FINB BMO obligations à rendement réel (ZRR) (le « FNB

RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION SUR LE RENDEMENT DU FONDS
FINB BMO obligations à rendement réel (ZRR) (le « FNB »)
Période de 12 mois close le 31 décembre 2015 (la « période »)
Gestionnaire : BMO Gestion d’actifs inc. (le « gestionnaire » et « gestionnaire de portefeuille »)
Analyse du rendement
du Fonds par la direction
d’obligations fédérales canadiennes indexées sur l’inflation
dans le portefeuille. Le FNB a enregistré un rendement de
2,37 %, comparativement à 2,56 % pour l’indice. La hausse
de la valeur liquidative totale, de quelque 37 M$ à environ
64 M$ durant la période, n’a eu aucune incidence sur le
rendement du FNB.
Objectif et stratégies de placement
Le FNB a pour objectif de reproduire, dans la mesure du
possible, le rendement d’un indice d’obligations à
rendement réel, déduction faite des frais. À l’heure actuelle,
le FNB cherche à reproduire le rendement de l’indice FTSE
TMX Canada Real Return Non-Agency Bond IndexTM
(l’« indice »). La stratégie de placement du FNB consiste
actuellement à investir durablement dans les titres
constituants de l’indice (définis dans le prospectus) dans la
même proportion que l’indice, ou dans des titres
susceptibles de répliquer la performance de l’indice. Le
gestionnaire peut aussi utiliser une méthode par
échantillonnage pour sélectionner les placements du FNB.
En plus d’investir dans les titres constituants de l’indice et
le FNB peut également investir directement dans certains
autres titres (définis dans le prospectus) ou en utiliser pour
obtenir une exposition au rendement de l’indice.
L’écart de rendement entre le FNB et l’indice pour la
période (-0,19 %) est attribuable au versement des frais de
gestion (-0,28 %) et aux frais d’opérations (0,00 %) ainsi
qu’à l’incidence de la méthode par échantillonnage et
d’autres facteurs (+0,09 %), comme des différences de
synchronisation par rapport à l’indice et la volatilité
des marchés.
Conjoncture
Les marchés de titres à revenu fixe canadiens ont été
volatils durant la période, principalement en raison de la
politique de la banque centrale. En janvier, la Banque du
Canada (« BdC ») a surpris les marchés en diminuant son
taux d’intérêt de 25 points de base. À sa réunion de mars, la
BdC a indiqué qu’elle souhaitait donner un peu de répit
à l’économie, car les conditions financières s’amélioraient
suffisamment pour atténuer les effets du choc pétrolier de
la fin de 2014. La banque centrale a toutefois de nouveau
réduit de 0,25 % son taux à un jour pour l’établir à 0,50 %
en milieu d’année, en raison des inquiétudes d’ordre
macroéconomique ressenties sur les marchés mondiaux
à l’égard de l’Europe et de la Chine et d’une économie
canadienne n’ayant pas connu le rebond espéré. Au sud de
la frontière, la Réserve fédérale américaine (« Fed ») était
impatiente de relever ses taux, ce qu’elle a pu faire en
décembre, à la suite de la forte croissance du marché de
l’emploi enregistrée au deuxième semestre, avec un
Risque
Les risques associés à un placement dans le FNB demeurent
les mêmes que ceux qui sont décrits dans le dernier
prospectus ou dans toute version modifiée ou tous
documents d’information sommaire. Aucun changement
ayant une incidence notable sur le niveau de risque global
associé à un placement dans le FNB n’est intervenu au
cours de la période.
Résultats
Le rendement du FNB a été inférieur de 1,15 % à celui de
l’indice général FTSE TMX Canada Universe Bond Index.
La comparaison la plus probante est toutefois celle que l’on
peut établir avec l’indice, en raison de la concentration
Le présent rapport annuel de la direction sur le rendement du Fonds contient des faits saillants financiers, mais ne contient pas les états
financiers annuels complets du FNB. Si les états financiers annuels du FNB n’accompagnent pas le présent rapport, vous pouvez en obtenir
un exemplaire gratuitement, sur demande, en téléphonant au 1 855 885-8170, en écrivant au 250 Yonge Street, 9th Floor, Toronto (Ontario)
M5B 2M8, ou en consultant notre site Internet à l’adresse www.bmo.com/fnbjuridique ou celui de SEDAR à l’adresse www.sedar.com. Vous
pouvez également communiquer avec nous par une de ces méthodes pour demander un exemplaire des politiques et des procédures de vote
par procuration du FNB, du dossier de vote par procuration ou de l’information trimestrielle sur le portefeuille.
