CSET Procès-verbal du 28 avril 2015

 A
COMMISSION SCOLAIRE EASTERN TOWNSHIPS
CONSEIL DES COMMISSAIRES
MARDI 28 AVRIL 2015 – 19 H
SALLE DE CONFÉRENCE CSET
340 SAINT-JEAN-BOSCO
MAGOG (QC) J1X 1K9
PROCÈS-VERBAL
Améliorer la littératie et la numératie – Prévenir le décrochage scolaire
MEMBRES PRÉSENTS (P):
Commissaires
Parents-commissaires
Gordon Barnett
Claire Beaubien
Daniel Brodie
Richard Gagnon
Gary Holliday
Joy Humenuik, vice-présidente
Mary-Ellen Kirby
Frank MacGregor
Alice McCrory
P
Michael Murray, président
P
Tina Pezzi-Bilodeau
Gregg Thomson
GH = Google Hangout
P
P
P
Mary Gilman
Paul Laberge
Cindy Véronneau
Kenneth Waterhouse
P
P
Absent
P
P
P
P
P
P
GH
P
Comité de direction
Secrétaire général, Éric Campbell
Directeur général, André Turcotte
Directrice générale adjointe et Directrice des
Services pédagogiques, Kandy Mackey
Directeur des Ressources humaines Jeffrey
Pauw
Directrice des Services financiers, Sophie
Leduc
Directeur des Opérations, Michel Soucy
P
Absent
P
P
P
p
OBSERVATEURS
Sharon Priest, conseillère en communications
INVITÉS
Megan Seline, présidente de l’Appalachian Teachers’ Association (ATA), Matthew McCully, The
Record, Gail Klinck, enseignante et représentante de l’ATA, France Gagné, enseignante et
représentante de l’ATA, Barbra Plouffe, enseignante à l’Académie Knowlton.
Conseil des commissaires
1.
Le 28 avril 2015
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OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
Le président ouvre l’assemblée à 19 h 10.
2.
QUORUM ET ADOPTION DE L’AGENDA
LE QUORUM EST ATTEINT ET IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire G. Holliday
d’adopter l’ordre du jour du 28 avril 2015 avec l’ajout suivant :
-
Point 6.1 - Bourses
Adoptée à l’unanimité
3.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 MARS 2015
Résolution no. ETSB15-04-94
Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 mars 2015
ATTENDU QU’une copie du procès-verbal de la réunion du 24 mars 2015 a été remise à
chacun des commissaires au moins six (6) heures avant le début de la réunion, le secrétaire
général est dispensé d’en faire la lecture.
IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire G. Barnett d’exempter le secrétaire général de faire la
lecture du procès-verbal et d’adopter le procès-verbal de la réunion tenue le 24 mars 2015 tel
que déposé.
Adoptée à l’unanimité
4.
PÉRIODE DE QUESTIONS
M. Seline
Q:
Concernant la demande des enseignants du Campus Brome-Missisquoi au sujet d’une
réunion avec les commissaires, cette réunion aura-t-elle lieu et si oui, quand?
R:
M. Murray répond que les démarches ont débuté mais l’absence du directeur général,
présentement en congé de maladie, cause un certain délai.
F. Gagné, enseignante
Q:
Les enseignants sont-ils considérés comme des travailleurs salariés ou des travailleurs
rémunérés à l’heure, et ce, dans le contexte de la proposition gouvernementale d’ajouter
trois heures à leurs tâches?
R:
M. Murray répond que les enseignants sont reconnus comme des professionnels et que
les changements au niveau du nombre d’heures de présence à l’école
nes’ajoutent
pas à leur charge de travail globale.
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
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Q:
Afin de mieux comprendre les inquiétudes des enseignants, Mme Gagné invite les
commissaires à la rejoindre dans sa classe et à enseigner pendant une demi-journée.
R.:
M. Murray la remercie pour son invitation mais lui rappelle que le Conseil est composé
d’un certain nombre d’enseignants à la retraite et d’administrateurs qui sont bien au
courant de leur réalité.
G. Klinck, enseignante
Q:
La Commission scolaire soutient-elle la modification proposée au sujet des absences
spéciales pour les enseignants et qui pourrait rendre plus difficile la demande pour une
absence spéciale, par exemple, pour les funérailles d’un ex-conjoint ou d’un membre de
la famille?
R:
M. Murray répond que le Conseil des commissaires ne peut entrer dans les détails des
négociations, plusieurs articles étant utilisés présentement en tant que tactiques de
négociations et ne se concrétiseront possiblement jamais.
5.
