Séance extraordinaire du 30 août 2016

278
Province de Québec
Commission scolaire des Affluents
Comité exécutif
Le 31 août 2016
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la
Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au
130, rue Valmont, à Repentigny, le mardi 30 août 2016 à 18 h 30.
SONT PRÉSENTS :
Le président de la Commission scolaire, Thomas Duzyk et le
vice-président du comité exécutif, Michel Gratton, les commissaires,
Serge Bégin, Sylvain Goyette, Jacques-Alexandre Le Bail, Robert Morin
et Mariette Rivest ainsi que la commissaire représentante du comité de
parents madame Josée Dusablon.
La directrice générale, Isabelle Gélinas, ainsi que les directeurs
généraux adjoints, Jean-François Collard, Patrick Capolupo et
Daniel Forest, participent également à la séance. Me Marie-Josée Lorion,
secrétaire générale, est présente et agit à titre de secrétaire de la
séance.
SONT AUSSI PRÉSENTS :
La directrice du service des ressources humaines, Guylaine Tremblay, le
directeur du service des ressources matérielles, Bernard Gramont et le
coordonnateur aux communications, Éric Ladouceur.
1.0
Ouverture
Le président, Thomas Duzyk, déclare la séance ouverte.
Il est 18 h 39.
2.0
PrésencesQuorum
Une fois les présences prises, la secrétaire générale constate le quorum.
3.0
Constatation de la
légalité de la
séance
Résolution CE16-0079
ATTENDU le règlement sur la tenue des séances du comité exécutif
adopté le 17 novembre 2015 en vertu de la 114e résolution;
ATTENDU le calendrier des séances du comité exécutif pour l’année
scolaire 2016-2017 tel qu’adopté le 17 mai 2016 en vertu de la
61e résolution;
ATTENDU les articles 163 et 182 de la Loi sur l’instruction publique
L.R.Q. c. I-13.3 et les dispositions du Guide des procédures des
assemblées du comité exécutif tel qu’amendé le 2 septembre 2015 en
vertu de la 92e résolution, se rapportant à la convocation d’une séance
extraordinaire;
CONSIDÉRANT l’avis de convocation de la présente séance
extraordinaire versé sur le bureau virtuel et transmis par messagerie
électronique pour signification aux membres du comité, l’avis public
transmis aux établissements pour affichage dans les délais
prescrits ainsi que son dépôt sur le site Internet de la CSA et l’avis
transmis aux associations représentant le personnel de la CSA comme
en atteste la secrétaire générale au certificat de signification joint en
annexe des présentes sous la cote CE16-0079AN;
IL EST PROPOSÉ par le commissaire Jacques-Alexandre Le Bail :
DE CONSTATER la légalité de la présente séance extraordinaire du
comité exécutif.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
279
4.0
Adoption
procès-verbaux
séance ordinaire
du 21 juin 2016 et
séance
d’ajournement du
28 juin 2016
Résolution CE16-0080
ATTENDU les articles 170 et 183 de la Loi sur l’instruction publique
prévoyant que le procès-verbal des délibérations du comité exécutif doit
être approuvé au commencement de la séance suivante et que, si une
copie a été remise à chaque membre au moins six heures avant la
séance où il doit être adopté, le secrétaire général est dispensé d’en
faire la lecture;
CONSIDÉRANT que les projets de procès-verbaux ont été transmis aux
membres du comité exécutif plus de six heures avant la présente
séance;
IL EST PROPOSÉ par le commissaire Robert Morin :
DE DISPENSER la secrétaire générale d’en faire la lecture;
D’APPROUVER les procès-verbaux de la séance ordinaire du comité
exécutif du 21 juin 2016 et de la séance d’ajournement du comité
exécutif du 28 juin 2016.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
5.0
Droit de parole du
public
6.0
Service des
ressources
humaines
6.1
Embauches –
Personnel toutes
catégories
Aucune personne n’est présente à ce titre.
La directrice du service des ressources humaines, Guylaine Tremblay,
explique que la CSA est en croissance et demande au comité exécutif
de procéder à l’embauche de professionnels et de membres du
personnel de soutien dans le respect des plans d’effectifs adoptés par le
conseil des commissaires. Le nombre d’enseignants à embaucher est
déterminé par le nombre de places-élèves et les ratios maître-élèves.
Sont soumises au comité exécutif les embauches de douze
professionnels dont, une conseillère en rééducation, trois
psychoéducateurs, six orthopédagogues, une conseillère pédagogique
et une conseillère en orientation ainsi que de 103 employés de soutien
dont 69 éducatrices en service de garde, 24 techniciennes en éducation
spécialisée, cinq préposées aux élèves handicapés, trois ouvriers
d’entretien classe II et deux concierges de nuit classe II de même que de
procéder à l’embauche de 108 enseignants. Madame Tremblay explique
par ailleurs que selon la lecture de la clientèle, elle présentera un suivi
du nombre de salariés. Le commissaire Serge Bégin demande s’il y a
fluctuation au niveau des techniciens en éducation spécialisée, car une
citoyenne lui a fait part de coupures en lien avec cette classe d’emploi.
La directrice du service des ressources humaines explique que
l’augmentation est plus marquée en ce qui concerne le personnel de
soutien et qu’il n’y a pas de coupure de TES. Mais, pour connaitre les
chiffres précis de la présente année scolaire et de la précédente, il
faudra nous référer au plan d’effectifs adopté par le conseil le 24 mai
dernier. Madame Tremblay ajoute que l’on assiste toujours à des
fluctuations au début et à la fin de l’année scolaire pour répondre aux
besoins des élèves.
Le président, Thomas Duzyk, est d’avis que les questions des membres
du personnel en matière de relations de travail doivent être adressées
aux gestionnaires de la CSA.
