Quoi faire si vous avez trop cotisé à votre REER

Mars 2006
Quoi faire si vous
avez trop cotisé à
votre REER…………...1
Des conseils fiscaux
pour 2007……………. 2
Bienvenue à notre bulletin
Dossier Financier!
Nous espérons que vous
trouverez ce bulletin informatif.
N'hésitez-pas à nous
envoyer vos commentaires.
DANS CET EXEMPLAIRE:
Coup d’oeil......................... 4
Concepts financiers de
base……………................. 5
Bulletin économique.......... 6
Quoi faire si vous avez trop
cotisé à votre REER
L'industrie financière au Canada fait un excellent travail à promouvoir les bénéfices des
REER, dans lesquels beaucoup de Canadiens investissent en trop involontairement. Si
cette situation vous arrivait, vous pouvez vous attendre à une montagne de paperasse afin
de renverser ce problème.
Avant que l'ARC ait instauré
leur nouvelle marge de
tolérance aux contributions
REER, quelqu'un pouvait contribuer jusqu'à un excédent de
8 000.00 $, avant d'être passible d'une amende de 1% par
mois, pour l'excès de contribution. Ceci permettait à certains investisseurs à délibérément cotiser en trop à leur
REER afin qu'ils puissent bénéficier de la déduction d'impôt additionnelle sans
pénalité.
En 1995, l'ARC a réduit la
marge de tolérance à un maigre 2 000.00 $ sans excès de
pénalité et plusieurs contribuables se sont soudainement retrouvés au-dessus de
la limite permise. Aujourd'hui,
si votre contribution excède 2
000.00 $, l'excédent sera sujet à une pénalité imposable
mensuelle de 1%, jusqu'au
moment où celui-ci soit supprimé du REER. Cette pénalité de taxe est dispendieuse vous assurant que
cela ne vaut pas la peine de
faire des contributions
au-dessus de votre limite de
cotisation. Néanmoins, les
contribuables peuvent certainement faire des erreurs. Il
peut arriver que vous ne réalisiez pas combien vos contributions ont été coupées
comme suite à votre adhésion
au fond de pension au travail.
Ou certains peuvent être
confus au sujet de l'année
d'imposition à laquelle
s'applique leur cotisation. Par
exemple, si vous avez contribué à votre REER durant
les deux premiers mois de
2006, votre contribution aurait
pu être utilisée dans votre
déclaration de revenus, soit
pour l'année 2005 ou 2006.
Cependant, dans le cas
présent, il est possible que
vous n'ayez pas surcotisé à
votre REER, étant donné que
la contribution peut être appliquée sur le retour d'impôt de
l'année prochaine.
Le coussin de 2 000.00 $ est
voulu exactement pour cette
raison, en tant que protection,
venant d'une inadvertance
d'avoir contribuer en trop. Si
vous utilisez intentionnellement ce coussin, vous ne
recevrez aucune déduction
pour cette contribution en trop
jusqu'au moment où vous
aurez assez de place dans
votre REER. Cependant,
votre contribution continuera
à s'accroître à l'abri de l'impôt
dans votre REER. Néanmoins, gardez en mémoire
qu'il ne vous reste plus
aucune marge d'erreur. Ceci
peut représenter un problème
pour les individus qui ont des
fonds de pension.
Comment renverser une
contribution payée en trop qui
aurait été faite d'une manière
involontaire ? Supposons
que vous avez dans votre
REER de l'année dernière
5 000.00 $ de contributions
payées en trop. Soustraire
2 000.00 $ de l'excès du montant permis et vous êtes imposables sur 3 000.00 $ ou
360.00 $.
Antérieurement, il y a eu des
contribuables ont sauté une
année en ne faisant pas de
1
contribution dans leur REER et se
sont tout simplement remis sur la
bonne voie l'année suivante. La contribution payée en trop peut avoir
passé inaperçue, mais votre conseiller financier est dans l'obligation
de vous informer que vous devez
déclarer tout montant excédent à
l'ARC le plus tôt possible qui
invoquera sans aucun doute une
pénalité à votre égard.
Si vous avez contribué en trop involontairement à votre REER, il serait
judicieux de retirer de votre plan
toute contribution payée en trop.
