Voir l`ensemble de l`ordre du jour de la séance du

ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 FEVRIER 2015 - 19H00
M. le Maire déclare la séance ouverte
M. le Maire Appel nominal
M. le Maire Décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
M. le Maire Liste des marchés et avenants suite à la délibération n° 2 du 16 avril 2014 modifiée par la
délibération n° 14 du 23 juin 2014, pris en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du
Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Maire Désignation du secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
1
M. le Maire
Budget Primitif 2015 - Budget Principal : reprise anticipée du résultat 2014 au
Budget Primitif 2015 - Vote des taux d'imposition de la Fiscalité Directe
Locale - Budget Primitif 2015 - Annexes
FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L’EXECUTION DU
PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA
POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES
SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE
2
M. Max ARTUSO
Budget Principal - Exercice 2015 - Attributions de subventions de
fonctionnement
3
M. Max ARTUSO
Budget Principal - Exercice 2015 - Attributions des subventions d'équipement
4
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2015 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis
- Faculté des Métiers : reprise anticipée du résultat 2014 au budget primitif
2015
5
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2015 - Budget annexe des Ports Communaux : reprise
anticipée du résultat 2014 au budget primitif 2015
6
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2015 - Budget annexe du Crématorium : reprise anticipée du
résultat 2014 au budget primitif 2015
7
M. Max ARTUSO
Budget Primitif 2015 - Budget annexe Aménagement et gestion d'une
pépinière d'entreprises : reprise anticipée du résultat 2014 au budget primitif
2015
8
M. le Maire
Action en faveur de l'innovation et de l'entreprenariat sur le territoire cannois Convention entre la Ville de Cannes et l'association Pegase
9
M. le Maire
Cannes, ville touristique - Bicentenaire du retour de Napoléon de l'île d'Elbe
10
M. le Maire
Cannes, ville touristique - Promotion des sites culturels cannois - Intégration
du Musée de la Castre et de la Malmaison au dispositif de la COTEDAZURCARD - Convention entre la Ville et le Comité Régional Riviera
COTEDAZUR-CARD
11
M. le Maire
Cannes, ville touristique - Evolution du Comité de marque Cannes
12
M. le Maire
Création d'une salle des fêtes à Cannes La Bocca - Ouverture d'une
Autorisation de Programme de travaux de définition
***********************
Mairie de Cannes
CS 30140
06414 Cannes CEDEX
Tél. : +33 (0)4 97 06 40 00
Fax : +33 (0)4 97 06 40 40
Mél.: [email protected]
13
M. le Maire
Cannes, ville de culture - Suquet des Arts - Création d'un lieu dédié aux
artistes au sein du quartier historique du Suquet - Ouverture d'une
Autorisation de Programme de travaux de définition
14
M. le Maire
Rénovation, embellissement et piétonisation du quartier du Suquet - Création
d'une Autorisation de Programme
15
M. le Maire
Valorisation du patrimoine communal - Développement du tourisme de
mémoire - Rénovation et embellissement des cimetières - Lancement d'un
plan cimetières - Création d'une Autorisation de Programme
16
M. le Maire
Plan de rénovation des voiries - Aménagement et embellissement du
boulevard maréchal Juin - Section Gould Alexandre III - Création d'une
Autorisation de Programme
17
M. le Maire
Devoir de Mémoire - Dénomination d'un jardin en hommage au Général
Marcel BIGEARD
FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L’EXECUTION DU
PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA
POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES
SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE
18
M. Max ARTUSO
Délégation de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
19
M. Max ARTUSO
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Création de tarifs
20
M. Max ARTUSO
Optimisation des ressources - Cession de parts sociales de la Société Locale
d'Epargne "Ouest des Alpes-Maritimes" (Caisse d'Epargne Côte d'Azur)
21
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Mise en oeuvre de l'article 13 du contrat de
concession pour l'exploitation du Casino Les Princes - Détermination de
l'entité agissant sur le plan culturel (S.E.M.E.C.) et des manifestations
artistiques de qualité
22
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Mise en oeuvre de l'article 13 du contrat de
concession pour l'exploitation du Casino Palm Beach - Détermination des
entités agissant sur le plan culturel et des manifestations artistiques de
qualité
23
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Mise en oeuvre de l'article 4-2b du contrat de
