CM 16 07 2014

Conseil Municipal du 16 juillet
2014
Début de la séance : 20h40
Présents :
Joëlle Chassande Barrioz, Annie Roche, Alain Stradiotto, Dominique Thomassin,
Stéphane Vaussenat, Claude Roussilhe, Joël gentil, Stéphane Gauquelin.
Excusés : Christian Reymond qui donne pouvoir à Stéphane Vaussenat.
Noëlle Corbalan qui donne pouvoir à Joëlle Chassande Barrioz.
Jean-Michel Levet qui donne pouvoir à Stéphane Gauquelin.
Secrétaire de séance : Annie Roche
Remboursement entrées au Parc Villard Les Dombes :
Joëlle Chassande a dû payer avec sa carte bleue, délibération pour la rembourser
voté à l’unanimité.
Commission appel d’offres :
Il manquait un titulaire. Les membres sont donc démissionnaires.
Réélection :
Titulaires : Alain Stradiotto, Christian Reymond, Claude Roussilhe, Stéphane
Vaussenat.
Suppléants : Jean-Michel Levet, Joël Gentil, Dominique Thomassin.
Voté à l’unanimité.
Demande de subvention pour la médiathèque :
Le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter :
- le Conseil Général pour un montant de 90 650 € TTC. (Charpente,
menuiseries, cloisons, huisseries, maçonneries, mobilier, matériel
informatique), adopté à l’unanimité
- Et François Brottes pour 20 000 € sur son enveloppe parlementaire, somme
qui sera versée en 2015.
Adoptée à l’unanimité
Achat matériel / emprunt :
- La commune a acheté une mini-pelle BOBCAT (occasion) pour un montant de
20 400 €TTC.
Bien utile pour les problèmes sur les réseaux d’eaux actuels.
Financement par crédit-bail (BNP) : 520,54 €HT/mois (624 €TTC) sur 36 mois.
Pas de récupération de TVA parce qu’on est sur du fonctionnement et non pas sur
de l’investissement.
- Une remorque d’occasion pour un montant de 2400 €TTC en autofinancement.
- Equipement du Fendt avec une lame caoutchouc : 1470 €TTC, pièces et main
d’œuvre, en autofinancement. Ceci permettra d’ « épargner les routes ».
- 3 tables pique-nique héliportées à l’Oule, 1500€
- Achat des pupitres pour le parcours Fil de l’eau le long du Gleyzin près du Musée :
3500 €
Régularisation comptable pour année 2010 :
Suite à une erreur de redevable sur l’exercice 2010, un mandat au compte 673 doit
être fait pour régulariser la situation :
50 € seront versés d’un compte sur l’autre.
Adopté à l’unanimité.
Veillée en Belledonne :
Octroyer une subvention 80.40 €. Adopté à l’unanimité
Délibérations pour des travaux sur les ENS du Bout et du Praillet :
Le maire propose au conseil municipal de continuer le programme des travaux sur
les espaces naturels sensibles du Bout et du Praillet.
Joël Gentil présente les travaux retenus :
- Action A6 : concerne les odonates ou libellules : un inventaire odonatologique
sera mené par le groupe de recherche et de protection des libellules sur une
annéesur les ENS du Bout, du Praillet-lac de Montt Mayen.
Montant de l’étude : 1460 €TTC
- Action C3 : Travaux d’ouverture d’espaces sur l’alpage du Praillet.
Devis : 8300 €HT (bûcheron, pelle mécanique, broyeur ….).
Délibérations adoptées à l’unanimité.
NB : ces actions sont subventionnées à 97% par Le Conseil Général.
Constat : Un sérieux manque d’infos et de détails de la part de l’ONF.
Les services de l’ONF ne donnent pas entière satisfaction : Le conseil municipal
souhaite exprimer cette insatisfaction et s’interroge sur la pérennité du régime
forestier.
- Travail à finir au chalet du Bout : broyage (entreprise) et nettoyage (bénévoles).
Station de Trail :
Le projet concerne les communes d’Allevard, de Saint-Pierre d’Allevard, de La
Ferrière et de Pinsot. ( trail : course à pied sur des chemins de montagne.)