À défaut d'exécution, cela pourrait
avoir comme conséquence une
double taxation ; vous pourriez être
taxé sur le montant payé comme
bénéfice et n'ayant pas reçu une
déduction pour le montant lorsque
vous avez contribué.
Il y a deux moyens que les contribuables peuvent renverser les
contributions payées en trop dans
leur REER:
1. Vous pouvez remplir le formulaire
T3012A : Renonciation à l'impôt
retenu sur le remboursement de vos
cotisations inutilisées versées à un
REER. Ceci est une demande de
permission à l'ARC d'enlever les contributions payées en trop dans le
REER, sans avoir des retenues d'impôt par le fiduciaire du REER. Étant
donné que vous n'avez jamais reçu
de déductions d'impôts, pourquoi
devriez-vous être taxé sur votre
contribution en trop?
sont retenus. Les deux montants
devront être inscrits sur votre
déclaration, mais vous pouvez
réclamer une déduction compensatoire sur la ligne 232, pour que
la somme ne soit pas ajoutée à
votre revenu imposable.
Les taxes retenues qui
sont
“Votre conseiller financier est dans indiquées sur le T4RSP
l'obligation de vous informer que vous peuvent être créditées
contre d'autres taxes
devez déclarer tout montant excédent chargées sur d'autres
sources de revenus et
à l'ARC le plus tôt possible.”
conséquemment, seront
effectivement remL'ARC vous demandera par la suite
boursées. Vous vous trouvez
de remplir le formulaire T1OVP :
dans la même situation qu'avant
Déclaration des particuliers pour
votre surcotisation.
2005 - Cotisations excédentaires
versées à un REER. Ce formulaire
Si vous avez contribué en trop
calcule la pénalité que vous allez
dans votre REER pour 2006,
devoir payer.
vous avez jusqu'à la fin de 2008
pour la retirer et ne pas y payer
2. Si vous ne remplissez pas le ford'impôt. Le 1% de pénalité par
mulaire T3012A, l'impôt est retenu,
mois reste toujours en vigueur.
mais il vous sera remboursé lors de
Ultimement, c'est au convotre prochaine déclaration d'impôt.
tribuable de faire une rétrospecLe fiduciaire vous émettra un T4RSP
tion concernant la pénalité à
afin de documenter le retrait de
subir pour la contribution payée
votre REER et les impôts qui
en trop dans son REER.
Des conseils fiscaux
pour 2007cotisé à votre
Une planification fiscale appropriée demande que vous y pensiez à l'avance.
Étant donné que le temps des impôts arrive à grands pas, il est présentement malheureusement trop tard d'envisager comment épargner sur l'impôt.
Par ailleurs, aujourd'hui est un bon temps de penser aux économies que
vous serez en mesure de faire pour l'année prochaine.
Les cinq déductions d'impôts principales que vous êtes en mesure
de réclamer sont les dons de
charité, services de garde d'enfants, cotisation syndicale ou
professionnelle, dépenses médicales et les contributions au REER.
Si vous avez plus qu'une source de
revenus ou si vous possédez un
certain nombre d'investissements
non enregistrés qui vous ont donné
d'intéressants gains dans votre
portefeuille, il y a des stratégies
que vous pouvez utiliser, afin de
réduire le montant d'impôt donc
vous sauriez dans l'obligation de
payer.
Voici quelques conseils pour
l'année prochaine :
Connaître votre
tranche d'imposition
Connaître votre tranche d'imposition est la première étape d'une
bonne planification de vos impôts.
Vous travaillez fort pour votre ar2
gent ; en sachant combien
d'impôt vous devez payer, toute
stratégie fiscale vous aidera à
diminuer les impôts et celle-ci
deviendra précieuse à vos yeux.
Séparation du revenu
La séparation du revenu est un
moyen de réduire le fardeau
fiscal familial. En déplaçant le
revenu ou gain de capital du
contribuable ayant le revenu le
plus élevé à celui ou celle qui
possède le revenu le moins
élevé, vous pouvez réduire le
montant de taxe payé sur le
revenu puisque celui-ci sera
imposé à un taux inférieur ou
pas du tout, à condition que le
contribuable ayant le revenu le
moins élevé soit dans une la
tranche d'imposition assez
basse. Une des stratégies les
plus utilisées pour le fractionnement du revenu est le REER au
conjoint, en investissant l'argent
au nom du contribuable ayant le
revenu le moins élevé, en
achetant des REEE (Régime
enregistré d'épargne-études, et
pour les personnes âgées en
divisant les RPC (Régime de
pension du Canada).
