Liste AFAC 1990-1998

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LISTE N° 46
Atec n° : 1/93-658
COUVRANEUF (système d'étanchéité de joints entre panneaux
préfabriqués en béton moulé)
Titulaire :
Sté COUVRANEUF
43-45 rue Chabrol
BP 94
93123 LA COURNEUVE CEDEX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant
NB. : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent que le système d'étanchéité des joints entre panneaux
préfabriqués en béton moulé et non les procédés de fabrication qui y font appel. Ces procédés peuvent selon la conception
et le rôle des panneaux relever des règles du domaine traditionnel (DTU 22.1) ou de la procédure de l'Avis technique
(auquel cas il faut se référer aux Avis techniques d'espèce et aux conclusions spécifiques de l'AFAC les concernant).
Cette conclusion annule et remplace celles des 1/02/1988 et 17/02/1992 formulées à propos des ATec n°1/87-583 et 1/87-583 bis
auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n°23 et 38).
Date : 19/10/1993
Atec n° : 2/92-279
PANOTECH CB-T (élément de remplissage de façades légères de la
famille CB-tôle)
Titulaire :
Sté PANOTECH
2, rue de l'Industrie
67720 HOERDT
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant
Date : 8/11/1993
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LISTE N° 46
ATec n° : 2/93-296
EFIFACADE (vêtage à base de panneaux isolants en PUR à liteaux
intégrés et divers revêtements associés)
Titulaire :
sté EFISOL
5, rue du Dôme
75116 PARIS
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour :
. les mises en oeuvre sur support plans verticaux en maçonnerie ou en béton, neufs ou en réhabilitation, aveugles ou
percés de baies, situés :
* en étage et parties privatives non accessibles pour les éléments de paroi en terre cuite,
* en étage ou à rez de chaussée protégé pour les éléments GLASAL et SICOFISO-BARDAGE,
* en étage ou à rez de chaussée même non protégé pour les revêtements en plaques STENEX et STENI.
. une exposition au vent correspondant aux valeurs admissibles sous VENT NORMAL données en pascals dans le
tableau du § 2.1 "Domaine d'emploi accepté" de l'Avis,
. les expositions atmosphériques extérieures (cf annexe B1 du DTU 40.35) rurale non polluée, industrielle ou urbaine
normale et marine (à l'exception du bord de mer).
Date : 8/11/1993
Atec n° : 2/93-297 additif au 7/92-1008
ARMAROC (bardage rapporté à base de plaques en stratifié polyester
gravillonées)
Titulaire :
Sté ZOLPAN
17 quai Joseph Gillet
69316 LYON CEDEX
Usine :
Sté STONEFLEX Ltd
GB-CLWYD, RUABON
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique constitue un additif à l'ATec n°7/92-1008 et vise la possibilité d'utiliser de nouvelles plaques polyester
fabriquées en Angleterre par la société STONEFLEX.
L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangé, il y a lieu de se reporter outre à l'Avis technique n° 7/92-1008, à la
conclusion à un risque normal de l'AFAC qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 40) et qui n'est pas modifiée par le présent
additif.
Date : 19/10/1993
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LISTE N° 46
Atec n° : 2/93-298 additif au 7/92-1012
ARMAROC Type 2 (vêtage à base de plaques en stratifié polyester
gravillonées)
Titulaire :
Sté ZOLPAN
17 quai Joseph Gillet
69316 LYON CEDEX
Usine :
Sté STONEFLEX Ltd
GB-CLWYD, RUABON
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique constitue un additif à l'ATec n°7/92-1012 et vise la possibilité d'utiliser de nouvelles plaques polyester
fabriquées en Angleterre par la société STONEFLEX.
L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangé, il y a lieu de se reporter outre à l'Avis technique n° 7/92-1012, à la
conclusion à un risque normal de l'AFAC qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 40) et qui n'est pas modifiée par le présent
additif.
Date : 19/10/1993
Atec n° : 2/93-306
GLASOBLOC (élément de remplissage de façades légères de la famille
CB-tôle)
Titulaire :
Sté SIPO
La Fribaudière
49710 LE LONGERON
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant
Cette conclusion annule et remplace celle du 29/01/1987 formulée à propos de l'ATec n°2/86-118 auquel le présent Avis se substitue (et
figurant sur la liste n°15).