Résolution CE16-0081
ATTENDU les fonctions et pouvoirs délégués au comité exécutif en
matière d’engagement du personnel comme le prévoit le règlement sur
la délégation de pouvoirs adopté le 26 juin 2001 en vertu de la
292e résolution;
280
ATTENDU le plan d’effectifs du personnel de soutien pour l’année
scolaire 2016-2017 adopté le 24 mai 2016 par le conseil des
commissaires en vertu de la 70e résolution;
ATTENDU le plan d’effectifs du personnel professionnel pour l’année
scolaire 2016-2017 adopté le 24 mai 2016 par le conseil des
commissaires en vertu de la 71e résolution;
ATTENDU les conventions collectives liant la Commission scolaire et en
vigueur;
IL EST PROPOSÉ par le vice-président Michel Gratton :
DE PROCÉDER à l’embauche des personnes dont les noms figurent au
soutien des présentes aux postes indiqués et au sein des établissements
ou des services mentionnés, sous réserve des périodes d’essai prévues
aux conventions collectives;
DE MANDATER la directrice du service des ressources humaines pour
signer les contrats d’embauche.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
PERSONNEL PROFESSIONNEL
Nom
Titre
Nombre
d’heures/
semaine
Lieu
Entrée en
fonction
BOUCHER
Catherine
841018636
Conseillère en
rééducation
21
Services éducatifs
particuliers et
complémentaires
22 août
2016
BOURDON
Sabryna
841018595
Psychoéducatrice
35
École AlphonseDesjardins
16 août
2016
Centre de
formation
professionnelle
des Riverains
Service des
ressources
éducatives
primaire et
secondaire
1er juillet
2016
BOUTIN Marie-Pier
Orthopédagogue
841016714
35
BÉDARD Laury
841018780
Conseillère
pédagogique
35
DAIGNEAULT
Annie
841014893
Orthopédagogue
35
École secondaire
Félix-Leclerc
1er juillet
2016
29 août
2016
1er juillet
2016
DUGAS Daphnée
Psychoéducatrice
35
Centre de
formation
professionnelle
des Riverains
GOUPIL Virginie
841005552
Orthopédagogue
35
École de l’Aubier
1er juillet
2016
GRENIER
Véronique
841012757
Orthopédagogue
35
École
de l’Orée-des-Bois
1er juillet
2016
GUNNER Pascale
841016150
Orthopédagogue
35
École
Esther-Blondin
1er juillet
2016
RICHARD
Marie-Ève
841012326
Orthopédagogue
14
École de l’Aubier
25 août
2016
TANGUAY Bernard
Psychoéducateur
841019011
35
École secondaire
Jean-BaptisteMeilleur
8 août
2016
VÉZEAU Joanie
841018317
7
Centre l’Avenir
22 août
2016
Conseillère
d’orientation
281
PERSONNEL DE SOUTIEN
Nom
Titre
Nombre
d’heures/
semaine
Lieu
Entrée en
fonction
ALIOUA Widad
841016631
Éducatrice en
service de garde
13,5
10 mois
École Entramis
25 août
2016
ARCHAMBAULT
Jeneviève
841013634
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
École
Saint-Joachim
29 août
2016
AZZOUZ Fatiha
841018753
Éducatrice en
service de garde
8 h 20 min
École Longpré
10 mois
24 août
2016
BEAUCHAMP
Véronique
841013407
Éducatrice en
service de garde
8 h 20 min École
10 mois du Vieux-Chêne
25 août
2016
BEAUDOIN
Stéphanie
841018374
Éducatrice en
service de garde
École
7 h 40 min
institutionnelle
10 mois
du Méandre
29 août
2016
BELFADEL Zohra Éducatrice en
841018885
service de garde
7,5
10 mois
École
Valmont-sur-Parc
25 août
2016
Technicienne en
éducation
spécialisée
15
10 mois
École
Esther-Blondin
26 août
2016
BÉRARD Isabelle Éducatrice en
841017925
service de garde
7,5
10 mois
École
aux-Quatre-Vents
(Saint-Sulpice)
29 août
2016
BIEN-AIME
Adeline
841018857
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
École l'Arc-en-ciel
25 août
2016
BLAIS
Marie-Claude
841018777
Éducatrice en
service de garde
7,75
10 mois
École Entramis
25 août
2016
BOUCHARD
Chantal
841016429
Concierge de nuit
classe II
30
École La Mennais
29 août
2016
BOUDREAU
Danielle
841013610
Éducatrice en
service de garde
7 h 55 min École
10 mois des Hauts-Bois
29 août
2016
Éducatrice en
service de garde
10 h 55 min École
10 mois de l'Orée-des-Bois
25 août
2016
BENNY Maude
841017444
CHALIFOUX
Josée
841014613
CHALIFOUX
Tristan
841018875
Éducateur en
service de garde
8,75
10 mois
CHAMPAGNE
David
841018436
Concierge de nuit
classe II
25
CHARTRAND
Joëlle
841018342
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
COELHO
MEDEIROS Kelly
841017773
Éducatrice en
service de garde
CORNEAU
Nathalie
841014412
Éducatrice en
service de garde
COUTLEE Marc
Olivier
841018349
Éducateur en
service de garde
École de l’Étincelle
25 août
2016
Écoles
la Tourterelle et
du Moulin
29 août
2016
École la Majuscule
25 août
2016
7 h 35 min
École du Boisé
10 mois
8,75
10 mois
École du Geai-Bleu
8 h 20 min École
10 mois de la Seigneurie
24 août
2016
25 août
2016
25 août
2016
282
CROTEAU
Daphné
841018853
Éducatrice en
service de garde
DARAICHE
Annick
841018269
Éducatrice en
service de garde
DEBLOIS Mélanie Éducatrice en
841018909
service de garde
8,25
10 mois
École de la Source
8 h 20 min
École Longpré
10 mois
7,5
10 mois
École Gareau
25 août
2016
24 août
2016
25 août
2016
DESFORGES
Christine
841017598
Éducatrice en
