avis de vente aux encheres publiques

Transcription

avis de vente aux encheres publiques
Circonscription d'Oujda
Bureau d'Oujda-Ville
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
L’Ordonnateur liquidateur des douanes et impôts indirects au Bureau d'Oujda-ville
procédera Le Mercredi 24 Septembre 2014 à 9H30 à la vente aux enchères publiques de
divers lots de marchandises.
La vente aura lieu au magasin des Douanes sis Zone industrielle à Oujda.
CONDITIONS PARTICULIERES
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Les marchandises sont vendus au plus offrant et dernier enchérisseur :
Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que se soit notamment pour
défaut de qualité ;
Les paiements sont effectués immédiatement après adjudication au comptant ( en espèce
ou par chèque certifié ). A défaut de quoi les lots seront remis en vente conformément aux
dispositions légales en vigueur ;
Les lots payés doivent être enlevés immédiatement ;
Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, les marchandises adjugées et non
retirées demeurent aux risques des adjudicataires. Leur détérioration altération ou
déperdition ne peuvent donner lieu a des dommages et intérêts quelle qu’en soit la cause.
En outre le service peut s’opposer à l’enlèvement des dites marchandises lorsqu’elle sont
reconnues impropres a la consommation par la faute de l’acquéreur;
Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle faute de quoi l’offre
sera rejetée.
Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs ;
L’acquéreur doit tenir une compatibilité matière des marchandises acquises intégrée à la
comptabilité générale de son entreprise , le défaut de cette comptabilité entraînera le rejet
automatique des justificatifs d'achats en douane qui seraient présentés ultérieurement aux
contrôles douaniers ;
Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la
délivrance d’une facture établie en bonne et due forme tirée d’un facturier dont les souches
doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition du service des douanes.
L’Ordonnateur Liquidateur
M.BADDI
MARCHANDISES (Liste non définitive)
N° AFFAIRES
DESIGNATION DES MARCHANDISES
540/2014
317 Robes, 1500 slips pour femmes
471/2014
6 Pneus à l’état neuf pour voitures
355/2014
207 Foulards pour femmes
480/2014
590 Flacons de déodorants, 2 valises
151/2014
2980 Paires de bas fine, 450 flacons de déodorants, 72 casquettes, 90
soutiens, 38 soutiens gorges, 38 ensembles (bonnets+cash colles), 120
pantoufles
19/2014
1080 Collants, 12 tricots pour hommes
584/2014
216 collants, 480 bas fins, 312 casquettes, 36 ensembles
(robes+baudets), 52 robes
662/2014
900 Tee shits
561/2014
310 Pantalons pour hommes
354/2014
1560 Casquettes
426/2014
490 chemises de nuits, 320 Casquettes, 900 paires de chaussettes, 60
châles, 468 slips
230/2014
432 collants
67/2014
300 Flacons de déodorants
85/2014
4 Pneus à l’état neuf pour voitures, 1 pompe électrique, 322 moules en
silicone pour pâtisserie
663/2014
800 Pantalons traditionnel pour hommes
11224/2011
240 collants, 44 tricots pour hommes
2582/2008
100 robes, 20 peignoirs, 24 tricots, 26 pantalons, 28 mentaux, 18
survêtements pour filles
349/2014
230 Flacons de déodorants,
278/2014
190 Flacons de déodorants, 684 soutiens gorges, 472 casquettes
350/2014
200 Flacons de déodorants
332/2012
33 Costumes pour hommes, 25 vestes pour hommes, 89 pantalons pour
hommes