Date : 19/10/1993
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LISTE N° 46
ATec n° : 3+1/92-234
LEIGA (Gros oeuvre à base d'éléments sandwiches de plancher en
béton précontraint)
Titulaire :
Sté GA
24, rue Georges Picot
BP 4366
31030 TOULOUSE CEDEX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant
NB 1 : Les éventuels dommages dus à des condensations à caractère prévisible souligné par l'Avis Technique (en tête de
refend et en façade au droit des nervures de rives latérales des panneaux nervurés et de leur retour aux angles supérieurs) ne
doivent pas donner lieu à indemnisation.
NB 2 : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour une fabrication et une mise en oeuvre par la
société GA titulaire de l'Avis.
Cette conclusion annule et remplace celle du 18/11/1985 formulée à propos de l'ATec n°3+1/85-121 auquel le présent Avis se substitue (et
figurant sur la liste n°10).
Date : 29/04/1993
ATec n° : 5/93-1005
CANALAVEROU (R) 40 TBF (couverture en tuiles canal de terre
cuite)
Titulaire :
Sté TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE
(T.B.F.)
16270 ROUMAZIERES LOUBERT
Usine :
16270 ROUMAZIERES LOUBERT
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas :
. le recours aux pentes abaissées, en zone 2 site exposé, dans le cas d'emploi d'un écran de sous-toiture,
. l'emploi de la technique de faîtage à sec.
NB : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications bénéficiant d'un Certificat de
Qualification attaché à l'Avis et délivré par le CSTB.
Cette conclusion annule et remplace celle du 22/03/1990 formulée à propos de l'ATec n° 5/90-764 auquel le présent Avis se substitue (et
figurant sur la liste n° 32).
Date : 15/09/1993
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LISTE N° 46
ATec n° : 6/91-766
LEXAN types 9030, MARGARD MR5E, EXELL et EXELL FR
(vitrages organiques transparents plans à base de polycarbonate extrudé)
Titulaire :
GENERAL ELECTRIC PLASTICS FRANCE
2, rue Jean Mermoz
Courcouronne
St Guénault, BP 67
91002 EVRY CEDEX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas :
. les emplois en parois inclinées de moins de 15° par rapport à l'horizontale,
. les emplois dont la conception et les dimensions comportent le percement ou l'aboutage des plaques,
. les plaques cintrées et thermoformées.
Cette conclusion annule et remplace celle du 13/04/1988 formulée à propos de l'ATec n°6/87-537 auquel le présent Avis se substitue (et
figurant sur la liste n°25).
Date : 8/11/1993
ATec n° : 6/93-821
EPURE (fenêtre en aluminium à coupure thermique)
Titulaire :
Sté ALCAN SYSTEMS
Rue du 7ème BCA
BP 12 - PINON
02320 ANIZY LE CHATEAU
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les fabrications doivent bénéficier d'un Certificat de Qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis Technique et précise leur classement (1).
Date : 15/09/1993
ATec n° : 6/93-831
CLARTE (fenêtre en PVC)
Titulaire :
Sté OXXO
7, avenue Charles de Gaulle
71250 CLUNY
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les fabrications doivent bénéficier d'un Certificat de Qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis Technique et précise leur classement (1).
Date : 21/09/1993
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LISTE N° 46
Atec n° : 6/93-833
POLYVAL COULISSANT (fenêtre coulissante en PVC)
Titulaire :
Sté PLASTIVAL
Route de Santoche
26340 CLERVAL
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1).
Date : 8/11/1993
Atec n° : 6/93-834
TOICIEL 320 et 320P (fenêtre en bois pour toit en pente)
Titulaire :
Sté ROTO FRANCK
Avenue du District
37380 FAULQUEMONT
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1).
Cette conclusion annule et remplace celle du 26/02/1990 formulée à propos de l'Avis technique n°6/89-663 auquel le présent Avis se substitue
(et figurant sur la liste n°32).
