Brochure - Bean Stock

BEAN
STOCK
Le partage de
notre réussite
CONTENU
1. Introduction
2. Aperçu
3. Admissibilité à Bean Stock
4. La valeur de vos Bean Stock
5. L'influence du cours de l'action sur vos Bean Stock
6. Votre compte Fidelity
7. Impôts
8. Si vous quittez Starbucks
9. Questions
10.Glossaire
ATTRIBUTION DE PRIMES BEAN STOCK
AUX PARTENAIRES
Starbucks est fière d'offrir le programme Bean Stock à ses
partenaires du monde entier.
Le programme Bean Stock a été lancé en 1991 et il permet à nos partenaires de
prendre part au succès financier de la société par l'intermédiaire d'action de
Starbucks; c'est la raison pour laquelle nous sommes appelés des partenaires.
Elle poursuit aujourd'hui sa longue tradition d’investir en vous avec le programme
d'octroi Bean Stock de cette année.
En tant que partenaires et actionnaires, nous savons que les réussites de Starbucks
s’expliquent par votre continuel engagement à bâtir des relations extraordinaires
avec nos clients et avec les membres des communautés que nous desservons.
Merci pour vos efforts soutenus.
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APERÇU
Pour profiter au maximum de vos Bean Stock, il est important que
vous compreniez comment le programme Bean Stock fonctionne,
la valeur que vous en retirerez et ce que vous pouvez en attendre.
Des Bean Stock sont octroyées en novembre aux partenaires admissibles, sous
réserve de l'approbation annuelle du Conseil d'administration de Starbucks. Si
vous êtes admissible, vous recevrez vos Bean Stock sous forme d'unités d'actions
spéciales qui se transformeront en actions de Starbucks après une période de temps
déterminée. Cette période d'attente est appelée dévolution.
Autrement dit, si vous restez à l'emploi de Starbucks pendant au moins un an à
compter de la date d'octroi et sans interruption de service, vous aurez droit aux
premiers 50 % de vos Bean Stock. Si vous restez à l'emploi pendant deux ans à
partir de la date d'octroi, vous recevrez les 50 % restants. Une fois que vous êtes
propriétaire des actions, vous pouvez les conserver ou les vendre. C'est votre choix!
Lisez la suite pour comprendre comment le programme fonctionne.
Pour chaque unité d'action spéciale, vous obtenez une action de Starbucks.
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ADMISSIBILITÉ À BEAN STOCK
L’inscription au programme Bean Stock n’est pas requise.
Vous êtes admissible si vous :
• Êtes employé de Starbucks au 1er mai de l’exercice financier précédant la date
d'octroi et
• Êtes à un échelon allant jusqu'à celui de directeur (toutefois exclu).
Nous avons supprimé l'exigence d'admissibilité pour les partenaires
du Brésil, du Canada, de la Chine, du Costa Rica, de Porto Rico, du
Singapour, de la Suisse, de la Thaïlande et des États-Unis qui stipulait
qu'ils devaient avoir été rémunérés pour au moins 360 heures de travail
au cours de l’exercice financier.
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LA VALEUR DE VOS BEAN STOCK
Lorsque nous parlons de la valeur, nous faisons allusion à la valeur
économique, qui est une estimation de ce que vaut vos Bean Stock
au moment de l'octroi.
Chaque année, le conseil d’administration de Starbucks évalue le rendement de
notre société et tient compte de nos objectifs stratégiques et financiers pour l’année
à venir afin de déterminer la valeur économique de l’octroi Bean Stock au cours de
celle-ci.
La valeur de vos Bean Stock est déterminée en fonction du poste occupé (pour
les partenaires en magasin) et sur le salaire annualisé (pour les partenaires hors
magasin).
• Starbucks détermine la valeur économique des Bean Stock des partenaires en
magasin (du barista au gérant de district) en fonction du poste occupé au dernier
jour de l'année financière.
• Pour les partenaires hors magasin, Starbucks détermine la valeur économique en
fonction du salaire annualisé en date du dernier jour de l'année financière.
