Frédéric BUY

Frédéric BUY
Agrégé des facultés de droit
Professeur de droit privé à l’Université d’Aix-Marseille
Institut de Droit des affaires
3, av. Robert Schuman, 13628 Aix-en-Provence
[email protected]
I - TITRES & DIPLOMES
-
Professeur à l’Université d’Aix-Marseille (depuis 2015)
Professeur à l’Université d’Auvergne (2011-2015)
Agrégé des facultés de droit (premier concours national d’agrégation en droit privé et
sciences criminelles, 2011)
Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille III (2004-2011)
Doctorat en droit privé, thèse sur « L’organisation contractuelle du spectacle sportif » (dir. J.
MESTRE), Université d’Aix-Marseille III
II - AXES DE RECHERCHES
-
droit de la distribution
droit des contrats
droit du sport
III - ACTIVITE D’ENSEIGNEMENT
v Faculté de droit d’Aix-Marseille
- Droit des sociétés (L3)
- Contrats d’affaires (M1)
- Concurrence et pratiques commerciales (M2)
- Droit de la distribution (M2 et DESU)
v Institut d’Etudes Politiques d’Aix-en-Provence
- droit des contrats
v Collège juridique franco-roumain d’études européennes de Bucarest (depuis 2013)
- droit des contrats (L2)
IV - PUBLICATIONS RECENTES (5 dernières années)
v Ouvrages
-
Droit de la distribution, Manuel LGDJ, à paraître (avec J.-C. RODA et M. LAMOUREUX)
Droit du sport, Manuel LGDJ, 3ème éd. 2012, 4ème éd. 2015 (avec J.-M. MARMAYOU, D.
PORACCHIA et F. RIZZO)
L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations, éd. Gualino, 3ème éd. 2011, 4ème éd.
2012, 5ème éd. 2013, 6ème éd. 2014, 7ème éd. 2015
v Directions d’ouvrages
-
L’éthique de l’entreprise (co-dir. J. THERON), LGDJ, coll. Michel de l’Hospital, 2015
Droit et rugby, LGDJ, coll. Michel de l’Hospital, 2013
v Sections ou chapitres d’ouvrages
-
-
L’éthique du sport, in L’éthique en matière sportive (dir. L. MINIATO), à paraître
Les fictions en droit économique, in Les fictions et le droit (dir. A.-B. CAIRE), LGDJ, coll.
Michel de l’Hospital, 2015, p. 157
L’éthique dans les relations commerciales, in L’éthique de l’entreprise (dir. F. BUY et J.
THERON), LGDJ, coll. Michel de l’Hospital, 2015, p. 89
Surnaturel et droit des contrats (avec M. Lamoureux), in Droit et surnaturel (dir. J.-C.
RODA), Lextenso, 2015, p. 19
Le droit du sport, obstacle ou moteur pour l’innovation ?, in L’innovation à l’épreuve de
la mondialisation (dir. P.-D. CERVETTI), PUAM, 2015, p. 135
Le statut de l’athlète, in Droit et olympisme (dir. M. MAISONNEUVE), PUAM, 2015, p.
191
Le transfert de joueur, in Les droits du football (dir. M. TOUZEIL-DIVINA et M.
MAISONNEUVE), L’Epitoge-Lextenso, 2014, p. 147
La gouvernance du sport cycliste (avec D. PORACCHIA), in Droit et vélo (dir. J.
GUILLAUME), Institut universitaire Varenne, 2014, p. 147
L’innovation jurisprudentielle, in Droit et innovation (dir. J. MESTRE et L. MERLAND),
PUAM, 2013, p. 359
Propos introductifs et Propos conclusifs, in Football et droit (dir. J. GUILLAUME), LGDJ,
2012, p. 13 et 185
Société créée de fait, 2012, fasc. Dictionnaire Joly sociétés (actu. par P.-D. CERVETTI)
Coupe du monde et droit des contrats, in Droit et coupe du monde (dir. M.
MAISONNEUVE), Economica, 2011
Clause libératoire, Clause de non-concurrence, Clause de non-droit, Clause de style,
Clause de vie privée, in Les principales clauses des contrats d’affaires (dir. J. MESTRE et J.C. RODA), Lextenso, 2011
v Articles
-
Réseaux de distribution et droit des sociétés : un loup dans la bergerie ?, in Dossier
spécial « Le droit français de la distribution après la loi Macron » (dir. J.-C. RODA),
Concurrences 2016-1, p. 27
Les 20 ans de l’arrêt Bosman (avec J.-C. RODA), JCP G 2015, 1441
Loi Macron : focus sur les clauses restrictives d’après-contrat, D. 2015, p. 1902
La sanction de la lésion dans les relations commerciales, D. 2014, p. 1333
Quel contrat pour le footballeur amateur ? (avec J. GUILLAUME), D. 2014, p. 433
L’éthique de l’entreprise (avec J. THERON), JCP E 2013, 1359
v Chroniques
-
Pratiques commerciales déloyales, Revue Concurrences (avec V. DURAND, J.-L.