RECONNAISSANCE DE L’EXCELLENCE
Ce mois-ci, le Conseil des commissaires et la Direction générale de la Commission scolaire
Eastern Townships désirent souligner les réalisations suivantes :

Le Club des naturalistes de la Vallée de Saint-François inc. est un organisme local qui
parraine l’éducation relative à l’environnement dans les écoles de la CSET par le biais
d’initiatives locales et le Earthvalues Institute. Avec ce dernier, depuis les 25 dernières
années, ils ont parrainé le Naturalist Tour et ont déboursé plus de 150 000 $ dans les
écoles de la CSET. Les ateliers offerts par le Earthvalues Institute sont excellents et
sont de belles occasions d’apprendre par la pratique. Nous aimerions profiter de
l’occasion pour les remercier de la générosité de leur soutien et reconnaître leur
contribution inestimable pour nos élèves;

Chaque année, des élèves de l’École primaire Heroes’ Memorial participent au concours
du Club Lion’s de Cowansville, « Remembrance Day Peace Poster Contest ». Cette
année, les soumissions de trois élèves de l’école ont été récompensées. Le premier
prix a été attribué à Anne Warner, le second à Natasha Peddle et le troisième à Isaac
Gonnin. Toutes nos félicitations aux gagnants et à tous les élèves participants. De
même, nous aimerions transmettre notre appréciation au Club Lion’s pour leur soutien;

Nous aimerions profiter de cette opportunité pour féliciter Kathy Napier, une enseignante
à l’École primaire de Drummondville, qui a été choisie par l’Association of Teachers of
English of Quebec (ATEQ) en tant que récipiendaire du trophée John Gaw. Mme Napier
a été choisie parmi les candidats nommés par les écoles de langue anglophone à
travers la province. John Gaw était le premier coordonnateur du curriculum de l’anglais,
langue maternelle au ministère de l’Éducation du Québec, tel que désigné à l’époque.
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Le 28 avril 2015
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Le trophée John Gaw honore sa vision et son leadership au sein de la communauté des
ELA et est remis à un(e) enseignante) exceptionnel(le) de langue anglaise au Québec
qui démontre les qualités de leadership suivantes:
 Un leadership qui démontre collaboration et collégialité;
 Un leadership qui exige planification, organisation et persévérance;
 Un leadership qui démontre ouverture, intuition, flexibilité et honnêteté;

Chaque année, les écoles et les centres de la CSET soumettent des projets au
Concours local d’entrepreneurship. Ces projets scolaires sont d’abord sélectionnés au
niveau local puis soumis à l’évaluation au niveau régional. Cette année, la CSET
soumettra les projets suivants dans la région de la Montérégie: Basket Care par les
élèves du niveau 2 à l’École primaire de Waterloo et Fairy Potter également par les
élèves de l’École primaire de Waterloo; et pour la région de l’Estrie, Babies & Kids
Bazaar par les élèves du niveau 2 de l’École primaire Saint-Francis et A Battle for MarcAndré Skelling par le Centre de formation professionnelle de Lennoxville. Toutes nos
félicitations aux gagnants locaux et nous leur souhaitons bonne chance pour la
prochaine étape!

Le 23 mars, Caroline et Jonathan Bowering, deux élèves du programme de formation
professionnelle en cuisine professionnelle au Campus Brome-Missisquoi ont obtenu la
1ère place dans le cadre du Défi culinaire Nappe Blanche 2015 de Produits Alimentaires
Berthelet. On demandait aux participants de créer leur propre sauce blanche en
commençant avec le produit Nappe Blanche demi-glace, de Berthelet, et à
l’accompagner avec la viande de leur choix. Jonathan et Caroline ont reçu chacun une
bourse de 500 $ pour leurs créations gagnantes. Nous aimerions les féliciter et leur
souhaiter encore beaucoup de succès;

Le 20 avril, le 5e festival annuel de la CSET, “United in Music”, s’est déroulé à l’École
secondaire Massey-Vanier. En tout 300 élèves et enseignants de musique se sont
réunis pour célébrer la joie de la musique. L’auditorium a été rempli de chansons
country car le thème de cette année était “A Jamboree”. Nous aimerions remercier le
personnel de soutien et les bénévoles impliqués qui ont donné leur temps et se sont
dévoués pour organiser cet événement de même que les élèves des écoles primaires
suivantes qui y ont participé: Drummondville, Waterloo, Knowlton, Heroes’ Memorial,
Parkview, Butler, Sawyerville, Saint Francis et Sherbrooke ainsi que l’École secondaire
Massey-Vanier, l’École secondaire régionale Alexander Galt et l’École secondaire
régionale de Richmond;

Le 26 avril, le Lieutenant-gouverneur du Québec, l’honorable Pierre Duchesne, a
récompensé quatre élèves de la CSET de la région de l’Estrie en leur remettant la
Médaille de bronze du Lieutenant-gouverneur pour la jeunesse. Nous aimerions
remercier les élèves suivants pour cette récompense prestigieuse qui reconnaît leur
travail et leur dévouement : Abigail McLean (AGRHS), Matthew Robb (AGRHS),
Chelsea Morin (RRHS) et Benjamin Schmalenberg (RRHS).
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
6.
AFFAIRES DÉCOULANT DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
6.1
Bourses
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La commissaire A. McCrory invite les membres du Conseil à continuer de contribuer au fonds
de prêts et bourses du Conseil car le besoin est encore plus grand compte-tenu que le
nombre de commissaires a diminué et que les sommes recueillies et remises dans les écoles
en sont affectées.
7.
AFFAIRES NOUVELLES
7.1
Calendrier du secteur jeune pour l’année scolaire 2015-2016
Le directeur des ressources humaines dépose le calendrier du secteur jeune pour l’année
scolaire 2015-2016.