service de garde
DÉSILETS
Chantal
841017693
Éducatrice en
service de garde
8,75
10 mois
École
au Point-du-Jour
26 août
2016
DESORMEAUX
Nancy
841016020
Technicienne en
éducation
spécialisée
19
10 mois
École
Marie-Victorin
26 août
2016
DÉZIEL Johanne
841015765
Technicienne en
éducation
spécialisée
19
10 mois
École
de la Seigneurie
25 août
2016
DIONNECHAYER Katty
841017680
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
École Gareau
25 août
2016
DUPUIS Jayni
841018355
Éducatrice en
service de garde
DUQUETTE
Catherine
841018942
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
École Pie-XII
25 août
2016
DUVAL Julie
841007657
Éducatrice en
service de garde
8,25
10 mois
École de la Source
26 août
2016
EL AMMOURI
Laila
841018706
Éducatrice en
service de garde
8,5
10 mois
École du Moulin
26 août
2016
ELLAHAM
Nyssrine
841018867
Éducatrice en
service de garde
8,5
10 mois
École du Moulin
26 août
2016
GOSSELIN
Isabelle
841017250
Technicienne en
éducation
spécialisée
15
10 mois
École
Bernard-Corbin
31 août
2016
GRAVEL Mario
841016319
Ouvrier d’entretien
classe II
33,75
Centre de
formation
professionnelle
des Moulins
29 août
2016
GRENON Annie
841018737
Éducatrice en
service de garde
GUILBAULT
Myriam
841015633
Technicienne en
éducation
spécialisée
HAINEY Chantal
841018188
8 h 20 min
École de la Paix
10 mois
École
9 h 40 min
Jean-De La
10 mois
Fontaine
8 h 20 min
École Le Castelet
10 mois
15
10 mois
25 août
2016
23 août
2016
25 août
2016
École Aux 4 Vents
(Mascouche)
26 août
2016
Éducatrice en
service de garde
10 h 55 min École
10 mois de l'Orée-des-Bois
25 août
2016
HÉTU Julie
841015734
Éducatrice en
service de garde
7 h 20 min École
10 mois le Bourg-Neuf
25 août
2016
HOULD Nancy
841017919
Préposée aux
élèves handicapés
5
10 mois
École
de la Sablière
29 août
2016
283
ILUNGA Micheline Éducatrice en
841016408
service de garde
7,75
10 mois
École
au Point-du-Jour
26 août
2016
JACQUESGAGNON
Geneviève
841014980
Technicienne en
éducation
spécialisée
12
10 mois
École
au Point-du-Jour
6
septembre
2016
KHANFER Hasna Éducatrice en
841018990
service de garde
7,5
10 mois
École
Valmont-sur-Parc
25 août
2016
LACOMBE
Véronique
841010799
Technicienne en
éducation
spécialisée
19
10 mois
École
de la Seigneurie
25 août
2016
LAMY Roxane
841016281
Technicienne en
éducation
spécialisée
9
10 mois
École
Saint-Joachim
29 août
2016
LAMY Véronique
841016830
Technicienne en
éducation
spécialisée
10
10 mois
École de l'Aubier
26 août
2016
LANDRY Janik
841018117
Technicienne en
éducation
spécialisée
8
10 mois
École de l'Étincelle
29 août
2016
LANGLOIS Kim
841018873
Éducatrice en
service de garde
8 h 20 min
École Le Castelet
10 mois
25 août
2016
LAUSTERER
Jessica
841018633
Éducatrice en
service de garde
14 h 10 min École Aux 4 Vents
10 mois (Mascouche)
25 août
2016
LAUZONBÉLANGER
Nancy
841013683
Technicienne en
éducation
spécialisée
21
10 mois
École Le Rucher
26 août
2016
LE BLANC
Jessica
841017617
Préposée aux
élèves handicapés
10,5
10 mois
Centre la Croisée
6
septembre
2016
LE GAL Nathalie
841018215
Éducatrice en
service de garde
14,75
10 mois
École La Mennais
25 août
2016
LEDUC Lucie
841018423
Éducatrice en
service de garde
8,75
10 mois
École La Mennais
25 août
2016
LÉGARÉ Karine
841013483
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
École
institutionnelle
Louis-Joseph-Huot
26 août
2016
LÉGARÉHÉROUX Émilie
841015713
Technicienne en
éducation
spécialisée
23,75
10 mois
École des HautsBois
29 août
2016
LIMOGES Josée
841006402
Technicienne en
éducation
spécialisée
22
10 mois
École
Mgr-Mongeau
29 août
2016
MAROUFI Amal
841018510
Éducatrice en
service de garde
MARTEL Camille
841018725
Éducatrice en
service de garde
8,75
10 mois
École de l’Étincelle
25 août
2016
Technicienne en
MASSE Stéphanie
éducation
841016207
spécialisée
16
10 mois
École Tournesol
26 août
2016
14 h 10 min École Aux 4 Vents
10 mois (Mascouche)
25 août
2016
MAZRI Kahina
841018402
Éducatrice en
service de garde
7 h 20 min École
10 mois le Bourg-Neuf
25 août
2016
MC MULLEN
Isabelle
841018945
Éducatrice en
service de garde
8 h 20 min
École la Tourterelle
10 mois
25 août
2016
284
MICHAUD Josée
841017442
Ouvrière d’entretien
classe II
MORIN-HUARD
Laury
841015183
École secondaire
Paul-Arseneau
29 août
2016
Éducatrice en
service de garde
12 h 40 min École Jean-De La
10 mois Fontaine
23 août
2016
NADEAU Julie
841017599
Éducatrice en
service de garde
8 h 20 min École
10 mois de la Seigneurie
25 août
2016
NADEAU
Stéphanie
841014329
Technicienne en
éducation
spécialisée
20
10 mois
École
le Bourg-Neuf
26 août
2016
NEAULT MarieÈve
841018396
Éducatrice en
service de garde
8,75
10 mois
École de l’Étincelle
25 août
2016
OUELLET
Catherine
841015365
Technicienne en
éducation
spécialisée
20
10 mois
École
Saint-Guillaume
26 août
2016
PALACIOS Alba
Suhey
841016865
Éducatrice en
service de garde
7,75
10 mois