167
FINB BMO obligations à rendement réel
resserrement de 0,25 %. Il s’agissait d’une première hausse
depuis qu’elle avait abaissé ses taux à 0,25 % en 2009. Les
autres banques centrales ont également été bien occupées
durant le dernier trimestre de 2015. En décembre, la
Banque centrale européenne, alors qu’elle avait indiqué
qu’elle accroîtrait ses mesures de stimulation en abaissant
les taux sur les dépôts et en prolongeant de six mois ses
rachats d’obligations, a déçu les marchés en ne poursuivant
pas sa politique d’assouplissement.
opérations ou des accords avec ou visant d’autres membres
de BMO Groupe financier ou certaines autres personnes ou
sociétés apparentées ou liées au gestionnaire (chacun étant
une « partie liée »). Cette section a pour objectif de présenter
une brève description des opérations entre le FNB et une
partie liée.
Courtier désigné
Le gestionnaire a conclu une convention avec BMO Nesbitt
Burns Inc., membre de son groupe, aux termes de laquelle
celui-ci a accepté d’agir à titre de courtier désigné pour la
distribution des FNB BMO, dans les conditions normales de
concurrence en vigueur dans le secteur des fonds négociés
en bourse. Les principales conditions de la convention
figurent dans le prospectus du FNB.
Le marché canadien des obligations, reflété par l’indice
FTSE TMX Canada Universe Bond Index, a enregistré un
rendement de 3,52 % pour la période. Les obligations
canadiennes ont affiché des rendements positifs, quels que
soient les secteurs et les échéances, étant précisé que les
titres à longue échéance ont connu des rendements totaux
supérieurs à ceux des obligations à court terme. En
particulier, les obligations à long terme (de 10 ans et plus)
ont généré un rendement de 3,8 %, comparativement à
2,61 % pour les obligations à court terme (de 1 à 5 ans).
Les obligations à moyen terme (de 5 à 10 ans) ont affiché un
rendement de 4,86 % pour la période. Sur le plan des
catégories de titres, ce sont les obligations provinciales qui
ont affiché les meilleurs rendements, avec 4,14 %, devant
les obligations du gouvernement du Canada et les
obligations de sociétés, avec respectivement 3,66 % et
2,71 %. Les obligations à plus long terme détenues dans le
FNB ont contribué au rendement, les obligations à long
terme ayant affiché un rendement nettement supérieur
à celui des obligations à court terme. En revanche, la baisse
des taux d’inflation a nui au rendement.
Le gestionnaire a aussi conclu des conventions avec
d’autres courtiers importants du Canada pour agir en tant
que courtiers dans le cadre de la création et du rachat des
parts des FNB BMO.
Achat et vente de titres
Opérations sur titres de créance avec une partie liée
comme contrepartiste
Au cours de la période, le gestionnaire s’est fondé sur
l’approbation à titre d’instruction permanente du comité
d’examen indépendant (« CEI ») du FNB relativement aux
opérations sur le marché secondaire, sur des titres de
créance pour lesquels BMO Nesbitt Burns Inc. agit à titre de
contrepartiste (chacune de ces opérations étant une «
opération avec des parties liées »).