Résolution no. ETSB15-04-95
Calendrier du secteur jeune pour l’année scolaire 2015-2016
IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire R. Gagnon d’approuver le calendrier du secteur jeune
pour l’année scolaire 2015-2016 tel que déposé.
Adoptée à l’unanimité
7.2
Services de garde à l’École primaire d’Ayer’s Cliff
Résolution no. ETSB15-04-96
Services de garde à l’École primaire d’Ayer’s Cliff
ATTENDU QUE le gouvernement du Québec a mandaté les commissions scolaires pour établir
des services de garde pour les enfants d’âge scolaire dans le cadre des règles établies par le
ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR);
ATTENDU QUE le Conseil d’établissement de l’École primaire d’Ayer’s Cliff a demandé d’établir
des services de garde à l’École primaire d’Ayer’s Cliff;
ATTENDU QUE les services de garde qui seraient établis à l’École primaire d’Ayer’s Cliff
seraient conformes à toutes les règles s’appliquant aux services de garde en milieu scolaire;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire C. Beaubien d’approuver la demande du Conseil
d’établissement de l’École primaire d’Ayer’s Cliff à l’effet d’établir des services de garde pour
des enfants d’âge scolaire à l’École primaire d’Ayer’s Cliff, à compter du mois d’août 2015.
Adoptée à l’unanimité
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
7.3
Services de garde à l’École primaire de North Hatley
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Résolution no. ETSB15-04-97
Services de garde à l’École primaire de North Hatley
ATTENDU QUE le gouvernement du Québec a mandaté les commissions scolaires pour établir
des services de garde pour les enfants d’âge scolaire dans le cadre des règles établies par le
ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR);
ATTENDU QUE le Conseil d’établissement de l’École primaire de North Hatley a demandé
d’établir des services de garde à l’École primaire de North Hatley;
ATTENDU QUE les services de garde qui seraient établis à l’École primaire de North Hatley
seraient conformes à toutes les règles s’appliquant aux services de garde en milieu scolaire;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire C. Beaubien d’approuver la demande du Conseil
d’établissement de l’École primaire de North Hatley à l’effet d’établir des services de garde pour
des enfants d’âge scolaire à l’École primaire de North Hatley, à compter du mois d’août 2015.
Adoptée à l’unanimité
7.4
Service de garde à l’École primaire Pope Memorial
Résolution no. ETSB15-04-98
Services de garde à l’École primaire Pope Memorial
ATTENDU QUE le gouvernement du Québec a mandaté les commissions scolaires pour établir
des services de garde pour les enfants d’âge scolaire dans le cadre des règles établies par le
ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR);
ATTENDU QUE le Conseil d’établissement de l’École primaire Pope Memorial a demandé
d’établir des services de garde à l’École primaire Pope Memorial;
ATTENDU QUE les services de garde qui seraient établis à l’École primaire Pope Memorial
seraient conformes à toutes les règles s’appliquant aux services de garde en milieu scolaire;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire M. Kirby d’approuver la demande du Conseil
d’établissement de l’École primaire Pope Memorial à l’effet d’établir des services de garde pour
des enfants d’âge scolaire à l’École primaire Pope Memorial, à compter du mois d’août 2015.
Adoptée à l’unanimité
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
7.5
Nomination d’un directeur à 50% - École primaire d’Ayer’s Cliff Page 7 de 19
Résolution no. ETSB15-04-99
Nomination d’un directeur à 50% - École primaire d’Ayer’s Cliff
ATTENDU QUE le poste de directeur à 50% à l’École primaire d’Ayer’s Cliff est vacant
suite à la démission de madame Del Springate du poste de directrice pour retourner à
l’enseignement à temps plein à compter du 1er juillet 2015;
ATTENDU QUE les membres de la haute-direction recommandent unanimement cette
personne pour le poste de directrice à 50% à l’École primaire d’Ayer’s Cliff;
ATTENDU QUE le candidat approuvé possède les qualifications et l’expérience qui
répondent aux critères désignés par la Direction générale;
ATTENDU QUE le candidat approuvé sera assujetti à une période de probation d’une
année et à un processus d’évaluation de la performance
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire C. Beaubien que le Conseil des commissaires nomme
Mme Catherine Zahra, directrice à 50% de l’École primaire d’Ayer’s Cliff, à compter du 1er juillet
2015.
Adoptée à l’unanimité
7.6
Nomination d’un directeur à 100% - École primaire Heroes’ Memorial
Résolution no. ETSB15-04-100
Nomination d’un directeur à 100% - École primaire Heroes’ Memorial
ATTENDU QUE le poste de directeur (100%) – École primaire Heroes’ Memorial est vacant
suite à l’annonce de son départ à la retraite du directeur actuel, M. Terry Bell, à compter du 18
juillet 2015;
ATTENDU QUE le poste a été affiché dans l’ensemble du territoire de la CSET au moyen du
processus d’affichage interne à l’attention des membres de l’ETAA et de la direction;
ATTENDU QUE le comité de sélection a rencontré en entrevue des candidats potentiels pour
ce poste;
ATTENDU QUE le candidat approuvé possède les qualifications et l’expérience qui répondent
aux critères désignés par la Direction générale;
ATTENDU QUE le candidat approuvé sera assujetti à une période de probation d’une année et
à un processus d’évaluation de la performance;
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
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IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire A. McCrory que le Conseil des commissaires nomme
Mme Anne Stairs, pour le poste de directrice (100%) à l’École primaire Heroes’ Memorial
(classe 6) à compter du 1er juillet 2015.
