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BEE FRIENDLY FRUITS & LEGUMES 1 - TRACABILITE 2 - L'USAGE DES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES ECOTOXIQUES 3 - L'USAGE DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM) 4 - FOURNIR AUX POLLINISATEURS DES RESSOURCES CONTINUES ET PRESERVER LA BIODIVERSITE 5 - LIMITER L'IMPACT DE LA RECOLTE 6 - ETABLIR DES PARTENARIATS LOCAUX POUR LA PROTECTION DES POLLINISATEURS BEE FRIENDLY FRUITS & LEGUMES 1 - TRACABILITE CRITERES ELIMINATOIRE 1 2 3 Grille de lecture Pour les parcelles en propriété CONNAITRE 1.1: Conserver l'historique des itinéraires culturaux *Impossibilité de présenter les itinéraires culturaux des 3 précédentes années et les factures d'achat des produits de traitement (Année 1: 1 an, Année 2: 2 ans, Années suivantes: 3 ans) * Présence d'archives à jour, consultables et classées sur 3 ans à partir de l'entrée dans la demarche. (Année 1: 1 an, Année 2: 2 ans, Années suivantes: 3 ans) 1+ Cartographie des parcelles conformes et non conformes à Bee Friendly Lors de l'acquisition d'une nouvelle parcelle, on demandera l'historique de l'itinéraire cultural à partir de la date d'achat. Pour les parcelles louées *Impossibilité de présenter les itinéraires culturaux de l'année de culture et les factures d'achat des produits de traitement AGIR 1.2: Mise en place d'un délai de carence sur les parcelles ayant reçu des traitements de la liste noire *Labellisation de produits provenant directement ou indirectement de parcelles ayant reçu des traitements de la liste noire il y a moins d'1 an * Connaissance des cultures mises en place les années précédentes sur les parcelles louées. * Si ce sont des cultures à risque, analyse de sol 2+ 1+ Connaissance des itinéraires culturaux et Cartographie des parcelles des factures d'achat des produits de conformes et non conformes à traitement pour l'année précédant la Bee Friendly location. *Plantation de plantes *Plantation de plantes attractives sur des attractives sur des parcelles parcelles n'ayant pas reçu de traitement n'ayant pas reçu de traitement de la liste noire dans les 2 dernières de la liste noire dans les 3 années dernières années *Plantation de plantes attractives sur des parcelles n'ayant pas reçu de traitement de la liste noire dans les 5 dernières années Les cultures considérées comme à risque sont les cultures pouvant recevoir des traitements de semences ou de sol à l'aide d'un produit interdit sur la liste noire. "BEE FRIENDLY FRUITS & LEGUMES" 2 - L'USAGE DES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES ECOTOXIQUES CRITERES ELIMINATOIRE CONNAITRE * Non respect de la réglementation en 2.1 : Connaissance de la vigueur règlementation concernant les * Utilisation de produits interdits et/ou de produits phytosanitaires mélanges interdits pour la culture (homologation et utilisation) (même si l'utilisation des stocks est 2.2 Connaissance de la liste autorisée par la législation) noire * Pas de Certiphyto PROTEGER LES INSECTES POLLINISATEURS 2.2 : Mise en place de délais de traitement avant floraison supérieurs à la persistance d'action 2.3: Fauchage ou arrachage des adventices attractifs pour les abeilles dans le champ avant traitement 2.4: Traitement en dehors des périodes de butinage 2.5: Traitement en dehors des périodes de floraison et de production d'exsudats LIMITER L'IMPACT DES TRAITEMENTS SUR LES POLLINISATEURS 2.6 Non utilisation des produits de la liste noire 2.7: Favoriser l'usage des insecticides autorisés en Agriculture Biologique LUTTE INTEGREE ET RECHERCHE D'ALTERNATIVES 2.8 : Mise en place de système de type lutte intégrée 1 3 Grille de lecture * Aucune dérogation accordée par le Comité de * Utilisation de produits phytosanitaires de Contrôle l'année précédente la liste NOIRE (y compris semences OU enrobées et micro-granules) * Gestion des dérogations avec * Utilisation de mélanges extemporanés tableau récapitulatif, plan de interdits progrès et actions correctives * Identification de seuils de risques et piégeages pour les ravageurs et les maladies Commentaires Une fiche d'information à destination des producteurs sera produite avec la liste des produits de la liste noire, de la liste grise ainsi que la réglementation concernant les conditions d'utilisation des