étude indé

2009
TEMA 2013
Victor HOFFMAN GLEMANE
[ETUDE INDEPENDANTE]
Est-ce que les différences de fiscalités entre la France et l'Angleterre peuvent expliquer la différence
de niveau entre ces deux pays du football que ce soit en matière de chiffre d'affaire et en matière
footballistique?
SOMMAIRE
INTRODUCTION
I/ Les différentes réglementations fiscales
A/ En France
B/ En Angleterre
II/ Son impact sur l’économie des clubs
A/ En France
B/ En Angleterre
III/ Son impact sur le niveau des clubs
A/ En France
B/ En Angleterre
CONCLUSION
SOURCES
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Introduction :
Tout d’abord, je vais vous expliquer dans les grandes lignes ce que je vais essayer de
vous démontrer dans cette étude indépendante. Cette étude porte sur l’économie dans le
football et plus précisément sur la fiscalité des clubs de football et la différence qui existe
entre les clubs Français et les clubs Anglais. On peut notamment voir cette différence durant
les deux périodes de transferts qui ont lieu au long de l’année. Je vais vous expliquer de façon
succincte ce que sont ces périodes. Tout d’abord, le mercato ou le marché des transferts est
apparu en même temps que les premiers contrats des joueurs sont apparus, c'est-à-dire au
début du XXe siècle. Ce système s’est donc ensuite étendu à travers le monde entier grâce aux
revenus financiers que cela générait. Puis plus tard est arrivée la télévision et tous les enjeux
commerciaux ce qui n’ont eu d’autres effets que de booster les transferts. Aujourd’hui les
transferts n’ont lieu que deux fois dans l’année (du premier janvier au 31 janvier à minuit puis
de la fin du championnat au 31 août à minuit). Mais la face du football a complètement
changé depuis ce que l’on appelle l’arrêt Bosman en 1995 qui stipulait que désormais un club
vendeur ne pouvait pas demander d’argent à un club acheteur si le contrat du joueur était
arrivé à terme. C’est à partir de cet arrêt que s’est mis en place la loi du plus fort ou du plus
riche.
Je vous ai parlé du mercato afin d’introduire mon sujet et vous mettre dans le contexte
des fortes différences que l’on peut observer entre les équipes des divers championnats, et
plus particulièrement entre les clubs français et les clubs anglais. En effet, les différentes
règles de fiscalité des clubs entre ces deux pays sont telles que, chaque saison, les meilleurs
joueurs des différents championnats européens, surtout en France, partent pour l’Angleterre.
Ensuite je vous expliquerais pourquoi l’Angleterre est une destination très prisée lorsque l’on
est un joueur de football professionnel.
Dans un premier lieu nous allons voir les différentes règles fiscales de ces deux pays
qui ne leurs permettent pas de jouer dans la même catégorie.
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I/ Les différentes réglementations fiscales
A/ En France
La France est le seul pays des cinq grands championnats européen à posséder ce que
l’on appelle une DNCG (Direction Nationale de Contrôle et de Gestion). C’est cette
organisation qui est chargée de surveiller les comptes des clubs des championnats
professionnels (Ligue1, Ligue2, mais aussi le National).
On peut affirmer que c’est cette DNCG qui fait la différence entre la France et
l’Angleterre. En effet, la DNCG régule l’ensemble de la gestion comptable des clubs. Elle
refuse notamment que les clubs soient endettés voire même surendettés sous peine de graves
sanctions qui pourraient ruiner l’image, la notoriété, et l’attraction d’un club. En effet les
sponsors ne se risqueront pas à miser sur cette équipe et la plupart des joueurs préfèreront ne
pas aller y jouer à cause de ses dettes. Les sanctions que la DNCG peut infliger sont diverses
et variées. Elles peuvent prendre deux formes de restrictions différentes. Une des premières
formes de restriction influe sur l’effectif de l’équipe. La DNCG peut interdire au club
incriminé la possibilité de faire muter des nouveaux joueurs dans son effectif, ou bien elle
autorise un recrutement de nouveaux joueurs très contrôlé avec la mise en place d’un budget
de recrutement limité et à ne pas dépasser, de plus une masse salariale qui, elle aussi ayant été
fixé auparavant, ne devra pas être dépassé, les contrats des nouveaux joueurs devront
obligatoirement être homologués par la direction nationale de contrôle et de gestion, enfin la
dernière sanction que peut prendre un club par rapport à son effectif est une limitation du
nombre de joueurs du club pouvant être mutés en équipe première (c'est-à-dire que, par
exemple, un joueur du centre de formation qui aurait pu avoir le niveau pour jouer en équipe
première ne le pourra pas). La deuxième forme de restriction qu’il peut y avoir concerne la
participation ou non du club aux différentes coupes et championnats. Elle peut donc vous
interdire de participer à une des coupes nationales (à savoir la coupe de la Ligue et la coupe
de France qui est la plus prestigieuse). Mais elle peut aussi vous empêcher de monter de
division ou l’inverse, ainsi elle vous sanctionne en vous faisant descendre d’un étage dans le
rang des divisions en France. Cela a notamment été le cas récemment en juin 2001 en effet, le
club de la ville rose, Toulouse, qui après avoir été rétrogradé de 1ère division à l’époque
(aujourd’hui Ligue 1) en 2e division pour raison sportive s’est retrouvé rétrogradé d’encore
une division supplémentaire par la DNCG à cause de ses dettes, de plus elle n’arrivait plus à
rémunérer ses joueurs, pour se retrouver finalement en National.
