RDD 2016 01 19 - CMCAS Chartres

RELEVE DE DECISIONS
Conseil d'Administration de la CMCAS Chartres-Orléans
Mardi 19 janvier 2016
Le Conseil d'Administration de la CMCAS Chartres-Orléans s'est réuni le 19 janvier 2016 au siège de la
CMCAS à Orléans, en présence des administrateurs suivants:
Pour la délégation CGT:
Mmes Pascale BARBÉ, Stéphanie LAURENÇON, Mrs Jean-Claude BAPTISTE, Bruno BEAUREPAIRE,
Jean-François CAMUS, Joël CÉNÉ, Serge LAMIRAULT, Jean-Marc PENRATH, Pascal RAT, Benoit
REVAUX, Richard ROGELET, Joël DAPSENCE
Pour la délégation CFE-CGC :
Mr Patrick GUILLEMET
Pour la délégation FO :
Mme Viviane DABLANC
Représentant du Territoire Centre :
Bruno DIVERCHY
Secrétaire Assistante :
Marie-France GUINAULT
Le bureau du CA pour l’année 2015 étant démissionnaire (art.12 du règlement commun des CMCAS) la
séance est ouverte par le doyen des administrateurs présent M. Patrick GUILLEMET.
Déclaration de la délégation CGT
Le conseil a arrêté les décisions suivantes:
1°) Election du Bureau du Conseil d’Administration de la CMCAS Chartres-Orléans
Après consultation des délégations représentatives au Conseil d’Administration, proposition de
reconduire la composition de bureau actuel.
Président :
Vice-présidente déléguée :
1er Vice-président :
2ème Vice-présidente :
3ème Vice-président :
4ème Vice-présidente :
Secrétaire Général :
Secrétaire Général adjoint :
Trésorière Général :
Trésorier Général adjoint :
Jean-Marc PENRATH
CGT
Stéphanie LAURENÇON
CGT
Joël DAPSENCE
CGT
Isabelle GRICHOIS
CFDT
Patrick GUILLEMET
CFE-CGC
Viviane DABLANC
FO
Pascal RAT
CGT
Jean-Claude BAPTISTE
CGT
Pascale BARBÉ
CGT
Serge LAMIRAULT
CGT
Délibération 2016.01 : à l’unanimité
Les délégations de pouvoirs et de signatures sont reconduites pour le Président, en son absence à
la Vice-Présidente déléguée, ainsi que les délégations de signatures pour la Trésorière Générale, en
son absence au Trésorier Général Adjoint.
Délibération 2016.02 : à l’unanimité
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2°) Approbation PV
Le PV du 6 octobre 2015 est validé avec la prise en compte les demandes de modification
remontées au secrétariat Délibération 2016.03 : à l’unanimité
Les PV de novembre et décembre sont reportés au prochain CA
3°) Suivi budgétaire
La Trésorière de la CMCAS informe le CA que toutes les dépenses (comme par exemple arbres de
Noël, activités de fin d’année) ne sont pas enregistrées sur ce suivi et précise quelques détails pour
une meilleure compréhension. Le suivi budgétaire présenté ce jour est plus détaillé suite à un
changement d’outil de gestion ; il est demandé pour les CA futurs d’avoir un document plus
synthétique.
A la séance du CA de mars, la clôture de l’exercice 2015 est envisagée.
Concernant la trésorerie, 4 tickets cinéma (31,60€) invendus et une Aide à l’Autonomie des Jeunes
délivrée en début d’année 2015 à un agent licencié depuis pour un montant de 476€ sont passés en
perte.
Délibération 2016.04 : à l’unanimité
Suite à reprise pour achat d’un nouveau matériel, le tracteur-tondeuse basé sur le site de Sury est
sorti des immobilisations.
Délibération 2016.04 : à l’unanimité
4°) Vie du Territoire
Information du Directeur du Territoire :
- A l’initiative du Directeur de Territoire Centre, deux réunions du personnel des AS se sont
tenues les 11 et 12 janvier à Tours et à Dampierre en présence des élus des 3 CMCAS sur la
situation inédite des AS
- Le projet de renfort du pôle Séjour/Activités (2TSA en plus) par 2 TAC sera présenté lors du CE
du 25 janvier 2016
- Une rencontre avec les employeurs est envisagée sur les questions de la restauration
- Comme sur le CNPE Dampierre, un projet de restauration rapide sera mis en place
prochainement sur le CNPE Chinon
- L’institution CCAS de Chinon sera en accès libre sur les semaines 19 à 24 ; il sera cependant
ouvert d’avril à septembre
- Suite aux décisions du CA de la CCAS de décembre dernier d’effectuer de nombreuses
économies, le DT a décidé de geler 6 postes vacants :
o Assistant RH
o Assistant Séjour Activités
o Assistante du Territoire
o Technicien Action Sanitaire et Social
o Technicien Séjour Activités
o Responsable Maintenance Logistique
- Point sur différentes candidatures en cours d’examen
- Information de la longue maladie de Pascal Balado (Assistant Action Sanitaire et Social) ; le
contrat actuel CDD sera renouvelé
5°) Plan Local d’Actions Territoriales 2016
Après présentation par le Président et le Directeur du Territoire le PLAT 2016 est adopté.
Délibération 2016.06 : à l’unanimité
Le Contrat d’engagement entre la CMCAS, le Territoire Centre et la CCAS est adopté
Délibération 2016.07 : à l’unanimité
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6°) Point et évolutions des permanences de proximité
La hausse importante de contacts de bénéficiaires constatée entre 2014 et 2015 est
essentiellement due à une meilleure prise en compte de l’outil Ticket TAC par les professionnels.
