Dossier inscription 2016-17_séances

Dossier d’inscription
Saison 2016-17
Ateliers hebdomadaires
Chers parents,
Vous souhaitez inscrire votre enfant aux Ateliers Carton Plume ? Quelle bonne idée ! Nous en
sommes très heureux !
Notre objectif est de sensibiliser dès le plus jeune âge à l’art et à l’architecture, afin que nos petits
forment leur regard, apprennent à donner leur avis, exercent leur créativité, tout en passant un bon
moment. Nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour atteindre cet objectif !
Ici le mot d’ordre est bienveillance et nous respectons le rythme de chacun. Nous accueillerons votre
enfant dans un climat chaleureux et l’accompagnerons avec patience.
Mais avant cela, nous avons besoin de mieux le connaitre.
Nous vous remercions donc de bien vouloir remplir lisiblement l’ensemble du présent dossier.
Merci d’avance !
Ce dossier pourra ensuite être envoyé :
- par mail à l’adresse suivante : [email protected]
- par courrier à l’adresse suivante : Ateliers Carton Plume / Adélaïde Lemaitre, 9 square Jean-Jacques
Rousseau, 35700 Rennes
(attention, cette adresse est celle de correspondance et non celle des ateliers)
Au présent dossier devra être joint votre règlement par chèque (à l’ordre de Adélaïde Lemaitre).
Sauf demande contraire, le chèque sera encaissé dans le mois suivant sa réception.
Pour une inscription à l’année (30 séances de 1h30) : 260 € (220€ pour les autres enfants d’une même fratrie)
Il est possible d’étaler le règlement sur 3 mois (il suffira dans ce cas d’envoyer 2 chèques de 90 € et
1 de 80 € qui seront encaissés le mois suivant la réception, puis les 2 mois suivants).
Inscription au trimestre (10 séances de 1h30) (sur demande suivant places disponibles) : 95 €
Inscription à la séance (1h30) (sur demande suivant places disponibles) : 12 €
En signant ce dossier, vous confirmez avoir pris connaissance des conditions générales à la fin de ce
document et les accepter sans réserve.
Fait à ……………………………………………………………………………………………………, le ………./………./……….……….
Prénom / Nom
Signature
Auto-entreprise Adélaïde Lemaitre-Da Silva / Ateliers Carton Plume
9, square Jean-Jacques Rousseau, 35700 RENNES
n° SIRET 514 452 861 00040 / Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
□ Fille
Votre enfant
□ Garçon
Nom
Prénom
Date de naissance
Ecole fréquentée
Classe
………./………./……….……….
Les Ateliers Carton Plume s’adressent aux enfants de la moyenne section de maternelle à la fin de l’école élémentaire.
Y a-t-il quelque chose en particulier que nous devons savoir concernant votre enfant ?
Maladie / allergie / troubles du comportement / difficultés visuelles ou auditives / etc.
(ces renseignements demeureront strictement confidentiels et n’ont d’autre but que de fournir un accueil adapté à chacun
des participants)
Vous
Personne 1
Nom
Prénom
Profession
Mère □
Qualité
Père □
Tuteur □
Autre □ Précisez ……………..………………..
Adresse
Email
N° Tel. perso
N° Tel. travail
Vous
Personne 2
Nom
Prénom
Qualité
Profession
Mère □
Père □
Tuteur □
Autre □ Précisez ………………………………..
Adresse
Email
N° Tel. perso
N° Tel. travail
Personne à contacter en cas d’urgence
Nom/ Prénom
N° Tel. principal
Comment avez-vous connu les
Ateliers Carton Plume ?
Auto-entreprise Adélaïde Lemaitre-Da Silva / Ateliers Carton Plume
9, square Jean-Jacques Rousseau, 35700 RENNES
n° SIRET 514 452 861 00040 / Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Qui viendra chercher votre enfant à la sortie de l’atelier ?
Nom/ Prénom
N° Tel. principal
Nom/ Prénom
N° Tel. principal
Dans le cas où une autre personne viendrait chercher ponctuellement votre enfant, l’adulte
responsable devrait impérativement en informer l’animateur/trice avant l’atelier.
Mon enfant est autorisé à rentrer seul chez lui
L’atelier
Oui □
Non □
Choix de la formule
□ J’inscris mon enfant pour les 30 séances qui composent une année scolaire.
(du mercredi 28 sept. 2016 au mercredi 14 juin. 2017 inclus)
J’inscris mon enfant pour les 10 séances qui composent un trimestre.
