Un avocat juge procureur belge jugé pour escroquerie et blanchiment

Un avocat Juge Procureur belge jugé pour escroquerie et blanchiment d’argent !.
La Cour d'Appel de Bruxelles a ouvert le procès pour
escroquerie et blanchiment d’argent en cause d'une dizaine
de prévenus, parmi lesquels figure Jehan D, qui fut avocat
et Juge suppléant jusqu'à son arrestation, de temps à autre,
l'intéressé a aussi siégé comme substitut du Procureur du
Roi, les prévenus sont jugés directement en Cour d'Appel,
en raison du statut de Magistrat dont était investi Jehan D.
pendant la période infractionnelle, ceci est l’un parmi des
centaines des autres exemples, comme peut-on avoir un
procès équitable en Belgique dans des telles conditions ?,
l’Union Européenne et la Cour Européenne des Droits de
l’Homme et les Libertés Fondamentales sont pleinement au
courant des telles agissements de la parte de la Belgique,
est comme celle-ci que l’Europe va être bâti ?.
Son ancienne compagne, qui est toujours en place au Parquet de Bruxelles, elle fait l'objet de poursuites séparées
pour "Violation de son secret professionnelle", ceci peut déjà vous donner une petite aperçu de ce qu’il est
Justice en Belgique !.
13 millions.
Jehan D, qui a purgé 6 mois de détention préventive répond principalement de faits relatifs à diverses
escroqueries pour un montant global de quelque 13 millions d'€uros et de faits de blanchiment d’argent pour
environ 15 millions d'€uros.
En fait, le dossier est composé de deux volets, celui des escroqueries et un autre relatif à des trafics portant sur
des "Centaines de kilos de cocaïne", de "Chanvre indien" et de "Marijuana jamaïcaine", ainsi que sur "1.5
tonne d'un composant d'amphétamine".
Cour d'Appel.
Les deux volets sont jugés en même temps par la Cour d'Appel, compte tenu du fait que l'un des co-prévenus de
Jehan D, Raoul B, doit répondre à la fois du blanchiment d’argent présumé de l'argent tiré des escroqueries et du
blanchiment des sommes provenant des trafics de stupéfiants. Selon le Parquet Fédéral qui a initié ce dossier,
d'autres prévenus sont à la base des trafics de stupéfiants.
Le Président de la Cour, Guy Laffineur, s'est contenté de faire rapport, en exposant une synthèse du volumineux
dossier.
Il en ressort que Jehan D. a avoué avoir rédigé dix lettres de garantie, rédigées sur du papier à lettre à en-tête de
son cabinet, pour des investisseurs intéressés par de vastes projets immobiliers.
Ces dix documents n'étaient pas suspects en apparence puisqu'ils indiquaient que, pour tel projet dans lequel une
victime potentielle souhaitait investir, des montants atteignant parfois 22.5 millions d'€uros étaient conservés
sur des comptes "AXA" attribués à l'avocat, en garantie des montants déboursés pour celle qui deviendra
effectivement victime.
En Belgique, ceux que devraient en réalité être en prison sont les juges, avocats, huissiers, policiers, etc… et pas
les honnêtes gens, ceci peux déjà vous donner une petite idée de ce qu'il est justice en Belgique !.
Circonstances exceptionnelles.
Reconnaissant les faits, le principal prévenu de ce procès invoque néanmoins des circonstances exceptionnelles
qui ôtent, aux yeux de son défenseur, le Bâtonnier de Bruxelles, Pascal Vanderveeren, tout caractère infractionnel
ou qui, à tout le moins, devraient lui valoir de larges circonstances atténuantes, malgré les avoir prise avec la main
dans le panier, pour le Bâtonnier de Bruxelles qu’en théorie devrais donner l’exemple évoque qu’ils "Devraient
lui valoir de larges circonstances atténuantes" n’est pas ceci pathétique ?, voudriez vous bâtir l’Europe avec
des pays pareilles où la corruption semble t'il être leur seule doctrine !.
Plusieurs autres prévenus sont toujours sous le coup d'un mandat d'arrêt, et notamment Singh K, un ressortissant
français d'origine indienne, âgé de 61 ans, qui a déjà purgé 9 ans de détention aux Etats-Unis pour trafic de
stupéfiants. Il a toujours proclamé son innocence comme d’habitude pour ces faits anciens, ainsi que pour ceux
du présent dossier.
Un an de prison avec sursis requis contre un juge bruxellois !.