produits (limite de vitesse du vent en km/h et m/s, mélanges interdits, application des pesticides compte-tenu de la présence d'abeilles, etc.) * Connaissance et affichage de la liste des produits utilisables sur la culture et leurs caractéristiques (doses, nombre d'applications, DAR, toxicité, ZNT, Délai de réentrée). * Connaissance et affichage des listes noire et grise Durant toute la période de floraison et de production d'exsudat de la culture et des enherbements : *Traitements insecticides et acaricides interdits sauf produits portant la mention abeille * Lorsque des plantes en fleur ou Mise en place d'1 action de produisant des exsudats se trouvent sous protection des insectes des arbres ou à l'intérieur d'une zone pollinisateurs agricole destinés à être traités par des insecticides ou des acaricides, aucune mesure n'est prise pour rendre les plantes non attractives pour les abeilles * Pour les produits portant la mention "abeilles", traitements pendant les périodes de butinage * Recours systématique à la lutte chimique sans raisonnement (de date d'application, de dose, etc.) 2 Actions de protection des insectes pollinisateurs: * Mise en place de délais de traitement avant floraison supérieurs à la persistance d'action * Traitement herbicides ou fongicides en dehors des périodes de butinage, y compris des adventices pour les abeilles * Aucun traitement insecticide ou acaricide pendant la floraison et la production d'exsudat de la culture et des adventices. * Aucun traitement (insecticide, acaricide, herbicide ou fongicide) pendant la floraison et la production d'exsudat de la culture et des adventices. Mise en place de 2 actions de protection des insectes pollinisateurs Mise en place de 3 actions de protection des insectes pollinisateurs * Usage exclusif d'insecticides autorisés en Agriculture Biologique durant toute la période de floraison de la culture Réglementation concernant les mélanges * Usage exclusif d'insecticides extemporanés: autorisés en Agriculture http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.d Biologique, pour tout l'itinéraire o;jsessionid=4A297DA7E4F62879FB8988EECD technique 442D11.tpdjo13v_1?cidTexte=JORFTEXT0000 22098258&dateTexte=20100416 1+ * Mise en place de méthodes de lutte alternatives aux insecticides chimiques (utilisation de biopesticides, introduction d'auxiliaire, utilisation de la confusion sexuelle, ...) 2+ * Installation d'habitats refuges pour les auxiliaires et suivi. Pour les espèces légumières ou fruitières qui n’ont pas d’auxiliaires connus au niveau européen, le critère ne s’applique pas. Si un produit porte la mention abeilles mais est également présent dans la liste noire, il reste interdit de l'utiliser comme tout produit de la liste noire. Les traitements peuvent être insecticides, acaricides, herbicides ou fongicides, sur la culture et/ou sur des adventices présents en interrangs, pieds d'arbres, etc. Un biopesticide est un pesticide à base de matières premières d'origine naturelle (végétale, animale ou minérale). "BEE FRIENDLY FRUITS & LEGUMES" 3 - L'USAGE DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM) * Cultures OGM sur l'exploitation * Usage d'intrants étiquetés OGM sur l'exploitation 1 2 3 PRODUITS VEGETAUX GARANTIR 3.1 Garantie du non usage direct ou indirect d'OGM ELIMINATOIRE Pour les cultures à risques, le produit ou les ingrédients du Le produit ou les ingrédients du produit garantissent par des produit sont issus de analyses systématiques l'agriculture biologique. l'absence d'OGM à un seuil inférieur à 0,9%. NA pour les autres cultures Pour les cultures à risques, le produit ou les ingrédients du produits garantissent par des analyses systématiques l'absence d'OGM à un seuil inférieur à 0,1% OU sont étiquetés sans OGM à moins de 0,1%. NA pour les autres cultures. PRODUITS ISSUS D'ANIMAUX CRITERES Les intrants achetés hors de l'exploitation donnent droit à un étiquetage "sans OGM < 0,9%" sur le produit issu d'animaux. Les intrants achetés hors de l'exploitation sont étiquetés "agriculture biologique". Les intrants achetés hors de l'exploitation donnent droit à un étiquetage "sans OGM <0,1%" sur le produit issu d'animaux. Grille de lecture * Cultures à risques : se réferer à la liste des OGM cultivés commercialement au niveau mondial : http://www.isaaa.org/gmapprovaldatabase/ default.asp * Plusieurs pays européens, dont la France et l'Allemagne, ont mis en place un étiquetage sans OGM. Ces dispositifs ne sont pas uniformisés au niveau européen. Les labels français et allemands présentent plusieurs différences, notamment au regard de la période précédant l'abattage durant laquelle l'animal doit avoir été nourri sans OGM. * En France, le label "sans OGM" est présent sur les produits respectant le décret n° 2012128 du 30 Janvier 2012. * Un produit labellisé "Agriculture Biologique" est considéré comme ne contenant pas d'OGM en dessous de 0,9% (contamination fortuite). Pour les produits issus d'animaux, contrairement à l'étiquetage sans OGM (et en dehors des cas de conversion), le bio implique une nourriture sans OGM durant toute la vie de l'animal. "BEE FRIENDLY FRUITS & LEGUMES" 4 - FOURNIR AUX POLLINISATEURS DES RESSOURCES CONTINUES ET PRESERVER LA BIODIVERSITE CRITERES PRESERVER LES ECOSYSTEMES 4.1 : Respect des zones non cultivées (habitats talus, mare, fossés, vieux murs...) favorables à l'installation et/ou à la conservation des espèces sauvages 4.2 : Mise en place de haies/ prés fleuris/ refuges de flore et de faune dont l'entomofaune des pollinisateurs et prédateurs des parasites 4.3 : Diversification des cultures par la quantité de variétés cultivées au sein de la même espèce FOURNIR DES RESSOURCES CONTINUES 4.4 Fournir aux pollinisateurs des ressources continues et préserver la biodiversité ELIMINATOIRE * Réduction de la surface de dispositifs supports de biodiversité (SET) par rapport à l'année précédente * Destruction ou changement d'occupation du sol des zones naturelles refuges de biodiversité * Pratique de culture sur brûlis au sol / écobuage 1 * Mise en place de dispositifs supports de biodiversité (SET) sur au moins 4% de la SAU * Au moins 2 autres critères 2 * Mise en place de dispositifs supports de biodiversité (SET) sur au moins 5 % de la SAU * Au moins 3 autres critères 3 * Mise en place de dispositifs supports de biodiversité (SET) sur au moins 8 % de la SAU * 4 autres critères dont un critère qualitatif : les haies ou les zones de biodiversité sont plantées avec plus de 5 espèces de la flore spontanée locale * Si les Îlots parcellaires ( îlots PAC) en monoculture > 20 ha + Aucun semis ni plantation d'espèces mellifères dans les zones non cultivées (par exemple haies, bords de champs, etc.) * Au moins 1 action * Au moins 2 actions * Au moins 3 actions OU * Si les Îlots parcellaires ( îlots PAC) en monoculture > 20 ha + Désherbage, broyage ou fauchage systématique de la totalité de l'enherbement présent CONTROLER 4.5: Contrôler les déplacements de population d'insectes pollinisateurs à des fins de pollinisation *Distance de transhumance d'abeilles de plus de 400 km Grille de lecture Critères possibles: * Conservation de talus * Conservation de mare * Conservation de fossés * Conservation de vieux murs * Conservation de terrasses * Mise en place de haies * Mise en place de prés fleuris * Mise en place de bandes enherbées * Mise en place de refuges de flore et de faune * Autres dispositifs supports de biodiversité (SET) Actions possibles pour fournir aux pollinisateurs des ressources continues: * Semis d'espèces locales mellifères d'intérêt apicole dans les zones non cultivées (dont interrangs, haies, bords de champs, etc. * Plantation d'espèces locales mellifères d'intérêt apicole dans les zones non cultivées (dont interrangs, haies, bords de champs, etc. * Enherbement des tournières * Recherche d'un étalement floristique * Entretien des aménagements paysagers en fin de floraison (infrastrucutres agro-écologiques). * Plantation de haies au milieu du verger pour les parcelles dont la surface est supérieure à 10 hectares * Recensement précis et formalisé des ressources polliniques dans l’environnement proche de la parcelle « bee friendly » même hors exploitation (ex : taillis, prairies permanentes, plantes mellifères cultivées, ….). Ce recensement devra être formalisé dans un document écrit détaillant la liste des ressources polliniques et une cartographie de leur localisation. * ... Actions possibles pour préserver la biodiversité: * Favoriser la végétation spontanée. * Fauchage, roulage d'1 rang sur 2 uniquement * Favoriser la