FOURGOUX, M.-C. MITCHELL et J.-C. RODA)
-­‐
-
Concurrences 2016-2 : à paraître
Concurrences 2016-1 : obs. sous Cass. com., 29 sept. 2015, p. 119 ; Cass. com., 6 oct. 2015, p. 120 ;
Cass. com., 24 nov. 2015, p. 124
Regards croisés droit public/droit privé, JCP A
-­‐
-­‐
JCP A 2014, 2295 : Théorie de l’imprévision : parle-t-on de la même chose ? (avec C.-A. DUBREUIL)
JCP A 2014, n° 6 : Qu’est-ce qu’une clause exorbitante de droit commun ? (avec C.-A. DUBREUIL)
-
Ethique de l'entreprise (co-dir. J. THERON), LPA
-­‐
-­‐
-­‐
-­‐
-
Droit du sport (avec le centre de Droit du sport), LPA (2007-2013)
-­‐
-­‐
-­‐
LPA 2016, à paraître
LPA 2015, n° 169, p. 8 et s. : obs. sous Com., 24 juin 2014, Com., 20 mai 2014, art. 11 projet Macron,
Comm. UE 15 juill. 2014, CA Paris, 29 oct. 2014, CA Paris, 12 déc. 2013, T. com. Paris, 20 mai 2014,
CA Paris, 18 mars 2014, Com., 24 juin 2014, Com., 25 mars 2014, Com., 20 mai 2014, Com., 11 mars
2014, Com., 16 déc. 2014, Com., 3 mars 2015, Com., 7 oct. 2014, CA Paris, 1er juill. 2014
LPA 2014, n° 166, p. 10 et s. : obs. sous Cass. com., 12 févr. 2013, Cass. com., 25 juin 2013, CA Paris, 4
juill. 2013, Cass. com., 23 mai 2013, Cass. com., 8 oct. 2013, Cass. com., 22 oct. 2013, Cass. com., 12
févr. 2013, Cass. com., 9 juill. 2013, Cass. com., 3 avr. 2013, Cass. com., 21 janv. 2014, L. Hamon 17
mars 2014, CA Versailles, 22 mars 2013
LPA 2013, n° 110, p. 5 et s. : obs. sous Cass. com., 15 nov. 2011, Cass. com., 7 févr. 2012, Cass. com.,
21 févr. 2012, Cass. com., 31 janv. 2012, Cass. com., 10 juill. 2012, T. com. Lille, 7 sept. 2011, T. com.
Meaux, 6 déc. 2011, T. com. Bobigny, 26 mai 2012, Cass. com., 11 sept. 2012, Cass. com., 3 avr. 2012,
Cass. com., 25 sept. 2012 et Cass. com., 3 mai 2012
LPA 2014, n° 124, p. 14 et s. : obs. sous Cass. soc., 23 oct. 2013, Cass. soc., 19 juin 2013
LPA 10 juin 2013, p. 3 et s. : obs. sous Cass. soc., 7 mars et 27 juin 2012, Cass. soc., 12 déc. 2012
LPA 15 mai 2012, p. 3 et s. : obs. sous Cass. soc., 28 avr. 2011, Cass. soc., 22 juin 2011, Cass. soc., 7 déc
2011, CE, 22 juin 2011
v Notes de jurisprudence
-
Le déséquilibre significatif devant la Cour de cassation, note sous Cass. com., 3 mars 2015,
D. 2015, p. 1021
Le contentieux de la rupture brutale des relations commerciales n’est pas toujours
réservé à la cour d’appel de Paris, note sous Cass. com., 7 oct. 2014, D. 2014, p. 2329
L’interdépendance contractuelle à l’honneur, note sous Cass. ch. mixte, 17 mai 2013, JCP
G 2013, 673
Changement de dirigeant de la société concessionnaire et rupture brutale du contrat de
concession : vive la clause d’intuitu personae !, note sous Cass. com., 29 janv. 2013, JCP E
2013, 1225
Le maintien forcé des relations commerciales comme sanction d’une dissolution abusive,
note sous Cass. com., 3 mai 2012, JCP G 2012, 764
Sport et droits TV : les exclusivités territoriales absolus sont contraires au droit de
l’Union (avec J.-C. RODA), note sous CJUE, 4 oct. 2011, JCP G 2011, 1296
V – CONFERENCES ET COLLOQUES RECENTS (5 dernières années)
v Organisations et communications
-
L’éthique de l’entreprise, questions d’actualité (co-dir. J. THERON)
Colloque Ecole de droit de Clermont, le 21 nov. 2014
-
Droit et rugby
Colloque Ecole de droit de Clermont, le 20 avr. 2012
v Communications
-