Conseil : Dans un REER au
conjoint, assurez-vous que
les deux conjoints
possèdent approximativement lors de la retraite le
même montant annuel de
revenu.
Comprendre les
conséquences fiscales sur le
revenu du placement
Trop souvent, les investisseurs
regardent le retour de leurs
investissements avant les taxes
à payer. Imaginez deux investissements, un payant un taux
de rendement de 10% et le second payant un taux de 8%.
Lequel des deux choisiriezvous ? Le premier investissement semble le plus rentable des
deux, sauf que le taux de rendement actuel ne considère en aucun cas l'impôt à payer. Que se
passerait-il si ces mêmes deux
investissements donnaient un
taux de rendement après impôts
de 6% et 7% ? Maintenant,
lequel des deux investissements
choisiriez-vous ?
Les différents types de placement peuvent générer différents
genres de revenu. Par exemple,
des intérêts, des gains de capital
ou dividendes. Il est important
de comprendre les implications
après impôts de chaque type de
placement. Les intérêts et
dividendes sont reçus chaque
année et sont imposables dans
l'année que vous recevez le
revenu. Par ailleurs, vous n'avez
aucun contrôle quant à l'année
que le revenu va être payé.
À l'inverse, vous n'êtes pas
imposé sur le gain de capital,
pas avant la vente de votre
investissement, alors, vous avez
un certain contrôle sur l'année
que vous désirez recevoir le
revenu. Si vous n'avez aucun
autre revenu que le revenu en
dividendes de corporations canadiennes, vous pouvez gagner
approximativement 31 000.00 $
avant que toute taxe fédérale
soit payée.
Pour chaque 100.00 $ de
dividendes canadiennes, 125.00
$ est inclus sur votre revenu
imposable (le 25.00 $ est appelé
majoration). Cependant, il existe
un crédit d'impôt pour divi-
dendes qui peut réduire la taxe
payable, ayant comme résultat
un bas taux d'imposition.
Si vous n'avez aucun revenu
autre que des gains en capital,
vous pouvez ramasser approximativement 16 000.00 $ avant
que la taxe fédérale soit
payable. L'impôt payé sur le gain
en capital est bas, parce que
seulement 50% du gain en capital est taxable. De plus, les gains
ne sont pas taxables avant que
le placement soit vendu, excepté
en situation où il y a une aliénation nécessaire. Une aliénation
nécessaire peut avoir lieu, par
exemple, à la mort d'un
contribuable ou lorsqu'un
investissement est transféré
dans un REER, ou lorsque
l'investissement est donné
comme étant un cadeau.
Conseil : Choisissez des
investissements qui
génèrent des gains en
capital et dividendes
plutôt qu'un revenu en
intérêts, achetez et
conservez des fonds
mutuels et les corporations spécialisées en
fonds mutuels.
Maximiser vos
déductions d'impôts
Les REER représentent la stratégie la plus utilisée concernant les
déductions d'impôts. Ils fournissent deux stratégies de bases et
en même temps extrêmement
importantes pour votre planification fiscale, soient : déductions
d'impôts et croissance de votre
capital sous un abri fiscal. Vous
ne paierez aucun impôt sur la
partie de votre revenu qui est
investi dans un REER. De plus,
vous pouvez bénéficier en fait,
que le coût après impôt de votre
contribution est actuellement
plus bas que le montant initial
investi.
3
L'épargne de votre impôt
augmente en même temps que
votre niveau d'imposition. Voici
une autre raison de faire la
révision de votre plan d'investissement sur une base
régulière. Les bénéfices d'une
cotisation maximisée sont
évidents par eux-mêmes ; le
plus vous investissez, plus large
est votre déduction d'impôt ; le
plus élevé est votre placement
s'accroissant à l'abri de l'impôt,
le plus de capital montant vous
aurez accumulé pour votre
retraite.