École Entramis
25 août
2016
PAPP Melinda
841018210
Éducatrice en
service de garde
PARADIS Hélène Préposée aux
841015071
élèves handicapés
PARRE Mélanie
841018473
Éducatrice en
service de garde
30
7 h 50 min École
10 mois Marie-Victorin
10
10 mois
École Jean-De La
Fontaine
7 h 05 min École
10 mois Émile-Nelligan
26 août
2016
29 août
2016
26 août
2016
PAUZÉ Alexandra Préposée aux
841017749
élèves handicapés
5
10 mois
École
de la Sablière
29 août
2016
PELLETIER
Stéphanie
841018662
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
École
Valmont-sur-Parc
25 août
2016
PLOURDE Élyse
841012021
Technicienne en
éducation
spécialisée
16
10 mois
Centre l'Avenir
23 août
2016
PONTES Gilda
841018579
Éducatrice en
service de garde
8,5
10 mois
École du Moulin
26 août
2016
PRUD'HOMME
Julie
841017546
Éducatrice en
service de garde
13 h 50 min École
10 mois de l'Orée-des-Bois
25 août
2016
Technicienne en
RAYMOND Josée
éducation
841017214
spécialisée
15
10 mois
École
Jean-Duceppe
29 août
2016
RONDEAU
Caroline
841017341
7,5
10 mois
École
du Soleil-Levant
29 août
2016
Éducatrice en
service de garde
ROUSSEAU Linda Éducatrice en
841018497
service de garde
7 h 50 min École
10 mois Marie-Victorin
26 août
2016
SAUVAGEAU
Rachel
841014797
Technicienne en
éducation
spécialisée
17
10 mois
École
Émile-Nelligan
25 août
2016
SAVARD Emilie
841018822
Éducatrice en
service de garde
8,25
10 mois
École de la Source
26 août
2016
SAWYER Kim
841017974
Préposée aux
élèves handicapés
5 h 50 min
École de la Paix
10 mois
25 août
2016
285
École
aux-Quatre-Vents
(Saint-Sulpice)
29 août
2016
Éducatrice en
service de garde
14 h 10 min École Aux 4 Vents
10 mois (Mascouche)
25 août
2016
SIMARD Josiane
841018078
Éducatrice en
service de garde
7 h 55 min École
10 mois Henri-Bourassa
26 août
2016
SIRAJ-MOUNIR
Bahija
841018367
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
École l'Arc-en-Ciel
25 août
2016
SMITH Barbara
841012468
Éducatrice en
service de garde
8,5
10 mois
École du Moulin
26 août
2016
SÉGUIN Mélanie
841018061
Éducatrice en
service de garde
SEMLALI Siham
841018409
SOFILCA Carmen Éducatrice en
841018542
service de garde
SOULIÈRE
Stéphanie
841017252
Technicienne en
éducation
spécialisée
ST-MAURICE
Geneveeve
841018099
Éducatrice en
service de garde
7,5
10 mois
8 h 20 min
École Le Castelet
10 mois
10
10 mois
École secondaire
Armand-Corbeil
École
7 h 40 min
institutionnelle
10 mois
du Méandre
25 août
2016
25 août
2016
29 août
2016
Technicienne en
ST-PIERRE Chloé
éducation
841017999
spécialisée
9
10 mois
École Longpré
29 août
2016
ST-YVES
Alexandre
841014660
Technicien en
éducation
spécialisée
22
10 mois
École
Saint-Guillaume
26 août
2016
SURPRENANT
Andrée-Anne
841018927
Éducatrice en
service de garde
8 h 20 min École
10 mois de la Seigneurie
25 août
2016
TALBOTT
GARCIA Emma
Cecilia
841018704
Éducatrice en
service de garde
8 h 20 min
École de la Paix
10 mois
25 août
2016
THÉRIAULT
Christine
841016460
Technicienne en
éducation
spécialisée
18
10 mois
École
Saint-Guillaume
26 août
2016
THERRIEN Karine Éducatrice en
841017549
service de garde
12,25
10 mois
École
Léopold-Gravel
25 août
2016
THIBAULT Odile
841015668
13,25
10 mois
École
de la Sablière
26 août
2016
Éducatrice en
service de garde
TIMLELTE Zahira Éducatrice en
841018130
service de garde
14 h 10 min École Aux 4 Vents
10 mois (Mascouche)
25 août
2016
Centre de
formation
professionnelle
des Riverains
29 août
2016
5
10 mois
École secondaire
Armand-Corbeil
25 août
2016
VALADE Chantale Éducatrice en
841018359
service de garde
7,5
10 mois
École
Valmont-sur-Parc
25 août
2016
VILLEMAIRE Julie Éducatrice en
841009266
service de garde
7,5
10 mois
École Gareau
25 août
2016
TREMBLAY
Jonathan
841017500
Ouvrier d’entretien
classe II
TURCOTTE
Colette
841018363
Technicienne en
éducation
spécialisée
30
286
VOLMAR Pierre
Marie Valérie
841018938
Éducatrice en
service de garde
ZIZZI Isabella
841016452
Éducatrice en
service de garde
8 h 20 min
École la Tourterelle
10 mois
9,25
10 mois
École de la Source
25 août
2016
25 août
2016
PERSONNEL ENSEIGNANT
Nom
ALLAN Cindy
841014118
Champ
Spécialit
é
Poste
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
École
Début du
contrat
temps
plein
des Hauts-Bois
23 août
2016
ARNAULT Jessica
841015331
3103
Titulaire au
primaire
l'Arc-en-ciel
23 août
2016
AYOTTE Fanny
841013584
3103
Titulaire au
primaire
Entramis
23 août
2016
BAILLARGEON
Benoit
841017363
3103
Titulaire au
primaire
la Majuscule
23 août
2016
BEAULIEU Julie
841007785
3102
Titulaire au
préscolaire
de la Paix
23 août
2016
du Vieux-Chêne
23 août
2016
BELLEFLEUR
Paméla
841014194
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
BENOIT Émilie
841013036
3103
Titulaire au
primaire
Jean-De
La Fontaine
23 août
2016
BÉRARD Karyne
841017520
3103
Titulaire au
primaire
Valmont-sur-Parc
23 août
2016
Art dramatique
au primaire
La Mennais
23 août