Tous les clubs professionnels français doivent présenter chaque année, après la fin du
championnat, en juin, leur bilan comptable et financier auprès de la DNCG. C’est donc après
analyse de ces documents que les différentes sanctions peuvent être prises par cette
organisation.
Un autre fait qui désavantage fiscalement les clubs français par rapport aux clubs
anglais est au niveau de leur revenue. J’entends par là notamment toutes les taxes que les
clubs français doivent sur le salaire d’un joueur alors qu’en Angleterre il n’y a pas autant de
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taxes. Ainsi les clubs français sont perdants en compétitivité. Je peux vous parler dans un
premier temps d’une charge nettement désavantageuse en France, il s’agit des charges
sociales qui s’élèvent à cinquante pour cent, ce qui est nettement supérieur à celles en
Angleterre ; cependant je vous en parlerais plus précisément dans la partie dédiée à la fiscalité
anglaise.
Source : (http://www.sportvox.fr/article.php3?id_article=15251)
Dans un deuxième temps, il faut savoir que le principal revenu des clubs de football
français provient des droits télévisés. Ces droits sont, certes en augmentation, mais encore
largement inférieur aux droits télévisés anglais qui, du fait de leur pléiade de star qu’ils
parviennent à acheter et à garder grâce à leur système fiscale, attirent plus de télévisions
étrangères. Les droits télévisés en France pour la saison 2006/2007 étaient de 600 millions
d’euros dont 531 millions reviennent aux clubs professionnels (430 millions répartis pour les
clubs de Ligue 1 et 101 millions pour les clubs de Ligue 2). Pour la tranche de 2008 à 2012
les droits sont de 665 millions d’euros par saisons.
Un autre point qui est en défaveur des clubs français et qui résulte des multiples règles
fiscales que les clubs français doivent respecter, est que l’on peut observer un retard important
au niveau de leurs installations et notamment pour ce qui est des stades. En effet, les clubs
français ne peuvent pas espérer augmenter leur recette avec une affluence d’environ 23000
personnes par matchs. Ceci est notamment dû à la trop petite taille des stades français et à leur
vétusté (le plus grand stade d’un club de Ligue 1 est le stade Vélodrome à Marseille avec une
capacité maximale d’environ 60000 places tandis que le plus grand stade d’Angleterre fait
près de 76000 places, Il s’agit de Old Trafford à Manchester, de plus seulement trois clubs
possèdent un stade supérieur ou égal à 40000 places contre une dizaine en Angleterre). En
effet, les recettes en France liées à la vente de billets et à la consommation sur place de
sandwichs et de boissons ne représentent que 270 millions d’euros alors que la première ligue
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anglaise a atteint 570 millions d’euros de recette. Enfin des études montrent que si les stades
français étaient modernisés cela permettrait de générer 250 millions d’euros supplémentaires.
Source : Ineum Consulting / Euromed
Nous venons donc de voir en quoi la France était trop encadrée et/ou en retard par
rapport à son homologue anglais. Nous allons donc maintenant voir les différentes règles
fiscales qui font que l’Angleterre possède un net avantage sur nous, même si cela est en train
de changer, notamment à cause de la crise.
