Janvier 2010 - Ville de Villeurbanne

Bulletin Municipal Officiel de
la Ville de Villeurbanne n° 109
- Janvier 2010______________________________________
Actes administratifs
Arrêtés du Maire
______________________________________
Affaires Economiques :
Sommaire
Affaires Economiques :
Page 1
Population :
Page 2
Urbanisme : déclaration préalable
Page 2
Urbanisme : permis de construire
Page 4
Urbanisme : permis de démolir
Page 5
Sécurité :
Page 5
Direction de la commande publique
Page 6
Arrêté n° 0016 du 3 novembre 2009
Monsieur Moreau Maxime de la Société 2 M
Loisirs Évènements est autorisé à organiser une
vente au déballage le 7 et le 8 novembre 2009.
Jean-Paul Bret
Maire de Villeurbanne
Arrêté n° 0017 du 16 septembre 2009
Mademoiselle Benon Noelly de la Société
Galipette est autorisé à organiser une vente au
déballage du 4 au 6/12/09 à l'Hotel Mercure –
Charpennes.
Jean-Paul Bret
Maire de Villeurbanne
Arrêté n° 0018 du 27 novembre 2009
Mademoiselle Carayol Céline de la Société
Botanic est autorisé à organiser une vente au
déballage du 4 au 13/12/09 sous le porche du
magasin.
Jean-Paul Bret
Maire de Villeurbanne
Arrêté n° 0019 du 19 octobre 2009
Monsieur Gueydan de la Société Carrefour
Villeurbanne est autorisé à organiser une vente
au déballage de sapins du 1er au 24/12/09 sous
le porche du magasin.
Jean-Paul Bret
Maire de Villeurbanne
Arrêté n° 0020 du 19 octobre 2009
Monsieur Gueydan de la Société Carrefour
Villeurbanne est autorisé à organiser une vente
au déballage huitres du 22 au 24/12/09 et du 29
au 31/12/209 à l'extérieur du magasin.
Jean-Paul Bret
Maire de Villeurbanne
Arrêté n° 0021 du 6 janvier 2010
Mademoiselle Benon Noelly de la Société
Galipette est autorisé à organiser une vente au
déballage du 7 au 10 janvier 2010 à l'Hôtel
Mercure –Charpennes.
Jean-Paul Bret
Maire de Villeurbanne
1
Population :
Arrêté 01/10 du 16 décembre 2009
Madame Michèle Pédrini, conseillère municipale
est déléguée pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages du samedi 02 janvier 2010 (matin).
Arrêté 02/10 du 16 décembre 2009
Madame Samia Benelkadi, conseillère municipale
est déléguée pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages de la semaine du 04 au 08 janvier 2010.
Arrêté 03/10 du 16 décembre 2009
Madame
Anne
Reveyrand,
conseillère
municipale est déléguée pour remplir les
fonctions d’officier d’état civil, notamment pour
célébrer les mariages du samedi 09 janvier 2010
(après-midi).
Arrêté 04/10 du 16 décembre 2009
Monsieur Marc Ambrogelly, conseiller municipal
est délégué pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages du samedi 16 janvier 2010 (matin) et de
la semaine du 01 au 05 mars 2010.
Arrêté 05/10 du 16 décembre 2009
Monsieur Didier Vullierme, conseiller municipal
est délégué pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages du 16 janvier 2010 (après-midi) et du
samedi 13 mars 2010 (après-midi).
Arrêté 06/10 du 16 décembre 2009
Monsieur Vincent Morland, conseiller municipal
est délégué pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages de la semaine du 25 au 29 janvier 2010
et de la semaine du 01 février au 05 février 2010.
Arrêté 07/10 du 16 décembre 2009
Madame Myriam Gros-Izopet, conseillère
municipale est déléguée pour remplir les
fonctions d’officier d’état civil, notamment pour
célébrer les mariages du samedi 13 février 2010
(après-midi) et du samedi 27 mars 2010 (aprèsmidi).
