les aides a l`installation d`energies renouvelables, a la
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les aides a l`installation d`energies renouvelables, a la
LES AIDES A L'INSTALLATION D'ENERGIES RENOUVELABLES, A LA MAITRISE DE L'ENERGIE ET A L'ECOCONSTRUCTION POUR LES PARTICULIERS LORRAINS. Les informations suivantes sont données à titre indicatif et doivent être confirmées auprès des autorités compétentes. Aides valables dans toute la Lorraine : DPE ISOLATION ET LOGEMENT BASSE CONSOMMATION SOLAIRE THERMIQUE Chauffe Eau Solaire Individuel (CESI) Conseil Régional de Lorraine Renseignements au 03 87 31 81 55 ou auprès des EIE Lorrains (n° azur 0810 422 422 prix d'une com locale, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 13h30 à 17h30) Aide à la construction ou à l'acquisition d'un logement - 700 € basse consommation : 8000 €/ projet (surface inférieure à 150m², Sous réserve que résidence principale) l'installateur soit signataire de la charte QUALISOL Aide à la réhabilitation d'un logement basse consommation (en rénovation) : 35% des travaux d'économie d'énergie dans la limite de 8000 € par projet (résidence principale) SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE BOIS ENERGIE Chaufferie bois Panneau solaire photovoltaïque automatiques à plaquettes ou à granulés Subvention pour la pose (hors matériel) de panneaux solaires photovoltaiques, à raison de 1€ / Wc posés, dans la limite de 3000 € pour les logements de catégorie AA et 2000 € pour les logements de catégorie AB, BA et BB. 30% du coût d’investissement et d’installation plafonnée à 2 300 € par logement. GÉOTHERMIE Pompe à chaleur à forage vertical Etude : 250 € d'aide,dans la limite de 80% d'aide publique. Eolien individuel Récupération d'eau de pluie Système de récupération d'eau de pluie Montant de l'aide : 800 € forfaitaire pour l’installation d'un système Aide aux projets éoliens de récupération d'eau de individuels pluie. Aide aux projets éoliens individuels exclusivement, si Investissement : 30 % du coût l'énergie produite des travaux de réalisation des alimente en électricité un Ces aides sont limitées aux capteurs verticaux (y compris la site isolé, non raccordé Aide à l'amélioration de la Système Solaire fourniture des sondes, au réseau de transport Aide accordée sous réserve de la installations collectives performance énergétique pour Combiné (SSC) Conditions d'attribution : desservant au minimum à piézomètres et équipements d'électricité. présentation : les propriétaires bailleurs de - 1 200 € si la surface utile _ pour les logements neufs d'une cinq équivalent logements des forages jusqu’au - Satisfaction obligatoire de logements sociaux des capteurs est besoins sanitaires autorisés raccordement en chaufferie). Aide accordée sous attestation de conformité à la RT ou 500 m². supérieure à 7 m² ou 6m² en vigueur ET d'un DPE réserve sous réserve de (toilettes). Prêt Climat Lorraine pour les tubes sous vide démontrant que le logement L’aide est plafonnée à 300 la présentation d'un DPE - Arrosage des espaces _ Prêt à taux 0% pour les travaux sous réserve d'un verts possible à condition mètres linéaires de forages. démontrant que le atteint un niveau de d'isolation thermique en raccordement à un qu'il ne s'agisse pas de logement atteint un consommation d'energie de rénovation de logements (permis chauffage au sol. niveau de consommation l'utilisation principale de la classe A ou B ET un niveau de construire déposé avant le 1er ressource en eau d'energie ou d'émission d'émission de gaz à effet de serre, septembre 2006) - 700 € dans le cas ou le de classe A ou B. de gaz à effet de serre de récupérée. _ A souscrire auprès du Crédit système est raccordé à - Système obligatoirement niveau A, B ou C. Instruments de mesure : Agricole de Lorraine ou de la installé par un des radiateurs _ pour les logements anciens, Subvention complémentaire de Banque Populaire de LorraineAide maximale de 30 % professionnel. d'un DPE démontrant que le 80% du surcoût lié aux Champagne - Investissement minimal de Sous réserve que logement atteint un niveau de instruments de mesure avec un du coût de _ Pour les travaux d'isolation 2 500 €, cuve supérieure à l'installateur soit signataire consommation d'energie de l'investissement et plafond de 2000 € par projet thermique des toitures, murs et 3 m3. de la charte QUALISOL plafonnée à 4 500 € classe A ou B ET un niveau sous réserve d'accord planchers d'émission de gaz à effet de serre préalable sur la position des _ Pour la pose de fenêtres, portesde classe A ou B. instruments et le suivi des fenêtres et volets isolants performances de l'installation _ Montant maximal : 15000 € Mis à jour le 07/01/2010 Aides specifiques : En Moselle DPE Guénange 03 83 82 64 39 Kerbach 03 87 87 44 64 Spicheren SOLAIRE THERMIQUE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE BOIS ENERGIE 100 € 150€/m² Chauffe Eau Solaire Individuel dans la limite de 750 € 100 € Chauffe Eau Solaire Individuel 200 € Système Solaire Combiné 100 € Chauffe Eau Solaire Individuel 03 87 85 31 01 200 € Système solaire combiné Thionville 03 82 52 53 53 100 €/m² Chauffe Eau Solaire Individuel GÉOTHERMIE Conditions identiques aux aides régionales - Aide limitée à 750 € sous réserve que l'investissement HT soit au moins égal au double de l'aide accordée 150 €/m² dans la limite de 5 m² Florange 03 82 59 32 60 Forbach 03 87 84 30 00 ISOLATION ET MAISON BASSE CONSOMMATION 100 €/kWc installé en panneaux photovoltaîques jusqu'à 3 kWc - 200 € Chaudière bois bûche à hydroaccumulation - 75 € Poêle à bûche ou insert avec rendement garanti supérieur à 65% - 100 € Poêle à granulés - 200 € Poêle de masse - 200 € Chaudière à plaquette, à granulé ou à céréales 100 €/kWc installé en panneaux photovoltaîques jusqu'à 3 kWc - 200 € Chaudière bois bûche à hydroaccumulation - 75 € Poêle à bûche ou insert avec rendement garanti supérieur à 65% - 100 € Poêle à granulés - 200 € Poêle de masse - 200 € Chaudière à plaquette, à granulé ou à céréales Mis à jour le 07/01/2010 Eolien individuel Récupération d'eau de pluie Communauté de communes de Cattenom et Environs 03 82 82 05 60 Communauté de Communes de Maizières les Metz 03 87 51 77 02 100€/m² Chauffe Eau Solaire Individuel (aide plafonnée à 500 € pour une habitation principale) Investissement : 10% du coût des travaux liés à la réalisation de capteurs verticaux (y compris fourniture des sondes, piézomètres et équipements de forage jusqu'au raccordement en chaufferie) dans la limite de 1000 € de subvention 100€/m² Système Solaire Combiné (aide plafonnée à 500 € pour une habitation principale) 200 € (production eau chaude) 500 € pour une chaudière bois 200 € 500 € La CC de Maizières les Metz accorde aussi des aides de 500 € pour l'aérothermie et les chaudières à condensation. Communauté de communes Le District Urbain de Faulquemont 03 87 29 83 58 150 € pour la pose de panneaux solaires thermiques 150 € pour la pose de panneaux solaires photovoltaiques Mis à jour le 07/01/2010 150 € pour la pose d'une pompe à chaleur (géothermale ou aérothermale) En Meurthe et Moselle DPE ISOLATION ET MAISON BASSE CONSOMMATION Frouard EIE Ouest 54 : 03 83 64 98 04 SOLAIRE THERMIQUE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE BOIS ENERGIE 10% du montant TTC des 10% du montant TTC(plafonnée à 10% du montant travaux (plafonnée à 300€) TTC(plafonnée à 300€) 300€) Houdemont EIE du Grand Nancy : 03 83 37 25 87 150 € forfaitaires Chauffe Eau Solaire Individuel Jarville EIE du Grand Nnncy : 03 83 37 25 87 150 € forfaitaires Chauffe Eau Solaire Individuel GÉOTHERMIE 10% du montant TTC(plafonnée à 300€) 40 €/m² Chauffe Eau Solaire Individuel (lotissements et immeubles collectifs) 150€ Système solaire ECS et/ou chauffage Laneuveville devant Nancy 03 83 51 81 23 Liverdun 150 € forfaitaires Chauffe Eau Solaire Individuel Malzéville 03 83 29 43 78 150 € forfaitaires Chauffe