B/ En Angleterre
L’un des premiers avantages que possèdent les clubs Anglais, et qui par ailleurs est le
plus important, est leur fiscalité et leur gestion des clubs. Je parle là de la DNCG qui n’existe
pas en Angleterre. Cette non présence d’une DNCG à pour effet l’endettement (voire le
surendettement) des clubs, comme le prouvent les chiffres quelque peu accablants. En effet, le
« big four » qui représente les quatre meilleurs clubs anglais depuis déjà quelques années (à
savoir Arsenal, Chelsea, Liverpool et Manchester United) sont les quatre équipes de
Premiership (Ligue 1 en France) qui ont les plus de dettes. Elles se chiffrent à près de 3.1
milliards de livres ce qui représente environ 3.6 milliards d’euros pour tout le championnat
anglais. Les plus endettés sont, comme je l’ai dit précédemment, ceux du big four avec le
record pour Chelsea (le club du multimilliardaire Roman Abramovic) qui compte 792
millions d’euros de dettes, suivi de très prés par le club de Manchester avec un endettement de
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772 millions d’euros. Ensuite Arsenal reste loin derrière avec 343 millions d’euros de dettes.
On peut remarquer que ces choses semblent intolérables notamment par temps de crise.
Le versement des salaires aux joueurs est également un avantage dont les clubs anglais
jouissent. En effet, ils peuvent reverser 25% du salaire global annuel du joueur net d’impôt,
lequel reçoit ces 25% via des droits à l’image (la France vient récemment d’adopter le même
décret pour essayer de combler ne serais-ce qu’un minimum l’écart entre ces deux pays).
Quand on sait que la masse salariale des joueurs en Angleterre représente 1.4 milliards
d’euros, ces 25% représentent une somme assez importante pour un club.
Les clubs anglais touchent également de plus importantes sommes avec les droits
télévisés (2.4 milliards d’euros pour la saison 2007/2008) que les clubs français. Mais en
raison de la crise, ces droits, qui ne cessaient d’augmenter d’année en année, ont légèrement
baissé. Le championnat anglais ne touchera plus que deux milliards d’euros par ans pour les
saisons 2010 à 2013. Mais la principale source de revenue des clubs anglais n’est pas
exclusivement faite de droits télévisés, qui par exemple pour Manchester United ne
représentent que 100 millions d’euros. En effet les clubs anglais gagnent nettement plus
d’argent grâce à leurs recettes de matches. Comme je l’ai dit précédemment dix clubs anglais
possèdent des stades avec une capacité supérieure ou égale à 40 000 places contre trois en
France. De plus, les clubs anglais peuvent compter sur leurs nombreux fans éparpillés à
travers le monde entier pour acheter les produits dérivés et, bien entendue, la panoplie de leur
équipe fétiche. Ainsi c’est grâce à tout cela que les clubs anglais sont avantagés par rapport
aux clubs français.
Cependant avec l’arrivée de la crise, certaines mesures ont été adoptées par le
gouvernement anglais pour sortir de cette même crise. En effet, le premier ministre
Britannique, Gordon Brown, a annoncé que le taux d'imposition pour les revenus annuels
supérieurs à 150.000 livres, soit environ 166.000 euros, allaient passer l'an prochain de 40 % à
50 %. Les propriétaires des clubs, eux aussi, sont touchés par la crise. On peut citer par
exemple le président du club de Chelsea, Roman Abramovic, qui a perdu près de onze
milliards d’euros. Il y a également un second problème que l’on peut observer en Angleterre,
en effet la livre est en baisse pour ne représenter selon les heures qu’environ 1,15 euros ce qui
diminue légèrement l’attractivité de la livre et des clubs anglais.
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II/ Son impact sur l’économie des clubs
A/ En France
L’impact des règles fiscales sur l’économie des clubs est, en réalité, pour la France
assez positif. Certes, ces mesures, trop restrictives par moment, empêchent la France de
pouvoir attirer et pouvoir conserver les meilleurs éléments des clubs. Mais ces règles
permettent d’avoir une économie des clubs beaucoup plus sereine. Notamment, cette période
de crise économique mondiale, qui touche pourtant toutes les entreprises, ne semble pas
inquiéter les clubs français qui n’ont pas le droit de vivre au delà de leurs moyens. Le point
positif que l’on peut cependant mettre en évidence, est que chaque club est géré comme une
entreprise avec un président, qui à le rôle du directeur général, ainsi que des actionnaires.
Cependant de la même façon qu’une entreprise les clubs de football doivent faire du chiffre
d’affaire et des bénéfices pour attirer le plus d’investisseurs possible. Or la plupart des clubs
de Ligue ne font pas ou très peu de bénéfices.