La valeur économique de vos Bean Stock pourra augmenter à chaque promotion
obtenue.
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L'INFLUENCE DU COURS DE
L'ACTION SUR VOS BEAN STOCK
Octroi
Au moment de l'octroi, la valeur de vos Bean Stock est déterminée par votre poste
ou par votre salaire annualisé, mais le nombre d'unités d'actions spéciales reçues
dépend du cours de clôture des actions de Starbucks à la date de l'octroi. Pour
calculer le nombre d'unités d'actions spéciales, prenez la valeur de vos Bean Stock et
divisez-la par le cours de clôture de l'action de Starbucks à la date d'octroi.
EXEMPLE : Calcul de l'octroi des unités d'actions spéciales
Cet exemple est uniquement fourni à titre d'illustration.
Supposons que la valeur économique de vos Bean Stock est de 500 $ et que le cours de
clôture de l'action de Starbucks à la date d'octroi est de 52 $.
500 $÷52 $ = 9,6 unités
d'actions spéciales
Votre octroi serait de 10 unités d'actions spéciales*
*Toutes les unités d'actions spéciales octroyées seront arrondies à l'action entière la plus proche
Vous pouvez également voir dans les exemples ci-dessous que le cours de l'action
concerne le nombre d'unités d'actions spéciales reçues, mais non la valeur à la date
de l'octroi. Voilà pourquoi le nombre d'unités d'actions spéciales que vous recevez
peut varier d'une année à l'autre même si la valeur de l'octroi reste relativement
constante.
EXEMPLE : Comment le cours de l'action influe-t-il sur le nombre
d’unités d'actions spéciales
Cet exemple est uniquement fourni à titre d'illustration.
Supposons que la valeur économique de votre octroi Bean Stock est de 500 $.
Si le cours de l'action = 50 $
500 $÷50 $ = Votre octroi serait de 10 unités
d'actions spéciales
500 $÷50 $ = Votre octroi serait de 5 unités
d'actions spéciales
Une quantité différente d'unités d'actions spéciales vous est octroyée, mais la valeur reste
la même.
Si le cours de l'action = 100 $
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Dévolution
La valeur des Bean Stock à la date de dévolution est fondée sur le cours de clôture
des actions de Starbucks à cette date. Voici la façon dont votre bénéfice (revenu
imposable) est déterminé.
EXEMPLE : Déblocage
Cet exemple est uniquement fourni à titre d'illustration.
Disons que vous avez reçu 10 actions spéciales le jour de la date d'octroi.
Tant que vous restez partenaire, 50 %, soit 5 actions spéciales, seront dévolues
à la première date anniversaire de l'octroi. Et au deuxième anniversaire de
la date d'octroi, les cinq unités d'actions spéciales restantes seront dévolues
pour un total combiné de 10 unités d'actions spéciales. Si les cours de clôture
à la date de dévolution sont respectivement de 60 $ et de 65 $, votre bénéfice
total (revenu imposable) avant impôts sera de 625 $.
Date de dévolution
Cours de clôture
à la date de
dévolution ($ US)
Nombre d’actions
spéciales dévolues
Votre bénéfice
ou revenu
imposable ($ US)
1er anniversaire
de la date d'octroi
5
x
60 $
=
300 $
2e anniversaire
de la date d'octroi
5
x
65 $
=
325 $
Totaux
10
625 $
(avant impôts)
Voir la section Impôts pour plus de détails sur la fiscalité.
Vous pouvez suivre le cours de l'action de Starbucks sur NASDAQ sous le
symbole boursier SBUX.
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VOTRE COMPTE FIDELITY
Les Services au régime d'actionnariat de Fidelity (Fidelity) sont le
fournisseur privilégié de Starbucks pour la tenue des dossiers et des
services administratifs de nos régimes d'actionnariat.
Lorsque vous touchez à un octroi Bean Stock, vous disposez automatiquement d'un
compte de régime d'actionnariat Fidelity. Vous devez activer votre compte* sur le site
netbenefits.com pour gérer et visualiser vos Bean Stock.
