Ordre du Jour

CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 mars 2016
ORDRE DU JOUR
(page 1)
 Finances
1) Vote du budget primitif 2016 (M. DEVERGNE)
2) Fixation des taux d’imposition 2016 (M. DEVERGNE)
3) Subvention 2016 à la Caisse des Ecoles (M. ELIE)
4) Subvention
2016
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
(M. MARTEAU)
5) Demande de subvention à l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des
chances (ACSE) au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
(Mme JAAFAR-ARFAOUI)
6) Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de l’attribution du fonds de soutien –
menuiseries école élémentaire Bourg (M. MENARD)
7) Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de l’attribution du fonds de soutien –
menuiseries Hôtel de Ville (M. MENARD)
8) Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de l’attribution du fonds de soutien à
l’investissement pour les travaux d’accessibilité dans les bâtiments communaux –
modification de la délibération du Conseil municipal du 9 février 2016 (M. MENARD)
 Education
9) Demande de subvention pour le logiciel utilisé par le Relais Assistants Maternels (RAM)
auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Vienne (Mme RIQUELMEMARTINEZ)
10) Demande de subvention pour l’acquisition de matériel pour la structure multi-accueil Les
P’tits Loups auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Vienne
(Mme RIQUELME-MARTINEZ)
11) Demande de subvention exceptionnelle de l’école élémentaire du Planty pour le
financement d’un projet artistique (M. MURPHY)
12) Règlement intérieur du Relais Assistantes Maternelles (RAM) – modification de la
délibération du 26 novembre 2015 (Mme RIQUELME-MARTINEZ)
 Personnel
13) Modification du tableau des emplois (M. DEVERGNE)
 Voirie – Réseaux - Urbanisme
14) Adoption des termes de la convention à intervenir entre la Ville de Buxerolles, Grand
Poitiers et Habitat de la Vienne pour la réalisation de 5 logements locatifs sociaux route de la
Vallée (M. ELIE)
15) Acquisition des parcelles cadastrées AP 272, 274 et 276 situées Rue des Coteaux de
Clotet (M. ELIE)
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 mars 2016
ORDRE DU JOUR
(page 2)
 Agenda 21
16) Adoption des termes de la convention à intervenir entre la Ville de Buxerolles, Grand
Poitiers et l’Association des Parents d’Elèves (APE) des écoles du Bourg pour le dispositif
« Pédibux – Carapatte » (Mme LACOURCELLE)
17) Dépôt de la candidature de la Ville de Buxerolles auprès de la Direction Régionale de
l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Aquitaine, Limousin, PoitouCharentes dans le cadre de l’appel à projet « Accompagnement des démarches « Agenda 21
local » d’Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes en 2016 » (Mme MARCINIAK)
 Administration Générale
18) Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer le marché relatif à la
prestation de conseil et d’assistance pour le renouvellement des marchés d’assurances
(M. PERRIN)
19) Rapport d’activité 2015 de la commission communale d’accessibilité
(Mme MARCINIAK)