Conformément à l’approbation à titre d’instruction
permanente du CEI, lorsqu’il décide d’effectuer une
opération avec des parties liées pour le FNB, le
gestionnaire, en tant que gestionnaire et gestionnaire de
portefeuille du FNB, doit respecter les politiques et les
procédures écrites du gestionnaire qui régissent les
opérations avec des parties liées, et faire périodiquement
rapport au CEI, en indiquant chaque cas où le gestionnaire
s’est fondé sur l’approbation à titre d’instruction
permanente et en précisant si l’opération visée a été
conforme aux politiques et aux procédures en vigueur. Les
politiques et les procédures applicables visent à assurer que
l’opération avec des parties liées i) est effectuée sans
aucune influence de BMO, de BMO Nesbitt Burns Inc.,
d’une entreprise associée avec BMO, BMO Nesbitt Burns
Inc. ou les deux, ou d’un membre du même groupe que
ceux-ci, et ne tient compte d’aucune considération se
rapportant à BMO, à BMO Nesbitt Burns Inc., à une
entreprise associée avec BMO ou BMO Nesbitt Burns Inc.,
ou les deux, ou à un membre du même groupe que ceux-ci,
Événements récents
Le gestionnaire de portefeuille est d’avis que la volatilité
sera la question centrale en 2016, alors que les marchés
absorberont les répercussions du relèvement des taux de la
Fed sur la croissance économique relative de l’ensemble de
la planète. Les taux d’intérêt continueront probablement un
peu d’augmenter en 2016, sous l’effet d’un resserrement
attendu de la politique monétaire de la Fed. La BdC pourrait
chercher à réduire encore son taux d’intérêt à un jour pour
éviter une récession potentielle et atténuer l’incidence de la
faiblesse des prix des marchandises. Le gestionnaire de
portefeuille s’attend à ce que l’inflation reste stable en 2016
et à ce que la baisse des taux ait un effet positif sur le
rendement du FNB.
Opérations avec des parties liées
Le gestionnaire, une filiale indirecte entièrement détenue
par la Banque de Montréal (« BMO »), est le gestionnaire de
portefeuille, le fiduciaire et le promoteur du FNB. De temps
à autre, le gestionnaire peut conclure, au nom du FNB, des
168
FINB BMO obligations à rendement réel
Faits saillants financiers
ii) représente un jugement porté par le gestionnaire sans
autre considération que l’intérêt du FNB; et iii) aboutit à un
résultat juste et raisonnable pour le FNB.
Les tableaux suivants présentent les principales informations
financières relatives au FNB et ont pour but de vous aider
à comprendre les résultats financiers du FNB pour les
périodes indiquées.
Frais de gestion
Le gestionnaire est responsable de la gestion courante des
activités et de l’exploitation du FNB. Le gestionnaire
surveille et évalue le rendement du FNB, assure la gestion
du portefeuille et fournit certains services d’administration
requis par le FNB. En contrepartie de ses services, il touche
des frais de gestion qui lui sont payés trimestriellement et
qui sont calculés sur la valeur liquidative quotidienne du
FNB, au taux annuel maximal indiqué dans le tableau
ci-après.
Actif net par part du FNB1)
Exercices clos les 31 décembre
Parts cotées
Actif net à l’ouverture de
la période
Augmentation (diminution)
liée aux activités
Total des revenus
Total des charges
Gains (pertes) réalisés
pour la période
Gains (pertes) latents
pour la période
Augmentation (diminution)
totale liée aux activités2)
Distributions
Revenu de placement
(hors dividendes)
Dividendes
Gains en capital
Remboursement de capital
Distributions annuelles
totales3)
Actif net à la clôture
de la période
Le tableau qui suit présente la répartition des frais de gestion.
En pourcentage
des frais de gestion
Symbole
ZRR
Taux annuel maximal
des frais de gestion
%
Distribution1)
%
Autres2)
%
0,25
11,4
88,6
1)
Les frais de distribution comprennent les frais de dépôt et d’inscription.
2)
Les autres frais comprennent toutes les dépenses liées à l’administration générale, à la publicité,
au marketing et aux profits.
2015
2014
2013
2012
2011
$
17,42
15,69
18,33
18,16
15,78
$
$
0,11
(0,05)
0,36
(0,05)
0,14
(0,05)
0,49
(0,05)
0,70
(0,05)
$
(0,64)
0,10
(0,17)
0,54
0,01
$
0,13
1,48
(2,05)
(0,57)
2,46
$
0,83
1,89
(2,13)
0,41
3,12
$
$
$
$
0,34
—
—
0,02
0,58
—
—
0,01
0,42
—
—
—
0,34
—
—
0,00
0,53
—
0,00
0,03
$
0,36
0,59
0,42
0,34
0,56
$
17,50
17,42
15,69
18,31
18,16
Exercices clos les 31 décembre
2015
20144)
$
17,37
15,00
$
$
$
0,11
—
0,64
(0,72)
0,03
0,08
—
0,09
0,50
0,67
—
—
—
—
—
17,40
—
—
—
—
—
17,37
Parts institutionnelles
Actif net à l’ouverture de la période
Augmentation (diminution) liée aux activités
Total des revenus
Total des charges
Gains (pertes) réalisés pour la période
Gains (pertes) latents pour la période
Augmentation (diminution) totale liée aux activités2)
Distributions
Revenu de placement (hors dividendes)
Dividendes
Gains en capital
Remboursement de capital
Distributions annuelles totales3)
Actif net à la clôture de la période
1)
$
$
$
$
$
$
Ces informations sont tirées des états financiers annuels audités du FNB. L’information financière
présentée pour les périodes closes le 31 décembre 2015, le 31 décembre 2014 et le 31 décembre 2013
est tirée des états financiers établis selon les IFRS. L’information des exercices antérieurs au 1er janvier
2013 est tirée des états financiers des périodes précédentes préparés conformément aux PCGR du
Canada. Les notes annexes du FNB contiennent une explication de ces écarts.