En d'autres termes, en mettant
de côté le plus d'argent dans
votre REER chaque année, vous
constaterez que c'est le meilleur
moyen de sauver sur l'impôt.
D'autres stratégies pour des
réductions d'impôts incluent des
cotisations à un régime de
pensions, cotisation syndicale et
professionnelle, frais de garde
d'enfants, dépenses de déménagement, pensions alimentaires au conjoint(e) et frais
financiers.
Réclamations médicales et
crédits pour charité
Gardez en tout temps vos reçus
pour soins médicaux et dons de
charité. En gardant ces deux
dépenses, celles-ci peuvent
vous sauver de l'impôt. Ces
crédits peuvent également être
transférés d'un conjoint à
l'autre.
Un contribuable peut réclamer
des dépenses médicales qui
sont payées soit par le
contribuable lui-même ou le/la
conjointe ou conjoint de fait.
Les dépenses médicales peuvent être réclamées durant les
derniers 12 mois de l'année
fiscale en cours (et ne doit pas
être réclamé antérieurement),
ou durant l'année du décès pour
toute période de 24 mois finissant durant l'année en cours
d'imposition (et non réclamé à
l'année antérieure).
Généralement, toutes les
dépenses médicales peuvent
être réclamées, même si les
individus se trouvent à l'extérieur du Canada. Lorsque des
dépenses médicales sont
remboursées par un plan
d'assurance, seulement la
portion non remboursé peut
être réclamé.
COUP D’OEIL
LE GLISSEMENT DE LA RÉPARTITION
Les catégories d'actif évoluent différemment. Pour retrouver votre répartition
cible, un rééquilibrage peut être nécessaire.
4
CONCEPTS FINANCIERS DE BASE
RÉVISEZ VOTRE T1 GÉNÉRAL: QUOI NOTER
Vous pouvez éviter plusieurs erreurs courantes simplement en prenant le temps de
vérifier que vous avez bien rempli votre déclaration d'impôt. Voici une liste de vérifications à faire avant d'envoyer votre formulaire à l'ARC.
1.
Assurez-vous d'avoir bien complété toutes vos informations personnelles dans la section
“Identification” de la première page de votre déclaration. Assurez-vous que votre nom et
adresse sont exacts, que vous avez indiqué votre numéro d'assurance sociale, votre date de
naissance, votre langage de correspondance et votre état civil. Si vous êtes marié ou avez un
conjoint de fait, vous devez indiquer son numéro d'assurance sociale et son prénom.
2.
N'oubliez-pas d'inscrire votre province de résidence du 31 décembre de l'année fiscale.
3.
Si vous pensez être éligible pour le crédit de la TPS/TVH, veuillez cocher “oui” dans la case à
cet effet au bas de la page 1.
4.
Vérifiez d'avoir bien reçu tous les relevés et reçus nécessaires (par exemple, votre relevé T4,
reçus de dons de charité, dépenses médicales) dont vous attendez de votre employeur, institu
tions bancaires et autres organismes avant de remplir votre déclaration. Les documents que
vous devez inclure avec votre déclaration sont listés dans le guide général d'impôt et de presta
tions. N'oubliez pas d'envoyer votre déclaration avant la date limite même s'il vous manque cer
tains documents. Joignez une note à votre déclaration indiquant la documentation qu'il vous
manque et ce que vous faites pour vous la procurer.
5.
Faites une revérification de vos calculs et assurez-vous d'avoir indiqué les bon montants sur les
lignes désignées.
6.
Assurez-vous de calculer la taxe provinciale et de déclarer les déductions ou crédits d'impôt
provinciaux (par exemple: l'impôt foncier, cherté de vie, crédit de taxe de vente) auxquels vous
êtes éligibles.
7.
De nombreux individus oublient souvent d'inclure le montant inscrit dans la case de facteur
d'équivalence sur votre T4. Ce montant est nécessaire afin de déterminer votre plafond de coti
sation à votre REER qui sera inscrit sur votre avis de cotisation pour l'année d'imposition
suivant. Référez-vous à la ligne 206 de votre guide pour plus d'information.
8.
Notez bien avoir indiqué le revenu net de votre conjoint(e) là où indiqué. Par exemple, dans la
case s'adressant à la demande de crédit pour la taxe TPS/TVH sur la page 1.
