vos régimes prévoyance et frais de santé

SANTÉ
PRÉVOYANCE
—
Organismes
de formation
VOS RÉGIMES
PRÉVOYANCE ET
FRAIS DE SANTÉ
VOS RÉGIMES
FRAIS DE SANTÉ
ET PRÉVOYANCE
FAITES-NOUS CONFIANCE POUR ASSURER VOS RÉGIMES
Les partenaires sociaux de votre Convention Collective Nationale
ont souhaité co recommander AG2R Prévoyance, membre de
AG2R LA MONDIALE, en partenariat avec la MACIF, pour assurer
et gérer vos régimes frais de santé et prévoyance au profit de
l’ensemble des salariés de votre branche professionnelle.
Dans ce cadre, nous nous engageons à mettre en place des solutions
et des services efficaces et compétitifs pour vous garantir un
accompagnement de proximité tout au long de votre contrat.
Pourquoi mettre en place ce régime ?
DES AVANTAGES FISCAUX ET SOCIAUX
La contribution de l’employeur bénéficie d’avantages fiscaux et sociaux :
•• Une contribution exonérée de charges sociales patronales et
salariales (dans la limite des dispositions légales et hors CSG/CRDS).
•• Une contribution déductible du bénéfice imposable : la part de la
cotisation réglée par l’employeur est déductible du bénéfice
imposable de l’entreprise (art. 39 du CGI).
UN DIALOGUE SOCIAL FAVORISÉ
Élément de rémunération indirecte, vous favorisez le climat social de
votre entreprise en conciliant fidélisation et motivation de vos salariés.
En prenant en charge une partie des cotisations, vous vous inscrivez
dans une politique de rémunération globale et garantissez à vos
collaborateurs des garanties de Santé et Prévoyance de bons niveaux.
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LES AVANTAGES LIÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNELS
•• Une mutualisation optimale des risques entre tous les organismes
de la profession,
•• Un régime négocié et piloté par les partenaires sociaux de la
branche, afin de maintenir l'équilibre technique du régime
•• Une mise à jour automatique de votre contrat en cas d’évolution
du régime.
•• L’intégration d’avantages non contributifs
Les avantages pour le salarié
•• Être protégé sans questionnaire médical ni condition d’âge
•• 50 % (au minimum) de la cotisation santé prise en charge par
l'employeur.
•• Un fond social dédié à la profession en santé et en prévoyance,
qui intervient en complément du fond social de l’assureur.
•• La portabilité : maintien gratuit des droits pour les salariés
bénéficiaires des allocations chômage pendant une durée
de 12 mois maximum.
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VOTRE CONTRAT FRAIS DE SANTÉ
Ce régime frais de santé a été créé spécialement pour votre profession,
avec des garanties étudiées et négociées par vos partenaires sociaux.
Une offre simple avec deux formules au choix
Vous avez le choix entre 2 régimes souscrits à titre collectif et
obligatoire pour tous les salariés.
* Lors de la mise en
place du contrat
collectif frais de
santé, certains
salariés peuvent être
dispensés de s’affilier
sans pour autant
remettre en cause le
caractère obligatoire.
Les bénéficiaires
L’ensemble des salariés bénéficient automatiquement de cette
couverture dès la prise d’effet du contrat d’adhésion*, sans
questionnaire médical, quels que soient la nature du contrat de
travail et le nombre d’heures effectuées.
L'extension aux ayants droit
Chaque salarié a également la possibilité de façon individuelle et
facultative de couvrir ses ayants-droit (conjoint et enfants à charge)
par les mêmes garanties que les siennes.
Les anciens salariés
L’article 4 de la loi du 31 décembre 1989, dite « loi Évin » permet aux
anciens salariés, aux futurs retraités et aux ayantsdroit de salariés décédés de bénéficier du maintien
Afin d'améliorer leurs
du régime complémentaire de remboursement de
garanties santé, un régime
frais de santé dont ils bénéficiaient en tant qu’actifs
facultatif est à disposition
dans le cadre d’un contrat collectif mis en place à titre
des salariés et de leurs
obligatoire par leur employeur.
ayants droit.
La nouvelle cotisation, dont les conditions tarifaires
Pour plus d'informations :
sont plus favorables que celles prévues par la loi, est à
www.ag2rlamondiale.fr/
la charge intégrale de l’ancien salarié.
organismes-formation
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LES PRESTATIONS FRAIS DE SANTÉ
Le régime de base est obligatoire pour les salariés et facultatif pour les ayants droits.
Les niveaux d’indemnisation s’entendent « y compris le remboursement de la Sécurité
sociale » et sont effectués pour des frais relevant des législations Maladie, Accident
de Travail/Maladie Professionnelle, et Maternité.