Adoptée à l’unanimité
8.
RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
Il n’y a pas de rapport du directeur général.
9.
RAPPORT DU PRÉSIDENT
Le président, M. Murray, commente les propos du premier ministre P. Couillard à l’effet que les
commissions scolaires anglophones devraient proposer au gouvernement une alternative aux
élections scolaires. M. Murray réagit en disant que notre position actuelle est de concentrer nos
efforts vers l’augmentation du nombre d’électeurs.
10.
RAPPORTS DES COMITÉS CONSULTATIFS
10.1
Comité exécutif
Le président mentionne que les discussions ont porté sur le calendrier scolaire 2015-2016 ainsi
que sur le rapport du personnel.
10.2
Comité de gouvernance et d’éthique
Le commissaire R. Gagnon mentionne que les notes de la réunion du 21 avril 2015 sont inclues
dans les documents remis aux commissaires. Il mentionne également que la prochaine réunion
aura lieu le 19 mai 2015.
10.3
Comité consultatif de vérification
La présidente du comité consultatif de vérification, J. Humenuik, informe le Conseil que les
notes de la réunion du 19 avril 2015 font partie des documents remis aux commissaires. Elle
mentionne également que la prochaine réunion aura lieu le 12 mai 2015.
La commissaire J. Humenuik présente également les résolutions suivantes:
10.3.1 Signataires autorisés pour la Banque Nationale
Résolution no. ETSB15-04-101
Signataires autorisés pour la Banque Nationale
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships (CSET) a nommé la Banque
Nationale en tant que fournisseur de services bancaires;
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ATTENDU QUE la soumission de la Banque Nationale qui a été approuvée comprend
également des services bancaires pour les écoles et les centres de la CSET;
ATTENDU QUE la Banque Nationale demande les noms des signataires autorisés à signer les
documents bancaires au nom des écoles et des centres de la CSET;
ATTENDU QUE les nominations de nouveaux membres du personnel a pour effet de changer
les noms des représentants à l’École secondaire régionale de Richmond;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire J. Humenuik que la personne suivante soit autorisée à
signer des documents bancaires au nom de son école :
École secondaire régionale de Richmond
Lori Hill (ajout)
Adoptée à l’unanimité
10.3.2 Projet de remplacement de fenêtres (phase 2) à l’École secondaire régionale
Alexander Galt
Résolution no. ETSB15-04-102
Projet de remplacement de fenêtres (phase 2) à l’École secondaire régionale Alexander
Galt
ATTENDU QUE le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
(MEESR) a approuvé un budget de 185 000 $ pour le projet ci-haut mentionné, en vertu du
programme MDB - Maintien des Bâtiments 2014-15 Mesure: 50621;
ATTENDU QUE cinq (5) compagnies ont récupéré les spécifications du projet suite à un appel
d’offres public à soumissionner pour le projet;
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships a reçu trois (3) soumissions à la
date et à l’heure mentionnées;
ATTENDU QUE le montant de la soumission la plus basse a été reçu de la compagnie Grondin
Marois inc. et s’élève à 174 000 $ (excluant les taxes);
ATTENDU QUE après avoir passé en revue les soumissions, la firme professionnelle assignée,
Jubinville & Associés Architectes, recommande la compagnie Grondin Marois inc., le plus bas
soumissionnaire conforme, pour effectuer le travail;
ATTENDU QUE le montant de la soumission la plus basse du contracteur (incluant les
honoraires professionnels et les taxes) est de 215 529,41 $;
ATTENDU QUE si des sommes additionnelles sont requises pour compléter le projet, elles
seront puisées à même le surplus des enveloppes globales du programme MDB - Maintien des
bâtiments 2014-15 et/ou du programme AMT - Maintien des actifs et transformation
fonctionnelle;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire J. Humenuik que le contrat du projet ci-haut mentionné
soit octroyé à la compagnie Grondin Marois inc; IL EST DE PLUS PROPOSÉ que le directeur
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général soit autorisé à signer toutes les documents associés à ce projet, et qu’en l’absence du
directeur général, le directeur des Opérations soit autorisé à signer.