9.
Déclarez toutes les déductions d'impôts auxquelles vous avez droit. Vérifier tous les relevés et
faites la requête des taxes retenues.
Source: Agence du revenu du Canada
5
CANADA
La croissance du PIB canadien se ralentit durant le dernier trimestre de 2005. Cette tendance continua au début
de la nouvelle année avec la faible augmentation du taux de chômage domestique durant les premiers mois de
2006. Affectée par le dollar canadien élevé, la production manufacturière domestique subit un ralentissement. Le
secteur des ressources naturelles continua son expansion et compensa légèrement pour les pertes des autres
secteurs.
Le PIB en dollars constants du Canada se développa à un taux de 2.5 % durant le dernier trimestre de 2006, une
baisse de 1.0 % du trimestre précédent. La raison principale pour ce ralentissement fut la diminution des stocks
durant le 4e trimestre comparativement au 3e . Malgré cela, les dépenses domestiques sont demeurées robustes
à un taux de 4.3 % pendant que les dépenses des ménages ont augmenté à 2.9 % du taux de 2.4 % du trimestre précédent.
Le dollar canadien continua son expansion durant la période de 3 mois se terminant en février. La valeur croissante du huard affecta négativement les manufacturiers locaux. Le mouvement à la hausse de la monnaie domestique d'un mois à l'autre rendit les biens canadiens plus chers à l'exportation. Une demande affaiblie pour les
biens locaux mit de la pression sur les producteurs du Québec et de l'Ontario. Le Québec effectua 8,700 mises à
pied en décembre. Au niveau national, les emplois du secteur manufacturier ont chuté de 41 600 emplois en janvier. Par contre, grâce à l'Alberta et la Colombie-Britannique, les chiffres d'emploi national sont demeurés forts.
Le taux de chômage national augmenta à 6.6 % en janvier d'un taux de 6.5 % en décembre.
ÉTATS-UNIS
Le rétablissement visible de l'économie américaine continua. Le déclin rapide de leur taux de chômage, l'augmentation des principaux indices économiques couplée à une amélioration de sa production manufacturière suggérèrent une saine croissance économique pour les États-Unis durant les deux premiers mois de l'année.
Les conditions du marché du travail aux États-Unis ont démontré des signes de rétablissement au début de l'année. Le revenu personnel augmenta de 0.7 % en janvier suivi de la baisse des demandes d'assistance-chômage à
un niveau le plus bas en cinq ans, de 278 000 demandes à la mi-février 2006. L'indice de l'emploi monta de 51.3
à 55 points pour la même période. L'augmentation des emplois et des salaires causa l'augmentation des dépenses des ménages de 0.9 % durant les deux premiers mois. Les principaux indicateurs économiques des ÉtatsUnis ont affiché une hausse de 1.1 % en janvier après une baisse de 0.3 % en décembre. Le secteur manufacturier aida aussi le rétablissement de l'économie domestique. L'indicateur de l'activité manufacturière aux ÉtatsUnis sauta à son niveau le plus élevé depuis les 16 derniers mois à 56.7 en février, de son taux du mois précédent de 54.8 . Les rapports de l'Institut of Supply Management de production et hors production ont aussi attesté l'état sain de l'économie américaine. Les deux indices se sont repris de leur tendance à la baisse et ont accumulé 3.3 et 2 points respectivement en février.
Les coûts de l'énergie ont eu un impact négatif sur l'inflation des États-Unis. L'indice des prix à la consommation
afficha une augmentation de 0.7 % en janvier et causa à l'inflation d'année en année de hausser de 4 % . L'inflation de base nota aussi une augmentation de 0.2 % durant le même mois, ce qui résulta en un ralentissement de
son rythme d'année en année à 2.1 % de 2.2 %.
6
ZONE EURO
Les économies de l'Europe ont perdu du terrain à la fin de 2005. Les chiffres deux premiers mois de l'année
n'ont pas réussi à renverser la tendance négative. Malgré l'optimisme des consommateurs et des entreprises,
la zone Euro ne démontrait aucun signe de rétablissement.