Date : 13/10/1993
Atec n° : 6/93-836
GEALAN DD (fenêtre en PVC)
Titulaire :
Sté GEALAN WERK
Fickensher GmbH
Postfach 1152
D-8679 OBERKOTZAU
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1).
Cette conclusion annule et remplace celle du 22/11/1991 formulée à propos de l'Avis technique n° 6/91-746 auquel le présent Avis se
substitue (et figurant sur la liste n°37).
Date : 8/11/1993
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LISTE N° 46
Atec n° : 6/93-837
ATLANTIDE (fenêtre en PVC)
Titulaires
Sté ACOME
52 rue du Montparnasse
75014 PARIS
Sté CONFORBAIE
76870 GAILLEFONTAINE
Sté FIMA
69380 LOZANNE
Sté S.N. L.V.I.-BOURGOGNE
21320 POUILLY EN AUXOIS
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1).
Cette conclusion annule et remplace celles des 2/05/1990 et 14/05/1992 formulées à propos des Avis techniques n° 6/89-657 et 6/91-769
auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 32 et 40).
Date : 8/11/1993
Atec n° : 6/93-840
5000 Th (fenêtre en aluminium à rupture de pont thermique)
Titulaire :
Sté INSTALLUX
Saint Bonnet de Mure
69720 SAINT LAURENT DE MURE
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1).
Cette conclusion annule et remplace celle du 6/04/1989 formulée à propos de l'Avis technique n° 6/89-617 auquel le présent Avis se substitue
(et figurant sur la liste n°29).
Date : 8/11/1993
Atec n° : 6/93-841
KALORY 1470 (fenêtre en aluminium à rupture de pont thermique)
Titulaire :
Sté KAWNEER FRANCE
BP 24
34740 VENDARGUES
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le CSTB qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis technique et précise leur classement (1).
Cette conclusion annule et remplace celle du 19/09/1992 formulée à propos de l'Avis technique n° 6/90-712 auquel le présent Avis se
substitue (et figurant sur la liste n°37).
Date : 8/11/1993
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LISTE N° 46
Atec n° : 9/92-514
TECHNOPAN (cloison en plaques de parement sur âme en réseau
alvéolaire en carton)
Titulaire :
Sté PLACOPLATRE
20 rue Victorien Sardou
92505 RUEIL MALMAISON
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec
ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'AFAC.
Cette conclusion annule et remplace celle du 8/09/1989 formulée à propos de l'Avis technique n° 9/88-444 auquel le présent Avis se substitue
(et figurant sur la liste n° 32).
Date : 19/10/1993
Atec n° : 9/92-522
DOUBLE PLACOPAN S.A. (cloison séparative en plaques de
parement en plâtre)
Titulaire :
Sté PLACOPLATRE
20 rue Victorien Sardou
92505 RUEIL MALMAISON
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec
ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'AFAC.
Cette conclusion annule et remplace celle du 17/06/1987 formulée à propos de l'Avis technique n° 9/86-378 auquel le présent Avis se
substitue (et figurant sur la liste n° 18).
Date : 19/10/1993
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LISTE N° 46
Atec n° : 9/92-523
PREGYFEU MO (cloison en plaques de plâtre et fibres de verre sur
ossature en acier)
Titulaire :
Sté PLATRES LAFARGE
5 avenue de l'Egalité
BP 28
84800 L'ISLE SUR LA SORGUE
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec
ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'AFAC.
Cette conclusion annule et remplace celle du 4/05/1990 formulée à propos de l'Avis technique n° 9/89-451 auquel le présent Avis se substitue
(et figurant sur la liste n° 32).
Date : 19/10/1993
Atec n° : 9/92-525
PREGYFEU MO Plafond (plafond suspendu en plaques de plâtre et
fibres de verre sur ossature en acier)
Titulaire :
Sté PLATRES LAFARGE
5 avenue de l'Egalité
BP 28
84800 L'ISLE SUR LA SORGUE
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec
ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'AFAC.
Cette conclusion annule et remplace celle du 4/05/1990 formulée à propos de l'Avis technique n° 9/89-452 auquel le présent Avis se substitue
(et figurant sur la liste n° 32).