B/ En Angleterre
Sur les clubs anglais l’impact des mesures fiscales est totalement différent par rapport
à la France. En effet, avec toutes les dettes accumulées par les clubs, ils n’ont pas le droit à
l’erreur et ainsi sont obligés de gagner des titres et de se qualifier pour les différentes coupes
d’Europe, sous peine de voir une somme de revenue importante s’envoler. Mais cette fiscalité
qui leur permet d’être déficitaire, leur permet également de pouvoir investir un maximum
dans l’achat des plus grands joueurs mondiaux et donc de remporter le plus de trophées
possible. Les investissements des clubs sont alors rentabilisés grâce aux primes, aux droits
télévisés pour la Champion’s League (la ligue des champions) mais aussi à tous les trophées
gagnés. Cela leur permet d’avoir des chiffres d’affaire parmi les meilleurs au niveau des clubs
de football à l’échelle mondiale. En effet, Manchester United est le deuxième club le plus
fortuné du monde juste derrière le Real Madrid et ce à cause de la baisse de la livre.
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Source : Ineum Consulting / Euromed
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III/ Son impact sur le niveau des clubs
A/ En France
Les règles fiscales jouent un rôle majeur dans la compétitivité des clubs français,
notamment sur la scène européenne. En effet, seul un club de l’hexagone a déjà remporté la
coupe aux « grandes oreilles » à savoir l’Olympique de Marseille, et ce avant l’arrêt Bosman,
qui a totalement changé l’aspect du football. Depuis cet arrêt aucun club français n’a jamais
réussi à se surpasser dans les grandes compétitions européennes. Certes, il y a bien eu
quelques équipes qui nous ont fait vibrer en allant jusqu’en finale, soit de la Champion’s
League, soit de la coupe UEFA. On se souvient tous de l’épopée monégasque en 2003 dans
laquelle les joueurs, alors menés par Didier Deschamps, avaient échoué, perdant ainsi la finale
trois buts à zéro contre le F.C. Porto. Il y eu également à un moindre niveau deux finales de
coupe UEFA là aussi perdues, les deux fois, par Marseille : la première contre Parme en 1997
(trois buts à zéro) et la seconde contre le F.C. Valence (deux buts à zéro), la même année que
la finale de Monaco. Tous ces matches nous ont démontré que nos équipes manquaient
cruellement d’expérience sur la scène européenne. En effet nos équipes ne disposaient que de
trop peu de joueurs sachant gérer ces moments, et manquaient également de grands joueurs
qui, eux, savent toujours se surpasser durant les grands matches. Par exemple, le F.C. Porto
qui lorsqu’il a gagné contre Monaco comptait parmi ses effectifs des joueurs jusqu’alors
méconnus et qui aujourd’hui sont reconnu parmi les meilleurs mondiaux (on peut citer Deco
qui joue actuellement à Chelsea, qui auparavant jouait pour Barcelone et avait gagné une
nouvelle Ligue des Champions). Voici donc notre plus gros problème en France, nous
n’arrivons pas à jouer les premiers rôles en Europe. Et ceci est en partie dû à une insuffisance
de Grands joueurs au sein même de notre championnat. Et malheureusement quand celui-ci
est enfin là, il repart l’année suivante à l’étranger pour un club de classe mondiale, comme
l’ont fait Drogba, Essien, Diarra, Ribéry et tout dernièrement Benzema parti au Real Madrid
pour 35 millions d’euros. Ces sommes pharaoniques dépensées par les clubs étrangers pour un
seul joueur ne peuvent être réalisé par un club français, sous peine d’avoir un mauvais bilan
financier, ce qui entraînerait des mesures très restrictives de la part de la DNCG.
De plus, on pourrait croire que les clubs français, notamment lors du dernier mercato,
ont beaucoup dépensé. Cependant ceci n’est pas l’exacte vérité, certes ils ont acheté des
joueurs pour une somme d’argent assez importante, mais ils en ont aussi beaucoup vendu,
ainsi, en réalité ils n’ont dépensé que 20 millions d’euros maximum (cela ne concerne que les
trois premiers clubs du dernier championnat à savoir Bordeaux, Marseille, et Lyon). Or ces 20
millions d’euros correspondent aux droits télévisés que ces clubs toucheront lors de la Ligue
des Champions. Cette somme sera donc amortie. Ainsi grâce à leur recrue Bordeaux et
Marseille essayeront d’imiter les lyonnais, qui quand à eux tenteront de réitérer leur
performances habituelles. En effet depuis bien des années maintenant, les lyonnais arrivent à
se qualifier pour les huitièmes de finales de la Ligue des Champions et comme cela conserver
notre indice UEFA qui nous permet d’avoir trois clubs qualifiés pour cette compétition (les
deux premiers du championnat qualifiés directement alors que le troisième passe par un tour
préliminaire). Peut-être est-ce pour cette année que les trois clubs arriveront à se qualifier ?
