Fichier PDF - cos Tarn sud

Tableau des garanties « FRAIS DE SANTÉ » 2014
Laurier
Badiane Muscade
01
02
01
100 %
100 %
100 %
100 %
oui
oui
oui
oui
25 € / jour
25 € / jour
25 € / jour
25 € / jour
Chirurgie et hospitalisation médicale
Mutuelle soumise aux dispositions du
Livre II du Code de la Mutualité,
immatriculée sous le n° SIREN 776950537,
et affiliée à la Fédération Nationale
Indépendante des Mutuelles (F.N.I.M.)
Garanties conformes à la
définition des contrats dits
"solidaires et responsables"
(suivant les articles 995 du Code
Général des Impôts, L871.1 du
Code de la Sécurité Sociale et de
l'article 57 de la loi du 13/08/2004.
Elles
intègrent
les
deux
prestations
de
prévention
suivantes :
- le dépistage de l’hépatite B,
- l’ensemble des vaccins prévus
selon l’article 1 de l’arrêté
du
08/06/2006
(diphtérie,
tétanos, poliomyélite, rubéole,
haemophilus influenzae B).
Safran
01
Tiers payant
Honoraires – Examens préalables – Frais de séjour
Indemnités forfaitaires en cas d’urgence (1)
Frais d’accompagnant (repas + lit) (2) + (3)
jusqu’à
Dépassements d'honoraires du chirurgien et de l'anesthésiste en chirurgie : remboursement à
hauteur de 50 % du montant des honoraires conventionnés (3)
Dépassements d'honoraires du chirurgien et de l'anesthésiste en chirurgie ambulatoire :
50 % du dépassement (3)
Cure thermale en milieu hospitalier
dans la limite de dans la limite de dans la limite de dans la limite de
500 €
500 €
500 €
600 €
dans la limite de dans la limite de dans la limite de dans la limite de
500 €
500 €
500 €
600 €
oui
oui
oui
oui
Frais d'accouchement
100 %
100 %
100 %
100 %
I.V.G. (interruption volontaire de grossesse)
Dépassements d'honoraires du gynécologue et de l'anesthésiste : remboursement à hauteur de
50 % du montant des honoraires conventionnés (3)
Fécondation in vitro (sur prescription médicale) (3)
100 %
100 %
100 %
100 %
Maternité
Tiers payant
dans la limite de dans la limite de dans la limite de dans la limite de
500 €
500 €
500 €
600 €
-
80 €
160 €
230 €
80 €
160 €
250 €
250 €
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
45 €/nuit
47 € /nuit
50 €/nuit
55 €/nuit
100 %
100 %
100 %
100 %
Les taux et les montants
indiqués (forfait par année
civile)
sont
ceux
du
remboursement cumulé de la
Sécurité Sociale (ou de votre
Caisse de Régime Obligatoire)
et de la Mutuelle du Rempart,
dans la limite des frais engagés
sur la base de remboursement
(BR) en vigueur au 01/01/2014.
Toute évolution de la BR pourra
entrainer des modifications du
niveau de nos remboursements.
Prime de maternité (3) + (4)
Pharmacie
100 %
100 %
100 %
100 %
Par
obligation,
nous
ne
remboursons pas les franchises
ainsi que la baisse de la part
légale en cas de non-respect du
parcours de soins.
Honoraires médicaux (consultations, visites …)
100 %
100 %
Jusqu’à 38 €
Jusqu’à 40 €
Radios, densitométrie osseuse et traitements par rayons
100 %
100 %
100 %
100 %
Analyses de laboratoire
100 %
100 %
100 %
100 %
(1) Nous consulter
Piqûres et soins infirmiers
100 %
100 %
100 %
100 %
(2) En chirurgie :
Massages et rééducation (kinésithérapeute)
100 %
100 %
100 %
100 %
Autres auxiliaires médicaux (orthophoniste, podologue))
100 %
100 %
100 %
100 %
Audioprothèse
250 €
350 €
450 €
500 €
Petite orthopédie (ceinture de maintien, bas de contention, semelles…)
100 %
150 %
200 %
250 %
100 %
100 %
100 %
100 %
175 %
250 %
300 %
350 %
-
125 %
125 %
150 %
150 %
150 %
200 %
200 %
150 %
225 %
275 %
325 %
Enfant de moins de 15 ans et
adulte handicapé : sans limite.
Adulte : 15 jours si intervention
≥ 250 €.
Adulte de plus de 70 ans : sans
limite si intervention ≥ 210 €.
En hospitalisation médicale :
Enfant jusqu’à 12 ans et adulte
handicapé : limité à 15 jours
par an.
(3) Prestations sans tiers
payant.
(4) Sous réserve de plus de 10
mois d’adhésion de la maman
ainsi que de l’adhésion du
nouveau-né de moins de 2 mois
(5) Chirurgie : durée illimitée /
Hospitalisation médicale : 120
jours par an dont limitation à 40
jours en neuropsychiatrie /
Maison de convalescence,
maison de régime et assimilés,
maison d'enfants à caractère
sanitaire : nous consulter.
(6) Tarif (cf tableau) en clinique
et tarif conventionnel en
hôpital :
Chirurgie
et
maternité :
durée illimitée.
Hospitalisation médicale : 90
jours
par
an
dont
neuropsychiatrie 40 jours.
Prestation non prise en
charge en maison de
convalescence, maison de
régime et assimilés.
(7) Ostéopathie ou Chiropractie
ou Etiopathie ou Pédicurie /
Podologie ou Consultation
Diététicien / Nutritionniste :
prise en charge sur facture d'un
praticien diplômé mentionnant
la Fédération dont il relève.