Date : 19/10/1993
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LISTE N° 46
ATec n° : 9/93-527
SIS-REVE (complexe de doublage de mur plaques de parement en
plâtre/PUR)
Titulaire :
Sté EFISOL
5, rue du Dôme
75116 PARIS
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis et des
mortiers adhésifs à ceux bénéficiant, outre d'Avis Techniques propres aux appréciations favorables pour leur association
avec ce type de complexe de doublage de mur, de conclusions à un risque normal de l'AFAC.
NB. : Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications bénéficient d'un Certificat de
Qualification délivré au fabricant par le CSTB.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les produits des symboles et codes
du marquage indiqués au § 1.2. de l'Avis "Identification des éléments".
Cette conclusion annule et remplace celles des 11/09/1987 et 15/06/1988 formulées à propos des ATec n°9/87-392, 9/87-392 bis, ter et
quater auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n°19 et 25).
Date : 21/09/1993
ATec n° : 9/93-528
EFICOUSTIC dB (complexe de doublage de mur plaques de
parement en plâtre/PUR)
Titulaire :
Sté EFISOL
5, rue du Dôme
75116 PARIS
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis et des
mortiers adhésifs à ceux bénéficiant, outre d'Avis Techniques propres aux appréciations favorables pour leur association
avec ce type de complexe de doublage de mur, de conclusions à un risque normal de l'AFAC.
NB. : Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications bénéficient d'un Certificat de
Qualification délivré au fabricant par le CSTB.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les produits des symboles et codes
du marquage indiqués au § 1.2. de l'Avis "Identification des éléments".
Date : 21/09/1993
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LISTE N° 46
ATec n° : 11/93-215 additif au 11/86-159
BOISSEAU KALISOL SC (Boisseau de terre cuite à parois alvéolées)
Titulaire :
Sté IRB
15, rue de la Falaise
38360 SASSENAGE
Usine :
42 BOEN
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Cet Avis, qui constitue un additif à l'ATec 11/86-159, et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour :
. les fabrications bénéficiant d'un Certificat de Qualification attaché à l'Avis délivré par le CSTB (2),
. la réalisation de conduits de fumée destinés à la désserte de chaudières à combustibles gazeux à basse température et à
condensation,
. une température courante de fonctionnement des appareils à condensation gaz de 100° C.
Cette conclusion modifie et complète celle du 20/01/1988 figurant sur la liste n°21 formulée à propos de l'ATec n°11/86-159 auquel le
présent Avis constitue un additif.
Date : 15/09/1993
ATec n° : 12/92-718 bis
DECOBAT (revêtement de sol vinylique expansé en lés)
Titulaire :
Sté SOMMER
2, rue de l'Egalité
92748 NANTERRE CEDEX
Distributeur :
DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/92-718 TAPIFLEX 452 S et ne vise que la commercialisation du
même produit par la société DECOR DIFFUSION sous la dénomination DECOBAT.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°42) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
ATec n° : 12/92-719 dodecies
VINYFLOR 2S et VINYFLOR 33 (revêtements de sol vinyliques en
lés sur semelle en PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/92-719 DECO MOUSSE 2S et DECO MOUSSE 33 et ne vise que
la commercialisation de ces mêmes produits sous les dénominations VINYFLOR 2S et VINYFLOR 33R.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°42) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
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LISTE N° 46
ATec n° : 12/92-720 octies
VINYDAL 33 (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en
PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/92-720 DECO DALLE 33 et ne vise que la commercialisation du
même produit sous la dénomination VINYDAL 33.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°42) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
ATec n° : 12/93-752
KNAUF SOL (chape séche flottante à base de plaques de plâtre
support de revêtements de sol)
Titulaire :
Sté KNAUF PLATRES
ZI
68190 UNGERSHEIM
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les revêtements de sol non traditionnels ainsi que les colles, mortiers-colles et enduits de lissage associés doivent
bénéficier outre d'Avis techniques propres, de conclusions à un risque normal de l'AFAC.