2016
BERGERON
Marylène
841010501
3106-06C
BERGERON
Stéfanie
841009428
3112
Français au
secondaire
secondaire
Félix-Leclerc
23 août
2016
BIBEAU Patricia
841015400
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Joachim
23 août
2016
BOISVERT Émilie
841011296
3102
Titulaire au
préscolaire
Institutionnelle
de Charlemagne
23 août
2016
BOUCHARD Joanie
841013969
3103
Titulaire au
primaire
de l'Orée-des-Bois
23 août
2016
BRAY Jean-Louis
841006524
3522
Mathématique
Centre la Croisée
22 août
2016
CARIELLO Tania
841016080
3104
Anglais au
primaire
Longpré et
de l'Étincelle
23 août
2016
CÉLESTINO Julie
841012903
3103
Titulaire au
primaire
Institutionnelle
du Méandre
23 août
2016
CHAMPAGNE
Marie-Claude
841013208
3103
Titulaire au
primaire
le Bourg-Neuf
23 août
2016
secondaire
Jean-ClaudeCrevier
23 août
2016
CHARPENTIER
Jessica
841013123
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
287
CHARRONLAMOUREUX
Marlaine
841008491
3112
Français au
secondaire
secondaire de
l'Amitié
23 août
2016
CHARTRAND
Pierre-Luc
841010450
3105
Éducation
physique au
primaire
la Passerelle et
AlphonseDesjardins
23 août
2016
CHÂTELAIN MariePier
841013476
3103
Titulaire au
primaire
l'Arc-en-ciel
23 août
2016
CHENEL Stacy
841016054
3103
Titulaire au
primaire
Jean-De
La Fontaine
23 août
2016
CONTANT Sandrine
841014780
3103
Titulaire au
primaire
Jean-Duceppe
23 août
2016
D'AMBOISE Virginie
841016077
3103
Titulaire au
primaire
Institutionnelle
du Méandre
23 août
2016
secondaire
Des Rives
23 août
2016
DOUCET-GUÉRIN
Maxime
841013026
Enseignant en
3101-01A adaptation
scolaire
DRAPEAU Christine
841018327
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
DUBOIS Maude
Elizabeth
841010276
3105
Éducation
physique au
primaire
de la Source et
Longpré
23 août
2016
DUCLOS NOISEUX
Marie-Ève
841015196
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
secondaire
Des Rives
23 août
2016
FAUCHER Fannie
841013380
3113-13A Mathématique
FERLAND
Sébastien
841010672
3105
Éducation
physique au
primaire
de la Sablière et
la Tourterelle
23 août
2016
GALARDO Gino
841014143
3151
Vente-conseil
Centre de formation
professionnelle
des Riverains
23 août
2016
GALARDO
Sébastien
841008664
3109
Éducation
physique au
secondaire
Secondaire
Des Rives
23 août
2016
GÉLINAS Carolanne
Art dramatique
3106-06C
841012951
au primaire
Saint-Joachim et
107-Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
GRAVEL Julie
841008990
la Passerelle et
AlphonseDesjardins
23 août
2016
secondaire
l’Envolée
25 août
2016
secondaire
Le Prélude
23 août
2016
de la Paix
23 août
2016
3107
Arts plastiques
au primaire
GIRARDMASSICOTTE
Krystina
841015949
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
GRAVEL Mélanie
841009279
3113-13B
HARVEY Cathy
841012190
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
Science et
technologie
HÉBERT Julie
841016896
3103
Titulaire au
primaire
la Tourterelle
23 août
2016
HÉNAULT CarolAnn
841016183
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
secondaire
Des Rives
23 août
2016
Secondaire
du Coteau
23 août
2016
HOULE Christian
841009774
3113-13A Mathématique
HOULE
Marie-Andrée
841010779
3113-13B
Science et
technologie
288
LAFONTAINELEDUC Catherine
841016541
LAFOREST Ève
841011182
LAFOREST Janie
841017524
3102
Titulaire au
préscolaire
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
du Boisé
23 août
2016
de la Sablière
23 août
2016
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Guillaume
23 août
2016
3103
Titulaire au
primaire
l'Arc-en-ciel
23 août
2016
LAMONTAGNE
Sara
841013121
3103
Titulaire au
primaire
Le Castelet
23 août
2016
LANDRY Hélène
841010584
3511
Français
Centre l'Avenir
31 août
2015
LAPARÉ Mariève
841008699
3112
Français au
secondaire
secondaire
du Coteau
23 août
2016
secondaire
Le Prélude
23 août
2016
LAFORTUNECOUTU Andréane
841015911
LASSONDE MarieLine
841013125
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
LAUENSTEIN
Cäcilia
841012769
3106-06A
Musique au
primaire
Mgr-Mongeau et
de l'Étincelle
23 août
2016
LAUZÉ Vivianne
841013424
3101-01B
Enseignante en
orthopédagogie
Institutionnelle
du Méandre et
Louis-Fréchette
24 août
2016
LAVIOLETTE
Hélène
841010420
3110-10C
Art dramatique
au secondaire
secondaire
Jean-BaptisteMeilleur
23 août
2016
Éducation
physique au
primaire
Saint-Guillaume
23 août
2016
AlphonseDesjardins
23 août
2016
LEMAIRE Marie-Ève
Enseignante en
841009312
3101-01B
orthopédagogie
le Bourg-Neuf et
la Majuscule
23 août
2016
LEMAIREPERREAULT
Mélanie
841006400
3117
Univers social
secondaire
Paul-Arseneau
25 août
2016
LEMAY Julie
841010031
3109
Éducation
physique au
secondaire
secondaire
Armand-Corbeil
23 août
2016
LESSARD François
841014133
3109
Éducation
physique au
secondaire
secondaire de
l'Odyssée
23 août
2016
LOIGNON Julie
841016728
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
MALO Marc-André
841012447
3105