Le Parquet Général a requis devant la Cour d'Appel de Bruxelles, un an de prison avec sursis contre le Juge
bruxellois Alain Morel, poursuivi pour "Faux en Ecriture Publique", à savoir la falsification d'une ordonnance
de la Chambre du Conseil qu'il présidait et qui confirmait le maintien en détention d'un inculpé, maintenant,
ceci peux vous donner une petite idée comme en Chambre du Conseil se passent les audiences ?, ils t'enferment
dans une chambre vieux et vétuste où les autres citoyens ne pouvaient pas y pénétrer de dans et font toute sorte
des magouilles ?, déjà à plusieurs reprises le Juge président en Chambre du Conseil me réponds que: "Faux et
Usage des Faux" que cela n'étais rien ?, les Institutions de l'Union Européenne ne nous vont pas faire croire qu'ils
sont assez naïfs de que celle-ci ne sont pas t'ils au courant ?.
L'ordonnance stipule que les parties avaient été entendues sur le fond, ce qui n'aurait pas été le cas.
Elle a été rendue à la suite d'une audience émaillée d'incidents, causés principalement par l'intervention de
l'avocat de l'inculpé.
Selon le Parquet Général, le Juge Alain Morel a agi de manière irréfléchie et irresponsable, il n'avait toutefois pas
l'intention de commettre une infraction, a souligné sa défense si celle-ci es à croire ?.
Et celle-ci !.
Le Conseil d'État donne raison à un Policier de la Zone Bruxelles-Midi condamné pour avoir volé de l'argent
pendent qu’il était en service, l'agent avait été licencié fin 2007 par le Conseil de Police de la Zone de Police Midi.
Il avait retrouvé du Travail à la Police de Gand, donc, dans la Police belge il n’y a que des truands !.
Le Conseil d'État a pointé des irrégularités, notamment dans l'emploi des langues et a donc donné satisfaction au
policier, comme vous pouvez le voir, ils sont tous des truands !.
Un policier condamné dans un dossier de stupéfiants !.
Le Tribunal Correctionnel d'Ypres a condamné un Policier de la Zone Bruxelles-Ouest âgé de 27 ans à un an de
prison avec sursis pour détention et vente de stupéfiants, la vente et détention des stupéfiants en Belgique ça n’est
rien, "un an de prison avec sursis" !.
De la cocaïne et du speed avaient été découverts au domicile de ce Policier à Houthulst. Sa défense avait dit qu'il
n'était pas véritablement un dealer mais qu'il approvisionnait parfois des amis, pathétique, ceci se passe
seulement en Belgique !.
Six autres personnes habitant le Westhoek ont été condamnées par le Tribunal dans la même affaire. Une femme
a été condamnée par défaut à 15 mois de prison. Les autres ont écopé d'une peine avec sursis ou ont bénéficié
d'une absorption de peine.
Sursis requis pour les employés du Parquet de Louvain qui ont détourné des Pv’s !.
Le Ministère public de Louvain a requis mardi des peines de prison avec sursis à l'encontre de quatre
collaborateurs du Parquet de Louvain qui ont détourné et détruit des procès verbaux. Il s'agit d'un huissier en
charge de l'approvisionnement du courrier, d'un collaborateur chargé de taches administratives et de deux
hommes à tout faire.
Le principal accusé, Herman K. aurait durant sept ans conservé les procès verbaux de ses amis, des membres de
sa famille et de connaissances et les aurait détruits afin que ces personnes ne reçoivent jamais d'amende. Pour se
faire, il a bénéficié de l'aide de Roger K, l'un de ses collaborateurs.
De même, lorsqu’Herman K. était en vacances durant l'été 2007, deux de ses amis, des hommes à tout faire, ont
pris le relais. Les activités du quatuor ont été dénoncées en août 2007 lorsqu'un autre employé du Parquet a
remarqué des agissements suspects.
Le Parquet a désigné un Juge d'Instruction qui a fait la lumière sur leurs pratiques.
Le Parquet a fait grand cas de cette affaire et a requis douze mois de prison à l'encontre de Herman K, huit mois à
l'encontre de Roger K. et trois mois à l'encontre des deux hommes à tout faire. Le procureur ne s'oppose pas à un
sursis.
La défense a reconnu qu'ils avaient commis une faute, mais a souligné que leur action n'était qu'un vestige
d'anciennes habitudes qui existaient à l'époque au sein des commissariats de police et qu'ils n'avaient donc pas
inventé cette pratique.
L'avocat de Herman K, Maître Jaspaert, a demandé un sursis pour son client et a été suivi dans sa démarche par
les avocats des trois autres accusés, les loups entre eux, ils ne se mangent pas, est comme ça ce qu’ils appellent
justice fonctions en Belgique.
Ils se débarrassaient des PV’s de leurs amis !.
Quatre employés et collaborateurs du Parquet de Louvain ont été suspendus après qu'une enquête a établi que
depuis cinq ans ils interceptaient systématiquement des procès-verbaux de roulage établis aux noms d'amis ou de
relations et s'en débarrassaient en les détruisant avec la déchiqueteuse du Parquet.