Beaucoup d’interrogations se posent encore sur le montage de ce projet et sur la
convention à signer, cela ne nous convient pas :
- Les communes sont sollicitées, pour Pinsot à hauteur de 17% du coût résiduel
basées sur des recettes commerciales aléatoires ?
- Le coup de l’investissement est de 3800 € et du fonctionnement 2500 €/an sur
3ans.
Le maire propose au conseil municipal l’adhésion à la Station Trail et la signature
de la convention telle qu’elle nous est présentée aujourd’hui.
vote :
9 contre, 2 abstentions.
Tarif de l’eau :
2009
Proposition 2014 (à partir d’août)
De 0 à 500m3
0.55
0.65 +18%
> 500 m3
0.40
0.50 +25%
Pas de changement pour l’abonnement.
Précision : Nous ne pouvons pas demander de subvention tant que le tarif sera en
dessous de 1.30€/m3
Délibération adoptée à l’unanimité.
Réseau d’initiative public très haut débit :
Pose par anticipation de fibre optique dès qu’il y a des travaux de voierie.
Adoptée à l’unanimité.
Motion AMF (associations des maires de France):
Une motion proposée par l’AMF concernant la baisse des dotations globales aux
communes a été votée à l’unanimité par le conseil municipal de Pinsot.
Baisse des dotations globales aux communes (Cf. annexe).
Questions diverses :
1/ Questions de Claude Roussilhe :
- Engagement de la commune sur la pérennité de la collecte dans les hameaux.
Réponse de Stéphane Vaussenat : elle reste inchangée pour le moment, la collecte
des ordures est une décision communautaire, nous ne prendrons aucun
engagement de durée.
- Problème des encombrants :
Les déchetteries sont accessibles à chacun, soyons plus responsables.
- Nettoyage des containers :
Sera effectué dès que possible.
- Convocation au conseil municipal : peut-on être averti aussi par mail ? la loi stipule
que les convocations se font par courrier 3 jours francs avant le conseil.
2/ Travaux :
- Routes : en attente d’autorisation du Conseil général pour commencer les travaux.
- Terrain ex Moncenis, gazon et fin d’aménagement à l’automne.
- Médiathèque : toit bientôt fini.
- L’éparage va commencer.
3/ Nos bergers :
- Christian Reymond est à l’Oule avec ses brebis.
- Mathieu Christolomme est presque installé à la vie Plaine.
(Ex exploitation de Jean-Marc Gigord).
Fin de séance 22h40.
Votre avis nous intéresse !
Le CCAS propose pour la rentrée la création d’un cours d’activité sportive à la salle
des fêtes de Pinsot. Ce cours serait ouvert aux habitants des 2 communes, La
Ferrière et Pinsot.
Seriez- vous intéressé(e) par cette activité ?
Oui
Non
Si oui par quelle activité ?
1. Gym
2. Yoga
3. Autre :
Sur quel créneau horaire ?
1. Le matin ?
2. L’après-midi ?
3. En soirée ?
Merci de nous répondre. (questionnaire à déposer à la mairie de votre commune ).
Vos coordonnées :
Nom :
Prénom :
Tel. :
Email :
Plus d’infos
Diffusion du Compte-rendu du conseil municipal :
Par souci d’économie, nous envisageons de ne plus distribuer le compterendu du conseil municipal dans les boites aux lettres et nous vous proposons d’en
prendre connaissance
• Soit en le consultant sur le site internet : Pinsot.fr/vie pinsotine/lectures.
• Soit à l’accueil de la mairie où un compte-rendu papier sera à votre
disposition.
Nous espérons que l’une ou l’autre de ces solutions vous conviendra.
Les ateliers d’été :
Mme Dusserre propose des ateliers de travail manuel à thèmes ouverts à « tout
public » les 1-2-4-5 août. ( il est possible de ne venir qu’une seule fois ).
(cf annexe)
Important : (cf annexe, fiche jaune)
N’oubliez pas de remplir et de communiquer la fiche « famille ».
A remettre en mairie avant la rentrée scolaire. Merci.