Le droit pénal et le fonctionnement de la société (avec Marc SEGONDS)
Colloque Le droit pénal et l’éthique des affaires (dir. J.-B. PERRIER), Ecole de droit de Clermont, à venir le 18
mars 2016
-
L’arrêt Bosman 20 ans après (avec J.-C. RODA)
Colloque 20 ans et le temps du droit (dir. Collège juridique franco-roumain d’études européennes), Bucarest, les 6
et 7 nov. 2015
-
Ethique et affaires (avec J.-C. RODA)
Conférence Institut Portalis, Aix, le 5 nov. 2015
-
L’éthique du sport : le point de vue du juriste
Colloque L’éthique en matière sportive (dir. L. MINIATO), Albi, le 11 déc. 2014
-
Les fictions en droit économique
Colloque Les fictions et le droit (dir. M. BASSANO et A.-B. CAIRE), Ecole de droit de Clermont, le 20 mai 2014
-
Le droit du sport, obstacle ou moteur pour l’innovation ?
Colloque L’innovation à l’épreuve de la mondialisation (dir. P.-D. CERVETTI), faculté de droit d’Aix, le 11 avr.
2014
-
Le transfert de joueur
Colloque Les droits du football (dir. M. TOUZEIL-DIVINA et M. MAISONNEUVE), faculté de droit du Mans, le
4 avr. 2014
-
La gouvernance du sport cycliste (avec D. PORACCHIA)
Colloque Droit et vélo (dir. J. GUILLAUME), faculté de droit du Havre, le 4 oct. 2013
-
Surnaturel et droit des contrats (avec M. LAMOUREUX)
Colloque Droit et surnaturel (dir. J.-C. RODA), faculté de droit d’Aix, le 27 sept. 2013, et colloque des Juristes
Tarnais (dir. J. MESTRE), mars 2014
-
L’éthique de l’entreprise
Café des juristes Ethique et affaires, Ecole de droit de Clermont, le 17 avr. 2013
-
Le statut de l’athlète
Colloque Droit et olympisme (dir. M. MAISONNEUVE), faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion, le 7 sept.
2012
-
L’irresponsabilité du contractant
Cycle de conférences sur l’irresponsabilité, Ecole de droit de Clermont, le 14 mai 2012
-
La régulation du marché du travail sportif
Colloque Le sport, entre pouvoirs privés et droit économique (dir. CDE et AIDE), faculté de droit d’Aix, le 26 avr.
2012
-
Propos conclusifs
Colloque Football et droit (dir. J. GUILLAUME), faculté de droit de Rouen, le 12 oct. 2011
v Présidences de tables rondes
-
La réforme du droit français des contrats
Colloque Quel droit des affaires pour redresser l’économie ?, Institut de droit des affaires, CCI Marseille, le 15
juill. 2015
-
La norme détournée par les destinataires du droit
Colloque A qui profite le droit ? (dir. ACDD), Ecole de droit de Clermont, le 26 mars 2015
VI - THESES ET HDR
v Directions de thèses en cours
-­‐
P. PEREZ, La responsabilité de l’entreprise à raison du contrôle
Thèse Aix, depuis 2015 (co-dir. J.-C. RODA)
-­‐
A. CAUGNE, La volonté des parties en droit de la preuve
Thèse Aix, depuis 2015 (co-dir. M. LAMOUREUX)
-­‐
F. MBODJI, La nature juridique des titres miniers
Thèse Aix, depuis 2014 (co-dir. M. LAMOUREUX)
-­‐
D. HUET, La protection du petit professionnel
Thèse Clermont, depuis 2013 (co-dir. J. THERON)
-­‐
I. GUILHEN, L’après-contrat
Thèse Clermont, depuis 2012
v Directions de thèses soutenues
-­‐
S. DRIDI, L’altération du lien contractuel en droit des entreprises en difficulté
Thèse Aix, soutenue le 14 janv. 2015 (co-dir. A. CERATI-GAUTHIER)
-­‐
R. DOMINGUES, Les transferts de joueurs
Thèse Aix, soutenue le 30 mai 2014 (co-dir. A. CERATI-GAUTHIER)
-­‐
S. STALTERI, La responsabilité civile dans le domaine équin