Eau Solaire Individuel Maxéville 200 € forfaitaires Système Solaire Combiné 03 83 32 30 00 75 € TTC/m² de panneau pour la production l'eau chaude solaire collective 150 € Chauffe Eau Solaire Individuel Pompey 03 83 49 23 56 Pulnoy 03 83 29 16 64 Tomblaine 03 83 29 44 70 Villers-lès Nancy 03 83 92 12 12 Travaux d'isolation des bâtiments de + de 15 ans - murs, combles (peruds ou non), fenêtres, volets roulants : 20% par travaux Plafond 200 € par travaux. (réalisés par un professionnel) 150 € forfaitaires Chauffe Eau Solaire Individuel (réalisé par un professionnel) 150 € Chauffe Eau Solaire Individuel 150 € Chauffe Eau Solaire Individuel 150 € Système Solaire Combiné 150 € PAC horizontale et verticale (réalisée par un professionnel) 150 € Mis à jour le 07/01/2010 150 € Eolien individuel 10% du montant TTC(plafonnée à 300€) Récupération d'eau de pluie 10% du montant TTC(plafonnée à 300€) 300 € pour 2 à 5 m² inclus Chauffe Eau Solaire Individuel 350 € pour 5 à 7 m² inclus Chauffe Eau Solaire Individuel 500 € Système Solaire Communauté de communes des deux rivières 03 82 26 45 18 Communauté de Communes Moselle et Madon 03 83 26 45 00 150 € forfaitaires Chauffe 250 € forfaitaires Eau Solaire Individuel 100 €/m² Chauffe Eau Communauté urbaine du Grand Nancy 03 83 91 83 91 Communauté de Communes de la Mortagne 03 83 42 81 29 100 €/m² Système Solaire Combiné Communauté de Communes de Saintois au Vermois 03 83 15 88 88 10 000€ maximum pour l'installation d'une chaufferie bois à alimentation automique d'une puissance équivalente à 50 kW 1000 € PAC géothermale 2000 € PAC géothermale verticale 70% coût étude thermiqu e (partenari at avec un BE) Communauté de Communes du Pays de la Haute-Vezouze 03 83 71 45 76 Communauté de Communes du Bassin de Pompey 03 83 49 81 17 250 € forfaitaires Tout les travaux définit par le crédit d'impôt sont éligible à une subvention de 5% plafonée à 8000€ de dépense (soit 400€ maximum) 10% du montant TTC des 10% du montant TTC des travaux 10% du montant TTC des travaux 10% du montant TTC des 10% du montant TTC des travaux (plafonnée à (plafonnée à 900€) (plafonnée à 900€) travaux (plafonnée à 900€) travaux (plafonnée à 900€) 900€) 15% travaux d'isolation plafonnés à 3000€ de dépense (soit 450€ de subvention maximum) Mis à jour le 07/01/2010 10% du montant TTC des 10% du montant TTC des travaux (plafonnée à travaux (plafonnée à 900€) 900€) Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois 03 83 45 23 32 50% Chauffe Eau Solaire Individuel (Plafond 500€) 50% Système Solaire Combiné (Plafond 1000€) (Valable sur la pose avec équipement CSTBat et installateur Qualisol) 50% (Plafond 1000€) 50% Chaudière, poêle, insert, cuisinère (Plafond 1000€) 50% PAC géothermie (Plafond 1000€) 50% PAC air/eau (Plafond 1000€) 25% chaudière à condensation si logement > 2 ans (Plafond 1000€) Communauté de communes du saintois 03 83 52 47 93 50 % Chauffe Eau Solaire Individuel 50% Système Solaire Combiné 50% chaudière, poêle et insert 50% PAC aérothermie et géothermie Valable sur la pose, plafonnée à 1000€ Communauté de Communes de la Pipistrelle 03 83 47 15 24 10% Chauffe Eau Solaire Individuel 10% Système Solaire Combiné 10% chaudière, poêle et insert 10% géothermie ou aquathermie Valable sur la fourniture et la pose, plafonnée à 500€ Mis à jour le 07/01/2010 Dans les Vosges DPE Eloyes Epinal (Maison de l'environnement) ISOLATION ET MAISON BASSE CONSOMMATION Etude thermiqu e aidée sous certaines condition s SOLAIRE THERMIQUE CESI avec kit solaire agréé - Installateur Qualisol : aide de 150 € /m² (dans la limite de 500 €) SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE BOIS ENERGIE Chaudiière buche à hydroaccumulation, 100 €/KWc (dans la limite de 300 chaudière granulés ou €) en répondant aux critères de la plaquette, poêle à masse Région Lorraine mêmes critères que le crédit d'impôt - Aide plafonnnée à 750 € GÉOTHERMIE Aide de 750 € maximum pour des pompe à chaleur à forage