Date : 16/09/1993
ATec n° : 12/93-768
ESCOMENDA POLYVER (moquette touffetée en dalles plombantes
amovibles)
Titulaire :
Sté ESCO BV
Nieuwstraat 9
NL - 5142 EC WAALWIJK
Distributeur :
Sté ESCO FRANCE
45, avenue Victor Hugo
Bâtiment 269
93534 AUBERVILLIERS CEDEX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Respect du classement UPEC des locaux (3).
Cette conclusion annule et remplace celle du 20/09/1990 formulée à propos de l'ATec n°12/90-613 auquel le présent Avis se substitue (et
figurant sur la liste n°33).
Date : 28/09/1993
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LISTE N° 46
Atec n° : 12/93-769
PRELUDE (moquette touffetée en dalles plombantes amovibles)
Titulaire :
INTERFACE FLOORING SYSTEMS
UK-GRAIGAVON
Distributeur :
Sté INTERFACE HEUGA
Domaine Technologique de Saclay
4, rue René Razel
91892 ORSAY CEDEX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Respect du classement UPEC des locaux (3).
Cette conclusion annule et remplace celle du 11/12/1989 formulée à propos de l'ATec n° 12/89-587 auquel le présent Avis se substitue (et
figurant sur la liste n° 32).
Date : 13/10/1993
ATec n° : 12/93-774 bis
A.D.-COR CONFORT GRANITE MARCHE 43 (revêtement de
sol vinylique en lès sur semelle en PVC alvéolaire pour marches
d'escalier)
Titulaire :
Sté FORBO SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
G.B.S.
12, Passage des Plantes
94272 KREMLIN
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-774 SARLON MOUSSE MARCHE COMPLETE et ne vise
que la commercialisation du même produit par la société G.B.S. sous la dénomination A.D.-COR CONFORT
GRANITE MARCHE 43.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
Atec n° : 12/93-777
TOPISOL-STANDARD et TOPISOL-MAXI (revêtements de sol
vinyliques en dalles sur semelle en PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté SOMMER
2, rue de l'Egalité
92748 NANTERRE CEDEX
Usine :
08-SEDAN
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Respect du classement UPEC des locaux (3).
Cette conclusion annule et remplace celle du 9/12/1987 formulée à propos de l'ATec n° 12/87-491 auquel le présent Avis se substitue (et
figurant sur la liste n° 20).
Date : 13/10/1993
13
Liste AFAC 1990-1998
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LISTE N° 46
ATec n° : 12/93-778 bis
BATI DALLES 2S2 (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle
en PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté DECOSOL
BP 9148
95074 CERGY PONTOISE
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du
même produit par la société DECOSOL sous la dénomination BATI DALLES 2S2.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
ATec n° : 12/93-778 ter
BETHUNE (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en PVC
alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté COMAFRANC
ZI
90160 BESSONCOURT
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du
même produit par la société COMAFRANC sous la dénomination BETHUNE.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
ATec n° : 12/93-778 quater
DELTA DALLE 2S (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle
en PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté AGORA
4, rue Nicéphore Niepce
93153 LE BLANC MESNIL
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du
même produit par la société AGORA sous la dénomination DELTA DALLE 2S.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
14
Liste AFAC 1990-1998
Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com
LISTE N° 46
ATec n° : 12/93-778 quinquies
ESSOR DALLE (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en
PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté U.T.D.
6, rue de Genève
69800 SAINT PRIEST
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du
même produit par la société U.T.D. sous la dénomination ESSOR DALLE.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
ATec n° : 12/93-778 sexties
TECHNIFLOOR GTD 2S (revêtement de sol vinylique en dalles sur
semelle en PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté EDISOM
27, avenue des Morillons
95146 GARGES LES GONESSES
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du
même produit par la société EDISOM sous la dénomination TECHNIFLOOR GTD 2S.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
ATec n° : 12/93-778 septies
VINYDAL 2S (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle en
PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du
même produit sous la dénomination VINYDAL 2S.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
15
Liste AFAC 1990-1998
Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com
LISTE N° 46
ATec n° : 12/93-778 octies
VINYSTAR VD 22 (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle
en PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté DISTRICLUB
ZI Nevers St Eloi
58000 NEVERS
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du
même produit par la société DISTRICLUB sous la dénomination VINYSTAR VD 22.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
ATec n° : 12/93-778 novies
ZENITH DALLE (revêtement de sol vinylique en dalles sur semelle
en PVC alvéolaire)
Titulaire :
Sté DECOR DIFFUSION
59780 BAISIEUX
Distributeur :
G.I.E. DIRES
Z315, rue d'Entraigues
37000 TOURS
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
Cet Avis technique est une extension de l'ATec n°12/93-778 DECO DALLES 2S et ne vise que la commercialisation du
même produit par le G.I.E. DIRES sous la dénomination ZENITH DALLE.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n°45) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 16/09/1993
Atec n° : 12/93-783
SMOOTH FILM PRODUCTS (revêtement de sol vinylique flexible
en dalles)
Titulaire :
AMTICO COMPAGNY Ltd
Kingfield Road
UK-COVENTRY
CV6 5PL
Usine :
Sté WINTER FRANCE
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Respect du classement UPEC des locaux (3).