Adoptée à l’unanimité
10.3.3 Mise aux normes du système d’alarme et des portes de sorties extérieures à
l’École secondaire régionale Alexander Galt
Résolution no. ETSB15-04-103
Mise aux normes du système d’alarme et des portes de sorties extérieures à l’École
secondaire régionale Alexander Galt
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships (CSET) a réservé un budget de
200 000 $ pour le projet ci-haut mentionné, en vertu du programme AMT - Maintien des actifs et
transformation fonctionnelle 2015-16;
ATTENDU QUE les délais auxquels la CSET doit faire face nous force à présenter la résolution
sur une base budgétaire;
ATTENDU QUE le contrat sera octroyé dès que les résultats de l’appel d’offres seront connus;
ATTENDU QUE le contrat sera octroyé en respectant les autorisations du MELS pour ce projet
(contrat, incluant honoraires professionnels et taxes), la politique d’acquisition de la CSET et les
exigences gouvernementales (lois, politiques, règlements, etc.);
ATTENDU QUE si des sommes additionnelles sont requises pour compléter le projet, elles
seront puisées à même l’enveloppe globale du programme AMT - Maintien des actifs et
transformation fonctionnelle;
ATTENDU QUE le contrat sera octroyé selon les recommandations de la firme professionnelle;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire J. Humenuik t de procéder au projet ci-haut mentionné,
en respectant les autorisations du MEESR pour ce projet, la politique d’acquisition de la CSET,
et les exigences gouvernementales; IL EST DE PLUS PROPOSÉ que le directeur général soit
autorisé à signer toutes les documents associés à ce projet, et qu’en l’absence du directeur
général, le directeur des Opérations soit autorisé à signer.
Adoptée à l’unanimité
10.3.4 Rénovation des salles de toilettes à l’École primaire d’Ayer’s Cliff
Résolution no. ETSB15-04-104
Rénovation des salles de toilettes à l’École primaire d’Ayer’s Cliff
ATTENDU QUE le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
(MEESR) a approuvé un budget de 150 000 $ pour le projet ci-haut mentionné, en vertu du
programme MDB - Maintien des bâtiments 2014-15 Mesure: 50621;
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ATTENDU QUE six (6) compagnies ont récupéré les spécifications du projet suite à une
invitation publique à soumissionner sur le projet;
ATTENDU QUE cinq (5) soumissions ont été reçues de la Commission scolaire Eastern
Townships à la date et à l’heure mentionnées;
ATTENDU QUE le montant de la soumission la plus basse est de 150 615 $ (excluant les
taxes), a été reçu de la compagnie Comco – Entrepreneurs en Bâtiment;
ATTENDU QUE après avoir passé en revue les soumissions, la firme de professionnels
assignée François Parenteau Architecte, recommande le plus bas soumissionnaire conforme, la
compagnie Comco – Entrepreneurs en Bâtiment, pour effectuer le travail;
ATTENDU QUE le montant de la soumission la plus basse du contracteur (honoraires
professionnels et taxes inclues) est de 196 280 $;
ATTENDU QUE si des sommes additionnelles sont requises pour compléter le projet, elles
seront puisées à même l’enveloppe globale du programme MDB - Maintien des bâtiments 201415 et/ou du programme AMT - Maintien des actifs et transformation fonctionnelle;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire J. Humenuik que le contrat du projet ci-haut mentionné
soit octroyé à la compagnie Comco – Entrepreneurs en bâtiment; IL EST DE PLUS PROPOSÉ
que le directeur général soit autorisé à signer toutes les documents associés à ce projet, et
qu’en l’absence du directeur général, le directeur des Opérations soit autorisé à signer.
Adoptée à l’unanimité
10.3.5 Mise aux normes des escaliers de secours (phase 1) à l’École primaire Butler
Résolution no. ETSB15-04-105
Mise aux normes des escaliers de secours (phase 1) à l’École primaire Butler
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships (CSET) a alloué un budget de
75 000 $ pour le projet ci-haut mentionné, en vertu du programme AMT - Maintien des actifs et
transformation fonctionnelle 2015-16;
ATTENDU QUE quatre (4) compagnies ont récupéré les spécifications du projet suite à un
appel d’offres public à soumissionner sur le projet;
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships a reçu trois (3) soumissions à la
date et à l’heure mentionnées;
ATTENDU QUE le montant de la soumission la plus basse a été reçu de la compagnie SDX
Mécanique et s’élève à 18 410,38 $ (excluant les taxes);
Conseil des commissaires
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ATTENDU QUE après avoir passé en revue les soumissions, la firme professionnelle assignée
David Leslie Architecte, recommande la compagnie SDX Mécanique, le plus bas
soumissionnaire conforme, pour accomplir les travaux;
ATTENDU QUE le montant de la soumission la plus basse du contracteur est de 31 841,63 $
(incluant les honoraires professionnels et les taxes);
ATTENDU QUE si des sommes additionnelles sont requises pour compléter le projet, celles-ci
seront puisées à même les surplus de l’enveloppe globale du programme Maintien des actifs et
transformation fonctionnelle (AMT) 2014-2015;
IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire R. Gagnon que le contrat pour le projet ci-haut
mentionné soit octroyé à la compagnie SDX Mécanique; IL EST DE PLUS PROPOSÉ que le
directeur général soit autorisé à signer toutes les documents associés à ce projet, et qu’en
l’absence du directeur général, le directeur des Opérations soit autorisé à signer.