Au moins 40 procès-verbaux ont ainsi été détruits mais selon le Procureur du Roi de Louvain, Patrick Vits, ce
sont sans doute plusieurs centaines de procès-verbaux qui sont ainsi passés à la trappe à Louvain depuis 2003.
Les quatre suspects ne tiraient aucun profit de ces destructions mais ils s'en vantaient dans les cafés de la ville.
Un policier montois arrêté pour coups et blessures !.
Un policier montois a été placé sous mandat d'arrêt, par la Juge d’Instruction Véronique Laloux, qui l’a inculpé
de coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité chez sa victime, a indiqué le Parquet de Mons.
Le 17 septembre, l'intéressé est intervenu pour un incident à la Place du Marché aux Herbes, située dans le
centre-ville de Mons.
Un jeune homme a été interpellé par les forces de l'ordre, puis ramené au commissariat, où l'agent s'en est alors
pris à lui.
La victime a déposé plainte et a été examinée par un médecin légiste.
Elle est restée en incapacité de travail pendant quatre jours.
A noter que le policier avait été précédemment cité par Gabriel Ekueta, cet inspecteur de la Zone de Police MonsQuévy actuellement jugé aussi par le Tribunal Correctionnel de Mons dans un dossier de "Trafic de
stupéfiants".
Policiers anversois condamnés pour corruption !.
Le Tribunal Correctionnel d'Anvers a condamné à onze
policiers de la zone Rupel pour corruption. Ils avaient
accepté, pendant des années, de l'argent de deux firmes
de dépannage. Deux agents de police expérimentés qui,
selon le Tribunal, savaient que de telles pratiques
n'étaient pas acceptables, ont écopé d'une amende de
5.000 €uros avec sursis. Cinq jeunes collègues,
inexpérimentés, ont bénéficié de la suspension du
prononcé. Pour quatre policiers qui avaient déjà été
condamnés pour des faits similaires, le Tribunal n'a pas
prononcé de condamnation supplémentaire en vertu de
l'unité des peines. Tous ces exemples seulement sont
une toute petite aperçu de ce que réellement se passe
quotidiennement en Belgique, celle-ci peut déjà vous
donner une petite idée pour quoi les citoyens
Européennes ou non-Européennes n’ont pas droit en
justice devant la justice belge !.
Cinq policiers ont enfin été acquittés, sois dissent, faute des preuves, les trois responsables des firmes de
dépannage ont écopé d'une amendé de 5.000 €uros, effective pour la moitié.
Deux policiers de la zone Bruxelles-Midi inculpés !.
Deux policiers de la zone de Bruxelles-Midi ont été
récemment inculpés de "Faux et Usage de Faux" par le
Juge d'Instruction Olivier Anciaux dans le cadre de
l'enquête portant sur un trafic présumé de drogue au sein
de la police locale, a-t-on appris auprès du Parquet de
Bruxelles. Leur inculpation leur a été signifiée par
courrier. Les deux policiers sont membres du service
d'enquêtes et de recherches (SER) de la police de la zone
de Bruxelles-Midi, l'enquête avait démarré à la suite à la
découverte, après analyses, d'une possible supercherie
visant à remplacer 300 grammes de cocaïne saisie par la
police par de la farine qui avait été déposée au Greffe
comme pièce à conviction. Des perquisitions avaient été
menées le 1er avril à la section "Recherches" de la Police
de la Zone de Bruxelles-Midi (qui couvre les Communes
d'Anderlecht, Forest et Saint-Gilles).
Le Parquet de Bruxelles avait indiqué que les enquêteurs avaient trouvé une petite quantité de stupéfiants dans le
bureau de l'un des quatre policiers visés par la première enquête. La drogue se trouvait dans une boîte avec
d'autres pièces qui avaient fait l'objet d'une saisie par la Police locale de la Zone de Bruxelles-Midi. Le lendemain,
le Parquet avait précisé que les policiers entendus avaient apporté une explication, jugée relativement crédible,
sur la provenance de cette petite quantité de drogue et d'autres pièces à conviction qui auraient dû néanmoins
être déposées au Greffe.
L'un des policiers entendus dans le cadre du dossier avait indiqué à la presse que pas le moindre gramme de
cocaïne n'avait été découvert lors des perquisitions. Il avait affirmé qu'aucune drogue n'avait été détournée et que
toute cette affaire reposait sur des malentendus et que des mensonges "Flagrants", selon ce policier, les
stupéfiants retrouvés dans son bureau, soit trois paquets de haschisch, provenaient d'une saisie effectuée lors
d'une enquête il y a 11 ans, ils doivent croire que toute le monde est naïf ?.
Au sujet de la saisie de la drogue du 5 décembre 2007, relative au dossier du Juge Olivier Anciaux, le policier avait
expliqué qu'à l'époque 285 grammes avaient été trouvés par la police, dont 15.8 grammes de cocaïne et 270
grammes composés d'un mélange.