flore locale * Favoriser les cycles complets des plantes présentes (fleurs puis graines) * ... *distance de transhumance d'abeilles de moins de 300 km *En présence d'un conservatoire abeille identifié par l'Association apicole, utilisation de la variété *distance de transhumance locale. d'abeilles de moins de 200 km SINON *distance de transhumance d'abeilles de moins de 100 km N/A si pas de contrat de pollinisation N/A pour Produits Laitiers Commentaires "BEE FRIENDLY FRUITS & LEGUMES" 5 - LIMITER L'IMPACT DE LA RECOLTE CRITERES ELIMINATOIRE 1 2 3 Grille de lecture Commentaires Actions de protection des pollinisateurs: LIMITER L'IMPACT DES RECOLTES SUR LES POLLINISATEURS 5.1: Limiter la présence des pollinisateurs lors des récoltes mécaniques 5.2: Limiter la mortalité des pollinisateurs lors des récoltes par la mise en place de mesures de protection des pollinisateurs 5.3: Eviter une baisse trop brutale de la ressource alimentaire pour les pollinisateurs * Récolte mécanique en période de floraison sans mesure de protection des abeilles Mise en place d'1 action de protection des pollinisateurs pendant la récolte * récolte en absence de fleurs (production cultivée ou adventices) * fauchage ou arrachage des adventices en fleurs dans le Mise en place de 2 actions de Mise en place de 3 actions de champ avant la récolte * récolte en dehors des protection des pollinisateurs protection des pollinisateurs périodes de butinage pendant la récolte pendant la récolte * récolte mécanique à une vitesse lente (<12km/h) * mise en place de chasseabeilles sur les tracteurs pour les récoltes mécaniques * fauche ou récolte progressive des parcelles d'une même zone (pas plus de 80% de la surface fleurie récoltée en 1 semaine) * autres mesures de protection possibles N/A pour les cultures récoltées manuellement ou en l'absence de fleurs ou via un processus qui n'est pas du broyage / fauchage. "BEE FRIENDLY FRUITS & LEGUMES" 6 - ETABLIR DES PARTENARIATS LOCAUX POUR LA PROTECTION DES POLLINISATEURS CRITERES ASSOCIER LES PARTENAIRES LOCAUX 7.1: Connaitre les projets et associations locales autour de la protection des pollinisateurs 7.2 : Proposer ou soutenir auprès des autorités locales des projets de biodiversité ou de protection des pollinisateurs 7.3: Soutenir les associations locales d'apiculteurs 7.4 : Héberger durablement des ruchers sur l'exploitation 7.5: Favoriser les partenariats locaux en cas de locations de ruches pour pollinisation 7.6: Soutenir les associations de protection de la nature et/ou fonds de recherche sur les polinisateurs ELIMINATOIRE 1 2 1 critère parmi: *Implication de l'entreprise dans des projets de recherche ayant pour thème la pollinisation, les polinisateurs ou leurs *Mise à disposition d'une parcelle maladies/parasites/prédateurs, par mise à pour mise en place de ruchers. disposition de compétence ou de terrain *Dans le cas de location de ruche *Don financier à un organisme de *Ne pas se mettre en contact pour pollinisation: recherche ou de protection des avec les partenaires apicoles -diffusion de l'appel d'offre en polinisateurs (Organisme validé par BF) locaux premier lieu aux associations locales OU d'apiculteurs. *Implication de l'entreprise dans la mise en -Utilisation du contrat type Bee place d'un projet local de protection de Friendly l'abeille OU *Mise à disposition d'une parcelle à titre gracieux pour mise en place de ruchers *Informer les associations d'apiculteurs des plantations de zones de biodiversité, des parcelles plantées d'espèces attractives et partenariats pris pour la protection des abeilles * Prévenir l'apiculteur propriétaire des ruches présentes sur l'exploitation des prochains traitements insecticides et acaricides 2 jours avant * Mise en place de signalisation ou d'affichage INFORMER 7.7: Informer les associations locales d'apiculteurs des actions pouvant avoir un impact positif ou négatif sur les populations de pollinisateurs 7.8 Informer les partenaires de l'exploitation (fournisseurs, vétérinaire, etc.) de l'existence de Bee Friendly * absence d'information formalisée sur les traitements insecticides, acaricides et fongicides aux associations locales d'apiculteurs * absence d'information aux partenaires de l'exploitation FORMER 7.9 : Formation des membres de l'exploitation à