Liste AFAC 1990-1998
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Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 Atec n° : 1/93-658 COUVRANEUF (système d'étanchéité de joints entre panneaux préfabriqués en béton moulé) Titulaire : Sté COUVRANEUF 43-45 rue Chabrol BP 94 93123 LA COURNEUVE CEDEX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant NB. : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent que le système d'étanchéité des joints entre panneaux préfabriqués en béton moulé et non les procédés de fabrication qui y font appel. Ces procédés peuvent selon la conception et le rôle des panneaux relever des règles du domaine traditionnel (DTU 22.1) ou de la procédure de l'Avis technique (auquel cas il faut se référer aux Avis techniques d'espèce et aux conclusions spécifiques de l'AFAC les concernant). Cette conclusion annule et remplace celles des 1/02/1988 et 17/02/1992 formulées à propos des ATec n°1/87-583 et 1/87-583 bis auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n°23 et 38). Date : 19/10/1993 Atec n° : 2/92-279 PANOTECH CB-T (élément de remplissage de façades légères de la famille CB-tôle) Titulaire : Sté PANOTECH 2, rue de l'Industrie 67720 HOERDT LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant Date : 8/11/1993 1 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 2/93-296 EFIFACADE (vêtage à base de panneaux isolants en PUR à liteaux intégrés et divers revêtements associés) Titulaire : sté EFISOL 5, rue du Dôme 75116 PARIS LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour : . les mises en oeuvre sur support plans verticaux en maçonnerie ou en béton, neufs ou en réhabilitation, aveugles ou percés de baies, situés : * en étage et parties privatives non accessibles pour les éléments de paroi en terre cuite, * en étage ou à rez de chaussée protégé pour les éléments GLASAL et SICOFISO-BARDAGE, * en étage ou à rez de chaussée même non protégé pour les revêtements en plaques STENEX et STENI. . une exposition au vent correspondant aux valeurs admissibles sous VENT NORMAL données en pascals dans le tableau du § 2.1 "Domaine d'emploi accepté" de l'Avis, . les expositions atmosphériques extérieures (cf annexe B1 du DTU 40.35) rurale non polluée, industrielle ou urbaine normale et marine (à l'exception du bord de mer). Date : 8/11/1993 Atec n° : 2/93-297 additif au 7/92-1008 ARMAROC (bardage rapporté à base de plaques en stratifié polyester gravillonées) Titulaire : Sté ZOLPAN 17 quai Joseph Gillet 69316 LYON CEDEX Usine : Sté STONEFLEX Ltd GB-CLWYD, RUABON LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique constitue un additif à l'ATec n°7/92-1008 et vise la possibilité d'utiliser de nouvelles plaques polyester fabriquées en Angleterre par la société STONEFLEX. L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangé, il y a lieu de se reporter outre à l'Avis technique n° 7/92-1008, à la conclusion à un risque normal de l'AFAC qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 40) et qui n'est pas modifiée par le présent additif. Date : 19/10/1993 2 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 Atec n° : 2/93-298 additif au 7/92-1012 ARMAROC Type 2 (vêtage à base de plaques en stratifié polyester gravillonées) Titulaire : Sté ZOLPAN 17 quai Joseph Gillet 69316 LYON CEDEX Usine : Sté STONEFLEX Ltd GB-CLWYD, RUABON LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique constitue un additif à l'ATec n°7/92-1012 et vise la possibilité d'utiliser de nouvelles plaques polyester fabriquées en Angleterre par la société STONEFLEX. L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangé, il y a lieu de se reporter outre à l'Avis technique n° 7/92-1012, à la conclusion à un risque normal de l'AFAC qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 40) et qui n'est pas modifiée par le présent additif. Date : 19/10/1993 Atec n° : 2/93-306 GLASOBLOC (élément de remplissage de façades légères de la famille CB-tôle) Titulaire : Sté SIPO La Fribaudière 49710 LE LONGERON LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant Cette conclusion annule et remplace celle du 29/01/1987 formulée à propos de l'ATec n°2/86-118 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n°15). Date : 19/10/1993 3 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 3+1/92-234 LEIGA (Gros oeuvre à base d'éléments sandwiches de plancher en béton précontraint) Titulaire : Sté GA 24, rue Georges Picot BP 4366 31030 TOULOUSE CEDEX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant NB 1 : Les éventuels dommages dus à des condensations à caractère prévisible souligné par l'Avis Technique (en tête de refend et en façade au droit des nervures de rives latérales des panneaux nervurés et de leur retour aux angles supérieurs) ne doivent pas donner lieu