Adoptée à l’unanimité
10.3.6 Rénovation des salles de toilettes (Phase 1) à l’École primaire Heroes’ Memorial
Résolution no. ETSB15-04-106
Rénovation des salles de toilettes (phase 1) à l’École primaire Heroes’ Memorial
ATTENDU QUE le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
(MEESR) a approuvé un budget de 200 000 $ pour le projet ci-haut mentionné, en vertu du
programme MDB - Maintien des Bâtiments 2014-15 Mesure: 50621;
ATTENDU QUE six (6) compagnies ont récupéré les spécifications pour le projet suite à un
appel d’offres public à soumissionner sur le projet;
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships a reçu deux (2) soumissions à la
date et à l’heure mentionnées;
ATTENDU QUE le montant de la soumission la plus basse est de 150 200 $ (excluant les
taxes), a été reçu de la compagnie Entrepreneurs en Bâtiment - Comco;
ATTENDU QUE après avoir passé en revue les soumissions, la firme professionnelle assignée
Vincent Leclerc Architecte, recommande la compagnie Entrepreneurs en Bâtiment - Comco,
pour accomplir les travaux;
ATTENDU QUE la soumission la plus basse du contracteur (incluant les honoraires
professionnels et les taxes) s’élève à 197 871,98 $;
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
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ATTENDU QUE si des sommes additionnelles sont requises pour compléter le projet, celles-ci
seront puisées à même le programme Maintien des bâtiments (MDB) 2014-2015 et/ou à même
le programme Maintien des actifs et transformation fonctionnelle (AMT) 2014-2015;
IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire G. Thomson d’octroyer le contrat du projet ci-haut
mentionné à la compagnie Entrepreneurs en Bâtiment - Comco; IL EST DE PLUS PROPOSÉ
que le directeur général soit autorisé à signer toutes les documents associés à ce projet, et
qu’en l’absence du directeur général, le directeur des Opérations soit autorisé à signer.
Adoptée à l’unanimité
10.3.7 Rénovation des salles de toilettes (phase 2) à l’École primaire de Lennoxville
Résolution no. ETSB15-04-107
Rénovation des salles de toilettes (phase 2) à l’École primaire de Lennoxville
ATTENDU QUE le ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
(MEESR) a approuvé un budget de 200 000 $ pour le projet ci-haut mentionné, en vertu du
programme MDB - Maintien des Bâtiments 2014-15 Mesure: 50621;
ATTENDU QUE les délais auxquels la Commission scolaire Eastern Townships (ETSB) fait
face nous force à soumettre la résolution sur une base budgétaire pour le montant de
275 000 $;
ATTENDU QUE la firme professionnelle Espace Vitale Architecture a estimé le coût total du
projet à 275 000 $ tout inclus;
ATTENDU QUE le contrat sera octroyé dès que le résultat de l’appel d’offres sera connu;
ATTENDU QUE le contrat sera octroyé en respectant les autorisations du MELS pour ce projet
(contrat, incluant honoraires professionnels et taxes), la politique d’acquisition de la CSET et les
exigences gouvernementales (lois, politiques, règlements, etc.);
ATTENDU QUE si des sommes additionnelles sont requises pour compléter le projet, celles-ci
seront puisées à même le programme Maintien des bâtiments (MDB) 2014-2015 et/ou à même
le programme Maintien des actifs et transformation fonctionnelle (AMT) 2014-2015;
ATTENDU QUE le contrat sera accordé selon les recommandations de la firme professionnelle;
IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire G. Barnett de procéder au projet ci-haut mentionné, en
respectant les autorisations du MEESR pour ce projet, la politique d’acquisition de la CSET, et
les exigences gouvernementales; IL EST DE PLUS PROPOSÉ que le directeur général soit
autorisé à signer toutes les documents associés à ce projet, et qu’en l’absence du directeur
général, le directeur des Opérations soit autorisé à signer.
Adoptée à l’unanimité
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
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10.3.8 Remplacement du système de production de vapeur – École secondaire MasseyVanier
Résolution no. ETSB15-04-108
Remplacement du système de production de vapeur – École secondaire Massey-Vanier
ATTENDU QUE le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche
(MEESR) a approuvé un budget de 125 000 $ pour le projet ci-haut mentionné, en vertu du
programme MDB - Maintien des bâtiments 2014-2015 Mesure 50621;
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships en collaboration avec la
Commission scolaire du Val-des-Cerfs (CSVDC) veut remplacer le système de chauffage à
l’École secondaire Massey-Vanier;
ATTENDU QUE la CSVDC est responsable de l’appel d’offres pour le campus de l’École
secondaire Massey-Vanier;
ATTENDU QUE le coût total du projet est partagé 50%/50% entre la Commission scolaire du
Val-des-Cerfs et la Commission scolaire Eastern Townships;
ATTENDU QUE la Commission scolaire du Val-des-Cerfs a reçu cinq (5) soumissions à la date
et à l’heure spécifiées;
ATTENDU QUE la soumission la plus basse a été reçue de la compagnie GroupTech inc. et
s’élève à 186 000 $ (excluant les taxes);
ATTENDU QUE après avoir passé en revue les soumissions, la firme de professionnels
assignée Cima+, recommande la compagnie GroupTech inc. pour effectuer les travaux;
ATTENDU QUE le montant de la soumission la plus basse du contracteur est de 253 434 $
(excluant les honoraires professionnels et les taxes);
ATTENDU QUE le montant de la part de la Commission scolaire Eastern Townships s’élève à
126 717 $ (incluant les frais et les taxes);
ATTENDU QUE si des sommes additionnelles sont requises pour compléter le projet, celles-ci
seront puisées à même les surplus de l’enveloppe globale du programme Maintien des
bâtiments (MDB) 2014-2015 et/ou à même le programme Maintien des actifs et transformation
fonctionnelle (AMT) 2014-2015;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire J. Humenuik de débuter le projet;
IL EST DE PLUS PROPOSÉ que le directeur général soit autorisé à signer toutes les
documents associés à ce projet, et qu’en l’absence du directeur général, le directeur des
Opérations soit autorisé à signer.