En tout cas il est vrai que nous fondons de grands espoirs sur Lyon et Bordeaux tous deux
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premiers de leur groupe après seulement deux jours, et également sur Marseille qui, malgré
ses deux défaites sur deux, conservent eux aussi toutes leurs chances de qualification.
B/ En Angleterre
Là encore la fiscalité anglaise joue en faveur des clubs de première ligue. En effet,
depuis maintenant quelques années, les clubs anglais dominent le football européen grâce à
leur pléiade de stars. On peut remarquer que depuis la saison 2004/2005 il y a
systématiquement au moins un club anglais en finale. De plus, il y a maintenant deux ans, la
finale de la ligue des Champions était 100% anglaise avec un match opposant Chelsea à
Manchester United. L’année dernière en demi finale de la Champion’s League il y avait trois
clubs anglais sur quatre et il s’en est fallu de peu pour que la finale soit à nouveau 100%
anglaise avec Manchester United contre Chelsea mais à cause de quelques erreurs d’arbitrage
qui auraient pu mettre à l’abri Chelsea d’un retour possible de Barcelone, ces derniers
égalisèrent et marquèrent le but de la qualification en finale dans les toutes dernières secondes
du matches. Cette année là, lors des quarts de finale retour alors qu’il y avait encore quatre
clubs anglais en lice, cependant, sur la pelouse la langue de Shakespeare n’était pas la plus
représentée, avec seulement six joueurs sur quarante, quatre possibles de nationalité anglaise (
un joueur pour Chelsea, un joueur pour Liverpool, deux joueurs pour Arsenal et deux joueurs
pour Manchester United). Ceci montre bien que les clubs anglais ont fait le choix de miser sur
les différents mercatos pour ramener chez eux le maximum de meilleurs joueurs possible
grâce à des avantages défiant toute concurrence avec la France. Au contraire de celle-ci qui
mise davantage sur ses centres de formations. On s’aperçoit ainsi que l’Angleterre manque de
bons joueurs de nationalité anglaise et c’est pour cela qu’ils n’ont pas réussi à se qualifier
pour le dernier Euro.
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CONCLUSION
Nous avons donc vu à travers cette étude une des raisons qui explique pourquoi les
clubs anglais sont au dessus des clubs français en matière footballistique. Cependant on ne
peut pas affirmer que cette supériorité est seulement due aux différences de fiscalité entre les
deux pays mais je souhaitais mettre en évidence ce qui, selon moi, y contribue pour beaucoup.
Malgré tout on peut se demander si cet écart entre ses deux pays va demeurer où va un jour
disparaitre. Un premier élément de réponse peut nous inciter à pensé que cet écart sera
légèrement comblé d’ici à 2016, date de l’Euro que la France souhaite accueillir devant ainsi
rénover une bonne partie de ses stades. Un deuxième élément de réponse, encore plus
encourageant, peut nous faire penser que les clubs de tous les pays européens vont se
retrouver sur un pied d’égalité d’ici à 2013. Il s’agit d’une loi qui a été instauré le 15
septembre 2009 à l’initiative du président de l’UEFA, Michel Platini, instaurant une DNCG
européenne. Ceci est une nouvelle attendu depuis longtemps dans le milieu du football
particulièrement dans le football français.
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SOURCES
http://www.liberation.fr/sports/0101562532-les-clubs-anglais-dettes-de-scene
http://www.lexpansion.com/economie/actualite-economique/football-les-raisons-du-retardfrancais_176735.html
http://www.lexpansion.com/economie/actualite-economique/les-clubs-de-foot-anglais-viventau-dessus-de-leurs-moyens_182708.html
http://www.lefigaro.fr/sport-business/2009/06/04/04014-20090604ARTFIG00617-les-clubsde-foot-bien-armes-face-a-la-crise-economique-.php
http://www.lesechos.fr/info/sport/4859190-le-foot-anglais-victime-des-impots.htm
http://www.marianne2.fr/Foot-vivement-la-Crise-!_a178109.html
http://www.leprogres.fr/fr/permalien/article.html?iurweb=1859735
http://sport.france2.fr/dossiers/football/Ligue-1:-Tous-les-transferts-11031866.html
http://www.lavoixdessports.com/Football-Professionnel/International/2009/01/12/article_queles-clubs-endettes-levent-le-doigt.shtml
http://www.maxifoot.fr/articles/5940/index.htm
http://www.sportvox.fr/article.php3?id_article=15251
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