Nature des frais
Régime 1 de base,
y compris SS
Régime 2 de base,
y compris SS
HOSPITALISATION ET SOINS EXTERNES(1)
Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité
Frais de séjour
170 % BR
220 % BR
100 % FR limité au
forfait réglementaire
en vigueur
100 % FR limité au
forfait réglementaire
en vigueur
Médecins adhérents au CAS(2)
170 % BR
220 % BR
Médecins non adhérents au CAS(2)
150 % BR
200 % BR
100 % BR
100 % BR
Médecins adhérents au CAS(2)
100 % BR
100 % BR
Médecins non adhérents au CAS(2)
100 % BR
100 % BR
Médecins adhérents au CAS(2)
170 % BR
220 % BR
Médecins non adhérents au CAS(2)
150 % BR
200 % BR
Médecins adhérents au CAS(2)
100 % BR
100 % BR
Médecins non adhérents au CAS(2)
100 % BR
100 % BR
Médecins adhérents au CAS(2)
100 % BR
100 % BR
Médecins non adhérents au CAS(2)
100 % BR
100 % BR
Auxiliaires médicaux Analyses
100 % BR
100 % BR
100 % BR
100 % BR
Forfait journalier hospitalier dans la limite de la
réglementation en vigueur (sans limitation de durée)
Actes de chirurgie (ADC) Actes d’anesthésie (ADA)
Autres honoraires
TRANSPORT
Transport remboursé SS
ACTES MÉDICAUX
Généralistes (Consultations et visites)
Spécialistes (Consultations et visites)
Actes de chirurgie (ADC) Actes techniques médicaux
(ATM)
Actes d’imagerie médicale (ADI)
Actes d’échographie (ADE)
PHARMACIE REMBOURSÉE SS
Pharmacie
DENTAIRE
Dentaire remboursé SS
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Régime 1 de base,
y compris SS
Régime 2 de base,
y compris SS
Soins dentaires
100 % BR
100 % BR
Inlay onlay simple
100 % BR
120 % BR
Prothèse dentaire acceptée par la SS
125 % BR
200 % BR
Inlay Core accepté par la SS
125 % BR
150 % BR
Parodontologie acceptée par la SS
100 % BR
100 % BR
Orthodontie prise en charge par la SS
125 % BR
125 % BR
Parodontologie non prise en charge par la SS(3)
-
60 € par an
Implant(4)
-
200 € par an
Monture + verres « simples » (2 verres)(6)
RSS + 100 €
RSS + 100 €
Monture + verres « complexes - très complexes » (2 verres)(6)
RSS + 200 €
RSS + 200 €
Équipement mixte verres "simples/complexes - très
complexes"
RSS + 150 €
RSS + 150 €
100 % BR
100 % BR + 60 €
-
200 €/œil/an
Actes de Prévention (visés par l’arrêté du 8.06.2006)
100 % BR
100 % BR
Appareillage, Prothèses auditives
et orthopédiques
100 % BR
100 % BR
Cure thermale remboursée SS
100 % BR
100 % BR
oui
oui
Nature des frais
Dentaire non remboursé SS
OPTIQUE(5)
Lentilles acceptées et refusées par la SS
(y compris lentilles jetables)
Chirurgie réfractive (Myopie, hypermétropie,
astigmatisme, presbytie)
AUTRES GARANTIES
ASSISTANCE
(1) Conventionné / non conventionné - (2) Contrat d'accès aux soins - (3) À l’exclusion d’actes réalisés dans le
cadre de traitement implantaire, prothétique ou endodontique - (4) Pose d’un implant à l’exclusion de tout acte
annexe (scanner, pilier, couronne). - (5) Conformément au décret n°2014-1374 du 18 novembre 2014 et sauf en cas
d'évolution de la vue médicalement constatée, le remboursement du renouvellement d'un équipement optique,
composé de deux verres et d'une monture, n'est possible qu'au-delà d'un délai de 12 mois pour les mineurs et de
24 mois pour les adultes suivant l'acquisition du précédent équipement. Pour l’appréciation de la période
permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition d’un équipement optique (ou du
premier élément de l’équipement dans l’hypothèse d’un remboursement demandé en deux temps). La période de
renouvellement de l’équipement pour les adultes est réduite à un an en cas de renouvellement justifié par une
évolution de la vue. La justification de l’évolution de la vue se fonde soit sur la présentation d’une nouvelle
prescription médicale portant une correction différente de la précédente, soit sur la présentation de la
prescription initiale comportant les mentions portées par l’opticien en application de l’art. R.165 – 1 du code SS. La
nouvelle correction doit être comparée à celle du dernier équipement ayant fait l’objet d’un remboursement par
l’assureur. - (6) Dans la limite de 150 euros si l’équipement ne comprend que le remplacement des montures. La
lise des types de verres est détaillée dans la notice d'information.