concession pour l'exploitation du Casino Croisette - Détermination des
manifestations artistiques de qualité
24
M. Max ARTUSO
Démocratie participative - Actualisation des membres de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux
DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - EMPLOI ET ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - TOURISME DEVELOPPEMENT NUMERIQUE ET INFORMATIQUE - SMART CITY - SYSTEME
D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - RELATIONS INTERNATIONALES - EVENEMENTIEL
25
M. Frank CHIKLI
Action en faveur de l'accompagnement des entreprises innovantes
26
M. Frank CHIKLI
Action en faveur de l'innovation et de l'entreprenariat sur le territoire cannois Renforcement de l'action de l'Incubateur PACA-EST en faveur de la
structuration de la chaîne de l'innovation
27
M. Frank CHIKLI
Action de soutien en faveur des événements créatifs organisés par des
porteurs de projets universitaires : l'accueil du Global Game Jam à la
pépinière d'entreprises CréACannes
28
M. Frank CHIKLI
Cannes, Smart City - Intégration de la station G.N.S.S. permanente de la
Ville de Cannes au Réseau Géodésique Permanent de l’Institut
Géographique National - Convention entre l’Institut Géographique National
et la Ville de Cannes
29
M. Frank CHIKLI
Organisation d'animations sur le marché Forville à l'occasion de l'évènement
"The Meeting Space"
ATTRACTIVITE DES RUES ET ZONES - ANIMATIONS COMMERCIALES - DEVELOPPEMENT
ARTISANAL - FETES ET ANIMATIONS - FETES PATRONALES - COMMERCE - ARTISANAT TERRASSES
30
M. Gilles CIMA
Cannes, mieux partagée et solidaire - Organisation d'une manifestation
caritative du Lions Club Cannes Europe au profit de l'association Avenir et
Valeurs
Page 2 / 5
TRAVAUX - PROJETS STRUCTURANTS - AMENAGEMENT DU LITTORAL ET DES PLAGES ORGANISATION - GESTION ET CONTROLE DES SERVICES TECHNIQUES
31
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Conservation du patrimoine - Etanchéité des toitures des bâtiments
communaux - Création d'une Autorisation de Programme
32
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Conservation du patrimoine - Travaux de mise en sécurité et d'aménagement
intérieur à la Médiathèque Rothschild (Noailles) - Evolution de l’Autorisation
de Programme
33
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Conservation du patrimoine - Confortement du port abri de Saint Honorat Création d'une Autorisation de Programme - Définition de travaux et travaux
de première nécessité
34
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Améliorer les conditions d'accueil des jeunes sur le Fort de l'île Sainte
Marguerite - Rénovation du Fort - Evolution de l'Autorisation de Programme
35
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Réfection et confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large Approbation des modalités de concertation publique et évolution de
l'Autorisation de Programme
36
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Pôle d'échanges multimodal de Cannes Centre - Création d'un ascenseur au
droit du passage souterrain de la gare S.N.C.F. de Cannes Centre
POLITIQUE DES QUARTIERS - QUALITE DES ESPACES PUBLICS - PROPRETE COMMUNICATION
37
Mme Marie
POURREYRON
Cannes, ville de culture - Soutien à l'association cannoise "On existe" pour
l'organisation du spectacle "Break the floor" - Convention de partenariat entre
la mairie de Cannes et l'association "On existe"
URBANISME - PATRIMOINE COMMUNAL - GESTION PORTUAIRE ET LITTORAL CONCEPTION DES DSP PLAGES - LOGEMENT - HABITAT
38
M. Christophe
FIORENTINO
Révision du Plan Local d'Urbanisme - Mission d'assistance technique Création de l'Autorisation de Programme
39
M. Christophe
FIORENTINO
Optimisation des moyens - Agence des Déplacements et de l'Aménagement
des Alpes-Maritimes - Retrait de la Ville de Cannes
40
M. Christophe
FIORENTINO
Viabilisation de la Plaine de Laval - Raccordement d'une propriété privée en
eau potable - Constitution de servitude
41
M. Christophe
FIORENTINO
Optimisation de la gestion communale - Cession de la villa La Bessonne
située 84-88, avenue du Petit Juas à Cannes
42
M. Christophe
FIORENTINO
Optimisation du patrimoine - Cession de deux lots de copropriété situés à
Cannes La Bocca, 160 avenue Francis Tonner
43
M. Christophe
FIORENTINO
Modification de la liste des logements de fonction
44
M. Christophe
FIORENTINO
Hélistation quai du Large - Délégation de service public - Lancement de la
procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée
45
M. Christophe
FIORENTINO
Modernisation du port Canto - Autorisation de déposer un permis de
construire relatif à l’embellissement de l’Espace Grand Large et du quai
d’accueil de grande plaisance
