DOCUMENT PAR DOCUMENT – PROCESSUS 2
4.3.1 Description du processus 2 de numérisation document par document
Le deuxième processus permet de traiter des volumes peu importants de déclaration à déposer dans
Dorade. Il décrit la manière d’utiliser les outils de numérisation pour l’indexation proposé dans le
système Dorade.
Ce processus permet d’éviter l’investissement dans des logiciels d’indexation mais ne permet pas
d’automatiser l’indexation des documents.
4.3.2 Les étapes du processus 2 de numérisation document par document
Afin d’utiliser les outils mis à disposition dans le projet Dorade pour la numérisation du dossier de
déclaration, ce processus passe par les étapes suivantes :
• Numérisation document par document du dossier de déclaration ;
• Connexion au site Dorade ;
• Création du dossier de déclaration et saisie des index associés ;
• Enregistrement des documents numérisés dans les dossiers correspondants.
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4.3.3 Type de matériel et logiciel à acquérir pour mettre en œuvre le
processus 2
Pour mettre en œuvre ce processus pour la numérisation et l’indexation des déclarations en douane
pour Dorade, il vous faut :
• Un scanner de type « professionnel » ou l’utilisation d’un photocopieur multifonctions
permettant la numérisation en réseau des documents avec les caractéristiques suivantes :
o Scanner professionnel A4
o Capacité de numérisation de 500 à 1000 pages par jour
o Epaisseur et grammage du papier : Papier de 60-150 g/m²
o Possibilité de numérisation vers le réseau ou une adresse électronique
o Formats de sortie : mono et multipage, PDF et PDF/A
o Résolution de sortie : au moins de 100 à 300 dpi
• Un navigateur internet avec l’accès à Dorade.
4.4 CHOISIR SON ORGANISATION
Ces deux processus d’organisation ne sont pas exhaustifs. Afin de faire votre choix, il vous faut
analyser vos flux documentaires concernant la préparation du dossier de déclaration.
Vous pouvez prendre conseil auprès de votre prestataire en informatique habituel et vous rapprocher
des professionnels offrants des solutions d’acquisition et d’indexation de documents.
5 CREER UN DOSSIER DE DECLARATION
5.1 CREATION A PARTIR DU MODELE DE DOSSIER DORADE
Pour créer un nouveau dossier de déclaration à partir de l’interface Dorade, il vous faut cliquer sur le
bouton
.
Dorade vous affiche alors la liste des modèles de dossier disponible (actuellement, seul le modèle
« Dossier DAU » vous est proposé.
Bouton pour
valider la création
du nouveau
dossier
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Cliquez sur l’icône permettant d’ouvrir un dossier. L’interface se présente de la façon suivante :
2
1
3
On distingue 3 zones dans la fenêtre présentée :
• La zone 1 présente l’arborescence du dossier avec cinq sous-dossiers prédéfinis pour le
projet Dorade :
o Factures ;
o Transport ;
o Documents exigés douane ;
o Documents ordre public ;
o Autres.
• La zone 2 présente les champs nécessaires à la saisie du dossier courant. La constitution
d’un dossier est comparable à phase d’indexation d’un document GED, en ce sens qu’elle
consiste à associer à des « catégories », par exemple « Année de la déclaration » des valeurs
ou « index » qui permettront de cibler la recherche du dossier. Les cinq champs pour Dorade
à saisir sont :
o Année de la déclaration ;
o Bureau de la déclaration ;
o N° de RIDET du déclarant ;
o N° RID du déclarant ;
o N° de la déclaration.
• La zone 3 ou zone d’erreur de saisie, présente des informations relatives à vos saisies,
résultant du non respect d’un masque de saisie, du manque d’un index alors que la saisie
d’une valeur est obligatoire (Les zones obligatoires sont repérables grâce à la présence d’une
* devant son libellé).
5.2 SAISIE DES INFORMATIONS DU DOSSIER
•
•
•
Saisir la valeur des champs dans les zones en regard des catégories
Les catégories précédées d’une * doivent obligatoirement être associées à une valeur
Selon les droits qui vous ont été alloués, vous pouvez
o soit saisir un libellé libre,
o soit saisir un libellé devant respecter une certaine syntaxe (un masque de saisie est
alors associé à votre zone de saisie),
o soit choisir dans un dictionnaire pré alimenté ou qui s’alimente au fur et à mesure des
saisies d’index.
•
Une fois les zones d’index renseignées, validez vos choix par l’icône
La première page signée et numérisée de la DAU doit être ajoutée avant de quitter le dossier
de déclaration créé. Sans l’ajout de ce document, vous n’aurez plus accès à votre dossier de
déclaration et la création d’un 2ème dossier avec les mêmes références est interdite.
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Après validation, la fenêtre prend l’aspect suivant :
Le libellé du dossier apparaît en haut à gauche ainsi qu’un système de flèche et de numérotation,
permettant de naviguer dans le dossier (mode feuilleté)
Un en-tête de confirmation de succès de la création apparaît
5.3 ATTACHER DES DOCUMENTS AU DOSSIER ET SOUS-DOSSIER
Si l’icône suivant apparaît
du dossier.
cela indique qu’il est possible d’attacher des documents à ce niveau
Cliquez sur l’icône « Ajouter des documents». Le contenu des documents présents dans le portedocuments apparaît.