Lexique :
FR : Forfait réel
BR : Base de remboursement de la Sécurité sociale
PMSS : Plafond mensuel de la Sécurité sociale
SS : Sécurité sociale
RSS : Remboursement Sécurité sociale
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TARIFS 2016
Pour l'entreprise
Adhésion collective et obligatoire pour le salarié au régime de base
La cotisation « salarié » est répartie à hauteur de 50 % pour l’employeur
et 50 % pour le salarié et est prélevée sur le bulletin de salaire.
Salarié
Base régime 1
Base régime 2
Régime général
35 €
41 €
Régime Alsace Moselle
16 €
22 €
Pour le salarié
Adhésion individuelle et facultative
La cotisation est appelée mensuellement sur le compte bancaire
du salarié.
Conjoint
Base régime 1
Base régime 2
Régime général
39,50 €
46,00 €
Régime Alsace Moselle
21,00 €
27,00 €
Enfant*
Base régime 1
Base régime 2
Régime général
22,50 €
24,00 €
Régime Alsace Moselle
10,50 €
13,00 €
* Gratuité à compter du 3e enfant
POUR LES ANCIENS SALARIÉS
La cotisation est appelée mensuellement sur le compte bancaire de
l'assuré
Conjoint
Base régime 2
Régime général
50,00 €
60,00 €
Régime Alsace Moselle
23,00 €
30,00 €
Enfant*
Base régime 1
Base régime 2
Régime général
22,50 €
24,00 €
Régime Alsace Moselle
10,50 €
13,00 €
* Gratuité à compter du 3e enfant
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Base régime 1
VOTRE CONTRAT PRÉVOYANCE
Les points clés de votre contrat Prévoyance
QUELLE OBLIGATION POUR MON ENTREPRISE ?
L’ensemble des salariés cadres et non cadres sous contrat à durée
déterminée ou indéterminée doivent obligatoirement bénéficier
d'une couverture pour les risques décès, incapacité temporaire de
travail et invalidité.
UN TAUX DE COTISATION RÉDUIT GARANTI EN 2016 ET 2017
(hors indemnisation des salariés déjà en arrêt de travail à la date d’effet
du contrat)
•• Une cotisation non cadre : 1,05 % TA et 1,55 % TB
Les cotisations sont réparties à raison de 50 % à la charge de
l'employeur et 50 % à la charge du salarié.
•• Une cotisation cadre : 1,50 % TA et 1,76 % TB/TC
La cotisation de 1,50 % Tranche A est à la charge exclusive de
l'employeur en application de l'Article 7 de la convention collective
nationale des cadres du 14/03/1947.
L’absence ou le maintien de
garanties non conformes aux
dispositions conventionnelles
engage la responsabilité de
votre entreprise en cas
d’arrêt de travail ou de décès
de l’un de vos salariés.
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Ces taux incluent la cotisation de 0,05 % appelée
auprès des entreprises entrant dans le champ
d’application de l’accord.
Elle vise à favoriser la négociation et l’information au
sein de la branche professionnelle.
LES PRESTATIONS PRÉVOYANCE
GARANTIES
NON CADRES
CADRES
Célibataire, veuf, divorcé, séparé, marié,
partenaire lié par un pacs
150 % du salaire de référence(1)
300 % du salaire de
référence(1)
Majoration par personne à charge
30 % du capital décès
30 % du capital décès
Décès accidentel du salarié : accident
de la circulation survenu dans l’exercice
de ses fonctions professionnelles
versement d’un second capital décès toutes causes,
y compris majoration par personne à charge(2)
Capital décès toutes causes
Décès postérieur ou simultané du conjoint(3) versement d’un second capital décès toutes causes,
non assuré par le régime conventionnel,
y compris majoration par personne à charge
avec au moins un enfant à charge
Invalidité totale et définitive
100 % capital décès toutes causes
(hors majoration pour personnes à charge)
Frais d’obsèques
Frais d’obsèques : décès du salarié ou du 100 % PMSS(4)
conjoint(3)
Frais d’obsèques : décès d’une personne 50 % PMSS(4)
à charge
Rente éducation OCIRP
En cas de décès du salarié, versement
d’une rente temporaire au profit de
chaque enfant à charge :
Jusqu’au 6e anniversaire
9 % du salaire de référence(1)
de 6 ans au 16 anniversaire
12 % du salaire de référence(1)
de 16 ans au 18e anniversaire
(25e anniversaire sous conditions)
15 % du salaire de référence(1)
e
Incapacité de travail
83 % du salaire de référence(1)
En relais et complément de la période
de maintien de salaire totale par
l’employeur au titre de ses obligations
conventionnelles ou en application d’une
franchise de 3 jours en cas de maladie,
nulle en cas d’accident du travail de plus
de 21 jours pour les salariés ne bénéficiant
pas d’un maintien de salaire(5)
Invalidité - Incapacité permanente professionnelle
1re catégorie, 2e catégorie, 3e catégorie ou
incapacité permanente professionnelle
comprise entre 33 % et 100 %
83 % du salaire de référence(1)
(1) salaire de référence, servant de base au calcul des prestations. Il est égal au salaire brut total ayant servi d’assiette
aux cotisations limité aux tranches A et B des rémunérations perçues pour les non cadres et aux tranches A, B et C des
rémunérations perçues pour les cadres.