Connectez-vous à votre compte pour :
•
•
•
•
•
•
Voir le solde de votre compte
Accepter votre octroi
Vendre vos actions
Transférer les produits dans votre compte bancaire**
Accéder aux documents du régime d'actionnariat
Consulter les renseignements concernant vos transactions et vos relevés de
compte
Rappel :Veillez à ce que l'adresse postale de votre domicile soit toujours à jour
auprès de Starbucks afin de recevoir les informations importantes à temps.
* Si vous négligez d’activer votre compte de régime d'actionnariat Fidelity ou de compléter votre formulaire de certification d'impôt (étapes faisant
partie intégrante du processus d'activation). Cette situation pourrait avoir des conséquences sur la distribution de vos actions et entraîner une retenue
d'impôts supplémentaire.
** Remarque sur la conversion de devises : La conversion de devises est un service optionnel offert à ceux qui souhaitent retirer des produits en espèces
de leur compte Fidelity. Si vous choisissez de ne pas faire appel à Fidelity pour la conversion de devises, vous pouvez procéder à un virement bancaire
des produits en espèces en dollars américains et les convertir en monnaie locale dans une autre institution (si cela est autorisé par la réglementation de
votre pays ou de votre banque). Veuillez noter que les taux de change et les délais de transaction sont variables. Nous vous encourageons à étudier et
comparer les différents taux de change offerts pour assurer que vous recevrez le meilleur taux possible. Pour toute question concernant la conversion de
devises, veuillez communiquer avec Fidelity. Il est également possible que votre institution financière vous facture des frais de traitement.
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IMPÔTS
Lorsque vos Bean Stock sont dévolues, vous pourriez être tenu de payer
l'impôt sur le revenu sur la valeur marchande des actions reçues.
Dans le cas où des impôts sont exigibles (en raison de l'endroit où vous travaillez et/
ou résidez), Starbucks réduira le nombre d’actions dévolues d’une valeur équivalente à
celle du montant impayé. On appelle cela la « compensation des actions ». Les actions
restantes seront déposées dans votre compte Fidelity peu après la date de dévolution.
Exemple :Retenue d'impôt
Cet exemple est uniquement fourni à titre d'illustration.
Supposons que vous avez reçu 10 unités d'actions spéciales. Un an plus tard,
les premiers 50 % (cinq actions) sont dévolus.
actions dévolues
unités d'actions spéciales non dévolues
Si le cours de clôture à la date de dévolution est de 60 $, votre
bénéfice (revenu imposable) sera de 300 $.
5 actions x 60 $ = 300 $
Si votre taux d'imposition est de 35 %*, l'impôt exigible serait de 105 $.
300 $ x 35 % = 105 $
Deux actions** seraient utilisées pour couvrir les impôts à payer et les trois
actions restantes seraient déposées dans votre compte Fidelity.
Compte Fidelity
3 actions x 60 $ = 180 $
Si vous conservez ces actions, la valeur
de votre compte peut augmenter
ou diminuer en fonction du cours de
l'action de Starbucks.
Impôts
2 actions x 60 $=120 $
Puisque la somme exigible n’était
que de 105 $, un remboursement
de 15 $ serait apparaîtrait à votre
prochaine paie.
* L'exemple illustre une estimation de retenue d'impôt. Pour votre cas personnel, nous encourageons tous les partenaires à consulter leur conseiller
fiscal pour connaître les conséquences fiscales locales en matière d'imposition des actions spéciales au moment de la dévolution.
** Les actions seront arrondies à l'action entière supérieure et toute somme restante de la compensation des actions vous sera remboursée sur votre
bordereau de paie.
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Lors de la dévolution, Starbucks se charge de rapporter le revenu imposable aux
autorités fiscales. Le revenu imposable sera également rapporté au niveau des livres,
et le montant de l'impôt retenu en actions sera détaillé sur votre bulletin de paie.