Arrêté 08/10 du 16 décembre 2009
Monsieur Loïc Chabrier, conseiller municipal est
délégué pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages de la semaine du 15 au 19 février 2010.
Arrêté 09/10 du 16 décembre 2009
Madame Farida Casoli, conseillère municipale est
déléguée pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages du samedi 20 février 2010 (matin) et du
samedi 13 mars 2010 (matin).
Arrêté 10/10 du 16 décembre 2009
Madame Valérie Darriau, conseillère municipale
est déléguée pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages du samedi 06 février 2010 (après-midi).
Arrêté 11/10 du 27 janvier 2010
Madame Samia Benelkadi, conseillère municipale
est déléguée pour remplir les fonctions d’officier
d’état civil, notamment pour célébrer les
mariages de la semaine du 15 au 19 mars 2010.
Arrêté 12/10 du 28 janvier 2010
Madame
Caroline
Lagarde,
conseillère
municipale est déléguée pour remplir les
fonctions d’officier d’état civil, notamment pour
célébrer les mariages du jeudi 04 février 2010.
Urbanisme : déclarations préalables
DP 69 266 09 0372 accordée le 6 janvier 2010
Monsieur DRIOUCHE Mohammed
Une DP a été accordée à Monsieur Mohammed
DRIOUCHE pour l'installation de panneaux
solaires en toiture au 35 rue Douaumont.
Le maire
DP 69 266 09 0378 accordée le 7 janvier 2010
Monsieur LUSVARDI Jean-Paul.
Une DP a été accordée à Monsieur Jean-Paul
LUSVARDI pour la création d'une fenêtre de
toit, la modification des ouvertures, l'installation
d'une piscine, la construction d'un abri de jardin
et la pose de panneaux solaires au 14 rue de la
Sérénité
Le maire
2
DP 69 266 09 0373 accordée le 7 janvier 2010
REGIE LAMY GARIBALDI
Une DP a été accordée à la REGIE LAMY
GARIBALDI pour l'installation d'un portail
sous le porche au 29 cours Tolstoï
Le maire
DP 69 266 09 0376 accordée le 8 janvier 2010
PFI AGGLOMERATION LYONNAISE
Une
DP
a
été
accordée
à
PFI
ALLOGMERATION LYONNAISE pour la
mise en place d'un portail sur rue, l'installation
d'un bâtiment préfabriqué et la création d'une
ouverture sur garage avec pose d'un portail au
192 bis rue Léon Blum.
Le maire
DP 69 266 09 0388 accordée le 11 janvier 2010
Monsieur MOLLARD Charles
Une DP a été accordée à Monsieur Charles
MOLLARD pour la modification d'ouvertures
en façades ouest, est et sud au 154 rue Alexis
Perroncel.
Le maire
DP 69 266 09 0377 accordée le 12 janvier 2010
SORIEV
Une DP a été accordée à la SORIEV pour le
ravalement de façades au 46 à 50 boulevard
Eugène Réguillon.
Le maire
DP 69 266 09 0395 accordée le 13 janvier 2010
CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES
Une DP a été accordée à la CAISSE
D'EPARGNE RHONE ALPES pour la
modification de façade au 123 cours Emile Zola.
Le maire
DP 69 266 09 0394 accordée le 13 janvier 2010
Monsieur NORMAND Philippe
Une DP a été accordée à Monsieur Philippe
NORMAND pour l'installation de panneaux
solaires en toiture au 7 rue du Canada.
Le maire
DP 69 266 10 0005 accordée le 15 janvier 2010
DEPARTEMENT DU RHONE – DBAT.
Une DP a été accordée au DEPARTEMENT
DU RHONE – DBAT pour le ravalement de
façades du bâtiment logements du collège Jean
Macé au 23 rue Edouard Vaillant
Le maire
DP 69 266 10 0001 accordée le 15 janvier 2010
ALLIADE HABITAT.