CAS 1 : Le document à attacher doit être présent dans le porte- documents :
Sélectionnez par une coche le ou les documents que vous souhaitez lier à votre dossier. Le nombre
de documents maximum que l’on peut potentiellement ajouter est fixé par l’administrateur.
Porte-documents
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Validez votre sélection avec l’icône
CAS 2 : Le document à attacher n’est pas présent dans le porte- documents :
Cliquez sur l’icône « Ajouter des documents locaux » (ou numérisation)
La fenêtre « Ouvrir » apparaît vous permettant d’aller chercher le document sur votre disque / réseau.
6 NUMERISER UN DOCUMENT A PARTIR DE DORADE
6.1 LES PRE-REQUIS A LA NUMERISATION
Pré requis : le composant permettant la numérisation est installé automatiquement et ne fonctionne
qu'avec certains navigateurs Internet.
Un message d’erreur peut s’afficher si vous avez tenté de charger l’application dans un navigateur qui
ne comporte pas le composant nécessaire à la numérisation.
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6.2 NUMERISER UN DOCUMENT
•
•
Pour numériser des documents, cliquez sur l’icône
L'écran suivant s'affiche :
•
Sélectionnez le scanner et validez
Cet écran liste les documents numérisés, et permet d'appeler le composant de numérisation afin
d'acquérir de nouveaux documents.
•
Pour régler le scanner choisi, cliquez sur
•
Pour numériser le document, cliquez sur
l'aperçu du document s'affiche.
et attribuer un nom à chaque profil type
. Une fois le document numérisé
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7 CORRESPONDANCE « NATURE DU DOCUMENT » ET
« DESCRIPTION DE DOCUMENT »
Nature du document
Descriptions de document avec référence Sydonia
DECLARATION
1ère page signée du DAU
FACTURE
001 Facture commerciale
TRANSPORT
080 Documents de transport, manifeste, LTA, connaissement
EXIGES_DOUANE
003 Bordereau de détail joint aux déclarations
004 Soumission cautionnée D48
006 Acte de fin d'expertise devant le comité d'expertise
douanière
011 Demande de remboursement de la TGI à l'importation pour
des biens d'investissements
012 Demande d'exonération pour les entreprises de transport en
commun de personnes
013 Attestation d'exonération pour les entreprises tierces au
secteur métallurgique
014 Réduction d'écriture (Y3) pour les biens d'investissement
015 Certificat de remboursement pour les biens d'investissement
020 Attestation d'exonération
040 Autorisation d'importation délivrée par le service douanes
042 Certificat d'importation d'un véhicule en franchise de droits et
taxes
043 Certificat d'importation d'un véhicule ayant acquitté les droits
et taxes
070 Certificat d'origine
071 Certificat de circulation EUR1
112 Licence radio amateur
113 Licence sportive (sports mécaniques)
126 Demande d'autorisation d'échange standard
ORDRE_PUBLIC
030 Autorisation administrative d'importation
037 Autorisation d'entrée temporaire ou définitive d'armes
038 Autorisation d'importer des produits explosifs (DIMENC)
041 Certificat officiel d'importation des stupéfiants (DASS)
045 Mainlevée d'interdiction de cession pour les véhicules ayant
bénéficié d'une exonération
050 Autorisation administrative d'exportation
059 Autorisation de sortie temporaire ou définitive d'armes,
d'éléments d'armes ou de munitions (DIRAG)
065 Certificat sanitaire ou phytosanitaire
066 Certificat de qualité supérieure (SIVAP)
075 Permis CITES
AUTRES
047 Demande d'admission en franchise des biens personnels
dans le cadre d'un changement de résidence
048 Demande d'importation en franchise temporaire de biens
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personnels
049 demande d'admission en franchise d'un complément de
déménagement
085 Permis d'examiner la marchandise
086 Demande de renseignement concernant l'application du tarif
(110)
087 Demande de renseignement (D40)
088 Bulletin d'analyse (111)
096 Procédure simplifiée de mise en entrepôt d'un navire de
plaisance
097 Demande d'importation en franchise temporaire d'un navire
098 Déclaration de mise en construction d'un navire. Demande
de jauge
099 Demande de francisation
100 Certificat de jauge
101 Acte de francisation provisoire
102 Acte de navigation d'un navire de plaisance
103 Acte de navigation d'un navire de pêche ou de commerce
104 Passeport pour navire étranger
105 Avis de radiation d'un navire
106 Attestation de paiement du droit annuel de navigation
107 Demande de changement de port d'attache
108 Permis de départ
110 Bulletin CN22
111 Bulletin CP72
115 Certificat d'immatriculation de véhicule terrestre à moteur
(carte grise)
120 Procès verbal de destruction effectué à l'initiative du service
des douanes
121 Procès verbal de destruction effectué à l'initiave et sous la
responsabilité du propriétaire
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Transcription

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