à indemnisation. NB 2 : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour une fabrication et une mise en oeuvre par la société GA titulaire de l'Avis. Cette conclusion annule et remplace celle du 18/11/1985 formulée à propos de l'ATec n°3+1/85-121 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n°10). Date : 29/04/1993 ATec n° : 5/93-1005 CANALAVEROU (R) 40 TBF (couverture en tuiles canal de terre cuite) Titulaire : Sté TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE (T.B.F.) 16270 ROUMAZIERES LOUBERT Usine : 16270 ROUMAZIERES LOUBERT LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas : . le recours aux pentes abaissées, en zone 2 site exposé, dans le cas d'emploi d'un écran de sous-toiture, . l'emploi de la technique de faîtage à sec. NB : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications bénéficiant d'un Certificat de Qualification attaché à l'Avis et délivré par le CSTB. Cette conclusion annule et remplace celle du 22/03/1990 formulée à propos de l'ATec n° 5/90-764 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 32). Date : 15/09/1993 4 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 6/91-766 LEXAN types 9030, MARGARD MR5E, EXELL et EXELL FR (vitrages organiques transparents plans à base de polycarbonate extrudé) Titulaire : GENERAL ELECTRIC PLASTICS FRANCE 2, rue Jean Mermoz Courcouronne St Guénault, BP 67 91002 EVRY CEDEX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas : . les emplois en parois inclinées de moins de 15° par rapport à l'horizontale, . les emplois dont la conception et les dimensions comportent le percement ou l'aboutage des plaques, . les plaques cintrées et thermoformées. Cette conclusion annule et remplace celle du 13/04/1988 formulée à propos de l'ATec n°6/87-537 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n°25). Date : 8/11/1993 ATec n° : 6/93-821 EPURE (fenêtre en aluminium à coupure thermique) Titulaire : Sté ALCAN SYSTEMS Rue du 7ème BCA BP 12 - PINON 02320 ANIZY LE CHATEAU LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les fabrications doivent bénéficier d'un Certificat de Qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux conditions de l'Avis Technique et précise leur classement (1). Date : 15/09/1993 ATec n° : 6/93-831 CLARTE (fenêtre en PVC) Titulaire : Sté OXXO 7, avenue Charles de Gaulle 71250 CLUNY LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les fabrications doivent bénéficier d'un Certificat de Qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux conditions de l'Avis Technique et précise leur classement (1). Date : 21/09/1993 5 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 Atec n° : 6/93-833 POLYVAL COULISSANT (fenêtre coulissante en PVC) Titulaire : Sté PLASTIVAL Route de Santoche 26340 CLERVAL LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1). Date : 8/11/1993 Atec n° : 6/93-834 TOICIEL 320 et 320P (fenêtre en bois pour toit en pente) Titulaire : Sté ROTO FRANCK Avenue du District 37380 FAULQUEMONT LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1). Cette conclusion annule et remplace celle du 26/02/1990 formulée à propos de l'Avis technique n°6/89-663 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n°32). Date : 13/10/1993 Atec n° : 6/93-836 GEALAN DD (fenêtre en PVC) Titulaire : Sté GEALAN WERK Fickensher GmbH Postfach 1152 D-8679 OBERKOTZAU LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1). Cette conclusion annule et remplace celle du 22/11/1991 formulée à propos de l'Avis technique n° 6/91-746 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n°37). Date : 8/11/1993 6 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 Atec n° : 6/93-837 ATLANTIDE (fenêtre en PVC) Titulaires Sté ACOME 52 rue du Montparnasse 75014 PARIS Sté CONFORBAIE 76870 GAILLEFONTAINE Sté FIMA 69380 LOZANNE Sté S.N. L.V.I.-BOURGOGNE 21320 POUILLY EN AUXOIS LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1). Cette conclusion annule et remplace celles des 2/05/1990 et 14/05/1992 formulées à propos des Avis techniques n° 6/89-657 et 6/91-769 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 32 et 40). Date : 8/11/1993 Atec n° : 6/93-840 5000 Th (fenêtre en aluminium à rupture de pont thermique) Titulaire : Sté INSTALLUX Saint Bonnet de Mure 69720 SAINT LAURENT DE MURE LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1). Cette conclusion annule et remplace celle du 6/04/1989 formulée à propos de l'Avis technique n° 6/89-617 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n°29). Date : 8/11/1993 Atec n° : 6/93-841 KALORY 1470 (fenêtre en aluminium à rupture de pont thermique) Titulaire : Sté KAWNEER FRANCE BP 24 34740 VENDARGUES LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1). Cette conclusion annule et remplace celle du 19/09/1992 formulée