(2) Le montant global des capitaux versés au titre d’un tel sinistre ne peut être supérieur à 480 % du salaire référence
pour le participant non cadre, et 960 % pour le participant cadre, majorations pour personnes à charge comprises.
(3) Conjoint : est assimilé au conjoint le partenaire lié par un PACS et le concubin notoire tel que défini aux Conditions
générales.
(4) PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale.
(5) Les salariés ne bénéficiant pas du maintien de salaire sont couverts sous réserve : - de justifier, dans l’entreprise
adhérente, soit d’une ancienneté de 3 mois continus ou discontinus, soit de soixante-quinze jours réellement travaillés au
cours des douze mois précédant l’arrêt de travail.
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GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE
Cette garantie ne peut être souscrite qu’en complément du régime
conventionnel des Organismes de formation AG2R Prévoyance.
Point de départ de l’indemnisation
•• au 1er jour d’arrêt de travail en cas de maladie professionnelle ou
d’accident du travail survenant dans l’entreprise (à l’exclusion de
l’accident de trajet),
•• au 8e jour d’arrêt de travail continu en cas de maladie ou accident
de la vie privée, accident de trajet, si l’arrêt est d’une durée égale
ou supérieure à trente jours, la franchise est rétroactivement
supprimée. Toutefois la franchise est réduite à 3 jours au lieu de
7 jours pour le 1er arrêt de l'année.
La franchise est appliquée à chaque arrêt de travail selon les
dispositions ci-dessus et en tout état de cause selon les mêmes
dispositions que celles de la Sécurité sociale.
Durée de l’indemnisation
Pour le calcul des indemnités dues au titre d’une période, il sera tenu
compte des indemnités déjà perçues durant les 12 mois antérieurs.
Si plusieurs arrêts de travail pour maladie ou accident ont été
indemnisés au cours de ces 12 mois, la durée totale d’indemnisation
ne dépasse pas celle applicable ci-dessous.
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Prestations
Ancienneté dans
l’Entreprise
Période 1 : indemnisation
à 100 % du salaire net(1)
Période 2 : indemnisation
à 75 % du salaire net(1)
1 à 5 ans
30 jours
60 jours
5 à 10 ans
45 jours
70 jours
10 à 15 ans
60 jours
80 jours
15 à 20 ans
75 jours
90 jours
20 ans et plus
90 jours
90 jours
(1) Sous déduction des indemnités journalières nettes de la Sécurité sociale et de l’éventuelle
fraction de salaire versée par l’entreprise en cas de reprise d’activité partielle.
L’ancienneté prise en compte pour la détermination du droit à
prestation s’apprécie au premier jour de l’arrêt de travail.
Taux de cotisation
Maintien de salaire
Option avec charges sociales
patronales forfaitisées à 40 %
Tranche A(2)
0,80 %
1,60 %
1,12 %
2,24 %
(2) TA : salaire limité au plafond annuel de la Sécurité sociale
(3) TB : salaire compris entre 1 et 4 fois ce plafond
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Tranche B(3)
AG2R LA MONDIALE,
UN ACTEUR COMPLET
DE L’ASSURANCE DE
PERSONNES
Groupe d’assurance de protection sociale et patrimoniale, nous
offrons aux salariés, retraités, professionnels, dirigeants d’entreprise
et à leur famille une gamme complète de produits et de services
d’assurances de personnes : prévoyance, santé, épargne et retraite,
permettant de couvrir les besoins des assurés, tout au long de la vie.
LE GROUPE EN CHIFFRES
• 9 millions d’assurés et ayants droit
• 1 entreprise sur 4 adhérente en France
•• 70 branches professionnelles ou interprofessionnelles
•• 1,9 million de bénéficiaires en santé
POUR PLUS D’INFORMATIONS
Nous sommes à votre disposition au 09 69 39 49 94*
par mail [email protected]
Vous pouvez consulter notre site :
www.ag2rlamondiale.fr/organismes-formation
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régie par le code de la sécurité sociale - 35, boulevard Brune 75014 Paris - Membre du
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10/1671 - 112015-45376 - CRÉDIT PHOTO : LAETITIABICA@CESTCHICAGENCY
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