Il est possible que les partenaires ayant bénéficié de l'octroi Bean Stock alors qu'ils
étaient employés de Starbucks dans un autre pays doivent verser d'autres impôts qui
devront être retenus par le service de rémunération local au moment de la dévolution.
Visitez le starbucksbeanstock.com pour des renseignements fiscaux supplémentaires.
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SI VOUS QUITTEZ STARBUCKS
Le tableau suivant explique ce qu'il adviendra de vos Bean Stock lorsque vous quittez
Starbucks. Le scénario diffère selon votre situation et le moment où vous avez reçu
vos Bean Stock.
Actions spéciales Bean Stock octroyées en 2010 ou après
Situation :
• Vous démissionnez volontairement ou Starbucks vous congédie pour des motifs
autres qu'une faute disciplinaire ou un départ à la retraite, ou
• Vous quittez involontairement Starbucks pour faute disciplinaire, ou
• Vous prenez votre retraite à l’âge de 55 ans ou plus et vous cumulez 10 années ou
plus de service; ou
• Vous n'êtes plus partenaire Starbucks actif la suite d'une invalidité permanente et
totale
Toutes les unités d'actions spéciales dévolues converties en actions vous
appartiennent. Vous déterminez à quel moment vous souhaitez vendre ces
actions.* Il n’y a aucune limite de temps.
Toutes les unités d'actions spéciales non dévolues sont perdues.
Situation : Vous décédez.
Toutes les actions spéciales dévolues converties en actions et déposées dans
votre compte seront versées à votre succession. Celui-ci déterminera à quel
moment vendre ces actions. Il n'existe aucune limite dans le temps.
Toutes les unités d'actions spéciales non dévolues sont perdues.
*Remarque : Si vous avez reçu des unités d'actions spéciales Bean Stock en Chine en 2014 ou plus tard, toutes vos unités d'actions spéciales dévolues
seront soumises à la vente forcée au moment du congédiement.
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Options d’achat de Bean Stock octroyées en 2009 ou avant
Situation : Vous démissionnez volontairement ou Starbucks se sépare de vous pour
des motifs autres qu'une faute disciplinaire ou un départ à la retraite.
ous disposez de 90 jours à compter de votre dernier jour de travail pour lever
V
l'option d'achat sur vos options d’achat d’actions dévolues.
Toutes les options d'achat d'actions non dévolues sont perdues.
Situation : Vous quittez involontairement Starbucks pour faute disciplinaire.
u moment de votre départ, vous pouvez perdre l'ensemble de vos options
A
d'achat d'actions dévolues.
Toutes les options d'achat d'actions non dévolues sont perdues.
Situation : Vous prenez votre retraite à 55 ans ou plus et vous cumulez 10 années ou
plus de service*.
ous disposez de 36 mois pour lever l'option d'achat sur vos options d'achat
V
d'actions dévolues.
Toutes les options d'achat d'actions non dévolues sont dévolues.
Situation : Vous n'êtes plus partenaire Starbucks actif la suite d'une invalidité
permanente et totale.
ous disposez de 12 mois civils à compter de votre dernier jour de travail pour
V
lever l'option d'achat sur vos options d’achat d’actions dévolues.
Toutes les options d'achat d'actions non dévolues sont perdues.
Situation : Vous décédez.
os héritiers disposent de 12 mois civils à compter de la date de votre décès
V
pour lever l'option d'achat sur vos options d’achat d’actions dévolues.
Toutes les options d'achat d'actions non dévolues sont dévolues.
*Remarque : Nos partenaires en Autriche, en France, en Allemagne, en Irlande, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni qui ont reçu des options d’achat
d’actions en vertu du plan secondaire de l’UE ne sont pas admissibles à cette disposition de retraite, celle-ci étant considérée comme discriminatoire.
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QUESTIONS
Pour toute question concernant Bean Stock ou pour des renseignements sur votre plan,
l'activation de votre compte ou l'attribution, l'acceptation ou la cession d'actions :
• Visitez le site netbenefits.com ou
• parlez à un représentant Fidelity
»» Les partenaires aux États--Unis peuvent communiquer avec Fidelity au 866 697-1048
»» Les partenaires à l'international peuvent communiquer avec Fidelity sans frais en composant
le numéro d'accès de votre pays, puis en composant le 1 800 544-0275 à l'invite.