Éducation
physique au
primaire
de l'Orée-des-Bois
23 août
2016
MARCHAND Cyntia
841009359
3110-10B
Danse au
secondaire
Paul-Arseneau
23 août
2016
MARTEL Virginie
841014324
3102
Titulaire au
préscolaire
Saint-Guillaume
23 août
2016
MÉNARD
Geneviève
841013927
3103
Titulaire au
primaire
de la Paix
23 août
2016
MICHAUD Marc
841010557
3114
Éthique et culture secondaire
religieuse
Armand-Corbeil
LEBUIS Jonathan
841009381
LEDUC Stéphanie
841012328
3105
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
23 août
2016
289
MORIN Ariane
841016934
3103
Titulaire au
primaire
Tournesol
23 août
2016
NOEL Marc-André
841010008
3113-13B
Science et
technologie
secondaire
des Trois-Saisons
23 août
2016
OUELLET Marlène
841014353
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
secondaire
du Coteau
23 août
2016
OUELLETTE Benoit
841013735
3113-13A Mathématique
secondaire
l'Horizon
23 août
2016
PAGÉ Josiane
841014448
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
secondaire
Paul-Arseneau
23 août
2016
PAGEAU Audray
841010791
3113-13A Mathématique
secondaire
Jean-BaptisteMeilleur
23 août
2016
PARADIS Catherine
841013542
3110-10A
Musique au
secondaire
secondaire
Des Rives
23 août
2016
PELLETIER Marise
841004763
3151
Secrétariat
Centre de formation
professionnelle
des Moulins
23 août
2016
PÉPIN Lyne
841005336
3111
Arts plastiques
au secondaire
secondaire
Félix-Leclerc
23 août
2016
PERREAULT
Roxane
841014116
3103
Titulaire au
primaire
de l'Aubier
23 août
2016
PHILIBERT Francis
841007356
3105
Éducation
physique au
primaire
Institutionnelle
du Méandre
23 août
2016
POITRAS Keven
841014757
3103
Titulaire au
primaire
Esther-Blondin
23 août
2016
secondaire de
l'Odyssée
23 août
2016
POULIOT Sébastien
841009249
3113-13A Mathématique
RÉHEL Geneviève
841014235
3102
Titulaire au
préscolaire
du Boisé
23 août
2016
RICHARD Julie
841015804
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
Esther-Blondin
23 août
2016
RIVARD Geneviève
841011459
Enseignante en
3101-01C adaptation
scolaire
RIVEST Frédéric
841009289
3117
Univers social
secondaire
Le Prélude
23 août
2016
ROBERGE Karine
841014812
3103
Titulaire au
primaire
du Boisé
23 août
2016
ROBERT Stéphanie
841015271
3103
Titulaire au
primaire
Tournesol
23 août
2016
secondaire
Jean-BaptisteMeilleur
23 août
2016
ROCHELEAU
Gabrielle
841011030
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
ROSAFRANCOEUR Julien
841015413
3103
Titulaire au
primaire
Pie-XII
23 août
2016
ROUSSEL Mélissa
841018338
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
ROY Audrey
841008047
3117
Univers social
secondaire
Armand-Corbeil
23 août
2016
ROY Marie-Ève
841015821
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Louis
(L'Assomption)
23 août
2016
290
ROY Marie-Ève
841015944
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Joachim
23 août
2016
ROY Maryse
841015933
3103
Titulaire au
primaire
Pie-XII
23 août
2016
Pie-XII
23 août
2016
SARAZIN Lucie
841005321
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
SEGUIN Mélissa
841009333
3111
Arts plastiques
au secondaire
secondaire
l'Horizon
23 août
2016
SILVER Amélie
841016547
3103
Titulaire au
primaire
l'Arc-en-ciel
23 août
2016
SIMARD Stéphanie
841014692
3102
Titulaire au
préscolaire
Institutionnelle
de Charlemagne
23 août
2016
SINCLAIR
Véronique
841009297
3102
Titulaire au
préscolaire
Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
SYNNOTT Kim
841015450
3103
Titulaire au
primaire
Saint-Louis
(Terrebonne)
23 août
2016
3103
Titulaire au
primaire
du Geai-Bleu
23 août
2016
THERRIENDUCHARME Audrey
841014719
3104
Anglais au
primaire
Le Rucher et
du Geai-Bleu
23 août
2016
TIERNAN Émilie
841013210
3103
Titulaire au
primaire
l'Arc-en-ciel
23 août
2016
des Hauts-Bois
23 août
2016
Dessins de
bâtiment
Centre de formation
professionnelle
des Riverains
23 août
2016
Art dramatique
au primaire
de l'Aubier
23 août
2016
3103
Titulaire au
primaire
Esther-Blondin
23 août
2016
3105
Éducation
physique au
primaire
AlphonseDesjardins
23 août
2016
THELLEN Amélie
841016890
TREMBLAY Annie
841007784
TREMBLAY
Jonathan
841006366
TRUDEAU Yves
841005326
TURGEON Jacynthe
841015032
URÈCHE JeanRobert
841011337
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
3157
3106-06C
VADNAIS Jessica
841014060
Enseignante en
3101-01A adaptation
scolaire
secondaire
Félix-Leclerc
23 août
2016
VALLÉE François
841009886
3113-13A Mathématique
secondaire
du Coteau
23 août
2016
VERA COTAYO
Alain
841012706
VIAU Dominic
841010059
3108
Anglais au
secondaire
secondaire
Des Rives
23 août
2016
3113-13B
Science et
technologie
secondaire
Des Rives
23 août
2016
291
6.2
Probations –
Personnel
d’encadrement et
de gérance
La directrice du service des ressources humaines, Guylaine Tremblay,
demande au comité exécutif de prononcer la réussite de la période
probatoire de cinq membres du personnel d’encadrement et de gérance.