Adoptée à l’unanimité
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
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10.3.9 Demande au ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la
Recherche (MEESR) pour de l’espace additionnel à l’École primaire de
Drummondville
Résolution no. ETSB15-04-109
Demande au ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
(MEESR) pour de l’espace additionnel à l’École primaire de Drummondville
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships est tenue d’offrir à ces élèves un
espace approprié et adéquat pour favoriser leur apprentissage;
ATTENDU QUE les régions desservant l’École primaire de Drummondville font face à une
importance croissance économique et démographique;
ATTENDU QU’il a été nécessaire de louer temporairement de l’espace afin d’accommoder la
population étudiante actuelle à l’École primaire de Drummondville;
ATTENDU QUE selon les critères du MEESR et les projections d’inscription d’élèves de 2015 à
2020, l’École primaire de Drummondville a besoin d’espace additionnel;
ATTENDU QUE l’analyse de la capacité étudiante de l’édifice de l’École primaire de
Drummondville confirme le besoin d’espace additionnel afin de servir adéquatement la
population étudiante de l’École primaire de Drummondville;
ATTENDU QUE le besoin d’espace additionnel justifie la construction d’une nouvelle école ou
un agrandissement important de l’école existante afin de servir adéquatement la population
étudiante de l’École primaire de Drummondville;
ATTENDU QUE la Commission scolaire Eastern Townships doit soumettre des demandes pour
de l’espace additionnel dans le cadre du programme Plan quinquennal des infrastructures
2016-2026 avant la fin de la présente année scolaire;
IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire T. Pezzi-Bilodeau que la Commission scolaire Eastern
Townships fasse parvenir une demande au MEESR dans le cadre du programme Plan
quinquennal des infrastructures 2016-2026 pour la construction d’une nouvelle école ou
l’agrandissement de l’école actuelle à Drummondville;
IL EST DE PLUS PROPOSÉ que le directeur général soit autorisé à signer tous les documents
associés à ce projet, et qu’en l’absence du directeur général, le directeur des Opérations soit
autorisé à signer.
Adoptée à l’unanimité
Conseil des commissaires
10.4
Le 28 avril 2015
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Comité consultatif des communications
Le président du comité consultatif des communications, D. Brodie, informe le Conseil que les
notes de la réunion du 31 mars 2015 sont inclues dans les documents remis aux commissaires.
Il informe également que la prochaine réunion qui devait avoir lieu le 5 mai a été reportée au 11
juin 2015.
10.5
Comité consultatif des ressources humaines
Le commissaire G. Barnett informe le Conseil que les notes de la réunion du 7 avril 2015 font
partie des documents remis aux commissaires. Il mentionne également que la prochaine
réunion aura lieu le 14 mai et une autre le 2 juin 2015.
10.6
Comité consultatif du transport
Le président du comité de transport, le commissaire G. Holliday, informe le Conseil que les
notes de la réunion du 7 avril 2015 sont inclues dans les documents remis aux commissaires. Il
mentionne également qu’il n’y a pas d’autres rencontres prévues cette année.
10.7
Comité consultatif des Services éducatifs
La directrice des Services pédagogiques, K. Mackey, informe le Conseil que la réunion qui
devait avoir lieu le 8 avril a été annulée. Elle mentionne également que les notes de la réunion
du 11 mars 2015 seront inclues dans les documents remis aux commissaires lors de la
prochaine réunion. La prochaine réunion du Comité consultatif des Services éducatifs aura lieu
le 13 mai 2015.
10.8
Comité des parents
Le parent-commissaire P. Laberge informe le Conseil que les faits saillants de la réunion du 1er
avril 20215 sont inclus dans les documents remis aux commissaires. Il mentionne également
que la prochaine réunion aura lieu le 6 mai 2015.
10.9
Comité consultatif des élèves
Au nom du Comité consultatif des élèves, la commissaire J. Humenuik mentionne qu’une
réunion a eu lieu cet après-midi à l’École secondaire Massey-Vanier. Elle indique également
que la prochaine réunion doit avoir lieu le 7 mai à 18 h.
11. ASSOCIATION DES COMMISSIONS SCOLAIRES ANGLOPHONES DU QUÉBEC
Le commissaire F. MacGregor mentionne que le rapport du Conseil d’administration de
l’ACSAQ ainsi que le rapport du président du Conseil d’administration du 10 juin 2015 sont
inclus dans les documents remis aux commissaires.
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
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12. RAPPORT DE LA S.O.F.I.E.