Date : 13/10/1993
16
Liste AFAC 1990-1998
Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com
LISTE N° 46
ATec n° : 13/93-566
PCI POLYFLOTT RAPIDE (mortier-colle spécial pour revêtements
de sols intérieurs et extérieurs)
Titulaire :
PCI AUGSBURG GmbH
Piccardstrasse, 11
D-86159 AUGSBURG
Distributeur :
Sté PCI FRANCE
17-19, bld de la Muette
95140 GARGES LES GONESSE
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant
- Voir toutefois le renvoi (4).
NB : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour la pose par simple encollage des carreaux de
format au plus égal à 1600 cm2.
Date : 28/09/1993
Atec n° : 13/93-573
LATICRETE SYSTEM (colle à deux composants pour revêtements
muraux et de sols intérieurs et extérieurs)
Titulaire :
CASCO NOBEL FRANCE-SNC
34, avenue Léon Jouhaux
BP 109
92164 ANTONY CEDEX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : Néant
- Voir toutefois le renvoi (4).
Cette conclusion annule et remplace celles des 22/08/1989 et 20/11/1991 formulées à propos des ATec n°13/89-470 et 13/91-520
auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 41).
Date : 7/09/1993
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Liste AFAC 1990-1998
Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com
LISTE N° 46
SIGNIFICATION DES RENVOIS
(1)
Les fabrications bénéficiant d'un certificat valide sont identifiables par le marquage qu'il autorise. Ce marquage est
effectué dans l'angle droit de la fenêtre vue de l'intérieur en fond de feuillure et il comporte au minimum le logo A
CSTB suivi du numéro du certificat et du classement A.E.V.
(2)
Les fabrications bénéficiant d'un certificat de Qualification valide sont identifiable par la présence notamment du
logo A CSTB suivi du numéro de l'Avis apposé sur le conditionnement.
(3)
Cela signifie que le classement à un risque normal ne vaut que pour l'utilisation de ce procédé dans des locaux
caractérisés par un classement UPEC attribué par le G.S. n° 12 au plus égal à celui du revêtement.
Noter que leclassement attribué par le GS n°12 peut être plus limitatif que celui mentionné par le fabricant dans son
Dossier Technique ou dans sa documentation.
(4)
La mention "NEANT" ou la simple exclusion de l'emploi d'un adhésif (ou d'un mortier-colle ou d'un ciment-colle)
sur un certain support ne doit pas laisser penser que cet adhésif (ou mortier-colle ou ciment-colle) est admis sur tous
les autres supports susceptibles d'être rencontrés dans les travaux du bâtiment.
En fait, la mention "NEANT" signifie que les autres supports jugés d'ordinaire non admissibles n'ont pas été
proposés par le demandeur et/ou ont été écartés par une prescription ou condition de l'Avis lui-même. Ici, plus
qu'ailleurs sans doute, il convient absolument de se reporter aux documents annexés (dont le C.P.T.) pour juger de
l'admissibilité effective d'une solution envisagée. La nature de l'adhésif (ou du mortier-colle ou d'un ciment-colle), le
support, les caractéristiques des revêtements céramiques, l'hygrométrie des locaux auxquels ils sont destinés, sont en
effet étroitement associés et interdépendants.
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