Résolution CE16-0082
ATTENDU les pouvoirs délégués au comité exécutif en matière
d’engagement du personnel comme le prévoit le Règlement sur la
délégation de pouvoirs adopté le 26 juin 2001 en vertu de la
292e résolution;
ATTENDU la Politique locale de gestion des cadres d’école ou de centre
et la politique locale de gestion des administrateurs et des cadres de la
Commission scolaire des Affluents décrivant la durée et le processus de
probation de ces derniers;
CONSIDÉRANT les recommandations positives émises par les
supérieurs immédiats et membres de la direction générale ayant conduit
l’évaluation des personnes mentionnées dans le cadre des présentes;
IL EST PROPOSÉ par le commissaire Jacques-Alexandre Le Bail :
D’ACCEPTER et de ratifier la recommandation de la réussite de la
période probatoire des cinq personnes ci-mentionnées;
DE CONFIRMER leur accession à ces fonctions.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Cadre concerné
Recommandation positive
Membres de la
direction de
l’unité
administrative
Membre de
la
Direction
générale
Période
probatoire
COUTU, René
Directeur adjoint
École secondaire l’Envolée
Martin Loignon
Daniel
Forest
du 1er juillet 2015
au 6 juillet 2016
GARCEAU, Louis
Coordonnateur
CFP des Moulins
Christine Poirier
Patrick
Capolupo
du 22 avril 2015
au 21 mai 2016
GAUTHIER, Pascal
Directeur adjoint
École secondaire
Jean-Baptiste-Meilleur
Pierre Gagnon/
Huguette
Guilbault
Daniel
Forest
du 1er juillet 2015
au 6 juillet 2016
PROVOST, Caroline
Directrice adjointe
École Saint-Guillaume
Luc Germain
JeanFrançois
Collard
du 1er juillet 2015
au 6 juillet 2016
s. o.
Daniel
Forest
du 1er juillet 2015
au 31 juillet 2016
Nom
Titre
Unité administrative
THÉORET, Gilles
Directeur
École secondaire de l’Amitié
6.3
Superviseurs
Embauche/Nomination personnel
d’encadrement –
Régisseur à
l’approvisionnement – Service
des ressources
matérielles – Huisclos
Huis-clos
Résolution CC16-0083
IL EST PROPOSÉ par le commissaire Jacques-Alexandre Le Bail de
siéger à huis-clos pour traiter le point 6.3 « Embauche/Nomination
personnel d’encadrement – Régisseur à l’approvisionnement – Service
des ressources matérielles ».
292
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Il est 18 h 50.
Retour en
assemblée
Résolution CC16-0084
IL EST PROPOSÉ par le commissaire Sylvain Goyette de revenir en
séance publique.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Il est 18 h 52.
Nomination /
embauche
personnel
d’encadrement –
Régisseur à
l’approvisionnement – Service
des ressources
matérielles
Résolution CC16-0085
ATTENDU le plan d’effectifs des cadres 2016-2017 adopté par le conseil
des commissaires le 28 juin 2016 en vertu de la 104e résolution
prévoyant de pourvoir à un poste de régisseur au service des ressources
matérielles;
ATTENDU les pouvoirs délégués au comité exécutif en matière
d’engagement du personnel comme le prévoit le Règlement sur la
délégation de pouvoirs adopté le 26 juin 2001 en vertu de la
292e résolution;
CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection à l’effet
que madame Lydia Langis répond au profil du poste de régisseure à
l’approvisionnement au service des ressources matérielles;
IL EST PROPOSÉ par le vice-président Michel Gratton :
DE NOMMER madame Lydia Langis au poste de régisseure à
l’approvisionnement au service des ressources matérielles pour entrer
en fonction à la date à être établie par le directeur du service des
ressources matérielles et de la soumettre à une période probatoire d’une
année conformément à la Politique locale de gestion des administrateurs
et des cadres de la Commission scolaire des Affluents.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7.0
Service des
ressources
matérielles
7.1
Mise en œuvre
procédures
d’appel d’offres
Le directeur du service des ressources matérielles, Bernard Gramont,
explique que même si nous n’avons pas reçu les confirmations officielles
du ministère pour l’approbation des projets de travaux d’agrandissement
des écoles des Trois-Saisons et Félix-Leclerc, les annonces officielles
seraient imminentes. Pour pouvoir amorcer le processus le plus tôt
possible, monsieur Gramont demande au comité exécutif d’autoriser la
mise en œuvre de deux procédures d’appel d’offres public distinctes en
vue de l’adjudication des contrats de services professionnels se
rapportant aux deux projets. La directrice générale, Isabelle Gélinas,
rapporte ses discussions avec les attachés politiques du ministre de
l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, Sébastien Proulx, et de la
vice-première ministre, responsable de la région de Lanaudière, Lise
Thériault. Le président, Thomas Duzyk, rappelle que le gouvernement a
fait l’annonce du montant total accordé aux commissions scolaires alors
que les détails concernant chaque commission scolaire feraient l’objet
d’annonces locales. Le commissaire Sylvain Goyette demande si les
terrains requis pour ces agrandissements sont disponibles et nous sont
réservés. Puisqu’il s’agit d’agrandissements, madame Gélinas explique
qu’il s’agirait de terrains nous appartenant déjà et que leur configuration
permet un agrandissement.