□ Premier trimestre
□ Deuxième trimestre
□ Troisième trimestre
(28 sept.2016 au 14 déc.2016) (04 jan. 2017 au 22 mars 2017)
□ J’inscris mon enfant pour une séance
(29 mars 2017 au 14 juin 2017)
Date
Lieu de l’atelier
………./………./……….……….
Jour / horaire
□ Quartier des Longs Champs / rue André Philip / Rennes
□ Le Lavoir - Ateliers réunis / 26 rue de Léon / Rennes
□ mer. 10h30/12h
□ mer. 14h/15h30
□ sam. 10h30/12h
□ mercredi 16h30/18h
Merci de prévoir une tenue adaptée !
Bricolage, peinture, et autres patouilles sont le quotidien des ateliers qui ne sauraient exister autrement. La manipulation
est une étape indispensable de l’apprentissage.
Droit à l’image
J’autorise les Ateliers Carton Plume à photographier ou filmer mon enfant lors des séances.
□
Pour les archives internes □ A des fins de diffusion sur □ A des fins de diffusion dans les
des ateliers
les espaces de communication grands médias de communication
des ateliers (web et papier)
(TV, web, journaux…)
□ Je n’autorise pas les Ateliers Carton Plume à photographier ou filmer mon enfant lors des séances
Auto-entreprise Adélaïde Lemaitre-Da Silva / Ateliers Carton Plume
9, square Jean-Jacques Rousseau, 35700 RENNES
n° SIRET 514 452 861 00040 / Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Les Conditions générales
1.
Objet
Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre l’auto-entreprise Adélaïde Lemaitre-Da Silva
(également nommée : « Ateliers Carton Plume ») et le client. Toute inscription et recours aux prestations délivrées par les
Ateliers Carton Plume implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales qui prévaudront sur toutes
autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par les Ateliers Carton Plume.
2.
Services
Les Ateliers Carton Plume proposent des séances de découverte de l’art et de l’architecture pour les enfants à partir de 4
ans (moyenne section de maternelle) et jusqu’à la fin de l’école élémentaire. Les séances ont lieu chaque semaine de
l’année scolaire (hors vacances et jours fériés), pour un total de 30 séances. Elles seront animées par un intervenant formé
dans le domaine de l’art et de l’architecture.
3.
Inscription
Toute inscription ne devient définitive qu’après réception du présent dossier dûment complété et du règlement associé,
par chèque.
Les inscriptions suivantes sont possibles :
- annuelle (30 séances hebdomadaires, hors vacances scolaires et jours fériés),
- trimestrielle (10 séances hebdomadaires, hors vacances scolaires et jours fériés),
- ponctuelle (à la séance, sur demande et suivant places disponibles).
4.
Paiements
Le paiement doit être effectué par chèque le jour de l’inscription et avant toute participation à un atelier.
L’encaissement s’effectue en une ou 3 fois suivant la demande du client.
Les tarifs indiqués s’entendent hors taxes. Conformément au Code Général des Impôts (article 293B) et à la règlementation
en vigueur du statut d’auto-entrepreneur, la TVA est non applicable et ne pourra être réclamée.
5.
Résiliation / annulation
- Dans le cas d’une inscription aux ateliers à l’année ou au trimestre : aucune résiliation en cours d’année ne pourra être
acceptée (les Ateliers Carton Plume devant faire face à des charges annuelles engagées en début de saison), hormis cas
très exceptionnel ne pouvant pas être anticipé au moment de l’inscription. Un déménagement prévu de longue date ou
un changement d’avis ne peuvent être considérés comme des demandes recevables. Toute demande de résiliation
exceptionnelle devra être argumentée par courrier et justifiée par les documents nécessaires. En cas d’accord sur la
demande de résiliation, il pourra être procédé au remboursement des séances restant jusqu’à la fin de l’année à la date
de la notification d’accord.
- Dans le cas d’une inscription ponctuelle à la séance, il pourra être procédé au remboursement total de l’inscription en
cas de demande d’annulation au minimum 7 jours avant la séance, sans justification. La moitié du montant de la séance
restera dû en cas d’annulation entre 7 jours et 48h avant la séance. Pour toute demande de résiliation moins de 48h avant,
il ne pourra être procédé à aucun remboursement.
- Les Ateliers Carton Plume se réservent le droit de résilier un contrat dans le cas où l’un des termes des présentes
conditions ne serait pas respecté.
- Les Ateliers Carton Plume se réservent le droit d’annuler un atelier en cas de force majeure dont il ne peut être tenu pour
responsable (locaux impraticables, évènement majeur exceptionnel…) . Il ne pourra alors être procédé à aucun report de
séance ni aucun remboursement.