2)
L’actif net et les distributions sont fonction du nombre réel de parts en circulation au moment considéré.
L’augmentation ou la diminution liée aux activités est fonction du nombre moyen pondéré de parts en
circulation au cours de la période. Ce tableau ne doit pas être interprété comme un rapprochement
de l’actif net par part à l’ouverture et à la clôture de la période.
3)
Les distributions ont été versées en espèces ou réinvesties dans des parts additionnelles du FNB, ou
les deux.
4)
Les données de cette colonne concernent la période du 17 avril 2014 (date d’entrée en activité du FNB)
au 31 décembre 2014.
169
FINB BMO obligations à rendement réel
Ratios et données supplémentaires
Rendements annuels
Exercices clos les 31 décembre
Parts cotées
Valeur liquidative totale
(en milliers)1)
Nombre de parts en circulation
(en milliers)1)
Ratio des frais de gestion2)
Ratio des frais de gestion
avant renonciations ou
prises en charge2)
Ratio des frais d’opérations3)
Taux de rotation des titres
en portefeuille4)
Valeur liquidative par part
Cours de clôture
2015
2014
2013
2012
2011
$
63 865
37 452
27 458
28 409
24 546
%
3 650
0,28
2 150
0,29
1 750
0,29
1 550
0,28
1 350
0,28
%
%
0,28
—
0,29
—
0,29
—
0,28
—
0,28
—
Les graphiques qui suivent présentent le rendement du
FNB pour chacun des exercices indiqués. Ils indiquent, en
pourcentage, la variation à la hausse ou à la baisse, au
dernier jour de chaque exercice, d’un placement effectué le
premier jour de l’exercice.
Parts cotées
20 %
10 %
17,84
6,97
13,16
2,68
2,37
0%
%
$
$
154,09
17,50
17,62
101,39
17,42
17,45
89,57
15,69
15,74
44,19
18,33
18,38
4,54
18,18
18,34
-10 %
20101) 2011
Exercices clos les 31 décembre
Parts institutionnelles
Valeur liquidative totale (en milliers)1)
Nombre de parts en circulation (en milliers)1)
Ratio des frais de gestion*
Ratio des frais de gestion avant renonciations
ou prises en charge*
Ratio des frais d’opérations3)
Taux de rotation des titres en portefeuille4)
Valeur liquidative par part
$
%
%
%
%
$
2015
2014
0
0
—*
0
0
—*
—*
—
154,09
17,40
-12,68
-20 %
2012
2013
2014
2015
Parts institutionnelles
20 %
10 %
0%
—*
—
101,39
17,37
4,14
0,17
-10 %
-20 %
20142) 2015
* Les frais de gestion, négociés avec l’investisseur, sont versés directement au gestionnaire.
1)
Données au 31 décembre de la période indiquée.
2)
Le ratio des frais de gestion est établi d’après le total des charges (hors commissions et autres coûts de
transactions du portefeuille) de la période indiquée; il est exprimé en pourcentage annualisé de la valeur
liquidative moyenne quotidienne au cours de la période.
3)
Le ratio des frais d’opérations représente le total des commissions et autres coûts de transactions du
portefeuille et est exprimé en pourcentage annualisé de la valeur liquidative moyenne quotidienne au cours
de la période. Pour toutes les périodes présentées, aucune commission ni aucun coût de transactions n’a été
engagé par le FNB. Par conséquent, le ratio des frais d’opérations pour toutes les périodes a été nul.