SOLIDARITES - FAMILLE - LIEN SOCIAL - INSERTION DES HANDICAPES - PETITE ENFANCE PREVENTION ET SECURITE - ACCESSIBILITE - PREVENTION DES RISQUES - ANIMAL
CITADIN - PERSONNES AGEES - BEL AGE - HOSPITALISATIONS OU SOINS SANS
CONSENTEMENT A LA DEMANDE D'UN REPRESENTANT DE L'ETAT
46
Mme Marie-Christine
REPETTO-LEMAITRE
SPORTS - LOISIRS - «
SPORTIVES
47
Mme Odile GOUNYDOZOL
Action en faveur de la petite enfance - Plan crèches - Création d'une
Autorisation de Programme
CANNES CAPITALE DES SPORTS DE PLEIN AIR » - ASSOCIATIONS
Cannes, capitale des sports en plein air - Manifestation sportive à
rayonnement international - Organisation du 2ème Cannes International
Triathlon - Convention entre la Ville et l’Association New Dream Cannes
Association
Page 3 / 5
48
Mme Odile GOUNYDOZOL
Le sport au service de la santé et de la solidarité - Organisation de "You
Cannes Run 2015", un évènement sportif au profit de la Fédération
Française de Cardiologie - Convention entre la Ville de Cannes et l’Institut
Universitaire de Technologie de Nice Côte d'Azur
49
Mme Odile GOUNYDOZOL
Action en faveur de la promotion du sport - Mise à disposition d'un local au
gymnase des Mûriers à l'Association Sportive Cannes Handball
CULTURE - JEUNESSE - METIERS DE L'ECRITURE - ECONOMIE CULTURELLE ET CREATIVE CENTRES DE LOISIRS
50
M. Thomas de PARIENTE Soutien aux associations à vocation culturelle - Renouvellement de la
convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association
conférences d'enseignement supérieur de Cannes
51
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Définition du contenu muséographique pour le
musée Forville - Convention avec l’Institut d’Ethnologie Méditerranéenne
52
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Convention de mise à disposition de la
médiathèque Noailles au profit d’Andantino, association de soutien à
l’ORCPACA
53
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Convention de mise à disposition de la
médiathèque Noailles pour l’organisation de l’Art Film Festival du 14 au 20
mai 2015
54
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Convention de mise à disposition de l’Espace
Miramar pour l’organisation du "Jeu des 1000 euros" diffusé sur France Inter
et en lien avec la programmation "Made In Cannes"
55
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de formation en matière culturelle - Organisation par le
Conservatoire de Musique et Théâtre de Cannes de deux stages sans
hébergement "préparation intensive" au Printemps 2015 et d’un stage sans
hébergement "académie d’été 2015" en juillet 2015
56
M. Thomas de PARIENTE Action en faveur du lien social et du Développement Durable - Convention
annuelle avec l’association Centre Permanent d'Initiatives pour
l'Environnement (C.P.I.E.) Iles de Lérins et Pays d’Azur - Attribution d’une
subvention affectée
PERSONNEL MUNICIPAL - AFFAIRES GENERALES - ETAT CIVIL - AFFAIRES FUNERAIRES AFFAIRES ELECTORALES
57
Mme Joëlle ARINI
Tableau des effectifs
58
Mme Joëlle ARINI
Simplification administrative - Adhésion au socle commun de compétences
du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des AlpesMaritimes
59
Mme Joëlle ARINI
Simplification administrative - Convention type d'indemnisation de transfert
des comptes épargne temps
60
Mme Joëlle ARINI
Attribution d'une indemnité de gestion et de conseil au nouveau chef de
service comptable du centre des finances publiques de Cannes Municipale
61
Mme Joëlle ARINI
Actions en faveur du rayonnement touristique de la Ville de Cannes Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement
62
Mme Joëlle ARINI
Actions en faveur des jeunes - Gratification des stagiaires étudiants en milieu
professionnel
63
Mme Joëlle ARINI
Optimisation des moyens - Modalités de rémunération de collaborateurs
occasionnels
ENVIRONNEMENT - ESPACES NATURELS ET AGRICOLES - PROTECTION DES ILES DE
LERINS ET DU MASSIF DE LA CROIX DES GARDES - PRESERVATION DU FORT DE L'ILE
SAINTE MARGUERITE - PLAN VALLONS - PROTECTION DE LA MER ET DU PLAN D’EAU MER - FORT SAINTE MARGUERITE - PLAN CLIMAT
64
Mme Pascale VAILLANT
Action de Développement Durable - Organisation du concours
"ECOL’O’DEFI" destiné aux établissements publics et privés sur le territoire
de la Ville de Cannes
65
Mme Pascale VAILLANT
Action de Développement Durable - Organisation du concours "Triage au
sort"
Page 4 / 5
66
Mme Pascale VAILLANT
Parcelles cultivables de Ranguin - 1°) Avenant n°1 à la convention de mise à
disposition de locaux communaux entre la Ville de Cannes et la Maison des
Jeunes et de la Culture Centre Social Coeur de Ranguin - 2°) Mise à
disposition de parcelles de culture au Groupement d'Intérêt Public du Bel
Age et à l’association Entraide-Cannes - Signatures des conventions
Page 5 / 5