La commissaire J. Humenuik informe le Conseil que la prochaine réunion de la SOFIE aura lieu
le 1er mai 2015.
13. COMMENTAIRES ET QUESTIONS DES COMMISSAIRES
La commissaire J. Humenuik considère que le fait que les rencontres du Comité consultatif des
élèves aient lieu en alternance dans des écoles secondaires différentes est une belle occasion
pour ces élèves de découvrir une autre école de la Commission scolaire Eastern Townships;
Le commissaire F. MacGregor félicite le Conseil d’établissement de l’École primaire de
Sherbrooke et le personnel qui a travaillé très fort pour réduire les dépenses scolaires pour les
parents et mentionne que les démarches furent très productives.
La commissaire C. Beaubien mentionne que les élèves de l’École primaire Sunnyside ont
présenté le 10 avril un fabuleux spectacle de cirque d’une durée de 90 minutes. Il mettait en
scène une diversité de talents et nous ont fait découvrir un cirque moderne, amusant et rempli
d’énergie. Chacun des 25 numéros ont donné une chance à chaque élève de faire partie du
spectacle. Le cirque est l’exemple parfait d’un cours d’éducation physique où tous les élèves
peuvent révéler leurs talents d’une façon ou d’une autre, ce qui les motivent davantage à venir
au gym et à être physiquement actifs. C’était aussi le thème de l’apprentissage au sein de
l’école.
Le commissaire G. Thomson mentionne que le Talent Show de l’École secondaire MasseyVanier, Freak Show, était excellent.
La commissaire A. McCrory mentionne que la soirée de reconnaissance de l’École secondaire
Massey-Vanier aura lieu le 3 juin à 18 h 15.
La commissaire T. Pezzi-Bilodeau mentionne que la Fun Run aura lieu le 7 mai à l’École
secondaire régionale de Richmond. Elle mentionne également que l’École primaire AsbestosDanville-Shipton et l’École primaire Saint-Francis participeront aussi à cet événement.
La commissaire T. Pezzi-Bilodeau informe que les enseignants de français de l’École primaire
d’Asbestos-Danville-Shipton participeront à la campagne de Leucan.
La commissaire M. Kirby est ravie de dire que tout va bien au CLC d’Eaton Valley et que
plusieurs activités s’y déroulent.
Le commissaire D. Brodie énumère quelques activités qui ont eu lieu au CLC Memphrémagog.
Il informe également qu’une compétition de mathématiques aura lieu le 8 mai 2015 à l’École
primaire de Waterloo; de plus, il mentionne que l’École primaire de Cookshire célébrera son
130e anniversaire ce samedi 2 mai à 12 h 30.
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
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Le commissaire P. Laberge mentionne qu’un projet-pilote est mis sur pied présentement à
l’École primaire de Sherbrooke pour les élèves de 7 à 12 ans dans le but de les initier à la
programmation informatique.
Le commissaire G. Barnett mentionne que les membres du conseil d’établissement de l’École
primaire de Lennoxville ont travaillé dans le dossier des frais scolaires et que des discussions
intéressantes ont eu lieu. Il mentionne également que la pièce de théâtre montée par l’École
secondaire régionale Alexander Galt avait lieu la semaine dernière et que c’était une
excellente comédie musicale.
Le Conseil d’établissement de l’École secondaire régionale Alexander Galt (Galt) et le Centre
d’apprentissage Eastern Townships (ETLC) se sont rencontrés cette semaine afin de préparer
l’intégration de l’ETLC à GALT l’année prochaine. Cette rencontre a donné lieu à des
discussions intéressantes.
14.
CORRESPONDANCE
Le secrétaire général mentionne avoir reçu une lettre de l’École primaire de Drummondville les
informant de leur désir de continuer à faire partie de la Commission scolaire Eastern
Townships.
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
M. Seline
Q: Y a-t-il quelqu’un au niveau de la commission scolaire qui fait le suivi des préoccupations
émanant des secteurs adulte et professionnel, et si oui, y a-t-il un comité consultatif de la
formation professionnelle à qui on peut s’adresser en cas de problèmes?
R: M. Murray répond que le comité de gouvernance et d’éthique couvre tous les sujets relatifs
à la pédagogie, incluant les secteurs adulte et professionnel.
Q: La liste des postes vacants pour les enseignants doit être disponible, selon l’entente locale,
à compter du 16 mai. À quelle date sera-t-elle disponible cette année ?
R: Le directeur des ressources humaines, J. Pauw, lui répond qu’ils sont présentement en
train d’identifier les besoins pour toutes les écoles et espèrent respecter l’échéancier cette
année.
Q: Le Conseil se sent-il concerné par le règlement qui pourrait être adopté d’abolir les
élections scolaires ?
R: M. Murray répond qu’ils sont préoccupés en effet et qu’ils comptent réagir par l’entremise
de diverses associations.
Conseil des commissaires
Le 28 avril 2015
Page 19 de 19
16. AJOURNEMENT
Étant donné qu’il n’y a aucun autre point à l’ordre du jour, le commissaire R. Gagnon
recommande que la réunion se termine à 21 h 27.
_________________________________
Éric Campbell
Secrétaire général
/EC
2015-04-29
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Michael Murray
Président