Contrat de location Pantalon cuir de L`eZprit Motard
Transcription
Contrat de location Pantalon cuir de L`eZprit Motard
Contrat de location Pantalon cuir de L’eZprit Motard Renseignements sur le vêtement loué Pantalon cuir BERING noir de taille M avec slide Tarif de location La location du pantalon est gratuite pour une journée pour les membres de l’association. Tout dépassement prévu fera l’objet d’un accord entre le loueur et l’association. Est considéré membre tout adhérent ayant une ancienneté dans l’association supérieure à 1 mois. Pour les non membres, le prix est indiqué dans le tableau ci-dessous (prix en €, TTC). NOMBRE DE JOURS - PRIX EN EUROS 1 jour 5 euros 2 jours 10 euros 1 semaine 30 euros En cas de perte d’un slide (coque de protection des genoux), la somme de 30 euros sera à régler à l’association en dédommagement (prix coûtant). En cas de chute, glisse, accident, ou non restitution, le chèque de caution sera encaissé sous 8 jours. Documents Ces documents ne seront utilisés que par nous-mêmes afin d'établir votre contrat de location : - Pièce d'identité du locataire (photocopies), - Téléphone du domicile, bureau ou portable du locataire, - Nom de la banque et numéro du chèque du règlement, et de caution (200 euros) Locataire : (Merci de remplir tous les champs) Nom / prénom ___________ ____________ Date et lieu de naissance : _ _ / _ _/_ _ à ______________ Adresse ________________________________________________________________ Code postal __ __ __ __ __ Ville : _________________________________ Tél __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ E-mail : _______________@____________________ . ______ Préfecture _______________DPT __ __ Validité : N° _ _________ du : _ _ / _ _/_ _ Nature de l’ID Carte d’identité / passeport N° de votre pièce d'identité : _________________________ Préfecture _____________________ Date de délivrance _ _ / _ _/_ _ Validité : _ _ / _ _/_ _ ---------------------------------------- FACTURE Location pantalon cuir BERING association eZprit Motard Montant de la location : __ __ __ € Chèque de règlement n° ______________ Mode de règlement de la location ____________ Banque __________________________ Visa du locataire avec les mentions "lu et approuvé" et "bon pour accord" La caution sera restituée SAUF en cas de vol ou dégradation, sans nouvelles ou retour incomplet. En cas de non règlement ou de non restitution du matériel dans les délais prévus, la caution sera encaissée 8 jours après la date d'émission du chèque. Fait à ________________________ , le __ __ / __ __ / __ __ Signature
Documents pareils
Contrat de location de la remorque moto de L`eZprit Motard
Fait à ________________________ , le __ __ / __ __ / __ __
Visa du locataire avec les mentions "lu et approuvé" et "bon pour accord"
La caution sera restituée SAUF en cas de vol ou dégradation, san...