Le tout avait été déposé au Greffe mais un seul des sachets avait été analysé, selon ce policier, les résultats d'une
seconde analyse ont pu déterminer la nature du produit contenu dans les sachets déposés au greffe, à savoir de la
farine.
Le 1er avril dernier 2010, diverses perquisitions avaient été effectuées simultanément à la Police de la Zone de
Bruxelles-Midi et au domicile de policiers dans le cadre de cette affaire mais également d'un autre dossier,
distinct du premier, portant sur des soupçons de corruption, de fraudes relatives au marché public ou de "Faux et
Usage de Faux" portant sur des prestations fictives.
Ce dossier mis à l'instruction chez le Juge Jean-Claude Van Espen, porte notamment sur une mise à disposition
présumée de véhicules et d'appartements de vacances au personnel policier ainsi que sur un détournement de
matériel.
Les enquêtes pour racisme en Belgique n'aboutissent pas de tout en Justice !.
2.244 affaires de racisme enregistrées en Belgique par les Parquets entre le 1er janvier 2007 et le 30 juin 2009,
seules 72 (3.21%) ont été traitées par les Tribunaux belges quand ceux-ci sont traités. 70% des affaires ont été
classées sans suite comme d’habitude.
Les autres sont soit encore soumises à une enquête, soit jointes à une autre affaire, a affirmé le Ministre de la
Justice en réponse à une question écrite de Bert Tommelein, sénateur Open Vld.
Ceci peut déjà vous donner une petite idée comme les citoyens Européennes et Non-Européennes sont traités par
la justice belge si justice il y a encore en Belgique, achèterai vous leurs produites "Code Bar 5" à l’étranger quand
ceux-ci traitant vous compatriotes de telle manière xénophobe chez eux ?.
Il est inacceptable qu'en 2011 cette sorte de pratique soit appliquée en Europe ?, sur tout, la où sont tous les
institutions de l'Union Européenne, est honteux que les diverses Commissaires de l'Union Européenne regardent
de l'autre côté quand ceci se passe la où ils travaillent !.
Quand les lois ne sont pas appliqués en Europe, alors, l'Europe elle deviens une anarchie pure et simple, la Cour
Européenne des Droits de l'Homme n'est pas mieux ?, trouvez vous normale que 90% des plaintes déposés
contre les divers états soient carrément jetés à la poubelle ?.
Est comme ceci que la Cour Européenne des Droits de l'Homme fonctions ?, mais, à chaque histoire lui arrive ça
fin, si vous ne passez pas une fois devant ces juges, celle-ci vous ne pouvez pas le savoir ou croire, à moi, ils me
l'ont fait déjà à deux reprises, la première fois concernent l'agression physique sur les lieux du travail en date du
9.3.1993 et la deuxième fois concernent l'erreur médicale du 19.4.1994, mais, quasi ±500.000 €uros étaient
en jeu, est pour cela que tout va couler comme le paquetboat "Titanic" avais couler le 14 avril de 1912 où il est
devenu irrécupérable !.
Nier les droits en justice à un citoyen Européenne devant les tribunaux belges est de la pure "Xénophobie,
Discrimination où Corruption" de la parte des juges, il n'y a pas d'autre explication logique, ce que ces juges
omettent est qu'il y a encore une suite là en haute, nous allons voir si cette jour, ils vont encore rigoler ?.
Toutes leurs caisses de l'État belge sont vides, l'un de ces jours, ils vont nous annoncer qu'ils ne savent plus payer
les pensions, allocations du chômage, allocations familiales, allocation d'invalidité, prépensions, etc… à chaque
ère lui arrive ça fin, le "Destructeur" comme les égyptiens l'appellent dans le passé est la, cet fois, il n'y a nulle
part où aller, renseignez vous ce qu'il avais fait comme dégâts lors de son dernière passage ?, ils m'ont empêcher
de recevoir ce qu'il m'est de droit ?, maintenant, ils vont devoir faire face au destin !.
Ils m'ont tout faite !, escroquerie, tromperie, arnaque, jugements illégaux, violation de toutes mes droits en
justice, corruption du conseil, corruption des juges, et Dieu seulement connais la réelle réalité, si tu crois, tout t'as
possible, je leurs verrai être effacer comme une mauvaise souvenir, il suffit juste de croire ?, nous allons voire
qu'est celui qu'à raison très bientôt !.
Les faites parlent par elles-mêmes, ici en Belgique, est devenu comme à Chicago, si ceux qu'en théorie sont payés
pour appliquer où faire respecter les lois sont des truands ?, alors, où allons nous, maintenant, vous aller mieux
comprendre pour quoi les citoyens européennes et non-européennes sont systématiquement discrimines devant
la justice belge, peu importe les preuves que tu leur apportes, elles sont systématiquement écartés ?.