à propos de l'Avis technique n° 6/90-712 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n°37). Date : 8/11/1993 7 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 Atec n° : 9/92-514 TECHNOPAN (cloison en plaques de parement sur âme en réseau alvéolaire en carton) Titulaire : Sté PLACOPLATRE 20 rue Victorien Sardou 92505 RUEIL MALMAISON LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'AFAC. Cette conclusion annule et remplace celle du 8/09/1989 formulée à propos de l'Avis technique n° 9/88-444 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 32). Date : 19/10/1993 Atec n° : 9/92-522 DOUBLE PLACOPAN S.A. (cloison séparative en plaques de parement en plâtre) Titulaire : Sté PLACOPLATRE 20 rue Victorien Sardou 92505 RUEIL MALMAISON LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'AFAC. Cette conclusion annule et remplace celle du 17/06/1987 formulée à propos de l'Avis technique n° 9/86-378 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 18). Date : 19/10/1993 8 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 Atec n° : 9/92-523 PREGYFEU MO (cloison en plaques de plâtre et fibres de verre sur ossature en acier) Titulaire : Sté PLATRES LAFARGE 5 avenue de l'Egalité BP 28 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'AFAC. Cette conclusion annule et remplace celle du 4/05/1990 formulée à propos de l'Avis technique n° 9/89-451 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 32). Date : 19/10/1993 Atec n° : 9/92-525 PREGYFEU MO Plafond (plafond suspendu en plaques de plâtre et fibres de verre sur ossature en acier) Titulaire : Sté PLATRES LAFARGE 5 avenue de l'Egalité BP 28 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'AFAC. Cette conclusion annule et remplace celle du 4/05/1990 formulée à propos de l'Avis technique n° 9/89-452 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 32). Date : 19/10/1993 9 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 9/93-527 SIS-REVE (complexe de doublage de mur plaques de parement en plâtre/PUR) Titulaire : Sté EFISOL 5, rue du Dôme 75116 PARIS LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis et des mortiers adhésifs à ceux bénéficiant, outre d'Avis Techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec ce type de complexe de doublage de mur, de conclusions à un risque normal de l'AFAC. NB. : Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications bénéficient d'un Certificat de Qualification délivré au fabricant par le CSTB. Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les produits des symboles et codes du marquage indiqués au § 1.2. de l'Avis "Identification des éléments". Cette conclusion annule et remplace celles des 11/09/1987 et 15/06/1988 formulées à propos des ATec n°9/87-392, 9/87-392 bis, ter et quater auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n°19 et 25). Date : 21/09/1993 ATec n° : 9/93-528 EFICOUSTIC dB (complexe de doublage de mur plaques de parement en plâtre/PUR) Titulaire : Sté EFISOL 5, rue du Dôme 75116 PARIS LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis et des mortiers adhésifs à ceux bénéficiant, outre d'Avis Techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec ce type de complexe de doublage de mur, de conclusions à un risque normal de l'AFAC. NB. : Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications bénéficient d'un Certificat de Qualification délivré au fabricant par le CSTB. Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les produits des symboles et codes du marquage indiqués au § 1.2. de l'Avis "Identification des éléments". Date : 21/09/1993 10 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 11/93-215 additif au 11/86-159 BOISSEAU KALISOL SC (Boisseau de terre cuite à parois alvéolées) Titulaire : Sté IRB 15, rue de la Falaise 38360 SASSENAGE Usine : 42 BOEN LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Cet Avis, qui constitue un additif à l'ATec 11/86-159, et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour : . les fabrications bénéficiant d'un Certificat de Qualification attaché à l'Avis délivré par le CSTB (2), . la réalisation de conduits de fumée destinés à la désserte de chaudières à combustibles gazeux à basse température et à condensation, . une température courante de fonctionnement des appareils à condensation gaz de 100° C. Cette conclusion modifie et complète celle du 20/01/1988 figurant sur la liste n°21 formulée à propos de l'ATec n°11/86-159 auquel le présent Avis constitue un additif. Date : 15/09/1993 ATec n° : 12/92-718 bis DECOBAT (revêtement de sol vinylique expansé en lés) Titulaire : Sté SOMMER 2, rue de l'Egalité 92748 NANTERRE CEDEX Distributeur : DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/92-718 TAPIFLEX 452 S et ne vise que la commercialisation du même produit par la société DECOR DIFFUSION sous la dénomination DECOBAT. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°42) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 ATec n° : 12/92-719 dodecies VINYFLOR 2S et VINYFLOR 33 (revêtements de sol vinyliques en lés sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/92-719 DECO MOUSSE 2S et DECO MOUSSE 33 et ne vise que la commercialisation de ces mêmes produits sous les dénominations VINYFLOR 2S et VINYFLOR 33R. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°42) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 11 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 12/92-720 octies VINYDAL 33 (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/92-720 DECO DALLE 33 et ne vise que la commercialisation du même produit sous la dénomination VINYDAL 33. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°42) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 ATec n° : 12/93-752 KNAUF SOL (chape séche flottante à base de plaques de plâtre support de revêtements de sol) Titulaire : Sté KNAUF PLATRES ZI 68190 UNGERSHEIM LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Les revêtements de sol non traditionnels ainsi que les colles, mortiers-colles et enduits de lissage associés doivent bénéficier outre d'Avis techniques propres, de conclusions à un risque normal de l'AFAC. Date : 16/09/1993 ATec n° : 12/93-768 ESCOMENDA POLYVER (moquette touffetée en dalles plombantes amovibles) Titulaire : Sté ESCO BV Nieuwstraat 9 NL - 5142 EC WAALWIJK Distributeur : Sté ESCO FRANCE 45, avenue Victor Hugo Bâtiment 269 93534 AUBERVILLIERS CEDEX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Respect du classement UPEC des locaux (3). Cette conclusion annule et remplace celle du 20/09/1990 formulée à propos de l'ATec n°12/90-613 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n°33). Date : 28/09/1993 12 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 Atec n° : 12/93-769 PRELUDE (moquette touffetée en dalles plombantes amovibles) Titulaire : INTERFACE FLOORING SYSTEMS UK-GRAIGAVON Distributeur : Sté INTERFACE HEUGA Domaine Technologique de Saclay 4, rue René Razel 91892 ORSAY CEDEX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Respect du classement UPEC des locaux (3). Cette conclusion annule et remplace celle du 11/12/1989 formulée à propos de l'ATec n° 12/89-587 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 32). Date : 13/10/1993 ATec n° : 12/93-774 bis A.D.-COR CONFORT GRANITE MARCHE 43 (revêtement de sol vinylique en lès sur semelle en PVC alvéolaire pour marches d'escalier) Titulaire : Sté FORBO SARLINO 63, rue Gosset 51100 REIMS Distributeur : G.B.S. 12, Passage des Plantes 94272 KREMLIN LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-774 SARLON MOUSSE MARCHE COMPLETE et ne vise que la commercialisation du même produit par la société G.B.S. sous la dénomination A.D.-COR CONFORT GRANITE MARCHE 43. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 Atec n° : 12/93-777 TOPISOL-STANDARD et TOPISOL-MAXI (revêtements de sol vinyliques en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté SOMMER 2, rue de l'Egalité 92748 NANTERRE CEDEX Usine : 08-SEDAN LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Respect du classement UPEC des locaux (3). Cette conclusion annule et remplace celle du 9/12/1987 formulée à propos de l'ATec n° 12/87-491 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 20). Date : 13/10/1993 13 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 12/93-778 bis BATI DALLES 2S2 (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX Distributeur : Sté DECOSOL BP 9148 95074 CERGY PONTOISE LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du même produit par la société DECOSOL sous la dénomination BATI DALLES 2S2. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 ATec n° : 12/93-778 ter BETHUNE (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX Distributeur : Sté COMAFRANC ZI 90160 BESSONCOURT LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du même produit par la société COMAFRANC sous la dénomination BETHUNE. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 ATec n° : 12/93-778 quater DELTA DALLE 2S (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX Distributeur : Sté AGORA 4, rue Nicéphore Niepce 93153 LE BLANC MESNIL LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du même produit par la société AGORA sous la dénomination DELTA DALLE 2S. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 14 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 12/93-778 quinquies ESSOR DALLE (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX Distributeur : Sté U.T.D. 6, rue de Genève 69800 SAINT PRIEST LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du même produit par la société U.T.D. sous la dénomination ESSOR DALLE. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 ATec n° : 12/93-778 sexties TECHNIFLOOR GTD 2S (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX Distributeur : Sté EDISOM 27, avenue des Morillons 95146 GARGES LES GONESSES LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du même produit par la société EDISOM sous la dénomination TECHNIFLOOR GTD 2S. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 ATec n° : 12/93-778 septies VINYDAL 2S (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du même produit sous la dénomination VINYDAL 2S. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 15 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 12/93-778 octies VINYSTAR VD 22 (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX Distributeur : Sté DISTRICLUB ZI Nevers St Eloi 58000 NEVERS LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du même produit par la société DISTRICLUB sous la dénomination VINYSTAR VD 22. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 ATec n° : 12/93-778 novies ZENITH DALLE (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC alvéolaire) Titulaire : Sté DECOR DIFFUSION 59780 BAISIEUX Distributeur : G.I.E. DIRES Z315, rue d'Entraigues 37000 TOURS LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du même produit par le G.I.E. DIRES sous la dénomination ZENITH DALLE. Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension. Date : 16/09/1993 Atec n° : 12/93-783 SMOOTH FILM PRODUCTS (revêtement de sol vinylique flexible en dalles) Titulaire : AMTICO COMPAGNY Ltd Kingfield Road UK-COVENTRY CV6 5PL Usine : Sté WINTER FRANCE LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : - Respect du classement UPEC des locaux (3). Date : 13/10/1993 16 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 ATec n° : 13/93-566 PCI POLYFLOTT RAPIDE (mortier-colle spécial pour revêtements de sols intérieurs et extérieurs) Titulaire : PCI AUGSBURG GmbH Piccardstrasse, 11 D-86159 AUGSBURG Distributeur : Sté PCI FRANCE 17-19, bld de la Muette 95140 GARGES LES GONESSE LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant - Voir toutefois le renvoi (4). NB : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour la pose par simple encollage des carreaux de format au plus égal à 1600 cm2. Date : 28/09/1993 Atec n° : 13/93-573 LATICRETE SYSTEM (colle à deux composants pour revêtements muraux et de sols intérieurs et extérieurs) Titulaire : CASCO NOBEL FRANCE-SNC 34, avenue Léon Jouhaux BP 109 92164 ANTONY CEDEX LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant - Voir toutefois le renvoi (4). Cette conclusion annule et remplace celles des 22/08/1989 et 20/11/1991 formulées à propos des ATec n°13/89-470 et 13/91-520 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 41). Date : 7/09/1993 17 Liste AFAC 1990-1998 Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com LISTE N° 46 SIGNIFICATION DES RENVOIS (1) Les fabrications bénéficiant d'un certificat valide sont identifiables par le marquage qu'il autorise. Ce marquage est effectué dans l'angle droit de la fenêtre vue de l'intérieur en fond de feuillure et il comporte au minimum le logo A CSTB suivi du numéro du certificat et du classement A.E.V. (2) Les fabrications bénéficiant d'un certificat de Qualification valide sont identifiable par la présence notamment du logo A CSTB suivi du numéro de l'Avis apposé sur le conditionnement. (3) Cela signifie que le classement à un risque normal ne vaut que pour l'utilisation de ce procédé dans des locaux caractérisés par un classement UPEC attribué par le G.S. n° 12 au plus égal à celui du revêtement. Noter que leclassement attribué par le GS n°12 peut être plus limitatif que celui mentionné par le fabricant dans son Dossier Technique ou dans sa documentation. (4) La mention "NEANT" ou la simple exclusion de l'emploi d'un adhésif (ou d'un mortier-colle ou d'un ciment-colle) sur un certain support ne doit pas laisser penser que cet adhésif (ou mortier-colle ou ciment-colle) est admis sur tous les autres supports susceptibles d'être rencontrés dans les travaux du bâtiment. En fait, la mention "NEANT" signifie que les autres supports jugés d'ordinaire non admissibles n'ont pas été proposés par le demandeur et/ou ont été écartés par une prescription ou condition de l'Avis lui-même. Ici, plus qu'ailleurs sans doute, il convient absolument de se reporter aux documents annexés (dont le C.P.T.) pour juger de l'admissibilité effective d'une solution envisagée. La nature de l'adhésif (ou du mortier-colle ou d'un ciment-colle), le support, les caractéristiques des revêtements céramiques, l'hygrométrie des locaux auxquels ils sont destinés, sont en effet étroitement associés et interdépendants. 18