Une DP a été accordée à ALLIADE HABITAT
pour la réfection de façade, le remplacement des
menuiseries et le ravalement au 128 cours
Tolstoï.
Le maire
DP 69 266 09 0393 accordée le 18 janvier 2010
PLENETUDE.
Une DP a été accordée à PLENETUDE pour la
réfection de toiture au 56 rue Magenta.
Le maire
DP 69 266 10 0004 accordée le 21 janvier 2010
Monsieur VAN HELMON Raphaël.
Une DP a été accordée à Monsieur Raphaël
VAN HELMON pour la fermeture de balcon au
1e rue Phélypeaux.
Le maire
DP 69 266 09 0389 accordée le 21 janvier 2010
Monsieur MEHMETI Antony.
Une DP a été accordée à Monsieur Antony
MEHMETI pour une division parcellaire place
des Buers.
Le maire
DP 69 266 09 0330 accordée le 27 janvier 2010
SARL URBAN DETENTE.
Une DP a été accordée à la SARL URBAN
DETENTE pour le changement de destination
d'un local industriel en restaurant et salle de
sport au 159 rue Alexis Perroncel.
Le maire
DÉCISIONS TACITES DE NON-OPPOSITION À
DÉCLARATION PRÉALABLE
DP 69 266 09 0307 ADOMA SAEM
Une décision de non-opposition est intervenue
le 28 décembre 2009 pour la création d'un abri à
vélos dans la cour intérieure pour l'usage des
résidents au 21 rue du 14 juillet 1789.
Le maire
DP 69 266 09 0361
COMMUNE DE VILLEURBANNE
Une décision de non-opposition est intervenue
le 27 décembre 2009 pour la création d'un
escalier sur cour, clôture et la modification
d'ouvertures en façade sur cour au groupe
scolaire Jean Zay 16 rue Raspail.
Le maire
3
Urbanisme : permis de construire
PC 69 266 08 0117 M2 accordé le 21 décembre
2009 SCI RUE COLIN.
Un PC modificatif a été accordé pour la
démolition d'un local désaffecté et la
construction d'une résidence pour étudiants de
55 chambres au 27/29 rue Colin
Le maire
PC 69 266 09 0086 accordé le 21 décembre 2009
Monsieur SANCHEZ Sébastien.
Un PC a été accordé pour la démolition de
locaux désaffectés et la construction d'une
maison d'habitation au 5 rue des Coquelicots.
Le maire
PC 69 266 04 0166 M1 accordé le 21 décembre
2009 Monsieur ROUBIN Cédric.
Un PC modificatif a été accordé à Monsieur
Cédric ROUBIN pour l'extension d'un logement
par changement de destination partiel d'un local
au 50/52 rue des Charmettes.
Le maire
PC 69 266 09 0064 accordé le 21 décembre 2009
COGEDIM RIC SNC.
Un PC a été accordé à la COGEDIM RIC SNC
pour la démolition de locaux désaffectés et la
construction d'une résidence pour étudiants de
114 chambres et d'un logement au 99 cours
Émile Zola.
Le maire
PC 69 266 09 0098 accordé le 4 janvier 2010
Monsieur REZZIG Karim.
Un PC a été accordé à monsieur Karim
REZZIG pour la démolition d'une terrasse et
l'extension d'une maison d'habitation au 8 rue
François Molé.
Le maire
PC 69 266 07 0154 M2 accordé le 6 janvier 2010
Monsieur GUEDJ Marc. Un PC modificatif a
été accordé à monsieur Marc GUEDJ pour la
démolition d'un box de parkings et la
construction d'un bâtiment comprenant deux
logements.