Le rétablissement économique de la zone Euro commençait à sentir un ralentissement au début de 2006. Les
principaux indicateurs économiques de l'Allemagne étaient contradictoires. Le chiffre du chômage dépassa la
barre de 5 millions en janvier pendant que les exportations continuaient d'augmenter. Malgré les rapports
défavorables, l'indice allemand de la confiance des entreprises augmenta à 103.3 en février de son taux de
101.8 de janvier. L'indice atteignit son niveau le plus élevé depuis 1991. Les secteurs de la construction et de
la vente au détail ont reporté une meilleure situation qu'à la fin de 2005.
Les ventes au détail de l'Angleterre n'ont affiché aucun signe d'amélioration durant la période de trois mois se
terminant en février. Les ventes glissèrent à 0.9 % de 1.1 % pour la même période. Après avoir gardé les
taux d'intérêt fixes pour plus de deux ans, la Banque Centrale d'Europe augmenta son taux directeur de prêt
de 25 points de base à un taux de 2.5 %. Les attentes d'un renforcement de l'économie européenne jumelées
aux préoccupations de l'inflation affectèrent la décision de la Banque d'augmenter son taux pour la deuxième
fois en quatre mois. Durant la période de trois mois se terminant en février, le taux d'inflation vacillait entre
2.2 % et 2.4 %, ce qui est faiblement plus élevé que les indications de la Banque Centrale.
MARCHÉS
Les marchés canadiens ont témoigné un événement marquant au début du mois lorsque le TSX atteignit 12
000 points pour la première fois dans l'histoire. Par contre, la baisse des prix du pétrole et de l'or jumelée à la
prise des bénéfices par les investisseurs entraînèrent la baisse des marchés à la fin de février.
L'indice boursier de Toronto, le TSX, atteignit la
barre de 12 000 points pour la première fois dans
son histoire. Cette montée en flèche fut princepalement menée par l'énergie, l'or et les titres de
compagnies minières. Les prix du pétrole étaient
très volatiles en février affectés par les peurs que
l'Iran, le deuxième plus important producteur de
pétrole de l'OPEC, interrompe ses exportations de
pétrole. Les négociateurs s'inquiétaient que les
disputes entre les États-Unis et l'Iran, causées
par l'annonce du programme d'uranium enrichi de
l'Iran, allassent perturber leur offre de pétrole.
Les températures au-dessus de la normale aux
États-Unis ont aussi aidé à réduire la demande
de mazout domestique et par conséquent, le prix du pétrole subit une baisse. Les actions du TSX ont fermé à
des prix plus bas en février avec la chute des prix du pétrole et de gaz naturel ayant poussé les marchés à la
baisse. L'indice repère du Canada a fermé affichant une perte de 2.2%, retournant les gains accumulés en
janvier durant lequel les marchés avaient atteint 6 %.
Les actions américaines montèrent en février causant au DOW d'atteindre son niveau le plus élevé en 4.5 ans.
Affecté par l'indice des prix à la consommation qui signalait dans son rapport une possible augmentation des
taux d'intérêt et la baisse du prix du pétrole, l'indice boursier repère des États-Unis accumula 128 points durant le mois.
7
MONNAIE
Le huard menait les autres monnaies en février ayant atteint son niveau record en 14 ans contre le dollar
américain et son niveau record en 12 ans contre la livre britannique.
Le huard menait les autres monnaies ayant atteint son niveau record en 14 ans contre le dollar américain et
le Yen, son niveau record en 12 ans contre la livre britannique, et son niveau record en 5 ans contre le franc
suisse au début de février. Cette montée en flèche fut expliquée par les prix soutenus des marchandises
jumelés aux perspectives d'une augmentation des taux d'intérêt au Canada.
Par contre, la publication des principaux indicateurs économiques qui suggéraient l'amélioration de l'économie
américaine et des attentes d'une hausse des taux, donna une poussée au dollar américain à la mi-février. Le
dollar américain améliora sa position contre le huard et ce dernier chuta de son niveau record de 0.88 $ pour
atteindre 0.86 $. Cette tendance s'est renversée à la fin du mois. Le dollar canadien récupéra ses gains et
finit le mois à 0.8718 $ US, affecté par la forte demande et l'offre restreinte des marchandises.
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