la reconnaissance et l'importance des insectes pollinisateurs * Diffusion à destination des membres de l'exploitation Bee * absence de formation (sauf Friendly des familles et du rôle des pour les exploitations insectes pollinisateurs ainsi que des individuelles) risques sanitaires liés aux déplacements de population 3 Grille de lecture 2 critères parmi: *Implication de l'entreprise dans des projets de recherche ayant pour thème la pollinisation, les polinisateurs ou leur maladie/parasites/prédateurs, par mise à disposition de compétence ou de terrain OU *Don financier à un organisme de recherche ou de protection des polinisateurs (Organisme validé par BF) OU *Implication de l'entreprise dans la mise en place d'un projet local de protection de l'abeille OU *Mise à disposition d'une parcelle à titre gracieux pour mise en place de ruchers Partenariats locaux possibles: se mettre en contact avec le syndicat apicole local, abonnement à des revues techniques ou lettres d'information, échanges avec des apiculteurs locaux, présence de ruches sur l'exploitation, etc. D'une manière générale, les partenariats, même locaux, sont validés par le comité de contrôle de Bee Friendly. 2+ *Informer les associations d'apiculteurs ou 1+ syndicats locaux des traitement insecticides et * Invitation des partenaires aux journées de acaricides prévus pour information aux formation Bee Friendly si et quand elles sont apiculteurs ayant des ruches dans la région. mise en place * Information détaillée des partenaires de l'exploitation par le référent Bee Friendly 1+ * Participation de tout ou partie des membres de l'exploitation à la journée de formation Bee Friendly (sur la sensibilisation à l'importance des insectes pollinisateurs et les risques sanitaires liés aux déplacements de population) organisée par Bee Friendly tous les 3 ans. 2+ * Référent Bee Friendly au sein de l'exploitation en charge de la diffusion d'informations et de formations internes annuelles sur l'importance des insectes pollinisateurs et les risques sanitaires liés aux déplacements de population. Commentaires Contrat type de pollinisation Bee Friendly Partenariats locaux possibles : - se mettre en contact avec le syndicat apicole local, - abonnement à des revues techniques ou lettres d'information, - échanges avec des apiculteurs locaux, - présence de ruches sur l'exploitation, - etc. Les journées de formation Bee Friendly seront organisées en régions à l'initiative de Bee Friendly et via des partenaires locaux. LISTE NOIRE DES SUBSTANCES ACTIVES Avertissement : La liste ci-dessous se veut évolutive en fonction des autorisations de subtances actives délivrées. Elle concerne les substances actives utilisées sur les plantes cultivées. Dernière mise à jour : Décembre 2014 Substance active Abamectine Acétamipride Chlorpyriphos éthyl Chlorpyriphos méthyl Clothianidine Cyperméthrine Famille Avermectine Néonicotinoïde Organophosphate Organophosphate Néonicotinoïde Pyréthrinoïde Deltaméthrine Pyréthrinoïde Diazinon Diflubenzuron Diméthoate Fenoxycarbe (Phenoxycarb) Fipronil Formétanate Gamma HCH (Lindane) Organophosphate RCI/IGR Benzoyl urée Organophosphate Imidalclopride Néonicotinoïde Confidor Energy (+Deltaméthrine), Imprimo (+Téfluthrine) Lufénuron Méthomyl Perméthrine Phosmet Pymétrozine Pyrimiphos méthyl Pyriproxyfène Roténone Sulfotep Thiaclopride RCI/IGR Benzoyl urée Carbamate oxime Pyréthrinoïde Organophosphate Pyridine Azométhrines Organophosphate RCI/IGR Pyridine (Analogue JH) cf SDivers Organophosphate Acar/Ins. Néonicotinoïde Lufox (+Fenoxycarbe) Thiaméthoxam Néonicotinoïde Triflumuron Tox MOA RCI/IGR Benzoyl urée Exemples d'associations commerciales Nurelle, Geotion (+Cyperméthrine) Nurelle, Geotion (+Chlorpyriphos ethyl) Proteus (+Thiaclopride), Confidor Energy (+Imidaclopride), Crésus (+Chlorpyriphos méthyl) RCI/IGR Carbamate Phénylpyrazole Carbamate Formamidine Cyclodiène Proteus (+Deltaméthrine) Cruiser & Force (+Téfluthrine) Cruiser OSR (+ Fludioxonil + Metalaxyl-M) Note #1: La présente liste compile les substances actives dangereuses pour les abeilles lorsque celles-ci sont utilisées seules. Note #2: Si un produit porte la mention abeilles mais est également présent dans la liste ci-dessus, il reste interdit de l'utiliser comme tout produit de cette liste.