10973/2011
170 collants, 500 chaussettes, 48 slips, divers articles de quincaillerie
573/2014
500 collants, 20 mélangeurs, 108 canaux pour portes, 16 gandouras, 25
disques à meules
594/2014
4 Pneus à l’état neuf pour camionnettes
419/2014
440 Flacons de déodorants, 216 flacons d’eau de toilette
855/2014
192 Flacons d’eau de toilette
840/2012
149 Flacons d’eau de toilette
174/2014
72 Ensembles (shorts+tricots) pour fillettes
1648/2013
348 Soutiens gorges, 33 robes
758/2014
120 Ensembles (slips+soutiens gorges), 48 collants, 24 foulards, 2 pneus
pour camionnettes, 60 poignés pour portes
505/2014
4 Pneus pour fourgons, 4 pneus pour camionnettes le tous à l’état neuf
408/2014
1220 Joints en plastique pour marmites
11213/2011
840 Paires de chaussettes pour hommes, 112 collants, 312 paires de
chaussettes pour femmes, 144 paires de chaussettes pour enfants, 116
gants, 6 robes,
700/2014
1 Pneu pour camions
629/2014
102 Kgs de tissu
472/2014
440 casquettes, 60 ciseaux pour jardins
548/2014
280 chapeaux pour femmes, 110 collants, 172 pyjamas, 500 shorts, 1116
casquettes, 200 chapeaux pour fillettes
506/2014
35 Robes, 36 slips, 2 pyjamas, 12 casquettes
867/2014
87 Gandouras, 36 pantalons, 3 chemises de nuit de 5 pièces, 6 serviettes
à main
925/2014
18 Rouleaux de tissu de 30 m chacun
742/2014
134 maillots de bain pour femmes
913/2014
148 Pyjamas
563/2014
17 Batteries pour voitures
767/2014
1 Pneu à l’état neuf
10192/2010
20 Robes pour femmes, 10 tricots, 5 baudets, 30 collants, 24 chaussettes
et 5 tricots de peau
1158/2013
50 Robes pour femmes
1025/2012
160 Robes pour femmes
11238/2010
80 Paires d’espadrilles pour enfants, 8 ensembles pour femmes, 5
pantalons pour enfants, 4 ensembles pour enfants
97/2012
1200 Paires de chaussettes pour hommes, 99 jaquettes pour enfants, 50
ensembles pour enfants, 312 tricots pour enfants
10518/11
60 pantalons traditionnels
10769/10
220 casquettes, 68 robes, 20 tricots pour hommes, 5 chemises de nuit
pour femmes
11281/11
780 Paires de chaussettes
1862/12
360 Paires de chaussettes
10526/10
120 Soutiens gorges, 70 casquettes, 18 ensembles pour filles, 120
foulards
10519/11
50 Jupes, 50 robes
958/13
305 flacons de parfums
1425/12
136 paires de chaussettes, 161 collants,
11064/10
60 Robes
1250/13
113 Pyjamas, 42 robes
1575/12
60 collants, 156 paires de chaussettes, 84 bas culottes, 12 gaines pour
femmes
11562/10
36 pyjamas de 3 pièces, 120 tricots pour hommes, 10 pantalons pour
hommes, 6 jaquettes, 1 peignoir
358/13
30 kgs de savons en poudre de marque ARIEL, 450 sachets de savon en
poudre de 350 grs
10527/10
204 Robes, 156 ensembles pour fillettes, 18 ensembles pour bébés, 48
casquettes, 12 châles, 40 chemises de nuits, 12 pantalons pour hommes,
36 soutiens gorges, 24 slips, 18 ensembles pour femmes, 7 chemises
pour femmes
2737/09
166 Flacons de parfums, 40 kgs de tissu, 380 paires de chaussettes, 14
pantalons pour survêtements pour hommes, 10 survêtements pour
hommes 200 montres à mains 19 jaquettes pour hommes,
10031/11
148 Coupons de tissu
10429/11
1034 Casquettes, 336 foulards, 106 soutiens gorges, 432 chaussettes, 33
bas culottes, 40 pyjamas, 54 robes, 24 pantalons, 100 déodorants
11349/10
36 flacons d'eau de toilettes
10623/10
100 Chemises pour femmes
11134/10
60 Pantalons traditionnel, 50 chemises pour hommes,
10786/10
60 Gandouras pour hommes, 18 robes de nuits, 24 casquettes,
10610/10
103 Chemises de nuits, 4 robes