Thèse Aix, soutenue le 7 janv. 2014 (co-dir. A. CERATI-GAUTHIER)
-­‐
S. BRUNENGO-BASSO, L’émergence de l’action de groupe
Thèse Aix, soutenue le 11 déc. 2009 (co-dir. C. PRIETO)
v Participations à des jurys de thèses
-
A. IBRAHIM ALI, La protection des tiers contre les effets d’un jugement. Etude
comparative entre le droit libyen et le droit français
Thèse Toulon, le 19 déc. 2014 (dir. V. EGEA)
-
A. TECHA-APIKUN, La protection de l’acquéreur consommateur en droit de l’UE et de
l’ASEAN
Thèse Aix, le 5 déc. 2014 (dir. J. MESTRE)
-
N. GRAS, Essai sur les clauses contractuelles
Thèse Clermont, le 19 nov. 2014 (dir. M. MEKKI et J. STOUFFLET)
-
I. COHEN-HELIOT, Les droits de propriété intellectuelle à l’épreuve des procédures
collectives
Thèse Aix, le 7 nov. 2014 (dir. D. VELARDOCCHIO)
-
J. GENOVA, La responsabilité médicale et le risque obstétrical
Thèse Aix, le 27 janv. 2014 (dir. M. BRUSCHI et C. BLOCH)
-
J. ZOUBIR-AFIFI, Les modes amiables de règlement des différends inter-entreprises
Thèse Aix, le 20 déc. 2013 (dir. D. PORACCHIA)
-
M. BOUHANI, Le fournisseur de crédit au soutien des entreprises en difficulté
Thèse Aix, le 20 déc. 2013 (dir. G. MATHIEU)
-
R. BOUNIOL, Spectacle sportif et droit de la concurrence
Thèse Perpignan, le 18 nov. 2013 (dir. Y. PICOD)
-
Z. BOUABIDI, Le contentieux de l’impayé
Thèse Tanger (Maroc), le 8 juill. 2013 (dir. M. LAMOUREUX et A. BOULAICH)
-
B. FAUCHER, La santé du sportif professionnel
Thèse Nantes, le 2 juill. 2013 (dir. P. CHAUMETTE)
-
P. BINON-DAVIN, Le départ des associés de sociétés professionnelles
Thèse Aix, le 13 juin 2013 (dir. I. ARNAUD-GROSSI)
-
B. BARTHE, La clause de sortie des relations contractuelles
Thèse Aix, le 24 janv. 2013 (dir. J. MESTRE)
-
A. LENDZWA, Les contrats de sponsoring
Thèse Aix, le 13 déc. 2012 (dir. F. RIZZO et J-M MARMAYOU)
-
A. HAWARI, Le contrôle de la gestion de la société anonyme en droit français
Thèse Aix, le 10 déc. 2012 (dir. J. MESTRE)
-
G. GOGUET, Les droits civils perpétuels en droit français contemporain
Thèse Aix, le 2 juill. 2012 (dir. E. PUTMAN)
-
F. RORATO, Le capital-risque étranger en Inde
Thèse Aix, déc. 2011 (dir. D. PORACCHIA)
-
M. HAZIME, Le droit confronté aux particularités du commerce électronique. Approche
franco-syrienne
Thèse Aix, le 26 sept. 2011 (dir. J. MESTRE)
-
H. ABDULLAH, La responsabilité du fait d’autrui en droit franco-irakien
Thèse Montpellier, déc. 2008 (dir. R. CABRILLAC)
v Participations à des jurys d’HDR
-
HDR d’A. FIORENTINO, à Clermont le 24 juin 2013
HDR de G. RABU, à Aix le 30 avril 2014
HDR de B. BRIGNON, à Aix le 11 sept. 2012
VII – DIVERS
-
Consultant
Expert HCERES
Membre du Centre de droit économique EA4224 (Université d’Aix-Marseille)
Membre associé du Centre Michel de l’Hospital EA4232 (Université d’Auvergne)
Président de comité de sélection pour le recrutement de MCF (Ecole de droit Clermont, 2013,
2014 et 2015)
Ancien directeur du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise (Ecole de droit Clermont)
Ancien membre du conseil d’administration de l’Université d’Auvergne
Ancien responsable de l’axe Normes et entreprises du Centre Michel de l’Hospital
Ancien chargé de mission « Politique de partenariats » à l’Université d’Auvergne
Ancien secrétaire général de la Fondation de l’Université d’Auvergne