Acupuncture ou consultation
psychomotricien : prise en
charge
sur
prescription
médicale
Après
Sociale.
(8)
accord
Sécurité
(9) Montant forfaitaire par acte
et par an. Remboursement
jusqu’à 4 par famille ( 2 adultes
+ 2 enfants ou 1 adulte + 3
enfants) après accord de notre
médecin conseil.
Forfait journalier (5)
Chambre particulière (6)
jusqu’à
Frais de transport
Pharmacie – Honoraires – Actes médicaux
Dentaire
Tiers payant
Tiers payant
Remboursements annuels non plafonnés
Soins dentaires
Prothèses dentaires :
- acceptées par la Sécurité Sociale
- non remboursées par le Régime Obligatoire
Inlay Core – Onlay Core
Orthodontie :
- acceptée par la Sécurité Sociale
- refusée par la Sécurité Sociale
Implantologie : jusqu’à 2 par an
} Soins non cumulables
Parodontologie
-
125 % TR
150 % TR
200 % TR
90 € / unité
150 € / unité
250 € / unité
300 € / unité
180 € / an
300 € / an
500 € / an
600 € / an
Optique
Tiers payant
Ophtalmologie – Orthoptie
Fournitures optiques adultes ou enfants : Forfait annuel au choix (lunettes ou lentilles)
Lunettes :  100 % + Forfait montures et verres unifocaux
 100 % + Forfait montures et verres multifocaux
Soit :  Monture
 Verres unifocaux
100 %
100 %
100 %
140 €
200 €
100 % +
200 €
300 €
100 % +
250 €
400 €
100 % +
300 €
450 €
100 % +
70 €
100 €
jusqu’à
50 €
jusqu’à
90 € (45 €/V)
jusqu’à
150 € (75 €/V) 230 € (115 €/V) 300 € (150 €/V) 320 € (160 €/V)
Lentilles acceptées par la Sécurité Sociale
jusqu’à
140 € (70 €/L) 200 € (100 €/L) 250 € (125 €/L) 300 € (150 €/L)
Lentilles refusées par la Sécurité Sociale (3)
jusqu’à
140 € (70 €/L) 200 € (100 €/L) 250 € (125 €/L) 300 € (150 €/L)
 ou Verres multifocaux
ou
jusqu’à
jusqu’à
100 %
Traitement de la myopie au laser ou autre chirurgie réfractive (3)
Autres prestations
Ostéopathie ou Chiropractie ou Etiopathie ou Podologie/Pédicurie ou Acupuncture ou
Consultation Diététicien/Nutritionniste ou Psychomotricien (7)
Forfait pour actes lourds supérieurs à 120 €
Cure thermale hors hôpital (barème forfaitaire) (8)
Participation frais d’obsèques (adulte de moins de 60 ans)
-
130 € (65 €/V) 150 € (75 €/V)
200 € / oeil
250 € / oeil
130 €
170 € (85€/V)
300 €/oeil
Sans tiers payant
4 séances
5 séances
5 séances
5 séances
20 € / séance 30 € / séance 35 € / séance 40 €/séance
18 €
155 €
Prévention
18 €
18 €
18 €
100 % + 160 € 100 % + 200 € 100 % + 250 €
460 €
765 €
765 €
Sans tiers payant
Traitement antitabac sous prescription médicale (1)
200 €
200 €
200 €
200 €
Forfait actes hors nomenclature non remboursés Sécurité Sociale (1)
50 €
90 €
120 €
120 €
Vaccins antigrippe, contre la méningite et le choléra
oui
oui
oui
oui
Test de dépistage du cancer du côlon
oui
oui
oui
oui
Spécial sportifs
Examen médical protocolaire de non contre-indication à la pratique du sport réalisé par un
médecin du sport (9)
Sans tiers payant
30 €
30 €
30 €
30 €
COS MAIRIE DE CASTRES
Services Exclusifs Mutuelle du Rempart INCLUS dans votre
« Complémentaire Santé »
Dans les moments difficiles de la vie et face aux tracasseries de tous les jours, vous pouvez compter sur
l'aide de la Mutuelle du Rempart.
24h/24, 7j/7,
agit pour vous en cas d'urgence médicale à domicile, d'hospitalisation
suite à un accident ou à une maladie soudaine, ou pire, d'un décès, par la prise en charge de prestations
comme l'acheminement de médicaments, l'aide-ménagère, le soutien scolaire, la garde d'enfants…
vous aide aussi en apportant des réponses concrètes à toutes les questions que
vous vous posez sur le plan médical, juridique, administratif et social.
Partout en France, et même depuis l'étranger,
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Grâce à
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conseils et d’informations prévention, ainsi que de nos accords de partenariat dédiés à votre mieux-être.
Tarifs applicables pour l’année 2014
Cotisation mensuelle
Seul le 1er enfant cotise,
les autres sont couverts
gratuitement par la
MUTUELLE DU REMPART
Laurier 01
Badiane 02
Muscade 01
Safran 01
1 adulte
35,00 €
43,00 €
52,00 €
57,00 €
Enfant(s)
30,00 €
33,00 €
37,00 €
40,00 €
(Taxes incluses : TSCA 7 % + CMU 6,27 %)
Mutuelle du Rempart 4/6 Boulevard de Strasbourg - BP 7161 - 31072 TOULOUSE Cedex 7
/
Tél. : 05.62.15.07.15 – Fax : 05.62.15.07.38 / www.mutuelledurempart.fr
Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, immatriculée sous le n° SIREN 776950537, et affiliée à la Fédération Nationale Indépendante des Mutuelles (F.N.I.M.)