6.
Absence
- L’absence à une séance d’un enfant inscrit à l’année ou au trimestre (maladie, congés, oublis…) ne pourra en aucun cas
donner lieu au remboursement de la séance. Pour des soucis d’organisation (préparation du matériel notamment), il est
demandé de prévenir les ateliers par mail/ téléphone en cas d’absence prévisible de l’enfant.
- Les Ateliers Carton Plume se réservent le droit de remplacer l’intervenant pour maintenir la séance, en cas d’absence
prévisible de celui-ci.
- En cas d’absence non remplacée de l’animateur/trice de son propre fait (arrêt maladie, accident, empêchement…), il
pourra être proposé une séance de remplacement, dans la limite d’une par saison. Cette séance aura lieu à une date
convenue de préférence en accord avec l’ensemble des participants. Si aucun accord ne venait à être trouvé, la date serait
fixée par l’animateur/trice. Les adultes responsables des enfants seront alors informés par mail/téléphone de ce report.
Auto-entreprise Adélaïde Lemaitre-Da Silva / Ateliers Carton Plume
9, square Jean-Jacques Rousseau, 35700 RENNES
n° SIRET 514 452 861 00040 / Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
7.
Ponctualité
Afin de respecter le bon déroulement de l’atelier, il est demandé aux adultes responsables des enfants de bien vouloir
respecter scrupuleusement les horaires. Un enfant arrivé en retard ne pourra bénéficier du même niveau d’information
que ses camarades en début de séance.
En aucun cas l’intervenant ne pourra assurer la garde d’enfants à l'issue de la séance. Afin de lui permettre de remettre la
salle en état et de pouvoir lui-même respecter ses engagements horaires, il est demandé à chacun la plus grande vigilance
quant au respect de l’horaire de fin de l’activité.
Les Ateliers Carton Plume se réservent le droit de facturer au client des frais de garde (au tarif de 9 € le 1/4h) dans le cas
où l’intervenant se verrait obligé de garder un enfant au-delà de l’horaire de sa séance, et ce en cas de retard répété de
la personne chargée de le récupérer.
8.
Comportement-Discipline
Dans le cas de comportements persistants d’un enfant portant atteinte de manière préjudiciable à la bonne conduite des
ateliers, les Ateliers Carton Plume, après un premier avertissement auprès des parents qui serait resté sans effet, se
réservent le droit d’exclure l’enfant pour une période temporaire ou définitive.
Le règlement de la prestation souscrite restera intégralement dû aux Ateliers Carton Plume
9.
Responsabilité
Durant les ateliers, les enfants seront amenés à manipuler de la peinture, colle, ciseaux, et autres matériels de bricolage
(adapté à leur âge et à leur niveau). Il est demandé aux adultes de vêtir leurs enfants en conséquence (blouse recouvrant
les vêtements, vieille tenue qui ne craint rien…).
La responsabilité des Ateliers Carton Plume est engagée pendant les heures effectives de fonctionnement, au titre des
prestations fournies.
En aucun cas celle-ci ne saurait être engagée pour :
- les temps de trajet et d'attente avant et après les heures programmées des activités,
- la perte, le vol et la casse d’objets personnels appartenant aux enfants,
- la dégradation de leur propre tenue vestimentaire ou celle de leurs voisins (tâche de peinture ou découpage…).
Dans le cadre de leurs activités dans les ateliers, les familles s’engagent à souscrire une assurance responsabilité civile
pour les enfants inscrits.
10. Droit à l’image
Les Ateliers Carton Plume sont autorisés, sauf décision contraire des parents, à photographier ou filmer les enfants lors
des séances d’animation dans le cadre de leurs activités en groupe aux seules fins de diffusion sur les espaces internet et
de communication des Ateliers Carton Plume, ou dans les grands médias d’information. Tout refus ou limitation d’une
telle diffusion devra être mentionné sur la fiche d’inscription.
11. Données à caractère personnel
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition
et de suppression des données nominatives le concernant exerçable auprès des Ateliers Carton Plume.
12. Juridiction compétente
Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Les informations contractuelles et les
services proposés sont conformes à la législation française. Tout litige provenant de l’application des présentes conditions
générales sera soumis aux juridictions compétentes.
Auto-entreprise Adélaïde Lemaitre-Da Silva / Ateliers Carton Plume
9, square Jean-Jacques Rousseau, 35700 RENNES
n° SIRET 514 452 861 00040 / Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)