verticale - mêmes conditions que la Région Lorraine (dans la limite de 750 €) CESI avec kit solaire agréé - Installateur Qualisol Pompes à chaleur éligibles au crédit d'impôt Aide plafonnée à 1000 € pour un immeuble isolé et à 350 € par appartement Chauffage solaire 12% de l'installation dans la limite de 1000 € pour un immeuble isolé et à 350 € par appartement 15% du coût HT des matériaux (plafonné, sous réserve de critères de performances thermiques) + prime pour les fenêtres performantes 500 € Chauffe eau solaire Appareil de chauffage non centralisé (pour propriétaire bailleur uniquement) : aide de 35% du coût total TTC, plafonné à 1 000 € 1000 € Système solaire combiné Chaudière à bûche avec hydro accumulation:800 € Chaudière automatique (plaquette ou granulé) : 1 500 € Communauté de Communes des Monts de Vologne 03 29 51 41 09 Récupération d'eau de pluie Travaux d'isolation des toitures : 8 € /m² isolé dans la limite de 200m² d'isolation par immeuble - Certification ACERMI des matériaux (R≥5,5m² K/W) Certification Qualibat en isolation thermique de l'entreprise Communauté de Communes de Capavenir 03.29.36.06.06 Communauté de Communes de la vallée de la Fave 03 29 56 27 63 Eolien individuel 1 500 € maximum chaudière bois Mis à jour le 07/01/2010 1 500 € pour les pompes à chaleur géothermale Citernes enterrées ou cachées pour récupérer les eaux de pluie et systèmes de distribution Communauté de communes du Pays de Neufchâteau Prise en charge de 50% Isolation des parois opaques du coût extérieures par des matériaux des 2 naturels - subvention de 30% DPE dans la limite d'une dépense obligatoir éligible de 2000 € HT pour des es pour travaux réalisés dans le cadre de béneficier l'OPAH des autres aides Communauté de Communes du Pays de Senones 03 29 57 92 29 EIE St Dié : 03 29 55 34 15 Etude thermiqu e aidée A partir de 15% du montant des sous travaux d'amélioration thermique certaines TTC - Plafonné à 3 000 euros condition s Pays de la Déodatie Service environnement de Saint Dié 03 29 52 66 66 Chaudiière à hydroaccumulation - prime de 1000 € forfaitaire ; dans le cadre de l'OPAH 800 € max chauffe eau solaire conditions: 1) l'installateur doit être de Saint Dié 2) 20 dossiers maximum en 2009 800 € max chauffage granulé ou plaquette conditions: 1) l'installateur doit être de Saint Dié 2) 20 dossiers maximum en 2009 Mis à jour le 07/01/2010 En Meuse DPE ISOLATION ET MAISON BASSE CONSOMMATION SOLAIRE THERMIQUE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE 20% d'une dépense de 1500€ à 4000€ sur conduits, canalisations, forage, main-d'œuvre et accessoires. (si contact préalable EIE Sud 55) Communauté de Communes de la Petite Woëvre EIE Sud 55 : 03 29 45 01 39 Nb de dossiers limités. SIVOM des Sources de l'Aire EIE Sud 55 : 03 29 45 01 39 BOIS ENERGIE GÉOTHERMIE 20% d'une dépense de 1500€ à 4000€ sur conduits, canalisations, forage, main-d'œuvre et accessoires. (si contact préalable EIE Sud 55) 20% d'une dépense de 1500€ à 4000€ sur conduits, canalisations, forage, maind'œuvre et accessoires. (si contact préalable EIE Sud 55) Nb de dossiers limités. Si changement d'énergie : 50% cout main-d'oeuvre (plafonnée à 800€) 25% + 200 € pour travaux de construction neuve (subvention possible sur ce qui n'est pas pris en compte par le crédit d'impot) 25% + 200€ pour travaux d'isolation performante si changement d'énergie (bois, géothermie et aérothermie) (subvention possible sur ce qui n'est pas pris en compte par le crédit d'impot) Nb de dossiers limités. Nb de dossiers limités. Sources : Région Lorraine, ADEME, CLER, Réseau des EIE Lorrains, Communes et Communautés de Communes Mis à jour le 07/01/2010 Nb de dossiers limités. Si changement d'énergie : 50% cout main-d'oeuvre (plafonnée à 800€) 25% + 200 € pour travaux de construction neuve (subvention possible sur ce qui n'est pas pris en compte par le crédit d'impot) Nb de dossiers limités. Eolien individuel Récupération d'eau de pluie