Ces renseignements sont précieux pour l’aide à la décision et permettent de constater une
augmentation du nombre d’utilisation de l’espace Activ’. Ce canal de contact est rentré dans les
habitudes des bénéficiaires. Le CA valide à partir du 1er avril 2016 les modifications des
permanences professionnelles de proximité suivantes :
Dreux-Gédia : nouvel horaire 9h30 à 13h00
Malaguay : supprimer
Luray : étude pour une permanence 1 fois par mois
Dampierre : Création d’une 3ème journée de permanence (modalités de connexion
bureautique à revoir)
Montargis : passage sur rendez-vous
RTE : supprimer
Villorceau : nouveau jour le 1er lundi du mois
Les autres permanences sont inchangées
Délibération 2016.08 : à l’unanimité
7°) Permanences Séjour Jeunes Hiver
Le tableau des permanences est complété en séance. La permanence téléphonique sera assurée par
Pascale BARBÉ du 07 au 13 février et par Jean-Marc PENRATH du 14 au 20 février.
DEPARTS
Fleury
Orléans CMCAS Dampierre
Dimanche 07/02
Dimanche 14/02
8h20
P Barbé
8h15
D Ducloux
12h00
P Barbé
10h30
8h00
JM Penrath JM Penrath
RETOURS
Fleury
Orléans
Samedi 13/02
18h00
D Ducloux
19h00
JM Penrath
16h00
P Rat
17h00
J Budon
Vendredi 19/02
Samedi 20/02
S Masset
M Pelletier
En attente
En attente
CMCAS
Dampierre
JM Penrath
S Masset
JC Baptiste
En attente
En attente
En attente
Le Président informe qu’un rappel a été fait aux TSA sur les responsabilités des convoyeurs (chef de
convoi principalement)
8°) Suivi des instances
Grégory BULLOT Président de la section SSA (remplaçant d’Alain AVOL) présente la section SSA
Chartres-Orléans dépendant de l’ANEG. Un long échange a eu lieu avec les Administrateurs.
Point sur les différentes sections, leur fonctionnement et sur les activités organisées
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Peu de commissions se sont réunies dans la période
La commission jeunesse et les bénévoles associés ont vu une nouvelle fois une très bonne
fréquentation et satisfaction aux arbres de Noël ; sur le Loiret à l’école de cirque Gruss et sur
l’Eure et Loir avec le cirque Micheletti. Il est proposé à la commission pour 2016 de retenir les
deux matinées des 3 et 10 décembre pour l’école de cirque dans le Loiret et de reconduire aussi
la participation au cirque Micheletti en s’associant avec un autre CE pour un meilleur
remplissage de la salle.
La Commission Communication se tiendra le 2 février ; à l’ordre du jour un point sera fait sur le
projet de Guide des AS, la possibilité d’envoyer les journaux de CMCAS par mail afin d’avoir des
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coûts d’affranchissement moindres, la possibilité de calendrier en ligne pour les sections,
commissions. Information sur le catalogue CCAS été : il sera désormais envoyé aux CMCAS ; les
bénéficiaires l’obtiendront donc par l’intermédiaire des correspondants de SLVie.
La Commission Jeunes Agents rencontre des difficultés de fonctionnement. Il est urgent de voir
pour la construction du Festival d’énergies.
La Commission LACS propose d’étendre les dispositions liées au Pass Culture. Le CA valide à
partir du 1er janvier 2016 les modifications du PASS Culture suivantes :
o Les places de cinéma ouvrent droit à une case validée pour tout ticket d’une valeur
supérieure à 5€
o Les billets pour les manifestations sportives sont pris en compte
o Les achats de CD et DVD hors jeu vidéo sont pris en compte
o Le cumul des achats ou billets inférieurs à 5€ est possible
La communication de ces nouvelles dispositions sera faite dans le journal de mars et l’affiche
sera revue lors de la prochaine Commission Communication
Délibération 2016.09 : à l’unanimité
Point sur les activités et fonctionnement des SLVie.
9°) Suivi des Aides Actions Sanitaires et Sociales
Pas de nouveaux dossiers en local depuis le dernier CA. La CSSH a validé de manière électronique
les aides du FASS.
10°) Demandes de rattachement des bénéficiaires (CMCAS Accueil / CMCAS Affiliation)
Suite à de nombreuses demandes de modification de rattachement concernant des OD travaillant
en dehors du département de résidence la CMCAS Chartres-Orléans n’acceptera plus aucune
demande en dehors des situations de célibat géographique ou de bénéficiaires des CMCAS BerryNivernais et Tours-Blois.
Délibération 2016.10 : à l’unanimité
11°) Infos et Questions Diverses
Le CA valide la mise en place de Commission Locale des Usagers sur les restaurants de Dampierre et
d’Orléans comme annoncé dans le projet politique de la CMCAS
Délibération 2016.11 : à l’unanimité
o Dans le cadre de la manifestation régionale du 21 janvier 2016 pour la défense de nos
entreprises et la pérennité de nos Activités Sociales, la CMCAS mettra à disposition
véhicules et matériels
o Les régionales des AS se tiendront le 22 MARS 2016 à Tours
o Tombola RIO : mise en vente prochaine des billets sur les points de proximité
o Rencontre à venir avec section chasse
o Vœux des organismes sociaux le 28 janvier à Montlouis
o Le nombre de pétitions de la CMCAS est aujourd’hui de 1300. Elles seront remises aux
directions lors de la prochaine journée d’action.
o Proposition de saisir dans GAEL les adhérents des différentes sections.
o Information de la création de stickers par la CCAS pour les partenariats locaux
PROCHAIN BUREAU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 23 FEVRIER 2016
PROCHAIN CONSEIL D’ADMINISTRATION 31 MARS 2016
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