293
7.1.1
Services
professionnels –
Agrandissement
école des TroisSaisons
Résolution CC16-0086
ATTENDU la Loi sur les contrats des organismes publics L.R.Q.
c. C-65.1, le Règlement sur les contrats de service des organismes
publics R.R.Q. c. C-65.1, r.4, la Politique d’acquisition en biens, en
services et en travaux de construction de la Commission scolaire des
Affluents et le Guide d’application de cette politique tels qu’adoptés le
20 novembre 2013 en vertu de la 42e résolution du conseil des
commissaires et en vigueur;
ATTENDU l’article 10 de la Loi sur les contrats des organismes publics
précitée, stipulant qu’une commission scolaire doit recourir à la
procédure d’appel d’offres public pour la conclusion d’un contrat de
services comportant une dépense égale ou supérieure à 100 000 $;
ATTENDU que selon l’article 3.3 du Règlement de délégation de
pouvoirs de la Commission scolaire des Affluents, adopté le 26 juin 2001
en vertu de la 292e résolution, le comité exécutif est l’instance
compétente pour l’approbation de l’émission d’appel d’offres pour un
montant de 100 000 $ et plus;
ATTENDU que selon l’article 24 du règlement sur les contrats de service
précité, la Commission scolaire ne peut solliciter qu’une démonstration
de la qualité pour adjuger un contrat d’architecture ou de génie;
ATTENDU le projet d’agrandissement de l’école des Trois-Saisons
figurant au PQI 2016-2026 de la Commission scolaire des Affluents;
CONSIDÉRANT la recommandation de la direction générale et de la
direction du service des ressources matérielles;
IL EST PROPOSÉ par la commissaire Mariette Rivest :
D’AUTORISER, le directeur du service des ressources matérielles à
procéder à la mise en œuvre d’un appel d’offres public en vue de
l’adjudication d’un contrat de services professionnels d’architecture, de
génie mécanique et électrique et de génie civil pour l’agrandissement de
l’école des Trois-Saisons, sous réserve de l’approbation ministérielle, en
sollicitant une démonstration de la qualité.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7.1.2
Services
professionnels –
Agrandissement
école Félix-Leclerc
Résolution CC16-0087
ATTENDU la Loi sur les contrats des organismes publics L.R.Q.
c. C-65.1, le Règlement sur les contrats de service des organismes
publics R.R.Q. c. C-65.1, r.4, la Politique d’acquisition en biens, en
services et en travaux de construction de la Commission scolaire des
Affluents et le Guide d’application de cette politique tels qu’adoptés le
20 novembre 2013 en vertu de la 42e résolution du conseil des
commissaires et en vigueur;
ATTENDU l’article 10 de la Loi sur les contrats des organismes publics
précitée, stipulant qu’une commission scolaire doit recourir à la
procédure d’appel d’offres public pour la conclusion d’un contrat de
services comportant une dépense égale ou supérieure à 100 000 $;
ATTENDU que selon l’article 3.3 du Règlement de délégation de
pouvoirs de la Commission scolaire des Affluents, adopté le 26 juin 2001
en vertu de la 292e résolution, le comité exécutif est l’instance
compétente pour l’approbation de l’émission d’appel d’offres pour un
montant de 100 000 $ et plus;
ATTENDU que selon l’article 24 du règlement sur les contrats de service
précité, la Commission scolaire ne peut solliciter qu’une démonstration
de la qualité pour adjuger un contrat d’architecture ou de génie;
294
ATTENDU le projet d’agrandissement de l’école Félix-Leclerc figurant au
PQI 2016-2026 de la Commission scolaire des Affluents;
CONSIDÉRANT la recommandation de la direction générale et de la
direction du service des ressources matérielles;
IL EST PROPOSÉ par le vice-président Michel Gratton :
D’AUTORISER, le directeur du service des ressources matérielles à
procéder à la mise en œuvre d’un appel d’offres public en vue de
l’adjudication d’un contrat de services professionnels d’architecture, de
génie mécanique et électrique et de génie civil pour l’agrandissement de
l’école Félix-Leclerc, sous réserve de l’approbation ministérielle, en
sollicitant une démonstration de la qualité.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
8.0
Direction générale
8.1
Mandat estival –
Reddition de
compte – Huisclos
Huis-clos
Résolution CC16-0088
IL EST PROPOSÉ par le commissaire Jacques-Alexandre Le Bail de
siéger à huis-clos pour traiter le point 8.1 « Mandat estival – Reddition de
compte ».
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Il est 19 h.
Retour en
assemblée
Résolution CC16-0089
IL EST PROPOSÉ par la commissaire représentante du comité de
parents, Josée Dusablon, de retourner en assemblée.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Il est 19 h 2.
9.0
Intervention
des
commissaires
Aucune intervention.
10.0
Levée
Résolution CE16-0090
IL EST PROPOSÉ par la commissaire représentante du comité de
parents, Josée Dusablon, de lever la séance, l’ordre du jour étant
épuisé.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Il est 19 h 2.
Marie-Josée Lorion
Secrétaire générale
Thomas Duzyk
Président
Certificat de signification
Je, soussignée, Marie-Josée Lorion, secrétaire générale, atteste par la présente, avoir transmis un
avis de convocation de la séance du comité exécutif du mardi 30 août 2016 à 18h30 à tous les
membres de ce comité par messagerie électronique le 25 août 2016 et l’avoir versé sur le bureau
virtuel mis à leur disposition, ce même jour et dans les délais prescrits. J’atteste également avoir
donné avis public de cette séance par son dépôt sur le site Internet de la CSA et par transmission
par messagerie électronique dudit avis aux écoles et centres de la Commission scolaire des
Affluents pour affichage dans leur établissement et avoir transmis le même avis aux associations
représentant le personnel de la Commission scolaire.
Signé le 25 août 2016 à Repentigny
Me Marie-Josée Lorion