Le maire
PC 69 266 08 0103 M1 accordé le 6 janvier 2010
SCI VILLEURBANNE OLLIER
Un PC modificatif a été accordé à la SCI
VILLEURBANNE OLLIER pour la démolition
d'un hangar désaffecté et la construction d'un
bâtiment comprenant 23 logements au 47 rue
docteur Ollier
Le maire
PC 69 266 09 0013 T1 accordé le 12 janvier 2010
SCI CAP CAMPUS
Un transfert de PC a été accordé à la SCI CAP
CAMPUS pour la démolition d'un atelier et la
construction
d'une
résidence
étudiants
comprenant 83 chambres au 42-44 rue des
Charmettes
Le maire
PC 69 266 08 0019 bis accordé le 21 janvier 2010
M. CAN Mehmet
Un rectificatif de PC a été accordé à monsieur
Mehmet CAN pour la construction d'un
bâtiment comprenant deux logements au 144 rue
Jean Voillot
Le maire
PC 69 266 06 0113 M1 accordé le 26 janvier
2010
SARL LES MURIERES
Un PC modificatif a été accordé à la SARL LES
MURIERES pour la construction d'un bâtiment
comprenant 58 logements au 42 rue des Marais
Le maire
PC 69 266 06 0064 M2 accordé le 26 janvier
2010
SOLENDI HMF SA HLM
Un PC modificatif a été accordé à SOLENDI
HMF SA HLM pour la construction d'un
bâtiment comprenant 27 logements au 12/14 rue
Geoffray
Le maire
PC 69 266 07 0081 M1 accordé le 26 janvier
2010
VILLEURBANNE EST HABITAT
Un PC modificatif a été accordé à
VILLEURBANNE EST HABITAT pour la
construction de deux logements rue du Vert
Buisson
Le maire
PC 69 266 06 0067 M1 accordé le 26 janvier
2010
SCCV RUE JEAN NOVEL-LYON 06
Un PC modificatif a été accordé à SCCV RUE
JEAN NOVEL-LYON 06 pour la construction
d'un bâtiment comprenant 100 logements au
2/4/6 rue Jean Novel et 115 rue Louis Guérin.
Le maire
4
PC 69 266 07 0040 T1 accordé le 27 janvier 2010
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE
WILSON
Un transfert de PC a été accordé à
l'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE
WILSON pour la réhabilitation d'un bâtiment
existant à usage d'habitation et de locaux
commerciaux en rez-de-chaussée, avec la
création de 4 logements au 62 rue Gabriel Péri
Le maire
Urbanisme : permis de démolir :
PD 69 266 09 0036 accordé le 21 décembre 2009
FILYING. Un PD a été accordé à FILYING
pour la démolition de bâtiments désaffectés au
20 rue Christian de Wett
Le maire
PD 69 266 09 0035 accordé le 6 janvier 2010
PRESTIMM PROMOTION. Un PD a été
accordé à PRESTIMM PROMOTION pour la
démolition de bâtiments désaffectés au 121 à 125
route de Genas
Le maire
PD 69 266 09 0039 accordé le 26 janvier 2010
VILLEURBANNE EST HABITAT
Un PD a été accordé à VILLEURBANNE EST
HABITAT pour al démolition de locaux
désaffectés au 115 cours Emile Zola
Le maire
Arrêté n° S 050/2009 du 29 décembre 2009
supermarché "Franprix" 21 place Wilson
Arrêté d'ouverture définitive à compter du 22
décembre 2009.
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Arrêté n° S 051/2009 du 29 décembre 2009
école nationale de musique 46 cours de la
République.
Arrêté d'ouverture définitive à compter du
22 décembre 2009.
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Arrêté n° S 001/2010 du 20 janvier 2010
crèche Beer Myriam 47 rue du 4 août 1789.
Arrêté de fermeture de cessation d'activité.
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
Sécurité :
Arrêté n° S 048/2009 du 27 décembre 2009
résidence "Apajh" – pré vert - 121/123 rue
Roger Salengro/rue Courteline
Arrêté d'ouverture à compter du 23 octobre
2009
Pour le maire,
Gilbert-Luc Devinaz
5
Direction de la Commande Publique :
ARRETE DCPJANVIER
2010/01/01
Désignation d'un représentant chargé de présider le jury de concours
du mardi 9 février 2010
6