Achat de Véhicules

MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LANGUEDOC
10, cité des Carmes, 48007 MENDE Cedex
MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE
ARTICLE 28 C.M.P
MAPA N° 2013-01-LOG
Achat de Véhicules
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
MSA LANGUEDOC MAPA N°2013-01-LOG CCTP
Communication et reproduction interdites sans l’autorisation de la MSA Languedoc
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Article 1er - OBJET DU MARCHE
L’objet du cahier des clauses techniques particulières est de définir les caractéristiques
des fournitures faisant l’objet de la présente consultation (voir article 1 du règlement de la
consultation).
Les véhicules devront bénéficier du Bonus écologique, (indiquer le montant)
Toutes les clauses environnementales devront être données.
Article 2 - TYPE DE VEHICULE 1
Voitures 5 places – 5 portes
Motorisation diesel
Puissance environ 90 CV DIN
Emissions de CO2 inférieurs au taux préconisé pour 2013 (105g/km)
BVM 5 vitesses
Direction assistée
Joindre documentation technique (Equipements, Options, Modèles)
SECURITE :
ABS et Assistance au freinage d’urgence
Airbags frontaux et latéraux
Allumage automatique des feux de détresse
Appuis tête à l’avant et à l’arrière réglable en hauteur et profondeur
Roue de secours
Régulateur / Limiteur de vitesse
Projecteurs antibrouillard
CONFORT
Climatisation
Banquette arrière avec fonctionnalité 1/3 – 2/3
Siège conducteur et volant réglables en hauteur
Rétroviseurs extérieurs électriques,
Essuie vitres avant à détection de pluie et à cadencement automatique
Déclenchement automatique des feux (tombée de la nuit, tunnel etc…)
Lève-vitres avant électrique à impulsion et anti pincement
Filtre à particules
Fermetures centralisées des portes
Radio avec commandes au volant
DIVERS
Carte grise et plaques d’immatriculation incluses
15€ de carburant
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Article 3 - TYPE DE VEHICULE 2
Voitures 5 places – 5 portes
Motorisation diesel
Puissance minimum de 110 CV DIN
Emissions de CO2 inférieurs au taux préconisé pour 2013 (105g/km)
BVM 6 vitesses
Direction assistée
Joindre documentation technique (Equipements, Options, Modèles)
SECURITE
ABS – assistance au freinage d’urgence – anti patinage des roues
Appuis tête à l’avant et à l’arrière réglable en hauteur et profondeur
Airbags frontaux et latéraux pour conducteur et passager et arrière
Allumage automatique des feux de détresse
Roue de secours
Régulateur / Limiteur de vitesse
Projecteurs antibrouillard
CONFORT
Climatisation à régulation automatique bizone avec filtre d’ambiance
Aide au stationnement (optionnel)
Banquette arrière avec fonctionnalité 1/3 – 2/3
Sièges conducteur et passager réglables en hauteur et lombaire
Rétroviseurs intérieur et extérieur photosensibles et les extérieurs rabattables
électriquement et dégivrants
Essuie vitres avant à détection de pluie et à cadencement automatique
Déclenchement automatique des feux (tombée de la nuit, tunnel etc…)
Lève-vitres avant électrique à impulsion et anti pincement
Filtre à particules
Fermetures centralisées des portes
Radio avec commandes au volant
DIVERS
Carte grise et plaques d’immatriculation incluses.
15€ de carburant
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Pour les deux types de véhicules si une ou plusieurs options ne sont pas disponibles,
possibilité tout de même de faire une proposition en spécifiant l’option (ou les options)
manquante (s).
Article 5 – MAINTENANCE
Le candidat fera pour chaque type de véhicule une proposition de maintenance de 3
ans et pour un kilométrage compris entre 100.000 et 120.000 kms.
Article 6 – ELEMENTS TECHNIQUES
Pour chaque type de véhicule, le candidat indiquera
Kilométrage ou délais de révision,
Kilométrage ou délais de changement des amortisseurs,
Kilométrage pour refaire la distribution
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