Les représentants Fidelity sont disponibles du dimanche au vendredi de 14 h à 21 h (HNP)
Des interprètes sont disponibles sur demande.
Renseignements généraux :
• Visitez le site starbucksbeanstock.com
• Veuillez vous adresser à votre directeur ou à votre représentant généraliste des ressources aux
partenaires
• Envoyez un courriel à la direction du capital à [email protected]
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GLOSSAIRE
Salaire annualisé
En règle générale, le salaire annualisé des non-partenaires de vente au détail
rémunérés à l'heure est déterminé par le taux horaire converti en salaire annuel en
date du dernier jour de l'année financière. Dans le cas des non-partenaires de vente
au détail salariés, la prime Bean Stock est calculée en fonction du salaire annuel en
date du dernier jour de l'année financière.
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Cours de clôture
Le cours de clôture signifie le cours de clôture de l'action ordinaire Starbucks sur le
marché boursier NASDAQ.
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Valeur économique
La valeur économique est dérivée à l'aide d'une méthode de rapport financier
commune pour estimer la valeur courante des actions spéciales en se basant sur
plusieurs estimations, notamment le prix de clôture de l'action de Starbucks à la date
d'octroi, la valeur anticipée aux futures dates de dévolution et l'évolution du prix de
l'action Starbucks. C’est essentiellement la valeur présente des gains potentiels à
venir sur la période de dévolution de l'action spéciale. Chaque année, nous utilisons
la valeur économique pour établir un ensemble de directives qui nous permettent de
déterminer le nombre d'actions attribuées (sous la forme d'unité d'action spéciale).
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Année financière
Une année financière désigne une période comptable de 12 mois consécutifs.
L'année financière de Starbucks débute le lundi suivant le premier dimanche qui
précède ou qui suit le 30 septembre et se termine le premier dimanche qui précède
ou qui suit le 30 septembre de l'année suivante.
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Date d'octroi
La date à laquelle Starbucks octroie les primes en actions telles que les actions
spéciales et les options d'achat d'actions. Cette date marque le début de votre
calendrier de dévolution.
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Compensation des actions
Le processus de retenue d'impôt où le nombre total d'actions déposées sur le
compte Fidelity est déduit du nombre d'actions égal au montant de votre impôt
sur le revenu au titre de ces actions.
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Actions spéciales
Une Unité d'action spéciale correspond au droit de recevoir un nombre spécifié
d'actions de Starbucks une fois les critères de dévolution satisfaits.
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Actions du capital
Les termes « titre » et « action » sont souvent utilisés indifféremment. Une action
représente une part du capital de la société. Lorsque vous achetez des actions
Starbucks, vous devenez détenteur d'actions ou, en d'autres termes actionnaire
de la société. En tant qu'actionnaire, vous disposez d'un droit de vote sur les
questions importantes pour la société, telles que la nomination du Conseil
d'administration.
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Déblocage
Période pendant laquelle vous êtes habilité à recevoir un nombre d'actions
Starbucks spécifique. Lorsqu'une partie de vos actions spéciales est dévolue, vous
détenez immédiatement les actions. La dévolution s'effectue généralement à la
date anniversaire de l'octroi de l'action spéciale.
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Cette brochure souligne les conditions du « Sous-plan d’entreprise de 2005 du système de primes en fonds propres à long terme de 2005 de la société
Starbucks ». En cas d'incohérence entre les présentes informations et les documents officiels du plan, y compris votre accord de prime, ces derniers
feront foi dans tous les cas. La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, avec ou sans préavis, de réviser, modifier, amender ou annuler le plan à
tout moment. Le langage utilisé dans la présente brochure ne constitue nullement une garantie d'emploi. De même, le matériel de référence utilisé dans
cette brochure ne constitue en aucun cas un contrat d'emploi ou un contrat de poursuite du plan décrit ici.
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