4)
Le taux de rotation des titres en portefeuille du FNB montre dans quelle mesure le gestionnaire de portefeuille
gère activement ses placements. Un taux de rotation des titres en portefeuille de 100 % signifie que le FNB
achète et vend tous les titres de son portefeuille une fois au cours de l’exercice. Plus le taux de rotation des
titres en portefeuille au cours d’un exercice est élevé, plus les frais d’opérations à payer par le FNB sont élevés
au cours de l’exercice et plus la probabilité qu’un investisseur touche des gains en capital imposables au cours
de l’exercice est grande. Il n’y a pas nécessairement de lien entre un taux de rotation élevé et le rendement
d’un FNB.
1)
2)
Rendement du 19 mai 2010 au 31 décembre 2010
Rendement du 17 avril 2014 au 31 décembre 2014
Rendements annuels composés
Le tableau ci-après compare les rendements annuels
composés passés du FNB à son indice de référence, l’indice
FTSE TMX Canada Real Return Non-Agency Bond Index, et
d’un indice général, l’indice FTSE TMX Canada Universe
Bond Index.
L’indice FTSE TMX Canada Real Return Non-Agency Bond
Index est constitué d’obligations indexées sur l’inflation
émises par le gouvernement du Canada (à l’exclusion des
sociétés mandataires, des sociétés d’État et des entités
supranationales). Chaque titre constituant l’indice FTSE
TMX Canada Real Return Non-Agency Bond Index est
pondéré en fonction de sa capitalisation relative et
rééquilibré quotidiennement.
Rendement passé
Les données sur le rendement du FNB supposent que toutes
les distributions effectuées par le FNB au cours des périodes
indiquées ont servi à acheter des parts additionnelles du
FNB et elles sont fondées sur la valeur liquidative du FNB.
Les données sur le rendement ne tiennent pas compte des
frais d’acquisition, de rachat, de placement ou d’autres frais
facultatifs qui auraient réduit le rendement, le cas échéant.
Il convient de noter que le rendement passé du FNB n’est
pas une garantie de son rendement futur.
170
FINB BMO obligations à rendement réel
Sommaire du portefeuille
L’indice FTSE TMX Canada Universe Bond Index est
composé d’obligations à coupon fixe payable
semestriellement libellées en dollars canadiens, dont
l’échéance réelle est d’au moins un an et notées BBB ou
mieux. Il comprend des obligations émises par le
gouvernement du Canada, des obligations provinciales, des
obligations municipales et des obligations de sociétés.
Au 31 décembre 2015
Répartition du portefeuille
% de la valeur
liquidative
Obligations garanties du gouvernement du Canada. . . . . . . . . . . . . . . 100,1
Trésorerie/créances/dettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (0,1)
Répartition totale du portefeuille
100,0
Au 31 décembre 2015
Parts cotées
FINB BMO obligations à
rendement réel
Indice FTSE TMX Canada Real Return
Non-Agency Bond Index
Indice FTSE TMX Canada Universe
Bond Index
1 an
3 ans
5 ans
%
2,37
0,38
4,12
4,91
%
2,56
0,60
4,40
5,19
%
3,52
3,63
4,80
5,06
Parts institutionnelles
1 an
FINB BMO obligations à
rendement réel
Indice FTSE TMX Canada Real Return
Non-Agency Bond Index
Indice FTSE TMX Canada Universe
Bond Index
Depuis
l’entrée en
10 ans
activité1)
3 ans
5 ans
Titres en portefeuille*
Gouvernement du Canada, obligations à rendement réel,
4,000 %, 1er déc. 2031 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17,7
Gouvernement du Canada, série VS05, obligations
à rendement réel, 4,250 %, 1er déc. 2026 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15,4
Gouvernement du Canada, obligations
à rendement réel, 3,000 %, 1er déc. 2036 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15,3
Gouvernement du Canada, obligations
à rendement réel, 1,500 %, 1er déc. 2044 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14,5
Gouvernement du Canada, série L256, obligations
à rendement réel, 4,250 %, 1er déc. 2021 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14,2
Gouvernement du Canada, obligations à rendement réel,
2,000 %, 1er déc. 2041 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14,0
Gouvernement du Canada, série CPI, obligations
à rendement réel, 1,250 %, 1er déc. 2047. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9,0
Trésorerie/créances/dettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (0,1)
Depuis
l’entrée en
10 ans
activité2)
%
0,17
2,51
%
2,56
5,09
%
3,52
5,36
% de la valeur
liquidative
1)
Rendement du 19 mai 2010 au 31 décembre 2015
2)
Rendement du 17 avril 2014 au 31 décembre 2015
La section Résultats du présent rapport présente une analyse du rendement
relatif du FNB par rapport à son indice de référence. Étant donné ses
objectifs et stratégies de placement, le rendement relatif du FNB est
comparable à celui de son indice de référence, contrairement à celui de
l’indice général indiqué ci-dessus, car l’indice de référence permet une
comparaison plus précise et plus utile du rendement du fonds.
Total des titres en pourcentage de la valeur liquidative totale
Valeur liquidative totale
63 865 189 $
* Représente l’ensemble du portefeuille.
Le sommaire du portefeuille peut changer en raison des opérations
effectuées en permanence par le FNB. Une mise à jour est disponible
tous les trimestres.
171
100,0
Le présent document peut contenir des déclarations prospectives portant sur des événements futurs, résultats, circonstances,
rendements ou attentes qui ne correspondent pas à des faits historiques, mais plutôt à nos opinions sur des événements futurs.
Par leur nature, les déclarations prospectives nous demandent de formuler des hypothèses et comportent des incertitudes et
des risques inhérents. Il existe un risque important que les prédictions et autres déclarations prospectives se révèlent inexactes.
Nous avertissons les lecteurs du présent document de ne pas se fier indûment à nos déclarations prospectives, car un certain
nombre de facteurs pourraient entraîner un écart important entre les résultats, conditions, actions ou événements réels futurs
et les objectifs, attentes, estimations ou intentions exprimés ou implicites dans les déclarations prospectives. Il pourrait y avoir
un écart important entre les résultats réels et les attentes de la direction, telles qu’elles sont formulées dans ces déclarations
prospectives, pour diverses raisons, parmi lesquelles les conditions du marché et de l’économie en général, les taux d’intérêt,
l’évolution de la réglementation et de la législation, les effets de la concurrence dans les secteurs géographiques et
commerciaux où le FNB peut investir et les risques décrits en détail, de temps à autre, dans le prospectus des FNB. Nous
avertissons les lecteurs que la liste de facteurs qui précède n’est pas exhaustive et que, lorsqu’ils s’appuient sur des déclarations
prospectives pour prendre des décisions concernant un placement dans le FNB, les investisseurs et autres personnes doivent
examiner attentivement ces facteurs, ainsi que les autres incertitudes et événements possibles, et tenir compte de l’incertitude
inhérente aux déclarations prospectives. Étant donné l’incidence possible de ces facteurs, BMO Gestion d’actifs inc. ne s’engage
pas et décline expressément toute intention ou obligation de mettre à jour ou de réviser des déclarations prospectives, que ce
soit par suite de nouveaux renseignements, d’événements futurs ou d’autres circonstances, sauf si la loi applicable l’y oblige.
Les FNB BMO sont gérés et administrés par BMO Gestion d’actifs inc., société de gestion de fonds d’investissement et de gestion
de portefeuille et entité juridique distincte de la Banque de Montréal.
MD
« BMO (le médaillon contenant le M souligné) » est une marque de commerce déposée de la Banque de Montréal.
FTSE TMX Debt Capital Markets Inc. (« FTDCM »), FTSE International Limited (« FTSE »), les sociétés du London Stock Exchange
Group (la « Bourse ») et TSX Inc. (« TSX », et collectivement avec FTDCM, FTSE et la Bourse, les « concédants de licence ») ne
parrainent ou n’appuient en aucune manière le FNB, n’en vendent pas les parts et n’en font pas la promotion. Les concédants
de licence ne donnent aucune garantie et ne font aucune déclaration, expresse ou implicite, quant aux résultats pouvant
découler de l’utilisation de l’indice, à la valeur dudit indice à quelques date et heure que ce soit ou à tout autre sujet. L’indice
est calculé par FTDCM, et tous les droits d’auteur relatifs aux valeurs de l’indice et aux listes de titres le constituant appartiennent
à FTDCM. Les concédants de licence ne peuvent être tenus pour responsables (pour quelque motif que ce soit, y compris une
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